NOVALIS

Entreprise

NOVALIS
Dernière mise à jour : 02/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 24/01/2005
Dénomination usuelle : NOVALIS
Enseigne : NOVALIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48111204300015 / Siren : 481112043 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 3 481112043
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
NOVALIS
Adresse :
9 Avenue DE L HIPPODROME
33170 GRADIGNAN
Historique de l'établissement :
02/12/2013 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : NOVALIS
Dénomination usuelle : NOVALIS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/01/2005
Dénomination : NOVALIS
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°955
NOJO : 003302MYG952093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JOLI.
MAT
09/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°827
NOJO : 3302MYG94720000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°823
NOJO : 3302MYG89205300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°521
NOJO : 003302MYG819912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Nom commercial : NOVALIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GALLAND Lise-marie ; Directeur général : GALLAND Fabrice Pierre Georges
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3328
NOJO : 3302MYG81938000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1942
NOJO : 213302445675080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1219
NOJO : 213302418246446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1945
NOJO : 213302393784275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2388
NOJO : 213302367401621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5128
NOJO : 213302346020039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2992
NOJO : 213302318782258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°592
NOJO : BXB13345002365L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Date de commencement d'activité : 01/06/2005
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2954
NOJO : BXC131060083410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4826
NOJO : BXC120470031331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue de l'Hippodrome
33170 Gradignan
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4443
NOJO : BXC11109009935C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4440
NOJO : BXC11096010288H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue de l'Hippodrome
33170 Gradignan
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1549
NOJO : BXC09268001213M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue de l'Hippodrome
33170 Gradignan
27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3614
NOJO : BXC08079004995L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 481 112 043
Dénomination : NOVALIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue de l'Hippodrome
33170 Gradignan
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/03/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Représentants légaux :
13/12/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHET (GALLAND) Lise-marie
Né le 26/03/1965 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2-4 Allée Megevie
33170 Gradignan
FRANCE
13/12/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Type : Personne Physique

Nom : GALLAND Fabrice Pierre Georges
Né le 22/08/1965 à Coulgens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2-4 Allée Megevie
33170 Gradignan
FRANCE
Dépôts des actes :
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°20284 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°20284 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°20284 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
02/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°20284 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
24/01/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°3353 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/01/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°3353 déposé le 10/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
13/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Type : Siège

Adresse :
9 Avenue De l hippodrome
33170 Gradignan
FRANCE
13/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Avenue De l hippodrome
33170 Gradignan
FRANCE
Nom commercial : NOVALIS
Enseigne : Novalis
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2005
Activité : Hôtellerie, toutes prestations liées à l'hôtellerie, restaurant, traiteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/12/2013 : NOVALIS
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Hôtellerie, toutes prestations liées à l'hôtellerie, restaurant, traiteur

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°5517 déposé le 11/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°8018 déposé le 29/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°4932 déposé le 25/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°5121 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°1308 déposé le 01/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°4924 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°3308 déposé le 02/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°15154 déposé le 15/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°3022 déposé le 27/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B00756
Dépôt : N°3977 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 4365 du 07/03/2022
Numéro de gestion : 2005B00756
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 15867 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 2005B00756
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 8192 du 15/06/2020
Numéro de gestion : 2005B00756
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 6551 du 10/04/2019
Numéro de gestion : 2005B00756
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 5759 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 2005B00756
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 7900 du 05/05/2017
Numéro de gestion : 2005B00756
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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