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de Fresnoy-Andainville

MUTUELLE INTEGRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2023
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34035990000826 / Siren : 340359900 / NIC : 00826
N° de TVA : FR 94 340359900
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
65 : Assurance
Cette division comprend la souscription de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assu- rance ainsi que l’investissement des primes pour constituer un portefeuille d’actifs financiers en prévision des si- nistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d’assurance et de réassurance directe.
65.1 : Assurance
Ce groupe comprend l’assurance sur la vie, avec ou sans élément d’épargne important, ainsi que les autres assurances.
65.12 : Autres assurances
65.12Z : Autres assurances
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services d’assurance autres que sur la vie : • assurance accident et incendie • assurance maladie • assurance voyages • assurance biens • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile Produits associés : 65.12.11, 65.12.12, 65.12.21, 65.12.29, 65.12.31, 65.12.32, 65.12.33, 65.12.34, 65.12.35, 65.12.36, 65.12.41, 65.12.49, 65.12.50, 65.12.61, 65.12.62, 65.12.71, 65.12.72, 65.12.73, 65.12.90 Remarque : Sont classées ici les activités d’assurance, hors assurance vie, réalisées par des organismes relevant du code de la Mutualité.
Coordonnées de l'établissement :
MUTUELLE INTEGRANCE
Adresse :
51 Rue PAUL MEURICE
75020 PARIS 20
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2023 : Succession
Prédécesseur : MUTUELLE INTEGRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/01/1980
Dénomination : MUTUELLE INTEGRANCE
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
Catégorie juridique : Mutuelle
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
MUTUELLE INTEGRANCE - Paris (siège)MUTUELLE INTEGRANCE - Paris (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Villeneuve-d'AscqMUTUELLE INTEGRANCE - ToulouseMUTUELLE INTEGRANCE - Arras (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - VichyMUTUELLE INTEGRANCE - RouenMUTUELLE INTEGRANCE - ReimsMUTUELLE INTEGRANCE - BordeauxMUTUELLE INTEGRANCE - Toulouse (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - MarseilleMUTUELLE INTEGRANCE - NiceMUTUELLE INTEGRANCE - Orléans (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - PoitiersMUTUELLE INTEGRANCE - NantesMUTUELLE INTEGRANCE - LyonMUTUELLE INTEGRANCE - AvignonMUTUELLE INTEGRANCE - Lille (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - CergyMUTUELLE INTEGRANCE - ParisMUTUELLE INTEGRANCE - AlbiMUTUELLE INTEGRANCE - NiceMUTUELLE INTEGRANCE - Béthune (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - LimogesMUTUELLE INTEGRANCE - StrasbourgMUTUELLE INTEGRANCE - Montpellier (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - DijonMUTUELLE INTEGRANCE - Rennes (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Arras (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Toulouse (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Grenoble (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Orléans (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Reims (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Toulouse (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Bordeaux (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Valenciennes (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Lille (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Clermont-Ferrand (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Angers (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Grenoble (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Saint-Julien-lès-Metz (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Vannes (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Poitiers (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Rouen (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Perpignan (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Nanterre (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - La Rochelle (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Béthune (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Caen (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Tours (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Amiens (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Grenoble (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Marseille (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Toulouse (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Paris (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Nancy (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Clermont-Ferrand (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Montpellier (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Lyon (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Rouen (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Toulouse (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Nancy (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Marseille (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Lyon (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Reims (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Orléans (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Clermont-Ferrand (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Montpellier (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Nantes (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Dijon (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Rouen (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Bordeaux (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Poitiers (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Lille (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Paris (fermé)MUTUELLE INTEGRANCE - Le Frasnois (fermé)
Marques françaises :
12/06/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4367917
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; dispositifs électroniques pour la détection, le stockage, le compte rendu, la surveillance, le téléchargement en amont et le téléchargement de données relatives à l'historique et aux activités de sport, de remise en forme, de fitness, du bien-être et de santé sur l'internet et des logiciels d'application, et pour la communication avec des ordinateurs personnels, des téléphones mobiles et d'autres dispositifs numériques personnels, de données relatives au temps, au rythme, à la vitesse, aux étapes franchies, aux aptitudes physiques, aux calories brûlées, à la distance ; matériel USB et logiciels ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le téléchargement de et vers le serveur de données concernant la santé, l'activité sportive, l'aptitude physique et la condition physique sur l'internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communications électroniques ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la communication avec des ordinateurs personnels, des dispositifs numériques personnels, des téléphones mobiles, concernant la santé, du bien-être, le temps, le rythme, la vitesse, les modèles de mouvements, les pas effectués, les aptitudes physiques, les calories brûlées, l'agilité, le mouvement, l'équilibre, la coordination et la souplesse ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le suivi et la comparaison de la santé, du bien-être, de l'activité sportive et de la condition physique ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour l'évaluation de la santé, du bien-être, du fitness et de la condition physique d'un usager, et pour la fourniture de notes d'aptitude physique et d'objectifs de santé ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'astuces, d'entraînement et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, l'aptitude physique de l'usager, sa remise en forme et aider à choisir et adapter les objectifs de santé de l'usager ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'une évaluation de la santé, du bien-être et de la condition physique et d'une note d'aptitude physique en comparant les résultats sportifs et la condition physique antérieurs aux résultats sportifs et à la condition physique futurs, et pour la fourniture de conseils et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, la remise en forme ou des éléments spécifiques d'une activité physique ou sportive particulière ; logiciels et logiciels d'application pour la détection des mouvements de l'usager pendant l'activité physique, des sessions de remise en forme et des exercices pour fournir des évaluations, des objectifs et des notes personnalisées d'aptitude physique ; logiciels pour la remise en forme, les évaluations physiques et les activités sportives ; logiciels et programmes de jeux informatiques ; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de services personnels d'entraînement et de remise en forme ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne permettant aux consommateurs d'obtenir un accompagnement dans le domaine de la santé et du bien-être et de suivre des cours de remise en forme individuels et de groupe ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; mise à disposition d'informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; coaching ; fourniture d'un site web contenant des informations en matière d'objectifs de santé, de bien-être et de remise en forme ; fourniture d'un site web proposant un entraînement, des instructions et des sessions de remise en forme ; fourniture d'un site Internet proposant des séances préenregistrées de sport et de remise en forme ; services d'entraînement physique et de remise en forme ; services d'entraînement particulier dans le domaine du sport, de la santé, du bien-être, de l'exercice, du fitness et de la remise en forme ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels de bases de données informatiques ; Conception et développement de bases de données informatiques ; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; Hébergement de bases de données ; analyse de systèmes informatique ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services de santé ; services de télémédecine.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

12/06/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4367917
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; dispositifs électroniques pour la détection, le stockage, le compte rendu, la surveillance, le téléchargement en amont et le téléchargement de données relatives à l'historique et aux activités de sport, de remise en forme, de fitness, du bien-être et de santé sur l'Internet et des logiciels d'application, et pour la communication avec des ordinateurs personnels, des téléphones mobiles et d'autres dispositifs numériques personnels, de données relatives au temps, au rythme, à la vitesse, aux étapes franchies, aux aptitudes physiques, aux calories brûlées, à la distance ; matériel USB et logiciels ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le téléchargement de et vers le serveur de données concernant la santé, l'activité sportive, l'aptitude physique et la condition physique sur l'Internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communications électroniques ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la communication avec des ordinateurs personnels, des dispositifs numériques personnels, des téléphones mobiles, concernant la santé, du bien-être, le temps, le rythme, la vitesse, les modèles de mouvements, les pas effectués, les aptitudes physiques, les calories brûlées, l'agilité, le mouvement, l'équilibre, la coordination et la souplesse ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le suivi et la comparaison de la santé, du bien-être, de l'activité sportive et de la condition physique ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour l'évaluation de la santé, du bien-être, du fitness et de la condition physique d'un usager, et pour la fourniture de notes d'aptitude physique et d'objectifs de santé ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'astuces, d'entraînement et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, l'aptitude physique de l'usager, sa remise en forme et aider à choisir et adapter les objectifs de santé de l'usager ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'une évaluation de la santé, du bien-être et de la condition physique et d'une note d'aptitude physique en comparant les résultats sportifs et la condition physique antérieurs aux résultats sportifs et à la condition physique futurs, et pour la fourniture de conseils et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, la remise en forme ou des éléments spécifiques d'une activité physique ou sportive particulière ; logiciels et logiciels d'application pour la détection des mouvements de l'usager pendant l'activité physique, des sessions de remise en forme et des exercices pour fournir des évaluations, des objectifs et des notes personnalisées d'aptitude physique ; logiciels pour la remise en forme, les évaluations physiques et les activités sportives ; logiciels et programmes de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de logiciels et de logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de services personnels d'entraînement et de remise en forme ; services de vente au détail et de vente au détail en ligne de services d'accompagnement dans le domaine de la santé et du bien-être et de cours de remise en forme individuels et de groupe ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; mise à disposition d'informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un site Web contenant des informations en matière d'objectif de santé, de bien-être et de remise en forme ; fourniture d'accès à un site Web proposant un entraînement, des instructions et des sessions de remise en forme ; fourniture d'accès à un site Internet proposant des séances préenregistrées de sport et de remise en forme ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; coaching ; services d'entraînement physique et de remise en forme ; services d'entraînement particulier dans le domaine du sport, de la santé, du bien-être, de l'exercice, du fitness et de la remise en forme ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels de bases de données informatiques ; conception et développement de bases de données informatiques ; développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; hébergement de bases de données ; analyse de systèmes informatique ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de serveurs ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs Web ; stockage électronique de données.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services de santé ; services de télémédecine.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, Madame BRIEC Florence
Adresse :
Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

12/06/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4367917
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; dispositifs électroniques pour la détection, le stockage, le compte rendu, la surveillance, le téléchargement en amont et le téléchargement de données relatives à l'historique et aux activités de sport, de remise en forme, de fitness, du bien-être et de santé sur l'internet et des logiciels d'application, et pour la communication avec des ordinateurs personnels, des téléphones mobiles et d'autres dispositifs numériques personnels, de données relatives au temps, au rythme, à la vitesse, aux étapes franchies, aux aptitudes physiques, aux calories brûlées, à la distance ; matériel USB et logiciels ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le téléchargement de et vers le serveur de données concernant la santé, l'activité sportive, l'aptitude physique et la condition physique sur l'internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communications électroniques ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la communication avec des ordinateurs personnels, des dispositifs numériques personnels, des téléphones mobiles, concernant la santé, du bien-être, le temps, le rythme, la vitesse, les modèles de mouvements, les pas effectués, les aptitudes physiques, les calories brûlées, l'agilité, le mouvement, l'équilibre, la coordination et la souplesse ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le suivi et la comparaison de la santé, du bien-être, de l'activité sportive et de la condition physique ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour l'évaluation de la santé, du bien-être, du fitness et de la condition physique d'un usager, et pour la fourniture de notes d'aptitude physique et d'objectifs de santé ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'astuces, d'entraînement et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, l'aptitude physique de l'usager, sa remise en forme et aider à choisir et adapter les objectifs de santé de l'usager ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'une évaluation de la santé, du bien-être et de la condition physique et d'une note d'aptitude physique en comparant les résultats sportifs et la condition physique antérieurs aux résultats sportifs et à la condition physique futurs, et pour la fourniture de conseils et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, la remise en forme ou des éléments spécifiques d'une activité physique ou sportive particulière ; logiciels et logiciels d'application pour la détection des mouvements de l'usager pendant l'activité physique, des sessions de remise en forme et des exercices pour fournir des évaluations, des objectifs et des notes personnalisées d'aptitude physique ; logiciels pour la remise en forme, les évaluations physiques et les activités sportives ; logiciels et programmes de jeux informatiques ; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de services personnels d'entraînement et de remise en forme ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne permettant aux consommateurs d'obtenir un accompagnement dans le domaine de la santé et du bien-être et de suivre des cours de remise en forme individuels et de groupe ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; mise à disposition d'informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; coaching ; fourniture d'un site web contenant des informations en matière d'objectifs de santé, de bien-être et de remise en forme ; fourniture d'un site web proposant un entraînement, des instructions et des sessions de remise en forme ; fourniture d'un site Internet proposant des séances préenregistrées de sport et de remise en forme ; services d'entraînement physique et de remise en forme ; services d'entraînement particulier dans le domaine du sport, de la santé, du bien-être, de l'exercice, du fitness et de la remise en forme ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels de bases de données informatiques ; Conception et développement de bases de données informatiques ; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; Hébergement de bases de données ; analyse de systèmes informatique ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services de santé ; services de télémédecine.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

09/06/2017 : OPTIVI
N° national/d'enregistrement : 4367296
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; dispositifs électroniques pour la détection, le stockage, le compte rendu, la surveillance, le téléchargement en amont et le téléchargement de données relatives à l'historique et aux activités de sport, de remise en forme, de fitness, du bien-être et de santé sur l'internet et des logiciels d'application, et pour la communication avec des ordinateurs personnels, des téléphones mobiles et d'autres dispositifs numériques personnels, de données relatives au temps, au rythme, à la vitesse, aux étapes franchies, aux aptitudes physiques, aux calories brûlées, à la distance ; matériel USB et logiciels ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le téléchargement de et vers le serveur de données concernant la santé, l'activité sportive, l'aptitude physique et la condition physique sur l'internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communications électroniques ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la communication avec des ordinateurs personnels, des dispositifs numériques personnels, des téléphones mobiles, concernant la santé, du bien-être, le temps, le rythme, la vitesse, les modèles de mouvements, les pas effectués, les aptitudes physiques, les calories brûlées, l'agilité, le mouvement, l'équilibre, la coordination et la souplesse ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le suivi et la comparaison de la santé, du bien-être, de l'activité sportive et de la condition physique ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour l'évaluation de la santé, du bien-être, du fitness et de la condition physique d'un usager, et pour la fourniture de notes d'aptitude physique et d'objectifs de santé ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'astuces, d'entraînement et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, l'aptitude physique de l'usager, sa remise en forme et aider à choisir et adapter les objectifs de santé de l'usager ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'une évaluation de la santé, du bien-être et de la condition physique et d'une note d'aptitude physique en comparant les résultats sportifs et la condition physique antérieurs aux résultats sportifs et à la condition physique futurs, et pour la fourniture de conseils et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, la remise en forme ou des éléments spécifiques d'une activité physique ou sportive particulière ; logiciels et logiciels d'application pour la détection des mouvements de l'usager pendant l'activité physique, des sessions de remise en forme et des exercices pour fournir des évaluations, des objectifs et des notes personnalisées d'aptitude physique ; logiciels pour la remise en forme, les évaluations physiques et les activités sportives ; logiciels et programmes de jeux informatiques ; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de services personnels d'entraînement et de remise en forme ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne permettant aux consommateurs d'obtenir un accompagnement dans le domaine de la santé et du bien-être et de suivre des cours de remise en forme individuels et de groupe ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; mise à disposition d'informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; coaching ; fourniture d'un site web contenant des informations en matière d'objectifs de santé, de bien-être et de remise en forme ; fourniture d'un site web proposant un entraînement, des instructions et des sessions de remise en forme ; fourniture d'un site Internet proposant des séances préenregistrées de sport et de remise en forme ; services d'entraînement physique et de remise en forme ; services d'entraînement particulier dans le domaine du sport, de la santé, du bien-être, de l'exercice, du fitness et de la remise en forme ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels de bases de données informatiques ; Conception et développement de bases de données informatiques ; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; Hébergement de bases de données ; analyse de systèmes informatique ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services de santé ; services de télémédecine.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : I TUTELLE
N° national/d'enregistrement : 4367298
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
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Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : I ADHERENT
N° national/d'enregistrement : 4367299
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

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Numéro de SIREN : 340359900
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89B rue Damrémont
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92340 BOURG-LA-REINE
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : I COLLECTIF
N° national/d'enregistrement : 4367303
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : I TUTELLE
N° national/d'enregistrement : 4367298
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : I ADHERENT
N° national/d'enregistrement : 4367299
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
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Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : I COLLECTIF
N° national/d'enregistrement : 4367303
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

09/06/2017 : OPTIVI
N° national/d'enregistrement : 4367296
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; dispositifs électroniques pour la détection, le stockage, le compte rendu, la surveillance, le téléchargement en amont et le téléchargement de données relatives à l'historique et aux activités de sport, de remise en forme, de fitness, du bien-être et de santé sur l'internet et des logiciels d'application, et pour la communication avec des ordinateurs personnels, des téléphones mobiles et d'autres dispositifs numériques personnels, de données relatives au temps, au rythme, à la vitesse, aux étapes franchies, aux aptitudes physiques, aux calories brûlées, à la distance ; matériel USB et logiciels ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le téléchargement de et vers le serveur de données concernant la santé, l'activité sportive, l'aptitude physique et la condition physique sur l'internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communications électroniques ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la communication avec des ordinateurs personnels, des dispositifs numériques personnels, des téléphones mobiles, concernant la santé, du bien-être, le temps, le rythme, la vitesse, les modèles de mouvements, les pas effectués, les aptitudes physiques, les calories brûlées, l'agilité, le mouvement, l'équilibre, la coordination et la souplesse ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le suivi et la comparaison de la santé, du bien-être, de l'activité sportive et de la condition physique ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour l'évaluation de la santé, du bien-être, du fitness et de la condition physique d'un usager, et pour la fourniture de notes d'aptitude physique et d'objectifs de santé ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'astuces, d'entraînement et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, l'aptitude physique de l'usager, sa remise en forme et aider à choisir et adapter les objectifs de santé de l'usager ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'une évaluation de la santé, du bien-être et de la condition physique et d'une note d'aptitude physique en comparant les résultats sportifs et la condition physique antérieurs aux résultats sportifs et à la condition physique futurs, et pour la fourniture de conseils et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, la remise en forme ou des éléments spécifiques d'une activité physique ou sportive particulière ; logiciels et logiciels d'application pour la détection des mouvements de l'usager pendant l'activité physique, des sessions de remise en forme et des exercices pour fournir des évaluations, des objectifs et des notes personnalisées d'aptitude physique ; logiciels pour la remise en forme, les évaluations physiques et les activités sportives ; logiciels et programmes de jeux informatiques ; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de services personnels d'entraînement et de remise en forme ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne permettant aux consommateurs d'obtenir un accompagnement dans le domaine de la santé et du bien-être et de suivre des cours de remise en forme individuels et de groupe ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; mise à disposition d'informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; coaching ; fourniture d'un site web contenant des informations en matière d'objectifs de santé, de bien-être et de remise en forme ; fourniture d'un site web proposant un entraînement, des instructions et des sessions de remise en forme ; fourniture d'un site Internet proposant des séances préenregistrées de sport et de remise en forme ; services d'entraînement physique et de remise en forme ; services d'entraînement particulier dans le domaine du sport, de la santé, du bien-être, de l'exercice, du fitness et de la remise en forme ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels de bases de données informatiques ; Conception et développement de bases de données informatiques ; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; Hébergement de bases de données ; analyse de systèmes informatique ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services de santé ; services de télémédecine.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 716009
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; dispositifs électroniques pour la détection, le stockage, le compte rendu, la surveillance, le téléchargement en amont et le téléchargement de données relatives à l'historique et aux activités de sport, de remise en forme, de fitness, du bien-être et de santé sur l'Internet et des logiciels d'application, et pour la communication avec des ordinateurs personnels, des téléphones mobiles et d'autres dispositifs numériques personnels, de données relatives au temps, au rythme, à la vitesse, aux étapes franchies, aux aptitudes physiques, aux calories brûlées, à la distance ; matériel USB et logiciels ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le téléchargement de et vers le serveur de données concernant la santé, l'activité sportive, l'aptitude physique et la condition physique sur l'Internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communications électroniques ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la communication avec des ordinateurs personnels, des dispositifs numériques personnels, des téléphones mobiles, concernant la santé, du bien-être, le temps, le rythme, la vitesse, les modèles de mouvements, les pas effectués, les aptitudes physiques, les calories brûlées, l'agilité, le mouvement, l'équilibre, la coordination et la souplesse ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le suivi et la comparaison de la santé, du bien-être, de l'activité sportive et de la condition physique ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour l'évaluation de la santé, du bien-être, du fitness et de la condition physique d'un usager, et pour la fourniture de notes d'aptitude physique et d'objectifs de santé ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'astuces, d'entraînement et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, l'aptitude physique de l'usager, sa remise en forme et aider à choisir et adapter les objectifs de santé de l'usager ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'une évaluation de la santé, du bien-être et de la condition physique et d'une note d'aptitude physique en comparant les résultats sportifs et la condition physique antérieurs aux résultats sportifs et à la condition physique futurs, et pour la fourniture de conseils et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, la remise en forme ou des éléments spécifiques d'une activité physique ou sportive particulière ; logiciels et logiciels d'application pour la détection des mouvements de l'usager pendant l'activité physique, des sessions de remise en forme et des exercices pour fournir des évaluations, des objectifs et des notes personnalisées d'aptitude physique ; logiciels pour la remise en forme, les évaluations physiques et les activités sportives ; logiciels et programmes de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; tous ces produits étant exclusivement liés à une activité de coaching santé ; Classe 35 : Publicité ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de services personnels d'entraînement et de remise en forme ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne permettant aux consommateurs d'obtenir un accompagnement dans le domaine de la santé et du bien-être et de suivre des cours de remise en forme individuels et de groupe ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; mise à disposition d'informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; coaching ; fourniture d'un site Web contenant des informations en matière d'objectifs de santé, de bien-être et de remise en forme ; fourniture d'un site Web proposant un entraînement, des instructions et des sessions de remise en forme ; fourniture d'un site Internet proposant des séances préenregistrées de sport et de remise en forme ; services d'entraînement physique et de remise en forme ; services d'entraînement particulier dans le domaine du sport, de la santé, du bien-être, de l'exercice, du fitness et de la remise en forme ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ; tous ces services étant exclusivement liés à une activité de coaching santé ; Classe 42 : Conception de logiciels de bases de données informatiques ; conception et développement de bases de données informatiques ; développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; hébergement de bases de données ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de serveurs ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs Web ; stockage électronique de données ; tous ces services étant exclusivement liés à une activité de coaching santé ; Classe 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services de santé ; services de télémédecine.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

09/06/2017 : OPTIVI
N° national/d'enregistrement : 4367296
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels ; dispositifs électroniques pour la détection, le stockage, le compte rendu, la surveillance, le téléchargement en amont et le téléchargement de données relatives à l'historique et aux activités de sport, de remise en forme, de fitness, du bien-être et de santé sur l'internet et des logiciels d'application, et pour la communication avec des ordinateurs personnels, des téléphones mobiles et d'autres dispositifs numériques personnels, de données relatives au temps, au rythme, à la vitesse, aux étapes franchies, aux aptitudes physiques, aux calories brûlées, à la distance ; matériel USB et logiciels ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le téléchargement de et vers le serveur de données concernant la santé, l'activité sportive, l'aptitude physique et la condition physique sur l'internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communications électroniques ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la communication avec des ordinateurs personnels, des dispositifs numériques personnels, des téléphones mobiles, concernant la santé, du bien-être, le temps, le rythme, la vitesse, les modèles de mouvements, les pas effectués, les aptitudes physiques, les calories brûlées, l'agilité, le mouvement, l'équilibre, la coordination et la souplesse ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la surveillance, le suivi et la comparaison de la santé, du bien-être, de l'activité sportive et de la condition physique ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour l'évaluation de la santé, du bien-être, du fitness et de la condition physique d'un usager, et pour la fourniture de notes d'aptitude physique et d'objectifs de santé ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'astuces, d'entraînement et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, l'aptitude physique de l'usager, sa remise en forme et aider à choisir et adapter les objectifs de santé de l'usager ; logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels pour la fourniture d'une évaluation de la santé, du bien-être et de la condition physique et d'une note d'aptitude physique en comparant les résultats sportifs et la condition physique antérieurs aux résultats sportifs et à la condition physique futurs, et pour la fourniture de conseils et d'exercices personnalisés pour améliorer la santé, le bien-être, la remise en forme ou des éléments spécifiques d'une activité physique ou sportive particulière ; logiciels et logiciels d'application pour la détection des mouvements de l'usager pendant l'activité physique, des sessions de remise en forme et des exercices pour fournir des évaluations, des objectifs et des notes personnalisées d'aptitude physique ; logiciels pour la remise en forme, les évaluations physiques et les activités sportives ; logiciels et programmes de jeux informatiques ; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de logiciels et logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs numériques personnels ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne de services personnels d'entraînement et de remise en forme ; services d'un magasin de vente au détail et de vente au détail en ligne permettant aux consommateurs d'obtenir un accompagnement dans le domaine de la santé et du bien-être et de suivre des cours de remise en forme individuels et de groupe ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données ; mise à disposition d'informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; coaching ; fourniture d'un site web contenant des informations en matière d'objectifs de santé, de bien-être et de remise en forme ; fourniture d'un site web proposant un entraînement, des instructions et des sessions de remise en forme ; fourniture d'un site Internet proposant des séances préenregistrées de sport et de remise en forme ; services d'entraînement physique et de remise en forme ; services d'entraînement particulier dans le domaine du sport, de la santé, du bien-être, de l'exercice, du fitness et de la remise en forme ; services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels de bases de données informatiques ; Conception et développement de bases de données informatiques ; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; Hébergement de bases de données ; analyse de systèmes informatique ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; location de serveurs web ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services de santé ; services de télémédecine.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

09/06/2017 : I TUTELLE
N° national/d'enregistrement : 4367298
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

09/06/2017 : I ADHERENT
N° national/d'enregistrement : 4367299
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

09/06/2017 : I COLLECTIF
N° national/d'enregistrement : 4367303
Date de dépôt : 09/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme. Marion VIDAL
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

13/03/2017 : FLEX ESAT
N° national/d'enregistrement : 4345257
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. Axel Doucerain
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/03/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4345273
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. Axel Doucerain
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/03/2017 : FLEX ESAT
N° national/d'enregistrement : 4345257
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. Axel Doucerain
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/03/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4345273
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. Axel Doucerain
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

13/03/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4345273
Date de dépôt : 13/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. Axel Doucerain
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

07/03/2016 : FACILIT SANTE
N° national/d'enregistrement : 4254678
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA LOYER, M. Axel DOUCERAIN
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

07/03/2016 : ABSOLU SANTE
N° national/d'enregistrement : 4254683
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA LOYER, M. Axel DOUCERAIN
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

07/03/2016 : FACILIT SANTE
N° national/d'enregistrement : 4254678
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA LOYER, M. Axel DOUCERAIN
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

07/03/2016 : ABSOLU SANTE
N° national/d'enregistrement : 4254683
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives dans le domaine des assurances, mutuelles et prévoyance ; services personnels et sociaux pour personnes handicapées à savoir services d'accompagnement des personnes handicapées dans leurs démarches administratives, de recherche de formation et d'emploi, de partenaires, d'associations et d'organismes appropriés pour répondre à leurs besoins ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de personnes ; assurances-vie ; assurances maladie ; assurances-décès ; assurances incendie-accidents-risques divers ; réassurances ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; services d'agences d'assurances ; services de souscription d'assurances ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de biens ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; aide juridique aux entreprises et associations dans leur mission d'intérêt général destinée à aider les personnes handicapées et les personnes ayant perdu leur autonomie ; gestion de biens (services juridiques) destinés aux personnes handicapées et aux personnes ayant perdu leur autonomie ; contrôle de conformité à la législation en vigueur pour la protection des personnes handicapées (services juridiques).

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA LOYER, M. Axel DOUCERAIN
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

21/04/2011 : I PRATICIEN
N° national/d'enregistrement : 3825502
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances maladie ; caisses de prévoyance ; caisse de retraite ; gérance de compte de dépôt ; information en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, de couverture de personnes et de véhicules.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 rue Damrémont
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER, Le Centralis
Adresse :
63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

21/04/2011 : I ADHERENT
N° national/d'enregistrement : 3825515
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances maladie ; caisses de prévoyance ; caisse de retraite ; gérance de compte de dépôt ; information en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne ; assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, de couverture de personnes et de véhicules.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 rue Damrémont
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER, Le Centralis
Adresse :
63, avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

12/07/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3753071
Date de dépôt : 12/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, périodiques, affiches, formulaires, publications ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; assurances maladie ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne. Assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de véhicules ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de manifestations culturelles, organisation de manifestations (à buts culturels) pour la remise de prix littéraires, organisation d'activités culturelles avec remise de prix littéraires relatifs au domaine du handicap ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sociaux rendus par des personnes de compagnie à des personnes handicapées ou en incapacité momentanée et à leur entourage, à savoir : assistance domestique à l'habillement, à la lecture, à la correspondance, à la nourriture, accompagnement physique au cours de déplacements à pied, accompagnement moral relationnel par conversation ou lecture.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 rue Damrémont
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Brema-Loyer
Adresse :
Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

29/06/2010 : NEO SOLIDARITE
N° national/d'enregistrement : 3749828
Date de dépôt : 29/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; assurances maladie ; caisses de prévoyance ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne. Assistance concernant les frais de rapatriement, d'hospitalisation, la couverture de personnes et de véhicules ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sociaux rendus par des personnes de compagnie à des personnes handicapées ou en incapacité momentanée et à leur entourage, à savoir : assistance domestique à l'habillement, à la lecture, à la correspondance, à la nourriture, accompagnement physique au cours de déplacements à pied, accompagnement moral relationnel par conversation ou lecture.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 rue Damrémont
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Brema-Loyer
Adresse :
Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

19/04/2010 : I SOLIDARITE
N° national/d'enregistrement : 3731308
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; assurance maladie ; gérance de comptes de dépôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données relatives à des états de comptes ; communication par terminaux d'ordinateurs pour le contrôle des versements de prestations complémentaires ; location de temps d'accès à des sites Web de consultation des versements de prestations complémentaires de santé ; transmission d'informations par voie télématique.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, mutuelle
Numéro de SIREN : 340359900

Mandataire 1 : BREMA-LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

25/06/2007 : MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE
N° national/d'enregistrement : 3509009
Date de dépôt : 25/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurance et finances, caisses de prévoyance, assurance maladie, tous ces services étant adaptés aux personnes sourdes et malentendantes.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, M. Doucerain Axel
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649366
Date de demande : 19/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

17/07/2006 : MUTUELLE INTEGRANCE L'ESPRIT DE SOLIDARITE
N° national/d'enregistrement : 3440969
Date de dépôt : 17/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, caisses de prévoyance, assurances maladie.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 rue Damrémont
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621985
Date de demande : 24/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

28/12/2005 : INTEGRANCE ASSISTANCE
N° national/d'enregistrement : 3400463
Date de dépôt : 28/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances ; assurances maladie ; caisses de retraite ; gérance de comptes de dépôt ; informations en matière d'assurance maladie, de prévoyance, de retraite, d'épargne.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services sociaux rendus aux personnes, à savoir : assistance domestique aux personnes handicapées ou en incapacité momentanée et à leur entourage, accompagnement physique et moral de personnes handicapées ou en incapacité momentanée.

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89 rue Damrémont
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel
Adresse :
LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC
92340 BOURG LA REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603991
Date de demande : 08/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

20/11/1991 : INTEGRANCE
N° national/d'enregistrement : 1706540
Date de dépôt : 20/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : assurances et finances, caisses de prévoyance, assurance maladie

Déposant 1 : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 340359900
Adresse :
89B rue Damrémont
75018 Paris
FR

Mandataire 1 : ATLANTIP, M. Doucerain Axel
Adresse :
39 rue du Calvaire de Grillaud
44100 Nantes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 152527
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 556782
Date de demande : 25/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Bénéficiare 1 : MUTUELLE INTEGRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209365
Date de demande : 08/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473360
Date de demande : 17/06/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790948
Date de demande : 01/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Historique de l'unité légale :
07/01/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2023 : code NIC
Code NIC : 00826
01/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/11/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : MUTUELLE INTEGRANCE
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : INTEGRANCE
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAF1993 : 66.0G)

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