MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2020 : Succession

Prédécesseur : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 28/10/2002

Dénomination : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE

Dénomination usuelle: CYBELE

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

Catégorie juridique : Mutuelle

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE - Mérignac (siège)MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE - Talence (fermé)MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE - Talence (fermé)MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE - Bordeaux (fermé)MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE - Bruges (fermé)

Marques françaises :

02/02/2016 : cybèle solidarité MUTUELLE DE LA FONCTION PUBLIQUE

N° national/d'enregistrement : 4245871
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

02/02/2016 : cybèle solidarité MUTUELLE DE LA FONCTION PUBLIQUE

N° national/d'enregistrement : 4245875
Date de dépôt : 02/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

29/01/2016 : Cybelia Dépendance

N° national/d'enregistrement : 4244672
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

11/03/2013 : SECURITIA

N° national/d'enregistrement : 3989370
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 776352
Date de demande : 20/12/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

11/03/2013 : SERENITIA

N° national/d'enregistrement : 3989646
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

11/03/2013 : HOSPIAT

N° national/d'enregistrement : 3989647
Date de dépôt : 11/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE, SECRETARIAT GENERAL
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

22/06/2012 : PLENITIA TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3929465
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 Rue Winston Churchill, Résidence les Tourelles
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815917
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

22/06/2012 : SOBRELIA TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3929486
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 Rue Winston Churchill, Résidence les Tourelles
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815918
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

22/06/2012 : MIDELIA TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3929809
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 Rue Winston Churchill, Résidence les Tourelles
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815915
Date de demande : 08/06/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

22/06/2012 : PLENITIA TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3929465
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

22/06/2012 : SOBRELIA TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3929486
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

22/06/2012 : MIDELIA TERRITORIALE

N° national/d'enregistrement : 3929809
Date de dépôt : 22/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Mutuelle UMC, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

16/12/2011 : SOLIDERIA

N° national/d'enregistrement : 3882810
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 Rue Winston Churchill, Résidence les Tourelles
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796766
Date de demande : 10/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

16/12/2011 : SOLIDERIA

N° national/d'enregistrement : 3882810
Date de dépôt : 16/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées, Union de Mutuelles soumise aux Dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées, Mle HOAREAU Carole, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

15/12/2011 : OBADIA

N° national/d'enregistrement : 3882689
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 Rue Winston Churchill, Résidence les Tourelles
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796765
Date de demande : 10/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

15/12/2011 : OBADIA

N° national/d'enregistrement : 3882689
Date de dépôt : 15/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées, Union de Mutuelles soumise aux Dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35 Rue Saint Sabin, Secrétariat Général
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées, Mle HOAREAU Carole
Adresse :
35 Rue Saint Sabin, Secrétariat Général
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

25/10/2011 : cybèle solidarité mutuelles umc Mutuelle Santé Prévoyance

N° national/d'enregistrement : 3869843
Date de dépôt : 25/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, services de financement, constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).
N° de la classe : 36

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 585451
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques) ; assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609028
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/10/2011 : MIDELIA

N° national/d'enregistrement : 3865645
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 Rue Winston Churchill, Résidence les Tourelles
33700 Mérignac
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791075
Date de demande : 02/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

07/10/2011 : MIDELIA

N° national/d'enregistrement : 3865645
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.

Déposant 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées), Union de mutuelles soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées), Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

11/07/2011 : CYBELE SOLIDARITE MUTUELLES UMC MUTUELLE DE LA FONCTION PUBLIC DEPUIS 1994

N° national/d'enregistrement : 3845727
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Assurances ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services juridiques.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 45

Déposant 1 : MUTUELLE UMC, MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : MUTUELLE UMC, M. VURCKE EMMANUEL, SECRETARIAT GENERAL
Adresse :
35 RUE SAINT SABIN
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2609031
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

11/07/2011 : CYBELIA Santé

N° national/d'enregistrement : 3846837
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, estimations financières (assurances, banques), assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès, couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances), prévention des risques de dommages corporels (assurances).

Déposant 1 : Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux Dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 529168007
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogèrées), Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 585452
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques) ; assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

11/07/2011 : CYBELIA Santé

N° national/d'enregistrement : 3846837
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, estimations financières (assurances, banques), assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès, couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances), prévention des risques de dommages corporels (assurances).

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 Rue Winston Churchill, Résidence les Tourelles
33700 Mérignac
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 585452
Date de demande : 02/10/2012
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques) ; assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784747
Date de demande : 11/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

12/05/2011 : SOBRELIA

N° national/d'enregistrement : 3831099
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.

Déposant 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées), Union de Mutuelles soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées), Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

12/05/2011 : MINORIA

N° national/d'enregistrement : 3831102
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.

Déposant 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées), Union de mutuelles soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Mandataire 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées), Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS Cedex 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

12/05/2011 : SOBRELIA

N° national/d'enregistrement : 3831099
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 RUE WINSTON CHURCHILL, RESIDENCE LES TOURELLES
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779058
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

12/05/2011 : MINORIA

N° national/d'enregistrement : 3831102
Date de dépôt : 12/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès ; couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 RUE WINSTON CHURCHILL, RESIDENCE LES TOURELLES
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779057
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

09/05/2011 : PLENITIA

N° national/d'enregistrement : 3829913
Date de dépôt : 09/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.

Déposant 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées), Union de Mutuelles soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Mandataire 1 : UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogérées, Secrétariat Général
Adresse :
35 Rue Saint Sabin
75534 PARIS CEDEX 11
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

09/05/2011 : PLENITIA

N° national/d'enregistrement : 3829913
Date de dépôt : 09/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Assurances complémentaire santé (mutuelle), assurances vie et décès couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances) ; prévention des risques de dommages corporels (assurances) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Contrats d'engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine et versement de capital en cas de mariage, de naissance ou d'adoption (services juridiques) ; protection juridique de l'enfance, de la famille, des personnes âgées, dépendantes ou handicapées.

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du code de la Mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
1 RUE WINSTON CHURCHILL, RESIDENCE LES TOURELLES
33700 MERIGNAC
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Mme DAT-BABIN Cécile
Adresse :
9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779060
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

10/08/2010 : MIDELIA

N° national/d'enregistrement : 3759764
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance).

Déposant 1 : MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35-37 RUE SAINT SABIN
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l'attention de Mme GIORGI
Adresse :
35-37 RUE SAINT SABIN
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

10/08/2010 : SOBRELIA

N° national/d'enregistrement : 3759765
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance).

Déposant 1 : MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35-37 RUE SAINT SABIN
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l'attention de Mme GIORGI
Adresse :
35-37 RUE SAINT SABIN
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

10/08/2010 : CYBELIA

N° national/d'enregistrement : 3759767
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance).

Déposant 1 : MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35-37 RUE SAINT SABIN
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l'attention de Mme GIORGI
Adresse :
35-37 RUE SAINT SABIN
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

10/08/2010 : MINORIA

N° national/d'enregistrement : 3759768
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance).

Déposant 1 : MUTUELLES UMC, UNION SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
Numéro de SIREN : 784491995
Adresse :
35-37 RUE SAINT SABIN
75011 PARIS
FR

Mandataire 1 : MUTUELLES UMC, SERVICE COMMUNICATION, A l'attention de Mme GIORGI
Adresse :
35-37 RUE SAINT SABIN
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

10/08/2010 : MIDELIA

N° national/d'enregistrement : 3759764
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance).

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757525
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

10/08/2010 : SOBRELIA

N° national/d'enregistrement : 3759765
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance).

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757523
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

10/08/2010 : CYBELIA

N° national/d'enregistrement : 3759767
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance).

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757521
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

10/08/2010 : MINORIA

N° national/d'enregistrement : 3759768
Date de dépôt : 10/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; services de financement ; analyse financière ; placement de fonds ; Remboursement de frais de santé (caisse de prévoyance).

Déposant 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 579301
Date de demande : 17/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Bénéficiare 1 : MUTUELLE UMC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 774828
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Bénéficiare 1 : KLESIA MUT'

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 783617
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : MUTUELLE CYBELE SOLIDARITE, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 443885355
Adresse :
Résidence les Tourelles 1 Rue Winston Churchill
33700 Mérignac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757517
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Historique de l'unité légale :

01/01/2020 : code NIC

Code NIC : 00042

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

27/05/2011 : code NIC

Code NIC : 00034

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

01/01/2003 : code NIC

Code NIC : 00026

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAF1993 : 66.0G)

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