NUTRISET - MALAUNAY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2001

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33798679800029 / Siren : 337986798 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 6 337986798

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.89 : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.89Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d’arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16, 10.89.17, 10.89.19, 10.89.99

Coordonnées de l'établissement :
NUTRISET

Adresse :
CHE DEPARTEMENTAL 267
Hameau DU BOIS RICARD
BP 35
76770 MALAUNAY

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Industries alimentaires n.c.a. (NAFRev1 : 15.8V)

25/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

20/12/2002 : Succession

Prédécesseur : NUTRISET
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/05/1986

Dénomination : NUTRISET

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NUTRISET - Malaunay (siège)NUTRISET - MarommeNUTRISET - Malaunay (fermé)

Marques françaises :

18/05/2017 : DERRIERE LA PORTE

N° national/d'enregistrement : 4362579
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation d'expositions à buts commerciaux, organisation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires à buts commerciaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de congrès, de conventions et de conférences à des fins culturelles et éducatives, organisation de manifestations culturelles, organisation de manifestations de divertissement pour des professionnels et cadres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation d'ateliers de formation, préparation, organisation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions, mise à disposition et services d'hébergements temporaires.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 Malaunay
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. Thomas COUAILLET
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

18/05/2017 : DERRIERE LA PORTE

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation d'expositions à buts commerciaux, organisation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires à buts commerciaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de congrès, de conventions et de conférences à des fins culturelles et éducatives, organisation de manifestations culturelles, organisation de manifestations de divertissement pour des professionnels et cadres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation d'ateliers de formation, préparation, organisation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions, mise à disposition et services d'hébergements temporaires.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 Malaunay
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815881
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

18/05/2017 : DERRIERE LA PORTE

N° national/d'enregistrement : 4362579
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation d'expositions à buts commerciaux, organisation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires à buts commerciaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation de congrès, de conventions et de conférences à des fins culturelles et éducatives, organisation de manifestations culturelles, organisation de manifestations de divertissement pour des professionnels et cadres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation d'ateliers de formation, préparation, organisation et animation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions, mise à disposition et services d'hébergements temporaires.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 Malaunay
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. Thomas COUAILLET
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

05/04/2016 : GROWELL

N° national/d'enregistrement : 4262128
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, enfants, adultes, femmes allaitantes, femmes enceintes et groupes de population à risques ; produits alimentaires destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, préparations de vitamines et minéraux, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires, compléments alimentaires, suppléments nutritionnels pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; aliments de petit-déjeuner, en-cas ou ingrédients pour la préparation d'aliments destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres, biscuits, sachets et pots ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme et/ou à lutter contre les infections.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. Thomas COUAILLET
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS80035
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/04/2016 : GROWELL

N° national/d'enregistrement : 4262128
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, enfants, adultes, femmes allaitantes, femmes enceintes et groupes de population à risques ; produits alimentaires destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, préparations de vitamines et minéraux, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires, compléments alimentaires, suppléments nutritionnels pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; aliments de petit-déjeuner, en-cas ou ingrédients pour la préparation d'aliments destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres, biscuits, sachets et pots ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme et/ou à lutter contre les infections.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. Thomas COUAILLET
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS80035
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

05/04/2016 : GROWELL

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, enfants, adultes, femmes allaitantes, femmes enceintes et groupes de population à risques ; produits alimentaires destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, préparations de vitamines et minéraux, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires, compléments alimentaires, suppléments nutritionnels pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; aliments de petit-déjeuner, en-cas ou ingrédients pour la préparation d'aliments destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres, biscuits, sachets et pots ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme et/ou à lutter contre les infections.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. Thomas COUAILLET
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS80035
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/04/2016 : GROWELL

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, enfants, adultes, femmes allaitantes, femmes enceintes et groupes de population à risques ; produits alimentaires destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, préparations de vitamines et minéraux, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires, compléments alimentaires, suppléments nutritionnels pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; aliments de petit-déjeuner, en-cas ou ingrédients pour la préparation d'aliments destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres, biscuits, sachets et pots ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme et/ou à lutter contre les infections.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

06/02/2015 : GROWELL

N° national/d'enregistrement : 4154778
Date de dépôt : 06/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, enfants, adultes, femmes allaitantes, femmes enceintes et groupes de population à risques ; produits alimentaires destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, préparations de vitamines et minéraux, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires, compléments alimentaires, suppléments nutritionnels pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; aliments de petit-déjeuner, en-cas ou ingrédients pour la préparation d'aliments destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres, biscuits, sachets et pots ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme et/ou à lutter contre les infections.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

22/08/2014 : GRANDIBIEN

N° national/d'enregistrement : 4113080
Date de dépôt : 22/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, enfants, adultes, femmes allaitantes, femmes enceintes et groupes de population à risques ; produits alimentaires destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, préparations de vitamines et minéraux, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires, compléments alimentaires, suppléments nutritionnels pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; aliments de petit-déjeuner, en-cas ou ingrédients pour la préparation d'aliments destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres, biscuits, sachets et pots ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme et/ou à lutter contre les infections.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-37
Date du BOPI : 12/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

16/06/2014 : GROUPE NUTRISET

N° national/d'enregistrement : 4097917
Date de dépôt : 16/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, consultation pour la direction des affaires, étude de marché, projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes pour des tiers, recherche de marché, marketing, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de vente au détail ou en gros ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière, investissement de capitaux, expertises fiscales, services de financement, consultation en matière financière, gestion financière, affaires financières, prêts [financement] ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, congrès, forums, séminaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude de projets techniques, ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en nutrition, recherches en bactériologie, recherche agro-alimentaire.

Déposant 1 : NUTRISET, SAS
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Déposant 2 : ONYX DEVELOPPEMENT SAS, SAS
Numéro de SIREN : 522101724
Adresse :
640 Chemin du Château, Le Bois du Roule
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

13/03/2012 : ENOV

N° national/d'enregistrement : 3904372
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments à usage thérapeutique pour enfants, bébés et groupes de population à risques ; produits thérapeutiques destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition (aliments thérapeutiques et compléments alimentaires) ; produits alimentaires pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux (aliments thérapeutiques et compléments alimentaires) ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres et sachets ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme (à usage médical).

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
BOIS RICARD
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY VALERIE
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803147
Date de demande : 24/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

13/03/2012 : ENOV

N° national/d'enregistrement : 3904372
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments à usage thérapeutique pour enfants, bébés et groupes de population à risques ; produits thérapeutiques destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires, suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition (aliments thérapeutiques et compléments alimentaires) ; produits alimentaires pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux (aliments thérapeutiques et compléments alimentaires) ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres et sachets ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme (à usage médical).

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Le Bois Ricard, BP 35
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

09/11/2011 : OPTINUT

N° national/d'enregistrement : 3872687
Date de dépôt : 09/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir broyeur (machines), mélangeur (machines), doseuse (machines), ensacheuse (machines) ; machines-outils ; machines de production, mobiles ou non, transportables ou non, pour la fabrication de préparations, suppléments, compléments alimentaires et notamment des aliments thérapeutiques sous forme de pâte ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de machine-outil à usage industriel ; services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de machines de production à usage industriel, mobiles ou non, transportables ou non, pour la fabrication de préparations, suppléments, compléments alimentaires et notamment des aliments thérapeutiques sous forme de pâte ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche, de conception, de développement et d'optimisation de machine-outil à usage industriel ; services de recherche, de conception, de développement et d'optimisation de machines de production, mobiles ou non, transportables ou non, pour la fabrication de préparations, suppléments, compléments alimentaires et notamment des aliments thérapeutiques sous forme de pâte.

Déposant 1 : NUTRISET SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Le Bois Ricard, BP 35
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, SAS, M. COUAILLET Thomas
Adresse :
Le Bois Ricard, BP 35
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

20/09/2011 : EVOL

N° national/d'enregistrement : 3860268
Date de dépôt : 20/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques à usage médical ; aliments pour enfants, bébés et groupes de population à risques (à usage médical) ; produits thérapeutiques destinées à la prévention et au traitement de la malnutrition ; préparations alimentaires (à usage médical), suppléments alimentaires et suppléments nutritionnels destinés à la prévention et au traitement de la malnutrition ; produits alimentaires pour des personnes ayant des régimes alimentaires particuliers nécessités par des traitements médicaux ; compléments alimentaires et suppléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, liquide, poudres et sachets (à usage médical) ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme (à usage médical).

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798

Mandataire 1 : NUTRISET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

01/07/2011 :

N° national/d'enregistrement : 3842974
Date de dépôt : 01/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical ; aliments pour enfants et bébés ; préparations diététiques à usage médical ; suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique ; préparations alimentaires destinées au traitement de la malnutrition (à usage médical) ; préparations alimentaires destinées à la prévention de la malnutrition (à usage médical) ; préparations alimentaires destinées à réduire la malnutrition (à usage médical) ; aliments pour les groupes à risques (à usage médical) ; préparations alimentaires riches en énergie, enrichies en vitamines et minéraux, destinées à fortifier l'organisme (à usage médical). ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide et conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide dans l'exploitation et/ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale notamment dans le domaine de la production et la distribution de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et au traitement de la malnutrition ; services rendus par un franchiseur, à savoir organisation et gestion d'un réseau de producteurs franchisés de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et au traitement la malnutrition ; services rendus par un franchiseur à savoir prestation de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises. ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Concession de licences, notamment dans le domaine de la production et la distribution de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et au traitement de la malnutrition.

Déposant 1 : NUTRISET, SAS, Le Bois Ricard, BP35
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
76770 Malaunay
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, Le Bois Ricard, BP35
Adresse :
76770 Malaunay
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

23/11/2010 : PLUMPYFIELD

N° national/d'enregistrement : 3784523
Date de dépôt : 23/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide et conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation et/ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale notamment dans le domaine de la production de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et à la lutte de la malnutrition.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir gestion et organisation d'un réseau de fabricants de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et à la lutte de la malnutrition. Services rendus par un franchiseur à savoir transfert de savoir faire, concession de licences, notamment dans le domaine de la production de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et à la lutte de la malnutrition.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755437
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

23/11/2010 : PLUMPYFIELD

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide et conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation et/ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale notamment dans le domaine de la production de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et à la lutte de la malnutrition.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir gestion et organisation d'un réseau de fabricants de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et à la lutte de la malnutrition. Services rendus par un franchiseur à savoir transfert de savoir faire, concession de licences, notamment dans le domaine de la production de préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention et à la lutte de la malnutrition.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798

Mandataire 1 : M. Couaillet Thomas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755437
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

09/06/2009 : PLUMPY

N° national/d'enregistrement : 3655960
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour enfants et bébés ; préparations diététiques à usage médical ; suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique. Préparations alimentaires destinées au traitement de la malnutrition modérée (à usage médical) ; préparations alimentaires destinées à la prévention de la malnutrition (à usage médical) ; préparations alimentaires destinées à réduire la malnutrition (à usage médical) ; aliments pour les groupes à risques (à usage médical). Préparation alimentaire riche en énergie, enrichie en vitamines et minéraux, destinée à fortifier l'organisme (à usage médical).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre et pâtes d'arachide.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations comestibles à base de cacao ; préparations faites de céréales ; préparations comestibles à base de soja.

Déposant 1 : NUTRISET, SAS
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715281
Date de demande : 15/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

09/06/2009 : PLUMPY

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour enfants et bébés ; préparations diététiques à usage médical ; suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique. Préparations alimentaires destinées au traitement de la malnutrition modérée (à usage médical) ; préparations alimentaires destinées à la prévention de la malnutrition (à usage médical) ; préparations alimentaires destinées à réduire la malnutrition (à usage médical) ; aliments pour les groupes à risques (à usage médical). Préparation alimentaire riche en énergie, enrichie en vitamines et minéraux, destinée à fortifier l'organisme (à usage médical).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre et pâtes d'arachide.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations comestibles à base de cacao ; préparations faites de céréales ; préparations comestibles à base de soja.

Déposant 1 : NUTRISET, SAS
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. COUAILLET Thomas, CS80035
Adresse :
Hameau du Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715281
Date de demande : 15/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

04/02/2009 : plumpynut nutriset

N° national/d'enregistrement : 3627180
Date de dépôt : 04/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparations et substances diététiques à usage médical ; aliments pour enfants et bébés ; préparations alimentaires à usage médical destinées à la prévention de la malnutrition ; préparations alimentaires à usage médical destinées à la lutte contre la malnutrition ; aliments pour les groupes de populations à risques (à usage médical) ; suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, sachets, liquides, poudres à usage médical.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

10/12/2008 : Plumpy'soy

N° national/d'enregistrement : 3616880
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour enfants et bébés ; préparations diététiques à usage médical ; suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique. Préparations alimentaires destinées à la prévention et à au soutien de la malnutrition (à usage médical) ; aliments pour les groupes à risques (à usage médical).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre et pâtes d'arachide.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; préparations comestibles à base de soja.

Déposant 1 : NUTRISET société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

10/12/2008 : Supplementary'plumpy

N° national/d'enregistrement : 3616884
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour enfants et bébés ; préparations diététiques à usage médical ; suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique ; Préparations alimentaires destinées au traitement de la malnutrition modérée (à usage médical). Préparation alimentaire riche en énergie, enrichie en vitamines et minéraux, destinée à fortifier l'organisme (à usage médical).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre et pâtes d'arachide.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations comestibles à base de cacao ; préparations faites de céréales ; préparations comestibles à base de soja.

Déposant 1 : NUTRISET société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

10/12/2008 : Plumpy'doz

N° national/d'enregistrement : 3616882
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour enfants et bébés ; préparations diététiques à usage médical ; suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique. Préparations alimentaires destinées à réduire la malnutrition (à usage médical).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre d'arachide et pâtes d'arachide.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations comestibles à base de cacao.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697560
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

10/12/2008 : Plumpy'doz

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour enfants et bébés ; préparations diététiques à usage médical ; suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâtes, gélules, comprimés, pastilles, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique. Préparations alimentaires destinées à réduire la malnutrition (à usage médical).
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; beurre ; beurre d'arachide et pâtes d'arachide.
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations comestibles à base de cacao.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. COUAILLET Thomas, CS 80035
Adresse :
Hameau du Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697560
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

07/06/2006 : Nutributter

N° national/d'enregistrement : 3433665
Date de dépôt : 07/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés et jeunes enfants. Produits pharmaceutiques ; préparations diététiques à usage médical ; aliments pour bébés et jeunes enfant. Suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; beurre. Huiles et graisses comestibles ; beurre d'arachide et pâtes d'arachide. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces (condiments) ; Préparations alimentaires sous formes de sauce ou de condiments.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-28
Date du BOPI : 13/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607454
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

07/06/2006 : Nutributter

N° national/d'enregistrement : 3433665
Date de dépôt : 07/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés et jeunes enfants. Produits pharmaceutiques ; préparations diététiques à usage médical ; aliments pour bébés et jeunes enfant. Suppléments ou compléments nutritionnels sous forme de pâte, gélules, comprimés, sachets, liquides, poudres à usage médical ou diététique.
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles ; beurre. Huiles et graisses comestibles ; beurre d'arachide et pâtes d'arachide. ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces (condiments) ; Préparations alimentaires sous formes de sauce ou de condiments.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-28
Date du BOPI : 13/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607454
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

06/12/2005 : PLUMPY'NUT IN THE FIELD

N° national/d'enregistrement : 3395856
Date de dépôt : 06/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations à usage médical ou pharmaceutique, préparations diététiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; comprimés destinés au traitement des maladies des enfants ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements.

Déposant 1 : NUTRISET société anonyme
Numéro de SIREN : 337986798

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

05/10/2004 : ZINCFANT

N° national/d'enregistrement : 3316486
Date de dépôt : 05/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations à usage médical ou pharmaceutique, préparations diététiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; comprimés destinés au traitement des maladies des enfants ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-46
Date du BOPI : 12/11/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565468
Date de demande : 20/08/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

17/11/2003 : PLUMPY'NUT

N° national/d'enregistrement : 3257279
Date de dépôt : 17/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation riche en énergie, enrichie en vitamines et minéraux, destinée à fortifier l'organisme ; aliments pour bébé ; substances diététiques à usage médical.

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-52
Date du BOPI : 26/12/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539504
Date de demande : 18/09/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

04/11/2003 : VITAPOCHE

N° national/d'enregistrement : 3256451
Date de dépôt : 04/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sustances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, préparations chimiques à usage médical, sucres à usage médical. Aliments énérgétiques enrichis en vitamines et minéraux à base de : œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisse comestibles, graisses alimentaires, beurre. Aliments énergétiques enrichis en vitamines et minéraux à base de : café, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales et de protéagineux, arachide, pain, patisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, sel, sauces (condiments). Biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de café ou de chocolat.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-51
Date du BOPI : 19/12/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539503
Date de demande : 18/09/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

03/04/2002 : QB MIX

N° national/d'enregistrement : 3157283
Date de dépôt : 03/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparation de vitamines destinées à fortifier l'organisme ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébé. Compléments alimentaires (non à usage médical) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'algues, de fruits et légumes, conservés, cuits, séchés ou crus ; substances diététiques (non à usage médical) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'algues, de fruits et légumes conservés, cuits, séchés ou crus. Préparation à base de céréales pour la consommation humaine ; compléments alimentaires d'origine végétale.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
BOIS RICARD
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY VALERIE
Adresse :
9 AVENUE PERCIER, PARIS
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492188
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808453
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

03/04/2002 : QB MIX

N° national/d'enregistrement : 3157283
Date de dépôt : 03/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; préparation de vitamines destinées à fortifier l'organisme ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; aliments pour bébé. Compléments alimentaires (non à usage médical) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'algues, de fruits et légumes, conservés, cuits, séchés ou crus ; substances diététiques (non à usage médical) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'algues, de fruits et légumes conservés, cuits, séchés ou crus. Préparation à base de céréales pour la consommation humaine ; compléments alimentaires d'origine végétale.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Le Bois Ricard, BP 35
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

25/03/1999 : PLUMPY'SAUCE

N° national/d'enregistrement : 99784147
Date de dépôt : 25/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gamme de produits alimentaires, à savoir: Aliments pour bébés, lait et produits laitiers, Huiles et graisses comestibles. Beurre d'arachide et pâte d'arachide.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401320
Date de demande : 13/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

03/02/1997 : DELPHIA

N° national/d'enregistrement : 97662179
Date de dépôt : 03/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gamme de produits alimentaire A savoir: Biscuits, Potages, Sels, Laits infantiles Laits, Produits laitiers, Barres de céréales, Boullies, Porridges, Boissons non alcooliques
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée, CS 80035
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. COUAILLET Thomas, CS 80035
Adresse :
Hameau du Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 442514
Date de demande : 16/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-11
Date du BOPI : 14/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326236
Date de demande : 30/10/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634284
Date de demande : 09/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

17/12/1996 : PLUMPY NUT

N° national/d'enregistrement : 96655837
Date de dépôt : 17/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Beurre d'arachides. Pâte d'arachides
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Déposant 2 : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
213 Rue Lafayette
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328344
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624377
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

17/12/1996 : PLUMPY NUT

N° national/d'enregistrement : 96655837
Date de dépôt : 17/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Beurre d'arachides. Pâte d'arachides
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Déposant 2 : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
213 Rue Lafayette
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. COUAILLET Thomas, CS 80035
Adresse :
Hameau du Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 278685
Date de demande : 07/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278686
Date de demande : 07/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328344
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624377
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

10/12/1996 : PLUMPY NUT

N° national/d'enregistrement : 96654746
Date de dépôt : 10/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Beurre d'arachides. Pâte d'arachides
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Déposant 2 : INSTITUT DE RECHERCHER POUR LE DEVELOPPEMENT, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
213 Rue Lafayette
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328331
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624357
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

10/12/1996 : PLUMPY NUT

N° national/d'enregistrement : 96654746
Date de dépôt : 10/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Beurre d'arachides. Pâte d'arachides
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Déposant 2 : INSTITUT DE RECHERCHER POUR LE DEVELOPPEMENT, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
213 Rue Lafayette
75010 PARIS
FR

Mandataire 1 : NUTRISET, M. COUAILLET Thomas, CS 80035
Adresse :
Hameau du Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 278685
Date de demande : 07/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278686
Date de demande : 07/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-03
Date du BOPI : 17/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328331
Date de demande : 01/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624357
Date de demande : 22/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

05/10/1989 : VITASET

N° national/d'enregistrement : 1705698
Date de dépôt : 05/10/1989
Lieu de dépôt : ROUEN
Date d'expiration : 05/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;viandes, poissons, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café ,thé ,sucre ,riz ,tapioca ,sagou , succédanes du café;farines et préparations faites de céréales , pain patisseries et biscuiterie, glaces comestibles;miel , sirop de mélasse;levure , poudre pour faire lever;sel , moutarde , vinaigre , sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraichir
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : NUTRISET, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Bois Ricard
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153271
Date de demande : 21/09/1999
N° de BOPI : 1999-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416980
Date de demande : 02/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

14/03/1986 : NUTRISET

N° national/d'enregistrement : 1346672
Date de dépôt : 14/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Etudes techniques et industrielles relatives à l'alimentation.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549727
Date de demande : 25/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NUTRISET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815881
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : TMARK Conseils, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 394036131
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065065
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300466
Date de demande : 04/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607455
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

14/03/1986 : NUTRISET

N° national/d'enregistrement : 1346672
Date de dépôt : 14/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Etudes techniques et industrielles relatives à l'alimentation.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 42

Déposant 1 : NUTRISET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 337986798
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Mandataire 1 : NUTRISET
Adresse :
Hameau du Bois Ricard, CS 80035
76770 MALAUNAY
FR

Bénéficiare 1 : NUTRISET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065065
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300466
Date de demande : 04/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607455
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Publications au Bodacc :

25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3974
NOJO : 7608MYG36287700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°3206
NOJO : 007608MYG352647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONYX DEVELOPPEMENT SAS ; Directeur général : LESCANNE Adeline Madeleine Françoise ; Directeur général délégué : LESCANNE-MALO Faustine, Suzon, Jacqueline ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EUROPEEN D'AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ORGANISATION GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : MO3C

22/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°2359
NOJO : 007608MYG352503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONYX DEVELOPPEMENT SAS ; Directeur général : LESCANNE Adeline Madeleine Françoise ; Directeur général délégué : COUAILLET Thomas, Thierry, Fabrice ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EUROPEEN D'AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ORGANISATION GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE ; Commissaire aux comptes suppléant : MO3C

31/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4213
NOJO : 7608MYG34692900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4989
NOJO : 7608MYG32825800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5384
NOJO : 7608MYG30485700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1665
NOJO : 000007608283522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion - Société absorbante : NUTRISET. Forme : SAS. Adresse du siège : Bois Ricard 76770 Malaunay. Capital : 2.232.000 euros. Numéro unique d'identification : 337 986 798 RCS Rouen. Lieu d'immatriculation : Rouen. - Société absorbée : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE INDY. Forme : Société Civile Immobilière. Adresse du siège : Bois du Roule 76770 Malaunay. Capital : 330.000 euros. Numéro unique d'identification : 433 653 201. Lieu d'immatriculation : Rouen. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 4.477.015 euros. Passif : 3.590.730 euros. Actif net apporté : 886.285 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : il n'a pas été établi de rapport d'échange (la société NUTRISET détenant la totalité des parts de la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE INDY). Montant prévu du boni de fusion : 4.113.715 euros. Date du projet commun de fusion : 12/06/2019 Effet rétroactif de la fusion au 01/01/2019. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Au greffe du tribunal de commerce de Rouen le 14/06/2019 pour la société NUTRISET et pour la société SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE INDY.

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2232000 EUR

11/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9382
NOJO : 760827339400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7931
NOJO : 760827257300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°3032
NOJO : 000007608262877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONYX DEVELOPPEMENT SAS (SAS) ; Directeur général : LESCANNE Adeline, Madeleine, Françoise ; Directeur général délégué : COUAILLET Thomas, Thierry, Fabrice ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EUROPEEN D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : ARNOLD Patrick

27/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°843
NOJO : 000007608250680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONYX DEVELOPPEMENT SAS (SAS) ; Directeur général : LESCANNE Adeline, Madeleine, Françoise ; Directeur général délégué : COUILLET Thomas, Thierry, Fabrice ; Directeur général délégué : MAYER-ROSSIGNOL Nicolas, Gaël ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EUROPEEN D'AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : ARNOLD Patrick

04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8839
NOJO : 760823932100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4445
NOJO : 760822109800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°2350
NOJO : BXB152870009427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONYX DEVELOPPEMENT SAS (SAS) Directeur général : LESCANNE Adeline, Madeleine, Françoise Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EUROPEEN D'AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ARNOLD Patrick

30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12180
NOJO : 760818829900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1857
NOJO : BXB12221001687D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONYX DEVELOPPEMENT SAS (SAS) Directeur général : LESCANNE Adeline, Madeleine, Françoise Directeur général délégué : DUPAS Jean-Pierre, Louis-François Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET EUROPEEN D AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ARNOLD Patrick

15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12591
NOJO : BXC122090115141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°3097
NOJO : BXB121870017015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONYX DEVELOPPEMENT SAS (SAS) Directeur général : LESCANNE Adeline, Madeleine, Françoise Directeur général délégué : DUPAS Jean-Pierre, Louis-François Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : ROUSSELET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : CABINET EUROPEEN D'AUDIT (SARL)

04/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1462
NOJO : BXB11241000065N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONYX DEVELOPPEMENT SAS (SAS) Directeur général : LESCANNE Isabelle né(e) SAUGUET Directeur général délégué : DUPAS Jean-Pierre, Louis-François Directeur général délégué : LESCANNE Adeline, Madeleine, Françoise Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : ROUSSELET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : CABINET EUROPEEN D'AUDIT (SARL)

18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11397
NOJO : BXC11209002663C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Bois Ricard
76770 Malaunay

15/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1022
NOJO : BXB111290031636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LESCANNE Michel Directeur général : LESCANNE Isabelle né(e) SAUGUET Directeur général délégué : DUPAS Jean-Pierre, Louis-François Directeur général délégué : LESCANNE Adeline, Madeleine, Françoise Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : ROUSSELET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : CABINET EUROPEEN D'AUDIT (SARL)

13/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1611
NOJO : BXB11038000856H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LESCANNE Michel Directeur général : LESCANNE Isabelle né(e) SAUGUET Directeur général délégué : DUPAS Jean-Pierre, Louis-François Directeur général délégué : LESCANNE Adeline, Madeleine, Françoise Directeur général délégué : DA COSTA Florence, Marie, Martine né(e) AUVRAY Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : ROUSSELET Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : CABINET EUROPEEN D'AUDIT (SARL)

20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10789
NOJO : BXC102360031843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Bois Ricard
76770 Malaunay

05/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2248
NOJO : BXB09358001214I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2232000 EUR

09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9984
NOJO : BXC09267005698C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Bois Ricard
76770 Malaunay

15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8770
NOJO : BXC08121002516E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Bois Ricard,
76770 Malaunay

05/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°2211
NOJO : BXB08336002037O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LESCANNE Michel.
Directeur général : LESCANNE Isabelle né(e) SAUGUET.
Directeur général délégué : DUPAS Jean-Pierre Louis-François.
Directeur général délégué : LESCANNE Adeline Madeleine Françoise.
Directeur général délégué : DA COSTA Florence Marie Martine né(e) AUVRAY.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA).
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL).

06/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4876
NOJO : BXB08051003654D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LESCANNE Michel.
Directeur général : LESCANNE Isabelle né(e) SAUGUET.
Directeur général délégué : DUPAS Jean-Pierre Louis-François.
Directeur général délégué : LESCANNE Adeline Madeleine Françoise.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET S.
O.
G.
E.
C.
(SA).
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET SECC (SARL).

25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11323
NOJO : BXC08017005056I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Rouen 337 986 798
Dénomination : NUTRISET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Bois Ricard,
76770 Malaunay

Historique de l'unité légale :

30/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

27/04/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

01/01/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Industries alimentaires n.c.a. (NAFRev1 : 15.8V)

01/01/1995 : dénomination

Dénomination : NUTRISET

01/01/1992 : dénomination

Dénomination : SOC ETUDES CONCEPT REALIS AGRO-ALIMENT

Représentants légaux :

05/12/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Type : Personne Morale

Nom : ONYX DEVELOPPEMENT SAS
Siren : 522101724
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Bois du Roule
76770 Malaunay
FRANCE

05/12/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Type : Personne Physique

Nom : LESCANNE Adeline Madeleine Françoise
Né le 12/07/1978 à ROUEN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 rue Sylvestre LASSERRE
14360 Trouville-sur-Mer
FRANCE

05/12/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Type : Personne Physique

Nom : COUAILLET Thomas, Thierry, Fabrice
Né le 07/04/1979 à Clamart (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
13 route de Maromme
76130 Mont-Saint-Aignan
FRANCE

05/12/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Type : Personne Morale

Nom : CABINET S.O.G.E.C.
Siren : 730500345
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
27 RUE EDOUARD FORTIER
76130 MONT SAINT AIGNAN
FRANCE

05/12/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Type : Personne Morale

Nom : CABINET EUROPEEN D'AUDIT
Siren : 352946651
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Nicolas Mesnager
76000 Rouen
FRANCE

05/12/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Type : Personne Morale

Nom : CABINET SECC
Siren : 388944043
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
27 RUE EDOUARD FORTIER
76130 MONT SAINT AIGNAN
FRANCE

05/12/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Type : Personne Physique

Nom : ARNOLD Patrick
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue du Village Artheuil
95420 Magny-en-Vexin

05/12/2018 : Nouveau dirigeant

21/12/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

31/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°6597 déposé le 15/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

19/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4821 déposé le 18/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

10/09/2015 : Lettre de démission

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5334 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

10/09/2015 : Lettre de démission

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5334 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

03/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°6213 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Insertion d'un article 2 bis Objet Social Etendu et modification des articles 10, 15, 19, 20 et 23 des statuts.

03/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°6213 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé

03/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

03/06/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°6213 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé

05/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4182 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

05/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4182 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/05/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3415 déposé le 28/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission du directeur général et d'un directeur général délégué et nomination d'un nouveau directeur général

21/05/2012 : Décision(s) du président

18/07/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3914 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président

18/07/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3914 déposé le 22/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de Président

09/02/2011 : Lettre de démission

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2177 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un directeur général délégué

09/02/2011 : Lettre de démission

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2177 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un directeur général délégué

16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°597 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

16/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°597 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

09/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5318 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5318 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 6 des statuts

09/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5318 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5318 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 6 des statuts

16/09/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4993 déposé le 19/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué

16/09/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4993 déposé le 19/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué

04/12/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°91 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 15 des statuts - Nomination d'un directeur général

04/12/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°91 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 15 des statuts - Nomination d'un directeur général

10/09/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3655 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué

10/09/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3655 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un directeur général délégué

21/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1200 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1200 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 2 - suppression des articles 15 et 16 remplacés parlesarticles 15-16-17-18-19-20-21-22-23-24-25 et 26 et l'article 17 devient 26.

21/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1200 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

21/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

23/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4463 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN DIRECTEUR GENERAL

23/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4463 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : DEPART D'UN DIRECTEUR GENERAL

17/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1612 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

17/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1612 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

17/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2478 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

17/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2478 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2477 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2477 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1367 déposé le 21/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de NUTRISET

03/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1367 déposé le 21/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de NUTRISET

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3384 déposé le 10/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3384 déposé le 10/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3327 déposé le 27/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOCIETE D'ETUDES CONCEPTIONS ET Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de l'objet social MODIFICATION DES ARTICLES 21, 3, 2 DES STATUTS

19/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée

30/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°903 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/07/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°903 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°902 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé

16/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°902 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé

08/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°901 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé

08/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°901 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2627 déposé le 22/09/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°902 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANTS PERMANENTS

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°901 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1367 déposé le 21/04/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°770 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 20/12/02 Augmentation de capital Transfert du siège MALAUNAY (76770) BOIS RICARD

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°770 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DE LA SEANCE DU C.A. DU 22/11/02 Augmentation de capital Transfert du siège MALAUNAY (76770) BOIS RICARD

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°770 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège MALAUNAY (76770) BOIS RICARD

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°770 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : DEFINITION DES CONDITIONS D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE Augmentation de capital Transfert du siège MALAUNAY (76770) BOIS RICARD

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°770 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 4, 6, 7 ET MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 Augmentation de capital Transfert du siège MALAUNAY (76770) BOIS RICARD

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1612 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETEEN DATE DU 29 NOVEMBRE 2004

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1612 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1200 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°91 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5318 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2627 déposé le 22/09/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°902 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANTS PERMANENTS

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°901 déposé le 25/03/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1367 déposé le 21/04/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°770 déposé le 26/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège MALAUNAY (76770) BOIS RICARD

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1612 déposé le 04/05/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1200 déposé le 16/03/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°91 déposé le 10/01/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5318 déposé le 17/12/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

05/12/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Bois Ricard
76770 Malaunay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2001
Activité : Conception, réalisation , commercialisation de produits agro-alimentaires à utilisation spécifique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/12/2016 : Etablissement ouvert

Personnes morales :

05/12/2018 : NUTRISET

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 2232000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

21/12/2016 : NUTRISET

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°7636 déposé le 21/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°8003 déposé le 05/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°8252 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°6786 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5344 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4529 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3323 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4314 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4088 déposé le 02/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1117 déposé le 07/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°5366 déposé le 31/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3544 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2359 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3270 déposé le 04/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2542 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3113 déposé le 12/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°3995 déposé le 07/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2841 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°2423 déposé le 11/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4159 déposé le 23/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°1383 déposé le 15/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°4198 déposé le 28/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°21 déposé le 03/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°20 déposé le 03/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00276
Dépôt : N°19 déposé le 03/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 8516 du 28/10/2022
Numéro de gestion : 1986B00276
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 063 631	628 959	434 672	647 398
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 466 039	1 369 482	96 557	63 502
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	10 605		10 605	130 339
AN	Terrains	350 000		350 000	350 000
AP	Constructions	2 133 990	681 419	1 452 571	1 593 202
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	24 782 973	17 858 524	6 924 449	8 966 183
AT	Autres immobilisations corporelles	6 089 513	3 114 537	2 974 977	2 448 827
AX	Avances et acomptes	1 428 667		1 428 667	593 649
CU	Autres participations	20 883		20 883	20 883
BD	Autres titres immobilisés	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	899 250		899 250	2 418 601
BJ	TOTAL (I)	38 245 702	23 652 921	14 592 781	17 232 735
BL	Matières premières, approvisionnements	9 508 148	132 053	9 376 095	12 532 879
BR	Produits intermédiaires et finis	8 532 293	860 780	7 671 513	6 005 362
BT	Marchandises	262 367	136 780	125 587	386 559
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	133 527		133 527	172 683
BX	Clients et comptes rattachés	21 243 952	348 243	20 895 708	18 584 782
BZ	Autres créances	2 035 859		2 035 859	2 430 195
CD	Valeurs mobilières de placement	4 510 662		4 510 662	10 662
CF	Disponibilités	13 659 616		13 659 616	5 225 230
CH	Charges constatées d’avance	443 705		443 705	622 557
CJ	TOTAL (II)	60 330 127	1 477 855	58 852 272	45 970 909
CN	Ecarts de conversion actif (V)	40 153		40 153	2 643
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 615 983	25 130 776	73 485 207	63 206 287
CR	Parts à plus d’un an	348 291
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 232 000	2 232 000
DD	Réserve légale (1)	223 200	223 200
DF	Réserves réglementées (1)	6 158	5 878
DG	Autres réserves	19 600 024	16 178 176
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 767 742	8 422 128
DJ	Subventions d’investissement	195 000
DL	TOTAL (I)	33 024 124	27 061 382
DM	Produit des émissions de titres participatifs	4 250 000	4 450 000
DO	TOTAL (II)	4 250 000	4 450 000
DP	Provisions pour risques	3 688 995	1 890 273
DR	TOTAL (III)	3 688 995	1 890 273
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 678 357	10 904 711
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 063 302	2 939 471
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 712 206	4 034
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 165 997	9 374 696
DY	Dettes fiscales et sociales	4 271 961	5 312 175
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	532 909
EA	Autres dettes	89 749	717 135
EC	TOTAL (IV)	32 334 722	29 785 133
ED	(V)	187 366	19 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	73 485 207	63 206 287
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	24 956 484	21 556 858
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises		1 515 960	1 515 960	1 212 705
FD	Production vendue biens	47 164	120 214 583	120 261 747	102 687 398
FG	Production vendue services	181 939	1 415 149	1 597 088	1 874 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	229 102	123 145 692	123 374 794	105 774 864
FM	Production stockée			2 293 061	-3 363 213
FN	Production immobilisée				485 983
FO	Subventions d’exploitation			3 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 220 002	2 775 930
FQ	Autres produits			1 891 090	1 840 594
FR	Total des produits d’exploitation (I)			130 782 747	107 514 158
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 254 188	1 277 450
FT	Variation de stock (marchandises)			159 249	-168 275
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			58 489 962	57 969 029
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 191 395	-3 216 418
FW	Autres achats et charges externes			25 366 092	20 770 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 635 332	1 474 000
FY	Salaires et traitements			9 413 323	7 634 106
FZ	Charges sociales			4 563 681	3 771 119
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 633 778	4 029 301
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			488 902
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 094 555	436 448
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 688 995	1 043 408
GE	Autres charges			591 221	744 995
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 570 673	95 766 147
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 212 074	11 748 011
GL	Autres intérêts et produits assimilés			219 427	104 020
GN	Différences positives de change			384 012	1 400 416
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				675
GP	Total des produits financiers (V)			603 439	1 505 111
GR	Intérêts et charges assimilées			560 442	443 035
GS	Différences négatives de change			359 999	1 152 976
GU	Total des charges financières (VI)			920 441	1 596 011
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-317 002	-90 900
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 895 072	11 657 111
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	56 494	26 239
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 788	136 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	126 282	162 339
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	235 380	38 592
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 749 222	617 470
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 984 601	656 062
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 858 320	-493 723
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	981 636	768 601
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 287 374	1 972 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 512 467	109 181 609
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	120 744 726	100 759 481
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 767 742	8 422 128
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	85 648	86 911
A1	Renvois : Transfert de charges	929 195	784 746
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 891 090	1 840 594
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	556 788	527 335
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	416 233	212 726		628 959
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 189 827	179 655		1 369 482
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18 191 424	3 241 397	267 243	21 165 578
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 797 483	3 633 778	267 243	23 164 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				131 728
5V	Autres provisions pour risques et charges				3 557 267
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 890 273	3 688 995	1 890 273	3 688 995
6E	sur immobilisations – corporelles		488 902		488 902
6N	Sur stocks et en cours	435 591	1 094 555	400 534	1 129 612
6T	Sur comptes clients	348 243			348 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	783 835	1 583 456	400 534	1 966 757
7C	TOTAL GENERAL	2 674 108	5 272 451	2 290 807	5 655 753
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 272 452	2 290 807
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	899 250	94 333
VA	Clients douteux ou litigieux	348 291
UX	Autres créances clients	20 895 660
UY	Personnel et comptes rattachés	16 532
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 715
VB	T. V. A.	1 675 779
VC	Groupe et associés	16 672
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	293 162
VS	Charges constatées d’avance	443 705
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	24 622 766	23 469 558	1 153 208
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45 343	45 343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 883 015	2 886 372	9 344 360
8A	Emprunts et dettes financières divers	705 823	74 228	270 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 165 997	11 165 997
8C	Personnel et comptes rattachés	2 172 198	2 172 198
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 344 998	1 344 998
VW	T.V.A.	13 228	13 228
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	741 537	741 537
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	1 353 149
VI	Groupe et associés	357 479	357 479
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	89 749	89 749
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 872 515	20 244 277	9 614 360	2 013 878
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 930 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 875 970

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 10419 du 29/11/2021
Numéro de gestion : 1986B00276
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 063 631	628 959	434 672	647 398
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 466 039	1 369 482	96 557	63 502
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	10 605		10 605	130 339
AN	Terrains	350 000		350 000	350 000
AP	Constructions	2 133 990	681 419	1 452 571	1 593 202
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	24 782 973	17 858 524	6 924 449	8 966 183
AT	Autres immobilisations corporelles	6 089 513	3 114 537	2 974 977	2 448 827
AX	Avances et acomptes	1 428 667		1 428 667	593 649
CU	Autres participations	20 883		20 883	20 883
BD	Autres titres immobilisés	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	899 250		899 250	2 418 601
BJ	TOTAL (I)	38 245 702	23 652 921	14 592 781	17 232 735
BL	Matières premières, approvisionnements	9 508 148	132 053	9 376 095	12 532 879
BR	Produits intermédiaires et finis	8 532 293	860 780	7 671 513	6 005 362
BT	Marchandises	262 367	136 780	125 587	386 559
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	133 527		133 527	172 683
BX	Clients et comptes rattachés	21 243 952	348 243	20 895 708	18 584 782
BZ	Autres créances	2 035 859		2 035 859	2 430 195
CD	Valeurs mobilières de placement	4 510 662		4 510 662	10 662
CF	Disponibilités	13 659 616		13 659 616	5 225 230
CH	Charges constatées d’avance	443 705		443 705	622 557
CJ	TOTAL (II)	60 330 127	1 477 855	58 852 272	45 970 909
CN	Ecarts de conversion actif (V)	40 153		40 153	2 643
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 615 983	25 130 776	73 485 207	63 206 287
CR	Parts à plus d’un an	348 291
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 232 000	2 232 000
DD	Réserve légale (1)	223 200	223 200
DF	Réserves réglementées (1)	6 158	5 878
DG	Autres réserves	19 600 024	16 178 176
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 767 742	8 422 128
DJ	Subventions d’investissement	195 000
DL	TOTAL (I)	33 024 124	27 061 382
DM	Produit des émissions de titres participatifs	4 250 000	4 450 000
DO	TOTAL (II)	4 250 000	4 450 000
DP	Provisions pour risques	3 688 995	1 890 273
DR	TOTAL (III)	3 688 995	1 890 273
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 678 357	10 904 711
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 063 302	2 939 471
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 712 206	4 034
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 165 997	9 374 696
DY	Dettes fiscales et sociales	4 271 961	5 312 175
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	532 909
EA	Autres dettes	89 749	717 135
EC	TOTAL (IV)	32 334 722	29 785 133
ED	(V)	187 366	19 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	73 485 207	63 206 287
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	24 956 484	21 556 858
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises		1 515 960	1 515 960	1 212 705
FD	Production vendue biens	47 164	120 214 583	120 261 747	102 687 398
FG	Production vendue services	181 939	1 415 149	1 597 088	1 874 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	229 102	123 145 692	123 374 794	105 774 864
FM	Production stockée			2 293 061	-3 363 213
FN	Production immobilisée				485 983
FO	Subventions d’exploitation			3 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 220 002	2 775 930
FQ	Autres produits			1 891 090	1 840 594
FR	Total des produits d’exploitation (I)			130 782 747	107 514 158
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 254 188	1 277 450
FT	Variation de stock (marchandises)			159 249	-168 275
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			58 489 962	57 969 029
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 191 395	-3 216 418
FW	Autres achats et charges externes			25 366 092	20 770 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 635 332	1 474 000
FY	Salaires et traitements			9 413 323	7 634 106
FZ	Charges sociales			4 563 681	3 771 119
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 633 778	4 029 301
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			488 902
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 094 555	436 448
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 688 995	1 043 408
GE	Autres charges			591 221	744 995
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 570 673	95 766 147
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 212 074	11 748 011
GL	Autres intérêts et produits assimilés			219 427	104 020
GN	Différences positives de change			384 012	1 400 416
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				675
GP	Total des produits financiers (V)			603 439	1 505 111
GR	Intérêts et charges assimilées			560 442	443 035
GS	Différences négatives de change			359 999	1 152 976
GU	Total des charges financières (VI)			920 441	1 596 011
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-317 002	-90 900
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 895 072	11 657 111
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	56 494	26 239
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 788	136 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	126 282	162 339
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	235 380	38 592
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 749 222	617 470
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 984 601	656 062
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 858 320	-493 723
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	981 636	768 601
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 287 374	1 972 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 512 467	109 181 609
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	120 744 726	100 759 481
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 767 742	8 422 128
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	85 648	86 911
A1	Renvois : Transfert de charges	929 195	784 746
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 891 090	1 840 594
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	556 788	527 335
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	416 233	212 726		628 959
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 189 827	179 655		1 369 482
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18 191 424	3 241 397	267 243	21 165 578
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 797 483	3 633 778	267 243	23 164 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				131 728
5V	Autres provisions pour risques et charges				3 557 267
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 890 273	3 688 995	1 890 273	3 688 995
6E	sur immobilisations – corporelles		488 902		488 902
6N	Sur stocks et en cours	435 591	1 094 555	400 534	1 129 612
6T	Sur comptes clients	348 243			348 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	783 835	1 583 456	400 534	1 966 757
7C	TOTAL GENERAL	2 674 108	5 272 451	2 290 807	5 655 753
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 272 452	2 290 807
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	899 250	94 333
VA	Clients douteux ou litigieux	348 291
UX	Autres créances clients	20 895 660
UY	Personnel et comptes rattachés	16 532
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 715
VB	T. V. A.	1 675 779
VC	Groupe et associés	16 672
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	293 162
VS	Charges constatées d’avance	443 705
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	24 622 766	23 469 558	1 153 208
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45 343	45 343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 883 015	2 886 372	9 344 360
8A	Emprunts et dettes financières divers	705 823	74 228	270 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 165 997	11 165 997
8C	Personnel et comptes rattachés	2 172 198	2 172 198
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 344 998	1 344 998
VW	T.V.A.	13 228	13 228
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	741 537	741 537
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	1 353 149
VI	Groupe et associés	357 479	357 479
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	89 749	89 749
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 872 515	20 244 277	9 614 360	2 013 878
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 930 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 875 970

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6199 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 1986B00276
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 063 631	628 959	434 672	647 398
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 466 039	1 369 482	96 557	63 502
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	10 605		10 605	130 339
AN	Terrains	350 000		350 000	350 000
AP	Constructions	2 133 990	681 419	1 452 571	1 593 202
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	24 782 973	17 858 524	6 924 449	8 966 183
AT	Autres immobilisations corporelles	6 089 513	3 114 537	2 974 977	2 448 827
AX	Avances et acomptes	1 428 667		1 428 667	593 649
CU	Autres participations	20 883		20 883	20 883
BD	Autres titres immobilisés	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	899 250		899 250	2 418 601
BJ	TOTAL (I)	38 245 702	23 652 921	14 592 781	17 232 735
BL	Matières premières, approvisionnements	9 508 148	132 053	9 376 095	12 532 879
BR	Produits intermédiaires et finis	8 532 293	860 780	7 671 513	6 005 362
BT	Marchandises	262 367	136 780	125 587	386 559
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	133 527		133 527	172 683
BX	Clients et comptes rattachés	21 243 952	348 243	20 895 708	18 584 782
BZ	Autres créances	2 035 859		2 035 859	2 430 195
CD	Valeurs mobilières de placement	4 510 662		4 510 662	10 662
CF	Disponibilités	13 659 616		13 659 616	5 225 230
CH	Charges constatées d’avance	443 705		443 705	622 557
CJ	TOTAL (II)	60 330 127	1 477 855	58 852 272	45 970 909
CN	Ecarts de conversion actif (V)	40 153		40 153	2 643
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 615 983	25 130 776	73 485 207	63 206 287
CR	Parts à plus d’un an	348 291
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 232 000	2 232 000
DD	Réserve légale (1)	223 200	223 200
DF	Réserves réglementées (1)	6 158	5 878
DG	Autres réserves	19 600 024	16 178 176
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 767 742	8 422 128
DJ	Subventions d’investissement	195 000
DL	TOTAL (I)	33 024 124	27 061 382
DM	Produit des émissions de titres participatifs	4 250 000	4 450 000
DO	TOTAL (II)	4 250 000	4 450 000
DP	Provisions pour risques	3 688 995	1 890 273
DR	TOTAL (III)	3 688 995	1 890 273
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 678 357	10 904 711
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 063 302	2 939 471
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 712 206	4 034
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 165 997	9 374 696
DY	Dettes fiscales et sociales	4 271 961	5 312 175
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	532 909
EA	Autres dettes	89 749	717 135
EC	TOTAL (IV)	32 334 722	29 785 133
ED	(V)	187 366	19 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	73 485 207	63 206 287
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	24 956 484	21 556 858
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises		1 515 960	1 515 960	1 212 705
FD	Production vendue biens	47 164	120 214 583	120 261 747	102 687 398
FG	Production vendue services	181 939	1 415 149	1 597 088	1 874 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	229 102	123 145 692	123 374 794	105 774 864
FM	Production stockée			2 293 061	-3 363 213
FN	Production immobilisée				485 983
FO	Subventions d’exploitation			3 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 220 002	2 775 930
FQ	Autres produits			1 891 090	1 840 594
FR	Total des produits d’exploitation (I)			130 782 747	107 514 158
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 254 188	1 277 450
FT	Variation de stock (marchandises)			159 249	-168 275
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			58 489 962	57 969 029
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 191 395	-3 216 418
FW	Autres achats et charges externes			25 366 092	20 770 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 635 332	1 474 000
FY	Salaires et traitements			9 413 323	7 634 106
FZ	Charges sociales			4 563 681	3 771 119
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 633 778	4 029 301
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			488 902
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 094 555	436 448
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 688 995	1 043 408
GE	Autres charges			591 221	744 995
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 570 673	95 766 147
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 212 074	11 748 011
GL	Autres intérêts et produits assimilés			219 427	104 020
GN	Différences positives de change			384 012	1 400 416
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				675
GP	Total des produits financiers (V)			603 439	1 505 111
GR	Intérêts et charges assimilées			560 442	443 035
GS	Différences négatives de change			359 999	1 152 976
GU	Total des charges financières (VI)			920 441	1 596 011
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-317 002	-90 900
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 895 072	11 657 111
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	56 494	26 239
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 788	136 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	126 282	162 339
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	235 380	38 592
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 749 222	617 470
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 984 601	656 062
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 858 320	-493 723
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	981 636	768 601
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 287 374	1 972 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 512 467	109 181 609
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	120 744 726	100 759 481
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 767 742	8 422 128
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	85 648	86 911
A1	Renvois : Transfert de charges	929 195	784 746
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 891 090	1 840 594
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	556 788	527 335
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	416 233	212 726		628 959
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 189 827	179 655		1 369 482
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18 191 424	3 241 397	267 243	21 165 578
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 797 483	3 633 778	267 243	23 164 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				131 728
5V	Autres provisions pour risques et charges				3 557 267
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 890 273	3 688 995	1 890 273	3 688 995
6E	sur immobilisations – corporelles		488 902		488 902
6N	Sur stocks et en cours	435 591	1 094 555	400 534	1 129 612
6T	Sur comptes clients	348 243			348 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	783 835	1 583 456	400 534	1 966 757
7C	TOTAL GENERAL	2 674 108	5 272 451	2 290 807	5 655 753
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 272 452	2 290 807
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	899 250	94 333
VA	Clients douteux ou litigieux	348 291
UX	Autres créances clients	20 895 660
UY	Personnel et comptes rattachés	16 532
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 715
VB	T. V. A.	1 675 779
VC	Groupe et associés	16 672
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	293 162
VS	Charges constatées d’avance	443 705
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	24 622 766	23 469 558	1 153 208
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45 343	45 343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 883 015	2 886 372	9 344 360
8A	Emprunts et dettes financières divers	705 823	74 228	270 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 165 997	11 165 997
8C	Personnel et comptes rattachés	2 172 198	2 172 198
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 344 998	1 344 998
VW	T.V.A.	13 228	13 228
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	741 537	741 537
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	1 353 149
VI	Groupe et associés	357 479	357 479
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	89 749	89 749
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 872 515	20 244 277	9 614 360	2 013 878
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 930 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 875 970

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 7636 du 21/11/2018
Numéro de gestion : 1986B00276
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 063 631	628 959	434 672	647 398
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 466 039	1 369 482	96 557	63 502
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	10 605		10 605	130 339
AN	Terrains	350 000		350 000	350 000
AP	Constructions	2 133 990	681 419	1 452 571	1 593 202
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	24 782 973	17 858 524	6 924 449	8 966 183
AT	Autres immobilisations corporelles	6 089 513	3 114 537	2 974 977	2 448 827
AX	Avances et acomptes	1 428 667		1 428 667	593 649
CU	Autres participations	20 883		20 883	20 883
BD	Autres titres immobilisés	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	899 250		899 250	2 418 601
BJ	TOTAL (I)	38 245 702	23 652 921	14 592 781	17 232 735
BL	Matières premières, approvisionnements	9 508 148	132 053	9 376 095	12 532 879
BR	Produits intermédiaires et finis	8 532 293	860 780	7 671 513	6 005 362
BT	Marchandises	262 367	136 780	125 587	386 559
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	133 527		133 527	172 683
BX	Clients et comptes rattachés	21 243 952	348 243	20 895 708	18 584 782
BZ	Autres créances	2 035 859		2 035 859	2 430 195
CD	Valeurs mobilières de placement	4 510 662		4 510 662	10 662
CF	Disponibilités	13 659 616		13 659 616	5 225 230
CH	Charges constatées d’avance	443 705		443 705	622 557
CJ	TOTAL (II)	60 330 127	1 477 855	58 852 272	45 970 909
CN	Ecarts de conversion actif (V)	40 153		40 153	2 643
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 615 983	25 130 776	73 485 207	63 206 287
CR	Parts à plus d’un an	348 291
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 232 000	2 232 000
DD	Réserve légale (1)	223 200	223 200
DF	Réserves réglementées (1)	6 158	5 878
DG	Autres réserves	19 600 024	16 178 176
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 767 742	8 422 128
DJ	Subventions d’investissement	195 000
DL	TOTAL (I)	33 024 124	27 061 382
DM	Produit des émissions de titres participatifs	4 250 000	4 450 000
DO	TOTAL (II)	4 250 000	4 450 000
DP	Provisions pour risques	3 688 995	1 890 273
DR	TOTAL (III)	3 688 995	1 890 273
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 678 357	10 904 711
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 063 302	2 939 471
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 712 206	4 034
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 165 997	9 374 696
DY	Dettes fiscales et sociales	4 271 961	5 312 175
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	532 909
EA	Autres dettes	89 749	717 135
EC	TOTAL (IV)	32 334 722	29 785 133
ED	(V)	187 366	19 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	73 485 207	63 206 287
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	24 956 484	21 556 858
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises		1 515 960	1 515 960	1 212 705
FD	Production vendue biens	47 164	120 214 583	120 261 747	102 687 398
FG	Production vendue services	181 939	1 415 149	1 597 088	1 874 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	229 102	123 145 692	123 374 794	105 774 864
FM	Production stockée			2 293 061	-3 363 213
FN	Production immobilisée				485 983
FO	Subventions d’exploitation			3 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 220 002	2 775 930
FQ	Autres produits			1 891 090	1 840 594
FR	Total des produits d’exploitation (I)			130 782 747	107 514 158
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 254 188	1 277 450
FT	Variation de stock (marchandises)			159 249	-168 275
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			58 489 962	57 969 029
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 191 395	-3 216 418
FW	Autres achats et charges externes			25 366 092	20 770 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 635 332	1 474 000
FY	Salaires et traitements			9 413 323	7 634 106
FZ	Charges sociales			4 563 681	3 771 119
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 633 778	4 029 301
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			488 902
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 094 555	436 448
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 688 995	1 043 408
GE	Autres charges			591 221	744 995
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 570 673	95 766 147
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 212 074	11 748 011
GL	Autres intérêts et produits assimilés			219 427	104 020
GN	Différences positives de change			384 012	1 400 416
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				675
GP	Total des produits financiers (V)			603 439	1 505 111
GR	Intérêts et charges assimilées			560 442	443 035
GS	Différences négatives de change			359 999	1 152 976
GU	Total des charges financières (VI)			920 441	1 596 011
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-317 002	-90 900
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 895 072	11 657 111
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	56 494	26 239
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 788	136 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	126 282	162 339
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	235 380	38 592
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 749 222	617 470
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 984 601	656 062
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 858 320	-493 723
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	981 636	768 601
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 287 374	1 972 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 512 467	109 181 609
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	120 744 726	100 759 481
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 767 742	8 422 128
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	85 648	86 911
A1	Renvois : Transfert de charges	929 195	784 746
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 891 090	1 840 594
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	556 788	527 335
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	416 233	212 726		628 959
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 189 827	179 655		1 369 482
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18 191 424	3 241 397	267 243	21 165 578
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 797 483	3 633 778	267 243	23 164 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				131 728
5V	Autres provisions pour risques et charges				3 557 267
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 890 273	3 688 995	1 890 273	3 688 995
6E	sur immobilisations – corporelles		488 902		488 902
6N	Sur stocks et en cours	435 591	1 094 555	400 534	1 129 612
6T	Sur comptes clients	348 243			348 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	783 835	1 583 456	400 534	1 966 757
7C	TOTAL GENERAL	2 674 108	5 272 451	2 290 807	5 655 753
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 272 452	2 290 807
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	899 250	94 333
VA	Clients douteux ou litigieux	348 291
UX	Autres créances clients	20 895 660
UY	Personnel et comptes rattachés	16 532
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 715
VB	T. V. A.	1 675 779
VC	Groupe et associés	16 672
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	293 162
VS	Charges constatées d’avance	443 705
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	24 622 766	23 469 558	1 153 208
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45 343	45 343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 883 015	2 886 372	9 344 360
8A	Emprunts et dettes financières divers	705 823	74 228	270 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 165 997	11 165 997
8C	Personnel et comptes rattachés	2 172 198	2 172 198
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 344 998	1 344 998
VW	T.V.A.	13 228	13 228
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	741 537	741 537
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	1 353 149
VI	Groupe et associés	357 479	357 479
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	89 749	89 749
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 872 515	20 244 277	9 614 360	2 013 878
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 930 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 875 970

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 8003 du 05/12/2018
Numéro de gestion : 1986B00276
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	1 063 631	628 959	434 672	647 398
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 466 039	1 369 482	96 557	63 502
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	10 605		10 605	130 339
AN	Terrains	350 000		350 000	350 000
AP	Constructions	2 133 990	681 419	1 452 571	1 593 202
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	24 782 973	17 858 524	6 924 449	8 966 183
AT	Autres immobilisations corporelles	6 089 513	3 114 537	2 974 977	2 448 827
AX	Avances et acomptes	1 428 667		1 428 667	593 649
CU	Autres participations	20 883		20 883	20 883
BD	Autres titres immobilisés	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	899 250		899 250	2 418 601
BJ	TOTAL (I)	38 245 702	23 652 921	14 592 781	17 232 735
BL	Matières premières, approvisionnements	9 508 148	132 053	9 376 095	12 532 879
BR	Produits intermédiaires et finis	8 532 293	860 780	7 671 513	6 005 362
BT	Marchandises	262 367	136 780	125 587	386 559
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	133 527		133 527	172 683
BX	Clients et comptes rattachés	21 243 952	348 243	20 895 708	18 584 782
BZ	Autres créances	2 035 859		2 035 859	2 430 195
CD	Valeurs mobilières de placement	4 510 662		4 510 662	10 662
CF	Disponibilités	13 659 616		13 659 616	5 225 230
CH	Charges constatées d’avance	443 705		443 705	622 557
CJ	TOTAL (II)	60 330 127	1 477 855	58 852 272	45 970 909
CN	Ecarts de conversion actif (V)	40 153		40 153	2 643
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 615 983	25 130 776	73 485 207	63 206 287
CR	Parts à plus d’un an	348 291
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 232 000	2 232 000
DD	Réserve légale (1)	223 200	223 200
DF	Réserves réglementées (1)	6 158	5 878
DG	Autres réserves	19 600 024	16 178 176
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	10 767 742	8 422 128
DJ	Subventions d’investissement	195 000
DL	TOTAL (I)	33 024 124	27 061 382
DM	Produit des émissions de titres participatifs	4 250 000	4 450 000
DO	TOTAL (II)	4 250 000	4 450 000
DP	Provisions pour risques	3 688 995	1 890 273
DR	TOTAL (III)	3 688 995	1 890 273
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 678 357	10 904 711
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 063 302	2 939 471
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 712 206	4 034
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 165 997	9 374 696
DY	Dettes fiscales et sociales	4 271 961	5 312 175
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	532 909
EA	Autres dettes	89 749	717 135
EC	TOTAL (IV)	32 334 722	29 785 133
ED	(V)	187 366	19 499
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	73 485 207	63 206 287
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	24 956 484	21 556 858
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises		1 515 960	1 515 960	1 212 705
FD	Production vendue biens	47 164	120 214 583	120 261 747	102 687 398
FG	Production vendue services	181 939	1 415 149	1 597 088	1 874 762
FJ	Chiffres d’affaires nets	229 102	123 145 692	123 374 794	105 774 864
FM	Production stockée			2 293 061	-3 363 213
FN	Production immobilisée				485 983
FO	Subventions d’exploitation			3 800
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 220 002	2 775 930
FQ	Autres produits			1 891 090	1 840 594
FR	Total des produits d’exploitation (I)			130 782 747	107 514 158
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 254 188	1 277 450
FT	Variation de stock (marchandises)			159 249	-168 275
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			58 489 962	57 969 029
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			3 191 395	-3 216 418
FW	Autres achats et charges externes			25 366 092	20 770 985
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 635 332	1 474 000
FY	Salaires et traitements			9 413 323	7 634 106
FZ	Charges sociales			4 563 681	3 771 119
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 633 778	4 029 301
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			488 902
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 094 555	436 448
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			3 688 995	1 043 408
GE	Autres charges			591 221	744 995
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 570 673	95 766 147
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			17 212 074	11 748 011
GL	Autres intérêts et produits assimilés			219 427	104 020
GN	Différences positives de change			384 012	1 400 416
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				675
GP	Total des produits financiers (V)			603 439	1 505 111
GR	Intérêts et charges assimilées			560 442	443 035
GS	Différences négatives de change			359 999	1 152 976
GU	Total des charges financières (VI)			920 441	1 596 011
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-317 002	-90 900
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			16 895 072	11 657 111
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	56 494	26 239
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	69 788	136 100
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	126 282	162 339
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	235 380	38 592
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 749 222	617 470
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 984 601	656 062
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 858 320	-493 723
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	981 636	768 601
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 287 374	1 972 660
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 512 467	109 181 609
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	120 744 726	100 759 481
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	10 767 742	8 422 128
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	85 648	86 911
A1	Renvois : Transfert de charges	929 195	784 746
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	1 891 090	1 840 594
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	556 788	527 335
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	416 233	212 726		628 959
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 189 827	179 655		1 369 482
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	18 191 424	3 241 397	267 243	21 165 578
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	19 797 483	3 633 778	267 243	23 164 019
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				131 728
5V	Autres provisions pour risques et charges				3 557 267
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 890 273	3 688 995	1 890 273	3 688 995
6E	sur immobilisations – corporelles		488 902		488 902
6N	Sur stocks et en cours	435 591	1 094 555	400 534	1 129 612
6T	Sur comptes clients	348 243			348 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	783 835	1 583 456	400 534	1 966 757
7C	TOTAL GENERAL	2 674 108	5 272 451	2 290 807	5 655 753
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		5 272 452	2 290 807
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	899 250	94 333
VA	Clients douteux ou litigieux	348 291
UX	Autres créances clients	20 895 660
UY	Personnel et comptes rattachés	16 532
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	33 715
VB	T. V. A.	1 675 779
VC	Groupe et associés	16 672
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	293 162
VS	Charges constatées d’avance	443 705
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	24 622 766	23 469 558	1 153 208
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	45 343	45 343
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 883 015	2 886 372	9 344 360
8A	Emprunts et dettes financières divers	705 823	74 228	270 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	11 165 997	11 165 997
8C	Personnel et comptes rattachés	2 172 198	2 172 198
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 344 998	1 344 998
VW	T.V.A.	13 228	13 228
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	741 537	741 537
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 353 149	1 353 149
VI	Groupe et associés	357 479	357 479
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	89 749	89 749
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	31 872 515	20 244 277	9 614 360	2 013 878
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 930 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	2 875 970

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