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d'Erquy

N V L

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44513667400022 / Siren : 445136674 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 73 445136674
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
N V L
Adresse :
ZI N 3
86 Avenue MARYSE BASTIE
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2010 : Préccession
Successeur : IDLINE
01/10/2008 : Succession
Prédécesseur : N V L
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2003
Dénomination : N V L
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
N V L - L'Isle-d'Espagnac (siège)N V L - Champniers (fermé)
Marques françaises :
02/09/2016 : MVUE
N° national/d'enregistrement : 4296390
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : NVL, SARL
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié, ZI 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
1 et 1 bis quai L 9 place Jean Jaurès,
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 874211
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
1 et 1 bis quai L 9 place Jean Jaurès,
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/09/2016 : MVUE
N° national/d'enregistrement : 4296390
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : NVL, SARL
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié, ZI 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : NVL
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié, ZI 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

02/09/2016 : MVUE
N° national/d'enregistrement : 4296390
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : NVL, SARL
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié, ZI 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : NVL
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié, ZI 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

25/01/2011 : EDEDOC
N° national/d'enregistrement : 3800277
Date de dépôt : 25/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NVL, SARL
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié ZI 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : NVL
Adresse :
85 avenue Maryse Bastié ZI 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 669914
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Bénéficiare 1 : EDEDOC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

27/04/2009 : IDLine
N° national/d'enregistrement : 3647010
Date de dépôt : 27/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux. Programmation pour ordinateur à l'exclusion de la programmation de jeux informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NVL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
ZI No 3, 86 Avenue Maryse Bastié
16340 L'ISLE-D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
1 et 1 bis quai L 9 place Jean Jaurès,
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 509668
Date de demande : 09/11/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs.Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux. Programmation pour ordinateur à l'exclusion de la programmation de jeux informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 874233
Date de demande : 09/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
1 et 1 bis quai L 9 place Jean Jaurès,
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712049
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

27/04/2009 : IDSaas
N° national/d'enregistrement : 3647009
Date de dépôt : 27/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NVL, SAS
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 AV MARYSE BASTIE ZI No 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : NVL
Adresse :
86 AV MARYSE BASTIE ZI No 3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

27/04/2009 : IDLine
N° national/d'enregistrement : 3647010
Date de dépôt : 27/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux. Programmation pour ordinateur à l'exclusion de la programmation de jeux informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NVL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
ZI No 3, 86 Avenue Maryse Bastié
16340 L'ISLE-D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : AQUINOV, Mme MOTHES Marie
Adresse :
Allée de la Forestière
33750 BEYCHAC ET CAILLAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 509668
Date de demande : 09/11/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs.Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux. Programmation pour ordinateur à l'exclusion de la programmation de jeux informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712049
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

16/01/2008 : NEOSAAS
N° national/d'enregistrement : 3549793
Date de dépôt : 16/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location d'appareils de télécommunication ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : NVL SAS
Numéro de SIREN : 445136674

Mandataire 1 : NVL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 484530
Date de demande : 05/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 487127
Date de demande : 04/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01

09/05/2001 : NOVENCI
N° national/d'enregistrement : 3099113
Date de dépôt : 09/05/2001
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateur, modems, ordinateurs, mémoires pour ordinateur, programme enregistré ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) ; appareils électroniques pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunication, moniteur de réception de données sur réseau informatique mondial ; microordinateurs et périphériques. Publicité sur réseau de communication d'information par terminaux d'ordinateurs sur réseau de communication (transmission) national, mondial et international, par câble, par satellite (Internet) ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques de banques et de bases de données, stockage et archivage des données, location de fichiers informatiques, gestion de serveur informatique, de réseau de transmission de données, de réseau de télécommunication et de service télématique ; diffusion d'annonces publicitaires ; consultation, conseil, informations et renseignements commerciaux dans le domaine informatique, de communication par Internet, de réalisation de logiciels et progiciels. Affaires financières et monétaires ; affaires bancaires, ; consultation en matière financière ; côte en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; service de financement ; placement de fonds. Installation, entretien, réparation et maintenance de matériel informatique ou télématique, de réseau de télécommunication. Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Edition de logiciels, progiciels et de leurs manuels d'utilisation ; services de formation en ligne ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, d'informatique ; édition de manuel de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, de matériel informatique ; services d'enseignement et de formation sur l'utilisation et la maintenance d'équipement informatique, l'utilisation et la maintenance de logiciels et progiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs ; conception et élaboration de logiciels, de progiciels ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; installation de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration de logiciels en matière de finance, gestion et comptabilité ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; gestion de site Internet ; services de conseil technique dans le domaine des réseaux de communication par Internet ; conseil, consultation en matière d'ordinateurs ; conseils, consultation sur les nouvelles technologies de l'information ; consultation et recherche dans le domaine des télécommunications, dans le domaine informatique et des nouvelles technologies de l'information ; conseil et information en matière d'installation, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication, de réseaux informatiques, de centre serveur de bases de données et de centres fournisseurs d'accès à un réseau de communication mondial (Internet) ou à accès privés (Intranet), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données ; prestation de service ingénierie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NVL, SARL
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 AV MARYSE BASTIE, ZI N°3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
1 et 1 bis quai L 9 place Jean Jaurès,
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489254
Date de demande : 12/01/2009

Bénéficiare 1 : NVL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 489255
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : PCS FINANCES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 874211
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
1 et 1 bis quai L 9 place Jean Jaurès,
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-24
Date du BOPI : 15/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469480
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777211
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

09/05/2001 : NOVENCI
N° national/d'enregistrement : 3099113
Date de dépôt : 09/05/2001
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateur, modems, ordinateurs, mémoires pour ordinateur, programme enregistré ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) ; appareils électroniques pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunication, moniteur de réception de données sur réseau informatique mondial ; microordinateurs et périphériques. Publicité sur réseau de communication d'information par terminaux d'ordinateurs sur réseau de communication (transmission) national, mondial et international, par câble, par satellite (Internet) ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques de banques et de bases de données, stockage et archivage des données, location de fichiers informatiques, gestion de serveur informatique, de réseau de transmission de données, de réseau de télécommunication et de service télématique ; diffusion d'annonces publicitaires ; consultation, conseil, informations et renseignements commerciaux dans le domaine informatique, de communication par Internet, de réalisation de logiciels et progiciels. Affaires financières et monétaires ; affaires bancaires, ; consultation en matière financière ; côte en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; service de financement ; placement de fonds. Installation, entretien, réparation et maintenance de matériel informatique ou télématique, de réseau de télécommunication. Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Edition de logiciels, progiciels et de leurs manuels d'utilisation ; services de formation en ligne ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, d'informatique ; édition de manuel de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, de matériel informatique ; services d'enseignement et de formation sur l'utilisation et la maintenance d'équipement informatique, l'utilisation et la maintenance de logiciels et progiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs ; conception et élaboration de logiciels, de progiciels ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; installation de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration de logiciels en matière de finance, gestion et comptabilité ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; gestion de site Internet ; services de conseil technique dans le domaine des réseaux de communication par Internet ; conseil, consultation en matière d'ordinateurs ; conseils, consultation sur les nouvelles technologies de l'information ; consultation et recherche dans le domaine des télécommunications, dans le domaine informatique et des nouvelles technologies de l'information ; conseil et information en matière d'installation, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication, de réseaux informatiques, de centre serveur de bases de données et de centres fournisseurs d'accès à un réseau de communication mondial (Internet) ou à accès privés (Intranet), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données ; prestation de service ingénierie.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NVL, SARL
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 AV MARYSE BASTIE, ZI N°3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : NVL, M. MARY PHILIPPE
Adresse :
86 AV MARYSE BASTIE, ZI N°3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489254
Date de demande : 12/01/2009

Bénéficiare 1 : NVL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 489255
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : PCS FINANCES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-24
Date du BOPI : 15/06/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469480
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777211
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

20/04/2001 : IVELEM
N° national/d'enregistrement : 3096224
Date de dépôt : 20/04/2001
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateur, modems, ordinateurs, mémoires pour ordinateur, programme enregistré ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) ; appareils électroniques pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunication, moniteur de réception de données sur réseau informatique mondial. Publicité sur réseau de communication d'information par terminaux d'ordinateurs sur réseau de communication (transmission) national, mondial et international, par câble, par satellite (Internet) ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques de banques et de bases de données, stockage et archivage des données, location de fichiers informatiques, gestion de serveur informatique, de réseau de transmission de données, de réseau de télécommunication et de service télématique ; diffusion d'annonces publicitaires ; consultation, conseil, informations et renseignements commerciaux dans le domaine informatique, de communication par Internet, de réalisation de logiciels et progiciels. Installation, entretien, réparation et maintenance de matériel informatique ou télématique, de réseau de télécommunication. Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Edition de logiciels, progiciels et de leurs manuels d'utilisation ; services de formation en ligne ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, d'informatique ; édition de manuel de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, de matériel informatique ; services d'enseignement et de formation sur l'utilisation et la maintenance d'équipement informatique, l'utilisation et la maintenance de logiciels et progiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs ; conception et élaboration de logiciels, de progiciels ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; installation de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration de logiciels en matière de finance, gestion et comptabilité ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; gestion de site Internet ; services de conseil technique dans le domaine des réseaux de communication par Internet ; conseil, consultation en matière d'ordinateurs ; consultation et recherche dans le domaine des télécommunications et dans le domaine informatique ; conseil et information en matière d'installation, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication, de réseaux informatiques, de centre serveur de bases de données et de centres fournisseurs d'accès à un réseau de communication mondial (Internet) ou à accès privés (Intranet), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NVL, SARL
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 AV MARYSE BASTIE, ZI N°3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
1 et 1 bis quai L 9 place Jean Jaurès,
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489254
Date de demande : 12/01/2009

Bénéficiare 1 : NVL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 489255
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : PCS FINANCES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 874211
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
1 et 1 bis quai L 9 place Jean Jaurès,
33000 BORDEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469483
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777207
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

20/04/2001 : IVELEM
N° national/d'enregistrement : 3096224
Date de dépôt : 20/04/2001
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateur, modems, ordinateurs, mémoires pour ordinateur, programme enregistré ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) ; appareils électroniques pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunication, moniteur de réception de données sur réseau informatique mondial. Publicité sur réseau de communication d'information par terminaux d'ordinateurs sur réseau de communication (transmission) national, mondial et international, par câble, par satellite (Internet) ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques de banques et de bases de données, stockage et archivage des données, location de fichiers informatiques, gestion de serveur informatique, de réseau de transmission de données, de réseau de télécommunication et de service télématique ; diffusion d'annonces publicitaires ; consultation, conseil, informations et renseignements commerciaux dans le domaine informatique, de communication par Internet, de réalisation de logiciels et progiciels. Installation, entretien, réparation et maintenance de matériel informatique ou télématique, de réseau de télécommunication. Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites. Edition de logiciels, progiciels et de leurs manuels d'utilisation ; services de formation en ligne ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, d'informatique ; édition de manuel de formation dans le domaine du commerce électronique, de réseau Internet, de matériel informatique ; services d'enseignement et de formation sur l'utilisation et la maintenance d'équipement informatique, l'utilisation et la maintenance de logiciels et progiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs ; conception et élaboration de logiciels, de progiciels ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; installation de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration de logiciels en matière de finance, gestion et comptabilité ; location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; gestion de site Internet ; services de conseil technique dans le domaine des réseaux de communication par Internet ; conseil, consultation en matière d'ordinateurs ; consultation et recherche dans le domaine des télécommunications et dans le domaine informatique ; conseil et information en matière d'installation, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication, de réseaux informatiques, de centre serveur de bases de données et de centres fournisseurs d'accès à un réseau de communication mondial (Internet) ou à accès privés (Intranet), d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : NVL, SARL
Numéro de SIREN : 445136674
Adresse :
86 AV MARYSE BASTIE, ZI N°3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Mandataire 1 : NVL, M. MARY PHILIPPE
Adresse :
86 AV MARYSE BASTIE, ZI N°3
16340 L'ISLE D'ESPAGNAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 489254
Date de demande : 12/01/2009

Bénéficiare 1 : NVL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 489255
Date de demande : 12/01/2009
N° de BOPI : 2009-07

Bénéficiare 1 : PCS FINANCES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-21
Date du BOPI : 25/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469483
Date de demande : 02/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777207
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°710
NOJO : 1601MYG14417300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°395
NOJO : 1601MYG12111000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1144
NOJO : 1601MYG99376000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°879
NOJO : 1601MYG88048000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°615
NOJO : 0001601MYG87788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARY Nicolas Alexandre ; Gérant : MARY Philippe Jean Eric
04/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°367
NOJO : 0001601MYG84844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARY Philippe Jean Eric
Montant du capital : 205990.00 EUR
13/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1607
NOJO : 1601MYG77159000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1928
NOJO : 160163844000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°705
NOJO : 160151345000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°260
NOJO : BXB16144000343W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 228090 EUR
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1326
NOJO : 160142416000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2500
NOJO : 160130934000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°244
NOJO : BXB14161000243C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 248740 EUR
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1701
NOJO : 160119960000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2865
NOJO : BXC12310004749G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°88
NOJO : BXB12276000299C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 269740 EUR
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1503
NOJO : BXC12003000804B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°179
NOJO : BXB11298000636X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Angoulème 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 283740 EUR
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1929
NOJO : BXC110600122523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°272
NOJO : BXB10174001051L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Date de commencement d'activité : 01/02/2003
Date d'effet : 2010-05-31
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARY Philippe Jean Eric
Montant du capital : 270650.00 EUR

Siège social :
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié
Z I N 3
16340 L'Isle-d'Espagnac

Etablissement principal :
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié
Z I N 3
16340 L'Isle-d'Espagnac
26/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°213
NOJO : BXB08324000817F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Date de commencement d'activité : 01/02/2003
Date d'effet : 2008-10-01
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARY Philippe Jean Eric.

Montant du capital : 250000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié
Z I N 3
16340 L'Isle-d'Espagnac

Etablissement principal :
Adresse :
86 avenue Maryse Bastié
Z I N 3
16340 L'Isle-d'Espagnac
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2233
NOJO : BXC081930014227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A.C. les Montagnes
16430 Champniers
26/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1239
NOJO : BXC08176000812L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2006
Numéro d'identification : RCS Angoulême 445 136 674
Dénomination : N V L
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z.A.C. les Montagnes
16430 Champniers
Historique de l'unité légale :
28/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2008 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
01/10/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
Représentants légaux :
30/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Type : Personne Physique

Nom : MARY Philippe Jean Eric
Né le 05/11/1962 à Angoulême (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
28 route d'Agris
16430 Champniers
FRANCE
Dépôts des actes :
25/03/2016 : Décision de gérance
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°1723 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
Décision : constatant la réalisation définitive de la réduction du capital
19/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°585 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°585 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensives d'absence d'oppositions
19/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°1723 déposé le 19/05/2016
Etat : Déposé
16/04/2014 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°1741 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation défintive de la réduction du capital social
07/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°893 déposé le 10/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°893 déposé le 10/03/2014
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive de l'absence d'oppositions des créanciers
07/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°1741 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°1741 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
03/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°39 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
03/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°39 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°39 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive de la réalisation de l'apport.
03/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°39 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé
12/09/2012 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2749 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction définitive du capital
12/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2749 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2279 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
02/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2279 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive d'absence d'oppositions de créanciers
06/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2760 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3100943 déposé le 16/03/2010
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cessions de parts de M.MARY Jean-Claude à M.MARYPhilippe.
15/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3100942 déposé le 16/03/2010
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cessions de parts de M.MARY Thierry à M.MARY Phi-lippe.
08/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°7000426 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cessions de parts de M.BARDOUIL Norbert à M.MARYPhilippe.
25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°6002410 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN :
25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°6002410 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE GERANT(S)
25/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°6002410 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
31/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3001654 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cession parts par MR Philippe MARY à MR Patrick CARON, MR Franck LEDAIN et MR Nobert BARDOUIL
31/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3001653 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cession parts par MR Jean-Claude MARY à MR Patrick CARON
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3000379 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3000379 déposé le 14/02/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 31/01/2003 NOMINATION DE GERANT(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3001264 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3001264 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 12/06/2003 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3001654 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE GERANCE 31/07/2003 DIVERS autorisation cession parts
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3001654 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/07/2003 AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3001654 déposé le 09/09/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3001814 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT CR/CPTES TRANSFORM. STE 30/09/2003 DIVERS Rapport du commissaire à la transformation pour la transformation de SARLen SAS.
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3002149 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 16/10/2003 TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : transformation en SAS
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°6002410 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 25/09/2006
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°7000426 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 08/01/2007 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Modification de l'article 7 des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°7000426 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 08/01/2007
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°8002426 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE GERANCE 01/10/2008 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°8002426 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Modification des articles 1-5 des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°8002426 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 01/10/2008
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3100943 déposé le 16/03/2010
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 15/02/2010 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Modification de l'Art.7 des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3100943 déposé le 16/03/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 15/02/2010
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3102027 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3102027 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 03/05/2010
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3102027 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION BANCAIRE 28/05/2010
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3102027 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3102027 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 31/05/2010 AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3102027 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3102027 déposé le 11/06/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 31/05/2010
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2760 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : du 06.09.11
Etablissements :
30/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
86 avenue Maryse Bastié
ZI N°3
16340 L'Isle-d'Espagnac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2003
Activité : Prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achat d'actions, d'obligations et de tous droits sociaux dans ttes sociétés, affaires ou entreprises, administration, gestion contrôle et mise en valeur de ces participations, fourniture de services, conseil et assistance en matière de traitement de l'information, de gestion, de financement et d'administration des entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/09/2016 : N V L
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Prise de tous intérêts et participations par tous moyens, apports, souscriptions, achat d'actions, d'obligations et de tous droits sociaux dans ttes sociétés, affaires ou entreprises, administration, gestion contrôle et mise en valeur de ces participations, fourniture de services, conseil et assistance en matière de traitement de l'information, de gestion, de financement et d'administration des entreprises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 228090.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3433 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°4419 déposé le 03/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3613 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3544 déposé le 20/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3532 déposé le 23/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3493 déposé le 21/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3280 déposé le 13/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°3057 déposé le 16/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2299 déposé le 13/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2029 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2130 déposé le 23/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°2456 déposé le 07/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2003B00051
Dépôt : N°1896 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 1741 du 12/05/2022
Numéro de gestion : 2003B00051
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 37733 377
AFConcessions, brevets et droits similaires11 33670810 628
ATAutres immobilisations corporelles138 911110 93027 982
BDAutres titres immobilisés2 389 0662 389 066
BHAutres immobilisations financières11 35611 356
BJTOTAL (I)2 584 047145 0152 439 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 4239 423
BXClients et comptes rattachés170 811170 811
BZAutres créances58 16658 166
CFDisponibilités358 839358 839
CHCharges constatées d’avance14 47014 470
CJTOTAL (II)611 709611 709
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 195 756145 0153 050 741
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel228 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...658 077
DDRéserve légale (1)27 065
DGAutres réserves1 145 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)621 767
DLTOTAL (I)2 680 039
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 488
DVEmprunts et dettes financières divers (4)89 046
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 730
DYDettes fiscales et sociales171 489
EAAutres dettes5 175
EBProduits constatés d’avance (2)3 775
ECTOTAL (IV)370 703
EETOTAL GENERAL (I à V)3 050 741
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an360 848
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.120
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 5032 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 2003B00051
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 37733 377
AFConcessions, brevets et droits similaires11 33670810 628
ATAutres immobilisations corporelles138 911110 93027 982
BDAutres titres immobilisés2 389 0662 389 066
BHAutres immobilisations financières11 35611 356
BJTOTAL (I)2 584 047145 0152 439 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 4239 423
BXClients et comptes rattachés170 811170 811
BZAutres créances58 16658 166
CFDisponibilités358 839358 839
CHCharges constatées d’avance14 47014 470
CJTOTAL (II)611 709611 709
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 195 756145 0153 050 741
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel228 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...658 077
DDRéserve légale (1)27 065
DGAutres réserves1 145 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)621 767
DLTOTAL (I)2 680 039
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 488
DVEmprunts et dettes financières divers (4)89 046
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 730
DYDettes fiscales et sociales171 489
EAAutres dettes5 175
EBProduits constatés d’avance (2)3 775
ECTOTAL (IV)370 703
EETOTAL GENERAL (I à V)3 050 741
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an360 848
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.120
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 5071 du 05/11/2019
Numéro de gestion : 2003B00051
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 37733 377
AFConcessions, brevets et droits similaires11 33670810 628
ATAutres immobilisations corporelles138 911110 93027 982
BDAutres titres immobilisés2 389 0662 389 066
BHAutres immobilisations financières11 35611 356
BJTOTAL (I)2 584 047145 0152 439 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 4239 423
BXClients et comptes rattachés170 811170 811
BZAutres créances58 16658 166
CFDisponibilités358 839358 839
CHCharges constatées d’avance14 47014 470
CJTOTAL (II)611 709611 709
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 195 756145 0153 050 741
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel228 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...658 077
DDRéserve légale (1)27 065
DGAutres réserves1 145 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)621 767
DLTOTAL (I)2 680 039
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 488
DVEmprunts et dettes financières divers (4)89 046
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 730
DYDettes fiscales et sociales171 489
EAAutres dettes5 175
EBProduits constatés d’avance (2)3 775
ECTOTAL (IV)370 703
EETOTAL GENERAL (I à V)3 050 741
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an360 848
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.120
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 4000 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 2003B00051
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 37733 377
AFConcessions, brevets et droits similaires11 33670810 628
ATAutres immobilisations corporelles138 911110 93027 982
BDAutres titres immobilisés2 389 0662 389 066
BHAutres immobilisations financières11 35611 356
BJTOTAL (I)2 584 047145 0152 439 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 4239 423
BXClients et comptes rattachés170 811170 811
BZAutres créances58 16658 166
CFDisponibilités358 839358 839
CHCharges constatées d’avance14 47014 470
CJTOTAL (II)611 709611 709
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 195 756145 0153 050 741
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel228 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...658 077
DDRéserve légale (1)27 065
DGAutres réserves1 145 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)621 767
DLTOTAL (I)2 680 039
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 488
DVEmprunts et dettes financières divers (4)89 046
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 730
DYDettes fiscales et sociales171 489
EAAutres dettes5 175
EBProduits constatés d’avance (2)3 775
ECTOTAL (IV)370 703
EETOTAL GENERAL (I à V)3 050 741
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an360 848
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.120
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 5645 du 25/10/2017
Numéro de gestion : 2003B00051
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement33 37733 377
AFConcessions, brevets et droits similaires11 33670810 628
ATAutres immobilisations corporelles138 911110 93027 982
BDAutres titres immobilisés2 389 0662 389 066
BHAutres immobilisations financières11 35611 356
BJTOTAL (I)2 584 047145 0152 439 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 4239 423
BXClients et comptes rattachés170 811170 811
BZAutres créances58 16658 166
CFDisponibilités358 839358 839
CHCharges constatées d’avance14 47014 470
CJTOTAL (II)611 709611 709
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 195 756145 0153 050 741
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel228 090
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...658 077
DDRéserve légale (1)27 065
DGAutres réserves1 145 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)621 767
DLTOTAL (I)2 680 039
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)43 488
DVEmprunts et dettes financières divers (4)89 046
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 730
DYDettes fiscales et sociales171 489
EAAutres dettes5 175
EBProduits constatés d’avance (2)3 775
ECTOTAL (IV)370 703
EETOTAL GENERAL (I à V)3 050 741
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an360 848
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.120
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