OPALE ENVIRONNEMENT

Entreprise

OPALE ENVIRONNEMENT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/01/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33235963700045 / Siren : 332359637 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 15 332359637
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.2 : Traitement et élimination des déchets
Ce groupe comprend l’élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l’élimination d’animaux toxiques vivants ou morts et d’autres déchets contaminés, le traitement et l’élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l’immersion et l’enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l’élimination des déchets par incinération ou par combustion. La récupération d’énergie produite lors du processus d’incinération des déchets est également comprise. Ce groupe ne comprend pas :
- le traitement et l’élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)
- la récupération des matériaux (cf. 38.3)
38.21 : Traitement et élimination des déchets non dangereux
38.21Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Cette sous-classe comprend :
- l’élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres : • l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux • l’élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d’autres méthodes, avec ou sans production d’électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d’autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc. • le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- l’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la décontamination, le nettoyage des terres, de l’eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z) Produits associés : 38.21.10, 38.21.21, 38.21.22, 38.21.23, 38.21.29, 38.21.30, 38.21.40, 38.21.50
Coordonnées de l'établissement :
OPALE ENVIRONNEMENT
Adresse :
Rue MARCEL DORET
62100 CALAIS
Marchés publics :
16/01/2023 : Accord-cadre

Objet : VOI 2021 S052-Lot 1: Traitement des déchets inertes
Classification : Élimination et traitement des ordures (90510000)

Numéro unique d’identification : 2162019390001620228B02XzRviU00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 140 000 €
Date de notification : 14/03/2022

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Mairie de Calais

Titulaire :
opale environnement (33235963700045)
06/12/2022 : Accord-cadre

Objet : 2023 TRAITEMENT DES DECHETS DES SERVICES MUNICIPAU
Classification : 90510000-

Numéro unique d’identification : 21590273500012202215200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 135 000 €
Date de notification : 06/12/2022

Lieu d'exécution : GRAVELINES
Acheteur : COMMUNE DE GRAVELINES

Titulaire :
OPALE ENVIRONNEMENT (33235963700045)
21/05/2021 : Accord-cadre

Objet : YM805-Lot n°1 : collecte et traitement des ordures ménagères : DAOM
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 266209402000122020gl4LTtwIP600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 858 937 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique

Titulaire :
opale environnement (33235963700045)
21/05/2021 : Accord-cadre

Objet : YM805-Lot n°3 : collecte et traitement des déchets encombrants
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 266209402000122020k5ofEu_mf200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 29 680 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique

Titulaire :
opale environnement (33235963700045)
21/05/2021 : Accord-cadre

Objet : YM805-Lot n°8 : collecte et valorisation des « 5 flux » : cartons, cartonnette, papiers, bouteilles en plastique, emballages tetrapack, verre non médical
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 266209402000122020xXC6iJ2h/I00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 145 340 €
Date de notification : 21/01/2021

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique

Titulaire :
opale environnement (33235963700045)
11/12/2019 : Accord-cadre

Objet : GESTION DES DÉCHETS VERTS, INERTES ET DIB, ET COLLECTE DES ENCOMBRANTS
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 215903592000812019DST27100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 11/10/2019

Lieu d'exécution : LOON-PLAGE
Acheteur : COMMUNE DE LOON PLAGE

Titulaire :
OPALE ENVIRONNEMENT (33235963700045)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
03/07/2005 : activité principale
Activité principale : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (NAFRev1 : 90.0B)
01/01/2005 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières métalliques recyclables (NAFRev1 : 37.1Z)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/08/2002 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières non métalliques recyclables (NAF1993 : 37.2Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/08/2002 : Succession
Prédécesseur : OPALE ENVIRONNEMENT
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
09/05/2023 : Accord relatif au don de jours
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06223009492
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/06/2023
Date de dépôt : 25/05/2023
Date du texte : 09/05/2023
Date d'effet : 09/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OPALE ENVIRONNEMENT
Siret : 33235963700045
Code APE : 3821Z
Secteur : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
30/11/2022 : Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008519
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/12/2022
Date de dépôt : 12/12/2022
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OPALE ENVIRONNEMENT
Siret : 33235963700045
Code APE : 3821Z
Secteur : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
23/02/2022 : NAO 2022 - Rémunération, temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222006974
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2022
Date de dépôt : 07/03/2022
Date du texte : 23/02/2022
Date d'effet : 23/02/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OPALE ENVIRONNEMENT
Siret : 33235963700045
Code APE : 3821Z
Secteur : Traitement et élimination des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1985
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3852
NOJO : 6202MYG17089600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3600
NOJO : 6202MYG15116100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3186
NOJO : 6202MYG13481300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1163
NOJO : 6202MYG11774500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2994
NOJO : 006202MYG116489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Nom commercial : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SECHE ENVIRONNEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6880
NOJO : 620210146900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5635
NOJO : 620286655000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°942
NOJO : 000000620287047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUY Hélène, Danièle né(e) LABBE ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SAS)
05/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1784
NOJO : 620273217000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4176
NOJO : 620259308000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6248
NOJO : 620244248000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1382
NOJO : BXB14112000327H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6489
NOJO : 620231073000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6460
NOJO : BXC13106004038F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8896
NOJO : BXC12103001227A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7928
NOJO : BXC111320006384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Marcel Doret
62100 Calais
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7105
NOJO : BXC10132016375T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Marcel Doret
62100 Calais
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7382
NOJO : BXC08149006790S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Marcel Doret
62100 Calais
05/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1445
NOJO : BXB08336001673B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CALAIS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Calais 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR
05/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1535
NOJO : BXB08336001838H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CALAIS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Calais 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LABBEE HELENE DANIELE né(e) LABBE.
Commissaire aux comptes titulaire : ACOREX AUDIT (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER Benoîst.

19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8591
NOJO : BXC08221005793P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CALAIS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Calais 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Marcel Doret
62100 Calais
17/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1352
NOJO : BXB080160004922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CALAIS (62)
Descriptif : modification survenue sur l'administration. Date d'effet : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Calais 332 359 637
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
Nom commercial : Opale Environnement
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DEBENOIT (Jean, Pierre) ancien commissaire aux comptes suppléant, S.
A.
R.
L.
COMECO, ancien commissaire aux comptes titulaire, LEFEBVRE (Françoise) ancien commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Marcel Doret
62100 Calais
Historique de l'unité légale :
04/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (NAFRev1 : 90.0B)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières métalliques recyclables (NAF1993 : 37.1Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : OPALE ENVIRONNEMENT
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : ETS JEAN VANDAMME
Représentants légaux :
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Type : Personne Physique

Nom : LABBE (GUY) Hélène Danièle
Né le 14/01/1970 à Harfleur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
349 rue Hout
59143 Millam
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Type : Personne Morale

Nom : ACOREX AUDIT
Siren : 414804963
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
BP 602 162 Avenue des Français Libres
53006 Laval
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER Benoîst
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
BP 602 162 Avenue des Français Libres
53006 Laval
FRANCE
Dépôts des actes :
12/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113803 déposé le 24/10/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
13/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113802 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113801 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
06/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113799 déposé le 07/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113800 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
24/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113798 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
24/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113798 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 19/12/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19/12/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS
04/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 04/12/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS
02/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113794 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 02/10/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20020870 / CALAIS
20/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113793 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/09/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20020798 / CALAIS
02/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113793 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 02/09/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20020798 / CALAIS
30/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113792 déposé le 16/10/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30/08/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20020714 / CALAIS
12/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113788 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 12/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20020653 / CALAIS
12/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113789 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 12/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20020654 / CALAIS
22/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113790 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22/05/2002 Numéro de dépôt d'origine : 20020655 / CALAIS
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/06/2001 Numéro de dépôt d'origine : 20010755 / CALAIS
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 26/06/2001 Numéro de dépôt d'origine : 20010755 / CALAIS
10/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113786 déposé le 18/06/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10/05/2001 Numéro de dépôt d'origine : 20010482 / CALAIS
06/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113785 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 06/11/2000 Numéro de dépôt d'origine : 20010114 / CALAIS
24/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113784 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/03/2000 Numéro de dépôt d'origine : 20000333 / CALAIS
27/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/08/1999 Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
27/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27/08/1999 Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
26/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113780 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 26/07/1999 Numéro de dépôt d'origine : 990436 / CALAIS
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113782 déposé le 01/10/1999
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 22/06/1999 Numéro de dépôt d'origine : 990592 / CALAIS
02/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113778 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 02/11/1998 Numéro de dépôt d'origine : 980728 / CALAIS
14/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113777 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 14/03/1998 Numéro de dépôt d'origine : 980727 / CALAIS
27/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113776 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/02/1998 Numéro de dépôt d'origine : 980726 / CALAIS
27/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113778 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/02/1998 Numéro de dépôt d'origine : 980728 / CALAIS
26/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113774 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/03/1996 Numéro de dépôt d'origine : 960207 / CALAIS
05/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113773 déposé le 22/03/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 05/03/1996 Numéro de dépôt d'origine : 960164 / CALAIS
31/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113775 déposé le 17/05/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/01/1996 Numéro de dépôt d'origine : 960278 / CALAIS
08/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113772 déposé le 18/03/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 08/01/1996 Numéro de dépôt d'origine : 960154 / CALAIS
28/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113772 déposé le 18/03/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/12/1995 Numéro de dépôt d'origine : 960154 / CALAIS
20/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113770 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 20/12/1995 Numéro de dépôt d'origine : 960133 / CALAIS
15/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113771 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 15/12/1995 Numéro de dépôt d'origine : 960134 / CALAIS
03/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113766 déposé le 07/10/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 940537 / CALAIS CALAIS, Numéro de dépôt d'origine : 940537 / CALAIS
11/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113765 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 11/04/1994 Numéro de dépôt d'origine : 940254 / CALAIS
11/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113765 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11/04/1994 Numéro de dépôt d'origine : 940254 / CALAIS
29/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113764 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 29/03/1994 Numéro de dépôt d'origine : 940233 / CALAIS
29/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113764 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/03/1994 Numéro de dépôt d'origine : 940233 / CALAIS
31/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113762 déposé le 12/11/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/03/1992 Numéro de dépôt d'origine : 92624 / CALAIS
27/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113761 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/03/1992 Numéro de dépôt d'origine : 92360 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113761 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 92360 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113761 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 92360 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113761 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 92360 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113761 déposé le 11/06/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113762 déposé le 12/11/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 92624 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113762 déposé le 12/11/1992
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 92624 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113762 déposé le 12/11/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 92624 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113762 déposé le 12/11/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE DENOMINATION CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE ETS JEAN Numéro de dépôt d'origine : 92624 / CALAIS VANDAMME Numéro de dépôt d'origine : 92624
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113763 déposé le 31/03/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU Numéro de dépôt d'origine : 940199/ CALAIS 30/03/94 Numéro de dépôt d'origine : 940199 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113763 déposé le 31/03/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME Numéro de dépôt d'origine : 940199 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113764 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 940233 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113764 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CESSION DE PARTS (OU DONATION) CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 940233 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113765 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 940254 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113765 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 940254 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113765 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME Numéro de dépôtd'origine : 940254 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113765 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL TRANSFERT DU SIEGE A CALAIS 10 IMPASSE DES SALINES Numéro de dépôt d'origine : 940254 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113765 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DES ADMINISTRATEURS NOMINATION DES Numéro de dépôt d'origine : 940254/ CALAIS COMMISSAIRES AUX C OMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Numéro de dépôt d'ori
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113765 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ET DU Numéro de dépôt d'origine : 940254 / CALAIS DIRECTEUR GENERA L Numéro de dépôt d'origine : 940254 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113767 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 950671 / CALAIS CALAIS EN DAT E DU 14/12/1995 Numéro de dépôt d'origine : 950671
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113767 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA Numéro de dépôt d'origine : 950671 / CALAIS FUSION : DEBEER AUDIT A ST-AMAND Numéro de dépôt d'origine : 950671
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113768 déposé le 22/01/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 960031 / CALAIS CALAIS EN DAT E DU 19 JANVIER 1996 Numéro de dépôt d'origine : 96
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113768 déposé le 22/01/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS : DEBEER Numéro de dépôt d'origine : 960031 / CALAIS AUDIT 31 AVENU E DUCLOS 59230 SAINT-AMAND LES EAUX Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113769 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS Numéro de dépôt d'origine : 960114 / CALAIS EMISSION D'OBL IGATIONS CONVERTIBLES EN ACTIONS DE Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113770 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS Numéro de dépôt d'origine : 960133 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113771 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE PROJET DE FUSION ENTRE LA STE ETS JEAN VANDAMME ET Numéro de dépôt d'origine : 960134 / CALAIS LA STE D'EXPL OITATION DES ETS BRUNELOT Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113772 déposé le 18/03/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 960154 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113772 déposé le 18/03/1996
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 960154 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113772 déposé le 18/03/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113772 déposé le 18/03/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ATTESTATION BANCAIRE Numéro de dépôt d'origine : 960154 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113773 déposé le 22/03/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DES ARTICLES - 7 - 10 - 33 - DES Numéro de dépôt d'origine : 960164/ CALAIS STATUTS Numéro de dépôt d'origine : 960164 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113774 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 960207 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113774 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 960207 / CALAIS SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 960207 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113775 déposé le 17/05/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 960278 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113775 déposé le 17/05/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 960278 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113775 déposé le 17/05/1996
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION ABSORPTION DE Numéro de dépôt d'origine : 960278 / CALAIS LA SARL SOCIET E D'EXPLOITATION DES ETS BRUNELOT Numéro de dépôt d
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113776 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA Numéro de dépôt d'origine : 980726 / CALAIS MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 980726 / CALA
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113777 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 980727/ CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113777 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113778 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 980728 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113778 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 980728 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113778 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113778 déposé le 29/12/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET Numérode dépôt d'origine : 980728 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113779 déposé le 28/06/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE Numéro de dépôt d'origine : 990381 / CALAIS CALAIS EN DAT E DU 28/06/1999 : DESIGNATION DE MR Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113779 déposé le 28/06/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION DE LA Numéro de dépôt d'origine : 990381 / CALAIS STE HOLDING VAN DAMME PAR LA STE ETS JEAN Numéro de dépôt d'origi
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113780 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE HOLDING Numéro de dépôt d'origine : 990436 / CALAIS VANDAMME (RCS CALAIS B 394 750 947) PAR LA SA ETS Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113781 déposé le 13/08/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT EN DATE DU 23/07/99, DU COMMISSAIRE A LA Numéro de dépôt d'origine : 990473 / CALAIS FUSION SUR LA R EMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES Numéro de dépôt d
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113781 déposé le 13/08/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE VANDAMME 10 IMPASSE DES SALINES à CALAIS A LA Numéro de dépôt d'origine : 990473 / CALAIS SOCIETE ETS JEAN VANDAMME 10 IMPASSE DES SALINES Numéro de dépôt d'
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113782 déposé le 01/10/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA Numéro de dépôt d'origine : 990592 / CALAIS MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 990592 / CALA
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépôt
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS ALCOR S.A. Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113783 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE HOLDING VANDAMME Numéro de dépôt d'origine : 990702 / CALAIS SARL PAR LA SOC IETE ETS JEAN VANDAMME S.A. Numéro de dépôt d'origi
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113784 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20000333 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113784 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET Numérode dépôt d'origine : 20000333 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113784 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 20000333 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113784 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113784 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 20000333 / CALAIS SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 20000333 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113785 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 20010114 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113786 déposé le 18/06/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 20010482 /CALAIS NOMINATION DE DIRECTEU R GENERAL ET DIRECTEUR Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 20010755 /CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 20010755 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LETTRE DE NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT Numéro de dépôt d'origine : 20010755 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT Numéro de dépôt d'origine : 20010755 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 20010755 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113787 déposé le 21/09/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113788 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 20020653 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113788 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LETTRE DE DEMISSION EN DATE DU 21/12/2001 DE LA Numéro de dépôt d'origine : 20020653 / CALAIS SOCIETE ALCOR Numéro de dépôt d'origine : 20020653 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113789 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 20020654 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113789 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 20020654 / CALAIS NORD RECYCLAG E Numéro de dépôt d'origine : 20020654 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113790 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL Numéro de dépôt d'origine : 20020655 /CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113790 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113790 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 20020655 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113790 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT Numéro de dépôt d'origine : 20020655 / CALAIS POUR LA SOCIETE N ORD RECYCLAGE Numéro de dépôt d'origine : 2002065
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113791 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE : LA Numéro de dépôt d'origine : 20020678 / CALAIS SOCIETE JEAN VANDA MME S.A (EN COURS DE CHANGEMENT Numéro de dépôt d
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113791 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE SOCIALE POUR DEVENIR OPALE ENVIRONNEMENT) PAR Numéro de dépôt d'origine : 20020678 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113791 déposé le 27/09/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LA SOCIETE NORD RECYCLAGE DONT LE SIEGE SOCIAL EST Numéro de dépôt d'origine : 20020678 / CALAIS SITUE PORT FL UVIAL DE BETHUNE-BEUVRY Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113792 déposé le 16/10/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20020714 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113792 déposé le 16/10/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL TRANSFERT DU SIEGE A : RUE MARCEL DORET Numéro de dépôt d'origine : 20020714 / CALAIS 62100-CALAIS Numéro de dépôt d'origine : 2002071
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113793 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20020798 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113793 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 20020798 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113793 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE DENOMINATION CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE : OPALE Numérode dépôt d'origine : 20020798 / CALAIS ENVIRONNEMENT Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113793 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DE L'ACTIVITE Numéro de dépôt d'origine : 20020798 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113794 déposé le 25/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL Numéro de dépôt d'origine : 20020870 / CALAIS D'ADMINISTRATION Numéro de dépô
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES -- SUR Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS L'EXACTITUDE DE L'A RRETE DES COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 200
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113795 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE - SUR L'AUGMENTATION DU CAPITAL - SUR LA REDUCTION Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 20030082 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/03/2003 PORTANT SUR Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS LA TRANSFORMA TION DE LA FORME JURIDIQUE Numéro de dépôt d'orig
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28/04/2003 APPROBATION Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS DU PV DU CONS EIL D'ADMINISTRATION DE 24/03/2003 Numéro de dépô
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 11/06/2003 PORTANT SUR Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS L'APPROBATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU Numéro de dépôt d'
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE EN DATE DU 16/06/2003 Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS DANS LE CADRE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origi
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA Numéro de dépôt d'origine : 20030644/ CALAIS TRANSFORMATION DE LA S.A. EN S.A.S. EN DATE DU Numéro de dépôt d'origi
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES EN DATE Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS DU24/06/2003 SUR LA REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine :
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS GENERALE DU 26 /06/2003 (X 2) Numéro de dépôt d'origine : 200306
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE EN Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS DATE DU 26/06/ 2003 Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAI
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE - TRANSFORMATION DE SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALAIS ACTIONS SIMPL IFIEE Numéro de dépôt d'origine : 20030644 / CALA
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE - AUGMENTATION PUIS REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 20030644 /CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113796 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE - NOMINATION DU PRESIDENT DE LA S.A.S. ET Numéro de dépôt d'origine : 20030644 /CALAIS CONFIRMATION DES FONCT IONS DES COMMISSAIRES AUX Numéro de dépôt d'origi
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113797 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE PV DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 09/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 20040596 / CALAIS AUQUEL EST ANNEXE L A LETTRE DE DEMISSION DU Numéro de dépôt d'origin
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113797 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE PRESIDENT DE LA S.A.S. Numéro de dépôt d'origine : 20040596 / CALAIS
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113798 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 24/02/2005
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113800 déposé le 27/11/2006
Etat : Déposé
Décision : 06/03/2006 DIVERS AUTORISATION POUR TRANSFERER L'ETS SECONDAIRE Numéro de dépôt d'origine :913 / CALAIS ADMINISTRATION Numéro de dépôt d'origine : 913 / CALAIS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1113802 déposé le 01/08/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 13/02/2008
Etablissements :
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Marcel Doret
62100 Calais
FRANCE
Nom commercial : OPALE ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1985
Activité : Collecte et traitement de déchets divers récupération de déchets industriels et ménagers. Exploitation d'un centre d'enfouissement technique. Traitements et élimination de déchets. Transport public routier de marchandises et loueur de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ANDAMME - Jean Fernand Loui
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
52 rue Clément Ader
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2003
Activité : administration de la société opale environnement
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu Dit la Bistade
62370 Sainte-Marie-Kerque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/1994
Activité : collecte et traitement de déchets divers récupération de déchets industriels et ménagers - exploitation d'un centre d'enfouissement technique - traitement et elimination de déchets 6.
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).
Personnes morales :
28/03/2017 : OPALE ENVIRONNEMENT
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1522 déposé le 28/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1379 déposé le 23/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1143 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°936 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°1126 déposé le 25/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°802 déposé le 06/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°824 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°721 déposé le 02/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°855 déposé le 16/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15415 déposé le 09/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15414 déposé le 31/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15413 déposé le 08/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15412 déposé le 10/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15411 déposé le 16/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15410 déposé le 20/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15409 déposé le 18/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15421 déposé le 17/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15420 déposé le 06/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15419 déposé le 19/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15418 déposé le 16/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15417 déposé le 06/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1985B50037
Dépôt : N°15416 déposé le 23/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 2925 du 17/05/2022
Numéro de gestion : 1985B50037
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BHAutres immobilisations financières2 2022 2021 662
BJTOTAL (I)14 180 2539 913 7874 266 4664 740 347
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 81224 81264 166
BZAutres créances2 121 9772 121 977298 077
CFDisponibilités20 80020 800168 499
CHCharges constatées d’avance20 65420 65420 970
CJTOTAL (II)4 313 91422 0434 291 8704 029 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 514 8209 935 8308 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 12614 126
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves150 532150 532
DHReport à nouveau-803 412-884 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 52681 397
DKProvisions réglementées824 763890 607
DLTOTAL (I)1 410 5361 351 854
DRTOTAL (III)3 750 0703 731 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 0033 830
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 252 3841 530 540
EAAutres dettes1 161 8112 006 555
ECTOTAL (IV)3 418 3843 707 363
EETOTAL GENERAL (I à V)8 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets10 282 18210 815 390
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges155 06650 520
FQAutres produits441438
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 437 68910 866 348
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-162 715-158 049
FTVariation de stock (marchandises)7 757-2 468
FWAutres achats et charges externes-4 322 119-4 249 297
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 154 075-1 203 127
FYSalaires et traitements-3 086 759-3 106 151
FZCharges sociales-1 678 365-1 878 119
GEAutres charges-7 336-1 116
GFTotal des charges d’exploitation (II)-10 384 472-10 610 498
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)53 217255 850
GPTotal des produits financiers (V)83949
GUTotal des charges financières (VI)-7 015-18 219
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 176-18 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 042237 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)77 485-156 282
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 52681 397
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 3099 309
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 666 7051 580 438-342 665
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 676 0141 580 438-342 665
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées890 607101 256-167 100
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 731 11192 71473 7553 750 070
6TSur comptes clients22 7625 2135 93122 043
7BTotal Provisions pour dépréciation22 7625 2135 93122 043
7CTOTAL GENERAL4 644 481199 183246 7864 596 877
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts9 664
UTAutres immobilisations financières2 202
UXAutres créances clients2 013 243
UYPersonnel et comptes rattachés285
VCGroupe et associés1 944 751
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 915
VSCharges constatées d’avance20 654
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 218 9544 207 08811 866
8AEmprunts et dettes financières divers1 003 186169 853666 667
8BFournisseurs et comptes rattaché990 459990 459
8CPersonnel et comptes rattachés213 718213 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux258 322258 322
VIGroupe et associés94 80494 804
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)318 632318 632
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 418 3842 585 050666 667166 667
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 3459 du 14/06/2021
Numéro de gestion : 1985B50037
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BHAutres immobilisations financières2 2022 2021 662
BJTOTAL (I)14 180 2539 913 7874 266 4664 740 347
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 81224 81264 166
BZAutres créances2 121 9772 121 977298 077
CFDisponibilités20 80020 800168 499
CHCharges constatées d’avance20 65420 65420 970
CJTOTAL (II)4 313 91422 0434 291 8704 029 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 514 8209 935 8308 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 12614 126
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves150 532150 532
DHReport à nouveau-803 412-884 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 52681 397
DKProvisions réglementées824 763890 607
DLTOTAL (I)1 410 5361 351 854
DRTOTAL (III)3 750 0703 731 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 0033 830
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 252 3841 530 540
EAAutres dettes1 161 8112 006 555
ECTOTAL (IV)3 418 3843 707 363
EETOTAL GENERAL (I à V)8 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets10 282 18210 815 390
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges155 06650 520
FQAutres produits441438
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 437 68910 866 348
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-162 715-158 049
FTVariation de stock (marchandises)7 757-2 468
FWAutres achats et charges externes-4 322 119-4 249 297
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 154 075-1 203 127
FYSalaires et traitements-3 086 759-3 106 151
FZCharges sociales-1 678 365-1 878 119
GEAutres charges-7 336-1 116
GFTotal des charges d’exploitation (II)-10 384 472-10 610 498
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)53 217255 850
GPTotal des produits financiers (V)83949
GUTotal des charges financières (VI)-7 015-18 219
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 176-18 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 042237 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)77 485-156 282
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 52681 397
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 3099 309
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 666 7051 580 438-342 665
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 676 0141 580 438-342 665
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées890 607101 256-167 100
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 731 11192 71473 7553 750 070
6TSur comptes clients22 7625 2135 93122 043
7BTotal Provisions pour dépréciation22 7625 2135 93122 043
7CTOTAL GENERAL4 644 481199 183246 7864 596 877
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts9 664
UTAutres immobilisations financières2 202
UXAutres créances clients2 013 243
UYPersonnel et comptes rattachés285
VCGroupe et associés1 944 751
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 915
VSCharges constatées d’avance20 654
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 218 9544 207 08811 866
8AEmprunts et dettes financières divers1 003 186169 853666 667
8BFournisseurs et comptes rattaché990 459990 459
8CPersonnel et comptes rattachés213 718213 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux258 322258 322
VIGroupe et associés94 80494 804
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)318 632318 632
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 418 3842 585 050666 667166 667
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1679 du 23/03/2020
Numéro de gestion : 1985B50037
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BHAutres immobilisations financières2 2022 2021 662
BJTOTAL (I)14 180 2539 913 7874 266 4664 740 347
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 81224 81264 166
BZAutres créances2 121 9772 121 977298 077
CFDisponibilités20 80020 800168 499
CHCharges constatées d’avance20 65420 65420 970
CJTOTAL (II)4 313 91422 0434 291 8704 029 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 514 8209 935 8308 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 12614 126
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves150 532150 532
DHReport à nouveau-803 412-884 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 52681 397
DKProvisions réglementées824 763890 607
DLTOTAL (I)1 410 5361 351 854
DRTOTAL (III)3 750 0703 731 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 0033 830
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 252 3841 530 540
EAAutres dettes1 161 8112 006 555
ECTOTAL (IV)3 418 3843 707 363
EETOTAL GENERAL (I à V)8 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets10 282 18210 815 390
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges155 06650 520
FQAutres produits441438
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 437 68910 866 348
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-162 715-158 049
FTVariation de stock (marchandises)7 757-2 468
FWAutres achats et charges externes-4 322 119-4 249 297
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 154 075-1 203 127
FYSalaires et traitements-3 086 759-3 106 151
FZCharges sociales-1 678 365-1 878 119
GEAutres charges-7 336-1 116
GFTotal des charges d’exploitation (II)-10 384 472-10 610 498
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)53 217255 850
GPTotal des produits financiers (V)83949
GUTotal des charges financières (VI)-7 015-18 219
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 176-18 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 042237 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)77 485-156 282
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 52681 397
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 3099 309
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 666 7051 580 438-342 665
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 676 0141 580 438-342 665
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées890 607101 256-167 100
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 731 11192 71473 7553 750 070
6TSur comptes clients22 7625 2135 93122 043
7BTotal Provisions pour dépréciation22 7625 2135 93122 043
7CTOTAL GENERAL4 644 481199 183246 7864 596 877
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts9 664
UTAutres immobilisations financières2 202
UXAutres créances clients2 013 243
UYPersonnel et comptes rattachés285
VCGroupe et associés1 944 751
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 915
VSCharges constatées d’avance20 654
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 218 9544 207 08811 866
8AEmprunts et dettes financières divers1 003 186169 853666 667
8BFournisseurs et comptes rattaché990 459990 459
8CPersonnel et comptes rattachés213 718213 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux258 322258 322
VIGroupe et associés94 80494 804
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)318 632318 632
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 418 3842 585 050666 667166 667
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1463 du 09/04/2019
Numéro de gestion : 1985B50037
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BHAutres immobilisations financières2 2022 2021 662
BJTOTAL (I)14 180 2539 913 7874 266 4664 740 347
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 81224 81264 166
BZAutres créances2 121 9772 121 977298 077
CFDisponibilités20 80020 800168 499
CHCharges constatées d’avance20 65420 65420 970
CJTOTAL (II)4 313 91422 0434 291 8704 029 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 514 8209 935 8308 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 12614 126
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves150 532150 532
DHReport à nouveau-803 412-884 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 52681 397
DKProvisions réglementées824 763890 607
DLTOTAL (I)1 410 5361 351 854
DRTOTAL (III)3 750 0703 731 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 0033 830
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 252 3841 530 540
EAAutres dettes1 161 8112 006 555
ECTOTAL (IV)3 418 3843 707 363
EETOTAL GENERAL (I à V)8 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets10 282 18210 815 390
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges155 06650 520
FQAutres produits441438
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 437 68910 866 348
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-162 715-158 049
FTVariation de stock (marchandises)7 757-2 468
FWAutres achats et charges externes-4 322 119-4 249 297
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 154 075-1 203 127
FYSalaires et traitements-3 086 759-3 106 151
FZCharges sociales-1 678 365-1 878 119
GEAutres charges-7 336-1 116
GFTotal des charges d’exploitation (II)-10 384 472-10 610 498
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)53 217255 850
GPTotal des produits financiers (V)83949
GUTotal des charges financières (VI)-7 015-18 219
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 176-18 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 042237 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)77 485-156 282
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 52681 397
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 3099 309
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 666 7051 580 438-342 665
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 676 0141 580 438-342 665
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées890 607101 256-167 100
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 731 11192 71473 7553 750 070
6TSur comptes clients22 7625 2135 93122 043
7BTotal Provisions pour dépréciation22 7625 2135 93122 043
7CTOTAL GENERAL4 644 481199 183246 7864 596 877
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts9 664
UTAutres immobilisations financières2 202
UXAutres créances clients2 013 243
UYPersonnel et comptes rattachés285
VCGroupe et associés1 944 751
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 915
VSCharges constatées d’avance20 654
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 218 9544 207 08811 866
8AEmprunts et dettes financières divers1 003 186169 853666 667
8BFournisseurs et comptes rattaché990 459990 459
8CPersonnel et comptes rattachés213 718213 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux258 322258 322
VIGroupe et associés94 80494 804
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)318 632318 632
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 418 3842 585 050666 667166 667
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1004 du 21/03/2018
Numéro de gestion : 1985B50037
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BHAutres immobilisations financières2 2022 2021 662
BJTOTAL (I)14 180 2539 913 7874 266 4664 740 347
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 81224 81264 166
BZAutres créances2 121 9772 121 977298 077
CFDisponibilités20 80020 800168 499
CHCharges constatées d’avance20 65420 65420 970
CJTOTAL (II)4 313 91422 0434 291 8704 029 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 514 8209 935 8308 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 12614 126
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves150 532150 532
DHReport à nouveau-803 412-884 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 52681 397
DKProvisions réglementées824 763890 607
DLTOTAL (I)1 410 5361 351 854
DRTOTAL (III)3 750 0703 731 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 0033 830
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 252 3841 530 540
EAAutres dettes1 161 8112 006 555
ECTOTAL (IV)3 418 3843 707 363
EETOTAL GENERAL (I à V)8 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets10 282 18210 815 390
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges155 06650 520
FQAutres produits441438
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 437 68910 866 348
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-162 715-158 049
FTVariation de stock (marchandises)7 757-2 468
FWAutres achats et charges externes-4 322 119-4 249 297
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 154 075-1 203 127
FYSalaires et traitements-3 086 759-3 106 151
FZCharges sociales-1 678 365-1 878 119
GEAutres charges-7 336-1 116
GFTotal des charges d’exploitation (II)-10 384 472-10 610 498
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)53 217255 850
GPTotal des produits financiers (V)83949
GUTotal des charges financières (VI)-7 015-18 219
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 176-18 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 042237 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)77 485-156 282
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 52681 397
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 3099 309
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 666 7051 580 438-342 665
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 676 0141 580 438-342 665
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées890 607101 256-167 100
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 731 11192 71473 7553 750 070
6TSur comptes clients22 7625 2135 93122 043
7BTotal Provisions pour dépréciation22 7625 2135 93122 043
7CTOTAL GENERAL4 644 481199 183246 7864 596 877
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts9 664
UTAutres immobilisations financières2 202
UXAutres créances clients2 013 243
UYPersonnel et comptes rattachés285
VCGroupe et associés1 944 751
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 915
VSCharges constatées d’avance20 654
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 218 9544 207 08811 866
8AEmprunts et dettes financières divers1 003 186169 853666 667
8BFournisseurs et comptes rattaché990 459990 459
8CPersonnel et comptes rattachés213 718213 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux258 322258 322
VIGroupe et associés94 80494 804
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)318 632318 632
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 418 3842 585 050666 667166 667
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1522 du 28/03/2017
Numéro de gestion : 1985B50037
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BHAutres immobilisations financières2 2022 2021 662
BJTOTAL (I)14 180 2539 913 7874 266 4664 740 347
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 81224 81264 166
BZAutres créances2 121 9772 121 977298 077
CFDisponibilités20 80020 800168 499
CHCharges constatées d’avance20 65420 65420 970
CJTOTAL (II)4 313 91422 0434 291 8704 029 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 514 8209 935 8308 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 12614 126
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves150 532150 532
DHReport à nouveau-803 412-884 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 52681 397
DKProvisions réglementées824 763890 607
DLTOTAL (I)1 410 5361 351 854
DRTOTAL (III)3 750 0703 731 111
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 0033 830
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 252 3841 530 540
EAAutres dettes1 161 8112 006 555
ECTOTAL (IV)3 418 3843 707 363
EETOTAL GENERAL (I à V)8 578 9908 790 329
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets10 282 18210 815 390
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges155 06650 520
FQAutres produits441438
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 437 68910 866 348
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-162 715-158 049
FTVariation de stock (marchandises)7 757-2 468
FWAutres achats et charges externes-4 322 119-4 249 297
FXImpôts, taxes et versements assimilés-1 154 075-1 203 127
FYSalaires et traitements-3 086 759-3 106 151
FZCharges sociales-1 678 365-1 878 119
GEAutres charges-7 336-1 116
GFTotal des charges d’exploitation (II)-10 384 472-10 610 498
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)53 217255 850
GPTotal des produits financiers (V)83949
GUTotal des charges financières (VI)-7 015-18 219
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 176-18 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 042237 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)77 485-156 282
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 52681 397
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 3099 309
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 666 7051 580 438-342 665
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 676 0141 580 438-342 665
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées890 607101 256-167 100
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 731 11192 71473 7553 750 070
6TSur comptes clients22 7625 2135 93122 043
7BTotal Provisions pour dépréciation22 7625 2135 93122 043
7CTOTAL GENERAL4 644 481199 183246 7864 596 877
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts9 664
UTAutres immobilisations financières2 202
UXAutres créances clients2 013 243
UYPersonnel et comptes rattachés285
VCGroupe et associés1 944 751
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)48 915
VSCharges constatées d’avance20 654
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 218 9544 207 08811 866
8AEmprunts et dettes financières divers1 003 186169 853666 667
8BFournisseurs et comptes rattaché990 459990 459
8CPersonnel et comptes rattachés213 718213 718
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux258 322258 322
VIGroupe et associés94 80494 804
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)318 632318 632
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 418 3842 585 050666 667166 667

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