PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE

Entreprise

PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE
Dernière mise à jour : 31/12/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35344872300018 / Siren : 353448723 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 90 353448723
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.07 : Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes
11.07A : Industrie des eaux de table
Cette sous-classe comprend :
- la production d’eaux minérales naturelles et d’autres eaux embouteillées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de glace (cf.35.30Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.07.11, 11.07.99p
Coordonnées de l'établissement :
PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE
Adresse :
SOURCE PAROT
LE BOURG

42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
Historique de l'établissement :
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev1 : 15.9S)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
07/06/2022 : NAO
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04222006090
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2022
Date de dépôt : 08/06/2022
Date du texte : 07/06/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE
Siret : 35344872300018
Code APE : 1107B
Secteur : Production de boissons rafraîchissantes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 LE BOURG
    SOURCE PAROT
    42610 ST ROMAIN LE PUY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1989
Dénomination : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE
Dénomination usuelle: EAU MINERALE EAUX MINERALES
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
14/01/2016 : GARCON
N° national/d'enregistrement : 4240435
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

14/01/2016 : GARCON
N° national/d'enregistrement : 4240435
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

14/01/2016 : GARCON
N° national/d'enregistrement : 4240435
Date de dépôt : 14/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

21/10/2013 : PAROT
N° national/d'enregistrement : 4041246
Date de dépôt : 21/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, sodas et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 750767
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826741
Date de demande : 26/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

21/10/2013 : PAROT
N° national/d'enregistrement : 4041246
Date de dépôt : 21/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, sodas et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY - PAROT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 750767
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

31/01/2011 : SOURCE PAROT
N° national/d'enregistrement : 3802099
Date de dépôt : 31/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, sodas et autres boissons non alcooliques.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 797271
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

31/01/2011 : SOURCE PAROT
N° national/d'enregistrement : 3802099
Date de dépôt : 31/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, sodas et autres boissons non alcooliques.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 797271
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756579
Date de demande : 07/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

11/04/2001 : LA COMPAGNIE DES LIMONADES
N° national/d'enregistrement : 3094928
Date de dépôt : 11/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 347144
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 803224
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459955
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764895
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

11/04/2001 : LE COMPTOIR DES LIMONADES
N° national/d'enregistrement : 3094929
Date de dépôt : 11/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 803224
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459954
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764896
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

11/04/2001 : LA COMPAGNIE DES LIMONADES
N° national/d'enregistrement : 3094928
Date de dépôt : 11/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
La Source
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 347144
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 803224
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459955
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

11/04/2001 : LE COMPTOIR DES LIMONADES
N° national/d'enregistrement : 3094929
Date de dépôt : 11/04/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
La Source
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 803224
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459954
Date de demande : 13/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

17/01/1997 : SEXTIENNE
N° national/d'enregistrement : 97660162
Date de dépôt : 17/01/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soda, limonade, boissons sans alcool

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 348717
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-09
Date du BOPI : 28/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326756
Date de demande : 09/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

14/05/1996 : ELLE PETILLE DE RESSOURCES
N° national/d'enregistrement : 96626006
Date de dépôt : 14/05/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 336688
Date de demande : 11/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 664519
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 665218
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306587
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607095
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

14/05/1996 : ELLE PETILLE DE RESSOURCES
N° national/d'enregistrement : 96626006
Date de dépôt : 14/05/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 336688
Date de demande : 11/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 664519
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306587
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2007-01

14/05/1996 : ELLE PETILLE DE RESSOURCES
N° national/d'enregistrement : 96626006
Date de dépôt : 14/05/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 336688
Date de demande : 11/12/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 664519
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 665218
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306587
Date de demande : 30/01/2006
N° de BOPI : 2007-01

25/04/1996 : LIM'S
N° national/d'enregistrement : 96623315
Date de dépôt : 25/04/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 348718
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 664519
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 665218
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302985
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607063
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

25/04/1996 : LIM'S
N° national/d'enregistrement : 96623315
Date de dépôt : 25/04/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 348718
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 664519
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302985
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

25/04/1996 : LIM'S
N° national/d'enregistrement : 96623315
Date de dépôt : 25/04/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 348718
Date de demande : 17/06/2002
N° de BOPI : 2002-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 664519
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 665218
Date de demande : 26/02/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302985
Date de demande : 14/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

09/06/1993 : 3 PLUS
N° national/d'enregistrement : 93472140
Date de dépôt : 09/06/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/06/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 369624
Date de demande : 25/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 369625
Date de demande : 25/04/2003
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 596889
Date de demande : 18/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE ST ROMAIN LE PUY.PAROT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 866678
Date de demande : 02/09/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-30
Date du BOPI : 30/07/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2242007
Date de demande : 06/05/2003
N° de BOPI : 2003-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520948
Date de demande : 05/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819896
Date de demande : 25/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

08/12/1989 : BULLE
N° national/d'enregistrement : 1565337
Date de dépôt : 08/12/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1979 à INPI No 537153 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1116276
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des limonades, sodas, sirops

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 293564
Date de demande : 18/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 294806
Date de demande : 04/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510803
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : STE FERMIERE EAUX MINER.NATUR. DE ST ROMAIN LE PUY-SOURCE PAROT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 510804
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : STE FERMIERE EAUX MINER.NATUR. DE ST ROMAIN LE PUY PAROT SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770091
Date de demande : 09/10/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159734
Date de demande : 16/12/1999
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424532
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722385
Date de demande : 31/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

08/12/1989 : BULLE
N° national/d'enregistrement : 1565337
Date de dépôt : 08/12/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 DECEMBRE 1979 à INPI No 537153 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1116276
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des limonades, sodas, sirops

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
La Source
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 293564
Date de demande : 18/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 294806
Date de demande : 04/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510803
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : STE FERMIERE EAUX MINER.NATUR. DE ST ROMAIN LE PUY-SOURCE PAROT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 510804
Date de demande : 18/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Bénéficiare 1 : STE FERMIERE EAUX MINER.NATUR. DE ST ROMAIN LE PUY PAROT SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 770091
Date de demande : 09/10/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159734
Date de demande : 16/12/1999
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424532
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

07/12/1988 : SUD
N° national/d'enregistrement : 1502936
Date de dépôt : 07/12/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 DECEMBRE 1978 à l'INPI no 305474 ET ENREGISTRE SOUS LE no 1079442.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Une boisson gazeuse.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484130
Date de demande : 13/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484129
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 671444
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671445
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130263
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390766
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693799
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

07/12/1988 : SUD
N° national/d'enregistrement : 1502936
Date de dépôt : 07/12/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 DECEMBRE 1978 à l'INPI no 305474 ET ENREGISTRE SOUS LE no 1079442.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Une boisson gazeuse.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484130
Date de demande : 13/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484129
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 671444
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671445
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130263
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390766
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

07/11/1988 : SUK'S
N° national/d'enregistrement : 1500200
Date de dépôt : 07/11/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 Novembre 1978 A INPI No 302819 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1076135.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des eaux minérales naturelles et boissons gazeuses;

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484130
Date de demande : 13/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484129
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738171
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 738206
Date de demande : 13/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130262
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390765
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689536
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

07/11/1988 : TOP'S
N° national/d'enregistrement : 1500201
Date de dépôt : 07/11/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 NOvembre 1978 A INPI No 302820 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1076136.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des eaux minérales naturelles et boissons gazeuses;

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484130
Date de demande : 13/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484129
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 738171
Date de demande : 12/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 738206
Date de demande : 13/11/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130264
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390764
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689538
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

07/11/1988 : SUK'S
N° national/d'enregistrement : 1500200
Date de dépôt : 07/11/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 Novembre 1978 A INPI No 302819 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1076135.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des eaux minérales naturelles et boissons gazeuses;

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484130
Date de demande : 13/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484129
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130262
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390765
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689536
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

07/11/1988 : TOP'S
N° national/d'enregistrement : 1500201
Date de dépôt : 07/11/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 NOvembre 1978 A INPI No 302820 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1076136.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des eaux minérales naturelles et boissons gazeuses;

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 484130
Date de demande : 13/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 484129
Date de demande : 13/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130264
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390764
Date de demande : 28/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689538
Date de demande : 30/07/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

06/07/1988 : EAU MINERALE... PAROT NATURELLEMENT
N° national/d'enregistrement : 1477010
Date de dépôt : 06/07/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 Juillet 1978 A INPI No 287719 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1058953.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des eaux minérales naturelles et gazeuses.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111777
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368674
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683136
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

06/07/1988 : EAU MINERALE... PAROT NATURELLEMENT
N° national/d'enregistrement : 1477010
Date de dépôt : 06/07/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 Juillet 1978 A INPI No 287719 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1058953.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des eaux minérales naturelles et gazeuses.

Déposant 1 : PAROT S.A.S. – EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 733844
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 733846
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111777
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368674
Date de demande : 31/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683136
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

20/10/1982 : QUEBEC
N° national/d'enregistrement : 1216331
Date de dépôt : 20/10/1982
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 Novembre 1972 A MARSEILLE No 50698 ET ENREGISTRE SOUS LE No 866124.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, ale et porters, eaux minérales, gazeuses, sodas, limonades, jus de fruits et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY – PAROT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 233954
Date de demande : 10/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 587934
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Bénéficiare 1 : PAROT.SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE ST ROMAIN LE PUY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 839036
Date de demande : 10/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 353448723
Adresse :
Le Bourg
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009955
N° de BOPI : 1993-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223011
Date de demande : 14/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511119
Date de demande : 05/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Publications au Bodacc :
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6118
NOJO : 420200001388480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6858
NOJO : 420200001104360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2057
NOJO : 042020000088001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SOCIETE AUDIT ET CERTIFICATION n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
REYNAUD Camille nom d'usage : REYNAUD n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BARRIER Jean-Claude nom d'usage : BARRIER devient commissaire aux comptes titulaire.
SA à directoire et à conseil de s MAZARS devient commissaire aux comptes suppléant
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2919
NOJO : 420200000857440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9818
NOJO : 420200000615190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°529
NOJO : 420200000363390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4116
NOJO : 214202399619099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S. A. S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4896
NOJO : 214202388723806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S. A. S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4569
NOJO : 214202350089417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S. A. S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1620
NOJO : BXB14337002039K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 353 448 723
Dénomination : PAROT S. A. S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5878
NOJO : 214202324394787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY - PAROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4454
NOJO : 214202303719045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY - PAROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3909
NOJO : BXC130180051387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY - PAROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°240
NOJO : BXB122770013432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY - PAROT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°440
NOJO : BXB110380005826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date d'effet : 2010-12-22
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARNAUD Jean Christophe Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT ET CERTIFICATION Commissaire aux comptes suppléant : REYNAUD Camille
Montant du capital : 2000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
42610 Saint-Romain-le-Puy

Etablissement principal :
Adresse :
42610 Saint-Romain-le-Puy
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5106
NOJO : BXC103190148240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
42610 Saint-Romain-le-Puy
19/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°486
NOJO : BXB102850009707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date d'effet : 2010-06-18
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : ARNAUD Jean Christophe Directeur général : ARNAUD Jean Christophe Administrateur : ARNAUD Jean Christophe Administrateur : ARNAUD Jean Pierre Administrateur : CHEVALIER Marie Françoise Administrateur : ARNAUD Jean François Administrateur : FLENER Claude Roger Emile Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE AUDIT ET CERTIFICATION Commissaire aux comptes suppléant : REYNAUD Camille
Montant du capital : 2000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
42610 Saint-Romain-le-Puy

Etablissement principal :
Adresse :
42610 Saint-Romain-le-Puy
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5598
NOJO : BXC082390271990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
42610 Saint-Romain-le-Puy
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°503
NOJO : BDC080087027812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 353 448 723
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT-REMY-LE-PUY PAROT S.A.
Forme juridique : S.A.

Adresse :
42610 Saint-Romain-le-Puy
Historique de l'unité légale :
20/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2022 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
01/11/2014 : dénomination
Dénomination : PAROT SAS - EAU MINERALE NATURELLE
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)
22/12/2010 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE SAINT ROMAIN LE PUY - PAROT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev1 : 15.9S)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : SOC DES EAUX MINERALES NATURELLES PAROT
Représentants légaux :
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Jean Christophe
Né le 23/04/1964 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Méarie
Impasse Marengo
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : BARRIER Jean-Claude
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Boulevard Georges Clémenceau
83000 Toulon
France
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour EXALTIS - 61 RUE HENRI REGNAULT
92400 Courbevoie
France
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Jean Christophe
Né le 23/04/1964 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Méarie
Impasse Marengo
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : BARRIER Jean-Claude
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Boulevard Georges Clémenceau
83000 Toulon
France
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour EXALTIS - 61 RUE HENRI REGNAULT
92400 Courbevoie
France
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Jean Christophe
Né le 23/04/1964 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Méarie
Impasse Marengo
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : BARRIER Jean-Claude
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
39 Boulevard Georges Clémenceau
83000 Toulon
France
27/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour EXALTIS - 61 RUE HENRI REGNAULT
92400 Courbevoie
France
24/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Jean Christophe
Né le 23/04/1964 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Méarie
Impasse Marengo
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
24/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE AUDIT ET CERTIFICATION
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue du 14 Juillet
26100 Romans-sur-Isère
France
24/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUD Camille
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue du 14 Juillet
26100 Romans-sur-Isère
France
24/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Jean Christophe
Né le 23/04/1964 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Méarie
Impasse Marengo
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
France
24/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE AUDIT ET CERTIFICATION
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue du 14 Juillet
26100 Romans-sur-Isère
France
24/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUD Camille
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue du 14 Juillet
26100 Romans-sur-Isère
France
02/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Jean Christophe
Né le 23/04/1964 à Aix-en-Provence
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12B rue Saint Gryphe
69007 Lyon
FRANCE
02/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : SOCIETE AUDIT ET CERTIFICATION
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue du 14 Juillet
26100 Romans-sur-Isère
FRANCE
02/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Personne Physique

Nom : REYNAUD Camille
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue du 14 Juillet
26100 Romans-sur-Isère
FRANCE
Dépôts des actes :
30/07/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°006582 déposé le 28/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/07/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°006582 déposé le 28/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°017334 déposé le 28/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°017334 déposé le 28/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°017334 déposé le 28/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1261 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°001261 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°001261 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°001261 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
31/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°7128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°7128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°7128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
31/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
31/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
31/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
31/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
31/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
31/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007128 déposé le 02/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°4537 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
12/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°004537 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
12/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°004537 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
12/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°004537 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
29/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°5920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°5920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°5920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
29/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
29/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
29/06/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
29/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005920 déposé le 01/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°3100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : S.A.S.
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°3100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°3100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
22/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
22/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
22/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
14/12/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°3100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
14/12/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
14/12/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
14/12/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°100793 déposé le 31/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°3005712 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005712 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005712 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005712 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107462 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES CAC TITULAIRE ET Numéro de dépôt d'origine : 1116 / MONTBRISON TGI SUPPLEANT Numéro de dépôt d'origine : 1116 / MONTBRISON TGI
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107462 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107462 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107462 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107460 déposé le 25/08/2005
Etat : Déposé
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107460 déposé le 25/08/2005
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS D'ADMINISTRATEUR Numéro de dépôt d'origine : 978 / MONTBRISON TGI
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107460 déposé le 25/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107461 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
30/06/2005 : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107461 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 1043 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATIO N Numéro de dépôt d'origine : 1043 / MONTBRISON TGI
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107460 déposé le 25/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107461 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2005 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107461 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107460 déposé le 25/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107461 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2005 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107461 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107460 déposé le 25/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107461 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2005 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107461 déposé le 03/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1265 / MONTBRISON TGI
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1265 / MONTBRISON TGI
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes
17/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 17/07/2000 Numéro de dépôt d'origine : 885 / MONTBRISON TGI
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/06/2000 Numéro de dépôt d'origine : 885 / MONTBRISON TGI
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Divers
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Divers
29/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Divers
25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107457 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 25/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI
25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107457 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 25/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI
25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107457 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107457 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
25/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107457 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107456 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/06/1997 Numéro de dépôt d'origine : 665 / MONTBRISON TGI
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107456 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107456 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107456 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107455 déposé le 07/10/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/06/1996 Numéro de dépôt d'origine : 877 / MONTBRISON TGI
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107455 déposé le 07/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107455 déposé le 07/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107455 déposé le 07/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1995 Numéro de dépôt d'origine : 674 / MONTBRISON TGI
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
22/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 22/12/1993 Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI
22/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22/12/1993 Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI
06/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 06/12/1993 Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI
03/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 03/03/1993 Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
30/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/09/1992 Numéro de dépôt d'origine : 1008 / MONTBRISON TGI
30/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/09/1992 Numéro de dépôt d'origine : 1008 / MONTBRISON TGI
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107450 déposé le 16/11/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22/07/1992 Numéro de dépôt d'origine : 838 / MONTBRISON TGI
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107450 déposé le 16/11/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 25/06/1992 Numéro de dépôt d'origine : 838 / MONTBRISON TGI
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107450 déposé le 16/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107450 déposé le 16/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107450 déposé le 16/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107450 déposé le 16/11/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 838 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 838 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 1008 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1008 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS AVEC LISTE DES Numéro de dépôt d'origine : 1008 / MONTBRISON TGI SOUSCRIPTEURS Numéro de dépôt d'origine : 1008 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 1008 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 439 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE STE DES Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI EAUX MINERALES NA TURELLES DE ST ROMAIN LE PUY Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI PAROT SA AU LIEU DE STE FERMIERE DE S EAUX Numéro de dépôt d'ori
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 100 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 674 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 674 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 674 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107455 déposé le 07/10/1996
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DE COMMISSAIRE AUX Numéro de dépôt d'origine : 877 / MONTBRISON TGI COMPTES TITULAIRE ET COMMISSAIRES AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 877 / MONTBRISON TGI SUPPLEANT Numéro de dépôt d'origine : 877 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107456 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 665 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 665 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107457 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT ADMINISTRATEURS ET PDG Numéro de dépôt d'origine : 745 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 885 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS AVEC LISTE DES Numéro de dépôt d'origine : 885 / MONTBRISON TGI SOUSCRIPTEURS Numéro de dépôt d'origine : 885 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 885 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 885 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1265 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS LOI NRE Numéro de dépôt d'origine : 1265 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 1265 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107451 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107452 déposé le 11/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107453 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107454 déposé le 09/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107458 déposé le 22/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°107459 déposé le 11/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Siège

Adresse :
LE BOURG
42610 Saint-Romain-le-Puy
France
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE BOURG
42610 Saint-Romain-le-Puy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1989
Activité : exploitation de toutes sources d'eaux minérales naturelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Siège

Adresse :
LE BOURG
42610 Saint-Romain-le-Puy
France
27/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE BOURG
42610 Saint-Romain-le-Puy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1989
Activité : exploitation de toutes sources d'eaux minérales naturelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Siège

Adresse :
LE BOURG
42610 Saint-Romain-le-Puy
France
24/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE BOURG
42610 Saint-Romain-le-Puy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1989
Activité : exploitation de toutes sources d'eaux minérales naturelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Siège

Adresse :
Le Bourg
42610 Saint-Romain-le-Puy
FRANCE
02/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Bourg
42610 Saint-Romain-le-Puy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1989
Activité : exploitation de toutes sources d'eaux minérales naturelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/02/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/02/1990 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 10/01/1990
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
15/07/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2011
Texte de l'observation : : Changement de forme juridique à compter du 22 décembre 2010 : ancienne forme : S.A. à conseil d'administration nouvelle forme : S.A.S.
27/08/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/02/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/02/1990 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 10/01/1990
27/08/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
27/08/2020 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2011
Texte de l'observation : : Changement de forme juridique à compter du 22 décembre 2010 : ancienne forme : S.A. à conseil d'administration nouvelle forme : S.A.S.
24/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/02/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/02/1990 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 10/01/1990
24/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
24/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2011
Texte de l'observation : : Changement de forme juridique à compter du 22 décembre 2010 : ancienne forme : S.A. à conseil d'administration nouvelle forme : S.A.S.
02/12/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/02/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/02/1990 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 10/01/1990
02/12/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/12/2014 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2011
Texte de l'observation : : Changement de forme juridique à compter du 22 décembre 2010 : ancienne forme : S.A. à conseil d'administration nouvelle forme : S.A.S.
Personnes morales :
15/07/2021 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : exploitation de toutes sources d'eaux minérales naturelles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/08/2020 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : exploitation de toutes sources d'eaux minérales naturelles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/07/2018 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : exploitation de toutes sources d'eaux minérales naturelles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/12/2014 : PAROT S.A.S. - EAU MINERALE NATURELLE GAZEUSE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : exploitation de toutes sources d'eaux minérales naturelles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008598 déposé le 15/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007766 déposé le 27/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007766 déposé le 27/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008685 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008685 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007505 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007505 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007505 déposé le 24/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008374 déposé le 01/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008374 déposé le 01/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008374 déposé le 01/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°1245 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°001245 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°001245 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°001245 déposé le 17/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°7426 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007426 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007426 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°007426 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°5007 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005007 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005007 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°005007 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°6358 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°006358 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°006358 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°006358 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°10252 déposé le 26/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°010252 déposé le 26/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°010252 déposé le 26/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°010252 déposé le 26/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8192 déposé le 12/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008192 déposé le 12/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008192 déposé le 12/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008192 déposé le 12/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°4672 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°004672 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°004672 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°004672 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8223 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008223 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008223 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008223 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8222 déposé le 03/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008222 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008222 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008222 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8221 déposé le 04/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008221 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008221 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008221 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8220 déposé le 12/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008220 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008220 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008220 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8219 déposé le 08/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008219 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008219 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008219 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8218 déposé le 02/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008218 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008218 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008218 déposé le 02/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8217 déposé le 25/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008217 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008217 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008217 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8216 déposé le 06/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008216 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008216 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008216 déposé le 06/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8227 déposé le 02/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008227 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008227 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008227 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8226 déposé le 09/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008226 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008226 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008226 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8225 déposé le 03/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008225 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008225 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008225 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°8224 déposé le 28/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008224 déposé le 28/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008224 déposé le 28/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1990B50025
Dépôt : N°008224 déposé le 28/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/008124 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 1990B50025
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 98060 98060 980
AHFonds commercial38 11238 11238 112
AJAutres immobilisations incorporelles82 74879 4323 3169 074
ANTerrains609 663285 803323 860346 831
APConstructions996 711927 79168 92075 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 137 0856 705 7222 431 3641 583 675
ATAutres immobilisations corporelles160 653147 11613 53728 812
AVImmobilisations en cours242 167
AXAvances et acomptes240 000
BHAutres immobilisations financières1 1601 1601 160
BJTOTAL (I)11 087 1118 145 8642 941 2482 626 190
BLMatières premières, approvisionnements916 748916 7481 012 575
BRProduits intermédiaires et finis453 910453 910509 553
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9657 96513 476
BXClients et comptes rattachés973 801973 8011 308 536
BZAutres créances232 934232 934327 133
CFDisponibilités1 855 8811 855 8811 258 212
CHCharges constatées d’avance15 83215 83226 406
CJTOTAL (II)4 457 0714 457 0714 455 892
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 544 1838 145 8647 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves250250
DHReport à nouveau1 474 8841 288 059
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 187186 825
DLTOTAL (I)4 031 3213 675 134
DPProvisions pour risques193 971202 923
DQProvisions pour charges109 221
DRTOTAL (III)303 192202 923
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 083 765533 944
DVEmprunts et dettes financières divers (4)337 173409 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 106 8241 725 702
DYDettes fiscales et sociales472 379498 114
EAAutres dettes63 66537 073
ECTOTAL (IV)3 063 8063 204 026
EETOTAL GENERAL (I à V)7 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens13 276 077134 67913 410 75613 456 196
FGProduction vendue services189 911189 911170 172
FJChiffres d’affaires nets13 465 989134 67913 600 66813 626 368
FMProduction stockée-55 64342 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77645 847
FQAutres produits370 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 575 80114 084 725
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 080 9484 779 573
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)95 82732 298
FWAutres achats et charges externes4 483 4474 403 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 942 9971 901 337
FYSalaires et traitements1 272 7561 283 540
FZCharges sociales503 121540 485
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements587 720475 384
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions109 22131 203
GEAutres charges376 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 076 03813 823 602
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)499 763261 124
GRIntérêts et charges assimilées25 60729 589
GUTotal des charges financières (VI)25 60729 589
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 607-29 589
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)474 156231 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 43622 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 0007 075
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 43629 379
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 3306 480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 460
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 79111 204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 64518 175
HKImpôts sur les bénéfices (X)131 61362 884
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 637 23614 114 105
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 281 04913 927 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 187186 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier281 607286 827
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 06216 008
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles73 6745 75979 432
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 783 589594 422311 5808 066 431
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 857 263600 181311 5808 145 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations109 221
5VAutres provisions pour risques et charges193 971
5ZTotal Provisions pour risques et charges202 923109 2218 952303 192
7CTOTAL GENERAL202 923109 2218 952303 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation109 2218 952
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance15 832
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 223 7271 222 5671 160
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 083 765302 745732 448
8BFournisseurs et comptes rattaché1 106 8241 106 824
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)400 838400 838
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 063 8062 282 786732 44848 572
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice850 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 179
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/008598 du 15/07/2021
Numéro de gestion : 1990B50025
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 98060 98060 980
AHFonds commercial38 11238 11238 112
AJAutres immobilisations incorporelles82 74879 4323 3169 074
ANTerrains609 663285 803323 860346 831
APConstructions996 711927 79168 92075 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 137 0856 705 7222 431 3641 583 675
ATAutres immobilisations corporelles160 653147 11613 53728 812
AVImmobilisations en cours242 167
AXAvances et acomptes240 000
BHAutres immobilisations financières1 1601 1601 160
BJTOTAL (I)11 087 1118 145 8642 941 2482 626 190
BLMatières premières, approvisionnements916 748916 7481 012 575
BRProduits intermédiaires et finis453 910453 910509 553
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9657 96513 476
BXClients et comptes rattachés973 801973 8011 308 536
BZAutres créances232 934232 934327 133
CFDisponibilités1 855 8811 855 8811 258 212
CHCharges constatées d’avance15 83215 83226 406
CJTOTAL (II)4 457 0714 457 0714 455 892
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 544 1838 145 8647 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves250250
DHReport à nouveau1 474 8841 288 059
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 187186 825
DLTOTAL (I)4 031 3213 675 134
DPProvisions pour risques193 971202 923
DQProvisions pour charges109 221
DRTOTAL (III)303 192202 923
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 083 765533 944
DVEmprunts et dettes financières divers (4)337 173409 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 106 8241 725 702
DYDettes fiscales et sociales472 379498 114
EAAutres dettes63 66537 073
ECTOTAL (IV)3 063 8063 204 026
EETOTAL GENERAL (I à V)7 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens13 276 077134 67913 410 75613 456 196
FGProduction vendue services189 911189 911170 172
FJChiffres d’affaires nets13 465 989134 67913 600 66813 626 368
FMProduction stockée-55 64342 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77645 847
FQAutres produits370 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 575 80114 084 725
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 080 9484 779 573
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)95 82732 298
FWAutres achats et charges externes4 483 4474 403 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 942 9971 901 337
FYSalaires et traitements1 272 7561 283 540
FZCharges sociales503 121540 485
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements587 720475 384
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions109 22131 203
GEAutres charges376 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 076 03813 823 602
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)499 763261 124
GRIntérêts et charges assimilées25 60729 589
GUTotal des charges financières (VI)25 60729 589
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 607-29 589
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)474 156231 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 43622 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 0007 075
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 43629 379
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 3306 480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 460
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 79111 204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 64518 175
HKImpôts sur les bénéfices (X)131 61362 884
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 637 23614 114 105
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 281 04913 927 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 187186 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier281 607286 827
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 06216 008
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles73 6745 75979 432
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 783 589594 422311 5808 066 431
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 857 263600 181311 5808 145 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations109 221
5VAutres provisions pour risques et charges193 971
5ZTotal Provisions pour risques et charges202 923109 2218 952303 192
7CTOTAL GENERAL202 923109 2218 952303 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation109 2218 952
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance15 832
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 223 7271 222 5671 160
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 083 765302 745732 448
8BFournisseurs et comptes rattaché1 106 8241 106 824
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)400 838400 838
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 063 8062 282 786732 44848 572
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice850 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 179
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/007766 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 1990B50025
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 98060 98060 980
AHFonds commercial38 11238 11238 112
AJAutres immobilisations incorporelles82 74879 4323 3169 074
ANTerrains609 663285 803323 860346 831
APConstructions996 711927 79168 92075 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 137 0856 705 7222 431 3641 583 675
ATAutres immobilisations corporelles160 653147 11613 53728 812
AVImmobilisations en cours242 167
AXAvances et acomptes240 000
BHAutres immobilisations financières1 1601 1601 160
BJTOTAL (I)11 087 1118 145 8642 941 2482 626 190
BLMatières premières, approvisionnements916 748916 7481 012 575
BRProduits intermédiaires et finis453 910453 910509 553
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9657 96513 476
BXClients et comptes rattachés973 801973 8011 308 536
BZAutres créances232 934232 934327 133
CFDisponibilités1 855 8811 855 8811 258 212
CHCharges constatées d’avance15 83215 83226 406
CJTOTAL (II)4 457 0714 457 0714 455 892
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 544 1838 145 8647 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves250250
DHReport à nouveau1 474 8841 288 059
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 187186 825
DLTOTAL (I)4 031 3213 675 134
DPProvisions pour risques193 971202 923
DQProvisions pour charges109 221
DRTOTAL (III)303 192202 923
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 083 765533 944
DVEmprunts et dettes financières divers (4)337 173409 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 106 8241 725 702
DYDettes fiscales et sociales472 379498 114
EAAutres dettes63 66537 073
ECTOTAL (IV)3 063 8063 204 026
EETOTAL GENERAL (I à V)7 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens13 276 077134 67913 410 75613 456 196
FGProduction vendue services189 911189 911170 172
FJChiffres d’affaires nets13 465 989134 67913 600 66813 626 368
FMProduction stockée-55 64342 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77645 847
FQAutres produits370 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 575 80114 084 725
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 080 9484 779 573
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)95 82732 298
FWAutres achats et charges externes4 483 4474 403 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 942 9971 901 337
FYSalaires et traitements1 272 7561 283 540
FZCharges sociales503 121540 485
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements587 720475 384
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions109 22131 203
GEAutres charges376 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 076 03813 823 602
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)499 763261 124
GRIntérêts et charges assimilées25 60729 589
GUTotal des charges financières (VI)25 60729 589
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 607-29 589
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)474 156231 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 43622 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 0007 075
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 43629 379
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 3306 480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 460
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 79111 204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 64518 175
HKImpôts sur les bénéfices (X)131 61362 884
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 637 23614 114 105
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 281 04913 927 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 187186 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier281 607286 827
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 06216 008
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles73 6745 75979 432
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 783 589594 422311 5808 066 431
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 857 263600 181311 5808 145 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations109 221
5VAutres provisions pour risques et charges193 971
5ZTotal Provisions pour risques et charges202 923109 2218 952303 192
7CTOTAL GENERAL202 923109 2218 952303 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation109 2218 952
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance15 832
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 223 7271 222 5671 160
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 083 765302 745732 448
8BFournisseurs et comptes rattaché1 106 8241 106 824
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)400 838400 838
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 063 8062 282 786732 44848 572
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice850 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 179
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/008685 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 1990B50025
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 98060 98060 980
AHFonds commercial38 11238 11238 112
AJAutres immobilisations incorporelles82 74879 4323 3169 074
ANTerrains609 663285 803323 860346 831
APConstructions996 711927 79168 92075 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 137 0856 705 7222 431 3641 583 675
ATAutres immobilisations corporelles160 653147 11613 53728 812
AVImmobilisations en cours242 167
AXAvances et acomptes240 000
BHAutres immobilisations financières1 1601 1601 160
BJTOTAL (I)11 087 1118 145 8642 941 2482 626 190
BLMatières premières, approvisionnements916 748916 7481 012 575
BRProduits intermédiaires et finis453 910453 910509 553
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9657 96513 476
BXClients et comptes rattachés973 801973 8011 308 536
BZAutres créances232 934232 934327 133
CFDisponibilités1 855 8811 855 8811 258 212
CHCharges constatées d’avance15 83215 83226 406
CJTOTAL (II)4 457 0714 457 0714 455 892
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 544 1838 145 8647 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves250250
DHReport à nouveau1 474 8841 288 059
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 187186 825
DLTOTAL (I)4 031 3213 675 134
DPProvisions pour risques193 971202 923
DQProvisions pour charges109 221
DRTOTAL (III)303 192202 923
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 083 765533 944
DVEmprunts et dettes financières divers (4)337 173409 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 106 8241 725 702
DYDettes fiscales et sociales472 379498 114
EAAutres dettes63 66537 073
ECTOTAL (IV)3 063 8063 204 026
EETOTAL GENERAL (I à V)7 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens13 276 077134 67913 410 75613 456 196
FGProduction vendue services189 911189 911170 172
FJChiffres d’affaires nets13 465 989134 67913 600 66813 626 368
FMProduction stockée-55 64342 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77645 847
FQAutres produits370 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 575 80114 084 725
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 080 9484 779 573
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)95 82732 298
FWAutres achats et charges externes4 483 4474 403 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 942 9971 901 337
FYSalaires et traitements1 272 7561 283 540
FZCharges sociales503 121540 485
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements587 720475 384
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions109 22131 203
GEAutres charges376 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 076 03813 823 602
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)499 763261 124
GRIntérêts et charges assimilées25 60729 589
GUTotal des charges financières (VI)25 60729 589
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 607-29 589
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)474 156231 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 43622 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 0007 075
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 43629 379
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 3306 480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 460
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 79111 204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 64518 175
HKImpôts sur les bénéfices (X)131 61362 884
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 637 23614 114 105
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 281 04913 927 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 187186 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier281 607286 827
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 06216 008
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles73 6745 75979 432
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 783 589594 422311 5808 066 431
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 857 263600 181311 5808 145 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations109 221
5VAutres provisions pour risques et charges193 971
5ZTotal Provisions pour risques et charges202 923109 2218 952303 192
7CTOTAL GENERAL202 923109 2218 952303 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation109 2218 952
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance15 832
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 223 7271 222 5671 160
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 083 765302 745732 448
8BFournisseurs et comptes rattaché1 106 8241 106 824
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)400 838400 838
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 063 8062 282 786732 44848 572
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice850 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 179
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007505 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1990B50025
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 98060 98060 980
AHFonds commercial38 11238 11238 112
AJAutres immobilisations incorporelles82 74879 4323 3169 074
ANTerrains609 663285 803323 860346 831
APConstructions996 711927 79168 92075 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 137 0856 705 7222 431 3641 583 675
ATAutres immobilisations corporelles160 653147 11613 53728 812
AVImmobilisations en cours242 167
AXAvances et acomptes240 000
BHAutres immobilisations financières1 1601 1601 160
BJTOTAL (I)11 087 1118 145 8642 941 2482 626 190
BLMatières premières, approvisionnements916 748916 7481 012 575
BRProduits intermédiaires et finis453 910453 910509 553
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9657 96513 476
BXClients et comptes rattachés973 801973 8011 308 536
BZAutres créances232 934232 934327 133
CFDisponibilités1 855 8811 855 8811 258 212
CHCharges constatées d’avance15 83215 83226 406
CJTOTAL (II)4 457 0714 457 0714 455 892
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 544 1838 145 8647 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves250250
DHReport à nouveau1 474 8841 288 059
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 187186 825
DLTOTAL (I)4 031 3213 675 134
DPProvisions pour risques193 971202 923
DQProvisions pour charges109 221
DRTOTAL (III)303 192202 923
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 083 765533 944
DVEmprunts et dettes financières divers (4)337 173409 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 106 8241 725 702
DYDettes fiscales et sociales472 379498 114
EAAutres dettes63 66537 073
ECTOTAL (IV)3 063 8063 204 026
EETOTAL GENERAL (I à V)7 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens13 276 077134 67913 410 75613 456 196
FGProduction vendue services189 911189 911170 172
FJChiffres d’affaires nets13 465 989134 67913 600 66813 626 368
FMProduction stockée-55 64342 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77645 847
FQAutres produits370 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 575 80114 084 725
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 080 9484 779 573
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)95 82732 298
FWAutres achats et charges externes4 483 4474 403 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 942 9971 901 337
FYSalaires et traitements1 272 7561 283 540
FZCharges sociales503 121540 485
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements587 720475 384
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions109 22131 203
GEAutres charges376 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 076 03813 823 602
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)499 763261 124
GRIntérêts et charges assimilées25 60729 589
GUTotal des charges financières (VI)25 60729 589
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 607-29 589
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)474 156231 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 43622 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 0007 075
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 43629 379
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 3306 480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 460
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 79111 204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 64518 175
HKImpôts sur les bénéfices (X)131 61362 884
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 637 23614 114 105
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 281 04913 927 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 187186 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier281 607286 827
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 06216 008
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles73 6745 75979 432
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 783 589594 422311 5808 066 431
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 857 263600 181311 5808 145 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations109 221
5VAutres provisions pour risques et charges193 971
5ZTotal Provisions pour risques et charges202 923109 2218 952303 192
7CTOTAL GENERAL202 923109 2218 952303 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation109 2218 952
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance15 832
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 223 7271 222 5671 160
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 083 765302 745732 448
8BFournisseurs et comptes rattaché1 106 8241 106 824
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)400 838400 838
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 063 8062 282 786732 44848 572
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice850 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 179
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 8374 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 1990B50025
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 98060 98060 980
AHFonds commercial38 11238 11238 112
AJAutres immobilisations incorporelles82 74879 4323 3169 074
ANTerrains609 663285 803323 860346 831
APConstructions996 711927 79168 92075 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 137 0856 705 7222 431 3641 583 675
ATAutres immobilisations corporelles160 653147 11613 53728 812
AVImmobilisations en cours242 167
AXAvances et acomptes240 000
BHAutres immobilisations financières1 1601 1601 160
BJTOTAL (I)11 087 1118 145 8642 941 2482 626 190
BLMatières premières, approvisionnements916 748916 7481 012 575
BRProduits intermédiaires et finis453 910453 910509 553
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9657 96513 476
BXClients et comptes rattachés973 801973 8011 308 536
BZAutres créances232 934232 934327 133
CFDisponibilités1 855 8811 855 8811 258 212
CHCharges constatées d’avance15 83215 83226 406
CJTOTAL (II)4 457 0714 457 0714 455 892
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 544 1838 145 8647 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves250250
DHReport à nouveau1 474 8841 288 059
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 187186 825
DLTOTAL (I)4 031 3213 675 134
DPProvisions pour risques193 971202 923
DQProvisions pour charges109 221
DRTOTAL (III)303 192202 923
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 083 765533 944
DVEmprunts et dettes financières divers (4)337 173409 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 106 8241 725 702
DYDettes fiscales et sociales472 379498 114
EAAutres dettes63 66537 073
ECTOTAL (IV)3 063 8063 204 026
EETOTAL GENERAL (I à V)7 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens13 276 077134 67913 410 75613 456 196
FGProduction vendue services189 911189 911170 172
FJChiffres d’affaires nets13 465 989134 67913 600 66813 626 368
FMProduction stockée-55 64342 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77645 847
FQAutres produits370 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 575 80114 084 725
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 080 9484 779 573
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)95 82732 298
FWAutres achats et charges externes4 483 4474 403 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 942 9971 901 337
FYSalaires et traitements1 272 7561 283 540
FZCharges sociales503 121540 485
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements587 720475 384
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions109 22131 203
GEAutres charges376 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 076 03813 823 602
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)499 763261 124
GRIntérêts et charges assimilées25 60729 589
GUTotal des charges financières (VI)25 60729 589
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 607-29 589
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)474 156231 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 43622 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 0007 075
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 43629 379
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 3306 480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 460
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 79111 204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 64518 175
HKImpôts sur les bénéfices (X)131 61362 884
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 637 23614 114 105
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 281 04913 927 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 187186 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier281 607286 827
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 06216 008
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles73 6745 75979 432
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 783 589594 422311 5808 066 431
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 857 263600 181311 5808 145 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations109 221
5VAutres provisions pour risques et charges193 971
5ZTotal Provisions pour risques et charges202 923109 2218 952303 192
7CTOTAL GENERAL202 923109 2218 952303 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation109 2218 952
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance15 832
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 223 7271 222 5671 160
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 083 765302 745732 448
8BFournisseurs et comptes rattaché1 106 8241 106 824
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)400 838400 838
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 063 8062 282 786732 44848 572
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice850 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 179
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 1245 du 17/02/2017
Numéro de gestion : 1990B50025
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 98060 98060 980
AHFonds commercial38 11238 11238 112
AJAutres immobilisations incorporelles82 74879 4323 3169 074
ANTerrains609 663285 803323 860346 831
APConstructions996 711927 79168 92075 380
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 137 0856 705 7222 431 3641 583 675
ATAutres immobilisations corporelles160 653147 11613 53728 812
AVImmobilisations en cours242 167
AXAvances et acomptes240 000
BHAutres immobilisations financières1 1601 1601 160
BJTOTAL (I)11 087 1118 145 8642 941 2482 626 190
BLMatières premières, approvisionnements916 748916 7481 012 575
BRProduits intermédiaires et finis453 910453 910509 553
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 9657 96513 476
BXClients et comptes rattachés973 801973 8011 308 536
BZAutres créances232 934232 934327 133
CFDisponibilités1 855 8811 855 8811 258 212
CHCharges constatées d’avance15 83215 83226 406
CJTOTAL (II)4 457 0714 457 0714 455 892
COTOTAL GENERAL (0 à V)15 544 1838 145 8647 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves250250
DHReport à nouveau1 474 8841 288 059
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 187186 825
DLTOTAL (I)4 031 3213 675 134
DPProvisions pour risques193 971202 923
DQProvisions pour charges109 221
DRTOTAL (III)303 192202 923
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 083 765533 944
DVEmprunts et dettes financières divers (4)337 173409 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 106 8241 725 702
DYDettes fiscales et sociales472 379498 114
EAAutres dettes63 66537 073
ECTOTAL (IV)3 063 8063 204 026
EETOTAL GENERAL (I à V)7 398 3197 082 082
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens13 276 077134 67913 410 75613 456 196
FGProduction vendue services189 911189 911170 172
FJChiffres d’affaires nets13 465 989134 67913 600 66813 626 368
FMProduction stockée-55 64342 511
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 77645 847
FQAutres produits370 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)13 575 80114 084 725
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 080 9484 779 573
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)95 82732 298
FWAutres achats et charges externes4 483 4474 403 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 942 9971 901 337
FYSalaires et traitements1 272 7561 283 540
FZCharges sociales503 121540 485
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements587 720475 384
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions109 22131 203
GEAutres charges376 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)13 076 03813 823 602
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)499 763261 124
GRIntérêts et charges assimilées25 60729 589
GUTotal des charges financières (VI)25 60729 589
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-25 607-29 589
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)474 156231 534
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion26 43622 304
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital35 0007 075
HDTotal des produits exceptionnels (VII)61 43629 379
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 3306 480
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 725
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 460
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 79111 204
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)13 64518 175
HKImpôts sur les bénéfices (X)131 61362 884
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 637 23614 114 105
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)13 281 04913 927 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 187186 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier281 607286 827
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 06216 008
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles73 6745 75979 432
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 783 589594 422311 5808 066 431
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 857 263600 181311 5808 145 864
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations109 221
5VAutres provisions pour risques et charges193 971
5ZTotal Provisions pour risques et charges202 923109 2218 952303 192
7CTOTAL GENERAL202 923109 2218 952303 192
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation109 2218 952
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance15 832
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 223 7271 222 5671 160
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 083 765302 745732 448
8BFournisseurs et comptes rattaché1 106 8241 106 824
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)400 838400 838
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 063 8062 282 786732 44848 572
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice850 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice300 179
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