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de Melay

NEV

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/11/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44428250300010 / Siren : 444282503 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 9 444282503
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 31/10/2012
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59B : Autres enseignements
Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19
Coordonnées de l'établissement :
NEV
Adresse :
14 Rue DU PONT DE FRESNE
61250 DAMIGNY
Historique de l'établissement :
21/09/2012 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
01/12/2005 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ecoles de conduite (NAFRev1 : 80.4A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2005 : Préccession
Successeur : NEV
Continuité économique
21/09/2012 : Succession
Prédécesseur : NEV
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/11/2002
Dénomination : NEV
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NEV - Damigny (siège)NEV - Damigny (fermé)
Publications au Bodacc :
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6676
NOJO : 610170685000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Alençon 444 282 503
Dénomination : NEV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7476
NOJO : BXC12310005699W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Alençon 444 282 503
Dénomination : AUTO-ECOLE DE DAMIGNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5786
NOJO : BXC11277004705N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Alençon 444 282 503
Dénomination : AUTO-ECOLE DE DAMIGNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7864
NOJO : BXC10270005164V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Alençon 444 282 503
Dénomination : AUTO-ECOLE DE DAMIGNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 place de la Petite Normande
61250 Damigny
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9615
NOJO : BXC082310079297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Alençon 444 282 503
Dénomination : AUTO-ECOLE DE DAMIGNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 place de la Petite Normande
61250 Damigny
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6787
NOJO : BXC08304005462E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Alençon 444 282 503
Dénomination : AUTO-ECOLE DE DAMIGNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 place de la Petite Normande
61250 Damigny
Historique de l'unité légale :
21/09/2012 : dénomination, activité principale, code NIC
Dénomination : NEV
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Code NIC : 00010
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
01/12/2005 : code NIC
Code NIC : 00028
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ecoles de conduite (NAFRev1 : 80.4A)
Représentants légaux :
29/10/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Type : Personne Physique

Nom : VALLEE Eric
Né le 10/08/1965 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 rue du Pont de Fresne
61250 Damigny
FRANCE
Dépôts des actes :
21/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°2415 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
21/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°2415 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : 14 rue du Pont du Fresne 61250 Damigny
21/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°2415 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : NEV
01/12/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°16 déposé le 05/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 8 place de la Petite Normande 61250-DAMIGNY
13/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°1468 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°1468 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°844 déposé le 17/08/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. des décisions de l'associé unique en date du 13/07/2004 Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°844 déposé le 17/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°16 déposé le 05/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°2415 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
29/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue du Pont du Fresne
61250 Damigny
FRANCE
Nom commercial : NEV
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : Enseignement des capacités à la conduite d'aéronefs, exploitation propriété intellectuelle, conseil.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - IROUX - Elian
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/10/2012 : NEV
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°3216 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°3348 déposé le 24/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°2590 déposé le 22/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°2539 déposé le 17/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°1938 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°1491 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°1579 déposé le 07/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°575 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°974 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00202
Dépôt : N°773 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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