Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).
Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d’autres lieux
- les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
- les activités de retraite religieuse
Cette sous-classe comprend aussi :
- les services religieux liés aux funérailles
Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)
- les services de santé fournis par ces organisations (cf. 86)
- les activités d’action sociale exercées par ces organisations (cf. 87 et 88) Produits associés : 94.91.10
Coordonnées de l'établissement : PETITES SOEURS DE MARIE
N° national/d'enregistrement : 3540266 Date de dépôt : 28/11/2007 Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES Date d'expiration : 28/11/2017 Statut : Marque expirée Type de marque : individuelle Typologie : marque mixte
Classes de produits et services : Classification : Nice
N° de la classe : 16 Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ;
N° de la classe : 32 Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ;
N° de la classe : 35 Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
N° de la classe : 39 Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux ou d'énergie ;
N° de la classe : 41 Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.