POINT S FRANCE - LYON 6EME

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31512794400090 / Siren : 315127944 / NIC : 00090

N° de TVA : FR 19 315127944

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

45 : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles

Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules auto- mobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l’entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises. Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc. Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidisse- ment pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles.

45.3 : Commerce d'équipements automobiles

Ce groupe comprend le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que :
- pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques
- bougies d’allumage, appareils d’éclairage et parties électriques Ce groupe comprend :
- le commerce de gros et de détail de tout type de pièces, composants, fournitures, outils et accessoires de véhicules automobiles, tels que : • pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques • bougies d’allumage, appareils d’éclairage et parties électriques

45.31 : Commerce de gros d'équipements automobiles

45.31Z : Commerce de gros d'équipements automobiles

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’accessoires, de pièces détachées et d’équipements divers pour véhicules automobiles
- le commerce de gros de pneumatiques Produits associés : 45.31.11, 45.31.12, 45.31.20

Coordonnées de l'établissement :
POINT S FRANCE

Adresse :
9 Rue CURIE
69006 LYON 6EME

Historique de l'établissement :

16/01/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2010 : Succession

Prédécesseur : POINT S FRANCE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1979

Dénomination : POINT S FRANCE

Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)

Sigle : SEDA

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

POINT S FRANCE - Lyon (siège)POINT S FRANCE - Puget-sur-ArgensPOINT S FRANCE - GoussainvillePOINT S FRANCE - Villeurbanne (fermé)POINT S FRANCE - Goussainville (fermé)POINT S FRANCE - Boulogne-sur-Mer (fermé)

Marques françaises :

05/01/2017 : POINT S GROUPE

N° national/d'enregistrement : 4326941
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air. Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis), vernis (à l'exception des isolants), aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules. Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasif ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Essences (carburants), gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges), alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules. Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métallique, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules. Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines), câbles de commande ce moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huiles pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commande pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteur d'échappement, convertisseurs catalytiques pour véhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur ; aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) ; tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils), tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatique. Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs éclectiques ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poches, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désorientation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air. Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieurs de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; portes-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérale et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindre de roues, enjoliveurs, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules. Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeteries), fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matières de pièces détachés et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie). Caoutchouc, gommes, gommes pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules. Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir. Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques. Verres pour vitres de véhicules (produit semi-fini). Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules. Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures. Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles. Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules. Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnes ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation des affaires commerciales de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'exposition et de manifestations de nature publicitaires ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matières de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de base de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules. Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matières de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matières de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-services. Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibre optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de donnée et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoire pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Internet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules. Garage de véhicules, location de garages, transport de personnes et de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage. Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules. Contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bismuth, Maître Mathieu MARTIN
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, CS 33305
69427 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/01/2017 : POINT S GROUP

N° national/d'enregistrement : 4326948
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air. Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis), vernis (à l'exception des isolants), aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules. Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasifs ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Essences (carburants), gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges), alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules. Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules. Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines), câbles de commande ce moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huiles pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commande pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteur d'échappement, convertisseurs catalytiques pour véhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) ; tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils), tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatique. Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poches, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désorientation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air. Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieurs de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; portes-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérale et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindre de roues, enjoliveurs, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules. Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeteries), fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matières de pièces détachés et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie). Caoutchouc, gommes, gommes pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules. Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir. Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques. Verres pour vitres de véhicules (produit semi-fini). Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules. Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures. Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles. Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules. Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matières de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnes ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation des affaires commerciales de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'exposition et de manifestations de nature publicitaires ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matières de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de base de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules. Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matières de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matières de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-services. Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de donnée et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoire pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Internet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules. Garage de véhicules, location de garages, transport de personnes et de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage. Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules. Contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bismuth, Maître Mathieu MARTIN
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, CS 33305
69427 LYON CEDEX 03
FR

05/01/2017 : POINT S GROUPE

N° national/d'enregistrement : 4326941
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air. Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis), vernis (à l'exception des isolants), aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules. Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasif ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Essences (carburants), gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges), alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules. Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métallique, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules. Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines), câbles de commande ce moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huiles pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commande pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteur d'échappement, convertisseurs catalytiques pour véhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur ; aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) ; tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils), tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatique. Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs éclectiques ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poches, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désorientation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air. Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieurs de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; portes-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérale et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindre de roues, enjoliveurs, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules. Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeteries), fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matières de pièces détachés et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie). Caoutchouc, gommes, gommes pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules. Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir. Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques. Verres pour vitres de véhicules (produit semi-fini). Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules. Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures. Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles. Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules. Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnes ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation des affaires commerciales de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'exposition et de manifestations de nature publicitaires ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matières de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de base de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules. Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matières de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matières de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-services. Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibre optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de donnée et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoire pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Internet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules. Garage de véhicules, location de garages, transport de personnes et de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage. Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules. Contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
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69006 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bismuth, Maître Mathieu MARTIN
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, CS 33305
69427 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/01/2017 : POINT S GROUP

N° national/d'enregistrement : 4326948
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air. Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis), vernis (à l'exception des isolants), aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules. Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasifs ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Essences (carburants), gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges), alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules. Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules. Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines), câbles de commande ce moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huiles pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commande pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteur d'échappement, convertisseurs catalytiques pour véhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) ; tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils), tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatique. Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poches, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désorientation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air. Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieurs de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; portes-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérale et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindre de roues, enjoliveurs, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules. Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeteries), fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matières de pièces détachés et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie). Caoutchouc, gommes, gommes pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules. Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir. Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques. Verres pour vitres de véhicules (produit semi-fini). Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules. Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures. Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles. Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules. Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matières de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnes ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation des affaires commerciales de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'exposition et de manifestations de nature publicitaires ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matières de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de base de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules. Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matières de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matières de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-services. Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de donnée et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoire pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Internet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules. Garage de véhicules, location de garages, transport de personnes et de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage. Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules. Contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bismuth, Maître Mathieu MARTIN
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, CS 33305
69427 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

23/12/2016 : OSACTU

N° national/d'enregistrement : 4324700
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en relations presse et médias ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique, par les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de revues de presse ; mise à disposition d'espaces publicitaires dans les périodiques, journaux et revues ; mise à disposition d'espaces publicitaires en ligne ; publicité dans la presse populaire et professionnelle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; constitution de bases de données ; services de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, de supports visuels, de textes, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; services de réception et de transmission de transactions commerciales par et sur l'Internet ; services de transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images, d'images animées, de vidéos, de messages, de photographies, de musique ; services de transmission et de réception de messages électroniques ; service de transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; service de transmission et de téléchargement de presse sur les réseaux de communication mondiale de type Internet.

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
ayant son siège social, 9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : SELARL BISMUTH AVOCATS, Me Olivier COSTA
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167
69406 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

23/12/2016 : OSACTU

N° national/d'enregistrement : 4324700
Date de dépôt : 23/12/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en relations presse et médias ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie électronique, par les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de revues de presse ; mise à disposition d'espaces publicitaires dans les périodiques, journaux et revues ; mise à disposition d'espaces publicitaires en ligne ; publicité dans la presse populaire et professionnelle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; constitution de bases de données ; services de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies, de supports visuels, de textes, d'articles de presse et de vidéos par téléchargement ; services de réception et de transmission de transactions commerciales par et sur l'Internet ; services de transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images, d'images animées, de vidéos, de messages, de photographies, de musique ; services de transmission et de réception de messages électroniques ; service de transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ; service de transmission et de téléchargement de presse sur les réseaux de communication mondiale de type Internet.

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
ayant son siège social, 9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : SELARL BISMUTH AVOCATS, Me Olivier COSTA
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167
69406 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

11/10/2016 : VIASSO

N° national/d'enregistrement : 4306158
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieurs de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie tête pour sièges de véhicules ; portes bagages pour véhicules, porte skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; rétroviseurs ; pare brise pour véhicules, essuie glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindre de roues, enjoliveurs, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gommes, gommes pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi ouvrées pour véhicules, matières mi ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matières de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'exposition et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matières de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de base de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement ; gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet ; achat pour le compte de tiers (approvisionnement) de produits à savoir pneumatiques, accessoires et pièces de rechange automobiles ; vente au détail de pneumatiques, et de tous accessoires de tout ou partie d'un pneumatique.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et, de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; conseils et informations en matières de lavage et de nettoyage et de graissage pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matières de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de station-service ; services de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic, de contrôle technique, élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, mise en place et développement de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet.

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
ayant son siège social, 9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : SELARL BISMUTH AVOCATS, Me Yves BISMUTH
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167
69406 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

11/10/2016 : VIASSO

N° national/d'enregistrement : 4306158
Date de dépôt : 11/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieurs de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie tête pour sièges de véhicules ; portes bagages pour véhicules, porte skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; rétroviseurs ; pare brise pour véhicules, essuie glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindre de roues, enjoliveurs, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gommes, gommes pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi ouvrées pour véhicules, matières mi ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matières de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'exposition et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matières de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de base de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement ; gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet ; achat et revente de pneumatiques, accessoires et pièces de rechange automobiles.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et, de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; conseils et informations en matières de lavage et de nettoyage et de graissage pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matières de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de station-service ; services de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic, de contrôle technique, élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, mise en place et développement de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet.

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
ayant son siège social, 9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : SELARL BISMUTH AVOCATS, Me Yves BISMUTH
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167
69406 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

05/01/2016 : POINT S CITY

N° national/d'enregistrement : 4237868
Date de dépôt : 05/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhiculés, pare chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieurs de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie tête pour sièges de véhicules ; portes bagages pour véhicules, porte skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; rétroviseurs ; pare brise pour véhicules, essuie glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindre de roues, enjoliveurs, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gommes, gommes pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi ouvrées pour véhicules, matières mi ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matières de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'exposition et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matières de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de base de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement ; gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et, de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; conseils et informations en matières de lavage et de nettoyage et de graissage pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matières de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de station-service ; services de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic, de contrôle technique, élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, mise en place et développement de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet.

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
ayant son siège social, 9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : SELARL BISMUTH AVOCATS, Me Yves BISMUTH
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167
69406 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

05/01/2016 : POINT S CITY

N° national/d'enregistrement : 4237868
Date de dépôt : 05/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhiculés, pare chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieurs de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie tête pour sièges de véhicules ; portes bagages pour véhicules, porte skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; rétroviseurs ; pare brise pour véhicules, essuie glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindre de roues, enjoliveurs, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandage de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gommes, gommes pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi ouvrées pour véhicules, matières mi ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matières de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation de foires, de salons, d'exposition et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matières de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement ; gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et, de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; conseils et informations en matières de lavage et de nettoyage et de graissage pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matières de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de station-service ; services de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, services de diagnostic, de contrôle technique, élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, mise en place et développement de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet.

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SOCIETE ANONYME (SA) à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
ayant son siège social, 9 RUE CURIE
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : SELARL BISMUTH AVOCATS, Me Yves BISMUTH
Adresse :
63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167
69406 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

25/11/2009 : Pas de stress, il y a point S

N° national/d'enregistrement : 3693785
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par terre ; véhicules ; automobiles ; motocycles ; motoscooters, quad ; remorques de véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; pièces détachées, pièces de rechanges, parties et accessoires pour véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, quad, remorques de véhicules, à savoir moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, batteries pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pots d'échappement pour véhicules terrestres, démarreurs pour automobiles, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, moyeux de roues de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, rétroviseurs, pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, roues de véhicules, pneumatiques, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, jantes de roues de véhicules, plombs d'équilibrage pour des roues de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandage pour véhicules, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, amortisseurs pour véhicules et pour leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs, ressorts de suspension pour véhicules, freins de véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, enjoliveurs, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeterie), fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matière de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs-notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie), articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, gomme brute ou mi-ouvrée ; gomme pour le rechapage des pneus, tampons amortisseurs en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, cordons en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, peintures isolantes pour véhicules ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'embrayage ; garnitures d'accouplements, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux ou privés de télécommunication de type Internet et/ou Intranet, relations publiques ; sondages d'opinion ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérants ou non d'un réseau de professionnels d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; sur l'approvisionnement en pièces détachées et en accessoires pour véhicules ; établissement de devis ; services d'affichage, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; informations et conseils en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; présentation de produits sur tout moyen de télécommunication pour la vente au détail ; services de vente au détail et de vente par correspondance de pneumatiques, d'huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs, lubrifiants, essences (carburants), carburants, combustible pour véhicules à moteur ; services de vente au détail et de vente par correspondance de pièces de rechange et accessoires pour véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, quad, remorques de véhicules, à savoir moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, batteries pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pots d'échappement pour véhicules terrestres, démarreurs pour automobiles, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, moyeux de roues de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, rétroviseurs, pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, roues de véhicules, pneumatiques, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, jantes de roues de véhicules, plombs d'équilibrage pour des roues de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandages pour véhicules, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, amortisseurs pour véhicules et pour leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs, ressorts de suspension pour véhicules, freins de véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, enjoliveurs, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; gestion des affaires commerciales, aide, conseils et consultations en matière d'organisation et direction des affaires, de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprises et de personnes ; d'affaires commerciales de surfaces de vente ; de services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; organisation et conduite de manifestations et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité, de concours, de foires, de salons, d'expositions, d'opérations commerciales promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, travaux de bureau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Révision, réparation, mise au point, réglage, maintenance de véhicules, nettoyage et entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de quad, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), installation, montage, pose de jantes et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de rechapage de pneus, de vulcanisation de pneus, de batteries, de freins, de tuyaux, d'enjoliveurs, de convertisseurs catalytiques, de pare-brises, de vitres de véhicules et d'autres pièces détachées et d'accessoires pour véhicules, vidange de moteurs de véhicules terrestres, lavage et de nettoyage de véhicules, graissage pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, installation, réparation et maintenance de matériel et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; services d'assistance technique en matière de révision, de réparation (panne), de mise au point, de réglage, de maintenance de véhicules, de nettoyage et d'entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de quad, services d'information et de consultation professionnelles dans les domaines ci-dessus mentionnés.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télétraitement ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage, garage de véhicules, location de garage, location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules, transport de personnes et de marchandises.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations), de colloques, de conférences, de congrès et de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans le domaine des pièces détachées et des accessoires pour véhicules ; éditions de fiches pratiques et de fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conseils, de diagnostic et de contrôle technique en matière de véhicules terrestres, de pannes de véhicule ; de contrôle de qualité pour véhicules ; installation de logiciels permettant l'élaboration de fiches, de notices techniques et de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels et/ou aux consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et des accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; mise en place et développement d'un site Internet de services d'assistance en ligne en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de contentieux.

Déposant 1 : POINT S FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9 RUE CURIE
69006 lyon
FR

Mandataire 1 : BISMUTH AVOCATS, M. MARTIN MATHIEU
Adresse :
63 AVENUE DE SAXE, CS33305
69427 lyon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 746982
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730561
Date de demande : 13/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

25/11/2009 : Pas de stress, il y a point S

N° national/d'enregistrement : 3693785
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de locomotion par terre ; véhicules ; automobiles ; motocycles ; motoscooters, quad ; remorques de véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; pièces détachées, pièces de rechanges, parties et accessoires pour véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, quad, remorques de véhicules, à savoir moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, batteries pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pots d'échappement pour véhicules terrestres, démarreurs pour automobiles, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, moyeux de roues de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, rétroviseurs, pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, roues de véhicules, pneumatiques, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, jantes de roues de véhicules, plombs d'équilibrage pour des roues de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandage pour véhicules, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, amortisseurs pour véhicules et pour leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs, ressorts de suspension pour véhicules, freins de véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, enjoliveurs, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeterie), fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matière de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs-notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie), articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, gomme brute ou mi-ouvrée ; gomme pour le rechapage des pneus, tampons amortisseurs en caoutchouc, anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, cordons en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, peintures isolantes pour véhicules ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'embrayage ; garnitures d'accouplements, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, publicité radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux ou privés de télécommunication de type Internet et/ou Intranet, relations publiques ; sondages d'opinion ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données commerciales et administratives, services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérants ou non d'un réseau de professionnels d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; sur l'approvisionnement en pièces détachées et en accessoires pour véhicules ; établissement de devis ; services d'affichage, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; informations et conseils en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; présentation de produits sur tout moyen de télécommunication pour la vente au détail ; services de vente au détail et de vente par correspondance de pneumatiques, d'huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs, lubrifiants, essences (carburants), carburants, combustible pour véhicules à moteur ; services de vente au détail et de vente par correspondance de pièces de rechange et accessoires pour véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, quad, remorques de véhicules, à savoir moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, batteries pour véhicules, dispositifs anti-pollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air (accessoires de véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pots d'échappement pour véhicules terrestres, démarreurs pour automobiles, cartes pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, moyeux de roues de véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, capots pour véhicules, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour véhicules, rétroviseurs, pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, roues de véhicules, pneumatiques, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, jantes de roues de véhicules, plombs d'équilibrage pour des roues de véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandages pour véhicules, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, amortisseurs pour véhicules et pour leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs, ressorts de suspension pour véhicules, freins de véhicules, disques et plaquettes de freins pour véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, cylindres de roues, cylindres d'automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres, enjoliveurs, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures de sécurité pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; gestion des affaires commerciales, aide, conseils et consultations en matière d'organisation et direction des affaires, de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprises et de personnes ; d'affaires commerciales de surfaces de vente ; de services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; organisation et conduite de manifestations et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité, de concours, de foires, de salons, d'expositions, d'opérations commerciales promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, travaux de bureau.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Révision, réparation, mise au point, réglage, maintenance de véhicules, nettoyage et entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de quad, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), installation, montage, pose de jantes et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de rechapage de pneus, de vulcanisation de pneus, de batteries, de freins, de tuyaux, d'enjoliveurs, de convertisseurs catalytiques, de pare-brises, de vitres de véhicules et d'autres pièces détachées et d'accessoires pour véhicules, vidange de moteurs de véhicules terrestres, lavage et de nettoyage de véhicules, graissage pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, installation, réparation et maintenance de matériel et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; services d'assistance technique en matière de révision, de réparation (panne), de mise au point, de réglage, de maintenance de véhicules, de nettoyage et d'entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de quad, services d'information et de consultation professionnelles dans les domaines ci-dessus mentionnés.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télétraitement ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage, garage de véhicules, location de garage, location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules, transport de personnes et de marchandises.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations), de colloques, de conférences, de congrès et de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans le domaine des pièces détachées et des accessoires pour véhicules ; éditions de fiches pratiques et de fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conseils, de diagnostic et de contrôle technique en matière de véhicules terrestres, de pannes de véhicule ; de contrôle de qualité pour véhicules ; installation de logiciels permettant l'élaboration de fiches, de notices techniques et de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels et/ou aux consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et des accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; mise en place et développement d'un site Internet de services d'assistance en ligne en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de contentieux.

Déposant 1 : Point S FRANCE
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
115 Boulevard Bataille de Stalingrad Immeuble Central Parc2
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

27/06/2002 : WARNING CENTRE AUTO

N° national/d'enregistrement : 3172123
Date de dépôt : 27/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pose de pièces et accessoires automobiles. Véhicules automobiles neufs et occasions.
N° de la classe : 12
N° de la classe : 37

Déposant 1 : POINT S FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9 rue Curie
69006 Lyon
FR

Mandataire 1 : FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, Mme Disdier-Mikus Karine
Adresse :
13 boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 363929
Date de demande : 23/01/2003
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 747974
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500838
Date de demande : 04/06/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808503
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

17/04/2002 : S

N° national/d'enregistrement : 3159887
Date de dépôt : 17/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air ; Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis) , vernis (à l'exception des isolants) , aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasifs ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; Essences (carburants) , gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges) , alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules ; Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules, serrures métalliques pour véhicules ; ferrures de portes et de vitres de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules ; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, bielles de moteurs de véhicules, roulements à bille pour véhicules, bagues et paliers à billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines) , câbles de commande de moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huile pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commandes pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteurs d'échappement, convertisseurs catalytiques pour éhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) , tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils) , tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatiques ; Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs électriques, avertisseurs accoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ; Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poche, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, réflecteurs pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) , barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindres de roues, enjoliveurs, bandages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le réchapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité) , sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeterie) , fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie) ; Caoutchouc, gomme, gomme pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayages ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir ; Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques ; Verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) ; Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules ; Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures ; Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles, tapis pour automobiles ; Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules ; Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) , diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, organisation de foires, de salons, d'expositions et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données commerciales et administratives ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matière de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules, conseils et informations en matières de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matière de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-service ; Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet ; Garage de véhicules, location de garages, transport de personnes et de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue et leur préservation et gardiennage. Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et de fiches proposant des idées, des informations et de conseils en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, service de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : POINT S FRANCE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9 Rue Curie
69006 Lyon
FR

Mandataire 1 : FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, Mme Disdier-Mikus Karine
Adresse :
13 boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408802
Date de demande : 08/03/2005
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534559
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-21
Date du BOPI : 24/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494320
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808499
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

15/03/2002 : POINTS S

N° national/d'enregistrement : 3153809
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air ; Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis) , vernis (à l'exception des isolants) , aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasifs ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; Essences (carburants) , gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges) , alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules ; Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules, serrures métalliques pour véhicules ; ferrures de portes et de vitres de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules ; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, bielles de moteurs de véhicules, roulements à bille pour véhicules, bagues et paliers à billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines) , câbles de commande de moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huile pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commandes pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteurs d'échappement, convertisseurs catalytiques pour véhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) , tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils) , tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatiques ; Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs électriques, avertisseurs accoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ; Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poche, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, réflecteurs pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) , barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindres de roues, enjoliveurs, bandages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité) , sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeterie) , fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie) ; Caoutchouc, gomme, gomme pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayages ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques ; Verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) ; Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules ; Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles, tapis pour automobiles ; Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules ; Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) , diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, organisation de foires, de salons, d'expositions et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données commerciales et administratives ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matière de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules, conseils et informations en matières de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matière de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-service ; Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet ; Garage de véhicules, location de garages, transport de personnes et de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue et leur préservation et gardiennage. Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et de fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, service de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : POINT S FRANCE, Société anonyme nationale à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9, Rue Curie
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, Mme Disdier-Mikus Karine
Adresse :
13 boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408802
Date de demande : 08/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435519
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : EUROPEENNE SERVICE DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435520
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : GARAGE VALLET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435521
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : BUISSIERE PNEUS SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435522
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : HYDRO PNEUS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435523
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : NO UVELLE MOSELLE PNEUS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435524
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : ARRET AU STAND

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435525
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : PASCAL CLAUDEL AUTOMOBILES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534559
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494319
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807867
Date de demande : 09/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

15/03/2002 : POINT S

N° national/d'enregistrement : 3153814
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air ; Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis) , vernis (à l'exception des isolants) , aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasifs ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; Essences (carburants) , gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges) , alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules ; Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules, serrures métalliques pour véhicules ; ferrures de portes et de vitres de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules ; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, bielles de moteurs de véhicules, roulements à bille pour véhicules, bagues et paliers à billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines) , câbles de commande de moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huile pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commandes pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteurs d'échappement, convertisseurs catalytiques pour véhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) , tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils) , tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatiques ; Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements pour protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ; Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poche, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, réflecteurs pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) , barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindres de roues, enjoliveurs, bandages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité) , sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeterie) , fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie) ; Caoutchouc, gomme, gomme pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayages ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir ; Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques ; Verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) ; Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules ; Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures ; Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles, tapis pour automobiles ; Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules ; Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) , diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, organisation de foires, de salons, d'expositions et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données commerciales et administratives ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matière de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules, conseils et informations en matières de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matière de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-service ; Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet ; Garage de véhicules, location de garages, transport de personnes et de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage. Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et de fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, service de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
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N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39

Déposant 1 : POINT S FRANCE, Société anonyme nationale à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9 Rue Curie
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, Mme Disdier-Mikus Karine
Adresse :
13 boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Bénéficiare 1 : EUROPEENNE SERVICE DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435520
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : GARAGE VALLET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435521
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : BUISSIERE PNEUS SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435522
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : HYDRO PNEUS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435523
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : NO UVELLE MOSELLE PNEUS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435524
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : ARRET AU STAND

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 435525
Date de demande : 19/06/2006

Bénéficiare 1 : PASCAL CLAUDEL AUTOMOBILES

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494321
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807868
Date de demande : 09/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

09/10/2000 : SEDA

N° national/d'enregistrement : 3056573
Date de dépôt : 09/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air ; Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis) , vernis (à l'exception des isolants) , aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasifs ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; Essences (carburants) , gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges) , alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules ; Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules, serrures métalliques pour véhicules ; ferrures de portes et de vitres de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules ; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, bielles de moteurs de véhicules, roulements à bille pour véhicules, bagues et paliers à billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines) , câbles de commande de moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huile pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commandes pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteurs d'échappement, convertisseurs catalytiques pour véhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) , tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils) , tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatiques ; Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs électriques, avertisseurs accoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ; Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poche, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, réflecteurs pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) , barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindres de roues, enjoliveurs, bandages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le réchapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité) , sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeterie) , fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie) ; Caoutchouc, gomme, gomme pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayages ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir ; Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques ; Verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) ; Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules ; Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures ; Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles, tapis pour automobiles ; Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules ; Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) , diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, organisation de foires, de salons, d'expositions et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données commerciales et administratives ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publication électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matière de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules, conseils et informations en matières de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matière de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-service ; Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet ; Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et de fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, service de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 27
N° de la classe : 34
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SA à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944
Adresse :
9 Rue Curie
69006 LYON
FR

Mandataire 1 : SELARL BISMUTH AVOCATS
Adresse :
63 Avenue Maréchal de Saxe BP 3167
69406 LYON CEDEX 03
FR

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452821
Date de demande : 08/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

31/01/1991 : ASSOCIEE A LA MARQUE POINT S

N° national/d'enregistrement : 1643909
Date de dépôt : 31/01/1991
Lieu de dépôt : BOULOGNE S/MER
Date d'expiration : 31/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents.Rechapage des pneus - vulcanisation - réparation de mobilier - instruments - outils.Transports de personnes et de marchandises conditionnement de produits - location de véhicules de transport - entrepôt - emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage - garage de véhicules - location de garages. Travaux de génie - location du matériel pour exploitation agricole
N° de la classe : 04
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SA à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944

Mandataire 1 : BISMUTH AVOCATS, M. MARTIN Mathieu

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 181793
Date de demande : 16/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181794
Date de demande : 16/02/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408802
Date de demande : 08/03/2005
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 534559
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179953
Date de demande : 08/08/2000
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461090
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771531
Date de demande : 29/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

10/09/1990 : GOMY

N° national/d'enregistrement : 1722058
Date de dépôt : 10/09/1990
Lieu de dépôt : BOULOGNE S/MER
Date d'expiration : 10/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisse industrielles (autres aue les huiles et graisses essentielles);lubrifiants compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semis-finis);matières servant à calfeutrer, à étouperet à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, concseil, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents.Rechapage des pneus - vulcanisation - réparation de mobilier - instruments - outils.Transports de personnes et de marchandises - conditionnement de produits - location de véhicules de transport - entrepôt - enmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage - garage de véhicules - location de garages. Travaux de génie - location du matériel pour l'exploitation agricole
N° de la classe : 04
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42
N° de la classe : 44

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SA à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944

Mandataire 1 : Fiducial Legal By Lamy, Mme Disdier-Mikus Karine

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180881
Date de demande : 28/08/2000
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450224
Date de demande : 08/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757945
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

10/08/1990 : POINT S

N° national/d'enregistrement : 1611606
Date de dépôt : 10/08/1990
Lieu de dépôt : BOULOGNE S/MER
Date d'expiration : 10/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, conseils, informations ou renseignement d'affaires, reproduction de documents.Rechapage des pneus - vulcanisation - réparation de mobilier - instruments - outils.Transports de personnes et de marchandise conditionnement de produits - location de véhicules de transport - entrepôt - emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage - garage de véhicules - location de garages. Travaux de génie - location du matériel pour exploitation agricole
N° de la classe : 04
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : POINT S FRANCE, SA à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 315127944

Mandataire 1 : Fiducial Legal By Lamy, Mme Disdier-Mikus Karine

Bénéficiare 1 : POINT S FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179954
Date de demande : 08/08/2000
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449248
Date de demande : 26/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757944
Date de demande : 28/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

Publications au Bodacc :

25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5123
NOJO : 690100015353150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

17/04/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°275
NOJO : 002202MYG245757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 14/04/2022
Publication légale : LE PENTHIEVRE, le 30/12/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 63 Avenue du Maréchal de Saxe 69003 Lyon 3e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte enregistré au RENNES le 14/12/2021 sous le numéro 2021 00035739 REF 3504P61 Adresse de l'ancien propriétaire: 103 Rue Général Moulin 14000 Caen

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 334 978 020
Dénomination : LA STATION DU PNEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Caen 512 428 392
Dénomination : PNEU A BAS PRIX

11/02/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°975
NOJO : 003501MYG317656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 08/02/2022
Publication légale : LE JOURNAL DE VITRE, le 31/12/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 17/11/2021 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de REnnes le 14/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00035739 réf 3504P61 2021 A 10515 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue Curie 69006 Lyon 6e Arrondissement

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 334 978 020
Dénomination : LA STATION DU PNEU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE

08/02/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1967
NOJO : 056010000038610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2020
Publication légale : Le Pontivy Journal, le 30/12/2021
Oppositions : Au fonds vendu et correspondance au Cabinet d'avocats représentée par Me Olivier Costa 63 Avenue Maréchal de Saxe 69003 Lyon
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 17/11/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de Rennes le 14/12/2021, Dossier 202100035739. Référence : 3504P61 2021 A 10515. Adresse de l'ancien propriétaire : 9 Rue Curie 69006 LYON. Adresse du nouveau propriétaire : Zone Industrielle Boulevard de Préval 22100 QUEVERT. Acte sous seing privé en date du 17/11/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de Rennes le 14/12/2021, Dossier 202100035739. Référence : 3504P61 2021 A 10515. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Saint Malo 334 978 020
Dénomination : LA STATION DU PNEU
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE

31/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3586
NOJO : 690100014240010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8805
NOJO : 690100014206390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

15/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1883
NOJO : 069010001247431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LENHOF Jean-Pierre Roger nom d'usage : LENHOF n'est plus administrateur.
MORICEAU Pierre Michel Michaël nom d'usage : MORICEAU devient administrateur

15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2070
NOJO : 690100012464410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

16/05/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1777
NOJO : 000008303200923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2019
Publication légale : TPBM, le 27/02/2019
Oppositions : Au fonds cédé et pour la correspondance chez ME CARDON mandataire judiciaire 15, impasse de l'horloge 06117 Le Cannet Cedex- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : acte sous seing privé en date du 17 janvier 2019 enregsitré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de draguignan 2 le 29/01/2019 dossier 2019 00005994 référence 8304P02 2019 A 00385 Adresse du précédent propriétaire : 830 BD DE LA LIBERATION 83490 LE MUY

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Fréjus 509 525 804
Dénomination : CARMAG SARL

16/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°3087
NOJO : 000008303200924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Date de commencement d'activité : 01/03/2019
Descriptif : Mise en activité de la société sur prise en location-gérance Etablissement principal reçu en location-gérance

Numéro d'identification : RCS Grasse 848 171 740
Dénomination : MEISSUGUES PNEUS SERVICES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE

23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6731
NOJO : 690100011412990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

11/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°2153
NOJO : 069010001049125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean nom d'usage : BERNARD devient président du conseil d'administration.
LENHOF Jean-Pierre Roger nom d'usage : LENHOF n'est plus président du conseil d'administration.
LENHOF Jean-Pierre Roger nom d'usage : LENHOF devient administrateur.
AIRIAU Christophe Yves Jean nom d'usage : AIRIAU n'est plus administrateur.
DESSANS Béatrice nom d'usage : DESSANS devient administrateur

27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6505
NOJO : 690100010470400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

07/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°2507
NOJO : BXB162790033890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BOUCHE Edouard nom d'usage : BOUCHE n'est plus administrateur.
DECOURRIERE Pierre nom d'usage : DECOURRIERE devient administrateur.
COURVOISIER Claude Vincent Jean Bernard nom d'usage : COURVOISIER n'est plus administrateur.
CAPLAIN Laurent Bernard Marcel nom d'usage : CAPLAIN devient administrateur.
HUMBLOT Laurent Alain nom d'usage : HUMBLOT n'est plus administrateur.
METZGER Dominique nom d'usage : METZGER devient administrateur.

25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7027
NOJO : 690100009717660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

07/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°693
NOJO : 690100008961590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

13/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1959
NOJO : BXB14218002543F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LEFEVRE Patrick nom d'usage : LEFEVRE n'est plus administrateur.
GONTHIER Jean-Paul nom d'usage : GONTHIER devient administrateur.

11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5877
NOJO : 690100008063010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

28/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1786
NOJO : BXB13233002473T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BIDON Jean Marie José nom d'usage : BIDON devient administrateur.
HUMBLOT Laurent Alain nom d'usage : HUMBLOT devient administrateur.

20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5824
NOJO : 690100007370340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

20/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°2522
NOJO : BXB13044004117M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BUONO Gusmano nom d'usage : BUONO n'est plus administrateur.

20/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°2524
NOJO : BXB13044004119Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CREUSOT Bruno Antoine nom d'usage : CREUSOT n'est plus administrateur.

10/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°2458
NOJO : BXB12216003814Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
METZGER Dominique nom d'usage : METZGER n'est plus administrateur.
LEFEVRE Patrick nom d'usage : LEFEVRE devient administrateur.

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10323
NOJO : BXC122060106049
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7591
NOJO : BXC112350331173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
9 rue Curie
69006 Lyon

24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1526
NOJO : BXB112290039262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GASTOU Olivier nom d'usage : GASTOU n'est plus administrateur.
DECOURRIERE Pierre nom d'usage : DECOURRIERE n'est plus administrateur.
JEROME Robert Pierre Albert Maurice nom d'usage : JEROME devient administrateur.
AIRIAU Christophe Yves Jean nom d'usage : AIRIAU devient administrateur.

09/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1954
NOJO : BXB11061002839Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BIDON Jean-Marie José nom d'usage : BIDON n'est plus administrateur.
Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur, nouvelle identité : BUONO Gusmano nom d'usage : BUONO.

09/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2557
NOJO : BXB11034003863X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LEGROS Jean-Pierre nom d'usage : LEGROS n'est plus administrateur.
JANNAULT Pascal Marie Joseph nom d'usage : JANNAULT n'est plus administrateur.
BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean nom d'usage : BERNARD devient administrateur.
GUSMANO Buono nom d'usage : GUSMANO devient administrateur.
CREUSOT Bruno Antoine nom d'usage : CREUSOT devient administrateur.

06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6213
NOJO : BXC10323009784U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
9 rue Curie
69006 Lyon

12/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°3338
NOJO : BXB10064004203I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BOUCHE Edouard nom d'usage : BOUCHE Edouard devient administrateur.
COURVOISIER Claude Vincent Jean Bernard nom d'usage : COURVOISIER Claude devient administrateur.

12/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°3340
NOJO : BXB10064004205M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
HEIMBURGER Laurent Bernard Gilbert nom d'usage : HEIMBURGER Laurent n'est plus administrateur.

12/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°3341
NOJO : BXB10064004206O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
DA SILVA Philippe Michel nom d'usage : DA SILVA Philippe n'est plus administrateur.

12/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°3342
NOJO : BXB10064004207Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Siège social :
Adresse :
9 rue Curie
69006 Lyon

01/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3601
NOJO : BXC092590008043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
115 boulevard Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne

28/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°2740
NOJO : BXB081420033182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 315 127 944
Dénomination : POINT S FRANCE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
OLLITRAULT David Eric nom d'usage : OLLITRAULT David n'est plus administrateur.
.

05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7185
NOJO : BXC083590021814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

21/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2010 : code NIC

Code NIC : 00090

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Centrales d'achat non alimentaires (NAFRev2 : 46.19A)

16/06/2005 : dénomination

Dénomination : POINT S FRANCE

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Centrales d'achats non alimentaires (NAFRev1 : 51.1U)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'équipements automobiles (NAF1993 : 50.3A)

Représentants légaux :

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean
Né le 02/08/1960 à Champigny-sur-Marne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
20 Route du Souillet
38500 Voiron
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : MORICEAU Pierre Michel Michaël
Né le 27/03/1986 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Le Bois
44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : ROLLET Christophe Philippe Daniel
Né le 07/10/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
43 Avenue des Avoraux
69250 Albigny-sur-Saône
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING POINT S
Siren : 383946373
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
9 Rue Curie
69006 Lyon
France

Représentant permanent

Nom : NONY Gérard
Né le 12/12/1949 à Les (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Route DE MAUDETOUR - LE PETIT MOULIN
95420 Genainville
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : GONTHIER Jean-Paul
Né le 11/04/1979 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue Alfred de Vigny
38430 Moirans
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : DECOURRIERE Pierre
Né le 09/05/1965 à Cambrai (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
59 Boulevard Pasteur
59500 Douai
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : CAPLAIN Laurent Bernard Marcel
Né le 25/09/1973 à Nogent-sur-Marne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Rue de la Forêt
77220 Liverdy-en-Brie
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean
Né le 02/08/1960 à Champigny-sur-Marne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
20 Route du Souillet
38500 Voiron
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : JEROME Robert Pierre Albert Maurice
Né le 19/08/1958 à Saint-Alexandre (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Avenue de Venterol
Quartier Manon
26110 Nyons
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BIDON Jean Marie José
Né le 19/01/1946 à Grasse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1566 Chemin Etienne Beltrando
06530 Spéracèdes
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : METZGER Dominique
Né le 18/02/1968 à Strasbourg (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Rue Mariotte
67540 Ostwald
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : DESSANS Béatrice
Né le 24/06/1970 à Aire-sur-l'Adour (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Le Jardinet
32400 Maumusson-Laguian
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Morale

Nom : SA EUCLIDE EXPERTISE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
35 Avenue Victor Hugo
75116 Paris
France

22/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BRETON Evelyne
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
92 Rue Édouard Vaillant
92300 Levallois-Perret
France

13/08/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : NONY Gérard
Né le 12/12/1949 à Les (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Route DE MAUDETOUR - LE PETIT MOULIN
95420 Genainville
France

13/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean
Né le 02/08/1960 à Champigny-sur-Marne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
20 Route du Souillet
38500 Voiron
France

13/08/2019 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : NONY Gérard
Né le 12/12/1949 à Les (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Route DE MAUDETOUR - LE PETIT MOULIN
95420 Genainville
France

13/08/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean
Né le 02/08/1960 à Champigny-sur-Marne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
20 Route du Souillet
38500 Voiron
France

13/08/2019 : Nouveau dirigeant

09/08/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : LENHOF Jean-Pierre Roger
Né le 01/01/1949 à Chadrac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Chemin DE PIGEYRES
43700 Brives-Charensac
France

09/08/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : NONY Gérard
Né le 12/12/1949 à Les (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Route DE MAUDETOUR - LE PETIT MOULIN
95420 Genainville
France

09/08/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean
Né le 02/08/1960 à Champigny-sur-Marne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
20 Route du Souillet
38500 Voiron
France

09/08/2018 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : NONY Gérard
Né le 12/12/1949 à Les (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Route DE MAUDETOUR - LE PETIT MOULIN
95420 Genainville
France

09/08/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean
Né le 02/08/1960 à Champigny-sur-Marne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
20 Route du Souillet
38500 Voiron
France

09/08/2018 : Nouveau dirigeant

05/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : LENHOF Jean-Pierre Roger
Né le 01/01/1949 à Chadrac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
Chemin DE PIGEYRES
43700 Brives-Charensac
France

05/08/2016 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : NONY Gérard
Né le 12/12/1949 à Les (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Route DE MAUDETOUR - LE PETIT MOULIN
95420 Genainville
France

05/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Stéphane Pierre Emile Jean
Né le 02/08/1960 à Champigny-sur-Marne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
20 Route du Souillet
38500 Voiron
France

05/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Personne Physique

Nom : AIRIAU Christophe Yves Jean
Né le 09/02/1962 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 La Bodinière
44850 Saint-Mars-du-Désert
France

05/08/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

21/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°027629 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

21/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°027629 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

21/06/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°027629 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

21/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°027629 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020169 déposé le 18/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020169 déposé le 18/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020169 déposé le 18/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°025250 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°025250 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°025250 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°025250 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

11/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020337 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020337 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

11/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020337 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020337 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

11/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020337 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020337 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

11/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020337 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°020337 déposé le 07/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

12/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017272 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

12/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017272 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

12/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017272 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

12/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017272 déposé le 11/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°94 déposé le 07/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°94 déposé le 07/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/06/2002 : Lettre

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°94 déposé le 07/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

26/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°203 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

26/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°203 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

26/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°3764 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°3764 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°3764 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°3764 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

26/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°3764 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/05/2000 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°7990 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

22/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°201 déposé le 10/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

12/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°9487 déposé le 29/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

06/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°8054 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

07/05/1996 : Acte modificatif

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°7891 déposé le 29/10/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE 2 ADMINISTRATEURS NON RENOUVELLEMENT D'UN ADMINISTRATEUR

10/05/1995 : Acte modificatif

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°7278 déposé le 16/10/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE 3 ADMINISTRATEURS

10/05/1994 : Acte modificatif

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°9119 déposé le 09/12/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE 3 ADMINISTRATEURS

07/05/1993 : Acte modificatif

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°356 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA NOMINATION DE 2 ADMINISTRATEURS RENOUVELLEMENT DE 2 ADMINISTRATEURS CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

23/12/1992 : Statuts mis à jour

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°2806 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé

17/11/1992 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°2806 déposé le 14/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

25/05/1992 : Acte modificatif

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°355 déposé le 13/01/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°015823 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001708 déposé le 23/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°000666 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°008512 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003277 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003279 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003281 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003283 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003283 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001054 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°004030 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017522 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017034 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001269 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001271 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°018910 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°015823 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°000666 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°008512 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003277 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003279 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003281 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003283 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003283 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001054 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°004030 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017034 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001269 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001271 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°018910 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°015823 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°000666 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°008512 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003277 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003279 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003281 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003283 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003283 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001054 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°004030 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017034 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001269 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001271 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°018910 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001124 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°015823 déposé le 13/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°000666 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°008512 déposé le 21/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003277 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003279 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003281 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003283 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°003283 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001054 déposé le 13/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°004030 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°017034 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001269 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°001271 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°018910 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Etablissements :

22/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Curie
69006 Lyon
France

22/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue Curie
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Vente, achat, courtage investissements en France ou à l'étranger en particulier dans le domaine du pneumatique et fournitures pour l'automobile et l'industrie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/08/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Curie
69006 Lyon
France

13/08/2019 : Etablissement ouvert

09/08/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Curie
69006 Lyon
France

09/08/2018 : Etablissement ouvert

05/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Curie
69006 Lyon
France

05/08/2016 : Etablissement ouvert

12/02/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
1 Rue LENOTRE
95190 Goussainville
FRANCE
Enseigne : POINT S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1978
Activité : Vente achat courtage investissements en France ou à l étranger en particulier dans le domaine du pneumatique et fournitures Pourl automobile et l industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/02/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
ZI DU PONT DE LA
BRECHE
95190 Goussainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Vente achat courtage investissements en France ou à l étranger en particulier dans le domaine du pneumatique et fournitures Pourl automobile et l industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/02/2010 : Ajout

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 26/04/1993
Texte de l'observation : Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège

Personnes morales :

22/07/2021 : POINT S FRANCE

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Vente, achat, courtage investissements en France ou à l'étranger en particulier dans le domaine du pneumatique et fournitures pour l'automobile et l'industrie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 5454900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 74 années

13/08/2019 : POINT S FRANCE

09/08/2018 : POINT S FRANCE

05/08/2016 : POINT S FRANCE

12/02/2010 : POINT S FRANCE

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/1985
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 17/11/1992

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°026351 déposé le 22/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°024233 déposé le 13/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°037114 déposé le 13/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°027236 déposé le 09/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°022976 déposé le 12/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°025333 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°031712 déposé le 19/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°019800 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°021214 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°014681 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°019068 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°031228 déposé le 05/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°022613 déposé le 14/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°029755 déposé le 26/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°014690 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°024710 déposé le 09/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°004699 déposé le 08/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00268
Dépôt : N°010057 déposé le 23/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°7964 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°8302 déposé le 26/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°1517 déposé le 28/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°2514 déposé le 20/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°3565 déposé le 01/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°2672 déposé le 27/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°2885 déposé le 11/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°4106 déposé le 23/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°3343 déposé le 28/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°2502 déposé le 07/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1985B00313
Dépôt : N°2392 déposé le 19/05/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/035368 du 17/08/2022
Numéro de gestion : 2004B00268
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 335 715		5 335 715	5 335 715
AJ	Autres immobilisations incorporelles	267 954	127 528	140 426	163 550
AT	Autres immobilisations corporelles	168 708	124 302	44 405	56 394
CU	Autres participations	644 101	5 000	639 101	474 101
BB	Créances rattachées à des participations	2 813 910	570 144	2 243 766	2 092 178
BF	Prêts	44 675	28 442	16 233	22 182
BH	Autres immobilisations financières	52 115		52 115	52 115
BJ	TOTAL (I)	9 327 181	855 417	8 471 763	8 196 237
BL	Matières premières, approvisionnements	1 779		1 779	2 097
BT	Marchandises	203 895		203 895	153 675
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 689		15 689
BX	Clients et comptes rattachés	29 306 615	1 259 777	28 046 838	20 267 735
BZ	Autres créances	5 034 671		5 034 671	4 035 528
CD	Valeurs mobilières de placement	3 749		3 749	3 749
CF	Disponibilités	3 641 912		3 641 912	6 869 619
CH	Charges constatées d’avance	1 935 661		1 935 661	1 800 693
CJ	TOTAL (II)	40 143 974	1 259 777	38 884 197	33 133 099
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 471 156	2 115 195	47 355 960	41 329 336
CR	Parts à plus d’un an	83 830
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 454 900	5 454 900
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	928 677	928 677
DD	Réserve légale (1)	545 490	545 490
DG	Autres réserves	5 210 574	4 978 957
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	287 708	231 616
DL	TOTAL (I)	12 427 349	12 139 641
DP	Provisions pour risques	1 051 270	1 209 614
DQ	Provisions pour charges		192 027
DR	TOTAL (III)	1 051 270	1 401 641
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 924
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 400	4 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 182 652	14 749 838
DY	Dettes fiscales et sociales	1 914 497	2 647 989
EA	Autres dettes	13 735 867	10 355 826
EB	Produits constatés d’avance (2)	25 000	30 000
EC	TOTAL (IV)	33 877 341	27 788 054
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 355 960	41 329 336
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91 331 021	257 024	91 588 045	78 168 787
FD	Production vendue biens	-356 500		-356 500	-728 069
FG	Production vendue services	18 551 807	120 792	18 672 599	16 833 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	109 526 328	377 816	109 904 144	94 273 769
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			939 806	377 191
FQ	Autres produits			972	18 248
FR	Total des produits d’exploitation (I)			110 844 923	94 669 210
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			92 470 486	78 506 868
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 219	-17 155
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			317	-1 026
FW	Autres achats et charges externes			14 100 700	11 416 787
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 251	239 819
FY	Salaires et traitements			1 986 097	1 784 091
FZ	Charges sociales			1 164 098	1 064 093
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			34 030	36 851
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			40 000	602 223
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			276 099	516 405
GE	Autres charges			47 338	192 326
GF	Total des charges d’exploitation (II)			110 406 202	94 341 285
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			438 721	327 925
GJ	Produits financiers de participations			77 806	73 415
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			243	384
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516 912	302 557
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			360 000
GP	Total des produits financiers (V)			954 962	376 357
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			570 144
GR	Intérêts et charges assimilées			132 479	86 691
GU	Total des charges financières (VI)			702 623	86 691
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			252 338	289 666
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			691 059	617 591
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 609
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	192 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	195 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	441 996	6 806
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 939	212
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		192 027
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	451 935	199 045
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-256 299	-199 045
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	147 052	186 930
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	111 995 522	95 045 568
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 707 813	94 813 951
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	287 709	231 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	163 848	15 198	51 517	127 528
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	109 779	18 833	4 309	124 303
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	273 626	34 031	55 826	251 831
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 051 270
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 401 641		350 371	1 051 270
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 000
6T	Sur comptes clients	1 647 472	316 100	703 794	1 259 778
6X	Autres provisions pour dépréciation	8 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 040 914	886 244	1 063 794	1 863 364
7C	TOTAL GENERAL	3 442 555	886 244	1 414 165	2 914 634
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		316 100	862 138
UG	- Financières		570 144	360 000
UJ	- Exceptionnelles			192 027
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 813 910	77 806
UP	Prêts	44 676	6 024
UT	Autres immobilisations financières	52 115
VA	Clients douteux ou litigieux	1 404 657
UX	Autres créances clients	27 901 959
VM	Impôts sur les bénéfices	76 756
VB	T. V. A.	4 155 972
VP	Divers	7 769
VC	Groupe et associés	138 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	655 728
VS	Charges constatées d’avance	1 935 661
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	39 187 650	34 171 021	5 016 629
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 924	14 924
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 400	4 400
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 182 652	18 182 652
8C	Personnel et comptes rattachés	202 417	202 417
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	384 135	384 135
VW	T.V.A.	1 099 467	1 099 467
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	228 478	228 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 735 868	13 735 868
8L	Produits constatés d’avance	25 000	25 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	33 877 341	33 877 341

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/026351 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2004B00268
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 335 715		5 335 715	5 335 715
AJ	Autres immobilisations incorporelles	267 954	127 528	140 426	163 550
AT	Autres immobilisations corporelles	168 708	124 302	44 405	56 394
CU	Autres participations	644 101	5 000	639 101	474 101
BB	Créances rattachées à des participations	2 813 910	570 144	2 243 766	2 092 178
BF	Prêts	44 675	28 442	16 233	22 182
BH	Autres immobilisations financières	52 115		52 115	52 115
BJ	TOTAL (I)	9 327 181	855 417	8 471 763	8 196 237
BL	Matières premières, approvisionnements	1 779		1 779	2 097
BT	Marchandises	203 895		203 895	153 675
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 689		15 689
BX	Clients et comptes rattachés	29 306 615	1 259 777	28 046 838	20 267 735
BZ	Autres créances	5 034 671		5 034 671	4 035 528
CD	Valeurs mobilières de placement	3 749		3 749	3 749
CF	Disponibilités	3 641 912		3 641 912	6 869 619
CH	Charges constatées d’avance	1 935 661		1 935 661	1 800 693
CJ	TOTAL (II)	40 143 974	1 259 777	38 884 197	33 133 099
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 471 156	2 115 195	47 355 960	41 329 336
CR	Parts à plus d’un an	83 830
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 454 900	5 454 900
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	928 677	928 677
DD	Réserve légale (1)	545 490	545 490
DG	Autres réserves	5 210 574	4 978 957
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	287 708	231 616
DL	TOTAL (I)	12 427 349	12 139 641
DP	Provisions pour risques	1 051 270	1 209 614
DQ	Provisions pour charges		192 027
DR	TOTAL (III)	1 051 270	1 401 641
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 924
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 400	4 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 182 652	14 749 838
DY	Dettes fiscales et sociales	1 914 497	2 647 989
EA	Autres dettes	13 735 867	10 355 826
EB	Produits constatés d’avance (2)	25 000	30 000
EC	TOTAL (IV)	33 877 341	27 788 054
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 355 960	41 329 336
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91 331 021	257 024	91 588 045	78 168 787
FD	Production vendue biens	-356 500		-356 500	-728 069
FG	Production vendue services	18 551 807	120 792	18 672 599	16 833 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	109 526 328	377 816	109 904 144	94 273 769
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			939 806	377 191
FQ	Autres produits			972	18 248
FR	Total des produits d’exploitation (I)			110 844 923	94 669 210
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			92 470 486	78 506 868
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 219	-17 155
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			317	-1 026
FW	Autres achats et charges externes			14 100 700	11 416 787
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 251	239 819
FY	Salaires et traitements			1 986 097	1 784 091
FZ	Charges sociales			1 164 098	1 064 093
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			34 030	36 851
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			40 000	602 223
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			276 099	516 405
GE	Autres charges			47 338	192 326
GF	Total des charges d’exploitation (II)			110 406 202	94 341 285
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			438 721	327 925
GJ	Produits financiers de participations			77 806	73 415
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			243	384
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516 912	302 557
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			360 000
GP	Total des produits financiers (V)			954 962	376 357
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			570 144
GR	Intérêts et charges assimilées			132 479	86 691
GU	Total des charges financières (VI)			702 623	86 691
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			252 338	289 666
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			691 059	617 591
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 609
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	192 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	195 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	441 996	6 806
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 939	212
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		192 027
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	451 935	199 045
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-256 299	-199 045
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	147 052	186 930
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	111 995 522	95 045 568
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 707 813	94 813 951
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	287 709	231 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	163 848	15 198	51 517	127 528
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	109 779	18 833	4 309	124 303
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	273 626	34 031	55 826	251 831
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 051 270
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 401 641		350 371	1 051 270
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 000
6T	Sur comptes clients	1 647 472	316 100	703 794	1 259 778
6X	Autres provisions pour dépréciation	8 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 040 914	886 244	1 063 794	1 863 364
7C	TOTAL GENERAL	3 442 555	886 244	1 414 165	2 914 634
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		316 100	862 138
UG	- Financières		570 144	360 000
UJ	- Exceptionnelles			192 027
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 813 910	77 806
UP	Prêts	44 676	6 024
UT	Autres immobilisations financières	52 115
VA	Clients douteux ou litigieux	1 404 657
UX	Autres créances clients	27 901 959
VM	Impôts sur les bénéfices	76 756
VB	T. V. A.	4 155 972
VP	Divers	7 769
VC	Groupe et associés	138 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	655 728
VS	Charges constatées d’avance	1 935 661
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	39 187 650	34 171 021	5 016 629
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 924	14 924
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 400	4 400
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 182 652	18 182 652
8C	Personnel et comptes rattachés	202 417	202 417
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	384 135	384 135
VW	T.V.A.	1 099 467	1 099 467
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	228 478	228 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 735 868	13 735 868
8L	Produits constatés d’avance	25 000	25 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	33 877 341	33 877 341

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/024233 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 2004B00268
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 335 715		5 335 715	5 335 715
AJ	Autres immobilisations incorporelles	267 954	127 528	140 426	163 550
AT	Autres immobilisations corporelles	168 708	124 302	44 405	56 394
CU	Autres participations	644 101	5 000	639 101	474 101
BB	Créances rattachées à des participations	2 813 910	570 144	2 243 766	2 092 178
BF	Prêts	44 675	28 442	16 233	22 182
BH	Autres immobilisations financières	52 115		52 115	52 115
BJ	TOTAL (I)	9 327 181	855 417	8 471 763	8 196 237
BL	Matières premières, approvisionnements	1 779		1 779	2 097
BT	Marchandises	203 895		203 895	153 675
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 689		15 689
BX	Clients et comptes rattachés	29 306 615	1 259 777	28 046 838	20 267 735
BZ	Autres créances	5 034 671		5 034 671	4 035 528
CD	Valeurs mobilières de placement	3 749		3 749	3 749
CF	Disponibilités	3 641 912		3 641 912	6 869 619
CH	Charges constatées d’avance	1 935 661		1 935 661	1 800 693
CJ	TOTAL (II)	40 143 974	1 259 777	38 884 197	33 133 099
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 471 156	2 115 195	47 355 960	41 329 336
CR	Parts à plus d’un an	83 830
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 454 900	5 454 900
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	928 677	928 677
DD	Réserve légale (1)	545 490	545 490
DG	Autres réserves	5 210 574	4 978 957
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	287 708	231 616
DL	TOTAL (I)	12 427 349	12 139 641
DP	Provisions pour risques	1 051 270	1 209 614
DQ	Provisions pour charges		192 027
DR	TOTAL (III)	1 051 270	1 401 641
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 924
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 400	4 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 182 652	14 749 838
DY	Dettes fiscales et sociales	1 914 497	2 647 989
EA	Autres dettes	13 735 867	10 355 826
EB	Produits constatés d’avance (2)	25 000	30 000
EC	TOTAL (IV)	33 877 341	27 788 054
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 355 960	41 329 336
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91 331 021	257 024	91 588 045	78 168 787
FD	Production vendue biens	-356 500		-356 500	-728 069
FG	Production vendue services	18 551 807	120 792	18 672 599	16 833 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	109 526 328	377 816	109 904 144	94 273 769
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			939 806	377 191
FQ	Autres produits			972	18 248
FR	Total des produits d’exploitation (I)			110 844 923	94 669 210
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			92 470 486	78 506 868
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 219	-17 155
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			317	-1 026
FW	Autres achats et charges externes			14 100 700	11 416 787
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 251	239 819
FY	Salaires et traitements			1 986 097	1 784 091
FZ	Charges sociales			1 164 098	1 064 093
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			34 030	36 851
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			40 000	602 223
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			276 099	516 405
GE	Autres charges			47 338	192 326
GF	Total des charges d’exploitation (II)			110 406 202	94 341 285
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			438 721	327 925
GJ	Produits financiers de participations			77 806	73 415
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			243	384
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516 912	302 557
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			360 000
GP	Total des produits financiers (V)			954 962	376 357
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			570 144
GR	Intérêts et charges assimilées			132 479	86 691
GU	Total des charges financières (VI)			702 623	86 691
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			252 338	289 666
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			691 059	617 591
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 609
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	192 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	195 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	441 996	6 806
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 939	212
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		192 027
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	451 935	199 045
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-256 299	-199 045
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	147 052	186 930
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	111 995 522	95 045 568
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 707 813	94 813 951
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	287 709	231 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	163 848	15 198	51 517	127 528
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	109 779	18 833	4 309	124 303
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	273 626	34 031	55 826	251 831
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 051 270
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 401 641		350 371	1 051 270
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 000
6T	Sur comptes clients	1 647 472	316 100	703 794	1 259 778
6X	Autres provisions pour dépréciation	8 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 040 914	886 244	1 063 794	1 863 364
7C	TOTAL GENERAL	3 442 555	886 244	1 414 165	2 914 634
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		316 100	862 138
UG	- Financières		570 144	360 000
UJ	- Exceptionnelles			192 027
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 813 910	77 806
UP	Prêts	44 676	6 024
UT	Autres immobilisations financières	52 115
VA	Clients douteux ou litigieux	1 404 657
UX	Autres créances clients	27 901 959
VM	Impôts sur les bénéfices	76 756
VB	T. V. A.	4 155 972
VP	Divers	7 769
VC	Groupe et associés	138 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	655 728
VS	Charges constatées d’avance	1 935 661
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	39 187 650	34 171 021	5 016 629
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 924	14 924
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 400	4 400
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 182 652	18 182 652
8C	Personnel et comptes rattachés	202 417	202 417
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	384 135	384 135
VW	T.V.A.	1 099 467	1 099 467
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	228 478	228 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 735 868	13 735 868
8L	Produits constatés d’avance	25 000	25 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	33 877 341	33 877 341

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/037114 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 2004B00268
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 335 715		5 335 715	5 335 715
AJ	Autres immobilisations incorporelles	267 954	127 528	140 426	163 550
AT	Autres immobilisations corporelles	168 708	124 302	44 405	56 394
CU	Autres participations	644 101	5 000	639 101	474 101
BB	Créances rattachées à des participations	2 813 910	570 144	2 243 766	2 092 178
BF	Prêts	44 675	28 442	16 233	22 182
BH	Autres immobilisations financières	52 115		52 115	52 115
BJ	TOTAL (I)	9 327 181	855 417	8 471 763	8 196 237
BL	Matières premières, approvisionnements	1 779		1 779	2 097
BT	Marchandises	203 895		203 895	153 675
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 689		15 689
BX	Clients et comptes rattachés	29 306 615	1 259 777	28 046 838	20 267 735
BZ	Autres créances	5 034 671		5 034 671	4 035 528
CD	Valeurs mobilières de placement	3 749		3 749	3 749
CF	Disponibilités	3 641 912		3 641 912	6 869 619
CH	Charges constatées d’avance	1 935 661		1 935 661	1 800 693
CJ	TOTAL (II)	40 143 974	1 259 777	38 884 197	33 133 099
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 471 156	2 115 195	47 355 960	41 329 336
CR	Parts à plus d’un an	83 830
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 454 900	5 454 900
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	928 677	928 677
DD	Réserve légale (1)	545 490	545 490
DG	Autres réserves	5 210 574	4 978 957
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	287 708	231 616
DL	TOTAL (I)	12 427 349	12 139 641
DP	Provisions pour risques	1 051 270	1 209 614
DQ	Provisions pour charges		192 027
DR	TOTAL (III)	1 051 270	1 401 641
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 924
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 400	4 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 182 652	14 749 838
DY	Dettes fiscales et sociales	1 914 497	2 647 989
EA	Autres dettes	13 735 867	10 355 826
EB	Produits constatés d’avance (2)	25 000	30 000
EC	TOTAL (IV)	33 877 341	27 788 054
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 355 960	41 329 336
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91 331 021	257 024	91 588 045	78 168 787
FD	Production vendue biens	-356 500		-356 500	-728 069
FG	Production vendue services	18 551 807	120 792	18 672 599	16 833 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	109 526 328	377 816	109 904 144	94 273 769
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			939 806	377 191
FQ	Autres produits			972	18 248
FR	Total des produits d’exploitation (I)			110 844 923	94 669 210
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			92 470 486	78 506 868
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 219	-17 155
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			317	-1 026
FW	Autres achats et charges externes			14 100 700	11 416 787
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 251	239 819
FY	Salaires et traitements			1 986 097	1 784 091
FZ	Charges sociales			1 164 098	1 064 093
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			34 030	36 851
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			40 000	602 223
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			276 099	516 405
GE	Autres charges			47 338	192 326
GF	Total des charges d’exploitation (II)			110 406 202	94 341 285
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			438 721	327 925
GJ	Produits financiers de participations			77 806	73 415
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			243	384
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516 912	302 557
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			360 000
GP	Total des produits financiers (V)			954 962	376 357
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			570 144
GR	Intérêts et charges assimilées			132 479	86 691
GU	Total des charges financières (VI)			702 623	86 691
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			252 338	289 666
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			691 059	617 591
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 609
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	192 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	195 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	441 996	6 806
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 939	212
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		192 027
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	451 935	199 045
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-256 299	-199 045
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	147 052	186 930
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	111 995 522	95 045 568
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 707 813	94 813 951
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	287 709	231 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	163 848	15 198	51 517	127 528
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	109 779	18 833	4 309	124 303
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	273 626	34 031	55 826	251 831
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 051 270
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 401 641		350 371	1 051 270
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 000
6T	Sur comptes clients	1 647 472	316 100	703 794	1 259 778
6X	Autres provisions pour dépréciation	8 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 040 914	886 244	1 063 794	1 863 364
7C	TOTAL GENERAL	3 442 555	886 244	1 414 165	2 914 634
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		316 100	862 138
UG	- Financières		570 144	360 000
UJ	- Exceptionnelles			192 027
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 813 910	77 806
UP	Prêts	44 676	6 024
UT	Autres immobilisations financières	52 115
VA	Clients douteux ou litigieux	1 404 657
UX	Autres créances clients	27 901 959
VM	Impôts sur les bénéfices	76 756
VB	T. V. A.	4 155 972
VP	Divers	7 769
VC	Groupe et associés	138 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	655 728
VS	Charges constatées d’avance	1 935 661
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	39 187 650	34 171 021	5 016 629
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 924	14 924
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 400	4 400
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 182 652	18 182 652
8C	Personnel et comptes rattachés	202 417	202 417
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	384 135	384 135
VW	T.V.A.	1 099 467	1 099 467
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	228 478	228 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 735 868	13 735 868
8L	Produits constatés d’avance	25 000	25 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	33 877 341	33 877 341

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/027236 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2004B00268
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 335 715		5 335 715	5 335 715
AJ	Autres immobilisations incorporelles	267 954	127 528	140 426	163 550
AT	Autres immobilisations corporelles	168 708	124 302	44 405	56 394
CU	Autres participations	644 101	5 000	639 101	474 101
BB	Créances rattachées à des participations	2 813 910	570 144	2 243 766	2 092 178
BF	Prêts	44 675	28 442	16 233	22 182
BH	Autres immobilisations financières	52 115		52 115	52 115
BJ	TOTAL (I)	9 327 181	855 417	8 471 763	8 196 237
BL	Matières premières, approvisionnements	1 779		1 779	2 097
BT	Marchandises	203 895		203 895	153 675
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 689		15 689
BX	Clients et comptes rattachés	29 306 615	1 259 777	28 046 838	20 267 735
BZ	Autres créances	5 034 671		5 034 671	4 035 528
CD	Valeurs mobilières de placement	3 749		3 749	3 749
CF	Disponibilités	3 641 912		3 641 912	6 869 619
CH	Charges constatées d’avance	1 935 661		1 935 661	1 800 693
CJ	TOTAL (II)	40 143 974	1 259 777	38 884 197	33 133 099
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 471 156	2 115 195	47 355 960	41 329 336
CR	Parts à plus d’un an	83 830
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 454 900	5 454 900
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	928 677	928 677
DD	Réserve légale (1)	545 490	545 490
DG	Autres réserves	5 210 574	4 978 957
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	287 708	231 616
DL	TOTAL (I)	12 427 349	12 139 641
DP	Provisions pour risques	1 051 270	1 209 614
DQ	Provisions pour charges		192 027
DR	TOTAL (III)	1 051 270	1 401 641
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 924
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 400	4 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 182 652	14 749 838
DY	Dettes fiscales et sociales	1 914 497	2 647 989
EA	Autres dettes	13 735 867	10 355 826
EB	Produits constatés d’avance (2)	25 000	30 000
EC	TOTAL (IV)	33 877 341	27 788 054
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 355 960	41 329 336
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91 331 021	257 024	91 588 045	78 168 787
FD	Production vendue biens	-356 500		-356 500	-728 069
FG	Production vendue services	18 551 807	120 792	18 672 599	16 833 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	109 526 328	377 816	109 904 144	94 273 769
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			939 806	377 191
FQ	Autres produits			972	18 248
FR	Total des produits d’exploitation (I)			110 844 923	94 669 210
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			92 470 486	78 506 868
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 219	-17 155
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			317	-1 026
FW	Autres achats et charges externes			14 100 700	11 416 787
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 251	239 819
FY	Salaires et traitements			1 986 097	1 784 091
FZ	Charges sociales			1 164 098	1 064 093
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			34 030	36 851
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			40 000	602 223
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			276 099	516 405
GE	Autres charges			47 338	192 326
GF	Total des charges d’exploitation (II)			110 406 202	94 341 285
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			438 721	327 925
GJ	Produits financiers de participations			77 806	73 415
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			243	384
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516 912	302 557
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			360 000
GP	Total des produits financiers (V)			954 962	376 357
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			570 144
GR	Intérêts et charges assimilées			132 479	86 691
GU	Total des charges financières (VI)			702 623	86 691
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			252 338	289 666
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			691 059	617 591
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 609
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	192 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	195 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	441 996	6 806
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 939	212
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		192 027
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	451 935	199 045
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-256 299	-199 045
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	147 052	186 930
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	111 995 522	95 045 568
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 707 813	94 813 951
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	287 709	231 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	163 848	15 198	51 517	127 528
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	109 779	18 833	4 309	124 303
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	273 626	34 031	55 826	251 831
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 051 270
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 401 641		350 371	1 051 270
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 000
6T	Sur comptes clients	1 647 472	316 100	703 794	1 259 778
6X	Autres provisions pour dépréciation	8 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 040 914	886 244	1 063 794	1 863 364
7C	TOTAL GENERAL	3 442 555	886 244	1 414 165	2 914 634
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		316 100	862 138
UG	- Financières		570 144	360 000
UJ	- Exceptionnelles			192 027
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 813 910	77 806
UP	Prêts	44 676	6 024
UT	Autres immobilisations financières	52 115
VA	Clients douteux ou litigieux	1 404 657
UX	Autres créances clients	27 901 959
VM	Impôts sur les bénéfices	76 756
VB	T. V. A.	4 155 972
VP	Divers	7 769
VC	Groupe et associés	138 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	655 728
VS	Charges constatées d’avance	1 935 661
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	39 187 650	34 171 021	5 016 629
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 924	14 924
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 400	4 400
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 182 652	18 182 652
8C	Personnel et comptes rattachés	202 417	202 417
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	384 135	384 135
VW	T.V.A.	1 099 467	1 099 467
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	228 478	228 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 735 868	13 735 868
8L	Produits constatés d’avance	25 000	25 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	33 877 341	33 877 341

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/022976 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 2004B00268
Code activité : 4619A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 335 715		5 335 715	5 335 715
AJ	Autres immobilisations incorporelles	267 954	127 528	140 426	163 550
AT	Autres immobilisations corporelles	168 708	124 302	44 405	56 394
CU	Autres participations	644 101	5 000	639 101	474 101
BB	Créances rattachées à des participations	2 813 910	570 144	2 243 766	2 092 178
BF	Prêts	44 675	28 442	16 233	22 182
BH	Autres immobilisations financières	52 115		52 115	52 115
BJ	TOTAL (I)	9 327 181	855 417	8 471 763	8 196 237
BL	Matières premières, approvisionnements	1 779		1 779	2 097
BT	Marchandises	203 895		203 895	153 675
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	15 689		15 689
BX	Clients et comptes rattachés	29 306 615	1 259 777	28 046 838	20 267 735
BZ	Autres créances	5 034 671		5 034 671	4 035 528
CD	Valeurs mobilières de placement	3 749		3 749	3 749
CF	Disponibilités	3 641 912		3 641 912	6 869 619
CH	Charges constatées d’avance	1 935 661		1 935 661	1 800 693
CJ	TOTAL (II)	40 143 974	1 259 777	38 884 197	33 133 099
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	49 471 156	2 115 195	47 355 960	41 329 336
CR	Parts à plus d’un an	83 830
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 454 900	5 454 900
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	928 677	928 677
DD	Réserve légale (1)	545 490	545 490
DG	Autres réserves	5 210 574	4 978 957
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	287 708	231 616
DL	TOTAL (I)	12 427 349	12 139 641
DP	Provisions pour risques	1 051 270	1 209 614
DQ	Provisions pour charges		192 027
DR	TOTAL (III)	1 051 270	1 401 641
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	14 924
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 400	4 400
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	18 182 652	14 749 838
DY	Dettes fiscales et sociales	1 914 497	2 647 989
EA	Autres dettes	13 735 867	10 355 826
EB	Produits constatés d’avance (2)	25 000	30 000
EC	TOTAL (IV)	33 877 341	27 788 054
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	47 355 960	41 329 336
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	91 331 021	257 024	91 588 045	78 168 787
FD	Production vendue biens	-356 500		-356 500	-728 069
FG	Production vendue services	18 551 807	120 792	18 672 599	16 833 052
FJ	Chiffres d’affaires nets	109 526 328	377 816	109 904 144	94 273 769
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			939 806	377 191
FQ	Autres produits			972	18 248
FR	Total des produits d’exploitation (I)			110 844 923	94 669 210
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			92 470 486	78 506 868
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 219	-17 155
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			317	-1 026
FW	Autres achats et charges externes			14 100 700	11 416 787
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			337 251	239 819
FY	Salaires et traitements			1 986 097	1 784 091
FZ	Charges sociales			1 164 098	1 064 093
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			34 030	36 851
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			40 000	602 223
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			276 099	516 405
GE	Autres charges			47 338	192 326
GF	Total des charges d’exploitation (II)			110 406 202	94 341 285
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			438 721	327 925
GJ	Produits financiers de participations			77 806	73 415
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			243	384
GL	Autres intérêts et produits assimilés			516 912	302 557
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			360 000
GP	Total des produits financiers (V)			954 962	376 357
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			570 144
GR	Intérêts et charges assimilées			132 479	86 691
GU	Total des charges financières (VI)			702 623	86 691
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			252 338	289 666
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			691 059	617 591
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 609
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	192 027
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	195 636
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	441 996	6 806
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 939	212
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		192 027
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	451 935	199 045
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-256 299	-199 045
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	147 052	186 930
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	111 995 522	95 045 568
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	111 707 813	94 813 951
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	287 709	231 616
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	163 848	15 198	51 517	127 528
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	109 779	18 833	4 309	124 303
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	273 626	34 031	55 826	251 831
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 051 270
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 401 641		350 371	1 051 270
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 000
6T	Sur comptes clients	1 647 472	316 100	703 794	1 259 778
6X	Autres provisions pour dépréciation	8 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 040 914	886 244	1 063 794	1 863 364
7C	TOTAL GENERAL	3 442 555	886 244	1 414 165	2 914 634
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		316 100	862 138
UG	- Financières		570 144	360 000
UJ	- Exceptionnelles			192 027
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	2 813 910	77 806
UP	Prêts	44 676	6 024
UT	Autres immobilisations financières	52 115
VA	Clients douteux ou litigieux	1 404 657
UX	Autres créances clients	27 901 959
VM	Impôts sur les bénéfices	76 756
VB	T. V. A.	4 155 972
VP	Divers	7 769
VC	Groupe et associés	138 447
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	655 728
VS	Charges constatées d’avance	1 935 661
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	39 187 650	34 171 021	5 016 629
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	14 924	14 924
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 400	4 400
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	18 182 652	18 182 652
8C	Personnel et comptes rattachés	202 417	202 417
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	384 135	384 135
VW	T.V.A.	1 099 467	1 099 467
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	228 478	228 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	13 735 868	13 735 868
8L	Produits constatés d’avance	25 000	25 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	33 877 341	33 877 341

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