OCEXPERTISES

Entreprise

OCEXPERTISES
Dernière mise à jour : 01/12/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/02/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50890723500024 / Siren : 508907235 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 14 508907235
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
OCEXPERTISES
Adresse :
18 ter Rue DES ECOLES
25320 VORGES-LES-PINS
Historique de l'établissement :
01/12/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/02/2011 : Succession
Prédécesseur : OCEXPERTISES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2008
Dénomination : OCEXPERTISES
Dénomination usuelle: AGENDA
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1097
NOJO : 2501MYG27349900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1745
NOJO : 2501MYG25700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°558
NOJO : 2501MYG25393100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1866
NOJO : 2501MYG22931300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1484
NOJO : 2501MYG22493900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5353
NOJO : 250119293400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3820
NOJO : 250118154500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3089
NOJO : 250116857900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2737
NOJO : 250115612400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4198
NOJO : 250114467000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2390
NOJO : BXC12327015566C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18ter rue des Ecoles
25320 Vorges-les-Pins
27/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°832
NOJO : BXB11355001022L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2233
NOJO : BXC11269000812B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1bis rue du Docteur Colard
25000 Besançon
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3395
NOJO : BXC10319001626B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1bis rue du Docteur Colard
25000 Besançon
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5529
NOJO : BXC08231003879Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1bis rue du Docteur Colard
25000 Besançon
30/11/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°571
NOJO : BXA08329000943L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 07/11/2008
Date de commencement d'activité : 01/12/2008

Etablissement principal :
Activité : Ingénierie et études techniques sous toutes leurs formes auprès des professionnels de l'immobilier ainsi que des particuliers
Origine des fonds : Création

Adresse :
1bis rue du Docteur Colard
25000 Besançon

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 907 235
Dénomination : OCEXPERTISES
Nom commercial : AGENDA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : CHARBONNIER Olivier Stéphane.

Montant du capital : 7500 EUR

Adresse :
1bis rue du Docteur Colard
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
15/02/2011 : code NIC
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
07/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Type : Personne Physique

Nom : CHARBONNIER Olivier, Stéphane
Né le 03/10/1976 à Champagnole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18ter rue des Ecoles
25320 Vorges-les-Pins
FRANCE
07/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Type : Personne Physique

Nom : CHARBONNIER Olivier, Stéphane
Né le 03/10/1976 à Champagnole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
18ter rue des Ecoles
25320 Vorges-les-Pins
FRANCE
Dépôts des actes :
23/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°139 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/02/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°3965 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A VORGES LES PINS 18 TER RUE DES ECOLES
15/02/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°3965 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°3404 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°3965 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
07/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18ter rue des Ecoles
25320 Vorges-les-Pins
FRANCE
Nom commercial : AGENDA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Ingénierie et études techniques sous toutes leurs formes auprès des professionnels de l'immobilier ainsi que des particuliers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/09/2016 : OCEXPERTISES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°4833 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°5198 déposé le 16/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°4892 déposé le 12/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°4674 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°6146 déposé le 12/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°4947 déposé le 12/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°5569 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00736
Dépôt : N°3557 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/01/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4028 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 2008B00736
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 27240 272
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1741 174
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9442 686257479
ATAutres immobilisations corporelles3 6951 8931 801836
BHAutres immobilisations financières1 3001 3001 300
BJTOTAL (I)49 38546 0263 3582 615
BXClients et comptes rattachés36 73936 73916 807
BZAutres créances2 4532 4533 699
CFDisponibilités31 81831 81836 517
CHCharges constatées d’avance980980942
CJTOTAL (II)71 99171 99157 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 37646 02675 35060 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves21 39621 755
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 840-359
DLTOTAL (I)34 48729 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4891 895
DYDettes fiscales et sociales33 28028 885
ECTOTAL (IV)40 86330 936
EETOTAL GENERAL (I à V)75 35060 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 86330 936
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services118 198118 19895 353
FJChiffres d’affaires nets118 198118 19895 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)118 19995 354
FWAutres achats et charges externes44 54228 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6462 984
FYSalaires et traitements35 54737 000
FZCharges sociales14 29619 663
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0921 071
GEAutres charges10 6836 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 80996 176
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 389-822
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 389-822
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29996
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29996
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital613594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)739673
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-709322
HKImpôts sur les bénéfices (X)840-141
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 840-359
31/01/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2126 du 27/04/2022
Numéro de gestion : 2008B00736
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 27240 272
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1741 174
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9442 686257479
ATAutres immobilisations corporelles3 6951 8931 801836
BHAutres immobilisations financières1 3001 3001 300
BJTOTAL (I)49 38546 0263 3582 615
BXClients et comptes rattachés36 73936 73916 807
BZAutres créances2 4532 4533 699
CFDisponibilités31 81831 81836 517
CHCharges constatées d’avance980980942
CJTOTAL (II)71 99171 99157 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 37646 02675 35060 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves21 39621 755
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 840-359
DLTOTAL (I)34 48729 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4891 895
DYDettes fiscales et sociales33 28028 885
ECTOTAL (IV)40 86330 936
EETOTAL GENERAL (I à V)75 35060 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 86330 936
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services118 198118 19895 353
FJChiffres d’affaires nets118 198118 19895 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)118 19995 354
FWAutres achats et charges externes44 54228 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6462 984
FYSalaires et traitements35 54737 000
FZCharges sociales14 29619 663
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0921 071
GEAutres charges10 6836 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 80996 176
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 389-822
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 389-822
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29996
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29996
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital613594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)739673
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-709322
HKImpôts sur les bénéfices (X)840-141
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 840-359
31/01/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3490 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 2008B00736
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 27240 272
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1741 174
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9442 686257479
ATAutres immobilisations corporelles3 6951 8931 801836
BHAutres immobilisations financières1 3001 3001 300
BJTOTAL (I)49 38546 0263 3582 615
BXClients et comptes rattachés36 73936 73916 807
BZAutres créances2 4532 4533 699
CFDisponibilités31 81831 81836 517
CHCharges constatées d’avance980980942
CJTOTAL (II)71 99171 99157 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 37646 02675 35060 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves21 39621 755
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 840-359
DLTOTAL (I)34 48729 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4891 895
DYDettes fiscales et sociales33 28028 885
ECTOTAL (IV)40 86330 936
EETOTAL GENERAL (I à V)75 35060 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 86330 936
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services118 198118 19895 353
FJChiffres d’affaires nets118 198118 19895 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)118 19995 354
FWAutres achats et charges externes44 54228 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6462 984
FYSalaires et traitements35 54737 000
FZCharges sociales14 29619 663
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0921 071
GEAutres charges10 6836 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 80996 176
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 389-822
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 389-822
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29996
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29996
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital613594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)739673
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-709322
HKImpôts sur les bénéfices (X)840-141
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 840-359
31/01/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1076 du 18/02/2020
Numéro de gestion : 2008B00736
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 27240 272
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1741 174
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9442 686257479
ATAutres immobilisations corporelles3 6951 8931 801836
BHAutres immobilisations financières1 3001 3001 300
BJTOTAL (I)49 38546 0263 3582 615
BXClients et comptes rattachés36 73936 73916 807
BZAutres créances2 4532 4533 699
CFDisponibilités31 81831 81836 517
CHCharges constatées d’avance980980942
CJTOTAL (II)71 99171 99157 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 37646 02675 35060 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves21 39621 755
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 840-359
DLTOTAL (I)34 48729 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4891 895
DYDettes fiscales et sociales33 28028 885
ECTOTAL (IV)40 86330 936
EETOTAL GENERAL (I à V)75 35060 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 86330 936
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services118 198118 19895 353
FJChiffres d’affaires nets118 198118 19895 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)118 19995 354
FWAutres achats et charges externes44 54228 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6462 984
FYSalaires et traitements35 54737 000
FZCharges sociales14 29619 663
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0921 071
GEAutres charges10 6836 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 80996 176
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 389-822
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 389-822
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29996
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29996
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital613594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)739673
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-709322
HKImpôts sur les bénéfices (X)840-141
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 840-359
31/01/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3834 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2008B00736
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement40 27240 272
AFConcessions, brevets et droits similaires1 1741 174
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9442 686257479
ATAutres immobilisations corporelles3 6951 8931 801836
BHAutres immobilisations financières1 3001 3001 300
BJTOTAL (I)49 38546 0263 3582 615
BXClients et comptes rattachés36 73936 73916 807
BZAutres créances2 4532 4533 699
CFDisponibilités31 81831 81836 517
CHCharges constatées d’avance980980942
CJTOTAL (II)71 99171 99157 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)121 37646 02675 35060 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves21 39621 755
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 840-359
DLTOTAL (I)34 48729 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)92154
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 4891 895
DYDettes fiscales et sociales33 28028 885
ECTOTAL (IV)40 86330 936
EETOTAL GENERAL (I à V)75 35060 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an40 86330 936
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services118 198118 19895 353
FJChiffres d’affaires nets118 198118 19895 353
FRTotal des produits d’exploitation (I)118 19995 354
FWAutres achats et charges externes44 54228 734
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 6462 984
FYSalaires et traitements35 54737 000
FZCharges sociales14 29619 663
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0921 071
GEAutres charges10 6836 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)111 80996 176
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 389-822
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 389-822
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29996
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29996
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital613594
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)739673
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-709322
HKImpôts sur les bénéfices (X)840-141
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 840-359
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