PATRICE BADEUIL

Entreprise

PATRICE BADEUIL
Dernière mise à jour : 06/06/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/06/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80276570100015 / Siren : 802765701 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 30 802765701
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/01/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
PATRICE BADEUIL
Adresse :
Lieu dit MONTROME
43380 ALLY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/06/2014
Nom : M. BADEUIL PATRICE
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/01/2016 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°279
NOJO : BXA160110019182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 06/06/2014

Activité : Exploitant forestier vente de bois de chauffage.

Adresse :
lieu-dit Montrome
43380 Ally

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 802 765 701
Nom : BADEUIL Patrice
Nom d'usage : BADEUIL
Dépôts des actes :
10/12/2015 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2016A00016
Dépôt : N°000005 déposé le 07/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Information donnée au conjoint commun en biens
Etablissements :
07/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2016A00016
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit Montrome
43380 Ally
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2014
Activité : Exploitant forestier vente de bois de chauffage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
07/01/2016 : BADEUIL Patrice
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 30/05/1969
Ville de naissance : 15105 Leyvaux (15)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu-dit Montrome
43380 Ally
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/01/2016
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