PHYTOCONSEIL

Entreprise

PHYTOCONSEIL
Dernière mise à jour : 12/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38470596800046 / Siren : 384705968 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 82 384705968
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
PHYTOCONSEIL
Adresse :
12-12
12 bis Rue MELINGUE

75019 PARIS 19
Marchés publics :
22/06/2022 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent n°2 PEP ZAC
Classification : 71400000-

Numéro unique d’identification : 21630124200238202201300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 122 996 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : COURNON-D'AUVERGNE
Acheteur : ZAC REPUBLIQUE

Titulaire :
PHYTOCONSEIL (38470596800046)
23/07/2021 : Marché

Objet : Étude phytosanitaire des arbres du jardin attenant à la Basilique de Saint Denis
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 177504602000752021151077724100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 400 €
Date de notification : 23/07/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Ile de France

Titulaire :
PHYTOCONSEIL (38470596800046)
10/09/2019 : Accord-cadre

Objet : REALISATION DES DIAGNOSTICS PHYTOSANITAIRES ET DES CONTROLES PERIODIQUES DES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE GPSO
Classification : 71600000-

Numéro unique d’identification : 21920048200012201919F05500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 39 999 996 €
Date de notification : 15/04/2019

Lieu d'exécution : MEUDON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
PHYTOCONSEIL SAS (38470596800046)
Historique de l'établissement :
12/04/2022 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
02/12/2021 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2016 : Succession
Prédécesseur : PHYTOCONSEIL
Continuité économique
02/12/2021 : Succession
Prédécesseur : PHYTOCONSEIL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/02/1992
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
17/08/2001 : PHYTOCONSEIL
N° national/d'enregistrement : 3117256
Date de dépôt : 17/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés aux espaces verts. Insecticides, fongicides, herbicides. Aide à la gestion d'espaces verts. Diffusion d'informations techniques et économiques sur les espaces verts. Consultations, expertises et établissement de plans.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : PhytoConseil, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 384705968
Adresse :
434 Rue de Grignon
78450 CHAVENAY
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475795
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Publications au Bodacc :
11/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°2205
NOJO : 7501BP1997B0415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Date de commencement d'activité : 26/02/1992
Descriptif : Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Nom commercial : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Président : Damee, Olivier ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AUVECO - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Montant du capital : 116175 EUR
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3982
NOJO : 7803MYG80023300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3901
NOJO : 7803MYG73428900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6280
NOJO : 317803450290374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2643
NOJO : 317803421718375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°2312
NOJO : 780317803399486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAMEE Olivier en fonction le 09 Août 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUVECO en fonction le 01 Août 2017
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5600
NOJO : 317803398254328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1823
NOJO : BXB16223002277Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAMEE Olivier en fonction le 09 Août 2016
Montant du capital : 116175.00 EUR
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8429
NOJO : 317803368099618
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°2359
NOJO : BXB16069002462U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 26/02/1992
Descriptif : Modification de représentant. Modification de l'activité..

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant Associé : DAVID Jean-Marie Philippe Alain Yves modification le 01 Avril 1999
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9359
NOJO : 317803349024208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°2282
NOJO : BXB15198001909P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 16174.84 EUR
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11197
NOJO : 317803326071743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7322
NOJO : 317803305985466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7304
NOJO : BXC12269004781F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7901
NOJO : BXC11344005727T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
434 route de Grignon
78450 Chavenay
20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11551
NOJO : BXC10236007191K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
434 route de Grignon
78450 Chavenay
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6020
NOJO : BXC09268008692N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
434 route de Grignon
78450 Chavenay
24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5954
NOJO : BXC083510079570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 384 705 968
Dénomination : PHYTOCONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
434 route de Grignon
78450 Chavenay
Historique de l'unité légale :
12/04/2022 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Caractère employeur : Non
02/12/2021 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
Code NIC : 00046
Economie sociale et solidaire : Oui
09/08/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
12/04/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
15/02/2016 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
01/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Type : Personne Physique

Nom : DAMEE Olivier
Né le 15/10/1965 à Drancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Rue Melingue
75019 Paris 19e Arrondissement
FRANCE
01/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Type : Personne Morale

Nom : AUVECO
Siren : 970200580
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33/37 Rue de la Plaine
75020 Paris 20e Arrondissement
FRANCE
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Type : Personne Physique

Nom : DAMEE Olivier
Né le 15/10/1965 à Drancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Rue Melingue
75019 Paris
FRANCE
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B04150
Type : Personne Physique

Nom : DAMEE OLIVIER
Né le 65//1/15/1 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 rue Mélingue
Paris Arrondissement
75019 PARIS
France
Dépôts des actes :
12/07/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13358 déposé le 01/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
14/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°8765 déposé le 18/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°8765 déposé le 18/05/2017
Etat : Déposé
30/06/2016 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13597 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2016 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13597 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SAS
30/06/2016 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13597 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13597 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
30/06/2016 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13597 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2016 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13597 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SAS
30/06/2016 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13597 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13597 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
16/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°10144 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
16/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°10144 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
15/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4268 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
15/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4268 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4268 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
15/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4268 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
15/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4268 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4268 déposé le 08/03/2016
Etat : Déposé
30/06/2015 : Décision de gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°11148 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : âr voie de rachat et d'annulation de parts
30/06/2015 : Décision de gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°11148 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°11148 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
30/06/2015 : Décision de gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°11148 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : âr voie de rachat et d'annulation de parts
30/06/2015 : Décision de gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°11148 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°11148 déposé le 16/07/2015
Etat : Déposé
28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°8285 déposé le 29/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°8285 déposé le 29/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/07/2009 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14558 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2009 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14558 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14558 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14558 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14558 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14558 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14558 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14558 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
29/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14355 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14355 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14355 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14355 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14355 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14355 déposé le 22/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13256 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13256 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13256 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13256 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/09/1998 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12401 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/1998 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12401 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/01/1996 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4213 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
23/01/1996 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4213 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
31/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4213 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4213 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DU 27 RUE DES TEMPLIERS 78850 THIVERVAL GRIGNON AU 434 ROUTE DE GRIGNON 78450 CHAVENAY
31/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4213 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/1995 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°4213 déposé le 09/04/1996
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DU 27 RUE DES TEMPLIERS 78850 THIVERVAL GRIGNON AU 434 ROUTE DE GRIGNON 78450 CHAVENAY
02/03/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°2440 déposé le 02/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/03/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°2440 déposé le 02/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1988 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12400 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/1988 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12400 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21//2/02/1 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B04150
Dépôt : N°2021R167504 déposé le 21//2/31/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21//2/02/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B04150
Dépôt : N°2021R167504 déposé le 21//2/31/1
Etat : Déposé" "
Etablissements :
01/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
434 Route de Grignon
78450 Chavenay
FRANCE
Nom commercial : PHYTOCONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1992
Activité : conseil, audit et expertise dans la création, L'entretien, L'hygiène et L'assainissement D'espaces verts. toutes prestations ou Commercialisations de produits ou services y relatifs. toutes prestations de conseil, maîtrise D'oeuvre, assistance A la maîtrise D'ouvrage ayant trait A la création et A L'entretien D'aménagement Paysagers et urbains, de jardins, espaces verts et plantations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B04150
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
12-12 bis rue Mélingue
75019 Paris
France
Nom commercial : PHYTOCONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1997
Activité : AUDIT ET CONSEIL EN ENTRETIEN ET CREATION D'ESPACES VERTS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Type : Siège

Adresse :
434 Route DE GRIGNON
78450 Chavenay
FRANCE
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Type : Etablissement principal

Adresse :
434 Route DE GRIGNON
78450 Chavenay
FRANCE
Nom commercial : PHYTOCONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/02/1992
Activité : CONSEIL, AUDIT ET EXPERTISE DANS LA CREATION, L'ENTRETIEN, L'HYGIENE ET L'ASSAINISSEMENT D'ESPACES VERTS. TOUTES PRESTATIONS OU COMMERCIALISATIONS DE PRODUITS OU SERVICES Y RELATIFS. TOUTES PRESTATIONS DE CONSEIL, MAITRISE D'OEUVRE, ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE AYANT TRAIT A LA CREATION ET A L'ENTRETIEN D'AMENAGEMENT PAYSAGERS ET URBAINS, DE JARDINS, ESPACES VERTS ET PLANTATIONS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1997B04150
Type : Siège

Adresse :
12-12 bis rue Mélingue
75019 Paris
France
Activité : Conseil, audit et expertise dans la création, l'entretien, l'hygiène et l'assainissement d'espaces verts. Toutes prestations ou commercialisations de produits ou services y relatifs. Toutes prestations de conseil, maîtrise d'oeuvre, assistance a la maîtrise d'ouvrage ayant trait a la création et a l'entretien d'aménagement paysagers et urbains, de jardins, espaces verts et plantations
Type d’exploitation : Divers
Observations :
01/01/2022 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2022
Texte de l'observation : Radiation d'office par suite du transfert dans le ressort du greffe du tribunal de commerce Paris à compter du 02/12/2021
Personnes morales :
01/01/2022 : PHYTOCONSEIL
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : CONSEIL, AUDIT ET EXPERTISE DANS LA CREATION, L'ENTRETIEN, L'HYGIENE ET L'ASSAINISSEMENT D'ESPACES VERTS. TOUTES PRESTATIONS OU COMMERCIALISATIONS DE PRODUITS OU SERVICES Y RELATIFS. TOUTES PRESTATIONS DE CONSEIL, MAITRISE D'OEUVRE, ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE AYANT TRAIT A LA CREATION ET A L'ENTRETIEN D'AMENAGEMENT PAYSAGERS ET URBAINS, DE JARDINS, ESPACES VERTS ET PLANTATIONS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1992
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 01/01/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 116175.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/11/2016 : PHYTOCONSEIL
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/03/1997

Economie sociale et solidaire : Non
09/08/2016 : PHYTOCONSEIL
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : CONSEIL, AUDIT ET EXPERTISE DANS LA CREATION, L'ENTRETIEN, L'HYGIENE ET L'ASSAINISSEMENT D'ESPACES VERTS. TOUTES PRESTATIONS OU COMMERCIALISATIONS DE PRODUITS OU SERVICES Y RELATIFS. TOUTES PRESTATIONS DE CONSEIL, MAITRISE D'OEUVRE, ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE AYANT TRAIT A LA CREATION ET A L'ENTRETIEN D'AMENAGEMENT PAYSAGERS ET URBAINS, DE JARDINS, ESPACES VERTS ET PLANTATIONS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 116175.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14968 déposé le 26/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°6782 déposé le 17/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°7768 déposé le 18/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°6437 déposé le 07/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12382 déposé le 13/07/2017
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°3868 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°3868 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12353 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12353 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°10043 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°10043 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°15423 déposé le 05/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°15423 déposé le 05/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14678 déposé le 13/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14678 déposé le 13/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°18084 déposé le 22/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°18084 déposé le 22/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12279 déposé le 19/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°12279 déposé le 19/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14527 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°14527 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°19002 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°19002 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13202 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13202 déposé le 11/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°9068 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°9068 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°6892 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°6892 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°7211 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°7211 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°10285 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°10285 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°6478 déposé le 18/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°6478 déposé le 18/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°5954 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°5954 déposé le 17/07/2001
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°1915 déposé le 06/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°1915 déposé le 06/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°716 déposé le 20/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°716 déposé le 20/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13965 déposé le 11/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°13965 déposé le 11/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°725 déposé le 21/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°725 déposé le 21/01/1997
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°1965 déposé le 21/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1992B00601
Dépôt : N°1965 déposé le 21/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 14968 du 26/05/2021
Numéro de gestion : 1992B00601
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0895 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 8774 877
ATAutres immobilisations corporelles36 57722 94213 6345 305
CUAutres participations76 000
BHAutres immobilisations financières530530530
BJTOTAL (I)47 07332 90914 16581 835
BXClients et comptes rattachés79 47979 479170 299
BZAutres créances454 484454 4842 393
CDValeurs mobilières de placement18 3496 12312 2263 398
CFDisponibilités57 49757 497337 722
CHCharges constatées d’avance1 3711 3716 674
CJTOTAL (II)611 1806 123605 057520 486
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 25339 031619 222602 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 17516 175
DDRéserve légale (1)1 8461 846
DGAutres réserves441441
DHReport à nouveau310 259350 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 48859 471
DLTOTAL (I)518 209428 721
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 930
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 38817 504
DYDettes fiscales et sociales64 325137 578
EAAutres dettes3001 689
EBProduits constatés d’avance (2)13 900
ECTOTAL (IV)101 013173 601
EETOTAL GENERAL (I à V)619 222602 322
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an101 013173 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services574 844574 844666 671
FJChiffres d’affaires nets574 844574 844666 671
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 7442 596
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)576 588669 270
FWAutres achats et charges externes194 397160 757
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2766 931
FYSalaires et traitements210 483275 585
FZCharges sociales96 733142 080
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2356 611
GEAutres charges42 0871 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)551 211593 949
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 37875 321
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé54 702
GLAutres intérêts et produits assimilés2 1762 169
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 541
GPTotal des produits financiers (V)60 4192 169
GQDotations financières sur amortissements et provisions201990
GUTotal des charges financières (VI)201990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)60 2171 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)85 59576 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion440
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 470
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion536
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)801
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 669
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 77617 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 477671 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)556 989611 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 48859 471
A1Renvois : Transfert de charges1 7442 596
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 71061 892
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0895 089
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 7583 23533 17327 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 8473 23533 17332 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation3 3472022 574
7BTotal Provisions pour dépréciation3 3472022 574
7CTOTAL GENERAL3 3472022 574
UG- Financières2012 574
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières530
VAClients douteux ou litigieux79 479
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux29 213
VMImpôts sur les bénéfices12 855
VBT. V. A.7 416
VCGroupe et associés405 000
VSCharges constatées d’avance1 371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES535 864535 334530
8BFournisseurs et comptes rattaché36 38836 388
8CPersonnel et comptes rattachés12 14312 143
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73330 733
VWT.V.A.18 21318 213
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 2363 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)300300
VYTOTAL – ETAT DES DETTES101 013101 013
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6782 du 17/06/2020
Numéro de gestion : 1992B00601
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0895 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 8774 877
ATAutres immobilisations corporelles36 57722 94213 6345 305
CUAutres participations76 000
BHAutres immobilisations financières530530530
BJTOTAL (I)47 07332 90914 16581 835
BXClients et comptes rattachés79 47979 479170 299
BZAutres créances454 484454 4842 393
CDValeurs mobilières de placement18 3496 12312 2263 398
CFDisponibilités57 49757 497337 722
CHCharges constatées d’avance1 3711 3716 674
CJTOTAL (II)611 1806 123605 057520 486
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 25339 031619 222602 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 17516 175
DDRéserve légale (1)1 8461 846
DGAutres réserves441441
DHReport à nouveau310 259350 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 48859 471
DLTOTAL (I)518 209428 721
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 930
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 38817 504
DYDettes fiscales et sociales64 325137 578
EAAutres dettes3001 689
EBProduits constatés d’avance (2)13 900
ECTOTAL (IV)101 013173 601
EETOTAL GENERAL (I à V)619 222602 322
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an101 013173 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services574 844574 844666 671
FJChiffres d’affaires nets574 844574 844666 671
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 7442 596
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)576 588669 270
FWAutres achats et charges externes194 397160 757
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2766 931
FYSalaires et traitements210 483275 585
FZCharges sociales96 733142 080
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2356 611
GEAutres charges42 0871 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)551 211593 949
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 37875 321
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé54 702
GLAutres intérêts et produits assimilés2 1762 169
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 541
GPTotal des produits financiers (V)60 4192 169
GQDotations financières sur amortissements et provisions201990
GUTotal des charges financières (VI)201990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)60 2171 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)85 59576 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion440
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 470
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion536
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)801
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 669
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 77617 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 477671 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)556 989611 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 48859 471
A1Renvois : Transfert de charges1 7442 596
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 71061 892
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0895 089
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 7583 23533 17327 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 8473 23533 17332 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation3 3472022 574
7BTotal Provisions pour dépréciation3 3472022 574
7CTOTAL GENERAL3 3472022 574
UG- Financières2012 574
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières530
VAClients douteux ou litigieux79 479
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux29 213
VMImpôts sur les bénéfices12 855
VBT. V. A.7 416
VCGroupe et associés405 000
VSCharges constatées d’avance1 371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES535 864535 334530
8BFournisseurs et comptes rattaché36 38836 388
8CPersonnel et comptes rattachés12 14312 143
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73330 733
VWT.V.A.18 21318 213
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 2363 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)300300
VYTOTAL – ETAT DES DETTES101 013101 013
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 7768 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 1992B00601
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0895 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 8774 877
ATAutres immobilisations corporelles36 57722 94213 6345 305
CUAutres participations76 000
BHAutres immobilisations financières530530530
BJTOTAL (I)47 07332 90914 16581 835
BXClients et comptes rattachés79 47979 479170 299
BZAutres créances454 484454 4842 393
CDValeurs mobilières de placement18 3496 12312 2263 398
CFDisponibilités57 49757 497337 722
CHCharges constatées d’avance1 3711 3716 674
CJTOTAL (II)611 1806 123605 057520 486
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 25339 031619 222602 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 17516 175
DDRéserve légale (1)1 8461 846
DGAutres réserves441441
DHReport à nouveau310 259350 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 48859 471
DLTOTAL (I)518 209428 721
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 930
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 38817 504
DYDettes fiscales et sociales64 325137 578
EAAutres dettes3001 689
EBProduits constatés d’avance (2)13 900
ECTOTAL (IV)101 013173 601
EETOTAL GENERAL (I à V)619 222602 322
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an101 013173 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services574 844574 844666 671
FJChiffres d’affaires nets574 844574 844666 671
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 7442 596
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)576 588669 270
FWAutres achats et charges externes194 397160 757
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2766 931
FYSalaires et traitements210 483275 585
FZCharges sociales96 733142 080
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2356 611
GEAutres charges42 0871 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)551 211593 949
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 37875 321
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé54 702
GLAutres intérêts et produits assimilés2 1762 169
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 541
GPTotal des produits financiers (V)60 4192 169
GQDotations financières sur amortissements et provisions201990
GUTotal des charges financières (VI)201990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)60 2171 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)85 59576 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion440
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 470
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion536
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)801
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 669
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 77617 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 477671 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)556 989611 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 48859 471
A1Renvois : Transfert de charges1 7442 596
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 71061 892
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0895 089
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 7583 23533 17327 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 8473 23533 17332 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation3 3472022 574
7BTotal Provisions pour dépréciation3 3472022 574
7CTOTAL GENERAL3 3472022 574
UG- Financières2012 574
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières530
VAClients douteux ou litigieux79 479
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux29 213
VMImpôts sur les bénéfices12 855
VBT. V. A.7 416
VCGroupe et associés405 000
VSCharges constatées d’avance1 371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES535 864535 334530
8BFournisseurs et comptes rattaché36 38836 388
8CPersonnel et comptes rattachés12 14312 143
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73330 733
VWT.V.A.18 21318 213
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 2363 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)300300
VYTOTAL – ETAT DES DETTES101 013101 013
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 6437 du 07/06/2018
Numéro de gestion : 1992B00601
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0895 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 8774 877
ATAutres immobilisations corporelles36 57722 94213 6345 305
CUAutres participations76 000
BHAutres immobilisations financières530530530
BJTOTAL (I)47 07332 90914 16581 835
BXClients et comptes rattachés79 47979 479170 299
BZAutres créances454 484454 4842 393
CDValeurs mobilières de placement18 3496 12312 2263 398
CFDisponibilités57 49757 497337 722
CHCharges constatées d’avance1 3711 3716 674
CJTOTAL (II)611 1806 123605 057520 486
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 25339 031619 222602 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 17516 175
DDRéserve légale (1)1 8461 846
DGAutres réserves441441
DHReport à nouveau310 259350 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 48859 471
DLTOTAL (I)518 209428 721
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 930
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 38817 504
DYDettes fiscales et sociales64 325137 578
EAAutres dettes3001 689
EBProduits constatés d’avance (2)13 900
ECTOTAL (IV)101 013173 601
EETOTAL GENERAL (I à V)619 222602 322
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an101 013173 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services574 844574 844666 671
FJChiffres d’affaires nets574 844574 844666 671
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 7442 596
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)576 588669 270
FWAutres achats et charges externes194 397160 757
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2766 931
FYSalaires et traitements210 483275 585
FZCharges sociales96 733142 080
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2356 611
GEAutres charges42 0871 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)551 211593 949
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 37875 321
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé54 702
GLAutres intérêts et produits assimilés2 1762 169
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 541
GPTotal des produits financiers (V)60 4192 169
GQDotations financières sur amortissements et provisions201990
GUTotal des charges financières (VI)201990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)60 2171 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)85 59576 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion440
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 470
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion536
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)801
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 669
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 77617 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 477671 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)556 989611 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 48859 471
A1Renvois : Transfert de charges1 7442 596
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 71061 892
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0895 089
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 7583 23533 17327 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 8473 23533 17332 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation3 3472022 574
7BTotal Provisions pour dépréciation3 3472022 574
7CTOTAL GENERAL3 3472022 574
UG- Financières2012 574
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières530
VAClients douteux ou litigieux79 479
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux29 213
VMImpôts sur les bénéfices12 855
VBT. V. A.7 416
VCGroupe et associés405 000
VSCharges constatées d’avance1 371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES535 864535 334530
8BFournisseurs et comptes rattaché36 38836 388
8CPersonnel et comptes rattachés12 14312 143
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73330 733
VWT.V.A.18 21318 213
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 2363 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)300300
VYTOTAL – ETAT DES DETTES101 013101 013
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 12382 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00601
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 0895 089
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 8774 877
ATAutres immobilisations corporelles36 57722 94213 6345 305
CUAutres participations76 000
BHAutres immobilisations financières530530530
BJTOTAL (I)47 07332 90914 16581 835
BXClients et comptes rattachés79 47979 479170 299
BZAutres créances454 484454 4842 393
CDValeurs mobilières de placement18 3496 12312 2263 398
CFDisponibilités57 49757 497337 722
CHCharges constatées d’avance1 3711 3716 674
CJTOTAL (II)611 1806 123605 057520 486
COTOTAL GENERAL (0 à V)658 25339 031619 222602 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel116 17516 175
DDRéserve légale (1)1 8461 846
DGAutres réserves441441
DHReport à nouveau310 259350 788
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)89 48859 471
DLTOTAL (I)518 209428 721
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 930
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés36 38817 504
DYDettes fiscales et sociales64 325137 578
EAAutres dettes3001 689
EBProduits constatés d’avance (2)13 900
ECTOTAL (IV)101 013173 601
EETOTAL GENERAL (I à V)619 222602 322
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an101 013173 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services574 844574 844666 671
FJChiffres d’affaires nets574 844574 844666 671
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 7442 596
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)576 588669 270
FWAutres achats et charges externes194 397160 757
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2766 931
FYSalaires et traitements210 483275 585
FZCharges sociales96 733142 080
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2356 611
GEAutres charges42 0871 985
GFTotal des charges d’exploitation (II)551 211593 949
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)25 37875 321
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé54 702
GLAutres intérêts et produits assimilés2 1762 169
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 541
GPTotal des produits financiers (V)60 4192 169
GQDotations financières sur amortissements et provisions201990
GUTotal des charges financières (VI)201990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)60 2171 180
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)85 59576 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion440
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 030
HDTotal des produits exceptionnels (VII)9 470
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion536
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)801
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 669
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 77617 029
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)646 477671 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)556 989611 967
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)89 48859 471
A1Renvois : Transfert de charges1 7442 596
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant29 71061 892
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0895 089
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles57 7583 23533 17327 820
0NAMORTISSEMENTS Total Général62 8473 23533 17332 909
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation3 3472022 574
7BTotal Provisions pour dépréciation3 3472022 574
7CTOTAL GENERAL3 3472022 574
UG- Financières2012 574
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières530
VAClients douteux ou litigieux79 479
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux29 213
VMImpôts sur les bénéfices12 855
VBT. V. A.7 416
VCGroupe et associés405 000
VSCharges constatées d’avance1 371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES535 864535 334530
8BFournisseurs et comptes rattaché36 38836 388
8CPersonnel et comptes rattachés12 14312 143
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 73330 733
VWT.V.A.18 21318 213
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 2363 236
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)300300
VYTOTAL – ETAT DES DETTES101 013101 013

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