NATHAN - LE ROBERT

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/01/2020

Dénomination usuelle : NATHAN - LE ROBERT

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39329104200157 / Siren : 393291042 / NIC : 00157

N° de TVA : FR 58 393291042

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition

Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.

58.11 : Édition de livres

58.11Z : Édition de livres

Cette sous-classe comprend les activités d’édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l’édition de dictionnaires et d’encyclopédies
- l’édition d’atlas, de cartes et de plans
- l’édition de livres audio
- l’édition d’encyclopédies et d’ouvrages similaires sur CD-ROM

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de globes (cf. 32.99Z)
- l’édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- l’édition de livres musicaux et de partitions (cf. 59.20Z)
- les activités des auteurs indépendants, notamment la production d’œuvres originales (cf. 90.03B) Produits associés : 58.11.11, 58.11.12, 58.11.13, 58.11.14, 58.11.15, 58.11.16, 58.11.19, 58.11.20, 58.11.30, 58.11.41, 58.11.42, 58.11.50, 58.11.60 Remarque : Si la vente d’espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n’est pas le fruit d’une activité. Ces recettes, quand elles existent, n’entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l’activité principale.

Coordonnées de l'établissement :
NATHAN - LE ROBERT

Adresse :
92 Avenue DE FRANCE
75013 PARIS 13

Marchés publics :

11/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de livres scolaires neufs pour le Rectorat de Mayotte
Classification : Livres scolaires (22111000)

Numéro unique d’identification : 179850839000122022170011485100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : (976) Mayotte
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Rectorat de Mayotte

Titulaire :
S E J E R (39329104200157)

Historique de l'établissement :

21/04/2021 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : NATHAN - LE ROBERT

Liens de succession de l'établissement :

02/01/2020 : Succession

Prédécesseur : S E J E R
Continuité économique

Accords d'entreprise :

16/06/2023 : Accord relatif à la mise en œuvre du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique de SEJER

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523055576
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/07/2023
Date de dépôt : 21/06/2023
Date du texte : 16/06/2023
Date d'effet : 22/06/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S E J E R
Siret : 39329104200157
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

06/06/2023 : Accord relatif à la prime exceptionnelle de partage de la valeur dite "PPV" au sein de la société SEJER au titre de 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523054828
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/07/2023
Date de dépôt : 07/06/2023
Date du texte : 06/06/2023
Date d'effet : 06/06/2023
Date de fin : 31/07/2023
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SEJER
Siret : 39329104200157
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

28/11/2022 : NAO - Protocole d'accord pour l'année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522048469
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/07/2023
Date de dépôt : 30/11/2022
Date du texte : 28/11/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S E J E R
Siret : 39329104200157
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

28/11/2022 : Accord relatif à l'indemnité d'occupation pour les commerciaux itinérants de SEJER

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522048472
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/07/2023
Date de dépôt : 30/11/2022
Date du texte : 28/11/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S E J E R
Siret : 39329104200157
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

22/12/2021 : Accord relatif à la contribution aux activités sociales et culturelles du CSE de SEJER

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037832
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/08/2022
Date de dépôt : 23/12/2021
Date du texte : 22/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S E J E R
Siret : 39329104200157
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

22/12/2021 : Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dite "PEPA" de la société SEJER au titre de 2021

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037882
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/06/2022
Date de dépôt : 23/12/2021
Date du texte : 22/12/2021
Date d'effet : 22/12/2021
Date de fin : 31/03/2022
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S E J E R
Siret : 39329104200157
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

22/12/2021 : Négociations annuelles obligatoires (NAO) Protocole d'accord pour l'année 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037885
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/06/2022
Date de dépôt : 23/12/2021
Date du texte : 22/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 20/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'édition (2121)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : S E J E R
Siret : 39329104200157
Code APE : 5811Z
Secteur : Edition de livres

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 13/12/1993

Dénomination : S E J E R

Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

NATHAN - LE ROBERT - Paris (siège)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - GrenobleS E J E R - AnnecyS E J E R - Ivry-sur-Seine (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Ivry-sur-Seine (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Paris (fermé)S E J E R - Paris (fermé)

Marques françaises :

14/05/2018 : Savvy learner EXPAND YOUR KNOWLEDGE

N° national/d'enregistrement : 4452785
Date de dépôt : 14/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture d'accès forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à des informations et du contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques : location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques : conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.

Déposant 1 : Daesign
Forme juridique : SAS
Adresse :
3 Allée des Platanes
74940 Annecy-le-Vieux
FR

Mandataire 1 : DAESIGN, Madame Dominique Apollis
Adresse :
25 avenue Pierre de Coubertin
75013 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863817
Date de demande : 28/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

14/05/2018 : Savvy author DISSEMINATE YOUR KNOWLEDGE

N° national/d'enregistrement : 4452786
Date de dépôt : 14/05/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/05/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture d'accès forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à des informations et du contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques : location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques : conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.

Déposant 1 : DAESIGN
Forme juridique : SAS
Adresse :
3 Allée des Platanes
74940 Annecy-le-Vieux
FR

Mandataire 1 : DAESIGN, Madame Dominique Apollis
Adresse :
25 avenue Pierre de Coubertin
75013 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

02/05/2017 : IM INNOVATION MAKERS

N° national/d'enregistrement : 4358461
Date de dépôt : 02/05/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.

Déposant 1 : Société DAESIGN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 441064193
Adresse :
3 Allée des Platanes
74940 ANNECY-LE-VIEUX
FR

Mandataire 1 : Société Daesign, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
3 Allée des Platanes
74940 ANNECY-LE-VIEUX
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

12/04/2017 : BIBLIO ZENBOX

N° national/d'enregistrement : 4354113
Date de dépôt : 12/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

12/04/2017 : BIBLIO ZENBOX

N° national/d'enregistrement : 4354113
Date de dépôt : 12/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

12/04/2017 : BIBLIO ZENBOX

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 802774
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

12/04/2017 : BIBLIO ZENBOX

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
11 RUE SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

13/05/2016 : My Startup Experience by dæsign

N° national/d'enregistrement : 4271890
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques : location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès : organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques : conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.

Déposant 1 : Société DAESIGN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 441064193
Adresse :
3 Allée des Platanes
74940 ANNCEY-LE-VIEUX
FR

Mandataire 1 : Société DAESIGN, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
3 Allée des Platanes
74940 ANNECY-LE-VIEUX
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

13/05/2016 : dæsign

N° national/d'enregistrement : 4271891
Date de dépôt : 13/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques : location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques : conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.

Déposant 1 : Société DAESIGN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 441064193
Adresse :
3 Allée des Platanes
74940 ANNCEY-LE-VIEUX
FR

Mandataire 1 : Société DAESIGN, Société par Actions Simplifiée
Adresse :
3 Allée des Platanes
74940 ANNECY-LE-VIEUX
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

08/03/2016 : BIBLIO MANUELS

N° national/d'enregistrement : 4255224
Date de dépôt : 08/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

08/03/2016 : BIBLIO MANUELS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

08/03/2016 : BIBLIO MANUELS

N° national/d'enregistrement : 4255224
Date de dépôt : 08/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

16/02/2016 : CAMPUS PARENTALITE

N° national/d'enregistrement : 4249817
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; agenda électronique ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés), bases de données électroniques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs sur support papier ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; mobiles (jouets) ; balles et ballons de jeux ; jeux d'anneaux ; billes pour jeux ; blocs de construction (jouets) ; boules de jeux ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de construction ; jeux de société ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils de gymnastique ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, encyclopédies, dictionnaires, journaux, lettres d'information, brochures, bandes dessinées, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) de petites annonces, y compris sur le réseau Internet, mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de diffusion sans fil ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; télédiffusion par câble ; télédiffusion ; transmission de courriels ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de séquences vidéo à la demande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services de divertissement ; Coaching [formation] ; formation pratique [démonstration] ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement , du divertissement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; recyclage professionnel ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters, bandes dessinées , sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters, bandes dessinées ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, fiches, albums, bandes dessinées, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles, éducatives ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; interprétation du langage gestuel ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ; reportages photographiques ; services de bibliothèques de prêt ; services de billetterie [divertissement] ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R, Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/02/2016 : CAMPUS PARENTALITE

N° national/d'enregistrement : 4249817
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; agenda électronique ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés), bases de données électroniques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs sur support papier ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; mobiles (jouets) ; balles et ballons de jeux ; jeux d'anneaux ; billes pour jeux ; blocs de construction (jouets) ; boules de jeux ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de construction ; jeux de société ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils de gymnastique ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, encyclopédies, dictionnaires, journaux, lettres d'information, brochures, bandes dessinées, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) de petites annonces, y compris sur le réseau Internet, mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de diffusion sans fil ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; télédiffusion par câble ; télédiffusion ; transmission de courriels ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de séquences vidéo à la demande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services de divertissement ; Coaching [formation] ; formation pratique [démonstration] ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement , du divertissement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; recyclage professionnel ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters, bandes dessinées , sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters, bandes dessinées ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, fiches, albums, bandes dessinées, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles, éducatives ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; interprétation du langage gestuel ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ; reportages photographiques ; services de bibliothèques de prêt ; services de billetterie [divertissement] ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R, Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

16/02/2016 : CAMPUS PARENTALITE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; agenda électronique ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; publications électroniques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés), bases de données électroniques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs sur support papier ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports en papier ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; mobiles (jouets) ; balles et ballons de jeux ; jeux d'anneaux ; billes pour jeux ; blocs de construction (jouets) ; boules de jeux ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de table ; jeux de construction ; jeux de société ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils de gymnastique ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; optimisation du trafic pour des sites web ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, encyclopédies, dictionnaires, journaux, lettres d'information, brochures, bandes dessinées, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) de petites annonces, y compris sur le réseau Internet, mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de diffusion sans fil ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; télédiffusion par câble ; télédiffusion ; transmission de courriels ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de séquences vidéo à la demande ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services de divertissement ; Coaching [formation] ; formation pratique [démonstration] ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement , du divertissement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; recyclage professionnel ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters, bandes dessinées , sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, livrets, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters, bandes dessinées ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, fiches, albums, bandes dessinées, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles, éducatives ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; interprétation du langage gestuel ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ; reportages photographiques ; services de bibliothèques de prêt ; services de billetterie [divertissement] ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R, Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

16/02/2016 : CNS CANAL NUMERIQUE DES SAVOIRS

N° national/d'enregistrement : 4249840
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R, Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

16/02/2016 : CNS CANAL NUMERIQUE DES SAVOIRS

N° national/d'enregistrement : 4249840
Date de dépôt : 16/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R, Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

16/02/2016 : CNS CANAL NUMERIQUE DES SAVOIRS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R, Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

16/02/2016 : CNS CANAL NUMERIQUE DES SAVOIRS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R, Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
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75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

11/03/2015 : VIASCOLA

N° national/d'enregistrement : 4163946
Date de dépôt : 11/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; logiciels pour la fourniture d'accès à des jeux informatiques et programmes éducatifs par le biais de sites en ligne de réseautage social ; logiciels de jeux informatiques et de programmes éducatifs pour dispositifs mobiles ; logiciels de jeux ; logiciels et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels fournissant un système de visualisation ou de diffusion de publications électroniques, de programmes radiophoniques, de programmes télévisés, de films cinématographiques ou autre contenu audio-visuel, à la demande, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents ; bases de données électroniques ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; jeux informatiques téléchargeables (logiciels) ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à du divertissement ou des informations ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des fournisseurs de services de vente au détail ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions, de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'affichage et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie, des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels scolaires et parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, jeux, jouets, jeux de manipulation et d'éveil, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement services d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de transmission (diffusion) d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission (diffusion) d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeable par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, par tous moyens de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; services permettant à un système de visualisation de divertissement audio/visuel d'accéder à du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogues en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission (diffusion) aux clients de liens sur l'Internet vers du contenu récréatif audio/visuel interactif ; services de transmission (diffusion) aux consommateurs, à la demande, de liens Internet vers du contenu de divertissement ou d'information audio/visuel interactif ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière de programmation informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion informatique et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., Société anonyme
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 Place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme. Marion TERTRAIS
Adresse :
3 rue de Penthièvre
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

14/10/2013 : M comme Manager

N° national/d'enregistrement : 4040108
Date de dépôt : 14/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : DAESIGN, SAS
Numéro de SIREN : 441064193
Adresse :
3 ALLEE DES PLATANES
74940 ANNECY-LE-VIEUX
FR

Mandataire 1 : DAESIGN, M. ROMEFORT ADRIEN
Adresse :
3 ALLEE DES PLATANES
74940 ANNECY-LE-VIEUX
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

14/10/2013 : M

N° national/d'enregistrement : 4040109
Date de dépôt : 14/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : DAESIGN, SAS
Numéro de SIREN : 441064193
Adresse :
3 ALLEE DES PLATANES
74940 ANNECY-LE-VIEUX
FR

Mandataire 1 : DAESIGN, M. ROMEFORT ADRIEN
Adresse :
3 ALLEE DES PLATANES
74940 ANNECY-LE-VIEUX
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

22/10/2009 : DirectPlateforme

N° national/d'enregistrement : 3685637
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnements pour des tiers à des revues, périodiques, livres, magazines, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, brochures, catalogues, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, télévisuelles, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission sécurisée de données (informations, images, sons) notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de sélection et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d'ordinateurs ; services de tests, d'essais et d'évaluation techniques de produits et de services dans le domaine de l'informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de programmation informatique sous forme de pages web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 Place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714721
Date de demande : 09/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

22/10/2009 : DirectPlateforme

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnements pour des tiers à des revues, périodiques, livres, magazines, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, brochures, catalogues, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication. ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, télévisuelles, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission sécurisée de données (informations, images, sons) notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de sélection et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d'ordinateurs ; services de tests, d'essais et d'évaluation techniques de produits et de services dans le domaine de l'informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de programmation informatique sous forme de pages web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications.

Déposant 1 : S.E.J.E.R., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
30 Place d'Italie
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : NONY, Mme TERTRAIS Marion
Adresse :
11 Rue SAINT GEORGES
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SEJER, SAS
Numéro de SIREN : 393291042
Adresse :
92 avenue de France
75013 PARIS-13E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714721
Date de demande : 09/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

Publications au Bodacc :

15/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1582
NOJO : 7501BP1993B1572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : Barbare, Vincent ; nomination du Directeur général : Tancrede, Benjamin
Montant du capital : 9898330 EUR

21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5962
NOJO : 75012022S076146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3667
NOJO : 75012021S046090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3441
NOJO : 75012020S085047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3521
NOJO : 75012019S097063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4904
NOJO : 75012018S092804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7623
NOJO : 75012017S089431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7109
NOJO : 75012017S015072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7110
NOJO : 75012017S015074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7111
NOJO : 75012017S015076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1010
NOJO : BXB16243001738M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur EDITIS représenté par , Rogat Melissa Adresse : 244 boulevard Voltaire 75011 Paris
Montant du capital : 9898330 EUR

12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1459
NOJO : BXB160390022742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE & ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
, Commissaire aux comptes suppléant partant : BEAS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 9898330 EUR

30/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°912
NOJO : BXB14296001733Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 9898330 EUR

18/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°919
NOJO : BXB14254000953S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 8867500 EUR

06/08/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°815
NOJO : BXA14211001382P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Société absorbée : PARASCHOOLForme : Société anonyme Adresse du siège : 25 Avenue Pierre de Coubertin- 75013 ParisCapital : 1 237 000 eurosNuméro unique d'identification : 430 054 338Lieu d'immatriculation : PARISEvaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue :Actif : 4 880 198 eurosPassif : 3 643 198 eurosActif net apporté : 1 237 000 euros Rapport d'échange des droits sociaux :La société SEJER augmentera son capital de 1 030 830 euros par émission de 206 166 actions nouvelles de 5 euros de nominal chacune, entièrement libérées, assorties d'une prime de fusion globale de 206 170 euros. Les 206 166 actions nouvelles créées par la société SEJER seront attribuées aux actionnaires de la Société PARASCHOOL à raison de 1 action de la société SEJER pour 3 actions de la société PARASCHOOL.Toutes les opérations effectuées par la société PARASCHOOL depuis le 1er janvier 2014 jusqu'à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société SEJER.Montant prévu de la prime de fusion : 206 170 eurosDate du projet commun de fusion : 28 juillet 2014Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: le 29 juillet 2014 au Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R. (société absorbante)
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 26602500 EUR

25/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1215
NOJO : BXB09261003055H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT SA, Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.
A.
, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX SA, Commissaire aux comptes suppléant partant : Quelin, Frédéric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 26602500 EUR

Siège social :
Adresse :
30 place D Italie
Immeuble Grand Ecran
75013 Paris

09/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1272
NOJO : BXB083090017445
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SALUSTRO REYDEL, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
, Commissaire aux comptes suppléant partant : Avenard, Martine, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Quelin, Frédéric.

Montant du capital : 26602500 EUR

Siège social :
Adresse :
30 place D Italie
Immeuble Grand Ecran
75013 Paris

17/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°1140
NOJO : BXB08121001587T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 393 291 042
Dénomination : S.E.J.E.R.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Collart-Dutilleul, Pierre, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Lucet, Catherine
Montant du capital : 26602500 EUR

Siège social :
Adresse :
30 place D Italie
Immeuble Grand Ecran
75013 Paris

Historique de l'unité légale :

31/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

02/01/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00157
Economie sociale et solidaire : Oui

30/09/2016 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)

13/12/2005 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Edition de livres (NAFRev1 : 22.1A)

22/11/2004 : code NIC

Code NIC : 00108

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : S E J E R

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : VIVENDI UNIVERSAL EDUCATION FRANCE

Représentants légaux :

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Personne Physique

Nom : Lucet Catherine
Né le 03/02/1959 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 rue des Saints-Pères
75007 Paris
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Défense CEDEX
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta - Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Personne Physique

Nom : Lucet Catherine
Né le 59//1/03/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 rue des Saints-Pères
75007 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 place de la Pyramide
Nanterre PARIS LA DEFENSE
92908 Nanterre CEDEX
France

Dépôts des actes :

98//1/30/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

98//1/30/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

98//1/30/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

98//1/30/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président

16//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R102465 déposé le 16//2/17/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président

16//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R102465 déposé le 16//2/17/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R102465 déposé le 16//2/17/1
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

16//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R102465 déposé le 16//2/17/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de forme juridique

16//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R102465 déposé le 16//2/17/1
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mandat d'administrateur

16//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R102465 déposé le 16//2/17/1
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

16//2/30/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R102465 déposé le 16//2/17/1
Etat : Déposé" "

04//2/30/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004080139 déposé le 04//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

04//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004087971 déposé le 04//2/27/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

04//2/30/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004080139 déposé le 04//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

04//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004087971 déposé le 04//2/27/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de représentant permanent

09//2/30/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2009076189 déposé le 09//2/08/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

09//2/30/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2009076189 déposé le 09//2/08/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09//2/30/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2009067271 déposé le 09//2/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Reconstitution de l'actif net

09//2/30/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2009076189 déposé le 09//2/08/0
Etat : Déposé" "
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

09//2/30/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2009076189 déposé le 09//2/08/0
Etat : Déposé" "

00//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2000057554 déposé le 00//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

00//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2000057554 déposé le 00//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

99//1/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1999054268 déposé le 99//1/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social

99//1/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1999054268 déposé le 99//1/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Conversion du capital en euros

99//1/30/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1999054268 déposé le 99//1/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

97//1/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1997063908 déposé le 97//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

97//1/30/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1997063908 déposé le 97//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président

97//1/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1997063908 déposé le 97//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

97//1/30/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1997063908 déposé le 97//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de représentant permanent

08//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2008051314 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

08//2/30/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2008051314 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "

02//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002064582 déposé le 02//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Mise en harmonie des statuts

02//2/30/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002064582 déposé le 02//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

02//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002064582 déposé le 02//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

02//2/30/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002064582 déposé le 02//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de président directeur général

99//1/29/1 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2000008668 déposé le 00//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

04//2/29/0 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004073200 déposé le 04//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

05//2/29/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2005058473 déposé le 05//2/15/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

11//2/28/1 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2011R111477 déposé le 11//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

14//2/28/0 : Acte sous seing privé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R070767 déposé le 14//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Projet de fusion

14//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R082763 déposé le 14//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R070438 déposé le 14//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision de réduction

14//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R082763 déposé le 14//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social

14//2/28/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R082763 déposé le 14//2/03/0
Etat : Déposé" "

14//2/28/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R095783 déposé le 14//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Délégation de pouvoir

04//2/28/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004073200 déposé le 04//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

04//2/28/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004073200 déposé le 04//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

04//2/28/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004073200 déposé le 04//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

08//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2008049104 déposé le 08//2/02/0
Etat : Déposé" "
Décision : Reconstitution de l'actif net

05//2/28/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2005048593 déposé le 05//2/14/0
Etat : Déposé" "
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

03//2/28/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2003030364 déposé le 03//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de représentant permanent

03//2/28/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2003030364 déposé le 03//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

03//2/28/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2003030364 déposé le 03//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

01//2/28/0 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2001025654 déposé le 01//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de représentant permanent

01//2/28/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2001025654 déposé le 01//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

03//2/27/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004006909 déposé le 04//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

98//1/27/1 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

04//2/27/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004080139 déposé le 04//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

04//2/27/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004080139 déposé le 04//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

08//2/27/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2008084463 déposé le 08//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

08//2/27/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2008084463 déposé le 08//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

08//2/27/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2008084463 déposé le 08//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

08//2/27/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2008084463 déposé le 08//2/19/0
Etat : Déposé" "

06//2/27/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2006038597 déposé le 06//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

02//2/27/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002064582 déposé le 02//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

98//1/26/0 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998068483 déposé le 98//1/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de représentant permanent

98//1/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998068483 déposé le 98//1/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

98//1/25/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998068483 déposé le 98//1/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président directeur général

98//1/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998068483 déposé le 98//1/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

98//1/25/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998068483 déposé le 98//1/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

98//1/24/1 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

98//1/24/1 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de représentant permanent

02//2/24/0 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2003009463 déposé le 03//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

07//2/24/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2007042220 déposé le 07//2/10/0
Etat : Déposé" "

07//2/24/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2007042220 déposé le 07//2/10/0
Etat : Déposé" "

98//1/23/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

98//1/23/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation

98//1/23/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

98//1/23/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

98//1/23/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998091528 déposé le 98//1/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale

97//1/22/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998009962 déposé le 98//1/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

97//1/22/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998009962 déposé le 98//1/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

04//2/22/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004096826 déposé le 04//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

04//2/22/1 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004096826 déposé le 04//2/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

16//2/22/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R084360 déposé le 16//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

02//2/22/0 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002064580 déposé le 02//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

28/07/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°70438 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction

28/10/2011 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°111477 déposé le 29/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

30/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°67271 déposé le 04/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

30/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°76189 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

30/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°76189 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2009 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°76189 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°76189 déposé le 08/09/2009
Etat : Déposé

20/05/2009 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51916 déposé le 23/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

27/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°84463 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

27/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°84463 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31/12

27/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°84463 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

27/08/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°84463 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé

02/06/2008 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51314 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé

30/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51314 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31 Mai

30/05/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51314 déposé le 09/06/2008
Etat : Déposé

28/04/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°49104 déposé le 02/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

05/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°104234 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

05/11/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°104234 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

05/11/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°104234 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

24/04/2007 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°42220 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé

24/04/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°42220 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé

27/04/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°38597 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

02/01/2006 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°11416 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°42785 déposé le 15/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

28/04/2005 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°35536 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

20/12/2004 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°4138 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social ANCIEN EXERCICE SOCIAL : 30/09

20/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°4138 déposé le 18/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/11/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°70862 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 21 RUE DU MONTPARNASSE 75006 PARIS

22/11/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°70862 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°67694 déposé le 16/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°58682 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°58682 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°64413 déposé le 27/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°64413 déposé le 27/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

27/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°58682 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 30/09

27/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°58682 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/07/2004 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°53657 déposé le 07/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°53657 déposé le 07/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

28/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°53657 déposé le 07/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/07/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°53657 déposé le 07/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°53657 déposé le 07/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°5289 déposé le 23/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

13/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°65144 déposé le 14/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale VIVENDI UNIVERSAL EDUCATION FRANCE

13/10/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°65144 déposé le 14/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°23334 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°23334 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

28/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°23334 déposé le 01/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

24/09/2002 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°7565 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

07/08/2002 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°67744 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

04/07/2002 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°67740 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

02/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°54327 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

02/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°54327 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

02/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°54327 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°50097 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

30/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°50097 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts NRE

30/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°50097 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

30/04/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°50097 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/03/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°50097 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/02/2002 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°50095 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent 2

16/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°19371 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale HAVAS EDUCATION REFERENCE

16/03/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°19371 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

28/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°19371 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

28/02/2001 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°19371 déposé le 27/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

07/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°42636 déposé le 28/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

07/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°42636 déposé le 28/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°42636 déposé le 28/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°42636 déposé le 28/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

04//2/20/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2005005342 déposé le 05//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

04//2/20/1 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2005005342 déposé le 05//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

09//2/20/0 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2009051916 déposé le 09//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

20//2/20/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020R112089 déposé le 20//2/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

20//2/20/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020R112089 déposé le 20//2/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

20//2/20/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020R112089 déposé le 20//2/02/1
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

20//2/20/0 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020R022848 déposé le 20//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20//2/20/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020R022848 déposé le 20//2/24/0
Etat : Déposé" "

29/12/1999 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°6560 déposé le 01/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°39464 déposé le 26/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°39464 déposé le 26/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°39464 déposé le 26/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

11/03/1999 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°20513 déposé le 15/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

30/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/11/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/11/1998 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

24/11/1998 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

24/11/1998 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent 2 ACTES

23/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

23/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

23/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

23/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANTINEA

23/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 31 RUE DU COLISEE 75008 PARIS

30/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°68955 déposé le 15/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/06/1998 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51246 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent 2 LETTRES

25/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51246 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

25/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51246 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

25/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51246 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/06/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51246 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

05/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°11866 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

05/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°11866 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°7643 déposé le 04/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 20 AVE HOCHE 75008 PARIS

22/12/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°7643 déposé le 04/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°48404 déposé le 11/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°48404 déposé le 11/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/06/1997 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°48404 déposé le 11/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent DEUX ACTES

30/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°48404 déposé le 11/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

14/12/1993 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°17693 déposé le 14/12/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

04//2/19/1 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004092614 déposé le 04//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

14//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R095783 déposé le 14//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

14//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R095783 déposé le 14//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à l'objet social

14//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R095783 déposé le 14//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Fusion définitive

14//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R095783 déposé le 14//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14//2/19/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R095783 déposé le 14//2/15/1
Etat : Déposé" "

15//2/17/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2016R010105 déposé le 16//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

14//2/17/1 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R118832 déposé le 14//2/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de représentant permanent

18//2/16/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2018E121853 déposé le 18//2/11/0
Etat : Déposé" "

01//2/16/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2001025654 déposé le 01//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

01//2/16/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2001025654 déposé le 01//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale

17//2/15/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2017R057221 déposé le 17//2/12/0
Etat : Déposé" "

17//2/15/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2017R057221 déposé le 17//2/12/0
Etat : Déposé" "

93//1/14/1 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1993086340 déposé le 93//1/14/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

03//2/13/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2003085186 déposé le 03//2/14/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale

03//2/13/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2003085186 déposé le 03//2/14/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

99//1/11/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1999027942 déposé le 99//1/15/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

04//2/09/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2004073200 déposé le 04//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

19//2/08/1 : Procès-verbal de la gérance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020R008783 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19//2/08/1 : Procès-verbal de la gérance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020R008783 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

19//2/08/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020R008783 déposé le 20//2/23/0
Etat : Déposé" "

02//2/07/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002086791 déposé le 02//2/01/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

00//2/07/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2000057554 déposé le 00//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président

00//2/07/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2000057554 déposé le 00//2/28/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cooptation d'administrateurs

07//2/05/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2007104234 déposé le 07//2/26/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général

07//2/05/1 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2007104234 déposé le 07//2/26/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

07//2/05/1 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2007104234 déposé le 07//2/26/1
Etat : Déposé" "
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

98//1/05/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998015631 déposé le 98//1/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président

98//1/05/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1998015631 déposé le 98//1/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

14//2/04/1 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R095783 déposé le 14//2/15/1
Etat : Déposé" "

02//2/04/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002086787 déposé le 02//2/01/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

14//2/02/0 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2014R083691 déposé le 14//2/08/0
Etat : Déposé" "

02//2/02/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002070139 déposé le 02//2/06/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président directeur général

02//2/02/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002070139 déposé le 02//2/06/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

02//2/02/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2002070139 déposé le 02//2/06/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

08//2/02/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2008051314 déposé le 08//2/09/0
Etat : Déposé" "

06//2/02/0 : Lettre

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2006011416 déposé le 06//2/06/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°63671 déposé le 04/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 20 AVE HOCHE 75008 PARIS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°63671 déposé le 04/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1995083018 déposé le 95//1/04/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°1995083018 déposé le 95//1/04/1
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

Etablissements :

21/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2014B01669
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Immeuble Paryseine
3 Allée de la Seine
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2013
Activité : L'édition et la vente d'ouvrages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Siège

Adresse :
30 place d'Italie
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/1993
Activité : La création, la production, la diffusion, l'importation et l'exportation sur tous supports et sous toutes ses formes de tous produits, biens, services, outils et livres pour l'éducation, la formation initiale et continue en presentiel et à distance, le tout à destination des enseignants, formateurs, élèves parents et apprenants de tous âges, de logiciels, biens et services concernant l'apprentissage des langues; la création, le développement et l'exploitation de dispositifs d'enseignements et de formation; La création, l'édition, l'achat, la vente, la diffusion, l'importation et l'exportation de livres, logiciels, jeux, produits multimédias et audiovisuels en particulier dans les domaines de la jeunesse et de la référence.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Etablissement principal

Adresse :
30 place d'Italie
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/1993
Activité : La création, la production, la diffusion, l'importation et l'exportation sur tous supports et sous toutes ses formes de tous produits, biens, services, outils et livres pour l'éducation, la formation initiale et continue en presentiel et à distance, le tout à destination des enseignants, formateurs, élèves parents et apprenants de tous âges, de logiciels, biens et services concernant l'apprentissage des langues; la création, le développement et l'exploitation de dispositifs d'enseignements et de formation; La création, l'édition, l'achat, la vente, la diffusion, l'importation et l'exportation de livres, logiciels, jeux, produits multimédias et audiovisuels en particulier dans les domaines de la jeunesse et de la référence.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 avenue Pierre De Coubertin
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : EDITION ET VENTE D'OUVRAGES
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - IBRAIRIE FERNAND NATHAN - FERNAND NATHAN ET CI
Type d’exploitation : Location-gérance

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25 avenue Pierre De Coubertin
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1999
Activité : EDITION ET VENTE D'OUVRAGES
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- ropriétaire non exploitan - ICTIONNAIRES LE ROBER
Type d’exploitation : Location-gérance

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
25 avenue Pierre De Coubertin
75013 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 99//1/01/0
Activité : EDITION ET VENTE D'OUVRAGES
Origine du fonds : Prise en location-gérance
Type d’exploitation : Location-gérance

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
92 avenue de France
75013 Paris
France
Nom commercial : NATHAN - LE ROBERT
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 93//1/13/1
Activité : La création, la production, la diffusion, l'importation et l'exportation sur tous supports et sous toutes ses formes de tous produits, biens, services, outils et livres pour l'éducation, la formation initiale et continue en presentiel et à distance, le tout à destination des enseignants, formateurs, élèves parents et apprenants de tous âges, de logiciels, biens et services concernant l'apprentissage des langues, la création, le développement et l'exploitation de dispositifs d'enseignements et de formation, La création, l'édition, l'achat, la vente, la diffusion, l'importation et l'exportation de livres, logiciels, jeux, produits multimédias et audiovisuels en particulier dans les domaines de la jeunesse et de la référence.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
25 avenue Pierre De Coubertin
75013 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 99//1/01/0
Activité : EDITION ET VENTE D'OUVRAGES
Origine du fonds : Prise en location-gérance
Type d’exploitation : Location-gérance

Observations :

21/10/2021 : Ajout

Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 53931
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2021
Texte de l'observation : Radiation du RCS de Créteil le 01/10/2021

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 8830
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2002
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001 27/03/2002

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 62304
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2003
Texte de l'observation : PRISE EN LOCATION GERANCE DE L'ACTIVITE D'EDITION DE LA SOCIETE REDON (SAS) 413 906 843 RCS VALENCE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2002 AU 31 DECEMBRE 2004 RENOUVELABLE PAR TACITE DE RECONDUCTION, FONDS PRECEDEMENT EXPLOITE RUE GUSTAVE MAROUX 26740 MARSANNE

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 171
Numéro unique d’observation : 171
Date d’ajout de l’observation : 15/10/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PARASCHOOL FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 25 RUE PIERRE DE COUBERTIN 75013 PARIS RCS 430 054 338

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 1993B1572338
Date d’ajout de l’observation : 03//2/22/0
Texte de l'observation : PRISE EN LOCATION GERANCE DE L'ACTIVITE D'EDITION DE LA SOCIETE REDON (SAS) 413 906 843 RCS VALENCE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2002 AU 31 DECEMBRE 2004 RENOUVELABLE PAR TACITE DE RECONDUCTION, FONDS PRECEDEMENT EXPLOITE RUE GUSTAVE MAROUX 26740 MARSANNE

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 1993B1572330
Date d’ajout de l’observation : 02//2/19/0
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001 27/03/2002

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 171
Numéro unique d’observation : 1993B15723171
Date d’ajout de l’observation : 14//2/15/1
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PARASCHOOL FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 25 RUE PIERRE DE COUBERTIN 75013 PARIS RCS 430 054 338

Personnes morales :

21/10/2021 : S.E.J.E.R.

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2014
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 21/10/2021

Economie sociale et solidaire : Oui

23/02/2017 : S.E.J.E.R.

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 9898330.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

N.C : S.E.J.E.R.

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 93//1/14/1
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 93//1/14/1
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 93//1/14/1

Type de capital : Fixe
Capital : 9898330.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2020S085047 déposé le 20//2/20/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

17//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2018S092804 déposé le 18//2/24/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

17//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

15//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2017S015076 déposé le 17//2/23/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

15//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

13//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2017S015072 déposé le 17//2/23/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

13//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

02//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2003S071768 déposé le 03//2/28/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

02//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

00//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°2001S050931 déposé le 01//2/09/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

00//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°15076 déposé le 23/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°15074 déposé le 23/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°15072 déposé le 23/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°17751 déposé le 30/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°51886 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°37412 déposé le 12/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1993B15723
Dépôt : N°50907 déposé le 09/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 76146 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 46090 du 21/06/2021
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 85047 du 16/10/2020
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 97063 du 10/09/2019
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 92804 du 18/09/2018
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 89431 du 20/09/2017
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 15076 du 23/02/2017
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 15074 du 23/02/2017
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

31/12/2013 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 15072 du 23/02/2017
Numéro de gestion : 1993B15723
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, présentant des caractères trop gras (10)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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