PHV INVESTISSEMENTS

Entreprise

PHV INVESTISSEMENTS
Dernière mise à jour : 23/07/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/07/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49040267400041 / Siren : 490402674 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 13 490402674
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
PHV INVESTISSEMENTS
Adresse :
6 Rue DES NOYERS
21600 FENAY
Liens de succession de l'établissement :
23/07/2020 : Succession
Prédécesseur : PHV INVESTISSEMENTS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/05/2006
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°918
NOJO : 2104MYG39247000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°579
NOJO : 002104MYG371058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VADOT Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : COGEP AUDIT
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1391
NOJO : 2104MYG36942000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°504
NOJO : 002104MYG345639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VADOT Philippe
Montant du capital : 550000.00 EUR
08/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1512
NOJO : 2104MYG34511300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°272
NOJO : 000002104318877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 10/09/2020
Date de commencement d'activité : 23/07/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VADOT Philippe
Montant du capital : 546892 EUR
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7577
NOJO : 9001MYG11240200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11102
NOJO : 9001MYG10503200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2084
NOJO : 900110405200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11807
NOJO : 900196501000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13337
NOJO : 900189410000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1740
NOJO : 690100008965410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5096
NOJO : 690100008189040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8234
NOJO : 690100007366860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10480
NOJO : BXC12264001934V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8953
NOJO : BXC120100085555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1440
NOJO : BXB100970026215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 490 402 674
Dénomination : PHV INVESTISSEMENTS
Forme juridique : Société Civile
Historique de l'unité légale :
30/08/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/07/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00041
Economie sociale et solidaire : Oui
22/12/2015 : catégorie juridique, activité principale, code NIC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Code NIC : 00033
28/05/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
10/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
16/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Type : Personne Physique

Nom : VADOT Philippe
Né le 27/08/1964 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 rue Claude Nougaro
25400 Audincourt
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Dépôt : N°425 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Dépôt : N°425 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/12/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Dépôt : N°425 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
22/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Dépôt : N°1429 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Dépôt : N°425 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Dépôt : N°1429 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
16/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue de Pontarlier
25600 Sochaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2015
Activité : L'animation effective de ses filiales, la participation à la politique du groupe et au contrôle de ses filiales, la délivrance à titre purement interne au groupe de services administratifs, juridiques, comptables, financiers ou immobilier.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/02/2016 : PHV INVESTISSEMENTS
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'animation effective de ses filiales, la participation à la politique du groupe et au contrôle de ses filiales, la délivrance à titre purement interne au groupe de services administratifs, juridiques, comptables, financiers ou immobilier.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2016
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/12/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 546892.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00090
Dépôt : N°2881 déposé le 16/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9363 du 22/09/2022
Numéro de gestion : 2020B00988
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 6891 689
CUAutres participations467 360467 360
BDAutres titres immobilisés170170
BJTOTAL (I)469 2191 689467 530
BZAutres créances795 391795 391
CFDisponibilités137 064137 064
CHCharges constatées d’avance448448
CJTOTAL (II)932 903932 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 402 1221 6891 400 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel546 892
DDRéserve légale (1)16 947
DHReport à nouveau-55 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 467
DKProvisions réglementées3 469
DLTOTAL (I)481 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 556
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 078
DYDettes fiscales et sociales292
ECTOTAL (IV)918 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 400 433
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 573
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes13 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés159
FYSalaires et traitements-1 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 634
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 634
GJProduits financiers de participations3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées13 366
GUTotal des charges financières (VI)13 366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 363
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-25 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 469
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)29 470
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 467
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 6891 689
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 6891 689
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 470
3ZTotal Provisions réglementées3 4703 470
7CTOTAL GENERAL3 4703 470
UJ- Exceptionnelles3 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance448
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES795 839795 839
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7261 726
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine851 92178 921322 773
8BFournisseurs et comptes rattaché3 0793 079
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 84861 848
VYTOTAL – ETAT DES DETTES918 574145 574322 773450 227
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10031 du 06/09/2021
Numéro de gestion : 2020B00988
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 6891 689
CUAutres participations467 360467 360
BDAutres titres immobilisés170170
BJTOTAL (I)469 2191 689467 530
BZAutres créances795 391795 391
CFDisponibilités137 064137 064
CHCharges constatées d’avance448448
CJTOTAL (II)932 903932 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 402 1221 6891 400 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel546 892
DDRéserve légale (1)16 947
DHReport à nouveau-55 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 467
DKProvisions réglementées3 469
DLTOTAL (I)481 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 556
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 078
DYDettes fiscales et sociales292
ECTOTAL (IV)918 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 400 433
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 573
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes13 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés159
FYSalaires et traitements-1 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 634
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 634
GJProduits financiers de participations3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées13 366
GUTotal des charges financières (VI)13 366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 363
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-25 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 469
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)29 470
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 467
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 6891 689
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 6891 689
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 470
3ZTotal Provisions réglementées3 4703 470
7CTOTAL GENERAL3 4703 470
UJ- Exceptionnelles3 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance448
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES795 839795 839
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7261 726
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine851 92178 921322 773
8BFournisseurs et comptes rattaché3 0793 079
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 84861 848
VYTOTAL – ETAT DES DETTES918 574145 574322 773450 227
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1961 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 2016B00090
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 6891 689
CUAutres participations467 360467 360
BDAutres titres immobilisés170170
BJTOTAL (I)469 2191 689467 530
BZAutres créances795 391795 391
CFDisponibilités137 064137 064
CHCharges constatées d’avance448448
CJTOTAL (II)932 903932 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 402 1221 6891 400 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel546 892
DDRéserve légale (1)16 947
DHReport à nouveau-55 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 467
DKProvisions réglementées3 469
DLTOTAL (I)481 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 556
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 078
DYDettes fiscales et sociales292
ECTOTAL (IV)918 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 400 433
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 573
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes13 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés159
FYSalaires et traitements-1 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 634
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 634
GJProduits financiers de participations3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées13 366
GUTotal des charges financières (VI)13 366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 363
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-25 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 469
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)29 470
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 467
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 6891 689
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 6891 689
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 470
3ZTotal Provisions réglementées3 4703 470
7CTOTAL GENERAL3 4703 470
UJ- Exceptionnelles3 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance448
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES795 839795 839
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7261 726
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine851 92178 921322 773
8BFournisseurs et comptes rattaché3 0793 079
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 84861 848
VYTOTAL – ETAT DES DETTES918 574145 574322 773450 227
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3454 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2016B00090
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 6891 689
CUAutres participations467 360467 360
BDAutres titres immobilisés170170
BJTOTAL (I)469 2191 689467 530
BZAutres créances795 391795 391
CFDisponibilités137 064137 064
CHCharges constatées d’avance448448
CJTOTAL (II)932 903932 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 402 1221 6891 400 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel546 892
DDRéserve légale (1)16 947
DHReport à nouveau-55 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 467
DKProvisions réglementées3 469
DLTOTAL (I)481 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 556
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 078
DYDettes fiscales et sociales292
ECTOTAL (IV)918 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 400 433
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 573
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes13 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés159
FYSalaires et traitements-1 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 634
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 634
GJProduits financiers de participations3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées13 366
GUTotal des charges financières (VI)13 366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 363
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-25 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 469
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)29 470
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 467
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 6891 689
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 6891 689
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 470
3ZTotal Provisions réglementées3 4703 470
7CTOTAL GENERAL3 4703 470
UJ- Exceptionnelles3 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance448
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES795 839795 839
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7261 726
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine851 92178 921322 773
8BFournisseurs et comptes rattaché3 0793 079
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 84861 848
VYTOTAL – ETAT DES DETTES918 574145 574322 773450 227
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2273 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2016B00090
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 6891 689
CUAutres participations467 360467 360
BDAutres titres immobilisés170170
BJTOTAL (I)469 2191 689467 530
BZAutres créances795 391795 391
CFDisponibilités137 064137 064
CHCharges constatées d’avance448448
CJTOTAL (II)932 903932 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 402 1221 6891 400 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel546 892
DDRéserve légale (1)16 947
DHReport à nouveau-55 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 467
DKProvisions réglementées3 469
DLTOTAL (I)481 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 556
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 078
DYDettes fiscales et sociales292
ECTOTAL (IV)918 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 400 433
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 573
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes13 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés159
FYSalaires et traitements-1 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 634
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 634
GJProduits financiers de participations3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées13 366
GUTotal des charges financières (VI)13 366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 363
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-25 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 469
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)29 470
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 467
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 6891 689
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 6891 689
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 470
3ZTotal Provisions réglementées3 4703 470
7CTOTAL GENERAL3 4703 470
UJ- Exceptionnelles3 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance448
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES795 839795 839
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7261 726
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine851 92178 921322 773
8BFournisseurs et comptes rattaché3 0793 079
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 84861 848
VYTOTAL – ETAT DES DETTES918 574145 574322 773450 227
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2216 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2016B00090
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 6891 689
CUAutres participations467 360467 360
BDAutres titres immobilisés170170
BJTOTAL (I)469 2191 689467 530
BZAutres créances795 391795 391
CFDisponibilités137 064137 064
CHCharges constatées d’avance448448
CJTOTAL (II)932 903932 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 402 1221 6891 400 433
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel546 892
DDRéserve légale (1)16 947
DHReport à nouveau-55 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-29 467
DKProvisions réglementées3 469
DLTOTAL (I)481 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)853 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)61 556
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 078
DYDettes fiscales et sociales292
ECTOTAL (IV)918 573
EETOTAL GENERAL (I à V)1 400 433
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 573
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes13 833
FXImpôts, taxes et versements assimilés159
FYSalaires et traitements-1 358
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 634
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 634
GJProduits financiers de participations3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées13 366
GUTotal des charges financières (VI)13 366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 363
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-25 997
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 469
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)29 470
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-29 467
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 6891 689
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 6891 689
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires3 470
3ZTotal Provisions réglementées3 4703 470
7CTOTAL GENERAL3 4703 470
UJ- Exceptionnelles3 470
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance448
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES795 839795 839
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 7261 726
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine851 92178 921322 773
8BFournisseurs et comptes rattaché3 0793 079
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)61 84861 848
VYTOTAL – ETAT DES DETTES918 574145 574322 773450 227

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