NOVA PEOPLE SARL

Entreprise

NOVA PEOPLE SARL
Dernière mise à jour : 19/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/12/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49131151000045 / Siren : 491311510 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 45 491311510
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
NOVA PEOPLE SARL
Adresse :
LOT 3
12 Rue VIVIENNE

75002 PARIS 2
Liens de succession de l'établissement :
19/12/2012 : Succession
Prédécesseur : NOVA PEOPLE SARL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2006
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4458
NOJO : 75012023S048091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4284
NOJO : 75012022S069148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
29/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1429
NOJO : 7501BP2013B0321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : EMMESSE CONSEIL ET AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : I D A EXPERTISE
Montant du capital : 50000 EUR
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3744
NOJO : 75012021S093199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3377
NOJO : 75012020S025349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4264
NOJO : 75012019S050784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9614
NOJO : 75012018S043092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7191
NOJO : 75012017S042355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
09/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1760
NOJO : BXB16280001131W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant partant : Lakskjonn, Knut Herbert
Montant du capital : 50000 EUR
19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9200
NOJO : 75012016S074685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
30/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10908
NOJO : 75012015S102359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°2463
NOJO : BXB152450027710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EMMESSE CONSEIL ET AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : I D A EXPERTISE
Montant du capital : 50000 EUR
03/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1172
NOJO : BXB15114000503W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
nomination du Gérant : Lakskjonn, Knut Herbert
Montant du capital : 50000 EUR
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8918
NOJO : 75012014S080912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
01/03/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°703
NOJO : BXA13053000780V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/11/2008
Date de commencement d'activité : 01/07/2006
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant : Riis, Boye.

Montant du capital : 50000 EUR
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8981
NOJO : BXC12234015030M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6455
NOJO : BXC112010027024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue de la Pompe
66740 Laroque-des-Albères
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7863
NOJO : BXC10252017750M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue de la Pompe
66740 Laroque-des-Albères
21/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4954
NOJO : BXC09338010184L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Sigle : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue de la Pompe
66740 Laroque-des-Albères
21/11/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1301
NOJO : BXA08319002023G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 04/11/2008
Date de commencement d'activité : 01/07/2006
Date d'effet : 30 septembre 2008
Descriptif : Société à responsabilité limitée suite transfert du siège dans le ressort avec un gérant Augmentation du capital Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Siège social et établissement principal :
Activité : L'ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz

Adresse :
11 rue de la Pompe
66740 Laroque-des-Albères

Numéro d'identification : RCS Perpignan 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RIIS Boye.

Montant du capital : 15000.00 EUR

Adresse :
11 rue de la Pompe
66740 Laroque-des-Albères
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8899
NOJO : BXC08215001207P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 491 311 510
Dénomination : NOVA SUBSEA FRANCE
Forme juridique : SARL à associé unique

Adresse :
38 rue de Bassano
75008 Paris
Historique de l'unité légale :
01/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2017 : dénomination
Dénomination : NOVA PEOPLE SARL
01/01/2013 : code NIC
Code NIC : 00045
30/09/2008 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Physique

Nom : Riis Boye
Né le 08/06/1954 à TOWSBERG (NORVEGE)
Nationalité : Norvégienne
Qualité : Gérant

Adresse :
LANGUIKUEIEN 2 N 3145 TJOME
Norvege
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Morale

Nom : EMMESSE CONSEIL ET AUDIT
Siren : 431465384
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
217-219 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Morale

Nom : I D A EXPERTISE
Siren : 414697235
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
217-219 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Physique

Nom : Riis Boye
Né le 54//1/08/0 à (NORVEGE)
Nationalité : Norvégienne
Qualité : Gérant

Adresse :
Ovre Smidsrodvei 71 3120 Notteroy
Norvege
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Morale

Nom : I D A EXPERTISE
Siren : 414697235
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
217-219 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Physique

Nom : Riis Boye
Né le 54//1/08/0 à (NORVEGE)
Nationalité : Norvégienne
Qualité : Gérant

Adresse :
Ovre Smidsrodvei 71 3120 Notteroy
Norvege
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Morale

Nom : I D A EXPERTISE
Siren : 414697235
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
217-219 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Physique

Nom : Riis Boye
Né le 54//1/08/0 à (NORVEGE)
Nationalité : Norvégienne
Qualité : Gérant

Adresse :
Ovre Smidsrodvei 71 3120 Notteroy
Norvege
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Personne Morale

Nom : I D A EXPERTISE
Siren : 414697235
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
217-219 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
Dépôts des actes :
15//2/28/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2015R080769 déposé le 15//2/25/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15//2/28/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2015R080769 déposé le 15//2/25/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12//2/22/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2013R014763 déposé le 13//2/14/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
12//2/22/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2013R014763 déposé le 13//2/14/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12//2/22/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2013R014763 déposé le 13//2/14/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
12//2/22/1 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2013R014763 déposé le 13//2/14/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°35298 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
25/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°95925 déposé le 28/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
03/07/2015 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°62669 déposé le 06/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/10/2015 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2014
28/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°80769 déposé le 25/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°33811 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°14763 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
22/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°14763 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 11 Rue de la Pompe 66740 Laroque des Alberes
22/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°14763 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°14763 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/12/2012 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°14763 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs
15//2/16/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2015R033811 déposé le 15//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15//2/16/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2015R033811 déposé le 15//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
17//2/04/1 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2017E003889 déposé le 17//2/06/1
Etat : Déposé" "
17//2/04/1 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2017E003889 déposé le 17//2/06/1
Etat : Déposé" "
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°35298 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale NOVA SUBSEA FRANCE
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°35298 déposé le 05/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2017R035298 déposé le 17//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2017R035298 déposé le 17//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 passage Saint-Bernard
75011 Paris
France
Nom commercial : NOVA
Enseigne : NOVA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Siège

Adresse :
12 rue Vivienne
75002 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : ABC - LIV
Siren : 314503996
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Siège

Adresse :
12 rue Vivienne
75002 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : ABC - LIV
Siren : 314503996
Complément : 2 bis rue Dupont de L'Eure 75020 PARIS
Activité : L'ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 rue Vivienne
75002 Paris
France
Nom commercial : NOVA
Enseigne : NOVA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 16//2/01/0
Activité : Ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Siège

Adresse :
12 rue Vivienne
75002 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : ABC - LIV
Siren : 314503996
Complément : 2 bis rue Dupont de L'Eure 75020 PARIS
Activité : L'ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 rue Vivienne
75002 Paris
France
Nom commercial : NOVA
Enseigne : NOVA
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 16//2/01/0
Activité : Ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2013
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2013B032101
Date d’ajout de l’observation : 13//2/14/0
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2013B032101
Date d’ajout de l’observation : 13//2/14/0
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
Personnes morales :
06/04/2017 : NOVA PEOPLE SARL
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/11/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 19/12/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
N.C             : NOVA PEOPLE SARL
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13//2/14/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08//2/04/1
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 12//2/19/1
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 08//2/04/1

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
N.C             : NOVA PEOPLE SARL
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'ingénierie pour les industries dans le domaine du pétrole et du gaz

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13//2/14/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08//2/04/1
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 12//2/19/1
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 08//2/04/1

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
Dépôts des comptes annuels :
18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2019S050784 déposé le 19//2/01/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2019S050784 déposé le 19//2/01/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2017S042355 déposé le 17//2/26/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2017S042355 déposé le 17//2/26/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2015S102359 déposé le 15//2/27/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°2015S102359 déposé le 15//2/27/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°74685 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°102359 déposé le 27/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B03210
Dépôt : N°80912 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 48091 du 10/07/2023
Numéro de gestion : 2013B03210
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 3991 4144 9852 489
BDAutres titres immobilisés6 000
BHAutres immobilisations financières9 9009 90010 680
BJTOTAL (I)16 2991 41414 88519 169
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 84257 8422 101
BXClients et comptes rattachés4 212 664219 2323 993 4313 762 306
BZAutres créances686 287686 287314 741
CFDisponibilités294 145294 145628 076
CHCharges constatées d’avance1 8341 834298
CJTOTAL (II)5 252 772219 2325 033 5394 707 521
CNEcarts de conversion actif (V)51 54851 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 320 619220 6465 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves495 259300 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-329 236195 204
DLTOTAL (I)221 023550 259
DPProvisions pour risques51 548
DRTOTAL (III)51 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 581840 047
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours238 869235 323
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 082 1182 782 889
DYDettes fiscales et sociales1 676 064284 499
EAAutres dettes76619 308
EBProduits constatés d’avance (2)14 365
ECTOTAL (IV)4 827 4014 176 431
EETOTAL GENERAL (I à V)5 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FJChiffres d’affaires nets1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 445
FQAutres produits6134
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 313 44215 221 741
FWAutres achats et charges externes11 356 55313 493 762
FXImpôts, taxes et versements assimilés133 539299 254
FYSalaires et traitements542 735897 596
FZCharges sociales213 563256 608
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 7981 167
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions219 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 432
GEAutres charges1 0411
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 473 89414 948 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-160 452273 354
GNDifférences positives de change71 097117 338
GPTotal des produits financiers (V)71 097117 338
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 118
GRIntérêts et charges assimilées48 29921 075
GSDifférences négatives de change84 42390 631
GUTotal des charges financières (VI)178 838111 706
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-107 7415 632
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-268 193278 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 413 8042 494
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 074
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 431 8782 494
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 558 289738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 578 458738
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 5801 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-85 53785 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 816 41815 341 572
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 145 65215 146 368
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-329 236195 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 4711 7986 8551 414
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 4711 7986 8551 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change51 546
5ZTotal Provisions pour risques et charges51 54851 548
6TSur comptes clients219 232219 232
7BTotal Provisions pour dépréciation219 232219 232
7CTOTAL GENERAL270 780270 781
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 900
VAClients douteux ou litigieux239 744
UXAutres créances clients3 972 919
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux747
VMImpôts sur les bénéfices180 036
VBT. V. A.492 343
VNAutres impôts, taxes versements assimilés10 838
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 324
VSCharges constatées d’avance1 834
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 910 8854 882 09048 595
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33
8BFournisseurs et comptes rattaché2 082 1182 082 118
8CPersonnel et comptes rattachés23 12523 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux47 97047 970
VWT.V.A.1 597 3941 597 394
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 5767 576
VIGroupe et associés829 581829 581
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)766766
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 588 5324 588 532
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 69148 du 13/06/2022
Numéro de gestion : 2013B03210
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 3991 4144 9852 489
BDAutres titres immobilisés6 000
BHAutres immobilisations financières9 9009 90010 680
BJTOTAL (I)16 2991 41414 88519 169
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 84257 8422 101
BXClients et comptes rattachés4 212 664219 2323 993 4313 762 306
BZAutres créances686 287686 287314 741
CFDisponibilités294 145294 145628 076
CHCharges constatées d’avance1 8341 834298
CJTOTAL (II)5 252 772219 2325 033 5394 707 521
CNEcarts de conversion actif (V)51 54851 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 320 619220 6465 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves495 259300 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-329 236195 204
DLTOTAL (I)221 023550 259
DPProvisions pour risques51 548
DRTOTAL (III)51 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 581840 047
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours238 869235 323
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 082 1182 782 889
DYDettes fiscales et sociales1 676 064284 499
EAAutres dettes76619 308
EBProduits constatés d’avance (2)14 365
ECTOTAL (IV)4 827 4014 176 431
EETOTAL GENERAL (I à V)5 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FJChiffres d’affaires nets1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 445
FQAutres produits6134
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 313 44215 221 741
FWAutres achats et charges externes11 356 55313 493 762
FXImpôts, taxes et versements assimilés133 539299 254
FYSalaires et traitements542 735897 596
FZCharges sociales213 563256 608
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 7981 167
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions219 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 432
GEAutres charges1 0411
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 473 89414 948 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-160 452273 354
GNDifférences positives de change71 097117 338
GPTotal des produits financiers (V)71 097117 338
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 118
GRIntérêts et charges assimilées48 29921 075
GSDifférences négatives de change84 42390 631
GUTotal des charges financières (VI)178 838111 706
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-107 7415 632
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-268 193278 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 413 8042 494
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 074
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 431 8782 494
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 558 289738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 578 458738
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 5801 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-85 53785 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 816 41815 341 572
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 145 65215 146 368
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-329 236195 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 4711 7986 8551 414
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 4711 7986 8551 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change51 546
5ZTotal Provisions pour risques et charges51 54851 548
6TSur comptes clients219 232219 232
7BTotal Provisions pour dépréciation219 232219 232
7CTOTAL GENERAL270 780270 781
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 900
VAClients douteux ou litigieux239 744
UXAutres créances clients3 972 919
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux747
VMImpôts sur les bénéfices180 036
VBT. V. A.492 343
VNAutres impôts, taxes versements assimilés10 838
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 324
VSCharges constatées d’avance1 834
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 910 8854 882 09048 595
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33
8BFournisseurs et comptes rattaché2 082 1182 082 118
8CPersonnel et comptes rattachés23 12523 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux47 97047 970
VWT.V.A.1 597 3941 597 394
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 5767 576
VIGroupe et associés829 581829 581
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)766766
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 588 5324 588 532
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 93199 du 30/08/2021
Numéro de gestion : 2013B03210
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 3991 4144 9852 489
BDAutres titres immobilisés6 000
BHAutres immobilisations financières9 9009 90010 680
BJTOTAL (I)16 2991 41414 88519 169
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 84257 8422 101
BXClients et comptes rattachés4 212 664219 2323 993 4313 762 306
BZAutres créances686 287686 287314 741
CFDisponibilités294 145294 145628 076
CHCharges constatées d’avance1 8341 834298
CJTOTAL (II)5 252 772219 2325 033 5394 707 521
CNEcarts de conversion actif (V)51 54851 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 320 619220 6465 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves495 259300 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-329 236195 204
DLTOTAL (I)221 023550 259
DPProvisions pour risques51 548
DRTOTAL (III)51 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 581840 047
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours238 869235 323
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 082 1182 782 889
DYDettes fiscales et sociales1 676 064284 499
EAAutres dettes76619 308
EBProduits constatés d’avance (2)14 365
ECTOTAL (IV)4 827 4014 176 431
EETOTAL GENERAL (I à V)5 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FJChiffres d’affaires nets1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 445
FQAutres produits6134
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 313 44215 221 741
FWAutres achats et charges externes11 356 55313 493 762
FXImpôts, taxes et versements assimilés133 539299 254
FYSalaires et traitements542 735897 596
FZCharges sociales213 563256 608
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 7981 167
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions219 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 432
GEAutres charges1 0411
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 473 89414 948 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-160 452273 354
GNDifférences positives de change71 097117 338
GPTotal des produits financiers (V)71 097117 338
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 118
GRIntérêts et charges assimilées48 29921 075
GSDifférences négatives de change84 42390 631
GUTotal des charges financières (VI)178 838111 706
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-107 7415 632
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-268 193278 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 413 8042 494
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 074
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 431 8782 494
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 558 289738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 578 458738
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 5801 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-85 53785 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 816 41815 341 572
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 145 65215 146 368
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-329 236195 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 4711 7986 8551 414
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 4711 7986 8551 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change51 546
5ZTotal Provisions pour risques et charges51 54851 548
6TSur comptes clients219 232219 232
7BTotal Provisions pour dépréciation219 232219 232
7CTOTAL GENERAL270 780270 781
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 900
VAClients douteux ou litigieux239 744
UXAutres créances clients3 972 919
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux747
VMImpôts sur les bénéfices180 036
VBT. V. A.492 343
VNAutres impôts, taxes versements assimilés10 838
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 324
VSCharges constatées d’avance1 834
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 910 8854 882 09048 595
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33
8BFournisseurs et comptes rattaché2 082 1182 082 118
8CPersonnel et comptes rattachés23 12523 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux47 97047 970
VWT.V.A.1 597 3941 597 394
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 5767 576
VIGroupe et associés829 581829 581
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)766766
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 588 5324 588 532
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 25349 du 29/05/2020
Numéro de gestion : 2013B03210
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 3991 4144 9852 489
BDAutres titres immobilisés6 000
BHAutres immobilisations financières9 9009 90010 680
BJTOTAL (I)16 2991 41414 88519 169
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 84257 8422 101
BXClients et comptes rattachés4 212 664219 2323 993 4313 762 306
BZAutres créances686 287686 287314 741
CFDisponibilités294 145294 145628 076
CHCharges constatées d’avance1 8341 834298
CJTOTAL (II)5 252 772219 2325 033 5394 707 521
CNEcarts de conversion actif (V)51 54851 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 320 619220 6465 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves495 259300 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-329 236195 204
DLTOTAL (I)221 023550 259
DPProvisions pour risques51 548
DRTOTAL (III)51 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 581840 047
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours238 869235 323
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 082 1182 782 889
DYDettes fiscales et sociales1 676 064284 499
EAAutres dettes76619 308
EBProduits constatés d’avance (2)14 365
ECTOTAL (IV)4 827 4014 176 431
EETOTAL GENERAL (I à V)5 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FJChiffres d’affaires nets1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 445
FQAutres produits6134
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 313 44215 221 741
FWAutres achats et charges externes11 356 55313 493 762
FXImpôts, taxes et versements assimilés133 539299 254
FYSalaires et traitements542 735897 596
FZCharges sociales213 563256 608
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 7981 167
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions219 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 432
GEAutres charges1 0411
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 473 89414 948 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-160 452273 354
GNDifférences positives de change71 097117 338
GPTotal des produits financiers (V)71 097117 338
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 118
GRIntérêts et charges assimilées48 29921 075
GSDifférences négatives de change84 42390 631
GUTotal des charges financières (VI)178 838111 706
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-107 7415 632
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-268 193278 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 413 8042 494
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 074
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 431 8782 494
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 558 289738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 578 458738
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 5801 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-85 53785 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 816 41815 341 572
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 145 65215 146 368
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-329 236195 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 4711 7986 8551 414
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 4711 7986 8551 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change51 546
5ZTotal Provisions pour risques et charges51 54851 548
6TSur comptes clients219 232219 232
7BTotal Provisions pour dépréciation219 232219 232
7CTOTAL GENERAL270 780270 781
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 900
VAClients douteux ou litigieux239 744
UXAutres créances clients3 972 919
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux747
VMImpôts sur les bénéfices180 036
VBT. V. A.492 343
VNAutres impôts, taxes versements assimilés10 838
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 324
VSCharges constatées d’avance1 834
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 910 8854 882 09048 595
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33
8BFournisseurs et comptes rattaché2 082 1182 082 118
8CPersonnel et comptes rattachés23 12523 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux47 97047 970
VWT.V.A.1 597 3941 597 394
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 5767 576
VIGroupe et associés829 581829 581
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)766766
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 588 5324 588 532
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 50784 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 2013B03210
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 3991 4144 9852 489
BDAutres titres immobilisés6 000
BHAutres immobilisations financières9 9009 90010 680
BJTOTAL (I)16 2991 41414 88519 169
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 84257 8422 101
BXClients et comptes rattachés4 212 664219 2323 993 4313 762 306
BZAutres créances686 287686 287314 741
CFDisponibilités294 145294 145628 076
CHCharges constatées d’avance1 8341 834298
CJTOTAL (II)5 252 772219 2325 033 5394 707 521
CNEcarts de conversion actif (V)51 54851 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 320 619220 6465 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves495 259300 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-329 236195 204
DLTOTAL (I)221 023550 259
DPProvisions pour risques51 548
DRTOTAL (III)51 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 581840 047
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours238 869235 323
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 082 1182 782 889
DYDettes fiscales et sociales1 676 064284 499
EAAutres dettes76619 308
EBProduits constatés d’avance (2)14 365
ECTOTAL (IV)4 827 4014 176 431
EETOTAL GENERAL (I à V)5 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FJChiffres d’affaires nets1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 445
FQAutres produits6134
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 313 44215 221 741
FWAutres achats et charges externes11 356 55313 493 762
FXImpôts, taxes et versements assimilés133 539299 254
FYSalaires et traitements542 735897 596
FZCharges sociales213 563256 608
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 7981 167
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions219 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 432
GEAutres charges1 0411
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 473 89414 948 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-160 452273 354
GNDifférences positives de change71 097117 338
GPTotal des produits financiers (V)71 097117 338
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 118
GRIntérêts et charges assimilées48 29921 075
GSDifférences négatives de change84 42390 631
GUTotal des charges financières (VI)178 838111 706
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-107 7415 632
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-268 193278 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 413 8042 494
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 074
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 431 8782 494
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 558 289738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 578 458738
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 5801 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-85 53785 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 816 41815 341 572
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 145 65215 146 368
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-329 236195 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 4711 7986 8551 414
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 4711 7986 8551 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change51 546
5ZTotal Provisions pour risques et charges51 54851 548
6TSur comptes clients219 232219 232
7BTotal Provisions pour dépréciation219 232219 232
7CTOTAL GENERAL270 780270 781
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 900
VAClients douteux ou litigieux239 744
UXAutres créances clients3 972 919
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux747
VMImpôts sur les bénéfices180 036
VBT. V. A.492 343
VNAutres impôts, taxes versements assimilés10 838
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 324
VSCharges constatées d’avance1 834
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 910 8854 882 09048 595
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33
8BFournisseurs et comptes rattaché2 082 1182 082 118
8CPersonnel et comptes rattachés23 12523 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux47 97047 970
VWT.V.A.1 597 3941 597 394
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 5767 576
VIGroupe et associés829 581829 581
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)766766
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 588 5324 588 532
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 43092 du 19/06/2018
Numéro de gestion : 2013B03210
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 3991 4144 9852 489
BDAutres titres immobilisés6 000
BHAutres immobilisations financières9 9009 90010 680
BJTOTAL (I)16 2991 41414 88519 169
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 84257 8422 101
BXClients et comptes rattachés4 212 664219 2323 993 4313 762 306
BZAutres créances686 287686 287314 741
CFDisponibilités294 145294 145628 076
CHCharges constatées d’avance1 8341 834298
CJTOTAL (II)5 252 772219 2325 033 5394 707 521
CNEcarts de conversion actif (V)51 54851 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 320 619220 6465 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves495 259300 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-329 236195 204
DLTOTAL (I)221 023550 259
DPProvisions pour risques51 548
DRTOTAL (III)51 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 581840 047
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours238 869235 323
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 082 1182 782 889
DYDettes fiscales et sociales1 676 064284 499
EAAutres dettes76619 308
EBProduits constatés d’avance (2)14 365
ECTOTAL (IV)4 827 4014 176 431
EETOTAL GENERAL (I à V)5 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FJChiffres d’affaires nets1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 445
FQAutres produits6134
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 313 44215 221 741
FWAutres achats et charges externes11 356 55313 493 762
FXImpôts, taxes et versements assimilés133 539299 254
FYSalaires et traitements542 735897 596
FZCharges sociales213 563256 608
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 7981 167
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions219 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 432
GEAutres charges1 0411
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 473 89414 948 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-160 452273 354
GNDifférences positives de change71 097117 338
GPTotal des produits financiers (V)71 097117 338
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 118
GRIntérêts et charges assimilées48 29921 075
GSDifférences négatives de change84 42390 631
GUTotal des charges financières (VI)178 838111 706
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-107 7415 632
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-268 193278 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 413 8042 494
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 074
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 431 8782 494
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 558 289738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 578 458738
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 5801 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-85 53785 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 816 41815 341 572
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 145 65215 146 368
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-329 236195 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 4711 7986 8551 414
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 4711 7986 8551 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change51 546
5ZTotal Provisions pour risques et charges51 54851 548
6TSur comptes clients219 232219 232
7BTotal Provisions pour dépréciation219 232219 232
7CTOTAL GENERAL270 780270 781
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 900
VAClients douteux ou litigieux239 744
UXAutres créances clients3 972 919
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux747
VMImpôts sur les bénéfices180 036
VBT. V. A.492 343
VNAutres impôts, taxes versements assimilés10 838
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 324
VSCharges constatées d’avance1 834
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 910 8854 882 09048 595
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33
8BFournisseurs et comptes rattaché2 082 1182 082 118
8CPersonnel et comptes rattachés23 12523 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux47 97047 970
VWT.V.A.1 597 3941 597 394
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 5767 576
VIGroupe et associés829 581829 581
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)766766
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 588 5324 588 532
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 42355 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 2013B03210
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 3991 4144 9852 489
BDAutres titres immobilisés6 000
BHAutres immobilisations financières9 9009 90010 680
BJTOTAL (I)16 2991 41414 88519 169
BVAvances et acomptes versés sur commandes57 84257 8422 101
BXClients et comptes rattachés4 212 664219 2323 993 4313 762 306
BZAutres créances686 287686 287314 741
CFDisponibilités294 145294 145628 076
CHCharges constatées d’avance1 8341 834298
CJTOTAL (II)5 252 772219 2325 033 5394 707 521
CNEcarts de conversion actif (V)51 54851 548
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 320 619220 6465 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves495 259300 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-329 236195 204
DLTOTAL (I)221 023550 259
DPProvisions pour risques51 548
DRTOTAL (III)51 548
DVEmprunts et dettes financières divers (4)829 581840 047
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours238 869235 323
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 082 1182 782 889
DYDettes fiscales et sociales1 676 064284 499
EAAutres dettes76619 308
EBProduits constatés d’avance (2)14 365
ECTOTAL (IV)4 827 4014 176 431
EETOTAL GENERAL (I à V)5 099 9734 726 690
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FJChiffres d’affaires nets1 093 05211 219 77712 312 82915 199 291
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges22 445
FQAutres produits6134
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 313 44215 221 741
FWAutres achats et charges externes11 356 55313 493 762
FXImpôts, taxes et versements assimilés133 539299 254
FYSalaires et traitements542 735897 596
FZCharges sociales213 563256 608
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 7981 167
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions219 232
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 432
GEAutres charges1 0411
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 473 89414 948 387
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-160 452273 354
GNDifférences positives de change71 097117 338
GPTotal des produits financiers (V)71 097117 338
GQDotations financières sur amortissements et provisions46 118
GRIntérêts et charges assimilées48 29921 075
GSDifférences négatives de change84 42390 631
GUTotal des charges financières (VI)178 838111 706
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-107 7415 632
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-268 193278 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 413 8042 494
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital18 074
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 431 8782 494
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 558 289738
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 168
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 578 458738
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 5801 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-85 53785 537
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)13 816 41815 341 572
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)14 145 65215 146 368
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-329 236195 204
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 4711 7986 8551 414
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 4711 7986 8551 414
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change51 546
5ZTotal Provisions pour risques et charges51 54851 548
6TSur comptes clients219 232219 232
7BTotal Provisions pour dépréciation219 232219 232
7CTOTAL GENERAL270 780270 781
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières9 900
VAClients douteux ou litigieux239 744
UXAutres créances clients3 972 919
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux747
VMImpôts sur les bénéfices180 036
VBT. V. A.492 343
VNAutres impôts, taxes versements assimilés10 838
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 324
VSCharges constatées d’avance1 834
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 910 8854 882 09048 595
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33
8BFournisseurs et comptes rattaché2 082 1182 082 118
8CPersonnel et comptes rattachés23 12523 125
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux47 97047 970
VWT.V.A.1 597 3941 597 394
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 5767 576
VIGroupe et associés829 581829 581
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)766766
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 588 5324 588 532

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