PIERRE SEIGLER

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31799136200011 / Siren : 317991362 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 50 317991362

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAP)

NAP15 U08 : Commerce

NAP40 T28 : Commerce de détail non alimentaire

NAP100 64 : Commerce de détail non alimentaire spécialisé

NAP600 64.49 : Commerces de détail divers

Coordonnées de l'établissement :
PIERRE SEIGLER

Adresse :
SANS DOMICILE FIXE
71500 SORNAY

Historique de l'établissement :

15/07/1992 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1980

Nom : M. SEIGLER PIERRE

Activité principale : Commerces de détail divers (NAP : 64.49)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

15/07/1992 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

16/01/2001 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2001A00066
Type : Etablissement principal

Adresse :
SDF COMMUNE DE RATTACHEMENT DE SORNAY
SORNAY
71500 LOUHANS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1980
Activité : FORAIN - VENTE DE CHAISES VANNERIE CHIFFONNIER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

16/01/2001 : Ajout

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : IMMATRICULATION INITIALE A LOUHANS LE 09/02/80 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LOUHANS A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PAR LE DECRET N 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 01 JANVIER 2000.

Personnes physiques :

16/01/2001 : SEIGLER Pierre

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 25/10/1960
Ville de naissance : BEAUNE (21)
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
SDF COMMUNE DE RATTACHEMENT DE SORNAY
SORNAY
71500 LOUHANS
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2001

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