PHOSPHORUS TECHNOLOGIES - LA SEYNE-SUR-MER

Informations de l'établissement :

Date de création : 13/08/2013

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52489741000022 / Siren : 524897410 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 62 524897410

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.2 : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

26.20 : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

26.20Z : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Cette sous-classe comprend la fabrication et/ou l’assemblage d’ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d’entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l’ensemble des opérations suivantes : 1) enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l’exécution de ce ou de ces programmes ; 2) être librement programmés conformément aux besoins de l’utilisateur ; 3) résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l’utilisateur ; 4) exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l’ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus. Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication ou l’assemblage d’ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
- la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
- la fabrication d’unités centrales
- la fabrication d’unités d’entrée ou de sortie ou d’autres unités périphériques : • unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB) • lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage • lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.) • lecteurs de cartes à puce • scanners y compris les lecteurs à code barre • moniteurs et terminaux • claviers et souris • imprimantes • transcodeurs • vidéo projecteurs • manettes de jeux • casques à vision virtuelle

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
- la fabrication d’appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
- la fabrication de composants électroniques et d’assemblages électroniques utilisés dans l’informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
- la fabrication de modems (équipement porteur) et d’interrupteurs de communication numérique, d’équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
- la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
- la fabrication d’écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d’autres appareils (cf. 26.80Z) Produits associés : 26.20.11, 26.20.12, 26.20.13, 26.20.14, 26.20.15, 26.20.16, 26.20.17, 26.20.18, 26.20.21, 26.20.22, 26.20.30, 26.20.40, 26.20.91, 26.20.99

26.20Z-Z : Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques

Cette classe comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes ;
2) être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur ;
3) résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
4) exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.
Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Cette classe comprend :
- la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA) ;
- la fabrication de terminaux informatiques spécialisés ;
- la fabrication d'unités centrales ;
- la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques : unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB) ; lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage ; lecteurs de disques optiques (CD- ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.) ; lecteurs de cartes à puce ; scanners y compris les lecteurs à code barre ; moniteurs et terminaux ; claviers et souris ; imprimantes ; transcodeurs ; vidéo projecteurs ; manettes de jeux ; casques à vision virtuelle

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques ;
- la fabrication d'appareils multifonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

Cette classe ne comprend pas :
-la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2) ;
-la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1) ;
-la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z) ; -la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z) ;
-la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z) ;
-la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z) ;
-la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)

Coordonnées de l'établissement :
PHOSPHORUS TECHNOLOGIES

Adresse :
BUSINESS PARK DES PLAYES
540 Boulevard DE L EUROPE
83500 LA SEYNE-SUR-MER

Liens de succession de l'établissement :

13/08/2013 : Succession

Prédécesseur : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/09/2010

Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES

Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (NAFRev2 : 26.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PHOSPHORUS TECHNOLOGIES - La Seyne-sur-Mer (siège)PHOSPHORUS TECHNOLOGIES - Toulon (fermé)

Marques françaises :

09/09/2015 : DIOD BOX

N° national/d'enregistrement : 4208446
Date de dépôt : 09/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; location d'enregistrements sonores ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 524897410
Adresse :
BUSINESS PARK DES PLAYES, 540 BOULEVARD DE L'EUROPE
83500 LA SEYNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES, M. DAHMAN MALIK
Adresse :
BUSINESS PARK DES PLAYES, 540 BOULEVARD DE L'EUROPE
83500 LA SEYNE SUR MER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

09/02/2011 : PHOSPHORUS

N° national/d'enregistrement : 3804857
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, entretien et réparation à savoir, d'appareils et systèmes de télécommunications, de systèmes informatiques, ordinateurs, matériel informatique ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ou depuis un serveur informatique ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; diffusion ou transmission de d'informations, de sons de textes ou d'images numériques téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès à un service de vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sauvegarde de données au moyen notamment d'un réseau informatique global (entreposage, stockage, gardiennage) ; stockage et sauvegarde de données (entreposage, stockage, gardiennage) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation en informatique et télécommunications ; informations relatives à la formation en informatique et en télécommunication, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet, ou encore d'autres supports ; cours et séances de formation destinés aux entreprises concernant l'utilisation et l'exploitation de matériels informatiques et de systèmes de télécommunications, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies électroniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherche, conception et développement de produits ; recherche technique ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; services informatiques à savoir, conception et mise à jour de matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de micro logiciels, logiciels et programmes informatiques ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de gérance informatique à savoir maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location d'ordinateurs ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création, exploitation et entretien de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques.

Déposant 1 : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 524897410

Mandataire 1 : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES, SAS, M. DAHMAN Malik

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 551766
Date de demande : 22/06/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; stockage et sauvegarde de données ;Classe 37 : Services d'installation, entretien et réparation notamment d'appareils et systèmes de télécommunications, de systèmes informatiques, ordinateurs, matériel informatique ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités ;Classe 38 : Télécommunications. Services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ou depuis un serveur informatique ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; diffusion ou transmission d'informations, de sons de textes ou d'images numériques téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès à un service de vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases de données ; services de sauvegarde données au moyen notamment d'un au moyen notamment d'un réseau informatique global ;Classe 41 : Services de formation en informatique et télécommunications ; informations relatives à la formation en informatique et en télécommunication, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet, ou encore d'autres supports ; cours et séances de formation destinés aux entreprises concernant l'utilisation et l'exploitation de matériels informatiques et de systèmes de télécommunications, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies électroniques ;Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services de recherche, conception et développement de produits ; recherche technique ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; services informatiques ; conception et mise à jour de matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de micrologiciels, logiciels et programmes informatiques ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de gérance informatique ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; stockage et sauvegarde de données ; location d'ordinateurs ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création, exploitation et entretien de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769434
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

09/02/2011 : PHOSPHORUS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, entretien et réparation à savoir, d'appareils et systèmes de télécommunications, de systèmes informatiques, ordinateurs, matériel informatique ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ou depuis un serveur informatique ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; diffusion ou transmission de d'informations, de sons de textes ou d'images numériques téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès à un service de vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases de données ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sauvegarde de données au moyen notamment d'un réseau informatique global (entreposage, stockage, gardiennage) ; stockage et sauvegarde de données (entreposage, stockage, gardiennage) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation en informatique et télécommunications ; informations relatives à la formation en informatique et en télécommunication, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet, ou encore d'autres supports ; cours et séances de formation destinés aux entreprises concernant l'utilisation et l'exploitation de matériels informatiques et de systèmes de télécommunications, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies électroniques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de recherche, conception et développement de produits ; recherche technique ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; services informatiques à savoir, conception et mise à jour de matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de micro logiciels, logiciels et programmes informatiques ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de gérance informatique à savoir maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location d'ordinateurs ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création, exploitation et entretien de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques.

Déposant 1 : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES, SAS
Numéro de SIREN : 524897410

Mandataire 1 : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES, SAS, M. DAHMAN Malik

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; stockage et sauvegarde de données ;Classe 37 : Services d'installation, entretien et réparation notamment d'appareils et systèmes de télécommunications, de systèmes informatiques, ordinateurs, matériel informatique ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités ;Classe 38 : Télécommunications. Services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ou depuis un serveur informatique ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; diffusion ou transmission d'informations, de sons de textes ou d'images numériques téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès à un service de vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases de données ; services de sauvegarde données au moyen notamment d'un au moyen notamment d'un réseau informatique global ;Classe 41 : Services de formation en informatique et télécommunications ; informations relatives à la formation en informatique et en télécommunication, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet, ou encore d'autres supports ; cours et séances de formation destinés aux entreprises concernant l'utilisation et l'exploitation de matériels informatiques et de systèmes de télécommunications, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies électroniques ;Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services de recherche, conception et développement de produits ; recherche technique ; services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; services informatiques ; conception et mise à jour de matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de micrologiciels, logiciels et programmes informatiques ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de gérance informatique ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; stockage et sauvegarde de données ; location d'ordinateurs ; conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création, exploitation et entretien de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769434
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Publications au Bodacc :

17/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10398
NOJO : 830500001703540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16700
NOJO : 830500001455650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

27/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°4761
NOJO : 083050000118875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 76500.00 EUR

27/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°4762
NOJO : 083050000119034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 71187.50 EUR

27/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°4763
NOJO : 083050000119035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 74287.50 EUR

19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16323
NOJO : 830500001035600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10099
NOJO : 830500000779460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

27/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5938
NOJO : 830500000613760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13058
NOJO : 518305429533488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13057
NOJO : 518305429534054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9138
NOJO : 518305380111703
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8986
NOJO : 518305353526064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7620
NOJO : 518305327156519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11975
NOJO : 518305307934515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°2635
NOJO : BXB132260023655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 66375.00 EUR

26/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1395
NOJO : BXB13109000996U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 60475.00 EUR

26/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1396
NOJO : BXB13109000997W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 65450.00 EUR

03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7938
NOJO : BXC122330112065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1089
NOJO : BXB11347001017Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 57150.00 EUR

31/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°2816
NOJO : BXB11084001496V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000.00 EUR

29/09/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1003
NOJO : BXA10265002111K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 15/09/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 524 897 410
Dénomination : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DAHMAN Malik Directeur général : SAMMARITANO Didier
Montant du capital : 40000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

24/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

02/06/2014 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

13/08/2013 : code NIC

Code NIC : 00022

Représentants légaux :

16/08/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Type : Personne Physique

Nom : DAHMAN Malik
Né le 28/09/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1200 Chemin De la Peguiere
83740 La Cadiere d'Azur
FRANCE

16/08/2013 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Type : Personne Physique

Nom : SAMMARITANO Didier
Né le 05/06/1969 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
141 Rue Jean Aicard
Jardins du pas Redon
83390 Cuers
FRANCE

Dépôts des actes :

10/04/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°5875 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/04/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°5875 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

10/04/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°5875 déposé le 13/08/2013
Etat : Déposé

01/02/2013 : Décision(s) du président

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2931 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/02/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2931 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé

31/12/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2930 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2930 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé

17/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2930 déposé le 18/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2860 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

17/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2860 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé

18/11/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°8676 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/11/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°8676 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2324 déposé le 17/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/02/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°2324 déposé le 17/03/2011
Etat : Déposé

07/09/2010 : Statuts constitutifs

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°6081 déposé le 17/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

16/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Type : Siège

Adresse :
540 Boulevard de l'Europe
Business Park des Playes
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE

16/08/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Type : Etablissement principal

Adresse :
540 Boulevard de l'Europe
Business Park des Playes
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2010
Activité : Fabrication, assemblage, vente d ordinateurs de tous types terminaux informatiques et tous matériels, bureautique informatique, réseaux et multimédia.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

16/08/2013 : PHOSPHORUS TECHNOLOGIES

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication assemblage vente d ordinateurs de tous types terminaux informatiques et tous matériels bureautique informatique réseaux et multimédia

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 66375.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°10387 déposé le 18/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°8865 déposé le 23/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°6086 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°8852 déposé le 04/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B01406
Dépôt : N°6379 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/014282 du 11/10/2022
Numéro de gestion : 2010B01406
Code activité : 2620Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	35 495	27 049	8 446	15 548
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 189 472	235 651	953 821	1 072 773
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 820	800	16 020	420
AJ	Autres immobilisations incorporelles	344 832	8 544	336 288	191 432
AT	Autres immobilisations corporelles	81 286	70 653	10 633	15 878
BH	Autres immobilisations financières	49 834		49 834	37 639
BJ	TOTAL (I)	1 717 739	342 697	1 375 041	1 333 690
BL	Matières premières, approvisionnements	18 985		18 985	22 617
BX	Clients et comptes rattachés	287 506		287 506	228 831
BZ	Autres créances	6 552		6 552	99 214
CF	Disponibilités	7 459		7 459	15 435
CJ	TOTAL (II)	320 502		320 502	366 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 038 241	342 697	1 695 543	1 699 787
CP	Parts à moins d’un an	49 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	74 288	71 188
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	921 639	815 326
DD	Réserve légale (1)	7 119	7 119
DH	Report à nouveau	199 395	181 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	459	17 692
DL	TOTAL (I)	1 202 900	1 093 028
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	281 583	350 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 267	93 754
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 455	41 087
DY	Dettes fiscales et sociales	89 339	120 752
EA	Autres dettes		190
EC	TOTAL (IV)	492 644	606 760
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 695 543	1 699 787
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	293 257	352 738
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 576		9 576	15 178
FD	Production vendue biens	227 084		227 084	152 569
FG	Production vendue services	144 490		144 490	107 095
FJ	Chiffres d’affaires nets	381 150		381 150	274 842
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 965	390 431
FQ	Autres produits			87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			521 202	665 273
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 535	6 274
FT	Variation de stock (marchandises)				3 226
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 695	36 040
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 631	1 559
FW	Autres achats et charges externes			163 921	171 303
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 087	9 345
FY	Salaires et traitements			108 656	286 826
FZ	Charges sociales			37 279	94 107
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			137 070	104 480
GE	Autres charges			15	2 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			505 888	715 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			15 313	-49 925
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	6 462
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	6 462
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-14 306	-6 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007	-56 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	547	610
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	547	610
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-547	-610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	521 202	665 273
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	520 742	647 581
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	459	17 692
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	136 646	126 054		262 700
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 684	3 660		9 344
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 297	7 356		70 653
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 628	137 070		342 697

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/008542 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 2010B01406
Code activité : 2620Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	35 495	27 049	8 446	15 548
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 189 472	235 651	953 821	1 072 773
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 820	800	16 020	420
AJ	Autres immobilisations incorporelles	344 832	8 544	336 288	191 432
AT	Autres immobilisations corporelles	81 286	70 653	10 633	15 878
BH	Autres immobilisations financières	49 834		49 834	37 639
BJ	TOTAL (I)	1 717 739	342 697	1 375 041	1 333 690
BL	Matières premières, approvisionnements	18 985		18 985	22 617
BX	Clients et comptes rattachés	287 506		287 506	228 831
BZ	Autres créances	6 552		6 552	99 214
CF	Disponibilités	7 459		7 459	15 435
CJ	TOTAL (II)	320 502		320 502	366 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 038 241	342 697	1 695 543	1 699 787
CP	Parts à moins d’un an	49 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	74 288	71 188
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	921 639	815 326
DD	Réserve légale (1)	7 119	7 119
DH	Report à nouveau	199 395	181 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	459	17 692
DL	TOTAL (I)	1 202 900	1 093 028
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	281 583	350 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 267	93 754
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 455	41 087
DY	Dettes fiscales et sociales	89 339	120 752
EA	Autres dettes		190
EC	TOTAL (IV)	492 644	606 760
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 695 543	1 699 787
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	293 257	352 738
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 576		9 576	15 178
FD	Production vendue biens	227 084		227 084	152 569
FG	Production vendue services	144 490		144 490	107 095
FJ	Chiffres d’affaires nets	381 150		381 150	274 842
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 965	390 431
FQ	Autres produits			87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			521 202	665 273
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 535	6 274
FT	Variation de stock (marchandises)				3 226
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 695	36 040
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 631	1 559
FW	Autres achats et charges externes			163 921	171 303
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 087	9 345
FY	Salaires et traitements			108 656	286 826
FZ	Charges sociales			37 279	94 107
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			137 070	104 480
GE	Autres charges			15	2 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			505 888	715 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			15 313	-49 925
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	6 462
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	6 462
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-14 306	-6 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007	-56 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	547	610
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	547	610
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-547	-610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	521 202	665 273
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	520 742	647 581
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	459	17 692
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	136 646	126 054		262 700
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 684	3 660		9 344
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 297	7 356		70 653
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 628	137 070		342 697

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/007601 du 29/09/2020
Numéro de gestion : 2010B01406
Code activité : 2620Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	35 495	27 049	8 446	15 548
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 189 472	235 651	953 821	1 072 773
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 820	800	16 020	420
AJ	Autres immobilisations incorporelles	344 832	8 544	336 288	191 432
AT	Autres immobilisations corporelles	81 286	70 653	10 633	15 878
BH	Autres immobilisations financières	49 834		49 834	37 639
BJ	TOTAL (I)	1 717 739	342 697	1 375 041	1 333 690
BL	Matières premières, approvisionnements	18 985		18 985	22 617
BX	Clients et comptes rattachés	287 506		287 506	228 831
BZ	Autres créances	6 552		6 552	99 214
CF	Disponibilités	7 459		7 459	15 435
CJ	TOTAL (II)	320 502		320 502	366 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 038 241	342 697	1 695 543	1 699 787
CP	Parts à moins d’un an	49 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	74 288	71 188
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	921 639	815 326
DD	Réserve légale (1)	7 119	7 119
DH	Report à nouveau	199 395	181 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	459	17 692
DL	TOTAL (I)	1 202 900	1 093 028
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	281 583	350 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 267	93 754
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 455	41 087
DY	Dettes fiscales et sociales	89 339	120 752
EA	Autres dettes		190
EC	TOTAL (IV)	492 644	606 760
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 695 543	1 699 787
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	293 257	352 738
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 576		9 576	15 178
FD	Production vendue biens	227 084		227 084	152 569
FG	Production vendue services	144 490		144 490	107 095
FJ	Chiffres d’affaires nets	381 150		381 150	274 842
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 965	390 431
FQ	Autres produits			87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			521 202	665 273
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 535	6 274
FT	Variation de stock (marchandises)				3 226
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 695	36 040
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 631	1 559
FW	Autres achats et charges externes			163 921	171 303
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 087	9 345
FY	Salaires et traitements			108 656	286 826
FZ	Charges sociales			37 279	94 107
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			137 070	104 480
GE	Autres charges			15	2 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			505 888	715 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			15 313	-49 925
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	6 462
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	6 462
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-14 306	-6 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007	-56 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	547	610
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	547	610
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-547	-610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	521 202	665 273
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	520 742	647 581
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	459	17 692
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	136 646	126 054		262 700
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 684	3 660		9 344
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 297	7 356		70 653
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 628	137 070		342 697

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/014871 du 20/12/2019
Numéro de gestion : 2010B01406
Code activité : 2620Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	35 495	27 049	8 446	15 548
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 189 472	235 651	953 821	1 072 773
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 820	800	16 020	420
AJ	Autres immobilisations incorporelles	344 832	8 544	336 288	191 432
AT	Autres immobilisations corporelles	81 286	70 653	10 633	15 878
BH	Autres immobilisations financières	49 834		49 834	37 639
BJ	TOTAL (I)	1 717 739	342 697	1 375 041	1 333 690
BL	Matières premières, approvisionnements	18 985		18 985	22 617
BX	Clients et comptes rattachés	287 506		287 506	228 831
BZ	Autres créances	6 552		6 552	99 214
CF	Disponibilités	7 459		7 459	15 435
CJ	TOTAL (II)	320 502		320 502	366 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 038 241	342 697	1 695 543	1 699 787
CP	Parts à moins d’un an	49 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	74 288	71 188
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	921 639	815 326
DD	Réserve légale (1)	7 119	7 119
DH	Report à nouveau	199 395	181 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	459	17 692
DL	TOTAL (I)	1 202 900	1 093 028
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	281 583	350 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 267	93 754
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 455	41 087
DY	Dettes fiscales et sociales	89 339	120 752
EA	Autres dettes		190
EC	TOTAL (IV)	492 644	606 760
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 695 543	1 699 787
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	293 257	352 738
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 576		9 576	15 178
FD	Production vendue biens	227 084		227 084	152 569
FG	Production vendue services	144 490		144 490	107 095
FJ	Chiffres d’affaires nets	381 150		381 150	274 842
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 965	390 431
FQ	Autres produits			87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			521 202	665 273
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 535	6 274
FT	Variation de stock (marchandises)				3 226
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 695	36 040
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 631	1 559
FW	Autres achats et charges externes			163 921	171 303
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 087	9 345
FY	Salaires et traitements			108 656	286 826
FZ	Charges sociales			37 279	94 107
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			137 070	104 480
GE	Autres charges			15	2 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			505 888	715 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			15 313	-49 925
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	6 462
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	6 462
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-14 306	-6 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007	-56 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	547	610
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	547	610
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-547	-610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	521 202	665 273
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	520 742	647 581
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	459	17 692
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	136 646	126 054		262 700
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 684	3 660		9 344
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 297	7 356		70 653
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 628	137 070		342 697

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 9437 du 12/09/2018
Numéro de gestion : 2010B01406
Code activité : 2620Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	35 495	27 049	8 446	15 548
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 189 472	235 651	953 821	1 072 773
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 820	800	16 020	420
AJ	Autres immobilisations incorporelles	344 832	8 544	336 288	191 432
AT	Autres immobilisations corporelles	81 286	70 653	10 633	15 878
BH	Autres immobilisations financières	49 834		49 834	37 639
BJ	TOTAL (I)	1 717 739	342 697	1 375 041	1 333 690
BL	Matières premières, approvisionnements	18 985		18 985	22 617
BX	Clients et comptes rattachés	287 506		287 506	228 831
BZ	Autres créances	6 552		6 552	99 214
CF	Disponibilités	7 459		7 459	15 435
CJ	TOTAL (II)	320 502		320 502	366 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 038 241	342 697	1 695 543	1 699 787
CP	Parts à moins d’un an	49 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	74 288	71 188
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	921 639	815 326
DD	Réserve légale (1)	7 119	7 119
DH	Report à nouveau	199 395	181 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	459	17 692
DL	TOTAL (I)	1 202 900	1 093 028
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	281 583	350 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 267	93 754
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 455	41 087
DY	Dettes fiscales et sociales	89 339	120 752
EA	Autres dettes		190
EC	TOTAL (IV)	492 644	606 760
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 695 543	1 699 787
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	293 257	352 738
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 576		9 576	15 178
FD	Production vendue biens	227 084		227 084	152 569
FG	Production vendue services	144 490		144 490	107 095
FJ	Chiffres d’affaires nets	381 150		381 150	274 842
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 965	390 431
FQ	Autres produits			87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			521 202	665 273
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 535	6 274
FT	Variation de stock (marchandises)				3 226
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 695	36 040
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 631	1 559
FW	Autres achats et charges externes			163 921	171 303
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 087	9 345
FY	Salaires et traitements			108 656	286 826
FZ	Charges sociales			37 279	94 107
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			137 070	104 480
GE	Autres charges			15	2 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			505 888	715 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			15 313	-49 925
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	6 462
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	6 462
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-14 306	-6 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007	-56 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	547	610
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	547	610
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-547	-610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	521 202	665 273
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	520 742	647 581
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	459	17 692
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	136 646	126 054		262 700
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 684	3 660		9 344
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 297	7 356		70 653
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 628	137 070		342 697

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 9438 du 12/09/2018
Numéro de gestion : 2010B01406
Code activité : 2620Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	35 495	27 049	8 446	15 548
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 189 472	235 651	953 821	1 072 773
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 820	800	16 020	420
AJ	Autres immobilisations incorporelles	344 832	8 544	336 288	191 432
AT	Autres immobilisations corporelles	81 286	70 653	10 633	15 878
BH	Autres immobilisations financières	49 834		49 834	37 639
BJ	TOTAL (I)	1 717 739	342 697	1 375 041	1 333 690
BL	Matières premières, approvisionnements	18 985		18 985	22 617
BX	Clients et comptes rattachés	287 506		287 506	228 831
BZ	Autres créances	6 552		6 552	99 214
CF	Disponibilités	7 459		7 459	15 435
CJ	TOTAL (II)	320 502		320 502	366 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 038 241	342 697	1 695 543	1 699 787
CP	Parts à moins d’un an	49 834
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	74 288	71 188
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	921 639	815 326
DD	Réserve légale (1)	7 119	7 119
DH	Report à nouveau	199 395	181 703
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	459	17 692
DL	TOTAL (I)	1 202 900	1 093 028
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	281 583	350 977
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	75 267	93 754
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	46 455	41 087
DY	Dettes fiscales et sociales	89 339	120 752
EA	Autres dettes		190
EC	TOTAL (IV)	492 644	606 760
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 695 543	1 699 787
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	293 257	352 738
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	9 576		9 576	15 178
FD	Production vendue biens	227 084		227 084	152 569
FG	Production vendue services	144 490		144 490	107 095
FJ	Chiffres d’affaires nets	381 150		381 150	274 842
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			139 965	390 431
FQ	Autres produits			87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			521 202	665 273
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 535	6 274
FT	Variation de stock (marchandises)				3 226
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			41 695	36 040
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 631	1 559
FW	Autres achats et charges externes			163 921	171 303
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			7 087	9 345
FY	Salaires et traitements			108 656	286 826
FZ	Charges sociales			37 279	94 107
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			137 070	104 480
GE	Autres charges			15	2 040
GF	Total des charges d’exploitation (II)			505 888	715 199
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			15 313	-49 925
GR	Intérêts et charges assimilées			14 306	6 462
GU	Total des charges financières (VI)			14 306	6 462
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-14 306	-6 462
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 007	-56 387
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	547	610
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	547	610
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-547	-610
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-74 690
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	521 202	665 273
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	520 742	647 581
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	459	17 692
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	136 646	126 054		262 700
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	5 684	3 660		9 344
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 297	7 356		70 653
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	205 628	137 070		342 697

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