OFFICE NATIONAL DES FORETS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 66204311604119 / Siren : 662043116 / NIC : 04119

N° de TVA : FR 40 662043116

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/01/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

02 : Sylviculture et exploitation forestière

Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)

02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière

02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière

02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière

Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10

Coordonnées de l'établissement :
OFFICE NATIONAL DES FORETS

Adresse :
2 bis Avenue DU GENERAL LECLERC
CS 30042
94704 MAISONS ALFORT CEDEX

Historique de l'établissement :

01/08/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/06/2022 : Succession

Prédécesseur : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

03/11/2022 : Avenant n°1 à l'accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022 au sein de l'ONF

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09422010759
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 06/03/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 03/11/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : OFFICE NATIONAL DES FORETS (AVT1 NAO 2022)
Siret : 66204311604119
Code APE : 0240Z
Secteur : Services de soutien à l'exploitation forestière

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1966

Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)

Sigle : ONF

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

24/12/2021 : ONF Vegetis

N° national/d'enregistrement : 4828998
Date de dépôt : 24/12/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/12/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils et outils mécaniques ; machines à travailler le bois ; machines pour la coupe et la fente de bûches ; robots industriels pour la transformation et le façonnage de bois ; machines pour le sciage de bois ; broyeurs, à savoir broyeurs centrifuges, broyeurs rotatifs ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel pour le travail du bois ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection] ; appareils de mesure de précision ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils et machines de sondage ; appareils pour la mesure des distances ; appareils pour l'enregistrement des distances ; caméras d'imagerie thermique ; caméras vidéo ; instruments de mesure ; appareils et instruments informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles en bois; boîtes en bois ; rubans de bois ; pans de boiserie pour meubles ; bancs en bois (meubles) ; chaises en bois (sièges) ; tables en bois ; boîtes décoratives en bois ; boîtes en bois pour le conditionnement industriel ; coffres en bois ; dispositifs en bois pour le marquage de plantes, à savoir écriteaux en bois ; écriteaux en bois ; échelles en bois ; enseignes en bois ; meubles de jardin en bois ; meubles en bois pour terrasses ; mobilier d'extérieur en bois ; barils en bois; billots en bois; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; bouchons en bois pour contenants de conditionnement industriels ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ; bois brut; bois non transformé ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; établissement d’information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, informations en matière de construction relatives au patrimoine arboré intégré à des projets immobiliers ou d'infrastructures industrielles ou de communication (voie navigable, réseau ferré, réseau routier) ; installation, entretien et réparation de machines ; location de machines de chantier ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; ramassage de produits recyclables [transport] ; transport et entreposage de déchets ; chargement, conditionnement, entreposage et transport de chargements ; conditionnement de chargements ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; sciages de matériaux ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; production de spectacles ; édition et mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; formation pratique (démonstration) ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; organisation et gestion de cérémonies de remise de prix ; formation dans le cadre de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture; organisation d'expositions de manifestations ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès et de conventions ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès et de conventions dans le cadre de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; conception et développement de logiciels ; évaluation qualitative de bois sur pied ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes, conception d'aménagements paysagers.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Madame Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877670
Date de demande : 25/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Bénéficiare 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 bis Avenue du Général Leclerc CS 30042
94704 Maisons-Alfort Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

23/12/2021 : ONF VEGETIS

N° national/d'enregistrement : 4828897
Date de dépôt : 23/12/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils et outils mécaniques ; machines à travailler le bois ; machines pour la coupe et la fente de bûches ; robots industriels pour la transformation et le façonnage de bois ; machines pour le sciage de bois ; broyeurs, à savoir broyeurs centrifuges, broyeurs rotatifs ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel pour le travail du bois ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection] ; appareils de mesure de précision ; appareils de traitement de données ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils et machines de sondage ; appareils pour la mesure des distances ; appareils pour l'enregistrement des distances ; caméras d'imagerie thermique ; caméras vidéo ; instruments de mesure ; appareils et instruments informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles en bois; boîtes en bois ; rubans de bois ; pans de boiserie pour meubles ; bancs en bois (meubles) ; chaises en bois (sièges) ; tables en bois ; boîtes décoratives en bois ; boîtes en bois pour le conditionnement industriel ; coffres en bois ; dispositifs en bois pour le marquage de plantes, à savoir écriteaux en bois ; écriteaux en bois ; échelles en bois ; enseignes en bois ; meubles de jardin en bois ; meubles en bois pour terrasses ; mobilier d'extérieur en bois ; barils en bois; billots en bois; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; bouchons en bois pour contenants de conditionnement industriels ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ; bois brut; bois non transformé ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; établissement d’information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, informations en matière de construction relatives au patrimoine arboré intégré à des projets immobiliers ou d'infrastructures industrielles ou de communication (voie navigable, réseau ferré, réseau routier) ; installation, entretien et réparation de machines ; location de machines de chantier ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; ramassage de produits recyclables [transport] ; transport et entreposage de déchets ; chargement, conditionnement, entreposage et transport de chargements ; conditionnement de chargements ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; sciages de matériaux ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; production de spectacles ; édition et mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; formation pratique (démonstration) ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; organisation et gestion de cérémonies de remise de prix ; formation dans le cadre de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture; organisation d'expositions de manifestations ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès et de conventions ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès et de conventions dans le cadre de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; conception et développement de logiciels ; évaluation qualitative de bois sur pied ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes, conception d'aménagements paysagers.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
2 Avenue de Saint-Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Madame Marion TERTRAIS
Adresse :
11 Rue Saint Georges
75009 PARIS
FR

14/10/2019 : GRAINES D'INNOVATION

N° national/d'enregistrement : 4590234
Date de dépôt : 14/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audiovisuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; appareils d’intelligence artificielle ; logiciels d’intelligence artificielle ; logiciels de veille et d’intelligence économique ; logiciels d’intelligence artificielle pour l’analyse ; logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en affaires commerciales et/ou industrielles ; services de conseillers professionnels en affaires commerciales et/ou industrielles ; services de conseillers en gestion et en organisation d'entreprises commerciales et/ou industrielles ; conseils en gestion des systèmes d'information pour entreprise [conseils en gestion d'entreprises] ; conseils en matière d'organisation et de direction des affaires ; conseils en efficacité organisationnelle et politique d'entreprises (conseils en matière d'organisation et de direction des affaires et des entreprises) ; conseils en communication [publicité et relations publiques] ; services de communication d’entreprise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; services de conseils en rapport avec la création et l’exploitation d’entreprise ; services de conseils et de gestion en processus de travail ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; étude, analyse et recherche de marchés ; étude et analyse de prix ; étude et analyse de coûts ; enquêtes et recherches commerciales ; mise au point de stratégies commerciales pour entreprises ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; expertises en affaires commerciales et/ou industrielles ; renseignements d'affaires ; services d'informations statistiques commerciales ; prévisions économiques ; services de prévision économiques, de consultation dans le domaine des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; organisation de jeux avec la participation du public ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de manifestations culturelles, éducatives ou à des fins de divertissement ; services de loisirs ; services de parcs à thèmes, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions) ; microédition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; consultation sur la protection de l'environnement ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; fourniture d’informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l’environnement ; études de projets techniques ; conseils techniques et expertises [travaux d’ingénierie] ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conception artistiques commerciales (conseils en créativité) ; développement de solutions d’applications logicielles ; création, maintenance et modernisation de logiciels ; création de programmes informatiques ; création, conception et maintenance de sites Web ; plateformes pour intelligence artificielle en tant que logiciel-service [SaaS] ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d’abatage des arbres (services de jardinage et de sylviculture) ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
2 Avenue Saint-Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Madame Marion TERTRAIS
Adresse :
9 rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

18/07/2019 : . FAITES UN DON ! . AGIR POUR LA FORÊT

N° national/d'enregistrement : 4568849
Date de dépôt : 18/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de fonds ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier, subventions et aides financières notamment aux associations caritatives (services financiers); subventions et aides financières notamment aux associations déclarées d'utilité publique (services financiers); aide financière au développement (services financiers); aide financière pour la création d'entreprises (services financiers); services de financement par mécénat; organisation du financement de projets dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture; analyse financière; courtage de valeurs mobilières; gestion financière; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et éducation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; production de spectacles ; édition et mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; formation pratique (démonstration) ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; organisation et tenue de manifestations spéciales pour collectes de bienfaisance ; organisation et conduite de manifestations à des fins de collecte de fonds de bienfaisance ; organisation et gestion de cérémonies de remise de prix ; formation dans le cadre de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture; organisation d'expositions de manifestations ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès et de conventions ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès et de conventions dans le cadre de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation sur la protection de l'environnement; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; expertises [travaux d'ingénieurs] ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres (services de jardinage et de sylviculture) ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
2 Avenue Saint-Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Madame Marion TERTRAIS
Adresse :
11 Rue Saint-Georges
75009 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

18/02/2019 : Office National des Forêts BOIS PEI

N° national/d'enregistrement : 4526288
Date de dépôt : 18/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois de construction; bois de sciage; bois de placage; bois façonné; bois mi-ouvré; bois propre à être moulé; matériaux de pavage en bois; planches en bois pour la construction; blocs en bois; bois aggloméré; bois fendu; bois ignifuge; bois traité contre la pourriture ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles en bois; barils en bois; billots en bois; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; boîtes décoratives en bois; boîtes en bois ; boîtes en bois pour le conditionnement industriel; bouchons en bois pour contenants de conditionnement industriels; coffres en bois; dispositifs en bois pour le marquage de plantes, à savoir écriteaux en bois; écriteaux en bois; échelles en bois; enseignes en bois; meubles de jardin en bois; meubles en bois pour terrasses; mobilier d'extérieur en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois brut; bois non transformé; bois en grume; copeaux pour la fabrication de pâte de bois; copeaux de bois à utiliser comme revêtements de sols; copeaux de bois pour litière d'animaux ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement du bois; travaux sur bois; abattage et débitage du bois; travaux de sciage et de rabotage du bois; mise à disposition d'informations en matière de travail du bois.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Adresse :
2 avenue de St Mandé
750012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Madame Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

23/11/2018 : ONF AGIR POUR LA FORET

N° national/d'enregistrement : 4502692
Date de dépôt : 23/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collectes de fonds ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier, subventions et aides financières notamment aux associations caritatives ; subventions et aides financières de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture ; subventions et aides financières notamment aux associations déclarées d'utilité publique [services financiers]; aide financière au développement [services financiers]; aide financière pour la création d'entreprises [services financiers]; services de financement par mécénat; organisation du financement de projets dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture; analyse financière; courtage de valeurs mobilières; gestion financière; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation et éducation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; production de spectacles ; édition et mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; formation pratique (démonstration) ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; organisation et tenue de manifestations spéciales pour collectes de bienfaisance ; organisation et conduite de manifestations à des fins de collecte de fonds de bienfaisance ; organisation et gestion de cérémonies de remise de prix ; formation dans le cadre de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture; organisation d'expositions de manifestations ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès et de conventions ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de congrès et de conventions dans le cadre de projets d'intérêt général dans les domaines de la préservation de l'environnement, de la préservation des forêts et des ressources naturelles, de la sylviculture ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation sur la protection de l'environnement; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; expertises [travaux d'ingénieurs] ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'information dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres [service de jardinage et de sylviculture] ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : CABINET NONY, Madame Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

15/11/2018 : BRANCHE & CINE

N° national/d'enregistrement : 4500251
Date de dépôt : 15/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques, des films cinématographiques par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles; logiciels (programmes enregistrés); logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail; cartouches de jeux vidéo; dessins animés ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, affiches, posters; publications imprimées ; prospectus ; papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); services de vente au détail de livres, affiches, catalogues, cartes postales, bandes dessinées, albums, brochues, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, films cinématographiques, sur tous supports; promotion des ventes pour des tiers ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; organisation de manifestations culturelles, éducatives ou à des fins de divertissement en lien avec le cinéma; organisation de randonnées pédestres; services de loisirs; parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions); services de publication de livres; services de publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : CABINET NONY, Madame Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint Georges
75009 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

17/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS GUIDE DE CHASSE

N° national/d'enregistrement : 4376759
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; information en matière de transport et de voyage ; organisation de séjours, à savoir séjours de chasse ; accompagnement de voyageurs ; services de transport pour chasses commerciales ; location de véhicules pour chasses commerciales ; information en matière d'itinéraires dans le cadre de la pratique de la chasse ; réservation de places de voyages et d'organisation de voyages ; organisation de croisières et d'excursions ; visites touristiques ; service d'accompagnateur et de guide dans le domaine de la chasse ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation et d'enseignement dans le domaine de la chasse ; services deguides dans le domaine de la chasse ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de chasse à caractère récréatif et découverte de la forêt ; organisation de randonnées pédestres ; locations d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de chasse à caractère récréatif et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la chasse et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches dans le domaine de la chasse et de la gestion de la faune sauvage et du gibier ; conception et développement de plans de chasse ; expertise [travaux d'ingénierie], contrôle de qualité et assistance technique en matière de chasse, inventaire de la faune sauvage et du gibier ; consultation dans le domaine de la chasse et de la gestion de la faune sauvage et du gibier ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; recherches, études et expertises en matière de gestion de la faune sauvage et du gibier ; études de projets techniques.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 Rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS GUIDE DE CHASSE

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; information en matière de transport et de voyage ; organisation de séjours, à savoir séjours de chasse ; accompagnement de voyageurs ; services de transport pour chasses commerciales ; location de véhicules pour chasses commerciales ; information en matière d'itinéraires dans le cadre de la pratique de la chasse ; réservation de places de voyages et d'organisation de voyages ; organisation de croisières et d'excursions ; visites touristiques ; service d'accompagnateur et de guide dans le domaine de la chasse ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation et d'enseignement dans le domaine de la chasse ; services deguides dans le domaine de la chasse ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de chasse à caractère récréatif et découverte de la forêt ; organisation de randonnées pédestres ; locations d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de chasse à caractère récréatif et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la chasse et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches dans le domaine de la chasse et de la gestion de la faune sauvage et du gibier ; conception et développement de plans de chasse ; expertise [travaux d'ingénierie], contrôle de qualité et assistance technique en matière de chasse, inventaire de la faune sauvage et du gibier ; consultation dans le domaine de la chasse et de la gestion de la faune sauvage et du gibier ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; recherches, études et expertises en matière de gestion de la faune sauvage et du gibier ; études de projets techniques.

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 Rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

17/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS GUIDE DE CHASSE

N° national/d'enregistrement : 4376759
Date de dépôt : 17/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; information en matière de transport et de voyage ; organisation de séjours, à savoir séjours de chasse ; accompagnement de voyageurs ; services de transport pour chasses commerciales ; location de véhicules pour chasses commerciales ; information en matière d'itinéraires dans le cadre de la pratique de la chasse ; réservation de places de voyages et d'organisation de voyages ; organisation de croisières et d'excursions ; visites touristiques ; service d'accompagnateur et de guide dans le domaine de la chasse ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation et d'enseignement dans le domaine de la chasse, à savoir, assistance technique en matière de chasse, inventaire de la faune sauvage et du gibier; services deguides dans le domaine de la chasse ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de chasse à caractère récréatif et découverte de la forêt ; organisation de randonnées pédestres ; locations d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de chasse à caractère récréatif et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la chasse et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques dans le domaine de la chasse et de la gestion de la faune sauvage et du gibier ;conception et développement de plans de chasse ; expertise [travaux d'ingénierie], contrôle de qualité ; consultation scientifique dans le domaine de la chasse et de la gestion de la faune sauvage et du gibier ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; recherches, études et expertises scientifiques en matière de gestion de la faune sauvage et du gibier ; études de projets techniques.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Marion TERTRAIS
Adresse :
11 Rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

04/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS CONJUGUER LES FORETS AU FUTUR

N° national/d'enregistrement : 4373818
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS DEMAIN PREND RACINE AUJOURD HUI

N° national/d'enregistrement : 4373824
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
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75570 Paris cedex 12
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Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 Paris
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS CONJUGUER LES FORETS AU FUTUR

N° national/d'enregistrement : 4373818
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
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Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
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Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS DEMAIN PREND RACINE AUJOURD HUI

N° national/d'enregistrement : 4373824
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
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Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
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N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS DEMAIN PREND RACINE AUJOURD HUI

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS CONJUGUER LES FORETS AU FUTUR

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS DEMAIN PREND RACINE AUJOURD HUI

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 Paris
FR

04/07/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS L AVENIR S ECRIT EN VERT

N° national/d'enregistrement : 4373826
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires ; éducation dans le domaine de l'environnement , enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 Paris
FR

18/01/2017 : PAUS'NATURE

N° national/d'enregistrement : 4330635
Date de dépôt : 18/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; cabinets d'aisances transportables ; toilettes [W-C], à savoir toilettes sèches, urinoirs ; cuvettes et sièges de toilettes [W-C] ; installations pour la purification des eaux et des urines ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables et non transportables non métalliques ; constructions préfabriquées non métalliques.

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

18/01/2017 : PAUS'NATURE

N° national/d'enregistrement : 4330635
Date de dépôt : 18/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; cabinets d'aisances transportables ; toilettes [W-C], à savoir toilettes sèches, urinoirs ; cuvettes et sièges de toilettes [W-C] ; installations pour la purification des eaux et des urines ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables et non transportables non métalliques ; constructions préfabriquées non métalliques.

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

18/01/2017 : PAUS'NATURE

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations sanitaires ; cabinets d'aisances transportables ; toilettes [W-C], à savoir toilettes sèches, urinoirs ; cuvettes et sièges de toilettes [W-C] ; installations pour la purification des eaux et des urines ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables et non transportables non métalliques ; constructions préfabriquées non métalliques.

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

18/10/2016 : FORET SPORT

N° national/d'enregistrement : 4308275
Date de dépôt : 18/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, et notamment poutre d'équilibre (pour la gymnastique), barres parallèles (pour la gymnastique), trampolines, toboggan [jeu], portiques de jeu, tremplins (articles de sport), balançoires à bascule (équipements de terrain de jeu), haltères, chevaux d'arçon (pour la gymnastique), plots de départ (pour le sport), filets d'escalade (articles de sport), cordes d'escalade (articles de sport) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

18/10/2016 : FORET SPORT

N° national/d'enregistrement : 4308275
Date de dépôt : 18/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, et notamment poutre d'équilibre (pour la gymnastique), barres parallèles (pour la gymnastique), trampolines, toboggan [jeu], portiques de jeu, tremplins (articles de sport), balançoires à bascule (équipements de terrain de jeu), haltères, chevaux d'arçon (pour la gymnastique), plots de départ (pour le sport), filets d'escalade (articles de sport), cordes d'escalade (articles de sport) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

18/10/2016 : FORET SPORT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, et notamment poutre d'équilibre (pour la gymnastique), barres parallèles (pour la gymnastique), trampolines, toboggan [jeu], portiques de jeu, tremplins (articles de sport), balançoires à bascule (équipements de terrain de jeu), haltères, chevaux d'arçon (pour la gymnastique), plots de départ (pour le sport), filets d'escalade (articles de sport), cordes d'escalade (articles de sport) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

18/10/2016 : FORET SPORT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, et notamment poutre d'équilibre (pour la gymnastique), barres parallèles (pour la gymnastique), trampolines, toboggan [jeu], portiques de jeu, tremplins (articles de sport), balançoires à bascule (équipements de terrain de jeu), haltères, chevaux d'arçon (pour la gymnastique), plots de départ (pour le sport), filets d'escalade (articles de sport), cordes d'escalade (articles de sport) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

21/01/2016 : GUYANE DECOUVERTES

N° national/d'enregistrement : 4242382
Date de dépôt : 21/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/01/2016 : GUYANE DECOUVERTES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/01/2016 : GUYANE DECOUVERTES

N° national/d'enregistrement : 4242382
Date de dépôt : 21/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

21/01/2016 : GUYANE DECOUVERTES

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

20/01/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4242003
Date de dépôt : 20/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et Wap ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'accès à des informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 AVENUE DE SAINT MANDE
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
3 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

20/01/2016 :

N° national/d'enregistrement : 4242003
Date de dépôt : 20/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

20/01/2016 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et Wap ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'accès à des informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 AVENUE DE SAINT MANDE
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
3 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

20/01/2016 :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques DVD ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux clients de liens sur Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'activités sportives et culturelles, et notamment en matière de randonnées pédestres en forêt ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, et notamment en matière de randonnées pédestres et de découverte de la forêt ; services de divertissement dans le domaine de la randonnée pédestre et de la forêt ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 Paris cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

05/07/2011 : EN FORÊT

N° national/d'enregistrement : 3844047
Date de dépôt : 05/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par téléphonie mobile et/ou en ligne liée à l'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; publicité par téléphonie mobile et/ou en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet en matière d'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne et/ou par téléphonie mobile en matière d'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires en matière d'informations sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; affichage publicitaire ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques en matière de lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; organisation de concours en matière commerciale ; estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diffusion d'informations par voie électronique sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de communication électronique et par ordinateur sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; visualisation d'informations d'une banque de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education dans le domaine de l'environnement et notamment sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; publication de livres sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, publication électronique de livres et de périodiques en ligne sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, micro-édition sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 566653
Date de demande : 06/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité par téléphonie mobile et/ou en ligne liée à l'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; publicité par téléphonie mobile et/ou en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet en matière d'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne et/ou par téléphonie mobile en matière d'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires en matière d'informations sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; affichage publicitaire ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques en matière de lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; organisation de concours en matière commerciale ; estimation de bois sur pied. Classe 38 : Services de diffusion d'informations par voie électronique sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale ; internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de communication électronique et par ordinateur sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; visualisation d'informations d'une banque de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt. Classe 41 : Education dans le domaine de l'environnement et notamment sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; publication de livres sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, publication électronique de livres et de périodiques en ligne sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, micro-édition sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877670
Date de demande : 25/01/2023
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773541
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

05/07/2011 : EN FORÊT

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par téléphonie mobile et/ou en ligne liée à l'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; publicité par téléphonie mobile et/ou en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet en matière d'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne et/ou par téléphonie mobile en matière d'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires en matière d'informations sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; affichage publicitaire ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques en matière de lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; organisation de concours en matière commerciale ; estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diffusion d'informations par voie électronique sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de communication électronique et par ordinateur sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; visualisation d'informations d'une banque de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education dans le domaine de l'environnement et notamment sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; publication de livres sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, publication électronique de livres et de périodiques en ligne sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, micro-édition sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75570 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité par téléphonie mobile et/ou en ligne liée à l'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; publicité par téléphonie mobile et/ou en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet en matière d'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne et/ou par téléphonie mobile en matière d'information sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires en matière d'informations sur les lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; affichage publicitaire ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques en matière de lieux d'hébergement et de restauration en forêt ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; organisation de concours en matière commerciale ; estimation de bois sur pied. Classe 38 : Services de diffusion d'informations par voie électronique sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale ; internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de communication électronique et par ordinateur sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; visualisation d'informations d'une banque de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt. Classe 41 : Education dans le domaine de l'environnement et notamment sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt ; publication de livres sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, publication électronique de livres et de périodiques en ligne sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt, micro-édition sur la gestion forestière et la gestion durable de la forêt.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773541
Date de demande : 17/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

24/05/2011 : FORÊT D'EXCEPTION

N° national/d'enregistrement : 3833945
Date de dépôt : 24/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education dans le domaine de l'environnement , formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de randonnées pédestres ; services de loisirs, parc de loisirs nature ; services de billetterie (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; expertise [travaux d'ingénierie], contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie, de restauration, bars, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et location de literie ; hébergement temporaire ; exploitation de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite d'affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services hôteliers notamment mise à disposition d'articles d'hygiène et cosmétiques, de sèche-cheveux, de linges de bain et de lit, d'articles vestimentaires tels peignoirs et chaussons, de cirage ; crèches d'enfants ; location de salles pour tenue de réceptions, conférences, séminaires, expositions et réunions ; location de chaises, tables, linge de table et de verrerie ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772703
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/05/2011 : FORET D EXCEPTION

N° national/d'enregistrement : 3834085
Date de dépôt : 24/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education dans le domaine de l'environnement , formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de randonnées pédestres ; services de loisirs, parc de loisirs nature ; services de billetterie (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; expertise [travaux d'ingénierie], contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie, de restauration, bars, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et location de literie ; hébergement temporaire ; exploitation de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite d'affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services hôteliers notamment mise à disposition d'articles d'hygiène et cosmétiques, de sèche-cheveux, de linges de bain et de lit, d'articles vestimentaires tels peignoirs et chaussons, de cirage ; crèches d'enfants ; location de salles pour tenue de réceptions, conférences, séminaires, expositions et réunions ; location de chaises, tables, linge de table et de verrerie ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772706
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/05/2011 : FORÊT D'EXCEPTION

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education dans le domaine de l'environnement , formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de randonnées pédestres ; services de loisirs, parc de loisirs nature ; services de billetterie (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; expertise [travaux d'ingénierie], contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie, de restauration, bars, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et location de literie ; hébergement temporaire ; exploitation de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite d'affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services hôteliers notamment mise à disposition d'articles d'hygiène et cosmétiques, de sèche-cheveux, de linges de bain et de lit, d'articles vestimentaires tels peignoirs et chaussons, de cirage ; crèches d'enfants ; location de salles pour tenue de réceptions, conférences, séminaires, expositions et réunions ; location de chaises, tables, linge de table et de verrerie ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772703
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

24/05/2011 : FORET D EXCEPTION

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires ; démonstrations de produits ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; publication de textes publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; estimation de bois sur pied ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; sciages ; recyclage d'ordures et de déchets de semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) semences (graines), de plantes, d'herbes potagères fraîches ou non fraîches, de fourrages, de fleurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education dans le domaine de l'environnement , formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de randonnées pédestres ; services de loisirs, parc de loisirs nature ; services de billetterie (divertissement) ; services de musées (présentation, expositions) ; information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques et botaniques ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ; location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité ; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré ; expertise [travaux d'ingénierie], contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie, de restauration, bars, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs et location de literie ; hébergement temporaire ; exploitation de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite d'affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services hôteliers notamment mise à disposition d'articles d'hygiène et cosmétiques, de sèche-cheveux, de linges de bain et de lit, d'articles vestimentaires tels peignoirs et chaussons, de cirage ; crèches d'enfants ; location de salles pour tenue de réceptions, conférences, séminaires, expositions et réunions ; location de chaises, tables, linge de table et de verrerie ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772706
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

20/05/2011 : HÔTEL A ABEILLES

N° national/d'enregistrement : 3833207
Date de dépôt : 20/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons en bois (constructions non-métalliques), constructions non-métalliques, constructions transportables non-métalliques, matériaux de construction non-métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, casiers, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité, services de vente au détail de constructions mobiles et transportables.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres et les abeilles, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères en relation avec les abeilles ; conseils en construction en relation avec les abeilles ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels par rapport aux abeilles ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols et des abeilles ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes, conception d'aménagements paysagers.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

22/09/2010 : LA FORÊT, AGIR POUR LA PLANETE / FONDS DE DOTATION ONF

N° national/d'enregistrement : 3768477
Date de dépôt : 22/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution de fonds, placement de fonds, opérations financières et monétaires, services de dotation pour la protection de la forêt et des milieux naturels associés, constitution de capitaux, services de financement, transfert électronique de fonds, collectes ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education dans le domaine de l'environnement, formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et d'ateliers de formation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie, recherches scientifiques et techniques, recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité, établissement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle, expertise [travaux d'ingénierie], étude de projets techniques.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754192
Date de demande : 10/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

22/09/2010 : LA FORÊT, AGIR POUR LA PLANETE / FONDS DE DOTATION ONF

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution de fonds, placement de fonds, opérations financières et monétaires, services de dotation pour la protection de la forêt et des milieux naturels associés, constitution de capitaux, services de financement, transfert électronique de fonds, collectes ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education dans le domaine de l'environnement, formation, activités culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et d'ateliers de formation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie, recherches scientifiques et techniques, recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité, établissement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle, expertise [travaux d'ingénierie], étude de projets techniques.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754192
Date de demande : 10/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

23/06/2010 : MOBIBOIS OFFICE NATIONAL DES FORETS

N° national/d'enregistrement : 3748575
Date de dépôt : 23/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons en bois (constructions non-métalliques), constructions non-métalliques, constructions transportables non-métalliques, matériaux de construction non-métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, chaises (sièges), étagères, tables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité, service de vente au détail de constructions mobiles et transportables.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3 rue de Penthievre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

23/06/2010 : MOBIBOIS

N° national/d'enregistrement : 3748577
Date de dépôt : 23/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Maisons en bois (constructions non-métalliques), constructions non-métalliques, constructions transportables non-métalliques, matériaux de construction non-métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, armoires, chaises (sièges), étagères, tables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité, service de vente au détail de constructions mobiles et transportables.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

01/07/2009 : Office National des Forêts

N° national/d'enregistrement : 3661276
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706847
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

01/07/2009 : Office National des Forêts

N° national/d'enregistrement : 3661277
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télatiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentaion), hébergement temporaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706844
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

01/07/2009 : ONF

N° national/d'enregistrement : 3661278
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentaion), hébergement temporaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706842
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

01/07/2009 : Office National des Forêts

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
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N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
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Adresse :
11 Rue SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706847
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

01/07/2009 : Office National des Forêts

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télatiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentaion), hébergement temporaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706844
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

01/07/2009 : ONF

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, brochures, catalogues, cartes, cartes géographiques, imprimés, livres, livrets, publications, périodiques, manuels, reliures, revues (périodiques), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, boîtes en bois, rubans de bois, pans de boiserie pour meubles, bancs en bois (meubles), chaises en bois (sièges), tables en bois.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Arbres (végétaux), troncs d'arbres, arbustes, plantes, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires ; étude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et des espaces naturels ; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois ; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre ; études de projets techniques ; expertises, recherches et prospections géologiques ; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols ; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentaion), hébergement temporaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des espaces forestiers, services de surveillance pour la protection des espaces forestiers, inspection d'espaces forestiers en matière de sécurité.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706842
Date de demande : 18/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

28/05/2009 : LE BOIS de FEU

N° national/d'enregistrement : 3653447
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de marketing et de promotion des ventes pour des tiers et services de promotion des ventes en ligne ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de St Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

28/05/2009 : LE BOIS DE FEU

N° national/d'enregistrement : 3653451
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de marketing et de promotion des ventes pour des tiers et services de promotion des ventes en ligne ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, estimation de bois sur pied.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de St Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

07/04/2009 : Arbofolia ARBORETUM NATIONAL DES BARRES

N° national/d'enregistrement : 3642507
Date de dépôt : 07/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, autocollants (articles de papeterie), blocs à dessin, livret, brochures publicitaires, carnets, cartes, cartes géographiques, cartes postales, catalogues, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), fiches (papeterie), formulaires, images, imprimés, journaux, livres, manuels, photographies, revues (périodiques), billets (tickets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance commerciale en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil commercial et aide commerciale en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles (aide à la direction des affaires) ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions, réservation de places de parc d'attraction, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation de randonnées pédestres, organisation et conduite de conférences, services de loisirs, parc de loisirs nature, services de billetterie (divertissement), services de musées (présentation, expositions), information en matière de divertissement, information en matière de récréation, information en matière d'éducation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), services de camps de vacances (divertissement).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de St Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

13/10/2008 : ENERGIE BOIS OFFICE NATIONAL DES FORETS UNE RESSOURCE RENOUVELABLE

N° national/d'enregistrement : 3604349
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; consultations juridiques, consultations juridiques en rapport avec les droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits de propriété industrielle et droits d'auteur.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680359
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : ENERGIE BOIS OFFICE NATIONAL DES FORETS UNE RESSOURCE RENOUVELABLE

N° national/d'enregistrement : 3604357
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; consultations juridiques, consultations juridiques en rapport avec les droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits de propriété industrielle et droits d'auteur.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de St Mandé
75570 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680362
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : BOIS DE COEUR

N° national/d'enregistrement : 3604353
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

13/10/2008 : ENERGIE BOIS OFFICE NATIONAL DES FORETS UNE RESSOURCE RENOUVELABLE

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; consultations juridiques, consultations juridiques en rapport avec les droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits de propriété industrielle et droits d'auteur.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680359
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : GRAIN DE FEU

N° national/d'enregistrement : 3604354
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680364
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : GRAIN DE FEU

N° national/d'enregistrement : 3604356
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de St Mandé
75570 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680360
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : ENERGIE BOIS OFFICE NATIONAL DES FORETS UNE RESSOURCE RENOUVELABLE

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; consultations juridiques, consultations juridiques en rapport avec les droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits de propriété industrielle et droits d'auteur.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de St Mandé
75570 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680362
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : GRAIN DE FEU

N° national/d'enregistrement : 3604358
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680363
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : GRAIN DE FEU

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 751933
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : SIDESUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680364
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : GRAIN DE FEU

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de St Mandé
75570 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SIDESUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680360
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

13/10/2008 : GRAIN DE FEU

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de St Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SIDESUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680363
Date de demande : 02/05/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

29/07/2008 : ONF ENERGIE BOIS

N° national/d'enregistrement : 3591478
Date de dépôt : 29/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677464
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

29/07/2008 : ONF ENERGIE BOIS

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel et commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677464
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

20/05/2008 : GRAINS DE BOIS

N° national/d'enregistrement : 3576259
Date de dépôt : 20/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

20/05/2008 : ECOFUSION

N° national/d'enregistrement : 3576264
Date de dépôt : 20/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116

Mandataire 1 : NONY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

20/05/2008 : ONF ENERGIE BOIS

N° national/d'enregistrement : 3576268
Date de dépôt : 20/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; consultations juridiques, consultations juridiques en rapport avec les droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits de propriété industrielle et droits d'auteur.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677465
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

20/05/2008 : GRAIN DE FEU

N° national/d'enregistrement : 3576229
Date de dépôt : 20/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677463
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

20/05/2008 : ONF ENERGIE BOIS

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'organisation et direction des affaires ; aides et conseils pour l'administration, l'organisation et la direction d'un réseau de franchise ; assistance en matière de gestion d'entreprises commerciales franchisées ; franchisage, à savoir conseil et aide en matière de promotion, d'organisation et de gestion d'entreprise ; assistance en matière de commercialisation de produits combustibles dans le cadre d'un contrat de franchise ; développement de réseaux de franchise pour la commercialisation de produits combustibles ; services de développement de campagnes promotionnelles pour des entreprises ; services de promotion des ventes ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion des affaires commerciales d'entreprises ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur des réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; services de marketing et services de promotion des ventes pour des tiers ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale ; organisation et tenue d'expositions, salons et congrès à des fins commerciales et publicitaires.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques par télévision ; communication par services télématiques ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques via des services télématiques accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission électronique de données ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; consultations juridiques, consultations juridiques en rapport avec les droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de droits de propriété industrielle et droits d'auteur.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677465
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

20/05/2008 : GRAIN DE FEU

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles ; briquettes de bois ; copeaux de bois pour l'allumage ; pellets combustibles ; granulés de bois (pellets).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public national à caractère industriel ou commerc
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75570 PARIS Cedex 12
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SIDESUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677463
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

23/12/2005 : ODYSSEE VERTE

N° national/d'enregistrement : 3399644
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, autocollants (articles de papeterie), blocs à dessin, livret, brochures publicitaires, carnets, cartes, cartes géographiques, catalogues, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), fiches (papeterie), formulaires, images, imprimés, journaux, livres, manuels, photographies, cartes postales, revues (périodiques).Réservations de places pour la participation au parcours d'arbres en arbres, organisation de voyages, de séjours découverte, d'excursions, visites touristiques, location de vélos, vélos tout-terrain.Activités sportives dans les arbres au moyen de câbles, de cordes, de tyroliennes permettant une randonnée d'arbres en arbres ; escalade ; services d'artistes de spectacles ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de randonnées pédestres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences sur le thème de la biodiversité et l'éveil à la nature ; instruction, enseignement, éducation à la biodiversité et d'éveil à la nature ; exploitation d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment sur l'écosystème forestier ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; lectures de contes ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de loisirs ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; parcs d'attractions ; parc de loisirs nature ; représentations théâtrales et de danse ; réservation de places de spectacles.Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location et réservation de logements temporaires, location de tentes ; réservations de nuits en bivouac, en cabanes ou abris d'altitude ; restauration (repas) ; livraison de paniers-repas dans les abris d'altitude.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 43

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme Tertrais Marion
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594625
Date de demande : 05/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

12/07/2005 : GRAND CRU BERTRANGES

N° national/d'enregistrement : 3370194
Date de dépôt : 12/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois d'œuvre, bois de construction, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, bois de placage. Copeaux de bois. Produits forestiers, bois bruts, bois en grume.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-33
Date du BOPI : 19/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588821
Date de demande : 05/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

12/07/2005 : GRAND CRU CITEAUX

N° national/d'enregistrement : 3370199
Date de dépôt : 12/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois d'œuvre, bois de construction, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, bois de placage. Copeaux de bois. Produits forestiers, bois bruts, bois en grume.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-33
Date du BOPI : 19/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588819
Date de demande : 05/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

12/07/2005 : GRAND CRU BERCE-JUPILLES

N° national/d'enregistrement : 3370202
Date de dépôt : 12/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois d'œuvre, bois de construction, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, bois de placage. Copeaux de bois. Produits forestiers, bois bruts, bois en grume.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-33
Date du BOPI : 19/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588818
Date de demande : 05/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

01/07/2005 : GRAND CRU TRONÇAIS

N° national/d'enregistrement : 3368257
Date de dépôt : 01/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois d'œuvre, bois de construction, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, bois de placage. Copeaux de bois. Produits forestiers, bois bruts, bois en grume.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-31
Date du BOPI : 05/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588824
Date de demande : 05/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

01/07/2005 : CHÊNE DES DOMAINES DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3368258
Date de dépôt : 01/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois d'œuvre, bois de construction, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, bois de placage. Copeaux de bois. Produits forestiers, bois bruts, bois en grume.
N° de la classe : 19
N° de la classe : 22
N° de la classe : 31

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORETS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-31
Date du BOPI : 05/08/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588822
Date de demande : 05/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

26/07/2002 : RETROUVANCE

N° national/d'enregistrement : 3176769
Date de dépôt : 26/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices, de routes, de chaussées, de ponts, de sentiers et de circuits ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réalisation, aménagement, équipement et construction de sentiers dans les espaces naturels ; nettoyage, rénovation de bâtiments;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services d'autobus, location de chevaux, d'ânes notamment pour le transport des bagages ; organisation d'excursions, de randonnées, de circuits à pied, à vtt, à cheval ; organisation de voyages ou de séjours pour individuels ou groupe de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; tourisme en rapport avec la nature et l'écologie;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'événements à caractère sportif ou culturel, exploitation d'installations sportives ; divertissement en milieu naturel ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires notamment sur la nature et l'écologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; guide de randonnées pédestres ; services de camps de vacances (divertissement) ; exploitation de sentiers en milieu naturel ; publication de livres, dépliants, brochures, revues, guides touristiques, reportages photographiques ; production de films;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; restauration ; services d'hébergement et réservation de chambres dans des établissements hôteliers ou dans des locaux d'hébergement collectif ou individuel ; exploitation de terrains de camping, location de tentes ou d'habitats légers de loisir ; services de camps de vacances (hébergement).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de Saint-Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue Saint Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499654
Date de demande : 21/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813561
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

26/07/2002 : ARBRE CONSEIL

N° national/d'enregistrement : 3176770
Date de dépôt : 26/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, informations en matière de construction relatives au patrimoine arboré intégré à des projets immobiliers ou d'infrastructures industrielles ou de communication (voie navigable, réseau ferré, réseau routier...);
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de Saint-Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499655
Date de demande : 21/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813570
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

26/07/2002 : RETROUVANCE

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices, de routes, de chaussées, de ponts, de sentiers et de circuits ; supervision de travaux de construction ; démolition de constructions ; réalisation, aménagement, équipement et construction de sentiers dans les espaces naturels ; nettoyage, rénovation de bâtiments;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services d'autobus, location de chevaux, d'ânes notamment pour le transport des bagages ; organisation d'excursions, de randonnées, de circuits à pied, à vtt, à cheval ; organisation de voyages ou de séjours pour individuels ou groupe de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; tourisme en rapport avec la nature et l'écologie;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'événements à caractère sportif ou culturel, exploitation d'installations sportives ; divertissement en milieu naturel ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires notamment sur la nature et l'écologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; guide de randonnées pédestres ; services de camps de vacances (divertissement) ; exploitation de sentiers en milieu naturel ; publication de livres, dépliants, brochures, revues, guides touristiques, reportages photographiques ; production de films;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; restauration ; services d'hébergement et réservation de chambres dans des établissements hôteliers ou dans des locaux d'hébergement collectif ou individuel ; exploitation de terrains de camping, location de tentes ou d'habitats légers de loisir ; services de camps de vacances (hébergement).

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de Saint-Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue Saint Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499654
Date de demande : 21/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813561
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

26/07/2002 : ARBRE CONSEIL

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de marché ; expertises en affaires ; renseignements d'affaires ; information statistique ; prévisions économiques ; gestion de fichiers informatiques ; estimation de bois sur pied;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction, informations en matière de construction relatives au patrimoine arboré intégré à des projets immobiliers ou d'infrastructures industrielles ou de communication (voie navigable, réseau ferré, réseau routier...);
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les arbres, inventaire du patrimoine arboré ; consultation sur la protection de l'environnement ; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres ; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré ; recherches biologiques, techniques et paysagères ; conseils en construction;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; travaux de création, d'entretien et de renouvellement du patrimoine arboré, travaux de taille et d'abattage des arbres ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : OFFICE NATIONAL DES FORÊTS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 662043116
Adresse :
2 Avenue de Saint-Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue Saint-Georges
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499655
Date de demande : 21/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813570
Date de demande : 11/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

Publications au Bodacc :

30/05/2023 : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)

Annonce N°27
NOJO : 000401MYG126245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)
Date d'immatriculation : 16/05/2023
Oppositions : Pas d'oppositions

Numéro d'identification : RCS Melun 392 823 647
Dénomination : ONF VEGETIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 662 043 116
Dénomination : Office National des Forets

10/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°2002
NOJO : 009401MYG934980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 662 043 116
Dénomination : Office National des Forets
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration, Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : CAULLET Jean-Yves ; Directeur général : HECQUET Valérie ; Directeur général : REALLON Sylvain ; Directeur général : COURBE Thomas ; Directeur général : BERTHIER Emmanuel ; Secrétaire général : DELAPORTE Sophie ; Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : GRANDADAM Pierre ; Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : CROS Francis ; Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : JARLIER Dominique Paul Michel ; Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement : GORJUX Emmanuel ; Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement : BERGER Philippe ; Membre : BLANCHARD Baptiste ; Membre : BOISSELIER Valérie ; Membre : CALMET Catherine ; Membre : LLORCA Bastien ; Membre : MARTRENCHAR Arnaud ; Membre : DUVAL-HUWART Sophie ; Membre : BOURILLET Cédric ; Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement : LOUIS-CASTET Christophe ; Membre titulaire représentant du conseil d'Etat, de la cour des comptes ou de l'inspection générale des finances : SALIOU Monique ; Membre titulaire pers.
choisie en raison de ses compétences particulières : SIAT Philippe ; Membre titulaire représentant de l'association des régions de France : MATHIEU Sylvain ; Membre titulaire représentant : MARCHAND Claude ; Membre titulaire représentant : ESPINASSE Alain ; Membre titulaire représentant du conseil d'Etat, de la cour des comptes ou de l'inspection générale des finances : BRASSENS Bertrand ; Membre titulaire pers.
choisie en raison de ses compétences particulières : THOMAS Michel ; Membre titulaire représentant : LARHANT Morgan Ronan Erwan ; Membre titulaire représentant : NOE Armelle ; Membre titulaire représentant : DUCLAUD Philippe ; Membre titulaire représentant : HUET Brice ; Membre titulaire représentant : AUZARY Philippe ; Membre titulaire représentant : TOURJANSKY Laure ; Membre titulaire représentant : SCHNEIDER Eloi ; Membre titulaire représentant : MARCET Olivier ; Membre titulaire représentant : DAVIGNON Jean-François ; Membre titulaire représentant : JUNOT Olivier ; Personne qualifiée professionnellement : FAVREL Adeline ; Membre titulaire représentant : TURENNE Julien ; Membre suppléant : BARBIER Max ; Membre suppléant : VALOIS Stéphane ; Membre suppléant : BOUDOUIN Elodie ; Membre suppléant : BASNIER-DESHAYES Nathalie ; Membre suppléant : PIGEASSOU Jean-Luc ; Membre suppléant : FAVRET Jacky ; Membre suppléant : CASTAN Michel ; Membre suppléant : MICHEL Jean-Pierre ; Membre suppléant : HARALAMBON Marie-Louise ; Membre suppléant : PENNET Sylvain ; Membre suppléant : GUESDON Nathalie ; Membre suppléant : VINOT Véronique ; Membre suppléant : BORDENAVE Dominique ; Membre suppléant : REUSSER Arnaud ; Membre suppléant : BEUGNET Willy ; Membre suppléant : MORENO Pascale

15/07/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1843
NOJO : 009401MYG900491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/07/2022
Date de commencement d'activité : 01/01/1966
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Créteil 662 043 116
Dénomination : Office National des Forets
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration, Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : CAULLET Jean-Yves ; Directeur général : HECQUET Valérie ; Directeur général : REALLON Sylvain ; Directeur général : COURBE Thomas ; Directeur général : BERTHIER Emmanuel ; Directeur général : ROUSSET Olivier Maurice ; Secrétaire général : DELAPORTE Sophie ; Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : GRANDADAM Pierre ; Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : CROS Francis ; Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : JARLIER Dominique ; Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement : GORJUX Emmanuel ; Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement : BERGER Philippe ; Membre : BLANCHARD Baptiste ; Membre : BOISSELIER Valérie ; Membre : CALMET Catherine ; Membre : LLORCA Bastien ; Membre : MARTRENCHAR Arnaud ; Membre : DUVAL-HUWART Sophie ; Membre : BOURILLET Cédric ; Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement : LOUIS-CASTET Christophe ; Membre titulaire représentant du conseil d'Etat, de la cour des comptes ou de l'inspection générale des finances : SALIOU Monique ; Membre titulaire pers.
choisie en raison de ses compétences particulières : SIAT Philippe ; Membre titulaire représentant de l'association des régions de France : MATHIEU Sylvain ; Membre titulaire représentant : MARCHAND Claude ; Membre titulaire représentant : ESPINASSE Alain ; Membre titulaire représentant du conseil d'Etat, de la cour des comptes ou de l'inspection générale des finances : BRASSENS Bertrand ; Membre titulaire pers.
choisie en raison de ses compétences particulières : THOMAS Michel ; Membre titulaire représentant : LARHANT Morgan ; Membre titulaire représentant : NOE Armelle ; Membre titulaire représentant : DUCLAUD Philippe ; Membre titulaire représentant : HUET Brice ; Membre titulaire représentant : AUZARY Philippe ; Membre titulaire représentant : TOURJANSKY Laure ; Membre titulaire représentant : SCHNEIDER Eloi ; Membre titulaire représentant : MARCET Olivier ; Membre titulaire représentant : DAVIGNON Jean-François ; Membre titulaire représentant : JUNOT Olivier ; Personne qualifiée professionnellement : FAVREL Adeline ; Membre titulaire représentant : TURENNE Julien ; Membre suppléant : BARBIER Max ; Membre suppléant : VALOIS Stéphane ; Membre suppléant : BOUDOUIN Elodie ; Membre suppléant : BASNIER-DESHAYES Nathalie ; Membre suppléant : PIGEASSOU Jean-Luc ; Membre suppléant : FAVRET Jacky ; Membre suppléant : CASTAN Michel ; Membre suppléant : MICHEL Jean-Pierre ; Membre suppléant : HARALAMBON Marie-Louise ; Membre suppléant : PENNET Sylvain ; Membre suppléant : GUESDON Nathalie ; Membre suppléant : NAUDO Véronique ; Membre suppléant : BORDENAVE Dominique ; Membre suppléant : REUSSER Arnaud ; Membre suppléant : BEUGNET Willy ; Membre suppléant : MORENO Pascale

29/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°1686
NOJO : 7501BP1966B0431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : Office National des Forets
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Directeur général partant : Munch, Bertrand ; nomination du Directeur général : Rousset, Olivier Maurice

09/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1710
NOJO : BXB162800010817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du ministre chargé de l'environnement partant : Roy, Laurent, nomination du Membre titulaire représentant du ministre chargé de l'environnement : Mitteault, François

29/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1162
NOJO : BXB162710018824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

06/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°980
NOJO : BXB15271000936R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

25/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°790
NOJO : BXB15229001347W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant des personnels de droit public partant : Frigant, Gérard, nomination du Membre titulaire représentant des personnels de droit public : Dore, Franck

02/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1069
NOJO : BXB152080019785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Rohfritsch, Marc, modification du Membre titulaire représentant Koutchouk, Alexandre, nomination du Membre titulaire représentant : Marchand, Claude, modification du Membre suppléant représentant Auzary, Philippe, modification du Membre suppléant représentant Ruiz, José, modification du Membre suppléant représentant Jacquet, Marc, modification du Membre suppléant représentant Cruz, Hélène, modification du Membre suppléant représentant Barbier, Max, modification du Membre suppléant représentant Lanoë, Pierre

17/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°904
NOJO : BXB15127000253W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

27/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°726
NOJO : BXB15051000572L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier partant : Darmante, Pierre, Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier partant : Monin, Jean-Claude, Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier partant : Favret, Jacky, nomination du Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : Loisier, Anne-Catherine, nomination du Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : Cros, Francis, nomination du Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier : Jarlier, Dominique, Membre suppléant partant : Guitton, Jean-Luc, nomination du Membre suppléant : Russier, nom d'usage : Barbe, Nathalie

23/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°871
NOJO : BXB143500013319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

28/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°2166
NOJO : BXB14294003056D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

28/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°2172
NOJO : BXB142940030628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination du Membre titulaire du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : Touvenin, Olivier, nomination du Membre suppléant du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : Farouilh, Pierre, Membre titulaire représentant partant : Tanguy, Francois, Membre suppléant partant : Farouilh, Pierre

12/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°2523
NOJO : BXB14217002495M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts partant : Andrieu, Jacques, nomination du Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts : Borzeix, Véronique

16/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1085
NOJO : BXB14189002223Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination du Membre suppléant représentant : Vidal, Sylvie Représentant Le Ministre Chargé Du Budget, Des Comptes Publics, De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'etat

16/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1095
NOJO : BXB14189002233T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre suppléant représentant partant : Vidal, Sylvie Représentant Le Ministre Chargé Du Budget, Des Comptes Publics, De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'etat

13/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1038
NOJO : BXB14188001642X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Clermont, nom d'usage : Brouillet, Florence Representant Le Ministre Chargé De L'aménagement Et Du Territoire, nomination du Membre titulaire représentant : Pape, nom d'usage : Larmagnac, Caroline Representant Le Ministre Chargé De L'aménagement Et Du Territoire

22/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°942
NOJO : BXB14135003893Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
modification du Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts Metrich, nom d'usage : Metrich-Hecquet, Valérie Du Premier Ministre, nomination du Membre titulaire représentant : Du Premier Ministre Vinçon, Philippe )

06/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°504
NOJO : BXB14118000896W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts partant : Allain, Eric, nomination du Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts : Lanéelle, nom d'usage : Geslain-Lanéelle, Catherine

06/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : BXB14118001029Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
modification du Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts Allain, Eric, Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts partant : Bournigal, Jean-Marc

06/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°642
NOJO : BXB14118001034J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

29/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°2259
NOJO : BXB14112002507T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

13/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°495
NOJO : BXB14097000998Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Charissoux, Denis Ministere Du Budget Comptes Publics Et La Fonction Publique, nomination du Membre titulaire représentant : Du Ministre Du Budget Koutchouk, Alexandre, nomination du Membre suppléant représentant : Du Ministre Du Budget Lanoë, Pierre

25/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°842
NOJO : BXB14077001179D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

23/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°782
NOJO : BXB14076000707Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

14/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1158
NOJO : BXB140660008828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

25/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1976
NOJO : BXB140490028111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre suppléant partant : Vannieuwenhuyze, Nicolas Représentant Le Ministre Du Budget,Des Comptes Publics,De La Fonction Publique De La Réforme De L'etat, nomination du Membre suppléant : Berthelot, Gregory Representant Du Ministe Du Budgets Des Comptes Publics Et De La Reforme De L'état

25/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1986
NOJO : BXB140490028214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du Ministre chargé de l'environnement partant : Henry, Jean, nomination du Membre titulaire représentant du Ministre chargé de l'environnement : Metrich, nom d'usage : Metrich-Hecquet, Valerie

25/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1995
NOJO : BXB140490028305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre suppléant partant : Pape, nom d'usage : Larmagnac, Caroline Représentant Le Ministre De L'aménagment Et Du Territoire, nomination du Membre suppléant : Barbier, Max Representant Ministre De L'aménagement Du Territoire

25/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°2005
NOJO : BXB140490028408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du Ministre chargé de l'environnement partant : Metrich, nom d'usage : Metrich-Hecquet, Valerie, nomination du Membre titulaire représentant du Ministre chargé de l'environnement : Durand, Jean-Marie

25/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°2014
NOJO : BXB14049002849Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

22/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2349
NOJO : BXB140150017139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi partant : Tanguy, François, Membre titulaire représentant partant : Gastambide, Marc Au Ministere D'aménagement Du Territoire, nomination du Membre titulaire représentant : Clermont, nom d'usage : Brouillet, Florence Representant Le Ministre Chargé De L'aménagement Et Du Territoire, nomination du Membre titulaire représentant : Tanguy, Francois Représentant Le Ministre Du Budget,Des Comptes Publics,De La Fonction Publique,De La Réforme De L'etat, Membre suppléant partant : Bernard, Christophe, modification du Membre suppléant Farouilh, Pierre Representant Du Ministre De L'economie, nomination du Membre suppléant : Pape, nom d'usage : Larmagnac, Caroline Représentant Le Ministre De L'aménagment Et Du Territoire, nomination du Membre suppléant : Vannieuwenhuyze, Nicolas Représentant Le Ministre Du Budget,Des Comptes Publics,De La Fonction Publique De La Réforme De L'etat

14/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1521
NOJO : BXB14007001275I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

14/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1527
NOJO : BXB14007001281D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
modification du Membre titulaire représentant Le Ministre Du Redressement Productif :Rohfritsch, Marc, modification du Membre suppléant représentant Le Ministre Du Redressement Productif Basset, Didier

14/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1533
NOJO : BXB14007001287P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du Ministre de l'Intérieur partant : Bart, Michel, nomination du Membre titulaire représentant du Ministre de l'Intérieur : Charles, Julien, Membre suppléant partant : Représentant Le Ministre De L'intérieur : Castanet, Philippe, nomination du Membre suppléant : Représentant Le Ministre De L'intérieur : Cruz, Hélène

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2927
NOJO : BXB13360002669J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du Ministre de l'Intérieur partant : Jossa, Edward, nomination du Membre titulaire représentant du Ministre de l'Intérieur : Comet, Henri-Michel

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2934
NOJO : BXB13360002676G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2941
NOJO : BXB13360002683D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Du Premier Ministre Lheritier, Annie, modification du Membre titulaire représentant Du Premier Ministre Malvezin, Christophe, nomination du Membre titulaire personnalité choisie en raison de ses compétences particulières : Lefevre, François

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2948
NOJO : BXB13360002690A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts partant : Leblanc, nom d'usage : Halley des fontaines, Ségolène, nomination du Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts : Andrieu, Jacques

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2955
NOJO : BXB13360002697O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Du Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique Phelep, Arnaud, nomination du Membre titulaire représentant : Du Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique Charissoux, Denis

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2962
NOJO : BXB13360002704V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Du Premier Ministre Malvezin, Christophe, nomination du Membre titulaire représentant : Du Premier Ministre Perrin, Daniel, Membre suppléant partant : Barthod, Christian, nomination du Membre suppléant : Chargé De L'environnement Ruiz, José

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2969
NOJO : BXB13360002711S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du Ministre de l'Intérieur partant : Comet, Henri-Michel, nomination du Membre titulaire représentant du Ministre de l'Intérieur : Bart, Michel

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2976
NOJO : BXB133600027186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant de l'association des régions de France partant : Maïta, François, nomination du Membre titulaire représentant de l'association des régions de France : Gendreau, Béatrice

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2983
NOJO : BXB133600027253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre suppléant partant : Fayon, nom d'usage : Dupin, Marie-Hélène, nomination du Membre suppléant : Représentant Le Ministre De L'economie Farouilh, Pierre

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2990
NOJO : BXB133600027320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant du Ministre chargé de l'environnement partant : Gauthier, Odile, nomination du Membre titulaire représentant du Ministre chargé de l'environnement : Roy, Laurent

03/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2997
NOJO : BXB13360002739E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement partant : Biston, Christian, nomination du Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement : Demange, Dimitri, Membre titulaire représentant des personnels de droit privé employés par l'établissement partant : Baucal, Fabrice, nomination du Membre titulaire représentant des personnels de droit privé employés par l'établissement : Payet, Christian, Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'état propriétaire de forêts relevant du régime forestier partant : Haraux, Jean-Marie, nomination du Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'état propriétaire de forêts relevant du régime forestier : Favret, Jacky, Membre titulaire représentant du conseil d'Etat, de la cour des comptes ou de l'inspection générale des finances partant : Boaretto, Yann, nomination du Membre titulaire représentant du conseil d'Etat, de la cour des comptes ou de l'inspection générale des finances : Saliou, Monique, Membre titulaire personnalité choisie en raison de ses compétences particulières partant : Lefevre, François, nomination du Membre titulaire personnalité choisie en raison de ses compétences particulières : Dans Les Domaines Professionnels Marsaud, Julie, Membre suppléant partant : Représentant Du Ministre Chargé De L'environnement, nom d'usage : Gaide, Anne Marie, nomination du Membre suppléant : Représentant La Ministre Chargée De L'environnement Jacquet, Marc

14/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°3032
NOJO : BXB13310003226H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Gaymard, Herve, nomination du Président du conseil d'administration : Caullet, Jean-Yves, nomination du Personnalité choisie en raison de ses compétences : Caullet, Jean-Yves, Membre titulaire personnalité choisie en raison de ses compétences particulières partant : Gaymard, Hervé

29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11167
NOJO : BXC12261003867S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

11/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : BXB113400011014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi partant : Mathieu, Gérard, nomination du Membre titulaire du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : Rohfritsch, Marc, nomination du Membre suppléant du minis tère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : Basset, Didier, Membre suppléant partant : Pantelakis, Georges

30/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°952
NOJO : BXB11266000817U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination du Membre titulaire représentant du conseil d'Etat, de la cour des comptes ou de l'inspection générale des finances : Gauthier, Odile

Siège social :
Adresse :
2 avenue de St Mande
75012 Paris

03/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°707
NOJO : BXB11147003877B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

27/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1426
NOJO : BXB11052005215A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

03/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°795
NOJO : BXB103290012716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Directeur général non Administrateur partant : Drege, Pierre, nomination du Directeur général non Administrateur : Valex, Jacques

Siège social :
Adresse :
2 avenue de St Mande
75012 Paris

12/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°2236
NOJO : BXB10309001341J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration et membre titulaire représentant du Premier Ministre partant : Heritier, Annie, nomination du Président du conseil d'administration et membre titulaire représentant du Premier Ministre : Gaymard, Herve

Siège social :
Adresse :
2 avenue de St Mande
75012 Paris

19/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1257
NOJO : BXB08195001087W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Siège social :
Adresse :
2 avenue de St Mande
75012 Paris

11/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°821
NOJO : BXB08064003235Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Du Ministre Charge Des Forets M.
Moulinier, Alain, nomination du Membre titulaire représentant : Du Ministre Chargé Des Forêts M Aurand, Jean Marie.

Siège social :
Adresse :
2 avenue de St Mande
75012 Paris

28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°4430
NOJO : BXB08054010139C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Pinchart-Deny, nom d'usage : Esparre, Sylvie, nomination du Membre titulaire représentant : Gastambide, Marc.

Siège social :
Adresse :
2 avenue de St Mande
75012 Paris

03/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1465
NOJO : BXB08240001270G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

18/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°43
NOJO : BXB08164000633T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS paris 662 043 116
Dénomination : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Membre titulaire représentant partant : Du Conseil D'etat De La Cour Des Comptes Ou De L'inspection Generale Des Finances M.
Morin, Denis, nomination du Membre titulaire représentant : Du Conseil D'etat De La Cour Des Comptes Ou De L'inspection Generale Des Finances - Carrez, Jean-François, Membre partant : Suppleant Mr Piveteau, Vincent, Membre partant : Choisit Pour Ses Competences Particuliereres Lejeune, Hervé, nomination du Membre : Choisit Pour Ses Competences Particulieres - Malvezin, Christophe, nomination du Membre : Suppleant - Bernard, Christophe

Siège social :
Adresse :
2 avenue de St Mande
75012 Paris

Historique de l'unité légale :

01/06/2022 : code NIC

Code NIC : 04119

19/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/12/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Services forestiers (NAF1993 : 02.0D)

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

01/02/2018 : 68512017B00656 : Tribunal d'Instance - COLMAR (6851)

Numéro de gestion : 2017B00656

Numéro de RCS : B66204311
Raison sociale : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public local à caractère industriel ou commercial (4140)

Adresse Siège :
2 AV de Saint-Mandé
PARIS 12
75012 PARIS CEDEX 12

Date d’immatriculation au greffe : 12/09/2017
Code activité : 0240Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Montant du capital : 100 EUR
Montants (Capital minimum) : 10000
Date de clôture de l'exercice : 31/12

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 66204311602873
Code NAF : 0220Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Adresse de l'établissement :
22 RUE DE HERRLISHEIM
68000 COLMAR
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 662043116
Code NAF : 0220Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Adresse de l'établissement :
13 RUE DU DOCTEUR BUCHER
68500 GUEBWILLER
Origine du fonds : 01

16/01/2018 : 67512017B00437 : Tribunal d'Instance - SAVERNE (6751)

Numéro de gestion : 2017B00437

Numéro de RCS : B66204311
Raison sociale : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public national doté d'un comptable public (4110)

Adresse Siège :
2 AV DE SAINT MAND
75012 PARIS

Date d’immatriculation au greffe : 25/09/2017
Code activité : 0240Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 662043116
Code NAF : 0220Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Adresse de l'établissement :
1 RUE PERSON
67700 SAVERNE
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 662043116
Code NAF : 0220Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Adresse de l'établissement :
2 RUE DE LA FORET
67130 SCHIRMECK
Origine du fonds : 01

12/01/2018 : 97612017B00155 : Tribunal mixte de commerce - MAMOUDZOU (9761)

Numéro de gestion : 2017B00155

Numéro de RCS : B66204311
Raison sociale : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public national doté d'un comptable public (4110)
Date d’immatriculation au greffe : 30/10/2017

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 66204311603814
Adresse de l'établissement :
16 LOT COCONI 1
97670 OUANGANI
Origine du fonds : 01

06/10/2017 : 57512017B00829 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)

Numéro de gestion : 2017B00829

Numéro de RCS : B66204311
Raison sociale : Office National des Forets
Forme juridique : Etablissement public local à caractère industriel ou commercial (4140)

Adresse Siège :
2 AV DE SAINT MENDES
75012 PARIS

Date d’immatriculation au greffe : 26/07/2017
Code activité : 0240Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 662043116
Code NAF : 0240Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Adresse de l'établissement :
1 RUE THOMAS EDISON
57000 METZ
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 662043116
Code NAF : 0220Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Adresse de l'établissement :
24 RTE DE PHALSBOURG
57403 SARREBOURG
Origine du fonds : 01

06/10/2017 : 67522009B01881 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2009B01881

Numéro de RCS : B66204311
Raison sociale : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public national doté d'un comptable public (4110)

Adresse Siège :
2 AV DE SAINT MANDE
PARIS 12
75012 PARIS CEDEX 12

Date d’immatriculation au greffe : 29/10/2009
Code activité : 0240Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)

Sigle : ONF
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 66204311603798
Code NAF : 0210Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Enseigne : DIRECTION TERRITORIALE ALSACE
Adresse de l'établissement :
CITE ADMINISTRATIVE
14 RUE DU MARECHAL JUIN
67000 STRASBOURG
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 662043116
Code NAF : 0240Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Adresse de l'établissement :
BP 112
2 RTE DE SCHIRRHEIN
67502 HAGUENAU
Origine du fonds : 01

19/09/2017 : 68522017B00701 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)

Numéro de gestion : 2017B00701

Numéro de RCS : B66204311
Raison sociale : OFFICE NATIONALE DES FORETS
Forme juridique : Etablissement public local à caractère industriel ou commercial (4140)
Date d’immatriculation au greffe : 01/08/2017
Code activité : 0240Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 66204311699998
Code NAF : 0240Z - Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Adresse de l'établissement :
15 AVE DE STRASBOURG
68350 DIDENHEIM
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Caullet Jean-Yves
Né le 08/02/1957 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
5 ruelle des Remparts
89200 Avallon
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Thomas Michel
Né le 22/07/1946 à Troyes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personnalité choisie en raison de ses compétences

Adresse :
2 chemin de Vaux Viry
55000 Bar-le-Duc
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Dubreuil Christian
Né le 27/03/1956 à Villefranche-sur-Saône (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 rue Olivier Messiaen
75013 Paris
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Mailley Gilles
Né le 26/09/1960 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement

Adresse :
17 bis rue du Docteur Garnier
25300 Pontarlier
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Chanal François
Né le 28/01/1959 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement

Adresse :
4 chemin de la Cure
25160 Oye-et-Pallet
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Demange Dimitri
Né le 09/06/1972 à Pompey (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des personnels de droit public employés par l'établissement hors personnels d'encadrement

Adresse :
3 chemin de la Vigne
55250 Vaubecourt
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Chiny Frédéric
Né le 21/04/1958 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des personnels de droit privé employés par l'établissement

Adresse :
13 rue Basse
55120 Rarecourt
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Druesne David
Né le 18/11/1968 à Lome
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des personnels de droit privé employés par l'établissement

Adresse :
121 route des Chataigniers
74350 Allonzier-la-Caille
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Grandadam Pierre
Né le 27/07/1948 à Plaine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier

Adresse :
36 rue de l'Église
67420 Plaine
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Cros Francis
Né le 08/05/1961 à Béziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier

Adresse :
14 avenue de la Gare
34310 Capestang
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Jarlier Dominique
Né le 31/08/1963 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier

Adresse :
route de Clermont-Ferrand
63210 Rochefort-Montagne
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Caullet Jean-Yves
Né le 08/02/1957 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat propriétaire de forêts relevant du régime forestier

Adresse :
5 ruelle des Remparts
89200 Avallon
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Saliou Monique
Né le 03/03/1952 à Talence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant du conseil d'Etat, de la cour des comptes ou de l'inspection générale des finances

Adresse :
4 boulevard Beaumarchais
75003 Paris
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Metrich (Hecquet) Valérie
Né le 24/09/1963 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts

Adresse :
31 avenue Thierry
92410 Ville-d'Avray
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Lanéelle (Geslain) Catherine
Né le 23/03/1963 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts

Adresse :
15 rue Lakanal
75015 Paris
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Borzeix Véronique
Né le 29/06/1975 à Brive (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant du ministre chargé des forêts

Adresse :
21 rue Alexiq Martin
92240 Malakoff
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Touvenin Olivier
Né le 20/10/1971 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Adresse :
165 rue Blomet
75015 Paris
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Espic Jean-Philippe
Né le 05/07/1974 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre suppléant du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Adresse :
58 Grand'Rue
67000 Strasbourg
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Koutchouk Alexandre
Né le 11/01/1975 à Paris (FRANCE)
Qualité : Membre titulaire représentant

Adresse :
5 rue Lebouteux
75017 Paris
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Marchand Claude
Né le 04/06/1959 à Saint-Jean-d'Angély (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant

Adresse :
23 rue Honoré de Balzac
78180 Montigny-le-Bretonneux
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Cazalère (Fouquin) Marie-France
Né le 09/02/1953 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant

Adresse :
116 rue de Turenne
75003 Paris
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Auzary Philippe
Né le 01/10/1964 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre suppléant

Adresse :
8 rue Sainte-Foy
75002 Paris
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Barbier Max
Né le 29/04/1956 à Confolens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre suppléant

Adresse :
94 boulevard Edouard Vaillant
92300 Levallois-Perret
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Durand Hervé
Né le 12/07/1959 à migennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre suppléant

Adresse :
14 rue des Hirondelles
91210 Draveil
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Suter Olivier
Né le 27/04/1965 à Mirecourt (FRANCE)
Qualité : Membre suppléant

Adresse :
5 rue de la Mairie
88260 Belrupt
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Valois Stéphane
Né le 26/11/1980 à Beauvais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre suppléant

Adresse :
6 rue de Suez
75018 Paris
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Augereau Eric
Né le 27/07/1961 à Lezay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre suppléant

Adresse :
35 rue des Vignes
86340 Nouaillé-Maupertuis
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Mitteault François
Né le 25/06/1955 à Latille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire représentant du ministre chargé de l'environnement

Adresse :
45 Le
mas du Puy
87510 Nieul
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Marsaud Julie
Né le 02/02/1981 à Châteauroux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire pers. choisie en raison de ses compétences particulières

Adresse :
8 rue Louise Chenu
94470 Boissy-Saint-Léger
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Siat Philippe
Né le 22/09/1948 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre titulaire pers. choisie en raison de ses compétences particulières

Adresse :
43 rue du Général de Gaulle
67280 Urmatt
France

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Personne Physique

Nom : Russier (Barbe) Nathalie
Né le 23/06/1970 à Feurs (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre suppléant

Adresse :
19 rue Poliveau
75005 Paris
France

Dépôts des actes :

16/01/2014 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°13649 déposé le 10/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19/12/2013 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°117544 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé

19/12/2013 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°1064 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

17/06/2013 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°97320 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir

18/11/2010 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°14038 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/11/2009 : Divers

Greffe : Cayenne (9731)
Numéro de gestion : 2009B00421
Dépôt : N°1363 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers Justificatif de domiciliation de la secondaire

18/08/2009 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°1064 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/08/2009 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°1064 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

15/05/2009 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°53600 déposé le 26/06/2009
Etat : Déposé

30/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°41877 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°41877 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°56545 déposé le 27/10/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF PROJET APPORTS AVEC LE REC D ARGENT DU 26_10_1994

Etablissements :

05/06/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
880 Chemin de la Tréfilerie
88220 Xertigny
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Xertigny
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/06/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
32 Route de Bussang
88200 Remiremont
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Remiremont
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/06/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
4 Rue André Vitu
88000 Épinal
FRANCE
Nom commercial : Services ONF EPINAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/06/2023 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2017B00435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Créteil

Adresse :
134 Route de Rambervillers
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
FRANCE
Nom commercial : Service ONF - Saint Michel sur Meurthe
Enseigne : Service ONF - Saint Michel sur Meurthe
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2023
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mamoudzou (9761)
Numéro de gestion : 2017B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
16 Lotissement Coconi 1
97670 Ouangani
France
Nom commercial : Services ONF de Mayotte
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/09/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2017B00437
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 rue Person
67700 Saverne
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Saverne
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/09/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2017B00437
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue de la forêt
67130 Schirmeck
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Schirmeck
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2017B00656
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
22 rue de Herrlisheim
68000 Colmar
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Gestion des forêts publiques, vente de produits forestiers, réalisation de prestations de service et de travaux dans les espaces naturels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/09/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2017B00656
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
13 rue du Docteur Pierre Bucher
68500 Guebwiller
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Service de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2009B01881
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 rue Maréchal Juin
Cité Administrative
67084 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : DIRECTION TERRITORIALE ALSACE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Sylviculture exploitation forestière services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2009B01881
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 route de Schirrhein
BP 112
67502 Haguenau
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Haguenau
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2017B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZA la Carretière
04130 Volx
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Volx
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Service de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2017B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 allée des Fontainiers
04000 Digne-les-Bains
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Digne Fontainiers
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2017B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
7 rue Monseigneur Meirieu
04000 Digne-les-Bains
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Digne Monseigneur Meirieu
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2017B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZA route de Nice
04330 Barrême
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Barrême
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00829
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
24 route de Phalsbourg
BP 30155
57403 Sarrebourg
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Metz
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2017B00829
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 rue Thomas Edison
57000 Metz
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Metz
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2017 : Etablissement ouvert

01/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2017B00980
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 allée des Eaux Et Forêts
63370 Lempdes
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Lempdes
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/08/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2017B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 avenue de Strasbourg
68350 Didenheim
FRANCE
Nom commercial : Services ONF Didenheim
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Gestion des forêts publiques, vente de prouits forestiers, réalisation de prestations de service et de travaux dans les espaces naturels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/07/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2017B00272
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 Rue des Silos
05000 Gap
France
Nom commercial : Services ONF Gap
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/07/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2017B00272
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Impasse du Verger
05160 Savines-le-Lac
France
Nom commercial : Services ONF Savines-le-Lac
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016B01570
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 rue de la grenouillere
2ème étage
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Nom commercial : AGENCE TRAVAUX UP AIN LOIRE RHONE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016B01570
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 rue de la Grenouillère
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Nom commercial : AGENCE AIN LOIRE RHONE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : service de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Siège

Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Gestion des forêts publiques, vente de produits forestiers, réalisation de prestations de service et de travaux dans les espaces naturels. Annonces manuelles des circulations ferroviaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 avenue de Saint-Mandé
75012 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Gestion des forêts publiques, vente de produits forestiers, réalisation de prestations de service et de travaux dans les espaces naturels. Annonces manuelles des circulations ferroviaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05526
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
143 Rue Pierre Corneille
Cs 93461
69421 Lyon Cedex 03
France
Nom commercial : Direction Territoriale Auvergen Rhône-Alpes
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Sylviculture, exploitation forestière, services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2016B01677
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 Avenue de France
74000 Annecy
France
Nom commercial : AGENCE TRAVAUX UP HAUTE-SAVOIE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2016B01677
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 Avenue de France
74000 Annecy
France
Nom commercial : AGENCE HAUTE-SAVOIE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2016B01421
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 Avenue des Chasseurs Alpins
73200 Albertville
FRANCE
Nom commercial : AGENCE TRAVAUX UP SAVOIE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Service de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2016B01421
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
42 Quai Charles Roissard
73000 Chambéry
FRANCE
Nom commercial : AGENCE SAVOIE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2016B01421
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
42 Quai Charles Roissard
73000 Chambéry
FRANCE
Nom commercial : AGENCE TRAVAUX RHONE-ALPES
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Service de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B01893
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
9 Quai Créqui
2ème Étage
38026 Grenoble
France
Nom commercial : AGENCE RTM ALPES DU NORD
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Service de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B01893
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
9 Quai Créqui
3ème Étage
38026 Grenoble
France
Nom commercial : AGENCE ISERE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B01893
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
9 Quai Créqui
4ème Étage
38026 Grenoble
France
Nom commercial : AGENCE TRAVAUX UP ISERE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Service de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B01388
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
16 Rue Jean-François la Pérouse
26000 Valence
France
Nom commercial : AGENCE DROME ARDECHE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016B01388
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Rue Maurice Faure
26150 Die
France
Nom commercial : AGENCE TRAVAUX UP DROME ARDECHE
Enseigne : OFFICE NATIONAL DES FORETS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B01558
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Boulevard DE CONSTANCE
77300 Fontainebleau
FRANCE
Enseigne : DIRECTION TERRITORIALE ILE DE FRANCE NORD OUEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Sylviculture (02.10z), exploitation forestière (02.20z), services de sentiers exploitation forestière (02.40z).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/03/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2010B00322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
78 route de Moutte
BP 578
97207 Fort-de-France CEDEX
France
Enseigne : Direction régionale Martinique
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Sylviculture,exploitation forestiere, services de soutien à l'exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/12/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Basse-Terre (9711)
Numéro de gestion : 2009B00489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
JARDIN BOTANIQUE
BP 648
97109 Basse-Terre
France
Enseigne : DIRECTION REGIONALE GUADELOUPE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : SYLVICULTURE OU FORETS (02.107) EXPLOITATION FORESTIERES (02.207) SERVICES DE SOUTIEN A L'EXPLOITATION FORESTIERE (02.407)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/12/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00663
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 rue Plançon
BP 51581
25010 Besançon
FRANCE
Enseigne : DIRECTION TERRITORIALE FRANCHE COMTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Sylviculture, exploitation forestière, services, soutien, exploitation forestière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cayenne (9731)
Numéro de gestion : 2009B00421
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Réserve de Montabo
route de Montabo - BP 7002
97307 Cayenne CEDEX
France
Enseigne : DIRECTION REGIONALE GUYANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1966
Activité : Sylviculture - Exploitation forestière - Services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2009B01444
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
DOMAINE FORESTIER DE LA PROVIDENCE
97488 Saint Denis Cedex
France
Enseigne : DIRECTION REGIONALE REUNION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIERE, SERVICE DE SOUTIEN A L'EXPLOITATION FORESTIERE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/11/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00975
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 rue Girardet
CS 65219
54052 Nancy Cédex
FRANCE
Enseigne : Direction Territoriale Lorraine
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Sylviculture, exploitation forestière, services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/11/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B01952
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
46 avenue Paul Cézanne Cs 80411
13097 Aix-en-Provence cédex 2
FRANCE
Enseigne : Direction territoriale méditerranée
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2009
Activité : Sylviculture, exploitation forestière services de soutien à l'exploitation forestiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/10/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Ajaccio (2001)
Numéro de gestion : 2009B00441
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
résidence la Pietrina, avenue de la Grande Armée
20000 Ajaccio
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Gestion et équipement des fotêts de l'état de certains terrains à boiser ou à restaurer appartenant à l'état.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/10/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B01095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
100 boulevard de la Salle BP 18 Parc Technologique Orléans-Charbonnière
45760 Boigny-sur-Bionne
France
Nom commercial : DIRECTION TERRITORIALE CENTRE OUEST AUVERGNE LIMOUSIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : sylviculture, exploitation forestière, services soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/10/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B03120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
23 bis Boulevard de Bonrepos
31000 Toulouse
France
Enseigne : Direction Territoriale Sud Ouest
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Sylviculture (02.10Z), exploitation forestière (02.20Z), services de soutien à l'exploitation forestière (02.40Z).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/09/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B00903
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
11 C rue René Char
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : Direction territoriale bourgogne champagne ardennes
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1966
Activité : Sylviculture, exploitation forestière, services de soutien à l'exploitation forestière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

25/09/2017 : Ajout

Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation du siège au Tribunal de Commerce de Paris sous le N° 1966 B 4311

25/08/2017 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation du siège au TC de Paris sous le n° 1966 B 4311

01/08/2017 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5531
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2017
Texte de l'observation : Mise en activité de la société à compter du 01/08/2017 Adresse de l'établissement : 15 avenue de Strasbourg 68350 Didenheim

30/11/2009 : Ajout

Greffe : Cayenne (9731)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2020
Texte de l'observation : Par arrêté ministériel du 29 novembre 2019 publié au journal officiel le 31 décembre 2019 madame la garde des sceaux ministre de la justice a nommé la SELARL GTC Cayenne en qualité de greffière associée à la résidence de Cayenne. Le greffier nouvellement nommé est entré en fonction lors de sa prestation de serment le 31 janvier 2020. La SELARL GTC Cayenne et ses associés déclinent toute responsabilité quant à toute mention ou inscription erronée ou omise du fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

05/06/2023 : Office National des Forets

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ONF
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/07/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2017

Economie sociale et solidaire : Oui

30/10/2017 : Office National des Forêts

Greffe : Mamoudzou (9761)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/2012

Economie sociale et solidaire : Non

25/09/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2017

Economie sociale et solidaire : Non

12/09/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2017

Economie sociale et solidaire : Non

25/08/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2017 : Office National des Forets

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ONF
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/07/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2017

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2017 : Office National des Forets

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ONF
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2017

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2017 : Office National des Forets

01/08/2017 : Office National des Forets

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ONF
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2017

Economie sociale et solidaire : Non

01/08/2017 : Office National des Forêts

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2017

Economie sociale et solidaire : Non

26/07/2017 : Office National des Forets

Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ONF
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2017

Economie sociale et solidaire : Non

26/04/2017 : Office National des Forets

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Activité principale : Gestion des forêts publiques, vente de produits forestiers, réalisation de prestations de service et de travaux dans les espaces naturels.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/1966
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/09/1966

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non

26/04/2017 : Office National des Forêts

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

14/04/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non

03/03/2017 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

23/11/2016 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Activité principale : Gestion des forêts publiques, vente de produits forestiers, réalisation de prestations de service et de travaux dans les espaces naturels.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non

26/10/2016 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

24/10/2016 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

16/03/2010 : OFFICE NATIONAL DE FORÊTS

Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non

31/12/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Basse-Terre (9711)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non

08/12/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non

30/11/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Cayenne (9731)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/11/2009

Economie sociale et solidaire : Oui

25/11/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non

19/11/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non

19/11/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non

22/10/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Ajaccio (2001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

12/10/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

12/10/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non

28/09/2009 : OFFICE NATIONAL DES FORETS

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/2009

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°103732 déposé le 01/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°70219 déposé le 18/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°69087 déposé le 20/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°64543 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1966B04311
Dépôt : N°74667 déposé le 21/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 87696 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 1966B04311
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
A1	Ecarts d’acquisition	125 000	125 000
A4	Titres mis en équivalence	383 000		383 000	388 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	547 061 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BX	Clients et comptes rattachés	182 497 000	11 078 000	171 419 000	162 403 000
CF	Disponibilités	7 889 000		7 889 000	5 615 000
CJ	TOTAL (II)	254 034 000	11 586 000	242 447 000	225 009 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	558 647 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
P2	Résultat consolidé part du groupe	25 836 000	26 596 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
P7	TOTAL (III)	-278 000	-207 000
DR	TOTAL (IV)	47 230 000	74 746 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	281 236 000	283 881 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	92 791 000	69 763 000
EC	TOTAL (IV)	486 319 000	435 924 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			680 195 000	695 064 000
FQ	Autres produits			150 457 000	135 739 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			830 652 000	830 803 000
FW	Autres achats et charges externes			211 243 000	208 105 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 354 000	50 447 000
FZ	Charges sociales			478 047 000	488 779 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 348 000	52 394 000
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GF	Total des charges d’exploitation (II)			803 510 000	811 800 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			27 141 000	19 003 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 172 000	-3 487 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			24 970 000	15 516 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	806 000	11 033 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-22 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	-6 000	-52 000
R5	Résultat net des entreprises intégrées	25 776 000	26 549 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	25 770 000	26 476 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	66 000	120 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	25 836 000	26 596 000

31/12/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 51147 du 27/07/2020
Numéro de gestion : 1966B04311
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
A1	Ecarts d’acquisition	125 000	125 000
A4	Titres mis en équivalence	383 000		383 000	388 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	547 061 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BX	Clients et comptes rattachés	182 497 000	11 078 000	171 419 000	162 403 000
CF	Disponibilités	7 889 000		7 889 000	5 615 000
CJ	TOTAL (II)	254 034 000	11 586 000	242 447 000	225 009 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	558 647 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
P2	Résultat consolidé part du groupe	25 836 000	26 596 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
P7	TOTAL (III)	-278 000	-207 000
DR	TOTAL (IV)	47 230 000	74 746 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	281 236 000	283 881 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	92 791 000	69 763 000
EC	TOTAL (IV)	486 319 000	435 924 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			680 195 000	695 064 000
FQ	Autres produits			150 457 000	135 739 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			830 652 000	830 803 000
FW	Autres achats et charges externes			211 243 000	208 105 000
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GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			27 141 000	19 003 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 172 000	-3 487 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			24 970 000	15 516 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	806 000	11 033 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-22 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	-6 000	-52 000
R5	Résultat net des entreprises intégrées	25 776 000	26 549 000
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R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	25 836 000	26 596 000

31/12/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 72380 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1966B04311
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 10 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
A1	Ecarts d’acquisition	125 000	125 000
A4	Titres mis en équivalence	383 000		383 000	388 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	547 061 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BX	Clients et comptes rattachés	182 497 000	11 078 000	171 419 000	162 403 000
CF	Disponibilités	7 889 000		7 889 000	5 615 000
CJ	TOTAL (II)	254 034 000	11 586 000	242 447 000	225 009 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	558 647 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
P2	Résultat consolidé part du groupe	25 836 000	26 596 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
P7	TOTAL (III)	-278 000	-207 000
DR	TOTAL (IV)	47 230 000	74 746 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	281 236 000	283 881 000
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EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			680 195 000	695 064 000
FQ	Autres produits			150 457 000	135 739 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			830 652 000	830 803 000
FW	Autres achats et charges externes			211 243 000	208 105 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 354 000	50 447 000
FZ	Charges sociales			478 047 000	488 779 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 348 000	52 394 000
GE	Autres charges			40 519 000	12 076 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			803 510 000	811 800 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			27 141 000	19 003 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 172 000	-3 487 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			24 970 000	15 516 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	806 000	11 033 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-22 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	-6 000	-52 000
R5	Résultat net des entreprises intégrées	25 776 000	26 549 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	25 770 000	26 476 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	66 000	120 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	25 836 000	26 596 000

31/12/2017 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 81293 du 07/08/2018
Numéro de gestion : 1966B04311
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
A1	Ecarts d’acquisition	125 000	125 000
A4	Titres mis en équivalence	383 000		383 000	388 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	547 061 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BX	Clients et comptes rattachés	182 497 000	11 078 000	171 419 000	162 403 000
CF	Disponibilités	7 889 000		7 889 000	5 615 000
CJ	TOTAL (II)	254 034 000	11 586 000	242 447 000	225 009 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	558 647 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
P2	Résultat consolidé part du groupe	25 836 000	26 596 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
P7	TOTAL (III)	-278 000	-207 000
DR	TOTAL (IV)	47 230 000	74 746 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	281 236 000	283 881 000
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EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			680 195 000	695 064 000
FQ	Autres produits			150 457 000	135 739 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			830 652 000	830 803 000
FW	Autres achats et charges externes			211 243 000	208 105 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 354 000	50 447 000
FZ	Charges sociales			478 047 000	488 779 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 348 000	52 394 000
GE	Autres charges			40 519 000	12 076 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			803 510 000	811 800 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			27 141 000	19 003 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 172 000	-3 487 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			24 970 000	15 516 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	806 000	11 033 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-22 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	-6 000	-52 000
R5	Résultat net des entreprises intégrées	25 776 000	26 549 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	25 770 000	26 476 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	66 000	120 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	25 836 000	26 596 000

31/12/2016 : Compte annuel consolidé

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 69694 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 1966B04311
Code activité : 0240Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
A1	Ecarts d’acquisition	125 000	125 000
A4	Titres mis en équivalence	383 000		383 000	388 000
BJ	TOTAL (I)	2 147 483 647	547 061 000	2 147 483 647	2 147 483 647
BX	Clients et comptes rattachés	182 497 000	11 078 000	171 419 000	162 403 000
CF	Disponibilités	7 889 000		7 889 000	5 615 000
CJ	TOTAL (II)	254 034 000	11 586 000	242 447 000	225 009 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	558 647 000	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 147 483 647	2 147 483 647
P2	Résultat consolidé part du groupe	25 836 000	26 596 000
DL	TOTAL (I)	2 147 483 647	2 147 483 647
P7	TOTAL (III)	-278 000	-207 000
DR	TOTAL (IV)	47 230 000	74 746 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	281 236 000	283 881 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	92 791 000	69 763 000
EC	TOTAL (IV)	486 319 000	435 924 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 483 647	2 147 483 647
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			680 195 000	695 064 000
FQ	Autres produits			150 457 000	135 739 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			830 652 000	830 803 000
FW	Autres achats et charges externes			211 243 000	208 105 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			42 354 000	50 447 000
FZ	Charges sociales			478 047 000	488 779 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			31 348 000	52 394 000
GE	Autres charges			40 519 000	12 076 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			803 510 000	811 800 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			27 141 000	19 003 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 172 000	-3 487 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			24 970 000	15 516 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	806 000	11 033 000
R3	Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition		-22 000
R4	Résultat net des sociétés mises en équivalence	-6 000	-52 000
R5	Résultat net des entreprises intégrées	25 776 000	26 549 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	25 770 000	26 476 000
R7	Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)	66 000	120 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	25 836 000	26 596 000

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