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de Lampaul-Plouarzel

PATRICK CUISSINAT (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52427446100010 / Siren : 524274461 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 17 524274461
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.09 : Autres services personnels n.c.a.
96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- les activités des astrologues et des spirites
- les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
- les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
- les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
- les services de recherche généalogique
- les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
- les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
- l’exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
- les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
- les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
- les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z) Produits associés : 96.09.11, 96.09.12, 96.09.13, 96.09.19
Coordonnées de l'établissement :
PATRICK CUISSINAT
Adresse :
6 Rue LAMENNAIS
29820 GUILERS
Historique de l'établissement :
30/09/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
10/10/2010 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2022 : Préccession
Successeur : PAT- BLANCHE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2010
Nom : M. CUISSINAT PATRICK LOUIS ADOLPHE AUGUSTE
Dénomination usuelle: PAT' BLANCHE
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
21/09/2010 : PAT BLANCHE TAXI ANIMALIER & SERVICES ANIMALIERS
N° national/d'enregistrement : 3768362
Date de dépôt : 21/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Toilettage d'animaux.

Déposant 1 : PATRICK CUISSINAT
Numéro de SIREN : 524274461
Adresse :
6 LAMENNAIS
29820 GUILERS
FR

Mandataire 1 : PATRICK CUISSINAT
Adresse :
6 LAMENNAIS
29820 GUILERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Publications au Bodacc :
11/10/2022 : Cessation d'activité

Annonce N°761
NOJO : 002901MYG235123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Date de cessation d'activité : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Brest 524 274 461
Nom : CUISSINAT Patrick
Nom commercial : PAT'BLANCHE
29/08/2010 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°188
NOJO : BXA10235000390D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 12/08/2010
Date de commencement d'activité : 01/09/2010

Etablissement principal :
Activité : Taxi animalier, prestataire de services animaliers.
Origine des fonds : Création

Adresse :
6 rue Lammenais
29820 Guilers

Numéro d'identification : RCS Brest 524 274 461
Nom : CUISSINAT Patrick
Nom commercial : PAT'BLANCHE
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
10/10/2010 : activité principale
Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)
Dépôts des actes :
N.C             : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010A00229
Dépôt : N°61 déposé le 12/08/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
12/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2010A00229
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 rue Lammenais
29820 Guilers
FRANCE
Nom commercial : PAT'BLANCHE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Taxi animalier, prestataire de services animaliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
12/08/2010 : CUISSINAT Patrick
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 17/10/1955
Ville de naissance : 42218 ST ETIENNE
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
6 rue Lammenais
29820 Guilers
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2010

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