NICOLAS DE COZA (fermée)

Entreprise

NICOLAS DE COZA
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/09/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48225827400042 / Siren : 482258274 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 46 482258274
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
NICOLAS DE COZA
Adresse :
13 Rue BACHELET
76350 OISSEL
Historique de l'établissement :
01/08/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
08/09/2012 : Succession
Prédécesseur : NICOLAS DE COZA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/05/2005
Nom : M. DE COZA NICOLAS RAPHAEL SERGE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/01/2009 : Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)

Annonce N°1038
NOJO : BXA08020000740P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne physique (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Publication légale : paris normandie, le 07/01/2009
Oppositions : Cabinet BRUNET, 23, rue du Bac, 76000 Rouen

Établissement principal :
Activité : Cession des éléments subsistants du fonds de commerce de cours des halles
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 10000 Euros.

Adresse :
25 rue du Maréchal Foch
76350 Oissel

Nom : JOURDAINE Samuel
RCS non inscrit.

Nom : GUIDJOU Hakim
RCS non inscrit.

Nom : MEZIANI Fatima
RCS non inscrit.
Nom d'usage : GUIDJOU

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 482 258 274
Nom : DE COZA Nicolas Raphaël Serge
06/02/2008 : Cessation d'activité

Annonce N°4891
NOJO : BXB08051003620W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Date de cessation d'activité : 07/01/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 482 258 274
Nom : DE COZA Nicolas, Raphaël, Serge

Adresse :
25 rue du Maréchal Foch
76350 Oissel
Historique de l'unité légale :
01/08/2023 : état administratif
Etat administratif : Cessée
08/09/2012 : code NIC
Code NIC : 00042
08/02/2010 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle :
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Code NIC : 00034
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.21Z)
31/12/2007 : état administratif
Etat administratif : Cessée

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