PILLIVUYT - MEHUN-SUR-YEVRE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2002

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44071787400018 / Siren : 440717874 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 81 440717874

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques

La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.

23.4 : Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine

Ce groupe comprend la fabrication de produits finis obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l’argile.

23.41 : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

23.41Z : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vaisselle et d’autres articles de ménage ainsi que d’articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune
- la fabrication de statuettes et autres objets d’ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z)
- la fabrication de jouets en céramique (cf. 32.40Z) Produits associés : 23.41.11, 23.41.12, 23.41.13, 23.41.99

Coordonnées de l'établissement :
PILLIVUYT

Adresse :
Rue DE LA MANUFACTURE
18500 MEHUN-SUR-YEVRE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (NAFRev2 : 23.41Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (NAFRev1 : 26.2A)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2002 : Succession

Prédécesseur : PILLIVUYT SA
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/2002

Dénomination : PILLIVUYT

Activité principale : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (NAFRev2 : 23.41Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

05/04/2017 : PILLIVUYT

N° national/d'enregistrement : 4352035
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafés ; services de restaurants ; services de cafés-restaurants ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.

Déposant 1 : PILLIVUYT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
Rue de la Manufacture
18500 Mehun-sur-Yèvre
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Frédérique CHINCHOLE
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : PILLIVUYT

N° national/d'enregistrement : 4352035
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafés ; services de restaurants ; services de cafés-restaurants ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.

Déposant 1 : PILLIVUYT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
Rue de la Manufacture
18500 Mehun-sur-Yèvre
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Frédérique CHINCHOLE
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

13/11/2009 :

N° national/d'enregistrement : 3691198
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients).

Déposant 1 : NOUVELLE PILLIVUYT, SAS
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
0 ALLEE DE LA MANUFACTURE
18100 VIERZON
FR

Mandataire 1 : Maître Ludivine LAMOURE, SELARL ALCIAT-JURIS
Adresse :
5 ter rue de la gaucherie
18100 VIERZON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 551299
Date de demande : 20/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

18/09/2008 : GRAND CHEF

N° national/d'enregistrement : 3599536
Date de dépôt : 18/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine.

Déposant 1 : PILLIVUYT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
rue de la Manufacture
18500 MEHUN-SUR-YEVRE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), M. CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 558215
Date de demande : 19/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : SAS NOUVELLE PILLIVUYT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691545
Date de demande : 29/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

19/05/1992 : PORCELAINE DU REUSSY

N° national/d'enregistrement : 92419501
Date de dépôt : 19/05/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vaisselle en porcelaine, plats, saladiers, assiettes, beurriers, bols, bougeoirs en porcelaine, brocs, vases, cache-pots, services à café, cafetières, carafes, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux, cruches, moules, flacons, pots à fleurs, pique-fleurs, jattes, légumiers, pelles à tartes, salières, sucriers, tasses, services à thé et théières, tous ces articles étant en porcelaine

Déposant 1 : PILLIVUYT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
Rue de la Manufacture
18500 MEHUN-SUR-YEVRE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 364014
Date de demande : 23/01/2003
N° de BOPI : 2003-08

Bénéficiare 1 : SAS NOUVELLES PILLIVUYT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 851936
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : PILLIVUYT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
RUE DE LA MANUFACTURE
18500 MEHUN-SUR-YÈVRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217561
Date de demande : 19/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493927
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805010
Date de demande : 09/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

19/05/1992 : PILLIVUYT FRANCE

N° national/d'enregistrement : 92419503
Date de dépôt : 19/05/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vaisselle en porcelaine, plats, saladiers, assiettes, beurriers, bols, bougeoirs en porcelaine, brocs, vases, cache-pots, services à café, cafetières, carafes, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux, cruches, moules, flacons, pots à fleurs, pique-fleurs, jattes, légumiers, pelles à tartes, salières, sucriers, tasses, services à thé et théières, tous ces articles étant en porcelaine

Déposant 1 : PILLIVUYT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
Rue de la Manufacture
18500 MEHUN-SUR-YÈVRE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SAS NOUVELLES PILLIVUYT

Bénéficiare 1 : PILLIVUYT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
RUE DE LA MANUFACTURE
18500 MEHUN-SUR-YÈVRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217562
Date de demande : 19/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494017
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805006
Date de demande : 09/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

19/05/1992 : PORCELAINE DU REUSSY

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vaisselle en porcelaine, plats, saladiers, assiettes, beurriers, bols, bougeoirs en porcelaine, brocs, vases, cache-pots, services à café, cafetières, carafes, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux, cruches, moules, flacons, pots à fleurs, pique-fleurs, jattes, légumiers, pelles à tartes, salières, sucriers, tasses, services à thé et théières, tous ces articles étant en porcelaine

Déposant 1 : PILLIVUYT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
Rue de la Manufacture
18500 MEHUN-SUR-YEVRE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SAS NOUVELLES PILLIVUYT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217561
Date de demande : 19/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493927
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805010
Date de demande : 09/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

19/05/1992 : PILLIVUYT FRANCE

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vaisselle en porcelaine, plats, saladiers, assiettes, beurriers, bols, bougeoirs en porcelaine, brocs, vases, cache-pots, services à café, cafetières, carafes, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux, cruches, moules, flacons, pots à fleurs, pique-fleurs, jattes, légumiers, pelles à tartes, salières, sucriers, tasses, services à thé et théières, tous ces articles étant en porcelaine

Déposant 1 : PILLIVUYT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
Rue de la Manufacture
18500 MEHUN-SUR-YÈVRE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SAS NOUVELLES PILLIVUYT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-21
Date du BOPI : 03/07/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217562
Date de demande : 19/03/2002
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494017
Date de demande : 12/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805006
Date de demande : 09/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

02/08/1991 : PORCELAINE DU REUSSY

N° national/d'enregistrement : 1712027
Date de dépôt : 02/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vaisselle en porcelaine, plats, saladiers, assiettes, beurriers, bols, bougeoirs en porcelaine, brocs, vases, cache-pots, services à café, cafetières, carafes, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux, cruches, moules, flacons, pots à fleurs, pique-fleurs, jattes, légumiers, pelles à tartes, salières, sucriers, tasses, services à thé et théières, tous ces articles étant en porcelaine

Déposant 1 : SAS NOUVELLE PILLIVUYT, SAS
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
Allée de la manufacture
18500 MEHUN SUR YEVRE
FR

Mandataire 1 : SELARL ALCIAT-JURIS
Adresse :
5 ter rue de la gaucherie
18500 MEHUN SUR YEVRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 312676
Date de demande : 12/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 364014
Date de demande : 23/01/2003
N° de BOPI : 2003-08

Bénéficiare 1 : SAS NOUVELLES PILLIVUYT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 533287
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199503
Date de demande : 06/06/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476337
Date de demande : 21/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

02/08/1991 : PORCELAINE DU REUSSY

N° national/d'enregistrement : 1712027
Date de dépôt : 02/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vaisselle en porcelaine, plats, saladiers, assiettes, beurriers, bols, bougeoirs en porcelaine, brocs, vases, cache-pots, services à café, cafetières, carafes, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux, cruches, moules, flacons, pots à fleurs, pique-fleurs, jattes, légumiers, pelles à tartes, salières, sucriers, tasses, services à thé et théières, tous ces articles étant en porcelaine

Déposant 1 : SAS NOUVELLE PILLIVUYT, SAS
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
Allée de la manufacture
18500 MEHUN SUR YEVRE
FR

Mandataire 1 : SELARL ALCIAT-JURIS
Adresse :
5 ter rue de la gaucherie
18500 MEHUN SUR YEVRE
FR

Bénéficiare 1 : SAS NOUVELLES PILLIVUYT

06/07/1988 : PILLIVUYT

N° national/d'enregistrement : 1475370
Date de dépôt : 06/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JUILLET 1978 à l'Institut National de la Propriété Industrielle SOUS LE No 285758 et ENREGISTRE SOUS LE No 1081792
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles en porcelaine pour la restauration, l'hôtellerie, les collectivités, le ménage, tels que services de table, services à café, services à gâteaux, tasses à café, à thé, ustensiles et récipients pour la cuisine, tels que articles en porcelaine à feu destinés à la cuisson et à la présentation des aliments, poteries, articles pour la cuisson, le moulage, la présentation, la conservation des aliments, préparés par les bouchers et charcutiers, vaisselle de laboratoire, tels que cuvettes, vidoirs, siphons ordinaires, siphons à récupération de mercure, canalisations de tous genres et de toutes dimensions, branchements, raccords, vaiselle de laboratoires sidérurgiques, métallurgiques ou autres en particulier articles devant servir soit à la manipulation, soit à l'analyse de produits métallurgiques.Articles cadeaux en porcelaine, à savoir: assiettes décoratives, aiguières, boîtes à thé, bonbonnières, bols à bouillon, brûle-parfums, cache-pot avec ou sans monture bronze, chocolatières, compotiers, confituriers, coquilles, corbeilles, coupes, coupelles, écuelles, flacons, jattes ou saladiers avec ou sans pochoirs, légumiers, plats à tarte avec ou sans pelle, plats à cake avec ou sans couteau, plats à fromages avec ou sans couteau, plats à asperges, plats à gâteaux, plateaux de tête à tête, pommadiers, porte-douceurs, pots à pharmacie, potiches, seaux à champagne et à glaÇons, soupières et sucriers décoratifs, tasses de style, vases, toutes pièces de petit sanitaire pour salles de bains, à savoir: boutons de porte et plaques de propreté, brocs et cuvettes de toilette, porte-savons, porte-savonnettes, porte-éponges, porte-serviettes, patères, verres à dents, porte-verre à dents, boîtes à rebuts.Boites ou coffrets à cigarettes, cendriers.Coffrets à bijoux, pièces de style ancien ou moderne, jardinières.Pieds de lampes, Pieds de miroirs.Encriers.Flambeaux, fontaines. Lampes.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 34

Déposant 1 : SAS NOUVELLE PILLIVUYT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874

Mandataire 1 : CABINET ARMENGAUD AINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 34146

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 34147

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 364014
Date de demande : 23/01/2003
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 533287
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116867
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373336
Date de demande : 21/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

06/07/1988 : PILLIVUYT

N° national/d'enregistrement : 1475370
Date de dépôt : 06/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JUILLET 1978 à l'Institut National de la Propriété Industrielle SOUS LE No 285758 et ENREGISTRE SOUS LE No 1081792
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles en porcelaine pour la restauration, l'hôtellerie, les collectivités, le ménage, tels que services de table, services à café, services à gâteaux, tasses à café, à thé, ustensiles et récipients pour la cuisine, tels que articles en porcelaine à feu destinés à la cuisson et à la présentation des aliments, poteries, articles pour la cuisson, le moulage, la présentation, la conservation des aliments, préparés par les bouchers et charcutiers, vaisselle de laboratoire, tels que cuvettes, vidoirs, siphons ordinaires, siphons à récupération de mercure, canalisations de tous genres et de toutes dimensions, branchements, raccords, vaiselle de laboratoires sidérurgiques, métallurgiques ou autres en particulier articles devant servir soit à la manipulation, soit à l'analyse de produits métallurgiques.Articles cadeaux en porcelaine, à savoir: assiettes décoratives, aiguières, boîtes à thé, bonbonnières, bols à bouillon, brûle-parfums, cache-pot avec ou sans monture bronze, chocolatières, compotiers, confituriers, coquilles, corbeilles, coupes, coupelles, écuelles, flacons, jattes ou saladiers avec ou sans pochoirs, légumiers, plats à tarte avec ou sans pelle, plats à cake avec ou sans couteau, plats à fromages avec ou sans couteau, plats à asperges, plats à gâteaux, plateaux de tête à tête, pommadiers, porte-douceurs, pots à pharmacie, potiches, seaux à champagne et à glaÇons, soupières et sucriers décoratifs, tasses de style, vases, toutes pièces de petit sanitaire pour salles de bains, à savoir: boutons de porte et plaques de propreté, brocs et cuvettes de toilette, porte-savons, porte-savonnettes, porte-éponges, porte-serviettes, patères, verres à dents, porte-verre à dents, boîtes à rebuts.Boites ou coffrets à cigarettes, cendriers.Coffrets à bijoux, pièces de style ancien ou moderne, jardinières.Pieds de lampes, Pieds de miroirs.Encriers.Flambeaux, fontaines. Lampes.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 34

Déposant 1 : PILLIVUYT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440717874
Adresse :
rue de la Manufacture
18500 MEHUN-SUR-YEVRE
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Publications au Bodacc :

08/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°645
NOJO : 001801MYG183590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LIESS Jean-François ; Vice-président : MOLHO Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 1275000.48 EUR

25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2105
NOJO : 1801MYG18317500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°355
NOJO : 001801MYG174897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.08 EUR

27/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1533
NOJO : 1801MYG17454900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°506
NOJO : 001801MYG174435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1035
NOJO : 1801MYG16552500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/12/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°1905
NOJO : 000001801158516
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Identifiant client : 1801158516

Extrait de jugement du 2020-12-01
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°181
NOJO : 180115615000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°128
NOJO : 000001801155625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1267900 EUR

27/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°241
NOJO : 000001801154878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 267900 EUR

23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2381
NOJO : 180114784000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/03/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°1557
NOJO : 000001801144312
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Identifiant client : 1801144312

Extrait de jugement du 2019-02-12
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2575
NOJO : 180113882000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°536
NOJO : 000001801136562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°132
NOJO : 000001801131179
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BURNEL David ; Membre du conseil de surveillance : ALINAR (SARL) représenté par DETROYES Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)

09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1560
NOJO : 180113107900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1629
NOJO : 180112154000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : BXB15357000663I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1116250 EUR

30/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°487
NOJO : BXB15357000665M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1339500 EUR

02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1488
NOJO : 180111517000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°159
NOJO : BXB14329000498D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BURNEL David Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)

01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3363
NOJO : 180110586600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°196
NOJO : BXB14204000061I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEMENIA (SARL) représenté par ALEXANDRE Yves Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
Montant du capital : 2232500 EUR

24/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°441
NOJO : BXB140170002439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2169600 EUR

14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3193
NOJO : 180199406000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°732
NOJO : BXB13003001101K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, la dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1869600 EUR

09/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°124
NOJO : BXB12247000640C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEMENIA (SARL) représenté par ALEXANDRE Yves Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG (SAS)

22/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°298
NOJO : BXB12227000231D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1858000 EUR

22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3336
NOJO : BXC12216006511Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°157
NOJO : BXA12220002894C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT SAS MANAGEMENT Société par Actions Simplifiée Société par Actions simplifiée Au capital ancien de 1.058.000 Au capital de 497.000 euros nouveau de 1.858.000 euros Siège social : Avenue de la manufacture Siège social : Avenue de la Manufacture - 18500 MEHUN SUR YEVRE 18500 MEHUN SUR YEVRE RCS BOURGES 440 619 385 RCS BOURGES 440 717 874 AVIS PUBLICATION DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte ssp en date du 29/06/2012, la Société SAS MANAGEMENT, Société par actions simplifiée au capital de 497.000 euros, dont le siège social est à MEHUN SUR YEVRE (18500), Avenue de la Manufacture, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés BOURGES sous le n° 440 619 385, et la SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT Société par actions simplifiée au capital ancien de 1.058.000 euros et nouveau de 1.858.000 euros, dont le siège social est à MEHUN SUR YEVRE (18500), Avenue de la Manufacture, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés BOURGES sous le n° 440 717 874 ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la Société SAS MANAGEMENT par la SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT, à qui la Société SAS MANAGEMENT ferait apport de la totalité de son actif, évalué à 568.258 euros à charge de la totalité de son passif, évalué à 4.752 euros, soit un apport net d'un montant de 563.506 euros En vue de rémunérer l'apport effectué par la Société SAS MANAGEMENT, la SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT procèdera à une augmentation de capital de 561.600 euros par l'émission de 5.616 actions nouvelles de 100 euros de nominal chacune, entièrement libérées, assortie d'une prime de fusion globale de 1.906 euros. Il est prévu que ces 5.616 actions nouvelles seront attribuées aux associés de la Société SAS MANAGEMENT en raison de 1,13 actions de la SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT contre 1 action de la Société SAS MANAGEMENT. Il est précisé que la société SAS MANAGEMENT est propriétaire de 5.500 actions de la SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT. En conséquence, le capital de cette dernière société, après avoir été augmenté d'un montant de 561.600 euros à la suite de l'apport de la Société SAS MANAGEMENT sera réduit d'un montant de 550.000 euros et ramené de 2.419.600 euros à 1.869.600 euros en raison de l'annulation des 5.500 actions de la SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT apportées par la société SAS MANAGEMENT. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la Société SAS MANAGEMENT depuis la date du 1er janvier 2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par la SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT. Le projet de fusion a été établi notamment sous la condition suspensive de l'approbation, par les Actionnaires des deux Sociétés, du projet de fusion le 31/12/2012 au plus tard. Deux exemplaires du projet de fusion ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de BOURGES : -le 25/07/2012 pour la Société SAS MANAGEMENT sous le N° 2012-A-1655 ; -le 25/07/2012 pour la Société SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT sous le N° 2012-A-1656. Les créanciers des Sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1058000 EUR

27/07/2012 : Avis de dépôt

Annonce N°1021
NOJO : BXA12202001306Y
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Identifiant client : 180189932

Avis de dépôt du 10 avril 2012
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°294
NOJO : BXB12136003027O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALEXANDRE Yves, Pierre, Maurice Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE KPMG (SAS)

10/05/2012 : Extrait de jugement

Annonce N°2478
NOJO : BXA121240028003
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Identifiant client : 180188348

Extrait de jugement du 11 avril 2012
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Guy Pierrât 24, rue Chanzy - BP 80299 - 28005 Chartres .

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Activité : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Adresse :
allée de la Manufacture
18500 Mehun-sur-Yèvre

17/11/2011 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1305
NOJO : BXA11313000874C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Identifiant client : 180184722

Jugement d'ouverture du 2 novembre 2011
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 28 Octobre 2011 désignant administrateur Maître Guy Pierrât 24, rue Chanzy - BP 80299 - 28005 Chartres avec les pouvoirs : assister la débitrice pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Scp Olivier Zanni 34, rue d'Auron - 18000 Bourges . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2840
NOJO : BXC11178003121U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3595
NOJO : BXC10217003351M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourges 440 717 874
Dénomination : SAS NOUVELLE PILLIVUYT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
allée de la Manufacture
18500 Mehun-sur-Yèvre

20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°707
NOJO : BXC08224002527D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°876
NOJO : BXC08255008828K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

16/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

06/11/2012 : dénomination

Dénomination : PILLIVUYT

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (NAFRev2 : 23.41Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (NAFRev1 : 26.2A)

Représentants légaux :

03/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Type : Personne Physique

Nom : BURNEL David
Né le 15/01/1972 à Comines (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
19 Rue des Lambertianas
44210 Pornic
FRANCE

03/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
92939 Puteaux Cedex
FRANCE

03/12/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
le Belvédère
1 Cours Valmy
92923 Paris La Défense Cedex
FRANCE

03/12/2020 : Nouveau dirigeant

12/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE

12/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Cours Valmy
le Belvédère
92923 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

05/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1881 déposé le 22/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1550 déposé le 22/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

16/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1425 déposé le 12/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

12/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2085 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

12/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2085 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

19/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°5651 déposé le 28/08/2018
Etat : Déposé

30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1889 déposé le 02/08/2017
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2720 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2720 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

05/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2719 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

05/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2719 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

24/10/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2546 déposé le 19/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

24/10/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2546 déposé le 19/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1599 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

23/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1599 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1599 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

23/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1599 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

02/08/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°117 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/08/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°117 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/06/2013 : Extrait de décision(s)

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2182 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé

28/06/2013 : Extrait de décision(s)

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2182 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé

21/12/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

21/12/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

06/11/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

06/11/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

20/10/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction du capital

20/10/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction du capital

18/10/2012 : Avenant au procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2721 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé

18/10/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : PILLIVUYT

18/10/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/10/2012 : Avenant au procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2721 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé

18/10/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : PILLIVUYT

18/10/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/09/2012 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2248 déposé le 10/10/2012
Etat : Déposé
Décision : entre SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT et SAS MANAGEMENT

20/09/2012 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

20/09/2012 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

20/09/2012 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2248 déposé le 10/10/2012
Etat : Déposé
Décision : entre SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT et SAS MANAGEMENT

20/09/2012 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

20/09/2012 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

29/06/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1656 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : projet de traité de fusion absorption de la société sas management par la société nouvelle pillivuyt

29/06/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé
Décision : projet de fusion absorption entre la société sas management et la société nouvelle pillivuyt devenue pillivuyt

29/06/2012 : Acte sous seing privé

25/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1921 déposé le 24/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1921 déposé le 24/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

07/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1783 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1783 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/04/2012 : Extrait de décision(s)

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1082 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé

13/04/2012 : Extrait de décision(s)

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1082 déposé le 04/05/2012
Etat : Déposé

19/07/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°117 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé

19/07/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°117 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé

15/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°383 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°383 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/01/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°168 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution

28/01/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°168 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°168 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1783 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1783 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2721 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2182 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°117 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2719 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2720 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°168 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1783 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1783 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2721 déposé le 07/12/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2928 déposé le 31/12/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2182 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°117 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2720 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2719 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2085 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1550 déposé le 22/05/2020
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1881 déposé le 22/06/2020
Etat : Déposé

Etablissements :

03/12/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Rue de la Manufacture
18500 Mehun-sur-Yèvre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Fabricat achat vente exportation Location de vaisselle de ménage en porcelaine faïence grès ou terre commune articles de céramique à usage domestique ornemental ou industriel et Tout autre produit céramique faïence ou porcelaine non classés ailleurs vente exportation Location d'articles de verrerie et orfèvrerie se rapportant à l'art de la table activité de restauration ambulante à emporter ou à consommer sur place
Origine du fonds : Achat
CQUISITION DES ACTIFS DE LA SA PILLIVUYT SUIVANT JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES EN DATE DU 27.12.01 - EFFET AU 01.01.0 - récédent exploitan - ILLIVUYT S.A
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de la Manufacture
18500 Mehun-sur-Yèvre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Fabrication achat vente exportation location de vaisselle de menage en porcelaine faïence grès ou terre commune articles de céramique à usage domestique ornemental ou industriel et tout autre produit céramique faïence ou porcelaine non classes ailleurs vente exportation location d'articles de verrerie et orfèvrerie se rapportant à l'art de la table
Origine du fonds : Achat
CQUISITION DES ACTIFS DE LA SA PILLIVUYT SUIVANT JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES EN DATE DU 27.12.01 - EFFET AU 01.01.0 - récédent propriétaire exploitan - ILLIVUYT S.A
Type d’exploitation : Divers

Observations :

03/12/2020 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 4970
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 06/11/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SAS MANAGEMENT, Société par actions simplifiée (SAS), avenue de la Manufacture 18500 Mehun-sur-Yèvre (RCS BOURGES (1801) 440 619 385) changement de dénomination sociale à compter du 06/11/2012 Ancienne : SOCIETE NOUVELLE PILLIVUYT Nouvelle : PILLIVUYT Rectification de l'intitulé de l'adresse du siège social à compter du 06/11/12 ancienne : avenue de la manufacture 18500 mehun sur yèvre nouvelle : rue de la manufacture 18500 mehun sur yèvre

03/12/2020 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 1381
Date d’ajout de l’observation : 26/02/2019
Texte de l'observation : Jugement modifiant un plan de continuation SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 12/02/2019, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES A MODIFIE LE PLAN DE REDRESSEMENT HOMOLOGUE LE 11/04/2012 DE LA SAS NOUVELLE PILLIVUYT Date d'effet : 12/02/2019

03/12/2020 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 1759
Date d’ajout de l’observation : 12/05/2020
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 16/10/2019

03/12/2020 : Ajout

Greffe : Bourges (1801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : 5632
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2020
Texte de l'observation : Jugement modifiant un plan de continuation SUIVANT JUGEMENT EN DATE DU 01/12/2020, LE TRIBUNAL DE COMMERCEDE BOURGES A MODIFIE LES MOYENS DU PLAN DE REDRESSEMENT HOMOLOGUE LE 11/04/2012 A L’ENCONTRE DE SAS NOUVELLE PILLIVUYT (SAS) Date d'effet : 01/12/2020

12/04/2017 : Ajout

Personnes morales :

03/12/2020 : PILLIVUYT

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 1267900.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

12/04/2017 : PILLIVUYT

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 1339500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1858 déposé le 20/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2574 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2047 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2290 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1435 déposé le 08/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2762 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2029 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°3126 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°2235 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1362 déposé le 07/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1341 déposé le 11/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1117 déposé le 02/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°1266 déposé le 09/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°887 déposé le 23/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°739 déposé le 05/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°715 déposé le 20/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°567 déposé le 16/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00024
Dépôt : N°682 déposé le 20/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2428 du 20/07/2023
Numéro de gestion : 2002B00024
Code activité : 2341Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	336 335	72 050	264 285
AF	Concessions, brevets et droits similaires	237 505	221 218	16 287
AH	Fonds commercial	76 225		76 225
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 909	107 552	2 357
AN	Terrains	138 522	88 882	49 640
AP	Constructions	1 038 457	477 965	560 492
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 031 141	2 680 248	1 350 893
AT	Autres immobilisations corporelles	266 703	224 280	42 423
CU	Autres participations	551	435	116
BF	Prêts	439 973	100 000	339 973
BH	Autres immobilisations financières	108 588		108 588
BJ	TOTAL (I)	6 783 908	3 972 630	2 811 278
BL	Matières premières, approvisionnements	2 341 411	1 275 594	1 065 817
BN	En cours de production de biens	264 228		264 228
BR	Produits intermédiaires et finis	3 659 506	1 022 827	2 636 679
BT	Marchandises	86 044		86 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	48 765		48 765
BX	Clients et comptes rattachés	589 820	156 262	433 558
BZ	Autres créances	899 340	217 991	681 349
CF	Disponibilités	742 027		742 027
CH	Charges constatées d’avance	86 787		86 787
CJ	TOTAL (II)	8 717 929	2 672 674	6 045 255
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 501 837	6 645 304	8 856 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 339 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 906
DD	Réserve légale (1)	106 545
DH	Report à nouveau	-235 087
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 585
DL	TOTAL (I)	1 344 449
DP	Provisions pour risques	11 066
DR	TOTAL (III)	11 066
DT	Autres emprunts obligataires	527 521
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	263 736
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	748 617
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	47 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 032 233
DY	Dettes fiscales et sociales	2 445 251
EA	Autres dettes	2 355 590
EC	TOTAL (IV)	7 420 410
ED	(V)	80 609
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 856 534
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 065 306
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	19 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	477 034	46 909	523 943
FD	Production vendue biens	4 828 387	8 575 031	13 403 418
FG	Production vendue services	66 973	156 393	223 365
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 372 394	8 778 332	14 150 726
FM	Production stockée			-431 398
FN	Production immobilisée			193 899
FO	Subventions d’exploitation			90 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 051
FQ	Autres produits			380
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 434 448
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			434 862
FT	Variation de stock (marchandises)			33 357
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 219 106
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			107 920
FW	Autres achats et charges externes			3 174 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			376 499
FY	Salaires et traitements			5 149 671
FZ	Charges sociales			2 067 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			381 481
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			199 670
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 000
GE	Autres charges			27 115
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 986
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 462
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 257
GN	Différences positives de change			19 599
GP	Total des produits financiers (V)			28 856
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 928
GR	Intérêts et charges assimilées			134 894
GS	Différences négatives de change			16 629
GU	Total des charges financières (VI)			158 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-129 595
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			127 867
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	298
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 511
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 310
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 866
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 281
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 837
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-15 555
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 478 614
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 347 029
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 585
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	7 551
A1	Renvois : Transfert de charges	135 058
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	10 910
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	29 635	42 415		72 050
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	313 491	15 279		328 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 156 009	323 787	8 421	3 471 375
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 499 135	381 481	8 421	3 872 195
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				11 000
4T	Provisions pour perte de change				66
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 566	5 000	7 500	11 066
9U	sur immobilisations – titres de participation				435
6N	Sur stocks et en cours	2 372 455	50 200	124 234	2 298 421
6T	Sur comptes clients	177 551	149 470	170 759	156 262
6X	Autres provisions pour dépréciation	211 063	6 928		217 991
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 504	206 598	294 993	2 773 109
7C	TOTAL GENERAL	2 875 070	211 598	302 493	2 784 175
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		204 670	294 993
UG	- Financières		6 928
UJ	- Exceptionnelles			7 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	439 973
UT	Autres immobilisations financières	108 588
VA	Clients douteux ou litigieux	31 022
UX	Autres créances clients	558 798
UY	Personnel et comptes rattachés	8 980
VM	Impôts sur les bénéfices	16 174
VB	T. V. A.	136 316
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	87
VP	Divers	110 939
VC	Groupe et associés	253 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 490
VS	Charges constatées d’avance	86 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 124 508	1 575 947	548 561
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	527 521		527 521
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	263 736	131 262	132 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	748 617	85 532	543 085
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 032 233	1 032 233
8C	Personnel et comptes rattachés	858 562	858 562
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 530 130	1 530 130
VW	T.V.A.	54 610	54 610
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 950	1 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 355 590	371 028	1 431 574
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 372 947	4 065 306	2 634 653	672 988

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2824 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2002B00024
Code activité : 2341Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	336 335	72 050	264 285
AF	Concessions, brevets et droits similaires	237 505	221 218	16 287
AH	Fonds commercial	76 225		76 225
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 909	107 552	2 357
AN	Terrains	138 522	88 882	49 640
AP	Constructions	1 038 457	477 965	560 492
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 031 141	2 680 248	1 350 893
AT	Autres immobilisations corporelles	266 703	224 280	42 423
CU	Autres participations	551	435	116
BF	Prêts	439 973	100 000	339 973
BH	Autres immobilisations financières	108 588		108 588
BJ	TOTAL (I)	6 783 908	3 972 630	2 811 278
BL	Matières premières, approvisionnements	2 341 411	1 275 594	1 065 817
BN	En cours de production de biens	264 228		264 228
BR	Produits intermédiaires et finis	3 659 506	1 022 827	2 636 679
BT	Marchandises	86 044		86 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	48 765		48 765
BX	Clients et comptes rattachés	589 820	156 262	433 558
BZ	Autres créances	899 340	217 991	681 349
CF	Disponibilités	742 027		742 027
CH	Charges constatées d’avance	86 787		86 787
CJ	TOTAL (II)	8 717 929	2 672 674	6 045 255
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 501 837	6 645 304	8 856 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 339 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 906
DD	Réserve légale (1)	106 545
DH	Report à nouveau	-235 087
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 585
DL	TOTAL (I)	1 344 449
DP	Provisions pour risques	11 066
DR	TOTAL (III)	11 066
DT	Autres emprunts obligataires	527 521
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	263 736
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	748 617
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	47 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 032 233
DY	Dettes fiscales et sociales	2 445 251
EA	Autres dettes	2 355 590
EC	TOTAL (IV)	7 420 410
ED	(V)	80 609
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 856 534
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 065 306
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	19 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	477 034	46 909	523 943
FD	Production vendue biens	4 828 387	8 575 031	13 403 418
FG	Production vendue services	66 973	156 393	223 365
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 372 394	8 778 332	14 150 726
FM	Production stockée			-431 398
FN	Production immobilisée			193 899
FO	Subventions d’exploitation			90 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 051
FQ	Autres produits			380
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 434 448
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			434 862
FT	Variation de stock (marchandises)			33 357
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 219 106
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			107 920
FW	Autres achats et charges externes			3 174 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			376 499
FY	Salaires et traitements			5 149 671
FZ	Charges sociales			2 067 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			381 481
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			199 670
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 000
GE	Autres charges			27 115
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 986
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 462
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 257
GN	Différences positives de change			19 599
GP	Total des produits financiers (V)			28 856
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 928
GR	Intérêts et charges assimilées			134 894
GS	Différences négatives de change			16 629
GU	Total des charges financières (VI)			158 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-129 595
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			127 867
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	298
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 511
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 310
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 866
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 281
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 837
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-15 555
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 478 614
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 347 029
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 585
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	7 551
A1	Renvois : Transfert de charges	135 058
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	10 910
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	29 635	42 415		72 050
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	313 491	15 279		328 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 156 009	323 787	8 421	3 471 375
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 499 135	381 481	8 421	3 872 195
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				11 000
4T	Provisions pour perte de change				66
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 566	5 000	7 500	11 066
9U	sur immobilisations – titres de participation				435
6N	Sur stocks et en cours	2 372 455	50 200	124 234	2 298 421
6T	Sur comptes clients	177 551	149 470	170 759	156 262
6X	Autres provisions pour dépréciation	211 063	6 928		217 991
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 504	206 598	294 993	2 773 109
7C	TOTAL GENERAL	2 875 070	211 598	302 493	2 784 175
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		204 670	294 993
UG	- Financières		6 928
UJ	- Exceptionnelles			7 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	439 973
UT	Autres immobilisations financières	108 588
VA	Clients douteux ou litigieux	31 022
UX	Autres créances clients	558 798
UY	Personnel et comptes rattachés	8 980
VM	Impôts sur les bénéfices	16 174
VB	T. V. A.	136 316
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	87
VP	Divers	110 939
VC	Groupe et associés	253 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 490
VS	Charges constatées d’avance	86 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 124 508	1 575 947	548 561
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	527 521		527 521
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	263 736	131 262	132 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	748 617	85 532	543 085
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 032 233	1 032 233
8C	Personnel et comptes rattachés	858 562	858 562
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 530 130	1 530 130
VW	T.V.A.	54 610	54 610
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 950	1 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 355 590	371 028	1 431 574
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 372 947	4 065 306	2 634 653	672 988

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 3489 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 2002B00024
Code activité : 2341Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	336 335	72 050	264 285
AF	Concessions, brevets et droits similaires	237 505	221 218	16 287
AH	Fonds commercial	76 225		76 225
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 909	107 552	2 357
AN	Terrains	138 522	88 882	49 640
AP	Constructions	1 038 457	477 965	560 492
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 031 141	2 680 248	1 350 893
AT	Autres immobilisations corporelles	266 703	224 280	42 423
CU	Autres participations	551	435	116
BF	Prêts	439 973	100 000	339 973
BH	Autres immobilisations financières	108 588		108 588
BJ	TOTAL (I)	6 783 908	3 972 630	2 811 278
BL	Matières premières, approvisionnements	2 341 411	1 275 594	1 065 817
BN	En cours de production de biens	264 228		264 228
BR	Produits intermédiaires et finis	3 659 506	1 022 827	2 636 679
BT	Marchandises	86 044		86 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	48 765		48 765
BX	Clients et comptes rattachés	589 820	156 262	433 558
BZ	Autres créances	899 340	217 991	681 349
CF	Disponibilités	742 027		742 027
CH	Charges constatées d’avance	86 787		86 787
CJ	TOTAL (II)	8 717 929	2 672 674	6 045 255
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 501 837	6 645 304	8 856 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 339 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 906
DD	Réserve légale (1)	106 545
DH	Report à nouveau	-235 087
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 585
DL	TOTAL (I)	1 344 449
DP	Provisions pour risques	11 066
DR	TOTAL (III)	11 066
DT	Autres emprunts obligataires	527 521
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	263 736
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	748 617
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	47 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 032 233
DY	Dettes fiscales et sociales	2 445 251
EA	Autres dettes	2 355 590
EC	TOTAL (IV)	7 420 410
ED	(V)	80 609
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 856 534
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 065 306
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	19 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	477 034	46 909	523 943
FD	Production vendue biens	4 828 387	8 575 031	13 403 418
FG	Production vendue services	66 973	156 393	223 365
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 372 394	8 778 332	14 150 726
FM	Production stockée			-431 398
FN	Production immobilisée			193 899
FO	Subventions d’exploitation			90 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 051
FQ	Autres produits			380
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 434 448
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			434 862
FT	Variation de stock (marchandises)			33 357
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 219 106
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			107 920
FW	Autres achats et charges externes			3 174 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			376 499
FY	Salaires et traitements			5 149 671
FZ	Charges sociales			2 067 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			381 481
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			199 670
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 000
GE	Autres charges			27 115
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 986
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 462
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 257
GN	Différences positives de change			19 599
GP	Total des produits financiers (V)			28 856
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 928
GR	Intérêts et charges assimilées			134 894
GS	Différences négatives de change			16 629
GU	Total des charges financières (VI)			158 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-129 595
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			127 867
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	298
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 511
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 310
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 866
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 281
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 837
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-15 555
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 478 614
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 347 029
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 585
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	7 551
A1	Renvois : Transfert de charges	135 058
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	10 910
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	29 635	42 415		72 050
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	313 491	15 279		328 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 156 009	323 787	8 421	3 471 375
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 499 135	381 481	8 421	3 872 195
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				11 000
4T	Provisions pour perte de change				66
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 566	5 000	7 500	11 066
9U	sur immobilisations – titres de participation				435
6N	Sur stocks et en cours	2 372 455	50 200	124 234	2 298 421
6T	Sur comptes clients	177 551	149 470	170 759	156 262
6X	Autres provisions pour dépréciation	211 063	6 928		217 991
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 504	206 598	294 993	2 773 109
7C	TOTAL GENERAL	2 875 070	211 598	302 493	2 784 175
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		204 670	294 993
UG	- Financières		6 928
UJ	- Exceptionnelles			7 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	439 973
UT	Autres immobilisations financières	108 588
VA	Clients douteux ou litigieux	31 022
UX	Autres créances clients	558 798
UY	Personnel et comptes rattachés	8 980
VM	Impôts sur les bénéfices	16 174
VB	T. V. A.	136 316
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	87
VP	Divers	110 939
VC	Groupe et associés	253 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 490
VS	Charges constatées d’avance	86 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 124 508	1 575 947	548 561
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	527 521		527 521
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	263 736	131 262	132 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	748 617	85 532	543 085
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 032 233	1 032 233
8C	Personnel et comptes rattachés	858 562	858 562
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 530 130	1 530 130
VW	T.V.A.	54 610	54 610
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 950	1 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 355 590	371 028	1 431 574
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 372 947	4 065 306	2 634 653	672 988

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 1858 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 2002B00024
Code activité : 2341Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	336 335	72 050	264 285
AF	Concessions, brevets et droits similaires	237 505	221 218	16 287
AH	Fonds commercial	76 225		76 225
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 909	107 552	2 357
AN	Terrains	138 522	88 882	49 640
AP	Constructions	1 038 457	477 965	560 492
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 031 141	2 680 248	1 350 893
AT	Autres immobilisations corporelles	266 703	224 280	42 423
CU	Autres participations	551	435	116
BF	Prêts	439 973	100 000	339 973
BH	Autres immobilisations financières	108 588		108 588
BJ	TOTAL (I)	6 783 908	3 972 630	2 811 278
BL	Matières premières, approvisionnements	2 341 411	1 275 594	1 065 817
BN	En cours de production de biens	264 228		264 228
BR	Produits intermédiaires et finis	3 659 506	1 022 827	2 636 679
BT	Marchandises	86 044		86 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	48 765		48 765
BX	Clients et comptes rattachés	589 820	156 262	433 558
BZ	Autres créances	899 340	217 991	681 349
CF	Disponibilités	742 027		742 027
CH	Charges constatées d’avance	86 787		86 787
CJ	TOTAL (II)	8 717 929	2 672 674	6 045 255
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 501 837	6 645 304	8 856 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 339 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 906
DD	Réserve légale (1)	106 545
DH	Report à nouveau	-235 087
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 585
DL	TOTAL (I)	1 344 449
DP	Provisions pour risques	11 066
DR	TOTAL (III)	11 066
DT	Autres emprunts obligataires	527 521
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	263 736
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	748 617
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	47 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 032 233
DY	Dettes fiscales et sociales	2 445 251
EA	Autres dettes	2 355 590
EC	TOTAL (IV)	7 420 410
ED	(V)	80 609
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 856 534
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 065 306
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	19 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	477 034	46 909	523 943
FD	Production vendue biens	4 828 387	8 575 031	13 403 418
FG	Production vendue services	66 973	156 393	223 365
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 372 394	8 778 332	14 150 726
FM	Production stockée			-431 398
FN	Production immobilisée			193 899
FO	Subventions d’exploitation			90 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 051
FQ	Autres produits			380
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 434 448
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			434 862
FT	Variation de stock (marchandises)			33 357
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 219 106
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			107 920
FW	Autres achats et charges externes			3 174 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			376 499
FY	Salaires et traitements			5 149 671
FZ	Charges sociales			2 067 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			381 481
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			199 670
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 000
GE	Autres charges			27 115
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 986
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 462
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 257
GN	Différences positives de change			19 599
GP	Total des produits financiers (V)			28 856
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 928
GR	Intérêts et charges assimilées			134 894
GS	Différences négatives de change			16 629
GU	Total des charges financières (VI)			158 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-129 595
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			127 867
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	298
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 511
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 310
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 866
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 281
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 837
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-15 555
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 478 614
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 347 029
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 585
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	7 551
A1	Renvois : Transfert de charges	135 058
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	10 910
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	29 635	42 415		72 050
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	313 491	15 279		328 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 156 009	323 787	8 421	3 471 375
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 499 135	381 481	8 421	3 872 195
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				11 000
4T	Provisions pour perte de change				66
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 566	5 000	7 500	11 066
9U	sur immobilisations – titres de participation				435
6N	Sur stocks et en cours	2 372 455	50 200	124 234	2 298 421
6T	Sur comptes clients	177 551	149 470	170 759	156 262
6X	Autres provisions pour dépréciation	211 063	6 928		217 991
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 504	206 598	294 993	2 773 109
7C	TOTAL GENERAL	2 875 070	211 598	302 493	2 784 175
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		204 670	294 993
UG	- Financières		6 928
UJ	- Exceptionnelles			7 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	439 973
UT	Autres immobilisations financières	108 588
VA	Clients douteux ou litigieux	31 022
UX	Autres créances clients	558 798
UY	Personnel et comptes rattachés	8 980
VM	Impôts sur les bénéfices	16 174
VB	T. V. A.	136 316
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	87
VP	Divers	110 939
VC	Groupe et associés	253 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 490
VS	Charges constatées d’avance	86 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 124 508	1 575 947	548 561
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	527 521		527 521
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	263 736	131 262	132 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	748 617	85 532	543 085
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 032 233	1 032 233
8C	Personnel et comptes rattachés	858 562	858 562
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 530 130	1 530 130
VW	T.V.A.	54 610	54 610
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 950	1 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 355 590	371 028	1 431 574
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 372 947	4 065 306	2 634 653	672 988

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2574 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2002B00024
Code activité : 2341Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	336 335	72 050	264 285
AF	Concessions, brevets et droits similaires	237 505	221 218	16 287
AH	Fonds commercial	76 225		76 225
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 909	107 552	2 357
AN	Terrains	138 522	88 882	49 640
AP	Constructions	1 038 457	477 965	560 492
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 031 141	2 680 248	1 350 893
AT	Autres immobilisations corporelles	266 703	224 280	42 423
CU	Autres participations	551	435	116
BF	Prêts	439 973	100 000	339 973
BH	Autres immobilisations financières	108 588		108 588
BJ	TOTAL (I)	6 783 908	3 972 630	2 811 278
BL	Matières premières, approvisionnements	2 341 411	1 275 594	1 065 817
BN	En cours de production de biens	264 228		264 228
BR	Produits intermédiaires et finis	3 659 506	1 022 827	2 636 679
BT	Marchandises	86 044		86 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	48 765		48 765
BX	Clients et comptes rattachés	589 820	156 262	433 558
BZ	Autres créances	899 340	217 991	681 349
CF	Disponibilités	742 027		742 027
CH	Charges constatées d’avance	86 787		86 787
CJ	TOTAL (II)	8 717 929	2 672 674	6 045 255
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 501 837	6 645 304	8 856 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 339 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 906
DD	Réserve légale (1)	106 545
DH	Report à nouveau	-235 087
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 585
DL	TOTAL (I)	1 344 449
DP	Provisions pour risques	11 066
DR	TOTAL (III)	11 066
DT	Autres emprunts obligataires	527 521
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	263 736
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	748 617
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	47 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 032 233
DY	Dettes fiscales et sociales	2 445 251
EA	Autres dettes	2 355 590
EC	TOTAL (IV)	7 420 410
ED	(V)	80 609
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 856 534
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 065 306
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	19 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	477 034	46 909	523 943
FD	Production vendue biens	4 828 387	8 575 031	13 403 418
FG	Production vendue services	66 973	156 393	223 365
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 372 394	8 778 332	14 150 726
FM	Production stockée			-431 398
FN	Production immobilisée			193 899
FO	Subventions d’exploitation			90 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 051
FQ	Autres produits			380
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 434 448
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			434 862
FT	Variation de stock (marchandises)			33 357
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 219 106
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			107 920
FW	Autres achats et charges externes			3 174 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			376 499
FY	Salaires et traitements			5 149 671
FZ	Charges sociales			2 067 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			381 481
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			199 670
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 000
GE	Autres charges			27 115
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 986
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 462
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 257
GN	Différences positives de change			19 599
GP	Total des produits financiers (V)			28 856
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 928
GR	Intérêts et charges assimilées			134 894
GS	Différences négatives de change			16 629
GU	Total des charges financières (VI)			158 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-129 595
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			127 867
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	298
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 511
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 310
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 866
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 281
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 837
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-15 555
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 478 614
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 347 029
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 585
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	7 551
A1	Renvois : Transfert de charges	135 058
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	10 910
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	29 635	42 415		72 050
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	313 491	15 279		328 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 156 009	323 787	8 421	3 471 375
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 499 135	381 481	8 421	3 872 195
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				11 000
4T	Provisions pour perte de change				66
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 566	5 000	7 500	11 066
9U	sur immobilisations – titres de participation				435
6N	Sur stocks et en cours	2 372 455	50 200	124 234	2 298 421
6T	Sur comptes clients	177 551	149 470	170 759	156 262
6X	Autres provisions pour dépréciation	211 063	6 928		217 991
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 504	206 598	294 993	2 773 109
7C	TOTAL GENERAL	2 875 070	211 598	302 493	2 784 175
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		204 670	294 993
UG	- Financières		6 928
UJ	- Exceptionnelles			7 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	439 973
UT	Autres immobilisations financières	108 588
VA	Clients douteux ou litigieux	31 022
UX	Autres créances clients	558 798
UY	Personnel et comptes rattachés	8 980
VM	Impôts sur les bénéfices	16 174
VB	T. V. A.	136 316
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	87
VP	Divers	110 939
VC	Groupe et associés	253 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 490
VS	Charges constatées d’avance	86 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 124 508	1 575 947	548 561
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	527 521		527 521
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	263 736	131 262	132 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	748 617	85 532	543 085
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 032 233	1 032 233
8C	Personnel et comptes rattachés	858 562	858 562
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 530 130	1 530 130
VW	T.V.A.	54 610	54 610
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 950	1 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 355 590	371 028	1 431 574
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 372 947	4 065 306	2 634 653	672 988

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2047 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00024
Code activité : 2341Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	336 335	72 050	264 285
AF	Concessions, brevets et droits similaires	237 505	221 218	16 287
AH	Fonds commercial	76 225		76 225
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 909	107 552	2 357
AN	Terrains	138 522	88 882	49 640
AP	Constructions	1 038 457	477 965	560 492
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 031 141	2 680 248	1 350 893
AT	Autres immobilisations corporelles	266 703	224 280	42 423
CU	Autres participations	551	435	116
BF	Prêts	439 973	100 000	339 973
BH	Autres immobilisations financières	108 588		108 588
BJ	TOTAL (I)	6 783 908	3 972 630	2 811 278
BL	Matières premières, approvisionnements	2 341 411	1 275 594	1 065 817
BN	En cours de production de biens	264 228		264 228
BR	Produits intermédiaires et finis	3 659 506	1 022 827	2 636 679
BT	Marchandises	86 044		86 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	48 765		48 765
BX	Clients et comptes rattachés	589 820	156 262	433 558
BZ	Autres créances	899 340	217 991	681 349
CF	Disponibilités	742 027		742 027
CH	Charges constatées d’avance	86 787		86 787
CJ	TOTAL (II)	8 717 929	2 672 674	6 045 255
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 501 837	6 645 304	8 856 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 339 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 906
DD	Réserve légale (1)	106 545
DH	Report à nouveau	-235 087
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 585
DL	TOTAL (I)	1 344 449
DP	Provisions pour risques	11 066
DR	TOTAL (III)	11 066
DT	Autres emprunts obligataires	527 521
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	263 736
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	748 617
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	47 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 032 233
DY	Dettes fiscales et sociales	2 445 251
EA	Autres dettes	2 355 590
EC	TOTAL (IV)	7 420 410
ED	(V)	80 609
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 856 534
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 065 306
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	19 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	477 034	46 909	523 943
FD	Production vendue biens	4 828 387	8 575 031	13 403 418
FG	Production vendue services	66 973	156 393	223 365
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 372 394	8 778 332	14 150 726
FM	Production stockée			-431 398
FN	Production immobilisée			193 899
FO	Subventions d’exploitation			90 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 051
FQ	Autres produits			380
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 434 448
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			434 862
FT	Variation de stock (marchandises)			33 357
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 219 106
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			107 920
FW	Autres achats et charges externes			3 174 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			376 499
FY	Salaires et traitements			5 149 671
FZ	Charges sociales			2 067 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			381 481
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			199 670
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 000
GE	Autres charges			27 115
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 986
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 462
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 257
GN	Différences positives de change			19 599
GP	Total des produits financiers (V)			28 856
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 928
GR	Intérêts et charges assimilées			134 894
GS	Différences négatives de change			16 629
GU	Total des charges financières (VI)			158 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-129 595
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			127 867
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	298
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 511
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 310
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 866
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 281
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 837
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-15 555
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 478 614
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 347 029
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 585
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	7 551
A1	Renvois : Transfert de charges	135 058
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	10 910
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	29 635	42 415		72 050
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	313 491	15 279		328 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 156 009	323 787	8 421	3 471 375
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 499 135	381 481	8 421	3 872 195
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				11 000
4T	Provisions pour perte de change				66
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 566	5 000	7 500	11 066
9U	sur immobilisations – titres de participation				435
6N	Sur stocks et en cours	2 372 455	50 200	124 234	2 298 421
6T	Sur comptes clients	177 551	149 470	170 759	156 262
6X	Autres provisions pour dépréciation	211 063	6 928		217 991
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 504	206 598	294 993	2 773 109
7C	TOTAL GENERAL	2 875 070	211 598	302 493	2 784 175
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		204 670	294 993
UG	- Financières		6 928
UJ	- Exceptionnelles			7 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	439 973
UT	Autres immobilisations financières	108 588
VA	Clients douteux ou litigieux	31 022
UX	Autres créances clients	558 798
UY	Personnel et comptes rattachés	8 980
VM	Impôts sur les bénéfices	16 174
VB	T. V. A.	136 316
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	87
VP	Divers	110 939
VC	Groupe et associés	253 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 490
VS	Charges constatées d’avance	86 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 124 508	1 575 947	548 561
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	527 521		527 521
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	263 736	131 262	132 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	748 617	85 532	543 085
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 032 233	1 032 233
8C	Personnel et comptes rattachés	858 562	858 562
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 530 130	1 530 130
VW	T.V.A.	54 610	54 610
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 950	1 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 355 590	371 028	1 431 574
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 372 947	4 065 306	2 634 653	672 988

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURGES (1801)
Numéro de dépôt : 2290 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2002B00024
Code activité : 2341Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	336 335	72 050	264 285
AF	Concessions, brevets et droits similaires	237 505	221 218	16 287
AH	Fonds commercial	76 225		76 225
AJ	Autres immobilisations incorporelles	109 909	107 552	2 357
AN	Terrains	138 522	88 882	49 640
AP	Constructions	1 038 457	477 965	560 492
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 031 141	2 680 248	1 350 893
AT	Autres immobilisations corporelles	266 703	224 280	42 423
CU	Autres participations	551	435	116
BF	Prêts	439 973	100 000	339 973
BH	Autres immobilisations financières	108 588		108 588
BJ	TOTAL (I)	6 783 908	3 972 630	2 811 278
BL	Matières premières, approvisionnements	2 341 411	1 275 594	1 065 817
BN	En cours de production de biens	264 228		264 228
BR	Produits intermédiaires et finis	3 659 506	1 022 827	2 636 679
BT	Marchandises	86 044		86 044
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	48 765		48 765
BX	Clients et comptes rattachés	589 820	156 262	433 558
BZ	Autres créances	899 340	217 991	681 349
CF	Disponibilités	742 027		742 027
CH	Charges constatées d’avance	86 787		86 787
CJ	TOTAL (II)	8 717 929	2 672 674	6 045 255
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 501 837	6 645 304	8 856 534
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 339 500
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 906
DD	Réserve légale (1)	106 545
DH	Report à nouveau	-235 087
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	131 585
DL	TOTAL (I)	1 344 449
DP	Provisions pour risques	11 066
DR	TOTAL (III)	11 066
DT	Autres emprunts obligataires	527 521
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	263 736
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	748 617
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	47 463
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 032 233
DY	Dettes fiscales et sociales	2 445 251
EA	Autres dettes	2 355 590
EC	TOTAL (IV)	7 420 410
ED	(V)	80 609
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 856 534
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 065 306
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	19 304
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	477 034	46 909	523 943
FD	Production vendue biens	4 828 387	8 575 031	13 403 418
FG	Production vendue services	66 973	156 393	223 365
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 372 394	8 778 332	14 150 726
FM	Production stockée			-431 398
FN	Production immobilisée			193 899
FO	Subventions d’exploitation			90 790
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 051
FQ	Autres produits			380
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 434 448
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			434 862
FT	Variation de stock (marchandises)			33 357
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 219 106
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			107 920
FW	Autres achats et charges externes			3 174 769
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			376 499
FY	Salaires et traitements			5 149 671
FZ	Charges sociales			2 067 538
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			381 481
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			199 670
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			5 000
GE	Autres charges			27 115
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 176 986
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 462
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 257
GN	Différences positives de change			19 599
GP	Total des produits financiers (V)			28 856
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 928
GR	Intérêts et charges assimilées			134 894
GS	Différences négatives de change			16 629
GU	Total des charges financières (VI)			158 452
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-129 595
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			127 867
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	298
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 511
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	15 310
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	15 866
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	11 281
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 146
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 837
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-15 555
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 478 614
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 347 029
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	131 585
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	7 551
A1	Renvois : Transfert de charges	135 058
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	10 910
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	29 635	42 415		72 050
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	313 491	15 279		328 770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 156 009	323 787	8 421	3 471 375
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 499 135	381 481	8 421	3 872 195
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				11 000
4T	Provisions pour perte de change				66
5Z	Total Provisions pour risques et charges	13 566	5 000	7 500	11 066
9U	sur immobilisations – titres de participation				435
6N	Sur stocks et en cours	2 372 455	50 200	124 234	2 298 421
6T	Sur comptes clients	177 551	149 470	170 759	156 262
6X	Autres provisions pour dépréciation	211 063	6 928		217 991
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 861 504	206 598	294 993	2 773 109
7C	TOTAL GENERAL	2 875 070	211 598	302 493	2 784 175
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		204 670	294 993
UG	- Financières		6 928
UJ	- Exceptionnelles			7 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	439 973
UT	Autres immobilisations financières	108 588
VA	Clients douteux ou litigieux	31 022
UX	Autres créances clients	558 798
UY	Personnel et comptes rattachés	8 980
VM	Impôts sur les bénéfices	16 174
VB	T. V. A.	136 316
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	87
VP	Divers	110 939
VC	Groupe et associés	253 354
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 490
VS	Charges constatées d’avance	86 787
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 124 508	1 575 947	548 561
7Z	Autres emprunts obligataires brut à un an au plus	527 521		527 521
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	263 736	131 262	132 474
8A	Emprunts et dettes financières divers	748 617	85 532	543 085
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 032 233	1 032 233
8C	Personnel et comptes rattachés	858 562	858 562
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 530 130	1 530 130
VW	T.V.A.	54 610	54 610
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 950	1 950
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 355 590	371 028	1 431 574
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 372 947	4 065 306	2 634 653	672 988

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