OLIVETTE (fermée)

Entreprise

OLIVETTE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/10/2011
Enseigne : BAR TABAC DE LA BABILLIERE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42021092400031 / Siren : 420210924 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 26 420210924
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/04/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
OLIVETTE
Adresse :
Place DE LA BABILLIERE
01500 DOUVRES
Historique de l'établissement :
20/02/2015 : état administratif
Etat administratif : Fermé
20/04/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
04/10/2011 : Succession
Prédécesseur : SIMON BOURGOIN
Continuité économique
01/01/2015 : Préccession
Successeur : [ND]
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/06/1998
Nom : Mme MOINEAULT EMMANUELLE
Nom d'usage : OLIVETTE
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
OLIVETTE - Douvres (fermé)OLIVETTE - Nangis (fermé)
Publications au Bodacc :
24/03/2015 : Cessation d'activité

Annonce N°24
NOJO : BXB15076000962K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de cessation d'activité : 20/02/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 420 210 924
Nom : MOINEAUT Emmanuelle, Dominique
Nom d'usage : OLIVETTE
22/03/2015 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°3
NOJO : BXA15075000977M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 01/01/2015
Publication légale : La Voix de l'Ain, le 06/03/2015
Oppositions : Scp Daronnat et Poral Notaire BP 408 - 39 avenue Général de Gaulle 01504 Amberieu en Bugey Cedex

Etablissement principal :
Activité : Débit de boissons, tabacs, presse locale, petite restauration
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 75000 Euros.

Adresse :
place de la Babilliere
01500 Douvres

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 809 514 946
Nom : MOINEAUT Vincent, Charles

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 420 210 924
Nom : MOINEAUT Emmanuelle, Dominique
Nom d'usage : OLIVETTE
23/11/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°5
NOJO : BXA11320001743N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 04/10/2011
Publication légale : Le courrier économie, le 13/10/2011
Oppositions : Scp Daronnat et Poral Notaire BP 408 - 39 avenue Général de Gaulle 01504 Amberieu en Bugey Cedex

Etablissement principal :
Activité : Café, tabac, vente de journaux, loterie
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 60000 Euros.

Adresse :
place de la Babillière
01500 Douvres

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 420 210 924
Nom : MOINEAUT Emmanuelle, Dominique
Nom d'usage : OLIVETTE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 493 745 061
Nom : BOURGOIN Simon
Historique de l'unité légale :
20/02/2015 : état administratif
Etat administratif : Cessée
04/10/2011 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Code NIC : 00031
09/06/2006 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2003 : nom
Nom : MOINEAULT
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
01/10/2001 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00023
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