PASCAL CLUZEL

Entreprise

PASCAL CLUZEL
Dernière mise à jour : 01/01/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34261935000040 / Siren : 342619350 / NIC : 00040
N° de TVA : FR 84 342619350
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03B : Autre création artistique
Cette sous-classe comprend :
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
- les activités des compositeurs de musique
- les activités des journalistes indépendants Produits associés : 90.03.11p, 90.03.12
Coordonnées de l'établissement :
PASCAL CLUZEL
Adresse :
40 Impasse DU GRAND PRE
01700 BEYNOST
Liens de succession de l'établissement :
31/05/2009 : Succession
Prédécesseur : PASCAL CLUZEL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1987
Nom : M. CLUZEL PASCAL
Dénomination usuelle: CLUZEL DESIGN
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
10/10/2013 : Jugement de clôture

Annonce N°1275
NOJO : BXA13280000214D
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Identifiant client : 20131002AR69

Jugement de clôture du 19 septembre 2013
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 342 619 350
Nom : CLUZEL Pascal
30/08/2012 : Avis de dépôt

Annonce N°663
NOJO : BXA122400003940
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Identifiant client : 20120827DS0098

Avis de dépôt du 29 juin 2012
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, où les réclamations devant le juge commissaire seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication

Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 342 619 350
Nom : CLUZEL Pascal, Henri, Raymond
Historique de l'unité légale :
01/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00040
17/02/2009 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
15/11/2006 : code NIC
Code NIC : 00032
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Activités artistiques (NAF1993 : 92.3A)
01/10/1994 : état administratif, dénomination usuelle, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : CLUZEL DESIGN
Code NIC : 00024

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