31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°002005 déposé le 20/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°003117 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°003117 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2020 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°003117 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001416 déposé le 30/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001416 déposé le 30/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2019 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001416 déposé le 30/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000853 déposé le 04/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000853 déposé le 04/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000853 déposé le 04/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001268 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001268 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001268 déposé le 31/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001623 déposé le 28/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001623 déposé le 28/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001623 déposé le 28/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°002365 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°002365 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°002365 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°002365 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001407 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001407 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001407 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001407 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000585 déposé le 28/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000585 déposé le 28/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000585 déposé le 28/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000585 déposé le 28/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001107 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001107 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001107 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001107 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000976 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000976 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000976 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°000976 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001643 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001643 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001643 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2009D00115
Dépôt : N°001643 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe