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d'Ingré

OXXO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/05/1974
Enseigne : MLS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 68545036300047 / Siren : 685450363 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 86 685450363
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/09/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.
22.2 : Fabrication de produits en plastique
Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés.
22.23 : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
22.23Z : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles en matières plastiques pour la construction tels que : • portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes • cuves, foudres, réservoirs • revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques • articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple : baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, etc.
- la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc.
- la fabrication de pierre artificielle Produits associés : 22.23.11, 22.23.12, 22.23.13, 22.23.14, 22.23.15, 22.23.19, 22.23.20, 22.23.99
Coordonnées de l'établissement :
OXXO
Adresse :
3 Route DE JALOGNY
71250 CLUNY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAF1993 : 25.2E)
31/10/2000 : enseigne
Enseigne : MLS
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/10/2000 : Succession
Prédécesseur : OXXO
Continuité économique
17/10/2002 : Succession
Prédécesseur : OXXO
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1954
Dénomination : OXXO
Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
OXXO - Cluny (siège)OXXO - AntonyOXXO - LattesOXXO - Aix-en-ProvenceOXXO - Décines-CharpieuOXXO - FretinOXXO - Quint-FonsegrivesOXXO - PessacOXXO - ClunyOXXO - MachecoulOXXO - ClunyOXXO - ClichyOXXO - Montpellier (fermé)OXXO - Mâcon (fermé)OXXO - Ivry-sur-Seine (fermé)OXXO - Écully (fermé)OXXO - Aix-en-Provence (fermé)OXXO - Toulouse (fermé)OXXO - Brignoles (fermé)OXXO - Chambley-Bussières (fermé)OXXO - La Farlède (fermé)OXXO - Charenton-le-Pont (fermé)OXXO - Cluny (fermé)
Marques françaises :
06/02/2009 : OXXO MENUISERIES
N° national/d'enregistrement : 3628165
Date de dépôt : 06/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction malliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtres et portes métalliques, volets métalliques, armatures metalliques pour la construction, arrêts métalliques de portes et fenêtres, cadres métalliques de portes et fenêtres, châssis métalliques de portes et fenêtres, garnitures métalliques de fenêtres et portes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Fenêtres, portes et volets non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, armatures non metalliques pour la construction, arrêts non métalliques de portes et fenêtres, cadres non métalliques de portes et fenêtres, châssis non métalliques de portes et fenêtres, garnitures non métalliques de fenêtres et portes, placages en matières non métalliques, bois de construction, de plaçage, de sciage, façonné, mi-ouvré, vitrages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Constructions et réparations de fenêtres, portes et volets, rénovations de fenêtres, portes et volets, informations en matière de construction et renovation, montage de fenêtres, constructions d'edifices permanents.

Déposant 1 : OXXO, SA
Numéro de SIREN : 685450363
Adresse :
3 ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : OXXO
Adresse :
3 ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

06/02/2009 : OXXO MENUISERIES
N° national/d'enregistrement : 3628166
Date de dépôt : 06/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtres et portes métalliques, volets métalliques, armatures metalliques pour la construction, arrêts métalliques de portes et fenêtres, cadres métalliques de portes et fenêtres, châssis métalliques de portes et fenêtres, garnitures métalliques de fenêtres et portes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Fenêtres, portes et volets non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, armatures non metalliques pour la construction, arrêts non métalliques de portes et fenêtres, cadres non métalliques de portes et fenêtres, châssis non métalliques de portes et fenêtres, garnitures non métalliques de fenêtres et portes, placages en matières non métalliques, bois de construction, de plaçage, de sciage, façonné, mi-ouvré, vitrages ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchté (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ; Constructions et réparations de fenêtres, portes et volets, renovations de fenêtres, portes et volets, informations en matière de construction et rénovation, montage de fenêtre, constructions d'édifices permanents.

Déposant 1 : OXXO, SA
Numéro de SIREN : 685450363
Adresse :
3 ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : OXXO
Adresse :
3 ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

09/03/1999 : OXXO
N° national/d'enregistrement : 99779805
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais ; armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour la construction, arrêts métalliques de fenêtres, arrêts de portes métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de porte métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, cloisons métalliques, écrous métalliques, fenêtres métalliques, garniture métallique de fenêtres, escaliers métalliques ; serrures de fenêtres, serrures de portes, serrures pour la construction, visserie métallique, couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques, volets métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et – bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, placages en bois pour le lambrissage, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, cadres de fenêtre non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, cloisons non métalliques, fenêtres non métalliques, jalousies non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, verre isolant, verre pour vitres, volets non métalliques. Constructions et réparations, services d'installation, travaux publics, entretien, ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de façades), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation ; information en matière de construction et en matière de réparation, services de constructions et d'isolation, location de machines de chantier, montage de fenêtres.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : OXXO, Société Anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 685450363
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2401869
Date de demande : 19/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2401869
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

09/03/1999 : OXXO
N° national/d'enregistrement : 99779804
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais ; armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour la construction, arrêts métalliques de fenêtres, arrêts de portes métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de porte métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, cloisons métalliques, écrous métalliques, fenêtres métalliques, garniture métallique de fenêtres, escaliers métalliques ; serrures de fenêtres, serrures de portes, serrures pour la construction, visserie métallique, couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques, volets métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et – bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, placages en bois pour le lambrissage, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, cadres de fenêtre non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, cloisons non métalliques, fenêtres non métalliques, jalousies non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, verre isolant, verre pour vitres, volets non métalliques. Constructions et réparations, services d'installation, travaux publics, entretien, ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de façades), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation ; information en matière de construction et en matière de réparation, services de constructions et d'isolation, location de machines de chantier, montage de fenêtres.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : OXXO, Société Anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 685450363
Adresse :
3 Route de Jalogny
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29 rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2401870
Date de demande : 19/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2401870
Date de demande : 19/03/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

09/03/1999 : OXXO PARTENAIRE AGREE
N° national/d'enregistrement : 99779807
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais ; armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour la construction, arrêts métalliques de fenêtres, arrêts de portes métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de porte métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, cloisons métalliques, écrous métalliques, fenêtres métalliques, garniture métallique de fenêtres, escaliers métalliques ; serrures de fenêtres, serrures de portes, serrures pour la construction, visserie métallique, couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques, volets métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, placages en bois pour le lambrissage, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, cadres de fenêtre non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, cloisons non métalliques, fenêtres non métalliques, jalousies non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, verre isolant, verre pour vitres, volets non métalliques. Constructions et réparations, services d'installation, travaux publics, entretien, ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de façades), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation ; information en matière de construction et en matière de réparation, services de constructions et d'isolation, location de machines de chantier, montage de fenêtres.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : OXXO, SA
Numéro de SIREN : 685450363
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : OXXO
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2400706
Date de demande : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2400706
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

09/03/1999 : OXXO PARTENAIRE
N° national/d'enregistrement : 99779811
Date de dépôt : 09/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, armatures de portes métalliques, armatures métalliques pour la construction, arrêts métalliques de fenêtres, arrêts de portes métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de porte métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, cloisons métalliques, écrous métalliques, fenêtres métalliques, garniture métallique de fenêtres, escaliers métalliques ; serrures de fenêtres, serrures de portes, serrures pour la construction, visserie métallique, couvertures de toit métalliques, tuiles métalliques, volets métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; armatures de portes non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, placages en bois pour le lambrissage, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, cadres de fenêtre non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, cloisons non métalliques, fenêtres non métalliques, jalousies non métalliques, panneaux de portes non métalliques, poutrelles non métalliques, verre isolant, verre pour vitres, volets non métalliques. Constructions et réparations, services d'installation, travaux publics, entretien, ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, (ravalement de façades), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation ; information en matière de construction et en matière de réparation, services de constructions et d'isolation, location de machines de chantier, montage de fenêtres.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : OXXO, SA
Numéro de SIREN : 685450363
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Mandataire 1 : OXXO
Adresse :
ROUTE DE JALOGNY
71250 CLUNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2400708
Date de demande : 06/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-16
Date du BOPI : 16/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2400708
Date de demande : 06/02/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

30/07/1998 : EVEIL
N° national/d'enregistrement : 98744054
Date de dépôt : 30/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique non électrique ; tuyaux métalliques, coffres-forts ; minerais. Châssis de portes métalliques, galets de portes métalliques, garnitures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, galets de fenêtre métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, ferrures de fenêtres, persiennes métalliques, persiennes coulissantes métalliques, huisseries métalliques, linteaux métalliques, stores d'extérieur métalliques, volets et rideaux métalliques, serrures et pênes de serrures métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Châssis de portes non métalliques, galets de portes non métalliques, garnitures de portes non métalliques, arrêts de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, galets de fenêtre non métalliques, garnitures de fenêtres non métalliques, arrêts de fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, ferrures de fenêtres, persiennes non métalliques, persiennes coulissantes non métalliques, huisseries non métalliques, linteaux non métalliques, stores d'extérieur non métalliques, volets et rideaux non métalliques, serrures et pênes de serrures non métalliques. Persiennes en polychlorure de vinyle, persiennes coulissantes en polychlorure de vinyle, stores d'extérieur en polychlorure de vinyle, volets et rideaux en polychlorure de vinyle, rails en vinyle (matériaux de construction), baguettes en bois ou en polychlorure de vinyle pour le lambrissage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : OXXO Menuiseries Société anonyme
Numéro de SIREN : 685450363

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 625044
Date de demande : 14/05/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 625859
Date de demande : 10/06/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Bénéficiare 1 : OXXO EVOLUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-36
Date du BOPI : 04/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380360
Date de demande : 25/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Publications au Bodacc :
06/09/2019 : Jugement de clôture

Annonce N°1294 - annulation
Annule l'annonce N°2147, numéro de parution 20190153, BODACC A publiée le 2019-08-09
NOJO : 71062013RJ0030E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 71062013RJ0030ECC145FE-26B8-4D08-8949-C0209F061548

Jugement de clôture
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
09/08/2019 : Jugement de clôture

Annonce N°2147
NOJO : 71062013RJ00303
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 71062013RJ00303AF937E8-48CA-D049-9EDB-ADCAEDB4A25D

Jugement de clôture du 2019-07-26
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/07/2015 : Avis de dépôt

Annonce N°2325
NOJO : BXA151830025634
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 71062013RJ003085CCE3FE-221D-6F4E-8BFE-5A1CC65BC6FE

Avis de dépôt du 29 juin 2015
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
05/03/2015 : Avis de dépôt

Annonce N°2159
NOJO : BXA15058000946H
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 71062013RJ0030F147F00E-ED48-2644-86AE-4134078B99BE

Avis de dépôt du 6 février 2015
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/06/2013 : Jugement prononçant

Annonce N°2119
NOJO : BXA13157002273Q
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 71062013RJ0030D2CB6D8A-4F5A-DB48-A1A1-63CE3FB79A02

Jugement prononçant du 31 mai 2013
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Becheret Thierry Mission Suivie par Me Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône, et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Aj Partenaires, Représentée par Me Maurice Picard 22 rue du Cordier 01000 Bourg-en-Bresse.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/06/2013 : Extrait de jugement

Annonce N°2122
NOJO : BXA13157002274S
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 71062013RJ0030F15F7A6B-36BA-1B42-90B5-BD16AB522E5B

Extrait de jugement du 31 mai 2013
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
14/02/2013 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1624
NOJO : BXA13038001944Q
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 71062013RJ00300D2BD76A-B838-9649-8D99-1110FCCBBD1C

Jugement d'ouverture du 5 février 2013
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 janvier 2013 désignant administrateur Selarl Aj Partenaires, Représentée par Me Maurice Picard 22 rue du Cordier 01000 Bourg-en-Bresse, avec les pouvoirs : assister le débiteur pour certains actes de gestion, mandataire judiciaire SCP Becheret Thierry Mission Suivie par Me Thierry 22 quai Gambetta 71100 Chalon-sur-Saône. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1934
NOJO : BXB13037002060O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
FRANIER Patrick nom d'usage : FRANIER n'est plus membre du directoire.
PILLAZ Mauricette nom d'usage : DONAT devient membre du directoire.
VELLUTINI Jean Paul nom d'usage : VELLUTINI n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes suppléant.

08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11513
NOJO : BXC112350323085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : AND
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
route de Jalogny
71250 Cluny
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10033
NOJO : BXC10232012738P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : AND
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
route de Jalogny
71250 Cluny
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7746
NOJO : BXC08197003082F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
route de Jalogny
71250 Cluny
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7747
NOJO : BXC08197003083H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Adresse :
route de Jalogny
71250 Cluny
10/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1566
NOJO : BXB080960093824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
12/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°2925
NOJO : BXB08281001678K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Administration :
FRANIER Patrick nom d'usage : FRANIER Patrick n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.
.
FRANIER Patrick nom d'usage : FRANIER Patrick devient membre du directoire.
.
FRANIER Patrick nom d'usage : FRANIER Patrick n'est plus administrateur.
.
VIVIER Béatrice nom d'usage : VIVIER Béatrice n'est plus administrateur.
.
VIVIER Béatrice nom d'usage : VIVIER Béatrice devient président du conseil de surveillance.
.
VIVIER Béatrice nom d'usage : VIVIER Béatrice devient membre du conseil de surveillance.
.
Sté par actions simplifiée ADOREL n'est plus administrateur.
.
Sté par actions simplifiée ADOREL devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par VAN DER MENSBRUGGHE Guy Marie Jean nom d'usage : VAN DER MENSBRUGGHE.
.
CAMUS Jean-Daniel Marie Jacques nom d'usage : CAMUS Jean-Daniel devient vice président du conseil de surveillance.
.
CAMUS Jean-Daniel Marie Jacques nom d'usage : CAMUS Jean-Daniel devient membre du conseil de surveillance.
.
ROSTAND Franck Jean René nom d'usage : ROSTAND Franck devient président du directoire.
.
ROSTAND Franck Jean René nom d'usage : ROSTAND Franck devient membre du directoire.
.

28/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1659
NOJO : BXB08234002654Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
DELOISON Roger René Bernard nom d'usage : DELOISON Roger n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.
FRANIER Patrick nom d'usage : FRANIER Patrick devient président du conseil d'administration et directeur général.
.
FRANIER Patrick nom d'usage : FRANIER Patrick devient administrateur.
.
VIVIER Béatrice nom d'usage : VIVIER Béatrice devient administrateur.
.
Sté par actions simplifiée ADOREL devient administrateur représenté(e) par VAN DER MENSBRUGGHE Guy Marie Jean nom d'usage : VAN DER MENSBRUGGHE.
.
REGNIER Philippe Raoul Raymond nom d'usage : REGNIER Philippe n'est plus directeur général délégué.
.
SA LAPEYRE n'est plus administrateur.
.
SA LAPEYRE SERVICES n'est plus administrateur.
.
DEGROND Anne Josette Marie nom d'usage : LEVEQUE Anne n'est plus administrateur.
.

16/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°1511
NOJO : BXB081200056922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
DEGROND Anne Josette Marie nom d'usage : LEVEQUE Anne devient administrateur.

16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7869
NOJO : BXC08099012952H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Mâcon 685 450 363
Dénomination : O X X O
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
route de Jalogny
71250 Cluny
Historique de l'unité légale :
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)
27/06/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev1 : 25.2E)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : OXXO
01/01/1954 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : MENUISERIE LYON STANDARD
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00047
Représentants légaux :
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER Béatrice
Né le 24/01/1975 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
7 Avenue Stéphane Mallarmé
75017 Paris
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER Béatrice
Né le 24/01/1975 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
7 Avenue Stéphane Mallarmé
75017 Paris
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Physique

Nom : CAMUS Jean-Daniel Marie Jacques
Né le 10/06/1945 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
40 Rue Barbet De Jouy
75007 Paris
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Physique

Nom : CAMUS Jean-Daniel Marie Jacques
Né le 10/06/1945 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
40 Rue Barbet De Jouy
75007 Paris
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Morale

Nom : ADOREL
Siren : 503374100
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
280 Boulevard Saint Germain
75007 Paris
France
Représentant permanent

Nom : VAN DER MENSBRUGGHE Guy Marie Jean
Né le 30/07/1966 à Uccle (Belgique)
Nationalité : Belge

Adresse :
35 Rue De Grenelle
75007 Paris
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Physique

Nom : ROSTAND Franck Jean René
Né le 18/06/1965 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
997 Route De Chanaz
73000 Barberaz
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Physique

Nom : ROSTAND Franck Jean René
Né le 18/06/1965 à Saint-Vallier (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
997 Route De Chanaz
73000 Barberaz
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Physique

Nom : PILLAZ (DONAT) Mauricette
Né le 04/10/1951 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Rue Bourchanins
71570 Saint-Symphorien-d'Ancelles
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 bis Rue de Villiers
92300 Levallois-Perret
France
08/08/2011 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE
Siren : 512802828
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
CP 409
69338 Lyon
France
Dépôts des actes :
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000213 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
27/06/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000213 déposé le 24/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
28/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000598 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001702 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001702 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001328 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
16/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001511 déposé le 11/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000712 déposé le 15/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/10/2007 : Lettre de nomination
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001888 déposé le 16/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001705 déposé le 22/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001705 déposé le 22/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000091 déposé le 16/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001615 déposé le 21/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001615 déposé le 21/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000975 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000472 déposé le 04/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001555 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
13/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001555 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
28/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000349 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Réduction du capital
31/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000500 déposé le 07/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000499 déposé le 07/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
09/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000783 déposé le 21/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/02/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000782 déposé le 21/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000148 déposé le 19/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000148 déposé le 19/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
29/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000077 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
20/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000548 déposé le 08/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000077 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
29/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000077 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
15/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000409 déposé le 10/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000290 déposé le 19/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000366 déposé le 22/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000327 déposé le 07/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital
30/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000327 déposé le 07/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital
28/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000623 déposé le 26/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/11/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000813 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Réduction du capital
10/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000813 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Réduction du capital
26/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000508 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
17/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000595 déposé le 21/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
19/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000524 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital Réduction du capital Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000524 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital Réduction du capital Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000524 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital Réduction du capital Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000524 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital Réduction du capital Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000813 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000813 déposé le 29/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000623 déposé le 26/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000327 déposé le 07/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000327 déposé le 07/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000327 déposé le 07/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000327 déposé le 07/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000366 déposé le 22/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000409 déposé le 10/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000077 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000077 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000077 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000077 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000077 déposé le 24/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000548 déposé le 08/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000148 déposé le 19/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000500 déposé le 07/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000349 déposé le 09/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000472 déposé le 04/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000975 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000975 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000091 déposé le 16/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001615 déposé le 21/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001615 déposé le 21/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001615 déposé le 21/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001553 déposé le 28/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001328 déposé le 18/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001702 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000598 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B00333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
4 rue du Fort Crt 3 Lesquin
59273 Fretin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Ventes menuiseries.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B01261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
24 bis rue Marcel Brunelière
Machecoul
44270 MACHECOUL ST MEME
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2000
Activité : vente de menuiseries pvc
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Macon

Adresse :
40 Avenue Gustave Eiffel
33600 Pessac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Fabrication et pose de menuiserie standardisée et toutes entreprises de menuiserie,.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2011B05275
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Macon

Adresse :
8 Rue Léon Harmel
Le Pôlantis
92160 Antony
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Vente de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1992B00614
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Macon

Adresse :
ZI LES PIOUX
83210 La Farlède
FRANCE
Enseigne : OXXO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Fabrication et pose de menuiseries
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OCIETE DURNEY S
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1991B02841
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
161 Avenue Franklin Roosevelt
69150 Décines-Charpieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : Fabrication d'éléments de charpente et de menuiserie de bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2011B00084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
8 rue Montels l'Eglise
zac Puech Radier
34970 Lattes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : ventes de menuiseries
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00264
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
19 Chemin de Ribaute
ZAC de Ribaute
31130 Quint-Fonsegrives
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : MENUISERIE PVC
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Siège

Adresse :
Route de Jalogny
71250 Cluny
France
08/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de Jalogny
71250 Cluny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1974
Activité : Fabrication et pose de menuiserie standardisée et toutes entreprises de menuiserie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Gomette
71250 Cluny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1986
Activité : Fabrication et pose de menuiserie standardisée et toutes entreprises de menuiserie.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1998B00923
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mâcon

Adresse :
645 rue Mayor de Montricher
13854 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1998
Activité : Fabrication et pose de menuiserie standardisée et toutes entreprises de menuiserie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Macon en date du 5/2/2013 prononçant l'ouverture du redressement judiciaire et de la période d'observation pour une durée de six mois, fixant provisoirement la date de cessation des paiements au 31/1/2013, juge-commissaire titulaire : MR BOUTEAU, mandataire judiciaire : SCP BECHERET THIERRY mission suivie par Me THIERRY 22 quai Gambetta 71100 CHALON SUR SAONE, Administrateur judiciaire: SELARL AJ PARTENAIRES représentée par Me Maurice PICARD 22 rue du Cordier 01000 BOURG EN BRESSE avec mission d'assistance
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Macon en date du 31/5/2013 prononçant l'arrêt de plan par cession et la conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité jusqu'au 30/6/2013. Juge-commissaire titulaire : MR BOUTEAU, Liquidateur judiciaire : SCP BECHERET THIERRY mission suivie par Me THIERRY 22 quai Gambetta 71100 CHALON SUR SAONE
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/09/2000
Texte de l'observation : Historique : Mention du 17/04/2001 : ANCIEN SIEGE SOCIAL : CLUNY (71) 7 AVENUE CHARLES DE GAULLE
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/09/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 24 B is rue Marcel Brunelière 44270 Machecoul : ORIGINE DU FONDS : TRANSFERT DE CE FONDS PRECEDEM- MENT E XPLOITE A CHALLANS (85300) ROUTE DE CHOLET
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2013
Texte de l'observation : Suivant jugement rendu le 5.02.2013 le Tribunal de Commerce de MACON a prononcé l'ouverture du redressement judiciaire et de la période d'observation pour une durée de six mois à l'encontre de la Sté OXXO Fixe provisoirement la date de cessation des paiements : 31.1.2013 Juge Commissaire Titulaire : Mr BOUTEAU Mandataire Judiciaire : SCP BECHERET THIERRY mission suivie par Me THIERRY à CHALON SUR SAONE, 22 Quai Gambetta Administrateur Judiciaire : SELARL AJ PARTENAIRES représentée par Me PICARD à BOURG EN BRESSE, 2 2Rue du Cordier avec une mission d'assitance
06/07/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2013
Texte de l'observation : Par Jugement en date du 31 Mai 2013 le Tribunal de Commerce de MACON a prononcé l'arrêt de plan par cession et la conversion en liquidation judiciaire avec une poursuite d'activité jusqu'au 30/06/2013 dans l'affaire : SA OXXO ; Juge-Commissaire Titulaire : Monsieur BOUTEAU ; liquidateur judiciaire : SCP BECHERET THIERRY, mission suivie par Me THIERRY à CHALON-SUR-SAONE, 22, Quai Gambetta ;
23/03/2016 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 40216
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2013
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de MACON , prononce en date du 05/02/2013 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31/01/2013 désigne Juge Commissaire Mr BOUTEAU , Administrateur la SELARL AJ PARTENAIRES, avec mission à Me Maurice PICARD, 22 rue du Cordier 01000 BOURG EN BRESSE avec pour mission : assistance , Mandataire judiciaire la SCP BECHERET THIERRY, avec mission à Me THIERRY, 22 quai Gambetta 71100 CHALON S/ SAONE. , Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
23/03/2016 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 56576
Date d’ajout de l’observation : 11/06/2013
Texte de l'observation : Jugement du tribunal de commerce de MACON en date du 31/05/2013 arrête le plan de cession au profit de : la société de droit algérien CEVITAL située à ALGER, prononce la Liquidation Judiciaire avec poursuite de l'activité jusqu'au 30/06/2013 et nomme la SCP BECHERET THIERRY, avec mission à Me THIERRY, 22 quai Gambetta 71100 CHALON S/ SAONE, en qualité de Liquidateur
18/06/2013 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F13/006343
Date d’ajout de l’observation : 12/02/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Mâcon en date du 05/02/2013 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Juge commissaire : Monsieur BOUTEAU, Mandataire Judiciaire : SCP BECHERET THIERRY, représentée par Maître BECHERET-THIERRY 22 QUAI GAMBETTA 71100 CHALON SUR SAONE, Administrateur judiciaire : SELARL AJ PARTENAIRES - représentée par Me PICARD Maurice 22 RUE DU CORDIER BP 107 01000 BOURG EN BRESSE mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 31/01/2013
18/06/2013 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/021424
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Mâcon en date du 31/05/2013 d'arrêt du plan de cession et de conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité autorisée jusqu'au 30/06/2013. Liquidateur-judiciaire : Maître BECHERET-THIERRY 22 QUAI GAMBETTA 71100 CHALON-SUR-SAONE
14/06/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2605
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2013
Texte de l'observation : Suivant jugement en date du 05/02/2013, le Tribunal de Commerce de Macon a prononcé l'ouverture du redressememnt judiciaire et de la période d'observation pour une durée de 6 mois. Date de cessation des paiements :31/01/2013 Juge commissaire titulaire :M BOUTEAU Mandataire judiciaire :SCP BECHERET THIERRY mission suivie par Me THIERRY 22 quai Gambetta 71100 Chalon sur Saone Administrateur judiciaire :SELARL AJ PARTENAIRES représentée par me Maurice PICARD 22 rue du Cordier 0100 Bourg en Bresse avec une mission d 'assistance.
14/06/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 10148
Date d’ajout de l’observation : 14/06/2013
Texte de l'observation : Suivant jugement en date du 31/05/2013, le Tribunal de Commerce de Mâcon a prononcé l'arrêt de plan par cession et la conversion en liquidation judiciaire avec une poursuite d'activité jusqu'au 30/06/2013.
14/06/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : rcs macon 54 b 36
10/06/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : RCS MACON 54B36
10/06/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F13/004124
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Mâcon en date du 05/02/2013 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : SCP BECHERET THIERRY prise en la personne de Me THIERRY 22 QUAI GAMBETTA 71100 CHALON-SUR-SAONE, Administrateur judiciaire : SELARL AJ PARTENAIRES prise en la personne de Me Maurice PICARD 22 RUE DU CORDIER 01000 BOURG-EN-BRESSE. Date de cessation des paiements : 31/01/2013
10/06/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F13/014966
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Mâcon en date du 31/05/2013 arrêtant un plan de cession
10/06/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F13/014967
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Mâcon en date du 31/05/2013 prononçant la conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité autorisée jusqu'au 30/06/2013. Liquidateur-judiciaire : SCP BECHERET THIERRY prise en la personne de Me THIERRY 22 QUAI GAMBETTA 71100 CHALON-SUR-SAONE
08/08/2011 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 20 décembre 1941 - UNION REPUBLICAINE du 27 décembre 1941
08/08/2011 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 582
Date d’ajout de l’observation : 04/04/1989
Texte de l'observation : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE MENUISERIE INDUSTRIELLE MOULEE, DONT LE SIEGE EST A CLUNY 7,AVENUE DE LA GARE A COMPTER DU 22/12/88
08/08/2011 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 71
Numéro unique d’observation : F13/000467
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Mâcon en date du 05/02/2013 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Juge commissaire : Monsieur BOUTEAU, Mandataire judiciaire : SCP BECHERET THIERRY mission Suivie par Me THIERRY 22 QUAI GAMBETTA 71100 CHALON SUR SAONE, Administrateur judiciaire : SELARL AJ PARTENAIRES, représentée par Me Maurice PICARD 22 RUE DU CORDIER 01000 BOURG EN BRESSE mission : assister le débiteur pour certains actes de gestion. Date de cessation des paiements : 31/01/2013
08/08/2011 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 73
Numéro unique d’observation : F13/001676
Date d’ajout de l’observation : 31/05/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Mâcon en date du 31/05/2013 arrêtant le jugement d'arrêt de plan par cession.
08/08/2011 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 74
Numéro unique d’observation : F13/001677
Date d’ajout de l’observation : 01/06/2013
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Mâcon en date du 31/05/2013 prononçant la conversion en liquidation judiciaire.
30/12/2010 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1854
Date d’ajout de l’observation : 12/02/2013
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT EN DATE DU 05/02/2013, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON OUVRE UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE. DESIGNE JUGE-COMMISSAIRE: M.BOUTEAU. NOMME EN QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE : SCP BECHERET THIERRY prise en la personne de Me THIERRY 22 QUAI GAMBETTA 71100 CHALON SUR SAONE ET EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR : SELARL AJ PARTENAIRES prise en la personne de Me Maurice PICARD 22 RUE DU CORDIER 01000 BOURG EN BRESSE AVEC MISSION D'ASSISTANCE.FIXE LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 31/01/2013. A COMPTER DU 05/02/2013
30/12/2010 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 6704
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2013
Texte de l'observation : PAR JUGEMENT EN DATE DU 31/05/2013, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON ARRETE LE PLAN DE CESSION ET PRONONCE LA CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE AVEC POURSUITE D'ACTIVITE JUSQU'AU 30/06/2013. NOMME SCP BECHERET-THIERRY prise en la personne de Me THIERRY 22 QUAI GAMBETTA 71100 CHALON SUR SAONE EN QUALITE DE LIQUIDATEUR. A COMPTER DU 31/05/2013
Personnes morales :
04/05/2017 : OXXO
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2016 : OXXO
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/09/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non
23/03/2016 : OXXO
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : OXXO
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1992

Economie sociale et solidaire : Non
18/06/2013 : OXXO
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/1991

Economie sociale et solidaire : Non
14/06/2013 : OXXO
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
10/06/2013 : OXXO
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
08/08/2011 : O X X O
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Fabrication et pose de menuiserie standardisée et toutes entreprises de menuiserie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/1954
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/11/1941

Type de capital : Fixe
Capital : 6700000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
30/12/2010 : O X X O
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : OXXO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/1998

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°002186 déposé le 08/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001999 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001167 déposé le 17/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001166 déposé le 17/06/2009
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000445 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001448 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001259 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001201 déposé le 20/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°002017 déposé le 04/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°002069 déposé le 16/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000709 déposé le 30/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001731 déposé le 18/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°001600 déposé le 31/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000467 déposé le 22/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000933 déposé le 25/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000384 déposé le 13/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000356 déposé le 14/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000389 déposé le 29/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000373 déposé le 01/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000690 déposé le 10/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000885 déposé le 19/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1954B00036
Dépôt : N°000416 déposé le 25/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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