OMEGA INFORMATIQUE

Entreprise

OMEGA INFORMATIQUE
Dernière mise à jour : 29/07/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/07/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52761022400026 / Siren : 527610224 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 10 527610224
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.5 : Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication
Ce groupe comprend le commerce de gros d’équipements des technologies de l’information et de la communication (TIC), c’est-à-dire des ordinateurs, des équipements informatiques et de télécommunication.
46.51 : Commerce de gros d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
46.51Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’ordinateurs et d’équipements périphériques
- le commerce de gros de logiciels

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de composants électroniques (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines et d’équipements de bureau (à l’exception des ordinateurs et des équipements périphériques) (cf. 46.66Z) Produits associés : 46.51.10
95.11Z-Z : Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Cette classe comprend :
-la réparation et l’entretien des : ordinateurs de bureau ; ordinateurs portables ; lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage ; lecteurs de disques optiques (CD- RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW) ; imprimantes ; moniteurs ; claviers ; souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires ; modems informatiques internes et externes ; terminaux informatiques spécialisés ; serveurs informatiques ; scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres ; lecteurs de cartes à puce ; casques de réalité virtuelle ; vidéoprojecteurs

Cette classe comprend aussi :
-la réparation et l’entretien des : terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans mécanisme ; ordinateurs de poche (assistants personnels)

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation et l’entretien de modems, équipement porteur (cf. 95.12Z)
Coordonnées de l'établissement :
OMEGA INFORMATIQUE
Adresse :
Rue HELENE LE CHATON
56240 PLOUAY
Liens de succession de l'établissement :
29/07/2019 : Succession
Prédécesseur : OMEGA INFORMATIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/09/2010
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels (NAFRev2 : 46.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2605
NOJO : 560100000597490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA Informatique
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4025
NOJO : 560100000400260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA Informatique
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4138
NOJO : 560100000252700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA Informatique
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°494
NOJO : 560128317900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1813
NOJO : 560126653800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6567
NOJO : 560125310400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6265
NOJO : 560123645800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4677
NOJO : 560122703600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6275
NOJO : 560120863100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6031
NOJO : 560119282800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6307
NOJO : 560118101100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6793
NOJO : BXC123240091258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA INFORMATIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2011 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°347
NOJO : BXA11035001496R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 29/09/2010
Publication légale : Terra, le 07/01/2011
Oppositions : Siège du fonds vendu sis 14, rue du Général de Gaulle 56240 Plouay
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Lorient 527 610 224
Dénomination : OMEGA Informatique
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : COTTEN Olivier, Jean, Alain
Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Vente, réparation, installation de matériels informatiques, création de sites internets
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.

Adresse :
14 rue du Général de Gaulle
56240 Plouay

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lorient 478 532 989
Nom : COTTEN Olivier

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Lorient 478 532 989
Nom : COTTEN Olivier
Historique de l'unité légale :
29/07/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00026
Economie sociale et solidaire : Oui
29/09/2010 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels (NAFRev2 : 46.51Z)
Représentants légaux :
10/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00806
Type : Personne Physique

Nom : COTTEN Olivier Jean Alain
Né le 27/11/1977 à Quimper (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
34 rue Neuve
56240 Plouay
FRANCE
Dépôts des actes :
14/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00806
Dépôt : N°3359 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00806
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue du Général de Gaulle
56240 Plouay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/2010
Activité : Vente, réparation, installation de matériels informatiques, création de sites internets
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OTTEN - Olivie
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/11/2016 : OMEGA Informatique
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00806
Dépôt : N°6456 déposé le 10/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00806
Dépôt : N°4910 déposé le 27/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00806
Dépôt : N°2850 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00806
Dépôt : N°3908 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00806
Dépôt : N°6295 déposé le 09/11/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2023/001508 du 22/03/2023
Numéro de gestion : 2010B00806
Code activité : 4651Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2022/001681 du 03/03/2022
Numéro de gestion : 2010B00806
Code activité : 4651Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2021/003510 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 2010B00806
Code activité : 4651Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 2273 du 28/05/2020
Numéro de gestion : 2010B00806
Code activité : 4651Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3106 du 15/05/2019
Numéro de gestion : 2010B00806
Code activité : 4651Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 4605 du 13/08/2018
Numéro de gestion : 2010B00806
Code activité : 4651Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3518 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 2010B00806
Code activité : 4651Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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