ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS (fermée)

Entreprise

ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32800643200053 / Siren : 328006432 / NIC : 00053
N° de TVA : FR 92 328006432
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Adresse :
ZIRST
195 Rue LAVOISIER
BP 1

38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Marchés publics :
12/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2017-071-Lot 2
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 1100002390001920204OioYCRmOS00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 500 000 €
Date de notification : 01/06/2018

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : Autorité des marchés financiers

Titulaire :
Orange Application Business (32800643200053)
16/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Réalisation, évolution et maintenance du portail de services Internet du Département Isère
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013201911600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/08/2019

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ISERE

Titulaire :
ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS (32800643200053)
16/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Réalisation, évolution et maintenance du portail de services Internet du Département Isère
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013201911601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/08/2019

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ISERE

Titulaire :
ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS (32800643200053)
16/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Réalisation, évolution et maintenance du portail de services Internet du Département Isère
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 22380001200013201911602
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 13/08/2019

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ISERE

Titulaire :
ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS (32800643200053)
29/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan numérique du Département d'Ille-et-Vilaine - Maîtrise d'ouvrage déléguée à la mise en oeuvre d'applications informatiques

Numéro unique d’identification : 2235000180001320180002100
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Montant : 225 000 €
Date de notification : 29/10/2018

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Département d'Ille-et-Vilaine

Titulaire :
ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS (32800643200053)
Historique de l'établissement :
01/01/2019 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/07/2014 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2004 : Succession31/12/2004 : Préccession01/01/2019 : Préccession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/08/1983
Dénomination : ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Montbonnot-Saint-Martin (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Rennes (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Belfort (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Belfort (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Lannion (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Villeneuve-d'Ascq (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Schiltigheim (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Aix-en-Provence (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Puteaux (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Massy (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Courbevoie (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Paris (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Paris (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Villebon-sur-Yvette (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Épinal (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Paris (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Nantes (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Pessac (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Strasbourg (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Villeneuve-d'Ascq (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Mérignac (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Brest (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Marseille (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Paris (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Lyon (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Nantes (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Brest (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Rennes (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Caen (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Lannion (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Toulouse (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Cesson-Sévigné (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Valbonne (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Nantes (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Lannion (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Le Mans (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Nantes (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Toulouse (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Palaiseau (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Lyon (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Valence (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Aix-en-Provence (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Bordeaux (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Toulouse (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Versailles (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Labège (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Valbonne (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Archamps (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Lyon (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Viroflay (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Lyon (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - La Seyne-sur-Mer (fermé)ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS - Versailles (fermé)
Marques françaises :
09/09/2010 : Qi Box open your screens
N° national/d'enregistrement : 3762997
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 10/39.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication.

Déposant 1 : SILICOMP-AQL, SAS
Numéro de SIREN : 328006432
Adresse :
195 Rue Lavoisier BP 1
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Mandataire 1 : SILICOMP-AQL
Adresse :
195 Rue Lavoisier BP 1
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 24/09/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-38
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 10/39.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

03/12/1999 : Vigilance
N° national/d'enregistrement : 99827816
Date de dépôt : 03/12/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Veille technologique sur Internet dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information.

Déposant 1 : SILICOMP-AQL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328006432
Adresse :
195, rue Lavoisier
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435067
Date de demande : 02/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Bénéficiare 1 : SILICOMP-AQL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424333
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Publications au Bodacc :
17/02/2019 : Radiation

Annonce N°1212
NOJO : 038010000469584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/10/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°676
NOJO : 038010000459413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION Pour la société absorbante Dénomination : ORANGE BUSINESS SERVICES Forme juridique : SA à conseil d'administration Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 1 Place des Droits de l'Homme 93210 LA PLAINE ST DENIS Montant du capital : 482.928.626,88 Euros Immatriculation : BOBIGNY 345 039 416 Pour la société absorbée Dénomination : ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège où peut être consulté le projet de fusion : 195 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Montant du capital : 441.695,00 Euros Immatriculation : GRENOBLE 328 006 432 Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 150.760.000,00 Euros. Passif : 108.623.000,00 Euros Actif net : 42.136.000 Euros. Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : la société absorbante détient, à la date du présent projet de fusion, la totalité des actions composant le capital social de la société absorbée et les détiendra, jusqu'à la date de réalisation juridique définitive de la fusion, il ne sera pas procédé à l'échange d'actions de la société absorbante contre des actions de la société absorbée. Il n'y aura donc pas lieu à émission d'actions de la société absorbante et rémunération de la fusion, ni en conséquence, à augmentation du capital social de la société absorbante. Le montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 20/09/2018 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 26/09/2018 au RCS de BOBIGNY pour ORANGE BUSINESS SERVICES et le 25/09/2018 au RCS de GRENOBLE pour ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 441695.00 EUR
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2027
NOJO : 380100004467640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3269
NOJO : 380100004131780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°97
NOJO : BXA16225001075V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : au fonds vendu
Descriptif : Acte SSP du 01/07/2016 enregistré au SIE d'Aix-en-Provence Nord le 01/08/2016 Bordereau n° 2016/764 Case n° 14 Vendeur domicilié 195 rue Lavoisier 38330 Montbonnot Saint Martin Délai d'oppositions : dans les 10 jours suivant la présente publication au BODACC

Numéro d'identification : RCS Nanterre 447 812 553
Dénomination : OCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 250000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2388
NOJO : 380100003863240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1160
NOJO : BXB160500036903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SICART Laurent nom d'usage : SICART n'est plus directeur général.

24/12/2015 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°830
NOJO : BXA15352003050T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/10/2015
Oppositions : Orange Applications for Business, 195 rue Lavoisier, 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 501 615 280
Dénomination : ORANGE CLOUD FOR BUSINESS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 67942130.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3329
NOJO : 380100003554610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°486
NOJO : BXB15205001814N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROZES Philippe nom d'usage : ROZES devient directeur général délégué.
ROZES Philippe nom d'usage : ROZES devient administrateur.

26/08/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°600
NOJO : BXA142310013530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2014
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Evry 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 408 193 613
Dénomination : OBIANE
01/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°920
NOJO : BXB142060017720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : Orange Applications for Business
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Sigle : .
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/07/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1834
NOJO : BXA14199002215X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2014
Publication légale : Les Petites Affiches, le 11/07/2014
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Nanterre 328 006 432
Dénomination : ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 441695.00 EUR

Précédent propriétaire :
Dénomination : OBIANE (408 193 613 RCS EVRY)
RCS non inscrit.
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2164
NOJO : 380100003209090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1302
NOJO : BXB14183002123A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 441695.00 EUR
22/05/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°288
NOJO : BXA141350025521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION NATIONALESociété absorbante : IT&L@bs Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège sis 195, rue Lavoisier ZIRST 38330 Montbonnot Saint Martin Capital de 441.695 eurosNuméro unique d'identification : 328 006 432 RCS GrenobleSociété absorbée : DATA & MOBILES INTERNATIONALForme : société par actions simplifiée Adresse du siège sis 195, rue Lavoisier ZIRST 38330 Montbonnot Saint MartinCapital : 2.151.721 euros (501 614 879 RCS GRENOBLE)Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 6.810.523 euros Passif : 4.511.830 euros Actif net apporté : 2.298.693 eurosLa société IT&L@bs détenant la totalité des actions de la société DATA & MOBILES INTERNATIONAL et qu'elle les détiendra jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion, il ne sera procédé à aucun rapport d'échange ni augmentation de capital.La différence négative entre le montant de l'actif net apporté, soit 2.298.693 euros et la valeur nette comptable des 403 700 actions de la société absorbée dont elle est propriétaire, soit 2.401.000 euros, soit une différence égale à 102.307 euros constituera un mali de fusion, lequel sera comptabilisé dans les livres de la société absorbante.Date du projet commun de fusion : 12 mai 2014Date et lieu du dépôt au RCS de Grenoble : 13.05.2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 300000.00 EUR
22/05/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°289
NOJO : BXA141350025533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION NATIONALESociété absorbante : IT&L@bsForme : société par actions simplifiéeAdresse du siège : 195, rue Lavoisier ZIRST 38330 Montbonnot Saint MartinCapital : 441.695 eurosNuméro unique d'identification : 328 006 432Lieu d'immatriculation : GrenobleSociété absorbée : MULTIMEDIA BUSINESS SERVICESForme : société par actions simplifiéeAdresse du siège : 106-108 rue du Temple 75003 ParisCapital : 27.900.000 eurosNuméro unique d'identification : 442 954 962Lieu d'immatriculation : ParisEvaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 58.937.410 eurosPassif : 28.438.669 eurosActif net apporté : 30.498.741 eurosLa société IT&L@bs détenant la totalité des actions de la société MULTIMEDIA BUSINESS SERVICES et qu'elle les détiendra jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion, il ne sera procédé à aucun rapport d'échange ni augmentation de capital.La différence négative entre le montant de l'actif net apporté, soit 30.498.741 euros et la valeur nette comptable des 279.000 actions de la société absorbée dont elle est propriétaire, soit 38.843.000 euros, soit une différence égale à 8.344.259 euros constituera un mali de fusion, lequel sera comptabilisé dans les livres de la société absorbante.Date du projet commun de fusion : 12 mai 2014Date et lieu du dépôt au RCS : le 13.mai 2014 au Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble pour la société IT&L@bs et le 13 mai 2014 au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris pour la société MULTIMEDIA BUSINESS SERVICES

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 300000.00 EUR
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5428
NOJO : 380100002931140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°255
NOJO : BXB13207000490O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RIEHL Carole Geneviève Simonne nom d'usage : DESPORT n'est plus président.
CARAFFA Béatrice nom d'usage : FELDER devient président.

17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6262
NOJO : BXC12250013048H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°2630
NOJO : BXB12229004968S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée ECA EXPERTS ET CONSULTANTS ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
VADON Jacques nom d'usage : VADON n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1463
NOJO : BXB11215003724L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : IT&L@bs
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3149
NOJO : BXC11208005261Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
195 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
05/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°709
NOJO : BXB10330001267O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration NETWORK RELATED SERVICES n'est plus président.
RIEHL Carole Geneviève Simonne nom d'usage : DESPORT devient président.
SICART Laurent nom d'usage : SICART devient directeur général.
JEANNIN Benoît Pierre Henri nom d'usage : JEANNIN n'est plus directeur général.

23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3548
NOJO : BXC10309002574E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
195 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
11/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1337
NOJO : BXB093380032126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : président NETWORK RELATED SERVICES SA à conseil d'administration.
SA à conseil d'administration KPMG n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire.
BOGEY Pierre nom d'usage : BOGEY Pierre n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2666
NOJO : BXC092930065128
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
195 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
05/07/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°455
NOJO : BXA081810002425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 22/06/2009
Date de commencement d'activité : 10/12/2007
Date d'effet : 26 mai 2009
Publication légale : LES PETITES AFFICHES DE BRETAGNE, le 05/06/2009
Oppositions : AU FONDS VENDU : rue de la Chataigneraie 35510 CESSON SEVIGNE
Descriptif : Achat

Etablissement secondaire :
Activité : Conseil aux entreprises, étude, réalisation, ex- ploitation, gestion ou commercialisation de tous services à valeur ajoutée dans le domaine des nou- velles technologies de l'information et de la com- munication NTIC
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 4.145.000,00 EUR

Adresse :
rue de la Châtaigneraie
35510 Cesson-Sévigné

Numéro d'identification : RCS Rennes 501 615 041
Dénomination : ORANGE CONSULTING
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
6 place d'Alleray
75015 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
30/06/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°624
NOJO : BXA08175001649R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/05/2009
Publication légale : Les petites affiches, le 09/06/2009
Oppositions : au fonds vendu 24 rue des Jeûneurs 75002 Paris pour la validité , au fonds vendu 24 rue des Jeûneurs 75002 Paris pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Paris 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 300000 EUR

Etablissement principal :
Activité : La conception, le développement et l'intégration de solutions de sécurité des systèmes d'information
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1,00 euros.

Adresse :
24 rue des Jeûneurs
75002 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 310 348 107
Dénomination : SETIB SOCIETE EUROPEENNE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION BANCAIRE
28/06/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1916
NOJO : BXA08174002530Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/05/2009
Publication légale : Petites affiches de la seine et oise, le 09/06/2009
Oppositions : Au fonds vendu ainsi que pour la correspondance pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 4145000 Euros.

Etablissemennt complémentaire :
Activité : le conseil aux entreprises, l'étude, la réalisation, l'exploitation, la gestion ou la commercialisation de tous services à valeur ajoutée dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication Ntic.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
24 rue Émile Baudot
91120 Palaiseau

Numéro d'identification : RCS Evry 501 615 041
Dénomination : ORANGE CONSULTING
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
6 place d'Alleray
75015 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4108
NOJO : BXC082550037920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
195 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3081
NOJO : BXC08217008580Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 328 006 432
Dénomination : SILICOMP-AQL
Forme juridique : société par actions simplifiée

Adresse :
195 rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : état administratif
Etat administratif : Cessée
09/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2014 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Dénomination usuelle :
20/06/2011 : dénomination
Dénomination : IT&L@BS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
01/11/2005 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : SILICOMP-AQL
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : SILICOMP-AQL
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : SILICOMP INGENIERIE
01/05/1984 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : SILICOMP INGENIERIE
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00053
Représentants légaux :
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Type : Personne Physique

Nom : CARAFFA (FELDER) Béatrice
Né le 02/10/1966 à Boulogne-Billancourt (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Rue De l'Avre
92210 Saint-Cloud
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Type : Personne Physique

Nom : ROZES Philippe
Né le 07/02/1965 à Dijon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
43 Rue Vasco de Gama
75015 Paris
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1/2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
26/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001206 déposé le 03/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005855 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006679 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/07/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006679 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/06/2014 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006265 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des activités ou/ et de l'objet social
12/05/2014 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004456 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
12/05/2014 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004458 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
30/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005207 déposé le 05/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/04/2014 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006265 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des activités ou/ et de l'objet social
17/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005917 déposé le 01/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006975 déposé le 27/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005585 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
18/10/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°009173 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°008506 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006512 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006832 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/12/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001711 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2004 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001711 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001711 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/12/2004 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001711 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
06/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005464 déposé le 17/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005245 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption
28/05/2004 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004138 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
28/05/2004 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004139 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
28/05/2004 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004170 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
28/05/2004 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004171 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
25/05/2004 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003667 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
25/05/2004 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003668 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/04/2004 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003126 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
29/04/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003130 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
14/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°007490 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006894 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004181 déposé le 13/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005788 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
10/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005788 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
25/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005693 déposé le 25/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003214 déposé le 22/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005096 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/09/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005096 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
24/09/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005096 déposé le 24/09/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/06/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003413 déposé le 23/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
23/05/1997 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002799 déposé le 23/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
14/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002136 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
29/05/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002953 déposé le 29/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
24/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003405 déposé le 24/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
11/01/1994 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000125 déposé le 11/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/01/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000376 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000376 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/01/1991 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000376 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/01/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000376 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/01/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000376 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
17/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005141 déposé le 17/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/09/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005141 déposé le 17/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005315 déposé le 03/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/08/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005315 déposé le 03/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/08/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005315 déposé le 03/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
25/01/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000551 déposé le 25/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005080 déposé le 25/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/10/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005080 déposé le 25/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/10/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005080 déposé le 25/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/06/1988 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002897 déposé le 14/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
14/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002897 déposé le 14/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
14/06/1988 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002897 déposé le 14/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
14/06/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002897 déposé le 14/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
14/06/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002897 déposé le 14/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
14/06/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002897 déposé le 14/06/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
28/04/1988 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002165 déposé le 28/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
04/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001176 déposé le 04/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant
09/02/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000564 déposé le 09/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
12/05/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001688 déposé le 12/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
12/05/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001688 déposé le 12/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
12/05/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001688 déposé le 12/05/1986
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
15/07/1985 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002709 déposé le 15/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
15/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002709 déposé le 15/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
15/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002709 déposé le 15/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
15/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002709 déposé le 15/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
29/08/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003326 déposé le 29/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale
29/08/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003326 déposé le 29/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale
29/08/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003326 déposé le 29/08/1984
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Transfert du siège social de la personne morale
09/08/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003094 déposé le 09/08/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/08/1983 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003094 déposé le 09/08/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004836 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006894 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005245 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005245 déposé le 26/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001711 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001711 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001711 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005585 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005207 déposé le 05/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005207 déposé le 05/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006265 déposé le 07/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005855 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2017B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
3 rue Maurice Louis de Broglie
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/03/2017
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Type : Siège

Adresse :
195 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Type : Etablissement principal

Adresse :
195 Rue Lavoisier
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/08/1983
Activité : Réalisation étude et conseil en informatique industrielle et scientifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2016B00517
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
2 avenue Pierre Marzin
22300 Lannion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2016
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
141 boulevard de Valmy
59650 Villeneuve d'Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Programmation informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B00724
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
139 Rue Vendôme
69006 Lyon
France
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUDE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Enseigne : SILICOMP-AQL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/1997
Activité : Conception de logiciels informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B12379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Immeuble Pastourelle Etage
4-61 rue des Archives
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2014
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B12379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
106-108 rue du Temple
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2014
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B12379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
27 rue Médéric
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B12379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
10-12 rue Saint-Amand
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2014
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2002B01776
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Immeuble Atlantis 17 19
Rue Victor Basch
91300 Massy
FRANCE
Nom commercial : (SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUDE- ALLIANCE QUALITE LOGICIEL)
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/08/2002
Activité : Réalisation, étude en informatique industrielle et scientifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2014B07862
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
13 Rue DE L'ABREUVOIR
92400 Courbevoie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/10/2014
Activité : CONSEIL EN SYSTEMES ET LOGICIELS INFORMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2014B07862
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
30 TERRASSE BELLINI
92800 Puteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2015
Activité : CONSEIL EN SYSTEMES ET LOGICIELS INFORMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011B04477
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Avenue Léonard de Vinci
Bâtiment 2
33600 Pessac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Programmation informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2011B04477
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
22 A 26 Immeuble Le Concorde
22 Quai de Bacalan
33300 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2014
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ULTIMEDIA BUSINESS SERVICE
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2014B00817
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
27 rue de la Milletière
37000 Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2014
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - ULTIMEDIA BUSINESS SERVICE
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2014B00410
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
ZI de la Voivre allée des érables
88000 Epinal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2014
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ULTIMEDIA BUSINESS SERVICE
21/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B01503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
9 boulevard Niepce Parc Activités Europarc de la Chantrerie
44000 Nantes
France
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Réalisation étude et conseil en informatique industrielle et scientifique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2004B01503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Europarc de la Chantrerie
11 boulevard Nicephore Niepce
44300 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2012
Activité : Réalisation étude et conseil en informatique industrielle et scientifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 1998B00368
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
80 Route DES LUCIOLES
06560 Valbonne
FRANCE
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE-SILICOMP RESEARCH INSTITUDE-ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1998
Activité : Conception de logiciels informatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2008B00166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
420 rue Jurien de la Gravière
29200 Brest
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Programmation informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2004B01094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Rue de la Châtaigneraie
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2004
Activité : réalisation étude en informatique industrielle et scientifique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2004B01094
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
3 Allée de Beaulieu
ZAC Multisites de Coesnes
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : réalisation d'étude et conseil en informatique industriel et scientifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B02828
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
2 Rue Jules Ferry
13003 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2011
Activité : Programmation informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2006B00848
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
8 rue Commodore Jh Halley
14000 Caen
FRANCE
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE- SILICOMP RESEARCH INSTITUTE- ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
Enseigne : SILICOMP INGENIERIE, S.R.I, A.Q.L
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2006
Activité : Réalisation, étude et conseil en informatique industrielle et scientifique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2011B04431
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
5 Avenue Albert Durand
Aéropole 3
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Programmation informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2000B00580
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
227 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Nom commercial : SILICOMP INGENIERIE - SILICOMP RESEARCH INSTITUDE - ALLIANCEQUALITE LOGICIEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : REALISATION, ETUDE ET CONSEIL EN INFORMATIQUE INDUSTRIELLE ET SCIENTIFIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 09/08/1983 LA TERRE DAUPHINOISE DU 02/08/1983
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 09/09/1996
Texte de l'observation : (Ancienne dénomination "SILICONE") -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Septembre 1996 : Apport de la branche d'activité de "Distribution de produits de réseaux" à la Sté SILICOMP RESEAUX à compter du 31.07.1996 -DECLARATION MODIFICATIVE du 29 Septembre 1997 : Fusion absorption de lSA G.I. 351 752 407 RCS THONON à compter du 30.07.1997.
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/008221
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption des sociétés SILICOMP RESEARCH INSTITUTE - 195 rue Lavoisier Zirst 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN (351 521 547 RCS GRENOBLE), ALLIANCE QUALITE LOGICIEL - Rue de la Chataigneraie 35510 CESSON SEVIGNE (348 020 975 RCS RENNES) avec effet rétroactif au 01/01/2004. Ancienne dénomination au 30/06/2004 : SILICOMP INGENIERIE
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F05/001320
Date d’ajout de l’observation : 03/02/2005
Texte de l'observation : -Vente de la branche d'activité de "prestations, formations et toutes activités dans le domaine de la communicaton autour des systèmes informatiques destinés aux entreprises et plus particulièrement la conception, la mise en oeuvre, l'administration et le maintien opérationnel d'infrastrucutures réseaux, notamment grace à des solutions HP dans le cadre d'un partenariat "SSP" (Sales and service) relatif entre autres aux solutions "openView" (copyright pour "HP" et OpenView) à la société SILICOMP RESEAUX SA (408 193 613 RCS GRENOBLE) à compter du 31.12.2004
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F11/008633
Date d’ajout de l’observation : 07/07/2011
Texte de l'observation : Changement de dénomination sociale à compter du 20.06.2011 Ancienne dénomination : SILICOMP-AQL
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F14/010085
Date d’ajout de l’observation : 07/07/2014
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : IT&L@bs Nouvelle mention : Orange Applications for Business à compter du 01/07/2014
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 46
Numéro unique d’observation : F14/010842
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2014
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - MULTIMEDIA BUSINESS SERVICES 106-108 Rue du Temple 75003 PARIS, 442 954 962 RCS GTC Paris, société apporteuse - DATA & MOBILES INTERNATIONAL 195 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 501 614 879 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 30/06/2014
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : F15/016761
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire dans le ressort du greffe de Saint Brieuc à compter du 08/10/2015.
14/10/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F15/041429
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 523 Cours du Troisième Millénaire Parc Mail Bâtiment D 69800 SAINT-PRIEST à compter du 25/09/2015
21/05/2015 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de : 24 Rue Emile Baudot 91120 PALAISEAU à : Immeuble Atlantis 17 19 Rue Victor Basch 91300 MASSY à compter du 13/02/2015
21/07/2014 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 16/08/2004
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 9 bo ulevard Niepce Parc Activités Europarc de la Chant rerie 44000 Nantes : ORIGINE : FONDS ACQUIS PAR AP PORT FUSION DE LA SOCIETE ALLIANCE QUALITE LOGICIE L, 348 020 975 RCS NANTES (approbation de la fusio n suite à A.G du 30.6.2004)
21/07/2014 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'ancien établissement secondaire : d e NANTES 2 RUE DU CHATEAU DE L'ERAUDIERE à NANTES 9 BD NICEPHARE NIEPCE à compter du 1.6.08
21/07/2014 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2008
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 9 bo ulevard Niepce Parc Activités Europarc de la Chant rerie 44000 Nantes : Adresse exacte NANTES PARC D' ACTIVITES TECHNOLOGIQUES EUROPARC DE LA CHANTRERIE 9 BOULEVARD NICEPHARE NIEPCE
10/07/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 24/08/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/08/2004 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
10/07/2014 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue de la Châtaigneraie 35510 Cesson-Sévigné : Observation depuis le 24/08/2004 : - FUSION-ABSORPTION AU MONTANT EVALUE A 1 298 809. 31 EUROS DE LA SOCIETE ALLIANCE QUALITE LOGICIEL- AQL, 348 020 975 RCS RENNES, PUBLICITE : LES AFFI- CHES DE GRENOBLE DU 09.07.2004
Personnes morales :
29/03/2017 : ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/03/2017

Economie sociale et solidaire : Non
13/07/2016 : Orange Applications for Business
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise en charge de tous travaux et missions relatifs au traitement d'informations, le conseil, l'étude, la conception, la distribution, l'achat, la vente, la commercialisation, l'installation et la réalisation sur tous supports existants ou à venir en matière de couplage téléphonie informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 441695.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
30/06/2016 : Orange Applications for Business
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
31/12/2015 : Orange Applications for Business
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
14/10/2015 : Orange Applications for Business
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
13/10/2015 : Orange Applications for Business
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
21/05/2015 : Orange Applications for Business
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non
06/08/2014 : ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
31/07/2014 : Orange Applications for Business
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
31/07/2014 : Orange Application for Business
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non
21/07/2014 : Orange Applications for business
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/08/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non
15/07/2014 : Orange Applications for Business
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1998

Economie sociale et solidaire : Non
10/07/2014 : ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
10/07/2014 : Orange Applications for Business
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
10/07/2014 : Orange Applications for Business
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2014 : Orange Applications for Business
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2006

Economie sociale et solidaire : Non
08/07/2014 : Orange Applications for Business
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non
08/07/2014 : Orange Applications for Business
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°008881 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°009419 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005923 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006797 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°009808 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006735 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°010415 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°013294 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006730 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°007615 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006193 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°008095 déposé le 22/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005012 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004751 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004287 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005780 déposé le 09/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°006598 déposé le 15/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°005166 déposé le 22/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002812 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004473 déposé le 30/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003531 déposé le 10/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003741 déposé le 21/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003058 déposé le 22/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003777 déposé le 26/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°004342 déposé le 31/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°002681 déposé le 09/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°003007 déposé le 23/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000799 déposé le 09/03/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000430 déposé le 16/02/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°001127 déposé le 15/05/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00467
Dépôt : N°000947 déposé le 09/05/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/006919 du 08/06/2018
Numéro de gestion : 1983B00467
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement6 686 0003 124 0003 562 0002 271 000
AFConcessions, brevets et droits similaires5 497 0005 616 000-119 000108 000
AHFonds commercial4 445 000582 0003 863 00026 425 000
AJAutres immobilisations incorporelles29 038 0005 710 00023 329 0002 068 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 321 00017 967 0003 354 0002 818 000
ATAutres immobilisations corporelles16 383 00012 305 0004 078 0003 480 000
AVImmobilisations en cours61 00061 0001 191 000
CUAutres participations3 480 000737 0002 743 0002 743 000
BBCréances rattachées à des participations2 0002 000
BDAutres titres immobilisés1 0001 0001 000
BFPrêts20 00020 00021 000
BHAutres immobilisations financières345 000345 000353 000
BJTOTAL (I)87 277 00046 040 00041 237 00041 480 000
BLMatières premières, approvisionnements207 000
BPEn cours de production de services239 000239 000229 000
BTMarchandises782 000397 000385 000273 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes453 000453 000356 000
BXClients et comptes rattachés73 517 00052 00073 465 00077 365 000
BZAutres créances16 405 00076 00016 329 00015 385 000
CFDisponibilités1 103 0001 103 0001 139 000
CHCharges constatées d’avance3 671 0003 671 0003 545 000
CJTOTAL (II)96 170 000525 00095 645 00098 498 000
CNEcarts de conversion actif (V)11 00011 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)183 458 00046 565 000136 893 000139 978 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel442 000442 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 864 00029 864 000
DDRéserve légale (1)44 00044 000
DGAutres réserves9 211 0009 211 000
DHReport à nouveau2 816 0001 452 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)102 0004 364 000
DLTOTAL (I)42 479 00045 377 000
DPProvisions pour risques1 462 0002 266 000
DQProvisions pour charges6 374 0003 475 000
DRTOTAL (III)7 836 0005 741 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 0008 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours24 00019 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 813 00029 783 000
DYDettes fiscales et sociales44 929 00045 966 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 599 000409 000
EAAutres dettes1 422 000874 000
EBProduits constatés d’avance (2)10 784 00011 795 000
ECTOTAL (IV)86 578 00088 857 000
ED(V)3 000
EETOTAL GENERAL (I à V)136 893 000139 978 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 509 0002 0006 511 0009 037 000
FGProduction vendue services210 606 0005 625 000216 230 000204 380 000
FJChiffres d’affaires nets217 114 0005 627 000222 741 000213 417 000
FMProduction stockée26 000162 000
FNProduction immobilisée3 210 0003 283 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 780 0001 789 000
FQAutres produits7 0003 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)229 764 000218 653 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 647 0004 169 000
FTVariation de stock (marchandises)44 000158 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements482 0001 011 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)144 00075 000
FWAutres achats et charges externes84 345 00077 276 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 060 0004 972 000
FYSalaires et traitements83 259 00080 243 000
FZCharges sociales43 409 00041 663 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 763 0004 809 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions123 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions64 000340 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 102 0001 962 000
GEAutres charges532 000122 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)228 974 000216 800 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)790 0001 853 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 0001 000
GJProduits financiers de participations439 000284 000
GLAutres intérêts et produits assimilés-1 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges55 000
GNDifférences positives de change225 000136 000
GPTotal des produits financiers (V)663 000474 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 000
GRIntérêts et charges assimilées1 000
GSDifférences négatives de change103 000186 000
GUTotal des charges financières (VI)114 000187 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)549 000287 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 342 0002 141 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 000-13 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 356 000138 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges76 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 373 000201 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 879 00061 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 069 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 480 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 428 00061 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 055 000140 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 814 000-2 162 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)233 803 000219 330 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)233 702 000214 966 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)102 0004 364 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 127 0001 025 0004 028 0003 124 000
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 210 0001 017 000103 00011 123 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 290 0002 722 000741 00030 272 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général44 627 0004 764 0004 872 00044 519 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges465 000
4TProvisions pour perte de change11 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 894 000
5VAutres provisions pour risques et charges2 467 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 742 0004 283 0002 188 0007 837 000
6Asur immobilisations – incorporelles1 211 000123 000550 000784 000
9Usur immobilisations – titres de participation737 000
6NSur stocks et en cours712 00045 000360 000397 000
6TSur comptes clients482 00019 000448 00052 000
6XAutres provisions pour dépréciation76 00076 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 218 000187 0001 358 0002 046 000
7CTOTAL GENERAL8 960 0004 470 0003 546 0009 883 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 0002 000
UPPrêts20 0004 000
UTAutres immobilisations financières345 000
VAClients douteux ou litigieux32 000
UXAutres créances clients73 485 000
UYPersonnel et comptes rattachés17 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux177 000
VMImpôts sur les bénéfices14 262 000
VCGroupe et associés581 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)493 000
VSCharges constatées d’avance3 671 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 085 00092 534 000550 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine88
8BFournisseurs et comptes rattaché27 813 00027 813 000
8CPersonnel et comptes rattachés16 517 00016 517 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 308 00015 308 000
VWT.V.A.12 408 00012 408 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés695 000695 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 599 0001 599 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 422 0001 422 000
8LProduits constatés d’avance10 784 00010 730 00054 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES86 554 00086 501 00054 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006275 du 24/05/2017
Numéro de gestion : 1983B00467
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement6 686 0003 124 0003 562 0002 271 000
AFConcessions, brevets et droits similaires5 497 0005 616 000-119 000108 000
AHFonds commercial4 445 000582 0003 863 00026 425 000
AJAutres immobilisations incorporelles29 038 0005 710 00023 329 0002 068 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 321 00017 967 0003 354 0002 818 000
ATAutres immobilisations corporelles16 383 00012 305 0004 078 0003 480 000
AVImmobilisations en cours61 00061 0001 191 000
CUAutres participations3 480 000737 0002 743 0002 743 000
BBCréances rattachées à des participations2 0002 000
BDAutres titres immobilisés1 0001 0001 000
BFPrêts20 00020 00021 000
BHAutres immobilisations financières345 000345 000353 000
BJTOTAL (I)87 277 00046 040 00041 237 00041 480 000
BLMatières premières, approvisionnements207 000
BPEn cours de production de services239 000239 000229 000
BTMarchandises782 000397 000385 000273 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes453 000453 000356 000
BXClients et comptes rattachés73 517 00052 00073 465 00077 365 000
BZAutres créances16 405 00076 00016 329 00015 385 000
CFDisponibilités1 103 0001 103 0001 139 000
CHCharges constatées d’avance3 671 0003 671 0003 545 000
CJTOTAL (II)96 170 000525 00095 645 00098 498 000
CNEcarts de conversion actif (V)11 00011 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)183 458 00046 565 000136 893 000139 978 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel442 000442 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...29 864 00029 864 000
DDRéserve légale (1)44 00044 000
DGAutres réserves9 211 0009 211 000
DHReport à nouveau2 816 0001 452 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)102 0004 364 000
DLTOTAL (I)42 479 00045 377 000
DPProvisions pour risques1 462 0002 266 000
DQProvisions pour charges6 374 0003 475 000
DRTOTAL (III)7 836 0005 741 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 0008 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours24 00019 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 813 00029 783 000
DYDettes fiscales et sociales44 929 00045 966 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 599 000409 000
EAAutres dettes1 422 000874 000
EBProduits constatés d’avance (2)10 784 00011 795 000
ECTOTAL (IV)86 578 00088 857 000
ED(V)3 000
EETOTAL GENERAL (I à V)136 893 000139 978 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6 509 0002 0006 511 0009 037 000
FGProduction vendue services210 606 0005 625 000216 230 000204 380 000
FJChiffres d’affaires nets217 114 0005 627 000222 741 000213 417 000
FMProduction stockée26 000162 000
FNProduction immobilisée3 210 0003 283 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 780 0001 789 000
FQAutres produits7 0003 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)229 764 000218 653 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 647 0004 169 000
FTVariation de stock (marchandises)44 000158 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements482 0001 011 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)144 00075 000
FWAutres achats et charges externes84 345 00077 276 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 060 0004 972 000
FYSalaires et traitements83 259 00080 243 000
FZCharges sociales43 409 00041 663 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 763 0004 809 000
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions123 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions64 000340 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 102 0001 962 000
GEAutres charges532 000122 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)228 974 000216 800 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)790 0001 853 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 0001 000
GJProduits financiers de participations439 000284 000
GLAutres intérêts et produits assimilés-1 000
GMReprises sur provisions et transferts de charges55 000
GNDifférences positives de change225 000136 000
GPTotal des produits financiers (V)663 000474 000
GQDotations financières sur amortissements et provisions11 000
GRIntérêts et charges assimilées1 000
GSDifférences négatives de change103 000186 000
GUTotal des charges financières (VI)114 000187 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)549 000287 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 342 0002 141 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 000-13 000
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 356 000138 000
HCReprises sur provisions et transferts de charges76 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 373 000201 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 879 00061 000
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 069 000
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 480 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 428 00061 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 055 000140 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise79 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 814 000-2 162 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)233 803 000219 330 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)233 702 000214 966 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)102 0004 364 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche6 127 0001 025 0004 028 0003 124 000
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles10 210 0001 017 000103 00011 123 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 290 0002 722 000741 00030 272 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général44 627 0004 764 0004 872 00044 519 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges465 000
4TProvisions pour perte de change11 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires4 894 000
5VAutres provisions pour risques et charges2 467 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 742 0004 283 0002 188 0007 837 000
6Asur immobilisations – incorporelles1 211 000123 000550 000784 000
9Usur immobilisations – titres de participation737 000
6NSur stocks et en cours712 00045 000360 000397 000
6TSur comptes clients482 00019 000448 00052 000
6XAutres provisions pour dépréciation76 00076 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 218 000187 0001 358 0002 046 000
7CTOTAL GENERAL8 960 0004 470 0003 546 0009 883 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations2 0002 000
UPPrêts20 0004 000
UTAutres immobilisations financières345 000
VAClients douteux ou litigieux32 000
UXAutres créances clients73 485 000
UYPersonnel et comptes rattachés17 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux177 000
VMImpôts sur les bénéfices14 262 000
VCGroupe et associés581 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)493 000
VSCharges constatées d’avance3 671 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES93 085 00092 534 000550 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine88
8BFournisseurs et comptes rattaché27 813 00027 813 000
8CPersonnel et comptes rattachés16 517 00016 517 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 308 00015 308 000
VWT.V.A.12 408 00012 408 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés695 000695 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 599 0001 599 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 422 0001 422 000
8LProduits constatés d’avance10 784 00010 730 00054 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES86 554 00086 501 00054 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 000

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici