MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT

Marchés publics :

08/11/2022 : Marché

Objet : Marché d'assurance complémentaire santé - Marché d'assurance complémentaire santé et prévoyance des salariés de France Loire
Classification : Services d'assurances accidents et maladie (66512000)

Numéro unique d’identification : 673720744000632022ypqlv0000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 €
Date de notification : 20/10/2022

Lieu d'exécution : France
Acheteur : France Loire (45)

Titulaire :
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE (77567858403070)

21/10/2022 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la gestion du régime de protection sociale complémentaire "frais de santé" des collaborateurs de sénateurs présents sur l'ensemble du territoire national, outre-mer compris. Ce régime est collectif, obligatoire et mis en pla
Classification : Services d'assurance maladie (66512200)

Numéro unique d’identification : 1100000230001720222022S1990700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 273 000 €
Date de notification : 21/10/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Pouvoirs publics - Direction des Affaires financières et sociales

Titulaire :
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE (77567858403070)

16/03/2022 : Marché

Objet : Convention de participation pour des risques de Prévoyance
Classification : Services d'assurances accidents et maladie (66512000)

Numéro unique d’identification : 28700002000027202285048100
Source : e-marchespublics
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 93 €
Date de notification : 05/10/2021

Lieu d'exécution : Code commune
Acheteur : Centre de Gestion FPT de Haute-Saône

Titulaire :
MNT (77567858403070)

17/12/2021 : Marché

Objet : CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE PROTECTION COMPLEMENTAIRE DES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE TERVILLE
Classification : Services d'assurance maladie volontaire (66512210)

Numéro unique d’identification : 21570666400012163975286087900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 916 765 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : Terville
Acheteur : COMMUNE DE TERVILLE

Titulaires :
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE (77567858403070)
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE (77567858403070)

22/10/2021 : Marché

Objet : Conventions de participation pour la prévoyance et la complémentaire santé des agents de la Ville de Dinan - Convention Complémentaire santé des agents de la Ville de Dinan
Classification : Services d'assurance (66510000)

Numéro unique d’identification : 2000765780001820212021S0003100
Source : megalis-bretagne
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 136 000 €
Date de notification : 22/10/2021

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : VILLE DE DINAN

Titulaire :
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT (77567858403070)

08/12/2020 : Marché

Objet : GMS-Conclusion d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une protection sociale complémentaire de prévoyance pour les agents du SDIS du Cher
Classification : Services d'assurances accidents et maladie (66512000)

Numéro unique d’identification : 281800136000182019sfqNl76Emp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 31/03/2020

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : SDIS 18 Cher

Titulaire :
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE (77567858403070)

Liens de succession de l'établissement :

14/11/2016 : Succession

Prédécesseur : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Continuité économique

Accords d'entreprise :

15/02/2023 : Accord d'entreprise portant sur le don de jours de repos et l'accompagnement des proches aidants

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523051797
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 24/02/2023
Date du texte : 15/02/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/06/2026
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

13/01/2023 : Avenant de révision relatif à l'accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07523050621
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 18/01/2023
Date du texte : 13/01/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

22/12/2022 : Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522049951
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 28/12/2022
Date du texte : 22/12/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
081 - Egalité salariale F/H
091 - Classifications

Syndicats :

3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

15/12/2022 : Avenant n°6 à l'accord collectif du 24 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement de frais médicaux pour les salariés de la mutuelle nationale territoriale

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522049635
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

22/11/2022 : Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation des élections professionnelles 2023 par vote électronique du Comité social et économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522048637
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 05/12/2022
Date du texte : 22/11/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

02/06/2022 : Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 16 mars 2022 relatif à l'emploi des séniors

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522043195
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 16/06/2022
Date du texte : 02/06/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

02/06/2022 : Accord d'entreprise relatif au télétravail et au droit à la déconnexion

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522043193
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 16/06/2022
Date du texte : 02/06/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

051 - Durée collective du temps de travail
141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

02/06/2022 : Avenant à l'accord d'entreprise du 13 juillet 2016 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522043197
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 16/06/2022
Date du texte : 02/06/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

051 - Durée collective du temps de travail
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

16/03/2022 : Accord d'entreprise relatif à l'emploi des séniors

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522043191
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 16/06/2022
Date du texte : 16/03/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

01/02/2022 : Avenant n°5 à l'accord collectif du 24 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un regime de remboursement de frais médicaux pour les salariés de la Mutuelle Nationale Territoriale

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522039153
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/02/2023
Date de dépôt : 08/02/2022
Date du texte : 01/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT
Siret : 77567858403070
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO
8 - UNSA

Signataires :

91

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1977

Dénomination : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

Catégorie juridique : Mutuelle

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

26/09/2017 : Satisf'Action

N° national/d'enregistrement : 4391329
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

26/09/2017 : Satisf'Action

N° national/d'enregistrement : 4391329
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870365
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

26/09/2017 : Satisf'Action

N° national/d'enregistrement : 4391329
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

26/09/2017 : Satisf'Action

N° national/d'enregistrement : 4391329
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

27/07/2017 : UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 4379448
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

27/07/2017 : UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 4379448
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870365
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

27/07/2017 : UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 4379448
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

27/07/2017 : UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 4379448
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/07/2017 : UTILE AUJOURD HUI UTILE DEMAIN

N° national/d'enregistrement : 4379448
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

08/06/2017 : MNT PSY

N° national/d'enregistrement : 4367195
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services d'assistance médicale, services d'un psychologue, services de médecine du travail, services de psychologie du travail.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

08/06/2017 : MNT PSY

N° national/d'enregistrement : 4367195
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services d'assistance médicale, services d'un psychologue, services de médecine du travail, services de psychologie du travail.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870365
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

08/06/2017 : MNT PSY

N° national/d'enregistrement : 4367195
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services d'assistance médicale, services d'un psychologue, services de médecine du travail, services de psychologie du travail.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

08/06/2017 : MNT PSY

N° national/d'enregistrement : 4367195
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux, services d'assistance médicale, services d'un psychologue, services de médecine du travail, services de psychologie du travail.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

02/06/2017 : PRENDRE SON BIEN ETRE A COEUR

N° national/d'enregistrement : 4365899
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870365
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

02/06/2017 : PRENDRE SON BIEN ETRE A COEUR

N° national/d'enregistrement : 4365899
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

02/06/2017 : PRENDRE SON BIEN ETRE A COEUR

N° national/d'enregistrement : 4365899
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : PRENDRE SON BIEN ETRE A COEUR

N° national/d'enregistrement : 4365899
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

02/06/2017 : PRENDRE SON BIEN ETRE A COEUR

N° national/d'enregistrement : 4365899
Date de dépôt : 02/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme. Claire Wilson
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

10/02/2017 : PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 4337042
Date de dépôt : 10/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

10/02/2017 : PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 4337042
Date de dépôt : 10/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/02/2017 : PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 4337042
Date de dépôt : 10/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

10/02/2017 : PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 4337042
Date de dépôt : 10/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/02/2017 : PRIX SANTE ET MIEUX-ETRE AU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 4337042
Date de dépôt : 10/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870365
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

07/11/2016 : MNT Mutuelle Nationale Territoriale

N° national/d'enregistrement : 4312541
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation des risques pour la santé en entreprise.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

07/11/2016 : MNT MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 4312541
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

07/11/2016 : MNT MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 4312541
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

07/11/2016 : MNT Mutuelle Nationale Territoriale

N° national/d'enregistrement : 4312541
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation des risques pour la santé en entreprise.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870365
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

07/11/2016 : MNT Mutuelle Nationale Territoriale

N° national/d'enregistrement : 4312541
Date de dépôt : 07/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation des risques pour la santé en entreprise.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

02/08/2016 : mon comparateur territorial

N° national/d'enregistrement : 4291409
Date de dépôt : 02/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ; services de négociations commerciales et d'informations de la clientèle, services de comparaison de prix, fourniture de services de comparaison de prix en ligne, conseils et informations commerciales concernant les services à la clientèle et les prix sur des sites Internet concernant des achats de services réalisés sur Internet.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de télécommunications fournis par le biais de portails et de plateformes Internet, fourniture d'accès à des plateformes sur Internet.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs, hébergement de plateformes de commerce électronique et d'informations commerciales sur Internet, conception d'une plateforme Internet pour le commerce électronique et pour l'accès à des informations commerciales, programmation de logiciels pour des plateformes d'informations sur Internet.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation des risques pour la santé en entreprise.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870365
Date de demande : 18/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

02/06/2015 : Territorial City

N° national/d'enregistrement : 4185422
Date de dépôt : 02/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones Smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des problèmes de santé.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et de sprints ; organisation de trials ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des problèmes de santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de droit privé ou de droit public.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 673929
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones Smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales. Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ; tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des problèmes de santé ; Classe 36 : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et de sprints ; organisation de trials ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des problèmes de santé ; Classe 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de droit privé ou de droit public.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

02/06/2015 : Territorial City

N° national/d'enregistrement : 4185437
Date de dépôt : 02/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones Smartphones], liseuses électroniques, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des problèmes de santé.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et de sprints ; organisation de trials ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des problèmes de santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de droit privé ou de droit public.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 673930
Date de demande : 18/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales. Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ; tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des problèmes de santé ; Classe 36 : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et de sprints ; organisation de trials ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des collectivités territoriales exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des problèmes de santé ; Classe 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de droit privé ou de droit public.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/05/2015 : ETRE UTILE EST UN BEAU METIER

N° national/d'enregistrement : 4179338
Date de dépôt : 07/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

07/05/2015 : VOUS AVEZ QUELQUE CHOSE EN PLUS

N° national/d'enregistrement : 4179345
Date de dépôt : 07/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

07/05/2015 : VOS AGENTS ONT QUELQUE CHOSE EN PLUS

N° national/d'enregistrement : 4179353
Date de dépôt : 07/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/05/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

03/04/2015 : Les Foulées Territoriales

N° national/d'enregistrement : 4170744
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, tee-shirts, casquettes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et de sprints ; organisation de trials ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

03/04/2015 : Les Foulées Territoriales

N° national/d'enregistrement : 4170744
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, tee-shirts, casquettes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et de sprints ; organisation de trials ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

03/04/2015 : Les Foulées Territoriales

N° national/d'enregistrement : 4170744
Date de dépôt : 03/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, tee-shirts, casquettes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et de sprints ; organisation de trials ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

25/02/2015 : territoires d'avenir

N° national/d'enregistrement : 4160020
Date de dépôt : 25/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 655620
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

10/02/2014 : TERRITORIALE ET FIÈRE DE L'ÊTRE

N° national/d'enregistrement : 4067348
Date de dépôt : 10/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en Marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

10/02/2014 : TERRITORIALE ET FIÈRE DE L'ÊTRE

N° national/d'enregistrement : 4067348
Date de dépôt : 10/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en Marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

10/02/2014 : TERRITORIALE ET FIÈRE DE L'ÊTRE

N° national/d'enregistrement : 4067348
Date de dépôt : 10/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en Marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

19/12/2013 : TERRITONAUTES

N° national/d'enregistrement : 4055961
Date de dépôt : 19/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

19/12/2013 : VOUS AVEZ 1,8 MILLION DEMANDES D'AMIS

N° national/d'enregistrement : 4055980
Date de dépôt : 19/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

19/12/2013 : TERRITONAUTES

N° national/d'enregistrement : 4055961
Date de dépôt : 19/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

19/12/2013 : VOUS AVEZ 1,8 MILLION DEMANDES D'AMIS

N° national/d'enregistrement : 4055980
Date de dépôt : 19/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

19/12/2013 : TERRITONAUTES

N° national/d'enregistrement : 4055961
Date de dépôt : 19/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

19/12/2013 : VOUS AVEZ 1,8 MILLION DEMANDES D'AMIS

N° national/d'enregistrement : 4055980
Date de dépôt : 19/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

01/07/2013 : MNT LES TERRITORIAUX SOLIDAIRES 50ANS AU SERVICE DES TERRITORIAUX 1964-2014

N° national/d'enregistrement : 4016617
Date de dépôt : 01/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

01/07/2013 : MNT LES TERRITORIAUX SOLIDAIRES 50ANS AU SERVICE DES TERRITORIAUX 1964-2014

N° national/d'enregistrement : 4016617
Date de dépôt : 01/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

01/07/2013 : MNT LES TERRITORIAUX SOLIDAIRES 50ANS AU SERVICE DES TERRITORIAUX 1964-2014

N° national/d'enregistrement : 4016617
Date de dépôt : 01/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services concernant l'inspection, le contrôle, la surveillance technique, l'appréciation de la qualité, la classification et la cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; conseils et assistance en conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 Paris
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

14/06/2012 : 123 TMS

N° national/d'enregistrement : 3927070
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'inspection, de contrôle, de surveillance technique, d'appréciation de la qualité, de classification et de cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; assistance (conseil) en matière de conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de droit privé ou de droit public.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
62-68 rue Jeanne d'Arc
75013 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582946
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814371
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

14/06/2012 : 123 TMS PREVENTION TMS TROUBLES MUSCULO-SQUELECTIQUES

N° national/d'enregistrement : 3927076
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'inspection, de contrôle, de surveillance technique, d'appréciation de la qualité, de classification et de cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; assistance (conseil) en matière de conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de droit privé ou de droit public.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
62-68 rue Jeanne d'Arc
75013 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582947
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Services d'assurances de risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814368
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

14/06/2012 : 123 TMS PREVENTION TMS TROUBLES MUSCULO-SQUELECTIQUES

N° national/d'enregistrement : 3927076
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne ; services d'éducation et de formation dans le domaine de la prévention sanitaire en entreprise ; services d'éducation physique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'inspection, de contrôle, de surveillance technique, d'appréciation de la qualité, de classification et de cotation de services rendus dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de la compétence technique de personnes et de services au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la prévoyance et de la santé ; assistance (conseil) en matière de conception de lieux et de postes de travail en vue de prévenir les maladies professionnelles ; évaluation des risques pour la santé en entreprise.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de droit privé ou de droit public.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
62-68 rue Jeanne d'Arc
75013 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 582947
Date de demande : 27/08/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Services d'assurances de risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-14
Date du BOPI : 04/04/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814368
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

26/08/2011 : MNT LA MUTUELLE QUI RASSEMBLE LES TERRITORIAUX

N° national/d'enregistrement : 3854808
Date de dépôt : 26/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
33 avenue du Maine, Tour Montparnasse, BP 25
75755 PARIS CEDEX 15
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778005
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

26/08/2011 : MNT LA MUTUELLE QUI RASSEMBLE LES TERRITORIAUX

N° national/d'enregistrement : 3854808
Date de dépôt : 26/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique, gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance. ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
33 avenue du Maine, Tour Montparnasse, BP 25
75755 PARIS CEDEX 15
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778005
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

27/06/2011 : MNT Les territoriaux solidaires

N° national/d'enregistrement : 3841743
Date de dépôt : 27/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de données) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
33 avenue du Maine, Tour Montparnasse, BP 25
75755 PARIS CEDEX 15
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778004
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

14/04/2011 : MNT MUTUELLEMENT SPORT

N° national/d'enregistrement : 3823719
Date de dépôt : 14/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; parrainage financier, parrainage financier de manifestations sportives ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
33 avenue du Maine, Tour Montparnasse, BP 25
75755 PARIS CEDEX 15
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778001
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

05/04/2011 : LA MUTUELLE DE LA FAMILLE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3820657
Date de dépôt : 05/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
33 avenue du Maine, Tour Montparnasse, BP 25
75755 PARIS CEDEX 15
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2777999
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

05/04/2011 : LA MUTUELLE DE LA FAMILLE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3820657
Date de dépôt : 05/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
33 avenue du Maine, Tour Montparnasse, BP 25
75755 PARIS CEDEX 15
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2777999
Date de demande : 30/03/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

21/12/2010 : MNT EQUILIBRE

N° national/d'enregistrement : 3792044
Date de dépôt : 21/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, tous ces services étant rendus dans le domaine des assurances de prévoyance et de santé.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, tous ces services étant rendus dans le domaine des assurances de prévoyance et de santé.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services psychologiques et psychiatriques, services d'écoute et de soutien psychologiques.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 548980
Date de demande : 12/05/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, tous ces services étant rendus dans le domaine des assurances de prévoyance et de santé.Classe 36 : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, tous ces services étant rendus dans le domaine des assurances de prévoyance et de santé.Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.Classe 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services psychologiques et psychiatriques, services d'écoute et de soutien psychologiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766990
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

21/12/2010 : MNT LA MUTUELLE 100% TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3792239
Date de dépôt : 21/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766996
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

21/12/2010 : PRIX MNT SANTE AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3792250
Date de dépôt : 21/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels, à savoir services de démarchage et de prospection de clientèle auprès des entreprises industrielles et commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la direction des affaires) ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2766999
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

23/09/2009 : COMPLEMENTER LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS DES DEPARTEMENTS ET REGIONS

N° national/d'enregistrement : 3678291
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN), Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775685399
Adresse :
3 Square Max-Hymans
75015 PARIS
FR

Déposant 2 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 Rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 768650
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Générale Environnement & Territoires (MGET)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 768651
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726139
Date de demande : 23/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

23/09/2009 : Complémenter

N° national/d'enregistrement : 3678292
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN), Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775685399
Adresse :
3 Square Max-Hymans
75015 PARIS
FR

Déposant 2 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 Rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 768650
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Générale Environnement & Territoires (MGET)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 768651
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726137
Date de demande : 23/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

23/09/2009 : La protection sociale des agents des départements et régions

N° national/d'enregistrement : 3678296
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la gestion d'affaires ; prévisions économiques ; services de représentants commerciaux et industriels ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; assistance en gestion industrielle ; services de conseils en matière de gestion des affaires ; recherche en marketing ; sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et économiques ; prévisions commerciales et économiques ; enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de pratiques commerciales ; service d'informations économiques et commerciales en ligne ; établissement de statistiques, organisation et conduite de conférences et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances, caisses de prévoyance, services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN), Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775685399
Adresse :
3 Square Max-Hymans
75015 PARIS
FR

Déposant 2 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 Rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 768650
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Générale Environnement & Territoires (MGET)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 768651
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726136
Date de demande : 23/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

29/07/2009 : OBSERVATOIRE SOCIAL TERRITORIAL OST

N° national/d'enregistrement : 3667571
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de statistiques, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à buts culturels ou éducatifs, publication, édition et prêt de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 Rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 764881
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721968
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

29/07/2009 : OBSERVATOIRE SOCIAL TERRITORIAL

N° national/d'enregistrement : 3667572
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de statistiques, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à buts culturels ou éducatifs, publication, édition et prêt de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 764881
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721978
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

29/07/2009 : OST

N° national/d'enregistrement : 3667573
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de statistiques, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à buts culturels ou éducatifs, publication, édition et prêt de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 764881
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721985
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

29/07/2009 : OBSERVATOIRE SOCIAL TERRITORIAL OST

N° national/d'enregistrement : 3667571
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de statistiques, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à buts culturels ou éducatifs, publication, édition et prêt de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 Rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 764881
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721968
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

29/07/2009 : OBSERVATOIRE SOCIAL TERRITORIAL

N° national/d'enregistrement : 3667572
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de statistiques, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à buts culturels ou éducatifs, publication, édition et prêt de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 764881
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721978
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

29/07/2009 : OST

N° national/d'enregistrement : 3667573
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de statistiques, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à but commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de données dans un fichier central, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Actuariat, conseils et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires à buts culturels ou éducatifs, publication, édition et prêt de livres, de revues, de manuels, de recueils, de brochures.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans le domaine des sciences humaines et sociales rendues par des ingénieurs.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 764881
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721985
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

13/05/2005 : TERRITOIRE SERVICES

N° national/d'enregistrement : 3358817
Date de dépôt : 13/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Courtage en assurances.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586710
Date de demande : 13/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

08/03/2005 : INSTANTANES TERRITORIAUX

N° national/d'enregistrement : 3347856
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographies, clichés, papier, affiches, calendriers, albums. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions. Affaires financières : loteries, concours assurances, en particulier dans le domaine de la santé. Services de communications électroniques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique. Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques. Organisation de concours.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583118
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

08/03/2005 : INSTANTANES TERRITORIAUX

N° national/d'enregistrement : 3347856
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographies, clichés, papier, affiches, calendriers, albums. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions. Affaires financières : loteries, concours assurances, en particulier dans le domaine de la santé. Services de communications électroniques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique. Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques. Organisation de concours.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583118
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

08/03/2005 : INSTANTANES TERRITORIAUX

N° national/d'enregistrement : 3347856
Date de dépôt : 08/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographies, clichés, papier, affiches, calendriers, albums. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions. Affaires financières : loteries, concours assurances, en particulier dans le domaine de la santé. Services de communications électroniques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique. Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques. Organisation de concours.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583118
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

12/01/2004 : TERRITOIRE MUTUEL

N° national/d'enregistrement : 3267861
Date de dépôt : 12/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie. – papiers. – photographies. – édition de livres, journaux, revues, brochures. – distribution de journaux. – abonnements de journaux.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-08
Date du BOPI : 20/02/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541913
Date de demande : 22/10/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

12/01/2004 : TERRITOIRE MUTUEL

N° national/d'enregistrement : 3267861
Date de dépôt : 12/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie. – papiers. – photographies. – édition de livres, journaux, revues, brochures. – distribution de journaux. – abonnements de journaux.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-08
Date du BOPI : 20/02/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541913
Date de demande : 22/10/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

12/01/2004 : TERRITOIRE MUTUEL

N° national/d'enregistrement : 3267861
Date de dépôt : 12/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie. – papiers. – photographies. – édition de livres, journaux, revues, brochures. – distribution de journaux. – abonnements de journaux.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-08
Date du BOPI : 20/02/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2541913
Date de demande : 22/10/2013
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

06/10/2003 : 1, 2, 3 Santé

N° national/d'enregistrement : 3250408
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : – services d'assurances à savoir : Remboursement maladie, chirurgie, complémentaire santé, caisse de prévoyance ; indemnités journalières complément retraite, rente invalidité, assurance maladie, assurance décès, assurance dépendance, assurance automobile et habitation.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
62-68 rue Jeanne d'Arc
75013 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 877944
Date de demande : 27/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
4-6 rue d'Athènes
75009 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531301
Date de demande : 05/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830395
Date de demande : 16/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

06/10/2003 : 1, 2, 3 Santé

N° national/d'enregistrement : 3250408
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : – services d'assurances à savoir : Remboursement maladie, chirurgie, complémentaire santé, caisse de prévoyance ; indemnités journalières complément retraite, rente invalidité, assurance maladie, assurance décès, assurance dépendance, assurance automobile et habitation.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531301
Date de demande : 05/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

06/10/2003 : 1, 2, 3 Santé

N° national/d'enregistrement : 3250408
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : – services d'assurances à savoir : Remboursement maladie, chirurgie, complémentaire santé, caisse de prévoyance ; indemnités journalières complément retraite, rente invalidité, assurance maladie, assurance décès, assurance dépendance, assurance automobile et habitation.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du Code la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531301
Date de demande : 05/06/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

18/10/2002 : MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE Les territoriaux solidaires

N° national/d'enregistrement : 3190490
Date de dépôt : 18/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, travaux de bureaux, gestion de fichiers informatiques, informations publicitaires. Remboursement maladie, chirurgie, complémentaire santé, caisse de prévoyance ; indemnités journalières, complément retraite, rente invalidité, assurance maladie, assurance décès, assurance dépendance, assurance automobile et habitation. Communication par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique Internet, Extranet et Intranet, par fichiers informatiques, communications téléphoniques par téléphone, messagerie électronique.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584
Adresse :
7 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE VYV, M. VATIN Yann
Adresse :
62-68 rue Jeanne d'Arc
75013 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513231
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814365
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

25/09/2000 : MUTUALITE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3054619
Date de dépôt : 25/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mutuelle - remboursement maladie - chirurgie - complémentaire sécurité sociale - prévoyance : indemnités journalières - complément retraite - rente invalidité.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871194
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444670
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758664
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

25/09/2000 : MUTUALITE TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3054619
Date de dépôt : 25/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mutuelle - remboursement maladie - chirurgie - complémentaire sécurité sociale - prévoyance : indemnités journalières - complément retraite - rente invalidité.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T.), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 775678584

Mandataire 1 : GPI MARQUES, SAS, M. GRÜNIG HERVE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 796244
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444670
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758664
Date de demande : 08/09/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Historique de l'unité légale :

01/08/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

14/11/2016 : code NIC

Code NIC : 03070

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

01/01/1999 : dénomination