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de Landéda

PAUL SEGURA ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40370496800029 / Siren : 403704968 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 76 403704968
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Adresse :
25 Cours MICHEL MONTAIGNE
24000 PERIGUEUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/11/2004 : Succession
Prédécesseur : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1996
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°919
NOJO : 2402MYG17383000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3672
NOJO : 2402MYG16529700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1746
NOJO : 2402MYG15568900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°151
NOJO : 240214896400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2841
NOJO : 240213751300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°154
NOJO : 240213056200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°479
NOJO : 240212089900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°579
NOJO : 240211436300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3226
NOJO : 240210344600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3828
NOJO : 240296287000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3242
NOJO : 240288515000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : BXC12186006214E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1450
NOJO : BXC11217002757E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 cours Montaigne
24000 Périgueux
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3799
NOJO : BXC10211014226I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 cours Montaigne
24000 Périgueux
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2168
NOJO : BXC092510060952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 cours Montaigne
24000 Périgueux
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3664
NOJO : BXC082150057621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Périgueux 403 704 968
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25 cours Montaigne
24000 Périgueux
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
15/11/2004 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : SARL D'ARCHITECTURE SEGURA ANDRON
Représentants légaux :
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Type : Personne Physique

Nom : SEGURA Paul
Né le 25/01/1965 à MEKNES (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 rue Charles Schwartz
Boulazac
24750 Boulazac Isle Manoire
FRANCE
Dépôts des actes :
09/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1717 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 25 COURS MONTAIGNE 24000 PERIGUEUX
24/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°927 déposé le 09/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de PAUL SEGURA ARCHITECTURE
17/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°926 déposé le 09/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°737 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL D'ARCHITECTURE PAUL SEGURA -ERIC ANDRON
21/05/1997 : Acte notarié
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°593 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1349 déposé le 03/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/02/1996 : Acte notarié
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°158 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°171 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°158 déposé le 07/02/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1349 déposé le 03/12/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°593 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°737 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°927 déposé le 09/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1717 déposé le 18/11/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25 cours Montaigne
24000 Périgueux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1996
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - RANDOU PHILIPP
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/11/2016 : Ajout
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 ANCIEN MONTANT : 240 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 36 587.76 EUR
Personnes morales :
09/11/2016 : PAUL SEGURA ARCHITECTURE
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 36587.76
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°3443 déposé le 09/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°2048 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°2278 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1895 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1260 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1558 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1414 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°2003 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1073 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1080 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°658 déposé le 05/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1425 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°817 déposé le 07/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1416 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°787 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°646 déposé le 11/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°694 déposé le 20/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°692 déposé le 14/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°358 déposé le 15/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 1996B00025
Dépôt : N°1250 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 1584 du 17/05/2023
Numéro de gestion : 1996B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial49 54649 54649 546
014Immobilisations incorporelles – Autres15 6476 8268 820474
028Immobilisations corporelles18 73714 6594 078558
040Immobilisations financières505050
044Total Actif Immobilisé83 98021 48562 49450 628
068Créances – Clients et comptes rattachés20 26820 26840 689
072Créances – Autres3 0973 0974 178
084Disponibilités17 40417 4041 088
092Charges constatées d’avance1061061 233
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance40 87540 87547 188
110Total général Actif124 85521 485103 36997 816
120Capital social ou individuel36 58836 588
126Réserve légale3 6593 659
132Autres réserves43 44743 447
134Report à nouveau-63 378-64 523
136Résultat de l’exercice2 7081 145
142Total des capitaux propres - Total I23 02420 315
156Emprunts et dettes assimilées43 98746 370
166Fournisseurs et comptes rattachés15 4741 108
172Autres dettes20 88530 023
176Total des dettes80 34677 501
180Total général Passif103 36997 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France242 533233 543
222Production stockée -2 000
230Autres produits2 848181
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 381231 724
242Autres charges externes* 70 33756 267
244Impôts, taxes et versements assimilés9 7126 177
250Rémunérations du personnel 115 704114 964
252Charges sociales 41 20248 861
254Dotations aux amortissements 3 732515
262Autres charges 1739
264Total des charges d’exploitation 240 686227 523
270Résultat d’exploitation 4 6944 201
294Charges financières 1 7692 281
300Charges exceptionnelles 217775
310Bénéfice ou perte 2 7081 145
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 3 552
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 11 300
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 298
490Total Immobilisations (Valeur brute) 80 077
492Total Immobilisations (Augmentations) 15 598
494Total Immobilisations (Diminutions) 11 696
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 2275 du 29/06/2022
Numéro de gestion : 1996B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial49 54649 54649 546
014Immobilisations incorporelles – Autres15 6476 8268 820474
028Immobilisations corporelles18 73714 6594 078558
040Immobilisations financières505050
044Total Actif Immobilisé83 98021 48562 49450 628
068Créances – Clients et comptes rattachés20 26820 26840 689
072Créances – Autres3 0973 0974 178
084Disponibilités17 40417 4041 088
092Charges constatées d’avance1061061 233
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance40 87540 87547 188
110Total général Actif124 85521 485103 36997 816
120Capital social ou individuel36 58836 588
126Réserve légale3 6593 659
132Autres réserves43 44743 447
134Report à nouveau-63 378-64 523
136Résultat de l’exercice2 7081 145
142Total des capitaux propres - Total I23 02420 315
156Emprunts et dettes assimilées43 98746 370
166Fournisseurs et comptes rattachés15 4741 108
172Autres dettes20 88530 023
176Total des dettes80 34677 501
180Total général Passif103 36997 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France242 533233 543
222Production stockée -2 000
230Autres produits2 848181
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 381231 724
242Autres charges externes* 70 33756 267
244Impôts, taxes et versements assimilés9 7126 177
250Rémunérations du personnel 115 704114 964
252Charges sociales 41 20248 861
254Dotations aux amortissements 3 732515
262Autres charges 1739
264Total des charges d’exploitation 240 686227 523
270Résultat d’exploitation 4 6944 201
294Charges financières 1 7692 281
300Charges exceptionnelles 217775
310Bénéfice ou perte 2 7081 145
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 3 552
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 11 300
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 298
490Total Immobilisations (Valeur brute) 80 077
492Total Immobilisations (Augmentations) 15 598
494Total Immobilisations (Diminutions) 11 696
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 2362 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 1996B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial49 54649 54649 546
014Immobilisations incorporelles – Autres15 6476 8268 820474
028Immobilisations corporelles18 73714 6594 078558
040Immobilisations financières505050
044Total Actif Immobilisé83 98021 48562 49450 628
068Créances – Clients et comptes rattachés20 26820 26840 689
072Créances – Autres3 0973 0974 178
084Disponibilités17 40417 4041 088
092Charges constatées d’avance1061061 233
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance40 87540 87547 188
110Total général Actif124 85521 485103 36997 816
120Capital social ou individuel36 58836 588
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132Autres réserves43 44743 447
134Report à nouveau-63 378-64 523
136Résultat de l’exercice2 7081 145
142Total des capitaux propres - Total I23 02420 315
156Emprunts et dettes assimilées43 98746 370
166Fournisseurs et comptes rattachés15 4741 108
172Autres dettes20 88530 023
176Total des dettes80 34677 501
180Total général Passif103 36997 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France242 533233 543
222Production stockée -2 000
230Autres produits2 848181
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 381231 724
242Autres charges externes* 70 33756 267
244Impôts, taxes et versements assimilés9 7126 177
250Rémunérations du personnel 115 704114 964
252Charges sociales 41 20248 861
254Dotations aux amortissements 3 732515
262Autres charges 1739
264Total des charges d’exploitation 240 686227 523
270Résultat d’exploitation 4 6944 201
294Charges financières 1 7692 281
300Charges exceptionnelles 217775
310Bénéfice ou perte 2 7081 145
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 3 552
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 11 300
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 298
490Total Immobilisations (Valeur brute) 80 077
492Total Immobilisations (Augmentations) 15 598
494Total Immobilisations (Diminutions) 11 696
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 2914 du 05/10/2020
Numéro de gestion : 1996B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial49 54649 54649 546
014Immobilisations incorporelles – Autres15 6476 8268 820474
028Immobilisations corporelles18 73714 6594 078558
040Immobilisations financières505050
044Total Actif Immobilisé83 98021 48562 49450 628
068Créances – Clients et comptes rattachés20 26820 26840 689
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084Disponibilités17 40417 4041 088
092Charges constatées d’avance1061061 233
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance40 87540 87547 188
110Total général Actif124 85521 485103 36997 816
120Capital social ou individuel36 58836 588
126Réserve légale3 6593 659
132Autres réserves43 44743 447
134Report à nouveau-63 378-64 523
136Résultat de l’exercice2 7081 145
142Total des capitaux propres - Total I23 02420 315
156Emprunts et dettes assimilées43 98746 370
166Fournisseurs et comptes rattachés15 4741 108
172Autres dettes20 88530 023
176Total des dettes80 34677 501
180Total général Passif103 36997 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France242 533233 543
222Production stockée -2 000
230Autres produits2 848181
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 381231 724
242Autres charges externes* 70 33756 267
244Impôts, taxes et versements assimilés9 7126 177
250Rémunérations du personnel 115 704114 964
252Charges sociales 41 20248 861
254Dotations aux amortissements 3 732515
262Autres charges 1739
264Total des charges d’exploitation 240 686227 523
270Résultat d’exploitation 4 6944 201
294Charges financières 1 7692 281
300Charges exceptionnelles 217775
310Bénéfice ou perte 2 7081 145
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 3 552
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 11 300
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 298
490Total Immobilisations (Valeur brute) 80 077
492Total Immobilisations (Augmentations) 15 598
494Total Immobilisations (Diminutions) 11 696
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 2129 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 1996B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial49 54649 54649 546
014Immobilisations incorporelles – Autres15 6476 8268 820474
028Immobilisations corporelles18 73714 6594 078558
040Immobilisations financières505050
044Total Actif Immobilisé83 98021 48562 49450 628
068Créances – Clients et comptes rattachés20 26820 26840 689
072Créances – Autres3 0973 0974 178
084Disponibilités17 40417 4041 088
092Charges constatées d’avance1061061 233
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance40 87540 87547 188
110Total général Actif124 85521 485103 36997 816
120Capital social ou individuel36 58836 588
126Réserve légale3 6593 659
132Autres réserves43 44743 447
134Report à nouveau-63 378-64 523
136Résultat de l’exercice2 7081 145
142Total des capitaux propres - Total I23 02420 315
156Emprunts et dettes assimilées43 98746 370
166Fournisseurs et comptes rattachés15 4741 108
172Autres dettes20 88530 023
176Total des dettes80 34677 501
180Total général Passif103 36997 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France242 533233 543
222Production stockée -2 000
230Autres produits2 848181
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 381231 724
242Autres charges externes* 70 33756 267
244Impôts, taxes et versements assimilés9 7126 177
250Rémunérations du personnel 115 704114 964
252Charges sociales 41 20248 861
254Dotations aux amortissements 3 732515
262Autres charges 1739
264Total des charges d’exploitation 240 686227 523
270Résultat d’exploitation 4 6944 201
294Charges financières 1 7692 281
300Charges exceptionnelles 217775
310Bénéfice ou perte 2 7081 145
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 3 552
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 11 300
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 298
490Total Immobilisations (Valeur brute) 80 077
492Total Immobilisations (Augmentations) 15 598
494Total Immobilisations (Diminutions) 11 696
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : PERIGUEUX (2402)
Numéro de dépôt : 2595 du 18/08/2017
Numéro de gestion : 1996B00025
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial49 54649 54649 546
014Immobilisations incorporelles – Autres15 6476 8268 820474
028Immobilisations corporelles18 73714 6594 078558
040Immobilisations financières505050
044Total Actif Immobilisé83 98021 48562 49450 628
068Créances – Clients et comptes rattachés20 26820 26840 689
072Créances – Autres3 0973 0974 178
084Disponibilités17 40417 4041 088
092Charges constatées d’avance1061061 233
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance40 87540 87547 188
110Total général Actif124 85521 485103 36997 816
120Capital social ou individuel36 58836 588
126Réserve légale3 6593 659
132Autres réserves43 44743 447
134Report à nouveau-63 378-64 523
136Résultat de l’exercice2 7081 145
142Total des capitaux propres - Total I23 02420 315
156Emprunts et dettes assimilées43 98746 370
166Fournisseurs et comptes rattachés15 4741 108
172Autres dettes20 88530 023
176Total des dettes80 34677 501
180Total général Passif103 36997 816
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France242 533233 543
222Production stockée -2 000
230Autres produits2 848181
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 245 381231 724
242Autres charges externes* 70 33756 267
244Impôts, taxes et versements assimilés9 7126 177
250Rémunérations du personnel 115 704114 964
252Charges sociales 41 20248 861
254Dotations aux amortissements 3 732515
262Autres charges 1739
264Total des charges d’exploitation 240 686227 523
270Résultat d’exploitation 4 6944 201
294Charges financières 1 7692 281
300Charges exceptionnelles 217775
310Bénéfice ou perte 2 7081 145
316Rémunération et avantages personnels non déductibles 3 552
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 11 300
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 4 298
490Total Immobilisations (Valeur brute) 80 077
492Total Immobilisations (Augmentations) 15 598
494Total Immobilisations (Diminutions) 11 696

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