Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
N° national/d'enregistrement : 3797157 Date de dépôt : 13/01/2011 Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS Date d'expiration : 13/01/2021 Statut : Marque expirée Type de marque : individuelle Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
N° de la classe : 09 Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16 Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ;
N° de la classe : 35 Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 39 Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41 Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 42 Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 43 Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;
N° de la classe : 45 Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Etablissement d'horoscopes ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.
Déposant 1 : AMD, SARL Numéro de SIREN : 514726793 Adresse : 24 rue du rempart 68000 COLMAR FR
Mandataire 1 : Martine SCHEER Adresse : 24 rue du rempart 68000 COLMAR FR
Evènement 1 : Type d'évènement : Publication N° de BOPI : 2011-05 Date du BOPI : 04/02/2011
Evènement 2 : Type d'évènement : Enregistrement sans modification N° de BOPI : 2011-19 Date du BOPI : 13/05/2011
Annonce N°3522 NOJO : 6752MYG40586000 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2022 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Annonce N°2186 NOJO : 6752MYG39112900 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2021 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Annonce N°6059 NOJO : 675233513600000 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2020 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Annonce N°1072 NOJO : 000006752299397 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration et suppression du nom commercial Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Annonce N°11149 NOJO : 675229028200000 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2019 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Annonce N°781 NOJO : 000006752277278 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Annonce N°4951 NOJO : 675226867400000 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2018 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Annonce N°1435 NOJO : 675224082400000 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2017 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Annonce N°4601 NOJO : 201712200024250 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2016 Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : SARL
Annonce N°5708 NOJO : 017090400353627 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2015 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : SARL
Annonce N°1420 NOJO : BXB16186000645S Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67) Date d'effet : 2016-02-02 Descriptif : transfert du siège social et de l'établissement principal Numéro d'identification : RCS Strasbourg 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : SARL
Annonce N°4820 NOJO : 201606061066139 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2014 Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. Numéro d'identification : RCS Colmar 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : SARL
Annonce N°3247 NOJO : BDC14009503081T Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2013 Numéro d'identification : RCS Colmar 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : S.A.R.L.
Annonce N°2116 NOJO : BDC140030019557 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2012 Numéro d'identification : RCS Colmar 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : S.A.R.L.
Annonce N°3395 NOJO : BDC12008703404N Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2010 Numéro d'identification : RCS Colmar 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : S.A.R.L.
Annonce N°3396 NOJO : BDC12008703405P Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68) Type de dépot : Comptes annuels et rapports Date de clôture : 31/12/2011 Numéro d'identification : RCS Colmar 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : S.A.R.L.
Annonce N°666 NOJO : BXA09301000467A Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 04/09/2009 Activité : formation, transmission d'un savoir faire en vue de la création d'une agence conseil en relation humaines, conseil courtage matrimonial, organisation de loisirs, clubs de rencontres Enseigne : AMD Origine des fonds : Immatriculation d'une personne morale suite à création d'un établissement principal
Adresse : 24 rue des Remparts 68000 Colmar Numéro d'identification : RCS Colmar 514 726 793 Dénomination :AMD Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration : gérants : SCHEER (Martine, Sophie) et RUDLER, épouse THURING (Denise, Elisabeth) Montant du capital : 2000 EUR
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°15543 déposé le 26/10/2020 Etat : Déposé Décision : Ancienne forme : Société à responsabilité limitée (SARL) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SASU)
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°15543 déposé le 26/10/2020 Etat : Déposé Décision : Ancienne forme : Société à responsabilité limitée (SARL) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SASU)
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°5802 déposé le 09/06/2016 Etat : Déposé Décision : du 24 rue des Remparts 68000 COLMAR au 8 rue des Francs Bouegeois 67000 STRASBOURG
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°5802 déposé le 09/06/2016 Etat : Déposé Décision : du 24 rue des Remparts 68000 COLMAR au 8 rue des Francs Bouegeois 67000 STRASBOURG
Numéro unique d’identification : 1 Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Type : Siège et établissement principal
Adresse : 20 place des Halles 67000 Strasbourg FRANCE
Domiciliaire : Nom :ATEAC AUGUSTE THOUARD EUROPEAN AFFAIRS CENTERS Siren : 352914477 Enseigne : VITAL EASE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 04/01/2011 Activité : Formation, transmission d'un savoir faire en vue de la création d'une agence conseil en relations humaines, d'un cabinet dans le domaine de l'amincissement, prestations de service aux entreprises et particuliers, apporteur d'affaires Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1 Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Type : Siège et établissement principal
Adresse : 20 place des Halles 67000 Strasbourg FRANCE
Domiciliaire : Nom :ATEAC AUGUSTE THOUARD EUROPEAN AFFAIRS CENTERS Siren : 352914477 Enseigne : VITAL EASE Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 04/01/2011 Activité : Formation, transmission d'un savoir faire en vue de la création d'une agence conseil en relations humaines, d'un cabinet dans le domaine de l'amincissement, prestations de service aux entreprises et particuliers, apporteur d'affaires Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Exploitation directe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro unique d’identification d’une observation : 99998 Texte de l'observation : Précédemment immatriculée au RCS de COLMAR sous n° 2009 B 580
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro unique d’identification d’une observation : 99998 Texte de l'observation : Précédemment immatriculée au RCS de COLMAR sous n° 2009 B 580
Greffe : Strasbourg (6752) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2011 Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/09/2009 Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/09/2009
Type de capital : Fixe Capital : 2000.0 Devise : Euros Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre Economie sociale et solidaire : Oui Durée de vie de la personne morale : 99 années
Greffe : Strasbourg (6752) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2011 Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/09/2009 Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/09/2009
Type de capital : Fixe Capital : 2000.0 Devise : Euros Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre Economie sociale et solidaire : Oui Durée de vie de la personne morale : 99 années
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°16059 déposé le 04/11/2021 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°11142 déposé le 27/07/2020 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°11142 déposé le 27/07/2020 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°17040 déposé le 13/11/2019 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°17040 déposé le 13/11/2019 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°743 déposé le 22/01/2019 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°743 déposé le 22/01/2019 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°14216 déposé le 01/12/2017 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°14216 déposé le 01/12/2017 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°12754 déposé le 29/09/2016 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Strasbourg (6752) Numéro de gestion : 2011B00275 Dépôt : N°12754 déposé le 29/09/2016 Durée de l'exercice : 12 Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux Confidentialité totale du compte annuel : Oui Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non Etat : Bilan déposé au greffe