PIVERT

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06022004427
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/09/2023
Date de dépôt : 02/06/2022
Date du texte : 02/06/2022
Date d'effet : 03/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PIVERT
Siret : 75155486600010
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 047 - Indemnités (dont kilométrique)
• 051 - Durée collective du temps de travail
• 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• 054 - Travail du dimanche
• 055 - Travail de nuit
• 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• 062 - Stress, risques psycho-sociaux
• 063 - Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
• 064 - Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
• 082 - Non discrimination - Diversité
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• 101 - Formation professionnelle
• 131 - Autre, précisez

Signataires :

• 93

N° national/d'enregistrement : 4260738
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4260738
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4260791
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60200 COMPIEGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4260805
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4260784
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ; dessins ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4260805
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4260791
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60200 COMPIEGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4260805
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

N° national/d'enregistrement : 4260738
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4260784
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; prospectus ; brochures ; dessins ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4260791
Date de dépôt : 30/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels .
  

Déposant 1 : SAS PIVERT, SAS
Numéro de SIREN : 751554866
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60280 VENETTE
FR

Mandataire 1 : SAS PIVERT, Mme. Christèle LORENZO
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE, RUE DES RIVES DE L'OISE
60200 COMPIEGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Annonce N°1638
NOJO : 006002MYG317884
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Directeur général : CHEREAU Denis Bruno Marie ; Directeur général délégué : ZITOUNI Karima ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Administrateur : CHRETIEN Carole ; Administrateur : PEETERS Antoine Michel ; Administrateur : LAMARQUE Frédéric, Pierre, François ; Administrateur : LAFON Pascal, Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°1639
NOJO : 006002MYG317886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Directeur général : CHEREAU Denis Bruno Marie ; Directeur général délégué : ZITOUNI Karima ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Administrateur : CHRETIEN Carole ; Administrateur : PEETERS Antoine Michel ; Administrateur : LAMARQUE Frédéric, Pierre, François ; Administrateur : LAFON Pascal, Jean-Pierre ; Administrateur : MARTIN Juliette, Rose, Denise ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°1285
NOJO : 006002MYG317715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Directeur général : CHEREAU Denis Bruno Marie ; Directeur général délégué : ZITOUNI Karima ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Administrateur : BONNARDIN Stéphane Jean Daniel ; Administrateur : CHRETIEN Carole ; Administrateur : PEETERS Antoine Michel ; Administrateur : LAMARQUE Frédéric, Pierre, François ; Administrateur : LAFON Pascal, Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°5352
NOJO : 6002MYG31112000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4059
NOJO : 6002MYG29487000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2192
NOJO : 006002MYG287178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2283
NOJO : 006002MYG274944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Directeur général : CHEREAU Denis Bruno Marie ; Directeur général délégué : ZITOUNI Karima ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : HO BA THO Marie Christine ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Administrateur : BONNARDIN Stéphane Jean Daniel ; Administrateur : CHRETIEN Carole ; Administrateur : ROYER Pascal Georges Pierre ; Administrateur : PEETERS Antoine Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°4415
NOJO : 6002MYG27482600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5097
NOJO : 600216002492759
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Identifiant client : 600216002492759958

Avis de dépôt du 2021-05-04
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2125
NOJO : 006002MYG267873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Directeur général : CHEREAU Denis Bruno Marie ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : HO BA THO Marie Christine ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Administrateur : BONNARDIN Stéphane Jean Daniel ; Administrateur : CHRETIEN Carole ; Administrateur : ROYER Pascal Georges Pierre ; Administrateur : PEETERS Antoine Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°1513
NOJO : 006002MYG266929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Directeur général : CHATILLON Matthieu Vincent Xavier ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : HO BA THO Marie Christine ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Administrateur : BONNARDIN Stéphane Jean Daniel ; Administrateur : CHRETIEN Carole ; Administrateur : ROYER Pascal Georges Pierre ; Administrateur : PEETERS Antoine Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°2322
NOJO : 006002MYG265043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Directeur général : CHATILLON Matthieu Vincent Xavier ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : HO BA THO Marie Christine ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Administrateur : LE HENAFF Yvon Raoul Jean-Marie ; Administrateur : BONNARDIN Stéphane Jean Daniel ; Administrateur : CHRETIEN Carole ; Administrateur : ROYER Pascal Georges Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°8827
NOJO : 6002MYG25994600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1678
NOJO : 006002MYG255448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1760516.00 EUR

Annonce N°1036
NOJO : 006002MYG252900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : CHATILLON Matthieu Vincent Xavier ; Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : HO BA THO Marie Christine ; Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Administrateur : PRADIER Claire-Marie ; Administrateur : LE HENAFF Yvon Raoul Jean-Marie ; Administrateur : BONNARDIN Stéphane Jean Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°6297
NOJO : 6002MYG25041800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1630
NOJO : 006002MYG244659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : CHATILLON Matthieu Vincent Xavier ; Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : COURTIER Philippe Alain Jean ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri ; Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : PARENT Francis Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°1631
NOJO : 006002MYG244677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : CHATILLON Matthieu Vincent Xavier ; Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques ; Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude ; Administrateur : AXELOS Monique Joëlle ; Administrateur : SCHAB Frédéric Christian ; Administrateur : HO BA THO Marie Christine ; Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri ; Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond ; Administrateur : PARENT Francis Raymond ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce N°1951
NOJO : 6002MYG23948700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Compiègne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1873
NOJO : 600216002434410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : EYCHENNE-BARON Christophe Denis Jean-Pierre en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed en fonction le 17 Janvier 2017 ; Administrateur : COURTIER Philippe Alain Jean en fonction le 27 Mars 2017 ; Administrateur : AUGUSTIN-VIGUIER Monique Joëlle en fonction le 19 Octobre 2017 ; Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël en fonction le 19 Octobre 2017

Annonce N°1874
NOJO : 600216002434417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : EYCHENNE-BARON Christophe Denis Jean-Pierre en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed en fonction le 17 Janvier 2017 ; Administrateur : COURTIER Philippe Alain Jean en fonction le 27 Mars 2017 ; Administrateur : AUGUSTIN-VIGUIER Monique Joëlle en fonction le 19 Octobre 2017 ; Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël en fonction le 19 Octobre 2017 ; Directeur général : CHATILLON Matthieu Vincent Xavier en fonction le 13 Novembre 2018

Annonce N°970
NOJO : 600216002404341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 ; Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : EYCHENNE-BARON Christophe Denis Jean-Pierre en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed en fonction le 17 Janvier 2017 ; Administrateur : COURTIER Philippe Alain Jean en fonction le 27 Mars 2017 ; Administrateur : AUGUSTIN-VIGUIER Monique Joëlle en fonction le 19 Octobre 2017 ; Président du conseil d'administration : DERIAN Paul-Joël en fonction le 19 Octobre 2017

Annonce N°9167
NOJO : 216002401364280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1013
NOJO : 600216002391261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 ; Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : EYCHENNE-BARON Christophe Denis Jean-Pierre en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed en fonction le 17 Janvier 2017 ; Administrateur : COURTIER Philippe Alain Jean en fonction le 27 Mars 2017

Annonce N°3457
NOJO : 600216002386337
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : STORCK Alain Etienne René en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 ; Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 ; Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 ; Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015 ; Administrateur : EYCHENNE-BARON Christophe Denis Jean-Pierre en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri en fonction le 18 Février 2016 ; Administrateur : BENLAHSEN Mohammed en fonction le 17 Janvier 2017

Annonce N°5395
NOJO : 216002374011316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1690
NOJO : BXB16050005302E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STORCK Alain Etienne René en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : TOURAILLE Vincent André Emile en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : BRAZIER Michel Louis André Joël en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : KOCH Pierre François en fonction le 18 Février 2016

Annonce N°1691
NOJO : BXB16050005303G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STORCK Alain Etienne René en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : BRAZIER Michel Louis André Joël en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : KOCH Pierre François en fonction le 18 Février 2016 Administrateur : EYCHENNE-BARON Christophe Denis Jean-Pierre en fonction le 18 Février 2016

Annonce N°1692
NOJO : BXB16050005304I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STORCK Alain Etienne René en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : BRAZIER Michel Louis André Joël en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : EYCHENNE-BARON Christophe Denis Jean-Pierre en fonction le 18 Février 2016 Administrateur : PLAIN Jérôme André Jean Henri en fonction le 18 Février 2016

Annonce N°6773
NOJO : 216002349109617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°624
NOJO : BXB15120001171F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STORCK Alain Etienne René en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : LERMINIAUX Christian en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : TOURAILLE Vincent André Emile en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : BRAZIER Michel Louis André Joël en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : MARCHAND Jean-Pierre Claude en fonction le 29 Avril 2015

Annonce N°635
NOJO : BXB15120001183M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STORCK Alain Etienne René en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : LERMINIAUX Christian en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : BLEIJENBERG Karel Cornelis en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : TOURAILLE Vincent André Emile en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : CABANES Etienne Marie Paul en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : BRAZIER Michel Louis André Joël en fonction le 13 Décembre 2012

Annonce N°636
NOJO : BXB15120001184O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STORCK Alain Etienne René en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : LERMINIAUX Christian en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : BLEIJENBERG Karel Cornelis en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : TOURAILLE Vincent André Emile en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : BRAZIER Michel Louis André Joël en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : GRIFFART Christophe René Jacques en fonction le 29 Avril 2015 Administrateur : PAILLOUS Francoise Chantal en fonction le 29 Avril 2015

Annonce N°7751
NOJO : 216002326634305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1894
NOJO : BXB14120000829Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000000.00 EUR

Annonce N°5118
NOJO : 216002303161339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1046
NOJO : BXB12352002174U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STORCK Alain Etienne René en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : LERMINIAUX Christian en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : BLEIJENBERG Karel Cornelis en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : PARENT Francis Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : TOURAILLE Vincent André Emile en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : CABANES Etienne Marie Paul en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : COLONNA Paul Antoine en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond en fonction le 29 Mai 2012 Administrateur : VERMEERSCH Georges Louis Albert en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 29 Mai 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 29 Mai 2012 Directeur général : RAVOT Gilles Stéphane Maurice en fonction le 13 Décembre 2012 Administrateur : BRAZIER Michel Louis André Joël en fonction le 13 Décembre 2012

Annonce N°1173
NOJO : BXA12157002427M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 30/03/2012

---

Numéro d'identification : RCS Compiegne 751 554 866
Dénomination : PIVERT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUS Jean-François Administrateur : FAURE Georges Michel Albert Administrateur : STORCK Alain Etienne René Administrateur : LERMINIAUX Christian Administrateur : BLEIJENBERG Karel Cornelis Administrateur : PARENT Francis Raymond Administrateur : TOURAILLE Vincent André Emile Administrateur : CABANES Etienne Marie Paul Administrateur : STADLER Thierry Armand Bernard Administrateur : COLONNA Paul Antoine Administrateur : JARRY Bruno Paul Raymond Administrateur : VERMEERSCH Georges Louis Albert Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 9000.00 EUR

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : DERIAN Paul-Joël
Né le 30/10/1962 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
5 Allée Robert Schumann
78670 Villennes-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : CHEREAU Denis Bruno Marie
Né le 13/05/1960 à Châtillon-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
508 Allée des Tulipes
62520 Le Touquet-Paris-Plage
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : ZITOUNI Karima
Né le 06/05/1982 à Juvisy-sur-Orge (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
385 Boulevard de la Première Armée
60280 Margny-lès-Compiègne
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : GRIFFART Christophe René Jacques
Né le 18/10/1959 à Soissons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
115 Rue de Boutillerie
80090 Amiens
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAND Jean-Pierre Claude
Né le 10/04/1966 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23B Rue Longferer
69008 Lyon 8e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : AUGUSTIN-VIGUIER (AXELOS) Monique Joëlle
Né le 26/02/1959 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue Thomas Maisonneuve
44000 Nantes
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : SCHAB Frédéric Christian
Né le 21/09/1980 à Montluçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 BIS Rue Sébastien Gryphe
69007 Lyon 7e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : HO BA THO Marie Christine
Né le 31/10/1963 à VIENTIANE (LAOS)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Rue de Plemont
60200 Compiègne
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : JARRY Bruno Paul Raymond
Né le 28/08/1946 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Avenue de Gravelle
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : BENLAHSEN Mohammed
Né le 09/06/1961 à RABAT (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin du Thil
80000 Amiens
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : BONNARDIN Stéphane Jean Daniel
Né le 04/07/1974 à Saint-Rémy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
C/o Maguin
2 Rue Pierre Sémard
02800 Charmes
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : CHRETIEN Carole
Né le 15/08/1976 à Creil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
37 Avenue Rapp
75007 Paris 7e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Pascal Georges Pierre
Né le 16/04/1957 à Nogent (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Rue des Cordeliers
10000 Troyes
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : PEETERS Antoine Michel
Né le 24/02/1984 à OTTIGNIES (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue d'Horrues 102
BELGIQUE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : ROUS Jean-François
Né le 02/03/1967 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Allée du Bordeau
95150 Taverny
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : RAVOT Gilles Stéphane Maurice
Né le 13/04/1970 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
34 Rue des Gerfauts
30900 Nîmes
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : PARENT Francis Raymond
Né le 02/06/1951 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue Lecière Grandin
02410 Saint-Gobain
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : STADLER Thierry Armand Bernard
Né le 02/07/1957 à TETTNANG (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Rue de Toutencourt
80560 Léalvillers
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : COLONNA Paul Antoine
Né le 30/04/1953 à RABAT (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13B Avenue de France
44300 Nantes
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : JARRY Bruno Paul Raymond
Né le 28/08/1946 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Avenue de Gravelle
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : GRIFFART Christophe René Jacques
Né le 18/10/1959 à Soissons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
115 Rue de Boutillerie
80090 Amiens
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : PAILLOUS Francoise Chantal
Né le 22/08/1961 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1214 Rue du Général Niox
75016 Paris
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAND Jean-Pierre Claude
Né le 10/04/1966 à Montbrison (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23B Rue Longferer
69008 Lyon
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : EYCHENNE-BARON Christophe Denis Jean-Pierre
Né le 13/06/1970 à Brou-sur-Chantereine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Rue Sainte Beuve
75006 Paris
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : PLAIN Jérôme André Jean Henri
Né le 03/11/1972 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue Pierre et Marie Curie 1
10000 Troyes
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : BENLAHSEN Mohammed
Né le 09/06/1961 à RABAT (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin du Thil
80000 Amiens
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Physique

Nom : COURTIER Philippe Alain Jean
Né le 16/07/1958 à Dunkerque (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue du Docteur Louis Schweitzer
C/O UTC
60200 Compiègne
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2307 déposé le 29/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2307 déposé le 29/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2307 déposé le 29/03/2022
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°4149 déposé le 13/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3754 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3754 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°897 déposé le 08/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°332 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°6832 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2373 déposé le 04/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2373 déposé le 04/03/2020
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°82 déposé le 06/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°6933 déposé le 12/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°6811 déposé le 06/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°15012 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°15009 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°15009 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°15009 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°15009 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°11493 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°11493 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°8187 déposé le 29/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°11493 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Apport

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°11493 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°11493 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°15001 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°11491 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé
Décision : entre SAS PIVERT et MAGUIN SAS

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°15000 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°6799 déposé le 06/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°11491 déposé le 20/09/2018
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3877 déposé le 04/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°4479 déposé le 15/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°5219 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°5219 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1542 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1542 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°295 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°295 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°881 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°881 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°883 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un censeur

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°883 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°883 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un censeur

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°883 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°879 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°879 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°878 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°878 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°14996 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1885 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1885 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : ADDENDUM du 27 avril 2015 : départ de M. VERMEERSCH Georges

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1887 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : départ de M. BLEIJENBERG Karel le 6 mai 2014

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1886 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Départ de M. CABANES Etienne le 7 mars 2014

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1887 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : départ de M. BLEIJENBERG Karel le 6 mai 2014

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1886 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Départ de M. CABANES Etienne le 7 mars 2014

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1885 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1885 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : ADDENDUM du 27 avril 2015 : départ de M. VERMEERSCH Georges

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1389 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1389 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : par la SAS MAGUIN à la SAS PIVERT

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°1932 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : par la SAS MAGUIN à la SAS PIVERT

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°487 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°487 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3049 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°403 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3049 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°403 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°5049 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°5049 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°5049 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°5049 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2306 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2306 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2306 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°2306 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Technologique
Rue des Rives de l'Oise Parc
60280 Venette
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/2012
Activité : Organiser l'animation scientifique de pivert, notamment par la mise en place d'un système d'appel à projets, l'assistance au montage et le suivi de projets, gérer et valoriser la propriété industrielle issue des projets en ce compris notamment le dépôt et le suivi des brevets éventuels ou la concession de licences ou le transfert de technologies ou de procédés. Assurer la gestion des flux financiers de pivert, pour notamment, répartir équitablement les revenus issus de la valorisation industrielle des résultats obtenus dans le cadre de pivert. Stimuler la mise en place de projets collaboratifs pour la valorisation préindustrielle des résultats issus de la recherche et stimuler la création de sociétés innovantes pour la valorisation directe des résultats de programmes de recherche spécifiques. Gérer et développer sa plateforme technologique de recherche, d'innovation, de montée en échelle et de production ainsi que l'ensemble des activités économiques qui y sont liées. Définir et animer la stratégie de communication nécessaire au rayonnement de pivert. Favoriser et gérer l'hébergement technologique sur son site de sociétés innovantes. Stimuler, développer et gérer la mutualisation d'équipements, de savoir-faire, et d'outils pilote. Stimuler, développer et gérer l'expertise, le conseil, la veille, la formation dans son domaine d'activité. Et en plus généralement la participation directe ou indirecte par tous moyens notamment par fusion, alliance, etc... de la société dans toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout autre objet similaire ou connexe et toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Siège

Adresse :
Rue des Rives de l'Oise Parc
Technologique
60280 Venette
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue des Rives de l'Oise Parc
Technologique
60280 Venette
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/2012
Activité : Organiser l'animation scientifique de l'IEED PIVERT, l'assistance au montage et le suivi de projets conduits dans le cadre du programme GENESYS, gérer et valoriser la propriété industrielle issue de projets du programme GENESYS, et le cas échéant, des programmes compétitifs, et ce compris notamment le dépôt et le suivi des brevets éventuels ou la concession de licences, assurer la gestion des flux financiers de l'IEED PIVERT, stimuler la mise en place de projets collaboratifs pour la valorisation préindustrielle des résultats issus du programme GENESYS et stimuler la création de sociétés innovantes pour la valorisation directe des résultats de programmes de recherche spécifiques, gérer le BioGIS Center et le centre de formation qui y sera installé ainsi que l'ensemble des activités économiques qui y sont liées, notamment la location des équipements et des installations du BioGIS Center, définir et animer la stratégie de communication nécessaire au rayonnement de l'IEED PIVERT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2020
Texte de l'observation : Le tribunal de commerce de Compiegne a prononcé en date du 19/02/2020 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, sous le numéro 2020J00062, Administrateur SELARL Ajrs - Me Philippe Jeannerot 7 Rue Jean MERMOZ Bâtiment D 78000 Versailles Mandataire judiciaire SCP Angel-Hazane représentée par Me Denis Hazane 24 Rue Notre-Dame de Bon Secours 60200 Compiègne et a ouvert une période d'observation expirant le 19/08/2020 . Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture.

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2020
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Compiegne en date du 21/10/2020 arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois, sous le numéro 2020J62 - Inaliénabilité du fonds de commerce et immeuble nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Angel-Hazane représentée par Me Denis Hazane 24 Rue Notre-Dame de Bon Secours 60200 Compiègne,

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2021
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de Compiegne en date du 21 Juillet 2021 modifiant le plan de sauvegarde, modifications du plan : Prolongation de la durée du plan de deux ans avec franchise totale selon ordonnance du 20 mai 2020 (2020-596), nom du Commissaire à l'exécution du plan : SCP Angel-Hazane représentée par Me Denis Hazane 24 Rue Notre-Dame de Bon Secours 60200 Compiègne

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 24921
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2013
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 25/06/2013

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Organiser l'animation scientifique de PIVERT, notamment par la mise en place d'un système d'appel à projets, l'assistance au montage et le suivi de projets, gérer et valoriser la propriété industrielle issue des projets en ce compris notamment le dépôt et le suivi des brevets éventuels ou la concession de licences ou le transfert de technologies ou de procédés. Assurer la gestion des flux financiers de PIVERT, pour notamment, répartir équitablement les revenus issus de la valorisation industrielle des résultats obtenus dans le cadre de PIVERT. Stimuler la mise en place de projets collaboratifs pour la valorisation préindustrielle des résultats issus de la recherche et stimuler la création de sociétés innovantes pour la valorisation directe des résultats de programmes de recherche spécifiques. Gérer et développer sa plateforme technologique de recherche, d'innovation, de montée en échelle et de production ainsi que l'ensemble des activités économiques qui y sont liées. Définir et animer la stratégie de communication nécessaire au rayonnement de PIVERT. Favoriser et gérer l'hébergement technologique sur son site de sociétés innovantes. Stimuler, développer et gérer la mutualisation d'équipements, de savoir-faire, et d'outils pilote. Stimuler, développer et gérer l'expertise, le conseil, la veille, la formation dans son domaine d'activité. Et en plus généralement la participation directe ou indirecte par tous moyens notamment par fusion, alliance, etc... de la société dans toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'objet social ou à tout autre objet similaire ou connexe et toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 1760516.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 5000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°5234 déposé le 01/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°4628 déposé le 09/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3764 déposé le 31/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°6196 déposé le 15/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°92 déposé le 11/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°5035 déposé le 08/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3522 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3522 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3625 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3625 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3808 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3808 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3078 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2012B00508
Dépôt : N°3078 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 5234 du 01/09/2022
Numéro de gestion : 2012B00508
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	285 184	285 184
AF	Concessions, brevets et droits similaires	369 375	84 527	284 848
AJ	Autres immobilisations incorporelles	71 047	22 177	48 870
AN	Terrains	3 441		3 441
AP	Constructions	25 277 425	2 139 009	23 138 416
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 283 913	412 626	871 287
AT	Autres immobilisations corporelles	312 746	122 289	190 457
AV	Immobilisations en cours	4 687 353	224 400	4 462 953
CU	Autres participations	325 003		325 003
BH	Autres immobilisations financières	1 986		1 986
BJ	TOTAL (I)	32 617 472	3 290 211	29 327 261
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	76 221		76 221
BX	Clients et comptes rattachés	146 939		146 939
BZ	Autres créances	3 790 470		3 790 470
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 000		1 000 000
CF	Disponibilités	1 013 407		1 013 407
CH	Charges constatées d’avance	1 609 620		1 609 620
CJ	TOTAL (II)	7 636 658		7 636 658
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 254 131	3 290 211	36 963 920
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000
DH	Report à nouveau	-1 744 079
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 973 059
DJ	Subventions d’investissement	12 008 741
DL	TOTAL (I)	10 291 602
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 206
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 992 689
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 428 343
DY	Dettes fiscales et sociales	11 334 764
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582
EA	Autres dettes	42 275
EB	Produits constatés d’avance (2)	28 458
EC	TOTAL (IV)	26 672 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 963 920
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	20 506 693
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 381
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 421 382		1 421 382
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 421 382		1 421 382
FN	Production immobilisée			325 003
FO	Subventions d’exploitation			321 059
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 107
FQ	Autres produits			128 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 237 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055
FW	Autres achats et charges externes			3 847 946
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			264 485
FY	Salaires et traitements			1 022 823
FZ	Charges sociales			375 179
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 111 742
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			224 400
GE	Autres charges			26 295
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 873 925
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 636 272
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 514
GN	Différences positives de change			11 426
GP	Total des produits financiers (V)			15 941
GR	Intérêts et charges assimilées			252 136
GS	Différences négatives de change			445
GU	Total des charges financières (VI)			252 581
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-236 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 872 913
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	919 326
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	919 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 233
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	19 473
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	899 853
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 172 919
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 145 979
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 973 059
A1	Renvois : Transfert de charges	42 107
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	126 398
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 176
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	285 184			285 184
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 068	50 282	665	84 685
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	612 463	2 061 461		2 673 924
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	932 715	2 111 743	665	3 043 793
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6A	sur immobilisations – incorporelles	22 018			22 018
6E	sur immobilisations – corporelles		224 400		224 400
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 018	224 400		246 418
7C	TOTAL GENERAL	22 018	224 400		246 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		224 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 986
UX	Autres créances clients	146 939
VB	T. V. A.	1 540 076
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 123 456
VP	Divers	44 183
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 755
VS	Charges constatées d’avance	1 609 620
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 549 016	5 547 030	1 986
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 381	2 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	19 825	19 825
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 969 792	804 167	2 529 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 428 343	7 428 343
8C	Personnel et comptes rattachés	139 203	139 203
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	144 789	144 789
VW	T.V.A.	89 545	89 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 961 227	10 961 227
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582	823 582
VI	Groupe et associés	22 898	22 898
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 275	42 275
8L	Produits constatés d’avance	28 458	28 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	26 672 317	20 506 693	2 529 168	3 636 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	571 875

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 4628 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 2012B00508
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	285 184	285 184
AF	Concessions, brevets et droits similaires	369 375	84 527	284 848
AJ	Autres immobilisations incorporelles	71 047	22 177	48 870
AN	Terrains	3 441		3 441
AP	Constructions	25 277 425	2 139 009	23 138 416
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 283 913	412 626	871 287
AT	Autres immobilisations corporelles	312 746	122 289	190 457
AV	Immobilisations en cours	4 687 353	224 400	4 462 953
CU	Autres participations	325 003		325 003
BH	Autres immobilisations financières	1 986		1 986
BJ	TOTAL (I)	32 617 472	3 290 211	29 327 261
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	76 221		76 221
BX	Clients et comptes rattachés	146 939		146 939
BZ	Autres créances	3 790 470		3 790 470
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 000		1 000 000
CF	Disponibilités	1 013 407		1 013 407
CH	Charges constatées d’avance	1 609 620		1 609 620
CJ	TOTAL (II)	7 636 658		7 636 658
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 254 131	3 290 211	36 963 920
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000
DH	Report à nouveau	-1 744 079
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 973 059
DJ	Subventions d’investissement	12 008 741
DL	TOTAL (I)	10 291 602
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 206
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 992 689
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 428 343
DY	Dettes fiscales et sociales	11 334 764
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582
EA	Autres dettes	42 275
EB	Produits constatés d’avance (2)	28 458
EC	TOTAL (IV)	26 672 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 963 920
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	20 506 693
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 381
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 421 382		1 421 382
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 421 382		1 421 382
FN	Production immobilisée			325 003
FO	Subventions d’exploitation			321 059
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 107
FQ	Autres produits			128 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 237 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055
FW	Autres achats et charges externes			3 847 946
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			264 485
FY	Salaires et traitements			1 022 823
FZ	Charges sociales			375 179
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 111 742
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			224 400
GE	Autres charges			26 295
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 873 925
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 636 272
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 514
GN	Différences positives de change			11 426
GP	Total des produits financiers (V)			15 941
GR	Intérêts et charges assimilées			252 136
GS	Différences négatives de change			445
GU	Total des charges financières (VI)			252 581
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-236 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 872 913
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	919 326
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	919 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 233
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	19 473
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	899 853
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 172 919
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 145 979
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 973 059
A1	Renvois : Transfert de charges	42 107
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	126 398
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 176
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	285 184			285 184
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 068	50 282	665	84 685
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	612 463	2 061 461		2 673 924
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	932 715	2 111 743	665	3 043 793
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6A	sur immobilisations – incorporelles	22 018			22 018
6E	sur immobilisations – corporelles		224 400		224 400
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 018	224 400		246 418
7C	TOTAL GENERAL	22 018	224 400		246 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		224 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 986
UX	Autres créances clients	146 939
VB	T. V. A.	1 540 076
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 123 456
VP	Divers	44 183
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 755
VS	Charges constatées d’avance	1 609 620
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 549 016	5 547 030	1 986
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 381	2 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	19 825	19 825
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 969 792	804 167	2 529 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 428 343	7 428 343
8C	Personnel et comptes rattachés	139 203	139 203
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	144 789	144 789
VW	T.V.A.	89 545	89 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 961 227	10 961 227
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582	823 582
VI	Groupe et associés	22 898	22 898
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 275	42 275
8L	Produits constatés d’avance	28 458	28 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	26 672 317	20 506 693	2 529 168	3 636 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	571 875

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 3764 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 2012B00508
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	285 184	285 184
AF	Concessions, brevets et droits similaires	369 375	84 527	284 848
AJ	Autres immobilisations incorporelles	71 047	22 177	48 870
AN	Terrains	3 441		3 441
AP	Constructions	25 277 425	2 139 009	23 138 416
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 283 913	412 626	871 287
AT	Autres immobilisations corporelles	312 746	122 289	190 457
AV	Immobilisations en cours	4 687 353	224 400	4 462 953
CU	Autres participations	325 003		325 003
BH	Autres immobilisations financières	1 986		1 986
BJ	TOTAL (I)	32 617 472	3 290 211	29 327 261
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	76 221		76 221
BX	Clients et comptes rattachés	146 939		146 939
BZ	Autres créances	3 790 470		3 790 470
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 000		1 000 000
CF	Disponibilités	1 013 407		1 013 407
CH	Charges constatées d’avance	1 609 620		1 609 620
CJ	TOTAL (II)	7 636 658		7 636 658
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 254 131	3 290 211	36 963 920
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000
DH	Report à nouveau	-1 744 079
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 973 059
DJ	Subventions d’investissement	12 008 741
DL	TOTAL (I)	10 291 602
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 206
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 992 689
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 428 343
DY	Dettes fiscales et sociales	11 334 764
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582
EA	Autres dettes	42 275
EB	Produits constatés d’avance (2)	28 458
EC	TOTAL (IV)	26 672 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 963 920
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	20 506 693
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 381
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 421 382		1 421 382
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 421 382		1 421 382
FN	Production immobilisée			325 003
FO	Subventions d’exploitation			321 059
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 107
FQ	Autres produits			128 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 237 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055
FW	Autres achats et charges externes			3 847 946
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			264 485
FY	Salaires et traitements			1 022 823
FZ	Charges sociales			375 179
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 111 742
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			224 400
GE	Autres charges			26 295
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 873 925
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 636 272
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 514
GN	Différences positives de change			11 426
GP	Total des produits financiers (V)			15 941
GR	Intérêts et charges assimilées			252 136
GS	Différences négatives de change			445
GU	Total des charges financières (VI)			252 581
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-236 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 872 913
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	919 326
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	919 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 233
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	19 473
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	899 853
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 172 919
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 145 979
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 973 059
A1	Renvois : Transfert de charges	42 107
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	126 398
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 176
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	285 184			285 184
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 068	50 282	665	84 685
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	612 463	2 061 461		2 673 924
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	932 715	2 111 743	665	3 043 793
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6A	sur immobilisations – incorporelles	22 018			22 018
6E	sur immobilisations – corporelles		224 400		224 400
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 018	224 400		246 418
7C	TOTAL GENERAL	22 018	224 400		246 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		224 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 986
UX	Autres créances clients	146 939
VB	T. V. A.	1 540 076
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 123 456
VP	Divers	44 183
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 755
VS	Charges constatées d’avance	1 609 620
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 549 016	5 547 030	1 986
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 381	2 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	19 825	19 825
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 969 792	804 167	2 529 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 428 343	7 428 343
8C	Personnel et comptes rattachés	139 203	139 203
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	144 789	144 789
VW	T.V.A.	89 545	89 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 961 227	10 961 227
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582	823 582
VI	Groupe et associés	22 898	22 898
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 275	42 275
8L	Produits constatés d’avance	28 458	28 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	26 672 317	20 506 693	2 529 168	3 636 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	571 875

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 6196 du 15/10/2019
Numéro de gestion : 2012B00508
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	285 184	285 184
AF	Concessions, brevets et droits similaires	369 375	84 527	284 848
AJ	Autres immobilisations incorporelles	71 047	22 177	48 870
AN	Terrains	3 441		3 441
AP	Constructions	25 277 425	2 139 009	23 138 416
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 283 913	412 626	871 287
AT	Autres immobilisations corporelles	312 746	122 289	190 457
AV	Immobilisations en cours	4 687 353	224 400	4 462 953
CU	Autres participations	325 003		325 003
BH	Autres immobilisations financières	1 986		1 986
BJ	TOTAL (I)	32 617 472	3 290 211	29 327 261
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	76 221		76 221
BX	Clients et comptes rattachés	146 939		146 939
BZ	Autres créances	3 790 470		3 790 470
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 000		1 000 000
CF	Disponibilités	1 013 407		1 013 407
CH	Charges constatées d’avance	1 609 620		1 609 620
CJ	TOTAL (II)	7 636 658		7 636 658
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 254 131	3 290 211	36 963 920
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000
DH	Report à nouveau	-1 744 079
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 973 059
DJ	Subventions d’investissement	12 008 741
DL	TOTAL (I)	10 291 602
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 206
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 992 689
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 428 343
DY	Dettes fiscales et sociales	11 334 764
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582
EA	Autres dettes	42 275
EB	Produits constatés d’avance (2)	28 458
EC	TOTAL (IV)	26 672 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 963 920
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	20 506 693
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 381
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 421 382		1 421 382
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 421 382		1 421 382
FN	Production immobilisée			325 003
FO	Subventions d’exploitation			321 059
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 107
FQ	Autres produits			128 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 237 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055
FW	Autres achats et charges externes			3 847 946
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			264 485
FY	Salaires et traitements			1 022 823
FZ	Charges sociales			375 179
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 111 742
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			224 400
GE	Autres charges			26 295
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 873 925
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 636 272
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 514
GN	Différences positives de change			11 426
GP	Total des produits financiers (V)			15 941
GR	Intérêts et charges assimilées			252 136
GS	Différences négatives de change			445
GU	Total des charges financières (VI)			252 581
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-236 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 872 913
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	919 326
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	919 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 233
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	19 473
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	899 853
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 172 919
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 145 979
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 973 059
A1	Renvois : Transfert de charges	42 107
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	126 398
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 176
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	285 184			285 184
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 068	50 282	665	84 685
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	612 463	2 061 461		2 673 924
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	932 715	2 111 743	665	3 043 793
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6A	sur immobilisations – incorporelles	22 018			22 018
6E	sur immobilisations – corporelles		224 400		224 400
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 018	224 400		246 418
7C	TOTAL GENERAL	22 018	224 400		246 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		224 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 986
UX	Autres créances clients	146 939
VB	T. V. A.	1 540 076
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 123 456
VP	Divers	44 183
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 755
VS	Charges constatées d’avance	1 609 620
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 549 016	5 547 030	1 986
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 381	2 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	19 825	19 825
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 969 792	804 167	2 529 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 428 343	7 428 343
8C	Personnel et comptes rattachés	139 203	139 203
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	144 789	144 789
VW	T.V.A.	89 545	89 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 961 227	10 961 227
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582	823 582
VI	Groupe et associés	22 898	22 898
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 275	42 275
8L	Produits constatés d’avance	28 458	28 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	26 672 317	20 506 693	2 529 168	3 636 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	571 875

Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 92 du 11/01/2019
Numéro de gestion : 2012B00508
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AB	Frais d’établissement	285 184	285 184
AF	Concessions, brevets et droits similaires	369 375	84 527	284 848
AJ	Autres immobilisations incorporelles	71 047	22 177	48 870
AN	Terrains	3 441		3 441
AP	Constructions	25 277 425	2 139 009	23 138 416
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 283 913	412 626	871 287
AT	Autres immobilisations corporelles	312 746	122 289	190 457
AV	Immobilisations en cours	4 687 353	224 400	4 462 953
CU	Autres participations	325 003		325 003
BH	Autres immobilisations financières	1 986		1 986
BJ	TOTAL (I)	32 617 472	3 290 211	29 327 261
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	76 221		76 221
BX	Clients et comptes rattachés	146 939		146 939
BZ	Autres créances	3 790 470		3 790 470
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 000		1 000 000
CF	Disponibilités	1 013 407		1 013 407
CH	Charges constatées d’avance	1 609 620		1 609 620
CJ	TOTAL (II)	7 636 658		7 636 658
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	40 254 131	3 290 211	36 963 920
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000 000
DH	Report à nouveau	-1 744 079
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-4 973 059
DJ	Subventions d’investissement	12 008 741
DL	TOTAL (I)	10 291 602
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	22 206
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 992 689
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 428 343
DY	Dettes fiscales et sociales	11 334 764
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582
EA	Autres dettes	42 275
EB	Produits constatés d’avance (2)	28 458
EC	TOTAL (IV)	26 672 317
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 963 920
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	20 506 693
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 381
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 421 382		1 421 382
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 421 382		1 421 382
FN	Production immobilisée			325 003
FO	Subventions d’exploitation			321 059
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 107
FQ	Autres produits			128 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 237 653
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 055
FW	Autres achats et charges externes			3 847 946
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			264 485
FY	Salaires et traitements			1 022 823
FZ	Charges sociales			375 179
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 111 742
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			224 400
GE	Autres charges			26 295
GF	Total des charges d’exploitation (II)			7 873 925
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 636 272
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 514
GN	Différences positives de change			11 426
GP	Total des produits financiers (V)			15 941
GR	Intérêts et charges assimilées			252 136
GS	Différences négatives de change			445
GU	Total des charges financières (VI)			252 581
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-236 640
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-5 872 913
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	919 326
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	919 326
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	7 240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 233
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	19 473
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	899 853
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 172 919
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 145 979
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-4 973 059
A1	Renvois : Transfert de charges	42 107
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	126 398
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 176
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	285 184			285 184
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 068	50 282	665	84 685
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	612 463	2 061 461		2 673 924
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	932 715	2 111 743	665	3 043 793
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6A	sur immobilisations – incorporelles	22 018			22 018
6E	sur immobilisations – corporelles		224 400		224 400
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 018	224 400		246 418
7C	TOTAL GENERAL	22 018	224 400		246 418
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		224 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 986
UX	Autres créances clients	146 939
VB	T. V. A.	1 540 076
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	2 123 456
VP	Divers	44 183
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	82 755
VS	Charges constatées d’avance	1 609 620
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 549 016	5 547 030	1 986
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 381	2 381
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	19 825	19 825
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 969 792	804 167	2 529 168
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 428 343	7 428 343
8C	Personnel et comptes rattachés	139 203	139 203
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	144 789	144 789
VW	T.V.A.	89 545	89 545
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 961 227	10 961 227
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	823 582	823 582
VI	Groupe et associés	22 898	22 898
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	42 275	42 275
8L	Produits constatés d’avance	28 458	28 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	26 672 317	20 506 693	2 529 168	3 636 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	2 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	571 875