PATRICK DUBOSC

Entreprise

PATRICK DUBOSC
Dernière mise à jour : 04/02/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/07/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33104140000028 / Siren : 331041400 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 91 331041400
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/02/2009
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
PATRICK DUBOSC
Adresse :
LE CHIROULET
65710 CAMPAN
Historique de l'établissement :
04/02/2009 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Caractère employeur : Oui
20/09/2001 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/11/1984
Nom : M. DUBOSC PATRICK ALAIN JEAN
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/02/2009 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1210
NOJO : BXA08051003442V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 10/02/2009
Date de commencement d'activité : 04/02/2009

Etablissement principal :
Activité : Entrepreneur de travaux forestiers.
Origine des fonds : Création

Adresse :
le Chiroulet
65710 Campan

Numéro d'identification : RCS Tarbes 331 041 400
Nom : DUBOSC Patrick, Alain, Jean,
Nationalité : Française
30/12/2008 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint

Annonce N°1413
NOJO : BXA08358001266T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAGNERES-DE-BIGORRE (65)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint
Date d'immatriculation : 15/12/2008
Date de commencement d'activité : 04/01/2009

Etablissement principal :
Activité : Restauration traditionnelle et licence 3
Origine des fonds : Reprise au conjoint

Adresse :
le Chiroulet Commune Adm. Bagnères-de-Bigorre
65710 Campan

Numéro d'identification : RCS Bagnères-de-Bigorre 509 291 548
Nom : RIXENS Monique, Christiane, Françoise
Nationalité : Française
Nom d'usage : DUBOSC

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Bagnères-de-Bigorre 331 041 400
Nom : DUBOSC Patrick, Alain, Jean
30/12/2008 : Cessation d'activité

Annonce N°2094
NOJO : BXB08358002532W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAGNERES-DE-BIGORRE (65)
Date de cessation d'activité : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS Bagnères-de-Bigorre 331 041 400
Nom : DUBOSC Patrick,, Alain,, Jean

Adresse :
le Chiroulet
65710 Campan
Historique de l'unité légale :
04/02/2009 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle :
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
31/10/2008 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
03/06/2002 : état administratif, dénomination usuelle, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : AUBERGE DU LAC BLEU
Code NIC : 00028
Dépôts des actes :
N.C             : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2009A00029
Dépôt : N°7 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
10/02/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2009A00029
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Chiroulet
65710 Campan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/02/2009
Activité : Entrepreneur de travaux forestiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
10/02/2009 : DUBOSC Patrick, Alain, Jean,
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 07/11/1963
Ville de naissance : 65059 Bagnères-de-Bigorre
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
le Chiroulet
65710 Campan
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2009

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