PHILIPPE ORTOLLAND

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p

Cette classe comprend :
-la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation accessoires ; -la réparation -la réparation -la réparation -la réparation
et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles ; et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires ;
et l'entretien de machines hydrauliques ;
d'articles de robinetterie ;
d'organes mécaniques de transmission ;
et l'entretien de fours industriels ;
et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux ;
et l'entretien de caisses enregistreuses ;
et l'entretien de photocopieuses ;
de calculateurs, électroniques ou non ;
de machines à écrire ;
et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air ; et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage ;
et l'entretien de matériels pour les industries chimiques ;
et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage ;
et l'entretien de distributeurs automatiques ;
et l'entretien d'autres machines d'usage général ;
d'outillages portatifs à moteur incorporé ;
et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs
et l'entretien d'autres machines-outils ;
et l'entretien de machines pour la métallurgie ;
et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction ;
et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac ;
-la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir ; -la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie ;
-la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques ;
-la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie ;
-la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique ;
-la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28

Cette classe comprend aussi :
-l'affûtage ou l'installation de lames et de scies pour machines ; -la fourniture de services de réparation par soudure

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z) ;
-la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z) ;
-la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B) ;
-la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B) ; -la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)