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de Saint-Zacharie

NORD'WAYS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/03/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30997812000033 / Siren : 309978120 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 28 309978120
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.42 : Commerce de gros d'habillement et de chaussures
46.42Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles d’habillement, y compris les vêtements de sport
- le commerce de gros d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles
- le commerce de gros de chaussures
- le commerce de gros d’articles en fourrure
- le commerce de gros de parapluies

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’articles de bijouterie (cf. 46.48Z)
- le commerce de gros d’articles non vestimentaires en cuir (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que des chaussures de ski, à crampons, etc. (cf. 46.49Z) Produits associés : 46.42.11, 46.42.12
Coordonnées de l'établissement :
NORD'WAYS
Adresse :
166 Avenue DES AUREATS
26000 VALENCE
Historique de l'établissement :
23/03/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de la chaussure (NAFRev2 : 47.72A)
20/02/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
23/03/2011 : Préccession11/03/2005 : Succession
Prédécesseur : NORD'WAYS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : NORD'WAYS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NORD'WAYS - Valence (siège)NORD'WAYS - Loriol-sur-Drôme (fermé)
Marques françaises :
26/01/2016 : NORDWAYS
N° national/d'enregistrement : 4243607
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; crèmes pour chaussures ; cirage noir à chaussures ; cirages et crèmes pour chaussures ; crèmes pour chaussures et bottes ; chiffons imprégnés de préparations de nettoyage ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gants et casques de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; articles de lunetterie de protection ; lunettes de protection ; masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants, casques, lunettes, vêtements et chaussures de protection pour la pratique du sport ; vêtements de protection contre les produits chimiques ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; vêtements et gants de soudage pour la protection contre les accidents ou les blessures ; vêtements isolants et chaussures de protection contre les accidents ou blessures ; vêtements et chaussures spéciaux pour laboratoires ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures orthopédiques ; orthèses à insérer dans les chaussures ; couvre-chaussures à usage chirurgical ; couvre-chaussures de chirurgie ; soutiens de voûtes plantaires pour chaussures ; semelles orthopédiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses à chaussures ; cornes à chaussures ; brosses pour le cirage de chaussures ; chiffons pour le cirage de chaussures ; cireuses pour chaussures non électriques ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; gants pour le cirage de chaussures ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures ; antidérapants pour chaussures ; bottes ; brides de chaussures ; chaussures de course ; chaussures de cyclisme ; chaussures de danse ; chaussures de football ; chaussures de montagne ; chaussures de plage ; chaussures de randonnée ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chaussures de travail ; chaussures en bois ; chaussures en cuir ; chaussures en toile ; chaussures pour bébés ; chaussures pour les loisirs ; couvre-chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; lanières de chaussures ; sabots [chaussures] ; semelles de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures ; bouts de tige [parties de chaussures] ; bouts [parties de chaussures] ; bouts renforts de chaussures ; chaussures à usage professionnel ; clous pour chaussures de sport ; crampons de chaussures de football ; ferrures de protection pour chaussures et bottes ; languettes ou pattes pour chaussures et bottes ; pointes de chaussures de golf ; semelles de chaussures pour la cordonnerie ; semelles intérieures pour chaussures ; vêtements, chaussures, chapellerie ; articles vestimentaires, chaussures, articles de chapellerie.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
Bât.B, 7 rue des Aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/01/2016 : NORDWAYS
N° national/d'enregistrement : 4243607
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; crèmes pour chaussures ; cirage noir à chaussures ; cirages et crèmes pour chaussures ; crèmes pour chaussures et bottes ; chiffons imprégnés de préparations de nettoyage ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gants et casques de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; articles de lunetterie de protection ; lunettes de protection ; masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants, casques, lunettes, vêtements et chaussures de protection pour la pratique du sport ; vêtements de protection contre les produits chimiques ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; vêtements et gants de soudage pour la protection contre les accidents ou les blessures ; vêtements isolants et chaussures de protection contre les accidents ou blessures ; vêtements et chaussures spéciaux pour laboratoires ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures orthopédiques ; orthèses à insérer dans les chaussures ; couvre-chaussures à usage chirurgical ; couvre-chaussures de chirurgie ; soutiens de voûtes plantaires pour chaussures ; semelles orthopédiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses à chaussures ; cornes à chaussures ; brosses pour le cirage de chaussures ; chiffons pour le cirage de chaussures ; cireuses pour chaussures non électriques ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; gants pour le cirage de chaussures ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures ; antidérapants pour chaussures ; bottes ; brides de chaussures ; chaussures de course ; chaussures de cyclisme ; chaussures de danse ; chaussures de football ; chaussures de montagne ; chaussures de plage ; chaussures de randonnée ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chaussures de travail ; chaussures en bois ; chaussures en cuir ; chaussures en toile ; chaussures pour bébés ; chaussures pour les loisirs ; couvre-chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; lanières de chaussures ; sabots [chaussures] ; semelles de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures ; bouts de tige [parties de chaussures] ; bouts [parties de chaussures] ; bouts renforts de chaussures ; chaussures à usage professionnel ; clous pour chaussures de sport ; crampons de chaussures de football ; ferrures de protection pour chaussures et bottes ; languettes ou pattes pour chaussures et bottes ; pointes de chaussures de golf ; semelles de chaussures pour la cordonnerie ; semelles intérieures pour chaussures ; vêtements, chaussures, chapellerie ; articles vestimentaires, chaussures, articles de chapellerie.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
Bât.B, 7 rue des Aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/01/2016 : NORDWAYS
N° national/d'enregistrement : 4243607
Date de dépôt : 26/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; crèmes pour chaussures ; cirage noir à chaussures ; cirages et crèmes pour chaussures ; crèmes pour chaussures et bottes ; chiffons imprégnés de préparations de nettoyage ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gants et casques de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; articles de lunetterie de protection ; lunettes de protection ; masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants, casques, lunettes, vêtements et chaussures de protection pour la pratique du sport ; vêtements de protection contre les produits chimiques ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; vêtements et gants de soudage pour la protection contre les accidents ou les blessures ; vêtements isolants et chaussures de protection contre les accidents ou blessures ; vêtements et chaussures spéciaux pour laboratoires ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures orthopédiques ; orthèses à insérer dans les chaussures ; couvre-chaussures à usage chirurgical ; couvre-chaussures de chirurgie ; soutiens de voûtes plantaires pour chaussures ; semelles orthopédiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses à chaussures ; cornes à chaussures ; brosses pour le cirage de chaussures ; chiffons pour le cirage de chaussures ; cireuses pour chaussures non électriques ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; gants pour le cirage de chaussures ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures ; antidérapants pour chaussures ; bottes ; brides de chaussures ; chaussures de course ; chaussures de cyclisme ; chaussures de danse ; chaussures de football ; chaussures de montagne ; chaussures de plage ; chaussures de randonnée ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chaussures de travail ; chaussures en bois ; chaussures en cuir ; chaussures en toile ; chaussures pour bébés ; chaussures pour les loisirs ; couvre-chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; lanières de chaussures ; sabots [chaussures] ; semelles de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures ; bouts de tige [parties de chaussures] ; bouts [parties de chaussures] ; bouts renforts de chaussures ; chaussures à usage professionnel ; clous pour chaussures de sport ; crampons de chaussures de football ; ferrures de protection pour chaussures et bottes ; languettes ou pattes pour chaussures et bottes ; pointes de chaussures de golf ; semelles de chaussures pour la cordonnerie ; semelles intérieures pour chaussures ; vêtements, chaussures, chapellerie ; articles vestimentaires, chaussures, articles de chapellerie.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
Bât.B, 7 rue des Aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

30/11/2015 : N
N° national/d'enregistrement : 4229920
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; crèmes pour chaussures ; cirage noir à chaussures ; cirages et crèmes pour chaussures ; crèmes pour chaussures et bottes ; chiffons imprégnés de préparations de nettoyage ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gants et casques de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; articles de lunetterie de protection ; lunettes de protection ; masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants, casques, lunettes, vêtements et chaussures de protection pour la pratique du sport ; vêtements de protection contre les produits chimiques ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; vêtements et gants de soudage pour la protection contre les accidents ou les blessures ; vêtements isolants et chaussures de protection contre les accidents ou blessures ; vêtements et chaussures spéciaux pour laboratoires ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures orthopédiques ; orthèses à insérer dans les chaussures ; couvre-chaussures à usage chirurgical ; couvre-chaussures de chirurgie ; soutiens de voûtes plantaires pour chaussures ; semelles orthopédiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses à chaussures ; cornes à chaussures ; brosses pour le cirage de chaussures ; chiffons pour le cirage de chaussures ; cireuses pour chaussures non électriques ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; gants pour le cirage de chaussures ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures ; antidérapants pour chaussures ; bottes ; brides de chaussures ; chaussures de course ; chaussures de cyclisme ; chaussures de danse ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; chaussures de travail ; chaussures en bois ; chaussures en cuir ; chaussures en toile ; chaussures pour bébés ; chaussures pour les loisirs ; couvre-chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; lanières de chaussures ; sabots [chaussures] ; semelles de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures ; bouts de tige [parties de chaussures] ; bouts [parties de chaussures] ; bouts renforts de chaussures ; chaussures à usage professionnel ; clous pour chaussures de sport ; crampons de chaussures de football ; ferrures de protection pour chaussures et bottes ; languettes ou pattes pour chaussures et bottes ; pointes de chaussures de golf ; semelles de chaussures pour la cordonnerie ; semelles intérieures pour chaussures ; vêtements, chaussures, chapellerie ; articles vestimentaires, chaussures, articles de chapellerie.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
Bât. B, 7 rue des Aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

30/11/2015 : N
N° national/d'enregistrement : 4229920
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; crèmes pour chaussures ; cirage noir à chaussures ; cirages et crèmes pour chaussures ; crèmes pour chaussures et bottes ; chiffons imprégnés de préparations de nettoyage ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gants et casques de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; articles de lunetterie de protection ; lunettes de protection ; masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants, casques, lunettes, vêtements et chaussures de protection pour la pratique du sport ; vêtements de protection contre les produits chimiques ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; vêtements et gants de soudage pour la protection contre les accidents ou les blessures ; vêtements isolants et chaussures de protection contre les accidents ou blessures ; vêtements et chaussures spéciaux pour laboratoires ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures orthopédiques ; orthèses à insérer dans les chaussures ; couvre-chaussures à usage chirurgical ; couvre-chaussures de chirurgie ; soutiens de voûtes plantaires pour chaussures ; semelles orthopédiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses à chaussures ; cornes à chaussures ; brosses pour le cirage de chaussures ; chiffons pour le cirage de chaussures ; cireuses pour chaussures non électriques ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; gants pour le cirage de chaussures ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures ; antidérapants pour chaussures ; bottes ; brides de chaussures ; chaussures de course ; chaussures de cyclisme ; chaussures de danse ; chaussures de football ; chaussures de montagne ; chaussures de plage ; chaussures de randonnée ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chaussures de travail ; chaussures en bois ; chaussures en cuir ; chaussures en toile ; chaussures pour bébés ; chaussures pour les loisirs ; couvre-chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; lanières de chaussures ; sabots [chaussures] ; semelles de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures ; bouts de tige [parties de chaussures] ; bouts [parties de chaussures] ; bouts renforts de chaussures ; chaussures à usage professionnel ; clous pour chaussures de sport ; crampons de chaussures de football ; ferrures de protection pour chaussures et bottes ; languettes ou pattes pour chaussures et bottes ; pointes de chaussures de golf ; semelles de chaussures pour la cordonnerie ; semelles intérieures pour chaussures ; vêtements, chaussures, chapellerie ; articles vestimentaires, chaussures, articles de chapellerie.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
Bât.B, 7 rue des Aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

30/11/2015 : N
N° national/d'enregistrement : 4229920
Date de dépôt : 30/11/2015
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; crèmes pour chaussures ; cirage noir à chaussures ; cirages et crèmes pour chaussures ; crèmes pour chaussures et bottes ; chiffons imprégnés de préparations de nettoyage ; produits de nettoyage ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; gants et casques de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; articles de lunetterie de protection ; lunettes de protection ; masques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants, casques, lunettes, vêtements et chaussures de protection pour la pratique du sport ; vêtements de protection contre les produits chimiques ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu ; vêtements et gants de soudage pour la protection contre les accidents ou les blessures ; vêtements isolants et chaussures de protection contre les accidents ou blessures ; vêtements et chaussures spéciaux pour laboratoires ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures orthopédiques ; orthèses à insérer dans les chaussures ; couvre-chaussures à usage chirurgical ; couvre-chaussures de chirurgie ; soutiens de voûtes plantaires pour chaussures ; semelles orthopédiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brosses à chaussures ; cornes à chaussures ; brosses pour le cirage de chaussures ; chiffons pour le cirage de chaussures ; cireuses pour chaussures non électriques ; embauchoirs [formes] pour chaussures ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures ; gants pour le cirage de chaussures ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures ; antidérapants pour chaussures ; bottes ; brides de chaussures ; chaussures de course ; chaussures de cyclisme ; chaussures de danse ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; chaussures de travail ; chaussures en bois ; chaussures en cuir ; chaussures en toile ; chaussures pour bébés ; chaussures pour les loisirs ; couvre-chaussures ; empeignes de chaussures ; ferrures de chaussures ; lanières de chaussures ; sabots [chaussures] ; semelles de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; trépointes de chaussures ; bouts de tige [parties de chaussures] ; bouts [parties de chaussures] ; bouts renforts de chaussures ; chaussures à usage professionnel ; clous pour chaussures de sport ; crampons de chaussures de football ; ferrures de protection pour chaussures et bottes ; languettes ou pattes pour chaussures et bottes ; pointes de chaussures de golf ; semelles de chaussures pour la cordonnerie ; semelles intérieures pour chaussures ; vêtements, chaussures, chapellerie ; articles vestimentaires, chaussures, articles de chapellerie.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW
Adresse :
Bât. B, 7 rue des Aulnes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 664209
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Chaussures de montagne ; chaussures de randonnée ; chaussures de ski.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

12/10/2012 : bleu agro tout. tout de suite.
N° national/d'enregistrement : 3953165
Date de dépôt : 12/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes et visières antiéblouissantes ; lunettes [optique] ; masques de protection ; filtres pour masques de protection ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons pour les oreilles ; masques utilisés par le personnel médical ; gants à usage médical ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures ; vêtements ; bouts de chaussures ; blouses ; tabliers [vêtements] ; manchettes [habillement] ; gants [habillement] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail des produits suivants : dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes et visières antiéblouissantes, lunettes [optique], masques de protection, filtres pour masques de protection, bouchons pour les oreilles, masques utilisés par le personnel médical, gants à usage médical, vêtements spéciaux pour salles d'opération, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, chaussures, vêtements, bouts de chaussures, blouses, tabliers [vêtements], manchettes [habillement], gants [habillement] ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison, distribution (livraison) de colis, de marchandises et de produits ; conditionnement de produits.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 Rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 661693
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : ACTIPRO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

12/10/2012 : bleu agro tout. tout de suite.
N° national/d'enregistrement : 3953165
Date de dépôt : 12/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes et visières antiéblouissantes ; lunettes [optique] ; masques de protection ; filtres pour masques de protection ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons pour les oreilles ; masques utilisés par le personnel médical ; gants à usage médical ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures ; vêtements ; bouts de chaussures ; blouses ; tabliers [vêtements] ; manchettes [habillement] ; gants [habillement] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail des produits suivants : dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes et visières antiéblouissantes, lunettes [optique], masques de protection, filtres pour masques de protection, bouchons pour les oreilles, masques utilisés par le personnel médical, gants à usage médical, vêtements spéciaux pour salles d'opération, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, chaussures, vêtements, bouts de chaussures, blouses, tabliers [vêtements], manchettes [habillement], gants [habillement] ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, livraison, distribution (livraison) de colis, de marchandises et de produits ; conditionnement de produits.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS
Adresse :
IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 Rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 661693
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Bénéficiare 1 : ACTIPRO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 723919
Date de demande : 17/05/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : BLEUAGRO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

23/11/2009 : NORD WAYS C'EST LE PIED WWW.NORDWAYS.FR FOURNISSEUR OFFICIEL DE CONFORT AU TRAVAIL
N° national/d'enregistrement : 3693457
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : NORD'WAYS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât.B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729092
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

03/05/2006 : AUDILIVE L'ECOUTE ACTIVE
N° national/d'enregistrement : 3426725
Date de dépôt : 03/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 03/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons (tampons) pour les oreilles ; tampons d'oreilles pour la plongée ; oreillettes (écouteurs phoniques ou téléphoniques) ; appareils pour la réception ou la transmission du son ; sonomètres. Logiciels.Appareils acoustiques pour personnes malentendantes ; prothèses auditives ; appareils pour la protection de l'ouïe ; appareils pour le traitement de la surdité.Formations aux risques liées au bruit ; formation à la réalisation de prothèses auditives ou de bouchons pour les oreilles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : NORD'WAYS, SAS
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616024
Date de demande : 19/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

24/02/1997 : NORD'WAYS LE CHAUSSANT PROFESSIONNEL
N° national/d'enregistrement : 97666226
Date de dépôt : 24/02/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Chaussures - Bottes - Sabots ou autres Articles Chaussants pour Homme et Femme, dits de Travail ou à Usage professionnel. Avec ou sans embout de Sécurité. Antistatique ou non
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : NORD'WAYS, SAS
Numéro de SIREN : 309978120
Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore
Adresse :
Bât. B, 7 RUE des Aulnes
69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 460878
Date de demande : 19/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344791
Date de demande : 25/06/2007
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634058
Date de demande : 06/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Publications au Bodacc :
20/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°845
NOJO : 026020000326674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée 2 C.
A.
R.
A.
COMPTABILITE CONSEIL AUDIT RHONE ALPES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
JOLIVET Alain nom d'usage : JOLIVET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée ORFIS devient commissaire aux comptes titulaire
30/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°581
NOJO : 026020000324294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée FJC n'est plus président.
Société à responsabilité limitée AZURE BROS devient président.
Société à responsabilité limitée HCMC devient directeur général
30/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°582
NOJO : 026020000324434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée AZURE BROS n'est plus président.
Société à responsabilité limitée HCMC n'est plus directeur général.
Société à responsabilité limitée KLETTENBERG devient président
31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2061
NOJO : 260200003178610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2062
NOJO : 260200003181120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°518
NOJO : 260200002737180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°517
NOJO : 260200002737980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2051
NOJO : 260200002722990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : 026020000255298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAREYRE Frederic nom d'usage : CHAREYRE n'est plus président.
Société à responsabilité limitée FJC n'est plus directeur général.
Société à responsabilité limitée FJC devient président
21/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°378
NOJO : 026020000245094
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 40000.00 EUR
04/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°951
NOJO : 026020000244624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 36960.00 EUR
24/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°387
NOJO : 026020000238927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée FJC devient directeur général
15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2226
NOJO : 260200002129220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1310
NOJO : 026020000199799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RM CONSULTANT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ARH STRATEGIE MANAGEMENT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée 2 C.
A.
R.
A.
COMPTABILITE CONSEIL AUDIT RHONE ALPES devient commissaire aux comptes titulaire.
JOLIVET Alain nom d'usage : JOLIVET devient commissaire aux comptes suppléant
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3434
NOJO : 260200001524240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°301
NOJO : 260200001346570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1623
NOJO : BXC13004000434H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2101
NOJO : BXC11333022354W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 Valence
17/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°366
NOJO : BXB113130023551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Suppression du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°513
NOJO : BXB11229004455U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Nom commercial : ACTIPRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1634
NOJO : BXC11028010704U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 Valence
23/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1495
NOJO : BXC093390011044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 Valence
14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2295
NOJO : BXC08311002913R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Romans 309 978 120
Dénomination : NORD'WAYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
166 avenue des Auréats
26000 Valence
Historique de l'unité légale :
25/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/03/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de la chaussure (NAFRev2 : 47.72A)
11/03/2005 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de la chaussure (NAF1993 : 51.4D)
Représentants légaux :
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : KLETTENBERG
Siren : 915235691
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 Rue Président Carnot
69002 Lyon
France
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : ORFIS
Siren : 957509045
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
79 Boulevard DE STALINGRAD
69100 Villeurbanne
France
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : KLETTENBERG
Siren : 915235691
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
4 Rue Président Carnot
69002 Lyon
France
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : ORFIS
Siren : 957509045
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
79 Boulevard DE STALINGRAD
69100 Villeurbanne
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Physique

Nom : CHAREYRE Frederic
Né le 26/10/1955 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier Bompard
26250 Livron-sur-Drôme
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : FJC
Siren : 808417448
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
330 Route de Montgros
26250 Livron-sur-Drôme
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : 2 C.A.R.A. COMPTABILITE CONSEIL AUDIT RHONE ALPES
Siren : 479959827
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Physique

Nom : JOLIVET Alain
Né le 27/10/1962 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : FJC
Siren : 808417448
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
330 Route de Montgros
26250 Livron-sur-Drôme
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : 2 C.A.R.A. COMPTABILITE CONSEIL AUDIT RHONE ALPES
Siren : 479959827
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Physique

Nom : JOLIVET Alain
Né le 27/10/1962 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Physique

Nom : CHAREYRE Frederic
Né le 26/10/1955 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier Bompard
26250 Livron-sur-Drôme
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : FJC
Siren : 808417448
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
330 Route de Montgros
26250 Livron-sur-Drôme
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : 2 C.A.R.A. COMPTABILITE CONSEIL AUDIT RHONE ALPES
Siren : 479959827
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Physique

Nom : JOLIVET Alain
Né le 27/10/1962 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : FJC
Siren : 808417448
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
330 Route de Montgros
26250 Livron-sur-Drôme
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : 2 C.A.R.A. COMPTABILITE CONSEIL AUDIT RHONE ALPES
Siren : 479959827
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
08/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Physique

Nom : JOLIVET Alain
Né le 27/10/1962 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
03/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Physique

Nom : CHAREYRE Frederic
Né le 26/10/1955 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier Bompard
26250 Livron-sur-Drôme
France
03/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Morale

Nom : 2 C.A.R.A. COMPTABILITE CONSEIL AUDIT RHONE ALPES
Siren : 479959827
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
03/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Personne Physique

Nom : JOLIVET Alain
Né le 27/10/1962 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Jean Monnet
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
19/10/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009722 déposé le 07/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/10/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009722 déposé le 07/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
06/08/2022 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008840 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2022 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008840 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008641 déposé le 03/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008641 déposé le 03/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008780 déposé le 06/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
25/07/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008780 déposé le 06/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
25/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008641 déposé le 03/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/07/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008641 déposé le 03/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/07/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008780 déposé le 06/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
25/07/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008780 déposé le 06/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007144 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007144 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007144 déposé le 29/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003998 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/05/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003998 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003998 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/05/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003998 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003998 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/05/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003998 déposé le 18/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003833 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003833 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003833 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007759 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
16/10/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007759 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
16/10/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007759 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
16/10/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007759 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
15/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001044 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001044 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001044 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001044 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002088 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002088 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002088 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002088 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002088 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/04/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
18/04/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
18/04/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
18/04/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
18/04/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
17/03/2011 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
17/03/2011 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
17/03/2011 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
17/03/2011 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
17/03/2011 : Avenant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/01/2011 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001613 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000729 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000729 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000729 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000729 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000729 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
10/01/2011 : Projet
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003166 déposé le 05/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
20/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000047 déposé le 24/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000047 déposé le 24/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000047 déposé le 24/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000047 déposé le 24/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/09/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000047 déposé le 24/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/05/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002258 déposé le 03/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/05/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002258 déposé le 03/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/05/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002258 déposé le 03/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/05/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002258 déposé le 03/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/05/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002258 déposé le 03/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
11/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001005 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000500 déposé le 10/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000500 déposé le 10/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000500 déposé le 10/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003833 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000500 déposé le 10/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003833 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002431 déposé le 16/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°001035 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000500 déposé le 10/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003833 déposé le 11/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
26/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Siège

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
26/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Enseigne : NORD WAYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/1977
Activité : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Siège

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
26/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Enseigne : NORD WAYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/1977
Activité : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Siège

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
08/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Enseigne : NORD WAYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/1977
Activité : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Siège

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
08/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Enseigne : NORD WAYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/1977
Activité : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Siège

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
03/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
166 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Enseigne : NORD WAYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/1977
Activité : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/07/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/004673
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche complète et autonome d'activité de négoce de vêtments et équipements de sécurité aux clients finaux à la société AUDILIVE RCS 491 554 341 avec date d'effet au 01.04.2010.
26/07/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/004673
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche complète et autonome d'activité de négoce de vêtments et équipements de sécurité aux clients finaux à la société AUDILIVE RCS 491 554 341 avec date d'effet au 01.04.2010.
08/11/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 06 avril 1977 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 26 mars 1977
08/11/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
08/11/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6-03
Date d’ajout de l’observation : 07/04/1983
Texte de l'observation : DECISION DE POURSUITE D'ACTIVITE (ART 68 OU 241 DE LA LOI DU 24.7.66)A COMPTER DU 07/04/83
08/11/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/004673
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche complète et autonome d'activité de négoce de vêtments et équipements de sécurité aux clients finaux à la société AUDILIVE RCS 491 554 341 avec date d'effet au 01.04.2010.
08/11/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/004673
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche complète et autonome d'activité de négoce de vêtments et équipements de sécurité aux clients finaux à la société AUDILIVE RCS 491 554 341 avec date d'effet au 01.04.2010.
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 06 avril 1977 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 26 mars 1977
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6-03
Date d’ajout de l’observation : 07/04/1983
Texte de l'observation : DECISION DE POURSUITE D'ACTIVITE (ART 68 OU 241 DE LA LOI DU 24.7.66)A COMPTER DU 07/04/83
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/004673
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2011
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la branche complète et autonome d'activité de négoce de vêtments et équipements de sécurité aux clients finaux à la société AUDILIVE RCS 491 554 341 avec date d'effet au 01.04.2010.
Personnes morales :
26/07/2022 : NORD'WAYS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 21/03/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/07/2022 : NORD'WAYS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 21/03/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/11/2017 : NORD'WAYS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 21/03/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/11/2017 : NORD'WAYS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 21/03/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/12/2014 : NORD'WAYS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce en gros, commercialisation et représentation sous toutes ses formes de tous articles chaussant, et plus généralement d'article de toute nature visant à la protection et la sécurité des personnes physiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1977
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 21/03/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007997 déposé le 26/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007997 déposé le 26/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007835 déposé le 22/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007835 déposé le 22/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008530 déposé le 22/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°008530 déposé le 22/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009547 déposé le 06/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009547 déposé le 06/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009614 déposé le 06/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009614 déposé le 06/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009873 déposé le 08/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009873 déposé le 08/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009873 déposé le 08/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009873 déposé le 08/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009003 déposé le 03/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009003 déposé le 03/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009003 déposé le 03/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009003 déposé le 03/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009003 déposé le 03/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010274 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010274 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010274 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010274 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010274 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010389 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010389 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010389 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010389 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°010389 déposé le 17/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009022 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009022 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009022 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009022 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°009022 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000332 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000332 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000332 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000332 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000332 déposé le 16/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007561 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007561 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007561 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007561 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°007561 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004195 déposé le 16/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004195 déposé le 16/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004195 déposé le 16/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004195 déposé le 16/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004195 déposé le 16/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004106 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004106 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004106 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004106 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°004106 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003637 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003637 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003637 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003637 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003637 déposé le 11/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003617 déposé le 13/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003617 déposé le 13/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003617 déposé le 13/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003617 déposé le 13/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003617 déposé le 13/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003506 déposé le 11/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003506 déposé le 11/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003506 déposé le 11/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003506 déposé le 11/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003506 déposé le 11/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003768 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003768 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003768 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003768 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003768 déposé le 10/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003514 déposé le 07/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003514 déposé le 07/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003514 déposé le 07/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003514 déposé le 07/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003514 déposé le 07/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003726 déposé le 12/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003726 déposé le 12/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003726 déposé le 12/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003726 déposé le 12/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003726 déposé le 12/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003613 déposé le 14/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003613 déposé le 14/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003613 déposé le 14/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003613 déposé le 14/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003613 déposé le 14/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003566 déposé le 18/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003566 déposé le 18/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003566 déposé le 18/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003566 déposé le 18/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003566 déposé le 18/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003528 déposé le 27/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003528 déposé le 27/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003528 déposé le 27/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003528 déposé le 27/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003528 déposé le 27/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003592 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003592 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003592 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003592 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003592 déposé le 29/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003530 déposé le 16/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003530 déposé le 16/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003530 déposé le 16/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003530 déposé le 16/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003530 déposé le 16/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000155 déposé le 26/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000155 déposé le 26/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000155 déposé le 26/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000155 déposé le 26/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000155 déposé le 26/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000078 déposé le 18/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000078 déposé le 18/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000078 déposé le 18/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000078 déposé le 18/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°000078 déposé le 18/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003100 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003100 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003100 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003100 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003100 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003038 déposé le 07/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003038 déposé le 07/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003038 déposé le 07/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003038 déposé le 07/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°003038 déposé le 07/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002902 déposé le 02/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002902 déposé le 02/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002902 déposé le 02/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002902 déposé le 02/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00079
Dépôt : N°002902 déposé le 02/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/007997 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1977B00079
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8113 3391 472500
AFConcessions, brevets et droits similaires30 83725 3185 5199 566
APConstructions3 7082 3191 3891 760
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 00010 4084 5926 752
ATAutres immobilisations corporelles132 141110 94521 19627 612
CUAutres participations432 000432 000429 000
BHAutres immobilisations financières25 06025 06060
BJTOTAL (I)643 557152 328491 229475 250
BTMarchandises844 20988 348755 862640 234
BXClients et comptes rattachés678 38426 167652 217598 581
BZAutres créances549 057549 057197 543
CFDisponibilités160 541160 541218 984
CHCharges constatées d’avance3 1493 1492 877
CJTOTAL (II)2 235 340114 5152 120 8261 658 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 878 898266 8432 612 0552 133 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves1 050 058893 959
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)193 616156 099
DLTOTAL (I)1 287 6741 094 058
DNAvances conditionnées56 00060 000
DOTOTAL (II)56 00060 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)675 319164 447
DVEmprunts et dettes financières divers (4)51 54271 724
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés368 826525 217
DYDettes fiscales et sociales153 175189 427
EAAutres dettes19 52028 596
ECTOTAL (IV)1 268 381979 411
EETOTAL GENERAL (I à V)2 612 0552 133 469
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 025896 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.88 948
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 361 15831 6274 392 7853 832 668
FGProduction vendue services53 17653 17637 874
FJChiffres d’affaires nets4 414 33331 6274 445 9603 870 541
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges177 045135 479
FQAutres produits2 24133
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 625 2464 006 054
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 020 2272 537 008
FTVariation de stock (marchandises)-128 910-15 772
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements196 941176 379
FWAutres achats et charges externes589 656475 071
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 28946 828
FYSalaires et traitements364 875325 758
FZCharges sociales125 993107 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 90634 834
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions105 29179 996
GEAutres charges3 8231 624
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 336 0913 768 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)289 155237 220
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 2575 187
GLAutres intérêts et produits assimilés1 5361 710
GNDifférences positives de change1 023104
GPTotal des produits financiers (V)9 8167 002
GRIntérêts et charges assimilées30 46826 528
GSDifférences négatives de change1 366135
GUTotal des charges financières (VI)31 83426 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 018-19 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)267 138217 559
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 962550
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 9628 250
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1701 977
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1708 404
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 792-154
HKImpôts sur les bénéfices (X)77 31461 306
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 639 0254 021 306
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 445 4093 865 207
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)193 616156 099
HQRenvois : Crédit-bail immobilier23 67919 066
A1Renvois : Transfert de charges98 406115 379
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 6616783 339
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles17 7717 54725 318
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles107 99115 680123 671
0NAMORTISSEMENTS Total Général128 42323 906152 328
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours75 06688 34875 06688 348
6TSur comptes clients12 79716 9433 57326 167
6XAutres provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
7BTotal Provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation105 29178 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières25 060
VAClients douteux ou litigieux31 345
UXAutres créances clients647 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 043
VMImpôts sur les bénéfices4 807
VBT. V. A.9 102
VCGroupe et associés518 085
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 020
VSCharges constatées d’avance3 149
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 6501 230 59025 060
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine92 87992 879
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine582 44079 084378 356
8BFournisseurs et comptes rattaché368 826368 826
8CPersonnel et comptes rattachés53 41753 417
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux36 29036 290
VWT.V.A.53 73753 737
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7309 730
VIGroupe et associés51 54251 542
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 52019 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 268 381765 025378 356125 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice81 284
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/007835 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 1977B00079
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8113 3391 472500
AFConcessions, brevets et droits similaires30 83725 3185 5199 566
APConstructions3 7082 3191 3891 760
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 00010 4084 5926 752
ATAutres immobilisations corporelles132 141110 94521 19627 612
CUAutres participations432 000432 000429 000
BHAutres immobilisations financières25 06025 06060
BJTOTAL (I)643 557152 328491 229475 250
BTMarchandises844 20988 348755 862640 234
BXClients et comptes rattachés678 38426 167652 217598 581
BZAutres créances549 057549 057197 543
CFDisponibilités160 541160 541218 984
CHCharges constatées d’avance3 1493 1492 877
CJTOTAL (II)2 235 340114 5152 120 8261 658 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 878 898266 8432 612 0552 133 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves1 050 058893 959
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)193 616156 099
DLTOTAL (I)1 287 6741 094 058
DNAvances conditionnées56 00060 000
DOTOTAL (II)56 00060 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)675 319164 447
DVEmprunts et dettes financières divers (4)51 54271 724
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés368 826525 217
DYDettes fiscales et sociales153 175189 427
EAAutres dettes19 52028 596
ECTOTAL (IV)1 268 381979 411
EETOTAL GENERAL (I à V)2 612 0552 133 469
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 025896 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.88 948
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 361 15831 6274 392 7853 832 668
FGProduction vendue services53 17653 17637 874
FJChiffres d’affaires nets4 414 33331 6274 445 9603 870 541
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges177 045135 479
FQAutres produits2 24133
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 625 2464 006 054
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 020 2272 537 008
FTVariation de stock (marchandises)-128 910-15 772
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements196 941176 379
FWAutres achats et charges externes589 656475 071
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 28946 828
FYSalaires et traitements364 875325 758
FZCharges sociales125 993107 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 90634 834
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions105 29179 996
GEAutres charges3 8231 624
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 336 0913 768 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)289 155237 220
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 2575 187
GLAutres intérêts et produits assimilés1 5361 710
GNDifférences positives de change1 023104
GPTotal des produits financiers (V)9 8167 002
GRIntérêts et charges assimilées30 46826 528
GSDifférences négatives de change1 366135
GUTotal des charges financières (VI)31 83426 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 018-19 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)267 138217 559
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 962550
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 9628 250
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1701 977
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1708 404
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 792-154
HKImpôts sur les bénéfices (X)77 31461 306
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 639 0254 021 306
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 445 4093 865 207
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)193 616156 099
HQRenvois : Crédit-bail immobilier23 67919 066
A1Renvois : Transfert de charges98 406115 379
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 6616783 339
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles17 7717 54725 318
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles107 99115 680123 671
0NAMORTISSEMENTS Total Général128 42323 906152 328
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours75 06688 34875 06688 348
6TSur comptes clients12 79716 9433 57326 167
6XAutres provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
7BTotal Provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation105 29178 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières25 060
VAClients douteux ou litigieux31 345
UXAutres créances clients647 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 043
VMImpôts sur les bénéfices4 807
VBT. V. A.9 102
VCGroupe et associés518 085
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 020
VSCharges constatées d’avance3 149
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 6501 230 59025 060
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine92 87992 879
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine582 44079 084378 356
8BFournisseurs et comptes rattaché368 826368 826
8CPersonnel et comptes rattachés53 41753 417
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux36 29036 290
VWT.V.A.53 73753 737
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7309 730
VIGroupe et associés51 54251 542
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 52019 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 268 381765 025378 356125 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice81 284
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/008530 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 1977B00079
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8113 3391 472500
AFConcessions, brevets et droits similaires30 83725 3185 5199 566
APConstructions3 7082 3191 3891 760
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 00010 4084 5926 752
ATAutres immobilisations corporelles132 141110 94521 19627 612
CUAutres participations432 000432 000429 000
BHAutres immobilisations financières25 06025 06060
BJTOTAL (I)643 557152 328491 229475 250
BTMarchandises844 20988 348755 862640 234
BXClients et comptes rattachés678 38426 167652 217598 581
BZAutres créances549 057549 057197 543
CFDisponibilités160 541160 541218 984
CHCharges constatées d’avance3 1493 1492 877
CJTOTAL (II)2 235 340114 5152 120 8261 658 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 878 898266 8432 612 0552 133 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves1 050 058893 959
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)193 616156 099
DLTOTAL (I)1 287 6741 094 058
DNAvances conditionnées56 00060 000
DOTOTAL (II)56 00060 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)675 319164 447
DVEmprunts et dettes financières divers (4)51 54271 724
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés368 826525 217
DYDettes fiscales et sociales153 175189 427
EAAutres dettes19 52028 596
ECTOTAL (IV)1 268 381979 411
EETOTAL GENERAL (I à V)2 612 0552 133 469
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 025896 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.88 948
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 361 15831 6274 392 7853 832 668
FGProduction vendue services53 17653 17637 874
FJChiffres d’affaires nets4 414 33331 6274 445 9603 870 541
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges177 045135 479
FQAutres produits2 24133
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 625 2464 006 054
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 020 2272 537 008
FTVariation de stock (marchandises)-128 910-15 772
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements196 941176 379
FWAutres achats et charges externes589 656475 071
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 28946 828
FYSalaires et traitements364 875325 758
FZCharges sociales125 993107 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 90634 834
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions105 29179 996
GEAutres charges3 8231 624
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 336 0913 768 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)289 155237 220
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 2575 187
GLAutres intérêts et produits assimilés1 5361 710
GNDifférences positives de change1 023104
GPTotal des produits financiers (V)9 8167 002
GRIntérêts et charges assimilées30 46826 528
GSDifférences négatives de change1 366135
GUTotal des charges financières (VI)31 83426 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 018-19 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)267 138217 559
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 962550
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 9628 250
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1701 977
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1708 404
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 792-154
HKImpôts sur les bénéfices (X)77 31461 306
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 639 0254 021 306
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 445 4093 865 207
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)193 616156 099
HQRenvois : Crédit-bail immobilier23 67919 066
A1Renvois : Transfert de charges98 406115 379
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 6616783 339
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles17 7717 54725 318
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles107 99115 680123 671
0NAMORTISSEMENTS Total Général128 42323 906152 328
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours75 06688 34875 06688 348
6TSur comptes clients12 79716 9433 57326 167
6XAutres provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
7BTotal Provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation105 29178 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières25 060
VAClients douteux ou litigieux31 345
UXAutres créances clients647 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 043
VMImpôts sur les bénéfices4 807
VBT. V. A.9 102
VCGroupe et associés518 085
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 020
VSCharges constatées d’avance3 149
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 6501 230 59025 060
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine92 87992 879
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine582 44079 084378 356
8BFournisseurs et comptes rattaché368 826368 826
8CPersonnel et comptes rattachés53 41753 417
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux36 29036 290
VWT.V.A.53 73753 737
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7309 730
VIGroupe et associés51 54251 542
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 52019 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 268 381765 025378 356125 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice81 284
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/009547 du 06/11/2020
Numéro de gestion : 1977B00079
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8113 3391 472500
AFConcessions, brevets et droits similaires30 83725 3185 5199 566
APConstructions3 7082 3191 3891 760
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 00010 4084 5926 752
ATAutres immobilisations corporelles132 141110 94521 19627 612
CUAutres participations432 000432 000429 000
BHAutres immobilisations financières25 06025 06060
BJTOTAL (I)643 557152 328491 229475 250
BTMarchandises844 20988 348755 862640 234
BXClients et comptes rattachés678 38426 167652 217598 581
BZAutres créances549 057549 057197 543
CFDisponibilités160 541160 541218 984
CHCharges constatées d’avance3 1493 1492 877
CJTOTAL (II)2 235 340114 5152 120 8261 658 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 878 898266 8432 612 0552 133 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves1 050 058893 959
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)193 616156 099
DLTOTAL (I)1 287 6741 094 058
DNAvances conditionnées56 00060 000
DOTOTAL (II)56 00060 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)675 319164 447
DVEmprunts et dettes financières divers (4)51 54271 724
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés368 826525 217
DYDettes fiscales et sociales153 175189 427
EAAutres dettes19 52028 596
ECTOTAL (IV)1 268 381979 411
EETOTAL GENERAL (I à V)2 612 0552 133 469
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 025896 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.88 948
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 361 15831 6274 392 7853 832 668
FGProduction vendue services53 17653 17637 874
FJChiffres d’affaires nets4 414 33331 6274 445 9603 870 541
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges177 045135 479
FQAutres produits2 24133
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 625 2464 006 054
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 020 2272 537 008
FTVariation de stock (marchandises)-128 910-15 772
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements196 941176 379
FWAutres achats et charges externes589 656475 071
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 28946 828
FYSalaires et traitements364 875325 758
FZCharges sociales125 993107 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 90634 834
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions105 29179 996
GEAutres charges3 8231 624
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 336 0913 768 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)289 155237 220
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 2575 187
GLAutres intérêts et produits assimilés1 5361 710
GNDifférences positives de change1 023104
GPTotal des produits financiers (V)9 8167 002
GRIntérêts et charges assimilées30 46826 528
GSDifférences négatives de change1 366135
GUTotal des charges financières (VI)31 83426 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 018-19 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)267 138217 559
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 962550
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 9628 250
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1701 977
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1708 404
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 792-154
HKImpôts sur les bénéfices (X)77 31461 306
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 639 0254 021 306
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 445 4093 865 207
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)193 616156 099
HQRenvois : Crédit-bail immobilier23 67919 066
A1Renvois : Transfert de charges98 406115 379
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 6616783 339
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles17 7717 54725 318
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles107 99115 680123 671
0NAMORTISSEMENTS Total Général128 42323 906152 328
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours75 06688 34875 06688 348
6TSur comptes clients12 79716 9433 57326 167
6XAutres provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
7BTotal Provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation105 29178 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières25 060
VAClients douteux ou litigieux31 345
UXAutres créances clients647 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 043
VMImpôts sur les bénéfices4 807
VBT. V. A.9 102
VCGroupe et associés518 085
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 020
VSCharges constatées d’avance3 149
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 6501 230 59025 060
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine92 87992 879
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine582 44079 084378 356
8BFournisseurs et comptes rattaché368 826368 826
8CPersonnel et comptes rattachés53 41753 417
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux36 29036 290
VWT.V.A.53 73753 737
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7309 730
VIGroupe et associés51 54251 542
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 52019 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 268 381765 025378 356125 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice81 284
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/009614 du 06/11/2020
Numéro de gestion : 1977B00079
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8113 3391 472500
AFConcessions, brevets et droits similaires30 83725 3185 5199 566
APConstructions3 7082 3191 3891 760
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 00010 4084 5926 752
ATAutres immobilisations corporelles132 141110 94521 19627 612
CUAutres participations432 000432 000429 000
BHAutres immobilisations financières25 06025 06060
BJTOTAL (I)643 557152 328491 229475 250
BTMarchandises844 20988 348755 862640 234
BXClients et comptes rattachés678 38426 167652 217598 581
BZAutres créances549 057549 057197 543
CFDisponibilités160 541160 541218 984
CHCharges constatées d’avance3 1493 1492 877
CJTOTAL (II)2 235 340114 5152 120 8261 658 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 878 898266 8432 612 0552 133 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves1 050 058893 959
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)193 616156 099
DLTOTAL (I)1 287 6741 094 058
DNAvances conditionnées56 00060 000
DOTOTAL (II)56 00060 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)675 319164 447
DVEmprunts et dettes financières divers (4)51 54271 724
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés368 826525 217
DYDettes fiscales et sociales153 175189 427
EAAutres dettes19 52028 596
ECTOTAL (IV)1 268 381979 411
EETOTAL GENERAL (I à V)2 612 0552 133 469
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 025896 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.88 948
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 361 15831 6274 392 7853 832 668
FGProduction vendue services53 17653 17637 874
FJChiffres d’affaires nets4 414 33331 6274 445 9603 870 541
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges177 045135 479
FQAutres produits2 24133
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 625 2464 006 054
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 020 2272 537 008
FTVariation de stock (marchandises)-128 910-15 772
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements196 941176 379
FWAutres achats et charges externes589 656475 071
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 28946 828
FYSalaires et traitements364 875325 758
FZCharges sociales125 993107 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 90634 834
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions105 29179 996
GEAutres charges3 8231 624
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 336 0913 768 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)289 155237 220
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 2575 187
GLAutres intérêts et produits assimilés1 5361 710
GNDifférences positives de change1 023104
GPTotal des produits financiers (V)9 8167 002
GRIntérêts et charges assimilées30 46826 528
GSDifférences négatives de change1 366135
GUTotal des charges financières (VI)31 83426 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 018-19 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)267 138217 559
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 962550
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 9628 250
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1701 977
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1708 404
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 792-154
HKImpôts sur les bénéfices (X)77 31461 306
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 639 0254 021 306
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 445 4093 865 207
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)193 616156 099
HQRenvois : Crédit-bail immobilier23 67919 066
A1Renvois : Transfert de charges98 406115 379
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 6616783 339
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles17 7717 54725 318
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles107 99115 680123 671
0NAMORTISSEMENTS Total Général128 42323 906152 328
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours75 06688 34875 06688 348
6TSur comptes clients12 79716 9433 57326 167
6XAutres provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
7BTotal Provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation105 29178 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières25 060
VAClients douteux ou litigieux31 345
UXAutres créances clients647 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 043
VMImpôts sur les bénéfices4 807
VBT. V. A.9 102
VCGroupe et associés518 085
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 020
VSCharges constatées d’avance3 149
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 6501 230 59025 060
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine92 87992 879
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine582 44079 084378 356
8BFournisseurs et comptes rattaché368 826368 826
8CPersonnel et comptes rattachés53 41753 417
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux36 29036 290
VWT.V.A.53 73753 737
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7309 730
VIGroupe et associés51 54251 542
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 52019 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 268 381765 025378 356125 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice81 284
31/03/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/009873 du 08/11/2017
Numéro de gestion : 1977B00079
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement4 8113 3391 472500
AFConcessions, brevets et droits similaires30 83725 3185 5199 566
APConstructions3 7082 3191 3891 760
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 00010 4084 5926 752
ATAutres immobilisations corporelles132 141110 94521 19627 612
CUAutres participations432 000432 000429 000
BHAutres immobilisations financières25 06025 06060
BJTOTAL (I)643 557152 328491 229475 250
BTMarchandises844 20988 348755 862640 234
BXClients et comptes rattachés678 38426 167652 217598 581
BZAutres créances549 057549 057197 543
CFDisponibilités160 541160 541218 984
CHCharges constatées d’avance3 1493 1492 877
CJTOTAL (II)2 235 340114 5152 120 8261 658 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 878 898266 8432 612 0552 133 469
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves1 050 058893 959
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)193 616156 099
DLTOTAL (I)1 287 6741 094 058
DNAvances conditionnées56 00060 000
DOTOTAL (II)56 00060 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)675 319164 447
DVEmprunts et dettes financières divers (4)51 54271 724
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés368 826525 217
DYDettes fiscales et sociales153 175189 427
EAAutres dettes19 52028 596
ECTOTAL (IV)1 268 381979 411
EETOTAL GENERAL (I à V)2 612 0552 133 469
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 025896 970
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.88 948
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 361 15831 6274 392 7853 832 668
FGProduction vendue services53 17653 17637 874
FJChiffres d’affaires nets4 414 33331 6274 445 9603 870 541
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges177 045135 479
FQAutres produits2 24133
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 625 2464 006 054
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 020 2272 537 008
FTVariation de stock (marchandises)-128 910-15 772
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements196 941176 379
FWAutres achats et charges externes589 656475 071
FXImpôts, taxes et versements assimilés34 28946 828
FYSalaires et traitements364 875325 758
FZCharges sociales125 993107 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 90634 834
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions105 29179 996
GEAutres charges3 8231 624
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 336 0913 768 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)289 155237 220
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7 2575 187
GLAutres intérêts et produits assimilés1 5361 710
GNDifférences positives de change1 023104
GPTotal des produits financiers (V)9 8167 002
GRIntérêts et charges assimilées30 46826 528
GSDifférences négatives de change1 366135
GUTotal des charges financières (VI)31 83426 662
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-22 018-19 661
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)267 138217 559
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 962550
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 9628 250
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1701 977
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital6 427
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1708 404
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 792-154
HKImpôts sur les bénéfices (X)77 31461 306
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 639 0254 021 306
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 445 4093 865 207
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)193 616156 099
HQRenvois : Crédit-bail immobilier23 67919 066
A1Renvois : Transfert de charges98 406115 379
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)18
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 6616783 339
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles17 7717 54725 318
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles107 99115 680123 671
0NAMORTISSEMENTS Total Général128 42323 906152 328
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours75 06688 34875 06688 348
6TSur comptes clients12 79716 9433 57326 167
6XAutres provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
7BTotal Provisions pour dépréciation87 863105 29178 639114 515
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation105 29178 639
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières25 060
VAClients douteux ou litigieux31 345
UXAutres créances clients647 040
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 043
VMImpôts sur les bénéfices4 807
VBT. V. A.9 102
VCGroupe et associés518 085
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)14 020
VSCharges constatées d’avance3 149
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 255 6501 230 59025 060
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine92 87992 879
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine582 44079 084378 356
8BFournisseurs et comptes rattaché368 826368 826
8CPersonnel et comptes rattachés53 41753 417
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux36 29036 290
VWT.V.A.53 73753 737
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7309 730
VIGroupe et associés51 54251 542
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 52019 520
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 268 381765 025378 356125 000
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 666
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice81 284
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