NAUSICAA

Enseigne : NAUSICAA
Dénomination usuelle : NAUSICAA

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06223009727
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 27/06/2023
Date de dépôt : 26/06/2023
Date du texte : 01/06/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (1790)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NAUSICAA
Siret : 37807474400020
Code APE : 9103Z
Secteur : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Thèmes de l'accord :

• 053 - Compte épargne temps

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06223009275
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/05/2023
Date de dépôt : 24/04/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (1790)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NAUSICAA
Siret : 37807474400020
Code APE : 9103Z
Secteur : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Thèmes de l'accord :

• 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• 055 - Travail de nuit
• 057 - Forfaits (en heures, en jours)
• 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222007701
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 11/07/2022
Date de dépôt : 30/06/2022
Date du texte : 16/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (1790)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : NAUSICAA
Siret : 37807474400020
Code APE : 9103Z
Secteur : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes
• 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06219002180
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de dépôt : 16/04/2019
Date du texte : 05/04/2019
Date d'effet : 05/04/2019
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (1790)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIO
Siret : 37807474400020
Code APE : 9103Z
Secteur : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 1 - CGT

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4114349
Date de dépôt : 29/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 13
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER, Société d'économie mixte
Numéro de SIREN : 378074744
Adresse :
Boulevard Sainte Beuve
62200 BOULOGNE-SUR-MER
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 642298
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682300
Date de demande : 20/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

N° national/d'enregistrement : 4114349
Date de dépôt : 29/08/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 13
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER, Société d'économie mixte
Numéro de SIREN : 378074744
Adresse :
Boulevard Sainte Beuve
62200 BOULOGNE-SUR-MER
FR

Mandataire 1 : S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE
Adresse :
38, avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 642298
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : Lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682300
Date de demande : 20/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 707114
Date de demande : 29/08/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe 2 : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, à l'exception des stations de location et de chargement de véhicule électrique et des abris, kiosques et garages pour véhicules ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques, à l'exception des stations de location et de chargement de véhicule électrique et des abris, kiosques et garages pour véhicules ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Classe 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; Classe 9 : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous les produits précités étant exclusivement exploités dans le domaine de la gestion des ressources marines et de la biodiversité marine ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Classe 11 : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ; Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Classe 15 : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, à l'exception des films plastiques pour batteries et condensateurs ou supercondensateurs ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, à l'exception des matières d'emballage en plastique pour batteries, condensateurs ou supercondensateurs ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques, à l'exception des stations de location et de chargement de véhicule électrique et des abris, kiosques et garages pour véhicules ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques, à l'exception des stations de location et de chargement de véhicule électrique et des abris, kiosques et garages pour véhicules ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle. Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Classe 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; tous les services précités étant exclusivement exploités dans le domaine de la gestion des ressources marines et de la biodiversité marine ; Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; tous les services précités étant exclusivement exploités dans le domaine de la gestion des ressources marines et de la biodiversité marine ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous les services précités étant exclusivement exploités dans le domaine de la gestion des ressources marines et de la biodiversité marine ; Classe 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie exclusivement par voie d'hydroliennes marines et éoliennes marines ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation d'aquariums ; tous les services précités étant exclusivement exploités dans le domaine de la gestion des ressources marines et de la biodiversité marine ; Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données ; recherche scientifique et technique (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du développement durable et de la protection de l'environnement ; conseils en matière de développement durable ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; tous les services précités étant exclusivement exploités dans le domaine de la gestion des ressources marines et de la biodiversité marine ; Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Classe 45 : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
  

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

N° national/d'enregistrement : 3727102
Date de dépôt : 02/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, supports de données magnétiques, supports de données optiques, cassettes vidéo, DVD, CDRom, CD, jeux vidéos, logiciels de jeux, programmes informatiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, magazines, revues, journaux, manuels d'enseignement ; matériel d'instruction et d'enseignement ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; papeterie ; cartes postales ; brochures ; prospectus ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; exploitation d'aquariums ; production de films ; édition de livres, revues et cartes postales ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique et technique (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du développement durable et de la protection de l'environnement ; conseils en matière de développement durable ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; conception de logiciels ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; cafétérias ; cantines.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER, Société Anonyme d'économie mixte à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 378074744
Adresse :
Boulevard Sainte-Beuve
62200 BOULOGNE-SUR-MER
FR

Mandataire 1 : CABINET JOLLY
Adresse :
54 Rue de Clichy
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

N° national/d'enregistrement : 3636733
Date de dépôt : 13/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER, Société Anonyme d'Economie Mixte
Numéro de SIREN : 378074744
Adresse :
Boulevard Sainte Beuve
62200 BOULOGNE SUR MER
FR

Mandataire 1 : SCP “ BARRON ET BRUN ”
Adresse :
28 Rue Saint Jean BP 372
62205 BOULOGNE SUR MER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 512808
Date de demande : 29/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Bénéficiare 1 : MANGO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519797
Date de demande : 29/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : FLEURUS EDITIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714617
Date de demande : 08/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BOULONNAIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Annonce N°3959
NOJO : 6202MYG16931400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°4487
NOJO : 6202MYG16367000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°1854
NOJO : 006202MYG165634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général, Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Directeur général délégué : SIRUGUE Christophe ; Vice-président du conseil d'administration, Représentant permanent : CUVILLIER Fréderic ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALEDURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur, Vice-président : BLAVET Vincent Eugène Louis ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MERCOUQUET Claude René Marc ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXBENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAISLOGIE Antoine Pascal Michel ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCEJUILIEN Paulette ; Administrateur : LE GARREC ET CIELE GARREC Antoine ; Vice-président : PEUVION Paulette ; Représentant permanent : CHOCHOIS Sébastien, Wilfried ; Représentant permanent : BARBARIN Olivier, Auguste, Jean-Paul ; Représentant permanent : LOGIE Antoine Pascal Michel ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude Alfred ; Représentant permanent : LEDRIN Jimmy Moïse ; Représentant permanent : PROUVOT Laurence Denise Dominique ; Représentant permanent : JOUVENEL Anthony Pierre Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°2097
NOJO : 6202MYG14421500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°1877
NOJO : 006202MYG145227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte
Montant du capital : 8626304.00 EUR

Annonce N°1505
NOJO : 006202MYG144607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général, Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Directeur général délégué : SIRUGUE Christophe ; Vice-président du conseil d'administration, Représentant permanent : CUVILLIER Fréderic ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALEDURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur, Vice-président : BLAVET Vincent Eugène Louis ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MERCOUQUET Claude René Marc ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXBENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAISLOGIE Antoine Pascal Michel ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCEJUILIEN Paulette ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette ; Représentant permanent : CHOCHOIS Sébastien, Wilfried ; Représentant permanent : BARBARIN Olivier, Auguste, Jean-Paul ; Représentant permanent : LOGIE Antoine Pascal Michel ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude Alfred ; Représentant permanent : TACCOEN Jean-Michel ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Représentant permanent : LEDRIN Jimmy Moïse ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°3217
NOJO : 6202MYG13514400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Annonce N°1036
NOJO : 006202MYG132223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général, Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Directeur général délégué : SIRUGUE Christophe ; Vice-président du conseil d'administration, Représentant permanent : CUVILLIER Fréderic ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALEDURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur, Vice-président : BLAVET Vincent Eugène Louis ; Administrateur : DUCROCQ Yves André Maurice ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MERCOUQUET Claude René Marc ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXBENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAISLOGIE Antoine Pascal Michel ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCEJUILIEN Paulette ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette ; Représentant permanent : CHOCHOIS Sébastien, Wilfried ; Représentant permanent : BARBARIN Olivier, Auguste, Jean-Paul ; Représentant permanent : LOGIE Antoine Pascal Michel ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude Alfred ; Représentant permanent : TACCOEN Jean-Michel ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Représentant permanent : LEDRIN Jimmy Moïse ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°2772
NOJO : 006202MYG124534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général, Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe ; Vice-président du conseil d'administration, Représentant permanent : CUVILLIER Fréderic ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALEDURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur, Vice-président : BLAVET Vincent Eugène Louis ; Administrateur : DUCROCQ Yves André Maurice ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MERCOUQUET Claude René Marc ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXBENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAISLOGIE Antoine Pascal Michel ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCEJUILIEN Paulette ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette ; Représentant permanent : CHOCHOIS Sébastien, Wilfried ; Représentant permanent : BARBARIN Olivier, Auguste, Jean-Paul ; Représentant permanent : LOGIE Antoine Pascal Michel ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude Alfred ; Représentant permanent : TACCOEN Jean-Michel ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Représentant permanent : LEDRIN Jimmy Moïse ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°2653
NOJO : 006202MYG124051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LESAFFRE Jean-Loup ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe ; Vice-président du conseil d'administration, Représentant permanent : CUVILLIER Fréderic ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALEDURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur, Vice-président : BLAVET Vincent Eugène Louis ; Administrateur : DUCROCQ Yves André Maurice ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MERCOUQUET Claude René Marc ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXBENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAISLOGIE Antoine Pascal Michel ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCEJUILIEN Paulette ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette ; Représentant permanent : LOGIE Antoine Pascal Michel ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude Alfred ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : TACCOEN Jean-Michel ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Représentant permanent : LEDRIN Jimmy Moïse ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°1935
NOJO : 006202MYG120266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LESAFFRE Jean-Loup ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALEDURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : LENGAGNE Guy ; Administrateur, Vice-président : BLAVET Vincent Eugène Louis ; Vice-président du conseil d'administration, Représentant permanent : CUVILLIER Fréderic ; Administrateur : DUCROCQ Yves André Maurice ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUXBENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAISLOGIE Antoine Pascal Michel ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCEJUILIEN Paulette ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette ; Vice-président : ALLAN Claude ; Représentant permanent : LOGIE Antoine Pascal Michel ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude Alfred ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Représentant permanent : TACCOEN Jean-Michel ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°2243
NOJO : 000006202109657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LESAFFRE Jean-Loup ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président, Administrateur : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LENGAGNE Guy ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Représentant permanent : LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par BENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS (AFJ) représenté par LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCE (AFJ) représenté par JUILIEN Paulette ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude, Alfred ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Représentant permanent : TACCOEN Jean-Michel ; Représentant permanent : CUVILLIER Fréderic ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°1729
NOJO : 620210642500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°3151
NOJO : 000000620298848
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LESAFFRE Jean-Loup ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président, Administrateur : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LENGAGNE Guy ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Représentant permanent : LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par BENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS (AFJ) représenté par LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCE (AFJ) représenté par JUILIEN Paulette ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude, Alfred ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Représentant permanent : TACCOEN Jean-Michel ; Représentant permanent : CUVILLIER Fréderic ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°901
NOJO : 000000620294218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LESAFFRE Jean-Loup ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président, Administrateur : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LAMBERT François, Xavier, Pierre ; Administrateur : LENGAGNE Guy ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par DUVERLIE Philippe, Jean, Gérard ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS (AFJ) représenté par LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude, Alfred ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Représentant permanent : PONT Jean-Pierre ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCE (AFJ) représenté par JUILIEN Paulette ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°902
NOJO : 000000620294219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LESAFFRE Jean-Loup ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président, Administrateur : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président, Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LAMBERT François, Xavier, Pierre ; Administrateur : LENGAGNE Guy ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par BENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS (AFJ) représenté par LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude, Alfred ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Représentant permanent : PONT Jean-Pierre ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Administrateur : REGION HAUTS DE FRANCE (AFJ) représenté par JUILIEN Paulette ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°767
NOJO : 000000620293357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LESAFFRE Jean-Loup ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président, Administrateur : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président : SPLINGARD Régine ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LAMBERT François, Xavier, Pierre ; Administrateur : LENGAGNE Guy ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par DUVERLIE Philippe, Jean, Gérard ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS (AFJ) représenté par LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : PONT Jean-Pierre ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Administrateur : REGION Hauts de France Nord Pas de Calais-Picardie (AFJ) représenté par BOUCHART Natacha ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude, Alfred ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°998
NOJO : 620291657000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°1082
NOJO : 000000620284883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : LENGAGNE Guy ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président, Représentant permanent : LESAFFRE Jean-Loup ; Vice-président, Administrateur : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président : SPLINGARD Régine ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LAMBERT François, Xavier, Pierre ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par DUVERLIE Philippe, Jean, Gérard ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS (AFJ) représenté par LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : PONT Jean-Pierre ; Administrateur : REGION Hauts de France Nord Pas de Calais-Picardie (AFJ) représenté par BOUCHART Natacha ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques ; Représentant permanent : ETIENNE Jean-Claude, Alfred

Annonce N°3992
NOJO : 620278427000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°537
NOJO : 000000620274026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : LENGAGNE Guy ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président, Représentant permanent : LESAFFRE Jean-Loup ; Vice-président, Administrateur : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président : SPLINGARD Régine ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LAMBERT François, Xavier, Pierre ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par BENICHOU Frank, Jean, Paul ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS représenté par ETIENNE Jean-Claude, Alfred ; Représentant permanent : PARENTY Daniel ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : PONT Jean-Pierre ; Administrateur : REGION Hauts de France Nord Pas de Calais-Picardie (AFJ) représenté par BOUCHART Natacha ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Représentant permanent : SPLINGARD Régine ; Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°523
NOJO : 000000620274027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : LENGAGNE Guy ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président, Représentant permanent : LESAFFRE Jean-Loup ; Vice-président, Administrateur : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président : SPLINGARD Régine ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LAMBERT François, Xavier, Pierre ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par BENICHOU Frank, Jean, Paul ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS (AFJ) représenté par LOGIE Antoine, Pascal, Michel ; Représentant permanent : PARENTY Daniel ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Représentant permanent : PONT Jean-Pierre ; Administrateur : REGION Hauts de France Nord Pas de Calais-Picardie (AFJ) représenté par BOUCHART Natacha ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde ; Représentant permanent : SPLINGARD Régine ; Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Représentant permanent : DORCHIES Mady ; Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°1267
NOJO : 000000620269040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LENGAGNE Guy ; Vice-président : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président : SPLINGARD Régine ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS représenté par ETIENNE Jean-Claude, Alfred ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par BENICHOU Frank, Jean, Paul ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Représentant permanent : PARENTY Daniel ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Vice-président, Représentant permanent : LESAFFRE Jean-Loup ; Représentant permanent : PONT Jean-Pierre ; Administrateur : REGION NORD PAS DE CALAIS (AFJ) ; Représentant permanent : SPLINGARD Régine ; Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Représentant permanent : PASSEBOSC Brigitte ; Représentant permanent : RAPIN Jean-François ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°1309
NOJO : 000000620269196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LENGAGNE Guy ; Vice-président : ALLAN Claude ; Vice-président : BLAVET Vincent, Eugène, Louis ; Vice-président : SPLINGARD Régine ; Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André ; Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice ; Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves ; Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé ; Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS représenté par ETIENNE Jean-Claude, Alfred ; Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER ; Administrateur : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (SCA) représenté par BENICHOU Frank, Jean, Paul ; Représentant permanent : ALLAN Claude ; Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique ; Représentant permanent : PARENTY Daniel ; Représentant permanent : GODEFROY Dominique ; Représentant permanent : DERRAR Kaddour-Jean ; Vice-président, Représentant permanent : LESAFFRE Jean-Loup ; Représentant permanent : PONT Jean-Pierre ; Administrateur : REGION Hauts de France Nord Pas de Calais-Picardie (AFJ) représenté par BOUCHART Natacha ; Représentant permanent : SPLINGARD Régine ; Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN ; Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN ; Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques ; Représentant permanent : DORCHY Mady ; Représentant permanent : PEUVION Julien ; Représentant permanent : JOUVENET Mathilde

Annonce N°5931
NOJO : 620263355000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°5117
NOJO : 620248931000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°8317
NOJO : 620236464000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°4892
NOJO : 620223236000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°931
NOJO : BXB131960011500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LENGAGNE Guy Vice-président : BLAVET Vincent, Eugène, Louis Vice-président : ALLAN Claude Vice-président : SPLINGARD Régine Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER Représentant permanent : ALLAN Claude Représentant permanent : LEFEBVRE Dominique Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS Représentant permanent : PARENTY Daniel Représentant permanent : GODEFROY Dominique Représentant permanent : DERRAR KADDOUR Jean Représentant permanent : LESAFFRE Jean-Loup Représentant permanent : PONT Jean-Pierre Administrateur : VEOLIA EAU- COMPAGNIE GENERALE DES EAUX représenté par PENNAMEN Jean-Paul Administrateur : REGION NORD PAS DE CALAIS (AFJ) Représentant permanent : SPLINGARD Régine Représentant permanent : PEUVION Paulette né(e) JUILIEN Représentant permanent : PASSEBOSC Brigitte Représentant permanent : RAPIN Jean-François Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°761
NOJO : BXB13182000374C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président, Directeur général : LENGAGNE Guy Vice-président : BLAVET Vincent, Eugène, Louis Vice-président : CUVILLIER Frédéric, Didier, Yannig Vice-président : ALLAN Claude Vice-président : SPLINGARD Régine Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DES EAUX représenté par GODFROY Bruno Administrateur : REGION NORD PAS DE CALAIS (AFJ) Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°7222
NOJO : BXC12324011707W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°1036
NOJO : BXB12321000170D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président directeur général : LENGAGNE Guy Vice-Président : BLAVET Vincent, Eugène, Louis Vice-Président : CUVILLIER Frédéric, Didier, Yannig Vice-Président : ALLAN Claude Vice-Président : SPLINGARD Régine Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice Administrateur : DUFOUR Pierre-Yves Administrateur : LESUR José, Rémy, Victor, Charles Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DES EAUX représenté par GODFROY Bruno Administrateur : REGION NORD-PAS DE CALAIS Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°645
NOJO : BXB12279000195O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président directeur général : LENGAGNE Guy Vice-Président : BLAVET Vincent, Eugène, Louis Vice-Président : CUVILLIER Frédéric, Didier, Yannig Vice-Président : ALLAN Claude Vice-Président : SPLINGARD Régine Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOULOGNE COTE D'OPALE représenté par LEROY Francis Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DES EAUX représenté par GODFROY Bruno Administrateur : REGION NORD-PAS DE CALAIS Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°646
NOJO : BXB12279000197S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Administration :
Président directeur général : LENGAGNE Guy Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE représenté par DURAND Patrice, Aimé Vice-Président : BLAVET Vincent, Eugène, Louis Vice-Président : CUVILLIER Frédéric, Didier, Yannig Vice-Président : ALLAN Claude Vice-Président : SPLINGARD Régine Administrateur : DUCROCQ Yves, André, Maurice Administrateur : Commune de BOULOGNE SUR MER Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DES EAUX représenté par GODFROY Bruno Administrateur : REGION NORD-PAS DE CALAIS Administrateur : SOCARENORD représenté par TETTART Philippe Directeur général délégué : VALLETTE Philippe, André Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques

Annonce N°6936
NOJO : BXC12020000785R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : Société d'économie mixte

Annonce N°7173
NOJO : BXC10251001395K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Adresse :
boulevard Sainte Beuve
62200 Boulogne-sur-Mer

Annonce N°2831
NOJO : BXC09357001235L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Sigle : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Adresse :
boulevard Sainte Beuve
62200 Boulogne-sur-Mer

Annonce N°2610
NOJO : BXB08127001913S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Date de commencement d'activité : 01/01/1990
Date d'effet : 2008-06-10
Descriptif : Changement d'activité Changement d'administrateur Changement de représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER
Nom commercial : NAUSICAA
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Administration :
Président directeur général : LENGAGNE Guy.
Vice-président : CUVILLIER Frédéric Didier Yannig.
Vice-président : ALLAN Claude.
Administrateur : DUCROCQ Yves.
Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, représenté par M LEROY Francis.
Administrateur : VILLE DE BOULOGNE SUR MER, représenté par M HENON Hervé.
Administrateur : BLAVET Vincent Eugène Louis.
Administrateur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, représenté par M CUVILLIER Frédéric Didier Yannig.
Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, représenté par M GODFROY Bruno.
Administrateur : REGION NORD-PAS DE CALAIS, représenté par MME SPLINGARD Régine.
Administrateur : SOCARENORD, représenté par M TETTARD Philippe.
Directeur général délégué : VALLETTE Philippe André.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET G.
KAUFMANN.
Commissaire aux comptes suppléant : BERR Jean-Jacques.

Montant du capital : 1809560.00 EUR

Siège social :
Adresse :
boulevard Sainte Beuve
62200 Boulogne-sur-Mer

Etablissement principal :
Adresse :
boulevard Sainte Beuve
62200 Boulogne-sur-Mer

Annonce N°5181
NOJO : BXC08233007683H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 378 074 744
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA ME R
Forme juridique : Société Anonyme d'economie mixte

Adresse :
boulevard Sainte Beuve
62200 Boulogne-sur-Mer

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : GODEFROY Dominique
Né le 21/08/1955 à Octeville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
66 Rue de Bertinghen
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : GODEFROY Dominique
Né le 21/08/1955 à Octeville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
66 Rue de Bertinghen
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : GODEFROY Dominique
Né le 21/08/1955 à Octeville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
66 Rue de Bertinghen
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : SIRUGUE Christophe
Né le 14/08/1966 à Autun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
24 Rue des Meules
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : CUVILLIER Fréderic
Né le 09/12/1968 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil d'administration

Adresse :
1 Rue Charles Dickens
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : CUVILLIER Fréderic
Né le 09/12/1968 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
1 Rue Charles Dickens
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE
Qualité : Administrateur

Adresse :
24 Boulevard des Alliés
62100 Calais
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : DURAND Patrice, Aimé
Né le 26/01/1963 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Rue Beaucerf
62360 Saint-Léonard
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Pierre-Yves
Né le 27/05/1945 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Kitoko
1153 Avenue Allen Stoneham
62520 Le Touquet-Paris-Plage
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LESUR José, Rémy, Victor, Charles
Né le 29/12/1938 à Tourcoing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hardelot
145 Avenue John Whitley
62152 Neufchâtel-Hardelot
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : BLAVET Vincent Eugène Louis
Né le 15/06/1946 à Fourmies (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Rue de la République
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : BLAVET Vincent Eugène Louis
Né le 15/06/1946 à Fourmies (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
3 Rue de la République
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : Commune de BOULOGNE SUR MER
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
Place Godefroy de Bouillon
Mairie de Boulogne sur Mer
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : COUQUET Claude René Marc
Né le 23/10/1950 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
105 Boulevard Eurvin
Résidence Eurvin Entrée C
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Siren : 572025526
Forme juridique : Société en commandite par actions
Qualité : Administrateur

Adresse :
21 Rue de la Boétie
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : BENARD Didier, Marie, Gabriel, Yannick
Né le 15/12/1962 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Rue du Marquenterre
62223 Sainte-Catherine
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
Hotel Communautaire
1 Boulevard du Bassin Napoléon
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : LOGIE Antoine Pascal Michel
Né le 22/09/1953 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue de Ledinghem
62126 Wimille
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : REGION HAUTS DE FRANCE
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
151 Boulevard du Président Hoover
59000 Lille
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : JUILIEN Paulette
Né le 06/10/1961 à Neufchâtel-Hardelot (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
6 Rue du Chemin
62152 Neufchâtel-Hardelot
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : JUILIEN (PEUVION) Paulette
Né le 06/10/1961 à Neufchâtel-Hardelot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
6 Rue du Chemin
62152 Neufchâtel-Hardelot
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : JUILIEN (PEUVION) Paulette
Né le 06/10/1961 à Neufchâtel-Hardelot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
6 Rue du Chemin
62152 Neufchâtel-Hardelot
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : CHOCHOIS Sébastien, Wilfried
Né le 29/06/1975 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
31 Rue Georges Bizet
62230 Outreau
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : BARBARIN Olivier, Auguste, Jean-Paul
Né le 08/01/1964 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
2 Rue des Champs
62480 Le Portel
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LOGIE Antoine Pascal Michel
Né le 22/09/1953 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
1 Rue de Ledinghen
62126 Wimille
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : ETIENNE Jean-Claude Alfred
Né le 28/10/1962 à Boulogne-sur-Mer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
70 Rue de Bertinghen
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : TACCOEN Jean-Michel
Né le 23/08/1964 à Saint-Omer (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
1618 Avenue du Général de Gaulle
62730 Marck
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : DORCHIES Mady
Né le 05/12/1960 à Seclin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
7b Rue du Cimetière
59251 Allennes-les-Marais
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : JOUVENET Mathilde
Né le 24/12/1983 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
188 Avenue du Bois
62780 Cucq
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LEDRIN Jimmy Moïse
Né le 12/02/1981 à Fort-de-France (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
78 Rue des Pipôts
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : CABINET G. KAUFMANN
Siren : 429453392
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Place d'Angleterre
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : BERR Jean-Jacques
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Place d'Angleterre
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LENGAGNE Guy
Né le 11/07/1933 à Boulogne-sur-Mer
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 rue Evariste Galois
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LENGAGNE Guy
Né le 11/07/1933 à Boulogne-sur-Mer
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
6 rue Evariste Galois
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LENGAGNE Guy
Né le 11/07/1933 à Boulogne-sur-Mer
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue Evariste Galois
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : ALLAN Claude
Né le 17/05/1946 à Boulogne-sur-Mer
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
6 rue Auguste Angellier
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LESAFFRE Jean-Loup
Né le 22/10/1938 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
35 avenue du Docteur Croquelois
62360 Saint-Léonard
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LESAFFRE Jean-Loup
Né le 22/10/1938 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
35 avenue du Docteur Croquelois
62360 Saint-Léonard
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : BLAVET Vincent Eugène Louis
Né le 15/06/1946 à Fourmies
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
3 rue de la République
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : BLAVET Vincent Eugène Louis
Né le 15/06/1946 à Fourmies
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 rue de la République
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : SPLINGARD Régine
Né le 10/05/1945 à OUTREAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
54 rue de Wicardenne
Résidence le prieuré
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : VALLETTE Philippe André
Né le 11/02/1954 à Suresnes
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
10 route Nationale
62360 Saint-Léonard
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : DUCROCQ Yves André Maurice
Né le 10/07/1949 à Rety
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 allée des Acacias
62360 Pont De Briques Saint Etienne
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Pierre-Yves
Né le 27/05/1945 à Cambrai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20 route d'Hesdin
80150 Dompierre-sur-Authie
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT François, Xavier, Pierre
Né le 13/01/1985 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 rue de la Sablière
75014 Paris
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LESUR José, Rémy, Victor, Charles
Né le 29/12/1938 à Tourcoing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
145 avenue John Whitley
Hardelot
62152 Neufchâtel-Hardelot
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LOGIE Antoine Pascal Michel
Né le 22/09/1953 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue de ledinghen
62126 Wimille
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DE LA COTE D'OPALE
Siren : 130012982
Qualité : Administrateur

Adresse :
24 boulevard des Alliés
62100 Calais
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : DURAND Patrice, Aimé
Né le 26/01/1963 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
54 rue Beaucerf
62360 Saint-Léonard
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : Commune de BOULOGNE SUR MER
Qualité : Administrateur

Adresse :
place Godefroy de Bouillon
Mairie de Boulogne sur Mer
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Siren : 572025526
Forme juridique : Société en commandite par actions
Qualité : Administrateur

Adresse :
52 rue d'Anjou
75008 Paris
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : BENICHOU Frank, Jean, Paul
Né le 11/04/1968 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 rue du Marquenterre
62223 Sainte-Catherine
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : ALLAN Claude
Né le 17/05/1946 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
6 rue Auguste Angellier
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : LEFEBVRE Dominique
Né le 25/03/1961 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
41 rue de Béthune
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 boulevard du Bassin Napoléon
Hotel Communautaire
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : LOGIE Antoine Pascal Michel
Né le 22/09/1953 à LILLE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 rue de Ledinghem
62126 Wimille
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : GODEFROY Dominique
Né le 21/08/1955 à OCTEVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
66 rue de Bertinghen
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : DERRAR Kaddour-Jean
Né le 25/08/1948 à DUNKERQUE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
5 rue de la bergerie
62360 Condette
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : PONT Jean-Pierre
Né le 09/05/1950 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
21 rue des allées
62152 Neufchâtel-Hardelot
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : REGION Hauts de France Nord Pas de Calais-Picardie
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
151 avenue du Président Hovver
59555 Lille
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : BOUCHART Natacha
Né le 29/05/1963 à LENS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
62100 Calais
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : JOUVENET Mathilde
Né le 24/12/1983 à CAMBRAI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
188 avenue du bois
62780 Cucq
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : JUILIEN (PEUVION) Paulette
Né le 06/10/1961 à NEUFCHATEL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
6 rue du chemin
62152 Neufchâtel-Hardelot
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : DORCHIES Mady
Né le 05/12/1960 à SECLIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
7b rue du cimetière
59251 Allennes-les-Marais
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : SOCARENORD
Siren : 327098349
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 avenue Foch
BP 369
59000 Lille
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : TETTART Philippe
Né le 26/03/1956 à Landrethun-le-Nord
Nationalité : Française

Adresse :
3 rue Saint-Martin
62250 Landrethun-le-Nord
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Morale

Nom : CABINET G. KAUFMANN
Siren : 429453392
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 place d'Angleterre
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : BERR Jean-Jacques
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 place d'Angleterre
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Personne Physique

Nom : ETIENNE Jean-Claude Alfred
Né le 16/05/1950 à BOULOGNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Représentant permanent

Adresse :
70 rue de Bertinghen
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°16 déposé le 03/01/2022
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°16 déposé le 03/01/2022
Etat : Déposé
Décision : par voie d'apport en numéraire

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°16 déposé le 03/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°6909 déposé le 24/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4793 déposé le 03/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4793 déposé le 03/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4793 déposé le 03/09/2021
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°6808 déposé le 21/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Yves DUCROCQ

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°6808 déposé le 21/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°6808 déposé le 21/12/2021
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3376 déposé le 21/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2261 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Philippe VALLETTE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2261 déposé le 21/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Christophe SIRUGUE

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5428 déposé le 07/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5428 déposé le 07/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5428 déposé le 07/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5428 déposé le 07/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5428 déposé le 07/10/2020
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5265 déposé le 25/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5265 déposé le 25/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°17271 déposé le 19/12/2018
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°17334 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°17334 déposé le 20/12/2018
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3858 déposé le 26/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°14210 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°14210 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°14210 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°14210 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°14210 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°14210 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°688 déposé le 31/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5229 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°15030 déposé le 08/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°15029 déposé le 08/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°15029 déposé le 08/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°906 déposé le 01/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4492 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4492 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4544 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4544 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°9212 déposé le 28/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1588 déposé le 19/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1588 déposé le 19/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1589 déposé le 19/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1589 déposé le 19/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4468 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4468 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4468 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4468 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2138 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2138 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2328 déposé le 04/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nouveaux représentants permanents Désignation d'un Vice-Président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2328 déposé le 04/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nouveaux représentants permanentsDésignation d'un Vice-Président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2473 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2473 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3519 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : nomination d'administrateurs

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3519 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : nomination d'administrateurs

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3368 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : agrément de la CCI territoriale de la cote d'opale en qualité d'actionnaire celle-ci se substituant aux droits et obligations de la CCI de boulogne sur mer cote d'opale et également en qualité d'administrateur nomination de Monsieur DURAND Patrice en qualité de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3368 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : agrément de la CCI territoriale de la cote d'opale en qualité d'actionnaire celle-ci se substituant aux droits et obligations de la CCI de boulogne sur mer cote d'opale et également en qualité d'administrateur nomination de Monsieur DURAND Patrice en qualité de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3365 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3365 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : changement de représentant permanent

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2301794 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2301794 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2201353 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2201353 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101500 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA VILLE DE BOULOGNE SUR MER

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101500 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA VILLE DE BOULOGNE SUR MER

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2001762 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT EXTRAIT DU PV D'ASSEMBLEE DE SEML DE L'AUDOMAROIS

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2001762 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT EXTRAIT DU PV D'ASSEMBLEE DE SEML DE L'AUDOMAROIS

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°981692 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de la Ville de Boulogne sur mer Fin des fonctions de Vice-Président de Monsieur LEFRANC Gérard

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°981692 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de la Ville de Boulogne sur mer Fin des fonctions de Vice-Président de Monsieur LEFRANC Gérard

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°971401 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°971401 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°971401 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°971401 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°970348 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT changement de représentants de la ville deBoulogne sur mer

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°970348 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°970348 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT changement de représentants de la ville deBoulogne sur mer

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°970348 déposé le 07/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°950831 déposé le 28/06/1995
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°950831 déposé le 28/06/1995
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°950684 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°950684 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°950684 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°950684 déposé le 06/06/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°931042 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°931042 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°931042 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°931042 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°920952 déposé le 16/07/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°920952 déposé le 16/07/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°789 déposé le 08/07/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°789 déposé le 08/07/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°931042 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°931042 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 16/07/1993

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°951705 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 17/11/1995 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de la Ville de Boulogne sur mer

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°951706 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 15/12/1995 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT du District de Boulogne sur mer

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°971401 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 23/06/1997 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de SEML DE L'AUDOMAROIS (administrateur)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°980849 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 17/06/1998 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O. jusqu'au 31 octobre 1998.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°981552 déposé le 28/10/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 27/10/1998 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°981692 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°981692 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 05/11/1998

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°990842 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 22/06/1999 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°991206 déposé le 03/09/1999
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 12/07/1999 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2000963 déposé le 05/07/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 04/07/2000 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2001762 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 27/10/2000 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2001762 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2001762 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE SEML DE L'AUDOMAROIS SUBSTITUTION DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BOULONNAIS PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONN

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2100065 déposé le 12/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2100065 déposé le 12/01/2001
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 18/12/2000

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2100994 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 28/06/2001 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 29/06/2001 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 25/09/2001 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE SA HOLDING FINANCIERE J. LESUR

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 29/06/2001 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 08/06/2001 DIVERS SUR LA REDUCTION DE CAPITAL

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/06/2001

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 27/06/2001 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT EXTRAIT DU PV DU C.A. DE SOCIETE D'ECONOMIEMIXTE DE L'AUDOMAROIS

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 08/06/2001 DIVERS SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 08/06/2001 DIVERS SUR LA LIBERATION D'ACTIONS PAR COMPENSATION DE CREANCES

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 25/10/2001

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 12/11/2001 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 25/10/2001

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2201089 déposé le 26/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 25/06/2002 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2201353 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 15/07/2002 RATIFICATION DE DECISION

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2201353 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2300675 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 03/03/2003 MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2300675 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 03/03/2003 MISE EN HARMONIE MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE N° 2001-420 DU 15MAI 2001

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2300675 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 03/03/2003

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2301279 déposé le 08/08/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 05/08/2003 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ayant pour mission de se prononcer sur lemontant des apports effectués par la SA NAUSICAA DEVELOPPEMENT à SAEM SOCIETE D'

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2400217 déposé le 05/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2400217 déposé le 05/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/11/2003 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2400217 déposé le 05/02/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/12/2003

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2500565 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2500565 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 27/02/2004

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2500566 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 08/11/2004 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2500566 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 17/08/2004 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de REGION NORD PAS DE CALAIS

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2501121 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 09/06/2005 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2701403 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 12/06/2007 DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 10/06/2008 RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE PRESIDENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 10/06/2008 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 10/06/2008

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901858 déposé le 26/06/2009
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 24/06/2009 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3000063 déposé le 08/01/2010
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 14/10/2009 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT de la ville de Boulogne sur mer de la communauté d'agglomération du Boulonnais

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3000063 déposé le 08/01/2010
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 04/09/2009 DIVERS nomination vice président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3102379 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 30/06/2011 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°931042 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°931042 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 16/07/1993

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°951705 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 17/11/1995 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de la Ville de Boulogne sur mer

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°951706 déposé le 28/12/1995
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 15/12/1995 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT du District de Boulogne sur mer

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°971401 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 23/06/1997 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de SEML DE L'AUDOMAROIS (administrateur)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°980849 déposé le 17/06/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 17/06/1998 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O. jusqu'au 31 octobre 1998.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°981552 déposé le 28/10/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 27/10/1998 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°981692 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°981692 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 05/11/1998

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°990842 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 22/06/1999 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°991206 déposé le 03/09/1999
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 12/07/1999 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2000963 déposé le 05/07/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 04/07/2000 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2001762 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 27/10/2000 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2001762 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2001762 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE SEML DE L'AUDOMAROIS SUBSTITUTION DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BOULONNAIS PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONN

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2100065 déposé le 12/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2100065 déposé le 12/01/2001
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 18/12/2000

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2100994 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 28/06/2001 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 29/06/2001 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 25/09/2001 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT DE SA HOLDING FINANCIERE J. LESUR

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 29/06/2001 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 08/06/2001 DIVERS SUR LA REDUCTION DE CAPITAL

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/06/2001

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 27/06/2001 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT EXTRAIT DU PV DU C.A. DE SOCIETE D'ECONOMIEMIXTE DE L'AUDOMAROIS

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 08/06/2001 DIVERS SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2101802 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 08/06/2001 DIVERS SUR LA LIBERATION D'ACTIONS PAR COMPENSATION DE CREANCES

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 25/10/2001

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 12/11/2001 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2102151 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 25/10/2001

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2201089 déposé le 26/06/2002
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 25/06/2002 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2201353 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 15/07/2002 RATIFICATION DE DECISION

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2201353 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2300675 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 03/03/2003 MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2300675 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 03/03/2003 MISE EN HARMONIE MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE N° 2001-420 DU 15MAI 2001

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2300675 déposé le 18/04/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 03/03/2003

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2301279 déposé le 08/08/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 05/08/2003 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ayant pour mission de se prononcer sur lemontant des apports effectués par la SA NAUSICAA DEVELOPPEMENT à SAEM SOCIETE D'

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2400217 déposé le 05/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2400217 déposé le 05/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/11/2003 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2400217 déposé le 05/02/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/12/2003

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2500566 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 08/11/2004 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2500566 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION 17/08/2004 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT de REGION NORD PAS DE CALAIS

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2500565 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2500565 déposé le 23/03/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 27/02/2004

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2501121 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 09/06/2005 RECONSTITUTION DE LA MOITIE DE L'ACTIF NET

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2701403 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 12/06/2007 DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 10/06/2008 RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE PRESIDENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 10/06/2008 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901093 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 10/06/2008

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2901858 déposé le 26/06/2009
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 24/06/2009 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3000063 déposé le 08/01/2010
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 14/10/2009 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT de la ville de Boulogne sur mer de la communauté d'agglomération du Boulonnais

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3000063 déposé le 08/01/2010
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL 04/09/2009 DIVERS nomination vice président

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3102379 déposé le 07/07/2011
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 30/06/2011 PROROGATION DELAI TENUE A.G.O.

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Boulevard Sainte-Beuve
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : NAUSICAA
Enseigne : NAUSICAA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Exploitation du centre national de la mer. La société peut initier, réaliser ou collaborer à toutes actions ou activités ayant pour objet la promotion d'une meilleure gestion des océans et de leurs ressources, l'exploitation de tous services publics à caractère industriel et commercial, notamment la gestion d'un parking hors voirie, dans la mesure où ces activités sont complémentaires à l'activité du centre national de la mer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29/33 Rue Victor Hugo
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : NAUSICAA
Enseigne : NAUSICAA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2018
Activité : Commercialisation de produits de la boutique du centre national de la Mer
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
boulevard Sainte Beuve
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : NAUSICAA
Enseigne : NAUSICAA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Exploitation du centre national de la mer. La société peut initier, réaliser ou collaborer à toutes actions ou activités ayant pour objet la promotion d'une meilleure gestion des océans et de leurs ressources.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : 15958
Date d’ajout de l’observation : 24/12/2021
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 29/10/2021

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte
Activité principale : Exploitation du centre national de la mer. La société peut initier, réaliser ou collaborer à toutes actions ou activités ayant pour objet la

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 8626304.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'économie mixte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 1809560.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°9168 déposé le 14/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3633 déposé le 17/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3797 déposé le 12/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3539 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°4074 déposé le 22/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3429 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3429 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3488 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3488 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3678 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3678 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3807 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3807 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5704 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5704 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°6009 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°6009 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3179 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°3179 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5606 déposé le 18/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°5606 déposé le 18/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1487 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1487 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1659 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1659 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1683 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1683 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1313 déposé le 07/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1313 déposé le 07/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2409 déposé le 21/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2409 déposé le 21/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1320 déposé le 16/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1320 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1512 déposé le 30/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°1512 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2312 déposé le 21/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2312 déposé le 21/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2139 déposé le 13/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°2139 déposé le 13/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°91636 déposé le 20/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°91636 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°82257 déposé le 01/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°82257 déposé le 01/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°72095 déposé le 17/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°72095 déposé le 17/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°61526 déposé le 30/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°61526 déposé le 30/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°50839 déposé le 26/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°50839 déposé le 26/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°40988 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°40988 déposé le 22/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°31226 déposé le 26/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°31226 déposé le 26/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°20993 déposé le 15/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°20993 déposé le 15/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°855 déposé le 17/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1990B00154
Dépôt : N°855 déposé le 17/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BOULOGNE-SUR-MER (6202)
Numéro de dépôt : 1004 du 14/02/2023
Numéro de gestion : 1990B00154
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	376 957	346 412	30 545
AJ	Autres immobilisations incorporelles	348 250	313 325	34 926
AP	Constructions	4 234	4 234
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 107 079	969 415	137 664
AT	Autres immobilisations corporelles	35 738 185	34 796 291	941 894
AV	Immobilisations en cours	22 511		22 511
CU	Autres participations	14 000	4 000	10 000
BD	Autres titres immobilisés	3 828		3 828
BH	Autres immobilisations financières	5 555		5 555
BJ	TOTAL (I)	37 620 599	36 433 676	1 186 923
BT	Marchandises	189 669	5 474	184 194
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	6 192		6 192
BX	Clients et comptes rattachés	737 386	69 383	668 003
BZ	Autres créances	4 365 431		4 365 431
CD	Valeurs mobilières de placement	12 691		12 691
CF	Disponibilités	389 345		389 345
CH	Charges constatées d’avance	473 656		473 656
CJ	TOTAL (II)	6 174 370	74 857	6 099 512
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	43 794 969	36 508 533	7 286 435
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 809 560
DD	Réserve légale (1)	47 653
DG	Autres réserves	819 955
DH	Report à nouveau	-1 416 444
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	411 290
DL	TOTAL (I)	1 672 014
DQ	Provisions pour charges	222 126
DR	TOTAL (III)	222 126
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	555 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	9 245
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	917 728
DY	Dettes fiscales et sociales	874 404
EA	Autres dettes	2 943 365
EB	Produits constatés d’avance (2)	92 553
EC	TOTAL (IV)	5 392 295
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 286 435
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 908 244
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	79 947
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 236 323		2 236 323
FG	Production vendue services	7 577 861		7 577 861
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 814 184		9 814 184
FN	Production immobilisée			178 523
FO	Subventions d’exploitation			2 471 235
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			243 399
FQ	Autres produits			68
FR	Total des produits d’exploitation (I)			12 707 408
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			832 046
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 503
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 274
FW	Autres achats et charges externes			4 301 494
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			363 870
FY	Salaires et traitements			3 866 066
FZ	Charges sociales			1 309 053
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			652 344
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			637
GE	Autres charges			38 898
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 369 178
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 338 230
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			1 143 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			185
GN	Différences positives de change			1 094
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			58
GP	Total des produits financiers (V)			1 337
GR	Intérêts et charges assimilées			14 753
GS	Différences négatives de change			541
GU	Total des charges financières (VI)			15 295
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-13 957
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			181 273
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	92 824
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	9 791
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	102 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 658
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	19 042
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	33 699
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	68 916
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-161 101
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	12 811 361
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 400 071
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	411 290
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	11 231
A1	Renvois : Transfert de charges	154 551
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	68
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	38 198
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	29 356 211	6 439 281	25 552	35 769 940
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	29 962 638	6 492 590	25 552	36 429 676
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5F	Provisions pour renouvellement des immobilisations				222 126
5Z	Total Provisions pour risques et charges	223 425	78 000	79 299	222 126
9U	sur immobilisations – titres de participation				4 000
6N	Sur stocks et en cours	13 207		7 733	5 474
6T	Sur comptes clients	70 561	637	1 815	69 383
7B	Total Provisions pour dépréciation	87 769	637	9 549	78 857
7C	TOTAL GENERAL	311 194	78 637	88 847	300 983
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	33 744
VS	Charges constatées d’avance	473 656
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 582 028	6 493 947	89 081
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	555 000	80 194	474 806
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	917 728	917 728
8C	Personnel et comptes rattachés	375 534	375 454
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	338 636	333 636
VW	T.V.A.	95 236	55 235
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	133 679	133 679
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 543 355	2 513 365
8L	Produits constatés d’avance	92 553	92 533
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 383 050	4 908 244	474 806
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	164 317