MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
Caractère employeur : Non

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Assurance dommages (NAF1993 : 66.0E)

Successeur : MATMUT PROTECTION JURIDIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623060246
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 16/10/2023
Date du texte : 13/10/2023
Date d'effet : 13/10/2023
Date de fin : 31/12/2027
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07623060197
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 05/10/2023
Date de dépôt : 04/10/2023
Date du texte : 03/10/2023
Date d'effet : 19/10/2023
Date de fin : 19/10/2024
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623060137
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 26/09/2023
Date de dépôt : 25/09/2023
Date du texte : 22/09/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 31/12/2027
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623010498
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 10/07/2023
Date du texte : 05/07/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 01/08/2028
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• 054 - Travail du dimanche
• 055 - Travail de nuit
• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623010499
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 11/07/2023
Date de dépôt : 10/07/2023
Date du texte : 05/07/2023
Date d'effet : 05/07/2023
Date de fin : 05/07/2027
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07623009990
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 04/05/2023
Date de dépôt : 03/05/2023
Date du texte : 28/04/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07623009992
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 04/05/2023
Date de dépôt : 03/05/2023
Date du texte : 28/04/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623009593
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 02/03/2023
Date du texte : 01/03/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07622008440
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 20/09/2022
Date de dépôt : 19/09/2022
Date du texte : 19/09/2022
Date d'effet : 19/09/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 046 - Prime de partage des profits

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07622008149
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 02/08/2022
Date de dépôt : 06/07/2022
Date du texte : 05/07/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07621006875
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 08/03/2023
Date de dépôt : 14/12/2021
Date du texte : 10/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07621006841
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 12/04/2022
Date de dépôt : 08/12/2021
Date du texte : 06/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des sociétés d'assurances (1672)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
Siret : 77570147700017
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :

• 081 - Egalité salariale F/H
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
• 101 - Formation professionnelle

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4872359
Date de dépôt : 25/05/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/05/2032
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) dans le domaine des assurances, de complémentaires santé, soins médicaux et de la santé, des actions de prévention des risques assurables liés à la sécurité et à la prévention pour la protection des biens et des individus ; carte magnétique d’identification permettant le remboursement de frais notamment en matière de soins médicaux, paramédicaux ou pharmaceutiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; publications imprimées ; produits de photographie ; affiches ; cartes ; calendriers ; prospectus ; journaux ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ; manuels ; brochures ; prospectus ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; service de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurance et de mutuelle ; estimation des affaires commerciales ; gestion des administration et affaires commerciales; administration des affaires commerciales; gestion administrative et commerciale des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risques accidents, d’épargne, d’assurance vie, retraite ; gestion administrative et commerciale de complémentaires santé ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; recherche, collecte, et analyse d'informations commerciales ; analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées ; gestion de comptes clients (comptabilité) ; services de comptabilité ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mise à disposition d’espaces virtuels pour l’information, le conseil, le courtage et la vente en matière d’assurance et de prévoyance, d’épargne, de finances, de conseil en investissement et gestion de patrimoine ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; études et informations statistiques ; conseils et prévisions économiques ; études et recherches de marché ; diffusion d’annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; distribution d'objets publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, de conférences, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; organisation et direction d'expositions, de salons, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques; audit (contrôle) des procédures internes et externes mises en oeuvre par les entreprises ; services d'audit d'entreprises (analyse commerciale) ; services d'audit comptable et financier ; services de veille commerciale, de veille concurrentielle, de veille économique ; établissement de rapport dans le domaine de l'évaluation et de la gestion des risques en matière économique et des risques commerciaux ; services d'analyse, d'évaluation des risques commerciaux et des risques en matière économique ; services de conseils, de consultations, d'informations, d'expertises et d'audits dans le domaine de l'évaluation des risques commerciaux et des risques en matière économique ; services de sensibilisation (promotion) du public dans le domaine de l'évaluation de la responsabilité des entreprises, l'évaluation des conséquences et des risques résultant des activités et des performances des entreprises en matière environnementale, sociétale, sociale, économique, éthique, de santé, de sécurité ainsi qu'en matière de gouvernance ; services de sensibilisation (promotion) du public dans le domaine de la prévention des risques assurables, promotion de la prévention des risques assurables ; organisation de programmes dans le domaine de la prévention des risques assurables y compris production et diffusion de vidéos et films promotionnels dans le domaine de la prévention des risques assurables, notamment dans le domaine de la prévention des risques routiers, de la prévention des risques domestiques, de la prévention des risques sportifs, de la prévention des risques en matière de santé, de la prévention des risques liés aux loisirs et au numérique, de la prévention des risques en entreprise ; fourniture de conseils en marketing dans le domaine des médias sociaux ; réalisation de statistiques et de mesures d’impact ; sondages d’opinion ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; parrainage promotionnel d'événements sportifs ; parrainage promotionnel d'athlètes sportifs ; parrainage promotionnel et promotion de compétitions et évènements sportifs ; parrainage promotionnel de clubs sportifs ; parrainage promotionnel d’associations sportives ; parrainage promotionnel de sociétés sportives ; parrainage promotionnel d’équipes sportives ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de prévoyance ; services de réassurance ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances responsabilité civile des professionnels et des entreprises ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport ; assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; assurances-décès ; assurance-vie ; assurance prévoyance ; assurances animaux ; assurances-accident ; assurances chasse ; assurances navigation ; assurance maladie ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; garantie complémentaire santé (assurances) ; assurance d’assistance et de protection juridique ; assurance-crédit ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de prévoyance ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances ; consultations en matière financière ; conseil en investissement ; gestion de patrimoine ; mise à disposition d’espaces virtuels pour l’information, le conseil, le courtage et la vente en matière d’assurance et de prévoyance, d’épargne, de finances, de conseil en investissement et gestion de patrimoine ; services de souscription de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; courtage en assurance ; services de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels, à savoir services de gestion de sinistres d'assurances et services de gestion administrative de contrats d'assurances, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurance ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; assurance emprunteur ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisses de prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie ; services de conseils et d'informations pour la prévention des risques de pertes financières ou de revenus et des risques assurables ; conseils et expertises en matière d'évaluation financière et d'investissement; constitution de capitaux ; épargne ; services de financement ; prêts à la consommation ; placements financiers et boursiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; expertise immobilière ; gérance d’immeuble ; affaires bancaires ; services d’information, de consultation et de conseils dans le cadre d’opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; parrainage financier de clubs sportifs ; parrainage financier d’associations sportives ; parrainage financier de sociétés sportives ; parrainage financier d’équipes sportives ; montage de financement pour des projets sportifs, culturels et de divertissement ; parrainage financier et financement d'émissions de radio ; parrainage financier et financement d'émissions de télévision ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicule (réparation) ; entretien et réparation de véhicules ; réparation et nettoyage de locaux à la suite de sinistres ; repassage de linge ; réparation de serrures ; réparation et maintenance de dispositifs d’alarme en cas de vol ou incendie, travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie, d’électricité, de chauffage, de menuiserie et serrurerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'information (nouvelles) ; télécommunications ; transmission de nouvelles et d'informations générales diffusion d'informations par tous moyens de télécommunication, notamment par réseau de communication mondial de type Internet, par voie téléphonique et par les réseaux de téléphonie mobiles; fourniture d'accès à des sites Web et/ou des applications téléchargeables via des réseaux de télécommunication, notamment Internet, réseaux de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à des sites Web et/ou des applications téléchargeables via des réseaux de télécommunication, notamment Internet ou par réseaux de téléphonie mobile pour promouvoir les services en matière d’assurance, l’assistance en matière des sinistres, les produits bancaires et financiers ; mise à disposition de forums de discussion et de débats en ligne sur Internet, messagerie électronique, service d'affichage électronique, fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules ; Services de transport de personnes et de véhicules ; organisation de voyage, réservation de place de voyage ; assistance aux automobilistes et voyageurs en cas de déplacements et de voyages, à savoir assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de rapatriement et de transport d’automobilistes et voyageurs en cas d’accidents ou de maladie ; services de rapatriement de corps en cas de décès (transport) ; dépannage et rapatriement de véhicules ; envoi de pièces détachées ; services de taxis ; transport en ambulance ; transport et livraisons de médicaments ; organisation et fourniture de services à domicile notamment livraison de repas et de courses ; services de portage à domicile de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services d’assistance scolaire ; conseils, consultations, informations en matière de formation, de coaching (formation), d'éducation ; photographie, reportages photographiques ; services d'édition et de publication de textes non publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues, brochures, affiches, fiches et guides ; fourniture de publications électroniques sur les réseaux sociaux et sur tous supports digitaux, site internet, magazines en ligne, blogs ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; organisation, conduite et animation d'ateliers, de séminaires, de colloques, de conférences, de vidéoconférences à buts culturels, éducatifs et de divertissement ; organisation de concours à buts éducatifs, culturels, sportifs et de divertissement; organisation d'événements sportifs et d'activités sportives ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives ; organisation de forums de discussions sur le réseau Internet; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux en ligne ; jeux de hasard, de connaissance, d’adresse, d’argent, de pronostics, de paris et de loterie ; production et réalisation de films, court métrages et clips vidéo ; production de contenu éducatif et de divertissement à utiliser dans des contextes de réalité virtuelle, augmentée et mixte ; mise à disposition de films, courts métrages et clips vidéo notamment sur Internet, création de contenu multimédia ; mise à disposition de base de données informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine du divertissement, de sensibilisation (éducation et formation) et de formation à la prévention des risques assurables, à la sécurité et à la prévention pour la protection des biens et des individus ; services d'éducation, de sensibilisation (éducation et formation) et de formation à la prévention des risques assurables, à la sécurité et à la prévention pour la protection des biens et des individus ; services d'éducation, de sensibilisation (éducation et formation) et de formation dans le domaine de l'évaluation de la responsabilité des entreprises, l'évaluation des conséquences et des risques résultant des activités et des performances des entreprises en matière environnementale, sociétale, sociale, économique, éthique, de santé, de sécurité ainsi qu'en matière de gouvernance ; organisation de programmes de formation ou d'enseignement y compris production et diffusion de vidéos et films dans le domaine de la formation, de la culture et du sport ; stages de perfectionnement en sécurité routière, stages de formation ; production de vidéos et films non publicitaires dans le domaine de la prévention des risques assurables, de la sécurité et de la prévention pour la protection des biens et des individus; services de formation, d'accompagnement personnalisé ( coaching) et de cours dans le domaine du sport et de l'exercice physique ; services de cours de formation relatifs à des activités sportives et à l'exercice physique ; services de clubs de sport ; services d'informations en matière de sport et d'exercice physique ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; services de billetterie (divertissement) ; services de réservation pour des événements éducatifs, sportifs et de divertissement ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils techniques et technologiques (travaux d'ingénieurs) ; conduites d'études de projets techniques ; services de conseils techniques, de consultations techniques, d'informations techniques, d'évaluations techniques, d'expertises techniques et d'audits techniques sur les risques environnementaux et en matière de développement durable ; services de conseils techniques, de consultations techniques, d'informations techniques, d'expertises techniques et d'audits techniques en matière de sûreté et de sécurité, de risques météorologiques et de risques environnementaux (travaux d'ingénieurs) ; audit de qualité ; services d'information technique dans le domaine des standards et des normes ; service de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des normes et standards ; services d’inspection et d'expertise techniques ; conception et développement de logiciels dans les domaines de l’assurance et de la santé ; Authentification, émission et validation de certificats numériques ; services d'authentification d'utilisateurs au moyen de la technologie de la chaîne de blocs (blockchain) ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades; hospices (maison d'assistance); services hospitaliers; maison de convalescence; maisons de repos; maisons médicalisées; services d'opticiens ; services de soins à domicile ; services d'analyse médicale ; informations en matière de santé et de soins ; informations sur les spécialités des professionnels de santé ; informations sur les établissements de soins médicaux ; maisons de repos, maisons de convalescence, hospices (maisons d'assistance), centres de santé, hôpitaux, cliniques ; informations en matière de maisons de repos, maisons de convalescence, hospices (maisons d'assistance), centres de santé, hôpitaux, cliniques ; services de conseils, d'informations, d'évaluation des risques en matière de santé ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations, informations et expertise dans le domaine juridique ; assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ; assistance juridique liée à des opérations de crédit ; services d'aide aux démarches administratives en cas de décès ; conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; protection civile ; investigations sur les antécédents des personnes ; recherches judiciaires ; services de contentieux et de recherches légales ; services de personnes de compagnie pour les personnes âgées et personnes handicapées ; accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie) et garde d'enfants à domicile ; services de surveillance, de télésurveillance et de gardiennage d'installations à des fins de sécurité ; services d'enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité physique des personnes et à la sécurité des biens matériels.
  

Déposant 1 : AB INITIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862571
Date de demande : 13/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : MATMUT - Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

N° national/d'enregistrement : 4872359
Date de dépôt : 25/05/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/05/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) dans le domaine des assurances, de complémentaires santé, soins médicaux et de la santé, des actions de prévention des risques assurables liés à la sécurité et à la prévention pour la protection des biens et des individus ; carte magnétique d’identification permettant le remboursement de frais notamment en matière de soins médicaux, paramédicaux ou pharmaceutiques ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; publications imprimées ; produits de photographie ; affiches ; cartes ; calendriers ; prospectus ; journaux ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ; manuels ; brochures ; prospectus ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; service de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurance et de mutuelle ; estimation des affaires commerciales ; gestion des administration et affaires commerciales; administration des affaires commerciales; gestion administrative et commerciale des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risques accidents, d’épargne, d’assurance vie, retraite ; gestion administrative et commerciale de complémentaires santé ; conseils en affaires commerciales ; informations ou renseignements d'affaires ; recherche, collecte, et analyse d'informations commerciales ; analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées ; gestion de comptes clients (comptabilité) ; services de comptabilité ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mise à disposition d’espaces virtuels pour l’information, le conseil, le courtage et la vente en matière d’assurance et de prévoyance, d’épargne, de finances, de conseil en investissement et gestion de patrimoine ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; études et informations statistiques ; conseils et prévisions économiques ; études et recherches de marché ; diffusion d’annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; distribution d'objets publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, de conférences, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; organisation et direction d'expositions, de salons, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques; audit (contrôle) des procédures internes et externes mises en oeuvre par les entreprises ; services d'audit d'entreprises (analyse commerciale) ; services d'audit comptable et financier ; services de veille commerciale, de veille concurrentielle, de veille économique ; établissement de rapport dans le domaine de l'évaluation et de la gestion des risques en matière économique et des risques commerciaux ; services d'analyse, d'évaluation des risques commerciaux et des risques en matière économique ; services de conseils, de consultations, d'informations, d'expertises et d'audits dans le domaine de l'évaluation des risques commerciaux et des risques en matière économique ; services de sensibilisation (promotion) du public dans le domaine de l'évaluation de la responsabilité des entreprises, l'évaluation des conséquences et des risques résultant des activités et des performances des entreprises en matière environnementale, sociétale, sociale, économique, éthique, de santé, de sécurité ainsi qu'en matière de gouvernance ; services de sensibilisation (promotion) du public dans le domaine de la prévention des risques assurables, promotion de la prévention des risques assurables ; organisation de programmes dans le domaine de la prévention des risques assurables y compris production et diffusion de vidéos et films promotionnels dans le domaine de la prévention des risques assurables, notamment dans le domaine de la prévention des risques routiers, de la prévention des risques domestiques, de la prévention des risques sportifs, de la prévention des risques en matière de santé, de la prévention des risques liés aux loisirs et au numérique, de la prévention des risques en entreprise ; fourniture de conseils en marketing dans le domaine des médias sociaux ; réalisation de statistiques et de mesures d’impact ; sondages d’opinion ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; parrainage promotionnel d'événements sportifs ; parrainage promotionnel d'athlètes sportifs ; parrainage promotionnel et promotion de compétitions et évènements sportifs ; parrainage promotionnel de clubs sportifs ; parrainage promotionnel d’associations sportives ; parrainage promotionnel de sociétés sportives ; parrainage promotionnel d’équipes sportives ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance et de prévoyance ; services de réassurance ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances responsabilité civile des professionnels et des entreprises ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport ; assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; assurances-décès ; assurance-vie ; assurance prévoyance ; assurances animaux ; assurances-accident ; assurances chasse ; assurances navigation ; assurance maladie ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; garantie complémentaire santé (assurances) ; assurance d’assistance et de protection juridique ; assurance-crédit ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de prévoyance ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances ; consultations en matière financière ; conseil en investissement ; gestion de patrimoine ; mise à disposition d’espaces virtuels pour l’information, le conseil, le courtage et la vente en matière d’assurance et de prévoyance, d’épargne, de finances, de conseil en investissement et gestion de patrimoine ; services de souscription de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; courtage en assurance ; services de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels, à savoir services de gestion de sinistres d'assurances et services de gestion administrative de contrats d'assurances, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurance ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; assurance emprunteur ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisses de prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie ; services de conseils et d'informations pour la prévention des risques de pertes financières ou de revenus et des risques assurables ; conseils et expertises en matière d'évaluation financière et d'investissement; constitution de capitaux ; épargne ; services de financement ; prêts à la consommation ; placements financiers et boursiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; expertise immobilière ; gérance d’immeuble ; affaires bancaires ; services d’information, de consultation et de conseils dans le cadre d’opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; parrainage financier de clubs sportifs ; parrainage financier d’associations sportives ; parrainage financier de sociétés sportives ; parrainage financier d’équipes sportives ; montage de financement pour des projets sportifs, culturels et de divertissement ; parrainage financier et financement d'émissions de radio ; parrainage financier et financement d'émissions de télévision ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicule (réparation) ; entretien et réparation de véhicules ; réparation et nettoyage de locaux à la suite de sinistres ; repassage de linge ; réparation de serrures ; réparation et maintenance de dispositifs d’alarme en cas de vol ou incendie, travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie, d’électricité, de chauffage, de menuiserie et serrurerie ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'information (nouvelles) ; télécommunications ; transmission de nouvelles et d'informations générales diffusion d'informations par tous moyens de télécommunication, notamment par réseau de communication mondial de type Internet, par voie téléphonique et par les réseaux de téléphonie mobiles; fourniture d'accès à des sites Web et/ou des applications téléchargeables via des réseaux de télécommunication, notamment Internet, réseaux de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à des sites Web et/ou des applications téléchargeables via des réseaux de télécommunication, notamment Internet ou par réseaux de téléphonie mobile pour promouvoir les services en matière d’assurance, l’assistance en matière des sinistres, les produits bancaires et financiers ; mise à disposition de forums de discussion et de débats en ligne sur Internet, messagerie électronique, service d'affichage électronique, fourniture d'accès à des bases de données ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules ; Services de transport de personnes et de véhicules ; organisation de voyage, réservation de place de voyage ; assistance aux automobilistes et voyageurs en cas de déplacements et de voyages, à savoir assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de rapatriement et de transport d’automobilistes et voyageurs en cas d’accidents ou de maladie ; services de rapatriement de corps en cas de décès (transport) ; dépannage et rapatriement de véhicules ; envoi de pièces détachées ; services de taxis ; transport en ambulance ; transport et livraisons de médicaments ; organisation et fourniture de services à domicile notamment livraison de repas et de courses ; services de portage à domicile de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services d’assistance scolaire ; conseils, consultations, informations en matière de formation, de coaching (formation), d'éducation ; photographie, reportages photographiques ; services d'édition et de publication de textes non publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues, brochures, affiches, fiches et guides ; fourniture de publications électroniques sur les réseaux sociaux et sur tous supports digitaux, site internet, magazines en ligne, blogs ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; organisation, conduite et animation d'ateliers, de séminaires, de colloques, de conférences, de vidéoconférences à buts culturels, éducatifs et de divertissement ; organisation de concours à buts éducatifs, culturels, sportifs et de divertissement; organisation d'événements sportifs et d'activités sportives ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives ; organisation de forums de discussions sur le réseau Internet; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux en ligne ; jeux de hasard, de connaissance, d’adresse, d’argent, de pronostics, de paris et de loterie ; production et réalisation de films, court métrages et clips vidéo ; production de contenu éducatif et de divertissement à utiliser dans des contextes de réalité virtuelle, augmentée et mixte ; mise à disposition de films, courts métrages et clips vidéo notamment sur Internet, création de contenu multimédia ; mise à disposition de base de données informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine du divertissement, de sensibilisation (éducation et formation) et de formation à la prévention des risques assurables, à la sécurité et à la prévention pour la protection des biens et des individus ; services d'éducation, de sensibilisation (éducation et formation) et de formation à la prévention des risques assurables, à la sécurité et à la prévention pour la protection des biens et des individus ; services d'éducation, de sensibilisation (éducation et formation) et de formation dans le domaine de l'évaluation de la responsabilité des entreprises, l'évaluation des conséquences et des risques résultant des activités et des performances des entreprises en matière environnementale, sociétale, sociale, économique, éthique, de santé, de sécurité ainsi qu'en matière de gouvernance ; organisation de programmes de formation ou d'enseignement y compris production et diffusion de vidéos et films dans le domaine de la formation, de la culture et du sport ; stages de perfectionnement en sécurité routière, stages de formation ; production de vidéos et films non publicitaires dans le domaine de la prévention des risques assurables, de la sécurité et de la prévention pour la protection des biens et des individus; services de formation, d'accompagnement personnalisé ( coaching) et de cours dans le domaine du sport et de l'exercice physique ; services de cours de formation relatifs à des activités sportives et à l'exercice physique ; services de clubs de sport ; services d'informations en matière de sport et d'exercice physique ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; services de billetterie (divertissement) ; services de réservation pour des événements éducatifs, sportifs et de divertissement ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils techniques et technologiques (travaux d'ingénieurs) ; conduites d'études de projets techniques ; services de conseils techniques, de consultations techniques, d'informations techniques, d'évaluations techniques, d'expertises techniques et d'audits techniques sur les risques environnementaux et en matière de développement durable ; services de conseils techniques, de consultations techniques, d'informations techniques, d'expertises techniques et d'audits techniques en matière de sûreté et de sécurité, de risques météorologiques et de risques environnementaux (travaux d'ingénieurs) ; audit de qualité ; services d'information technique dans le domaine des standards et des normes ; service de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des normes et standards ; services d’inspection et d'expertise techniques ; conception et développement de logiciels dans les domaines de l’assurance et de la santé ; Authentification, émission et validation de certificats numériques ; services d'authentification d'utilisateurs au moyen de la technologie de la chaîne de blocs (blockchain) ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades; hospices (maison d'assistance); services hospitaliers; maison de convalescence; maisons de repos; maisons médicalisées; services d'opticiens ; services de soins de santé à domicile ; services d'analyse médicale ; informations en matière de santé et de soins ; informations sur les spécialités des professionnels de santé ; informations sur les établissements de soins médicaux ; maisons de repos, maisons de convalescence, hospices (maisons d'assistance), centres de santé, hôpitaux, cliniques ; informations en matière de maisons de repos, maisons de convalescence, hospices (maisons d'assistance), centres de santé, hôpitaux, cliniques ; services de conseils, d'informations, d'évaluation des risques en matière de santé ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations, informations et expertise dans le domaine juridique ; assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ; assistance juridique liée à des opérations de crédit ; services d'aide aux démarches administratives en cas de décès ; conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; protection civile ; investigations sur les antécédents des personnes ; recherches judiciaires ; services de contentieux et de recherches légales ; services de personnes de compagnie pour les personnes âgées et personnes handicapées ; accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie) et garde d'enfants à domicile ; services de surveillance, de télésurveillance et de gardiennage d'installations à des fins de sécurité ; services d'enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité physique des personnes et à la sécurité des biens matériels.
  

Déposant 1 : AB INITIO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862571
Date de demande : 13/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : MATMUT - Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

N° national/d'enregistrement : 4339933
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques correcteurs et/ou solaire, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, montures de lunettes optiques et solaires, cordons de lunettes ; carte magnétique permettant le remboursement de soins médicaux, paramédicaux et pharmaceutiques ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) dans le domaine des assurances, complémentaires santé, soins médicaux et de la santé ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; publications imprimées ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ; brochures ; prospectus ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurance et de mutuelle ; estimation des affaires commerciales en matière d'assurance, gestion des affaires commerciales en matière d'assurance ; administration des affaires commerciales en matière d'assurance ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative et commerciale des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risques accidents ; gestion administrative et commerciale de complémentaires santé ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de comptes clients (comptabilité) ; services de comptabilité ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; travaux de bureau ; prévisions économiques, établissement de déclarations fiscales, consultation pour les questions de personnel ; services de publicité ; établissement de statistiques, études de marché, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, de conférences, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par une mutuelle au titre de la prévention des accidents corporels et de la réparation de leurs conséquences ; actuariat, conseils, consultations et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité). Assurances ; assurances mutualistes ; assurances-accident ; assurance-décès ; assurances-vie ; assurance maladie ; consultation et information en matière d'assurances, courtage en assurances ; assurances de biens (automobile, moto, habitation, industrie), assurances de personnes (santé, décès, invalidité, dépendance, vie) ; assurances de prêts immobiliers ; assurances de voyages ; assurance complémentaire maladie, service d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; assurance protection juridique ; assurance-crédit ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; réassurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; services de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances. Affaires financières ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; services d'assistance financière ; service d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit ; estimations financières (assurances) et estimations fiscales, expertises fiscales, avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais dentaires et d'optiques ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie. Mutuelle. Promotion de la santé ; service de gestion de tiers payant ; garanties et produits de prévoyance et d'assurance individuels ou collectifs à savoir versement d'indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ; gestion de régimes sociaux obligatoire et complémentaire ; caisses de prévoyance ; transfert électronique de fonds services de placement et de gestion de parts de fonds communs de placement ; service de placement collectif en valeurs mobilières ; services de placement et de gestion d'actions de société d'investissements à capital variable ; prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers et de mutuelles. Constitution de fonds de pension, de prévoyance, d'épargne ; constitution et investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations en matière de formation et d'enseignement professionnel ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues (périodiques), de magazines et de lettres d'information ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services d'éducation et de divertissement, à savoir fourniture de commentaires, informations et contenus audiovisuels et audio préenregistrés sous forme de cours, conférences, podcasts (fichiers diffusés sur Internet) et publications électroniques concernant des sujets d'intérêt général, à savoir affaires, santé, nutrition, médecine, sciences, sciences sociales, société et culture, enseignement et éducation ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; services médicaux pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger, à savoir aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades ; hospices (maison d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées, services de santé ; services d'opticiens ; services de soins à domicile ; services d'analyse médicale. Informations en matière de santé et de soins ; informations sur les spécialités des professionnels de santé ; informations sur les établissements de soins médicaux ; informations sur les maisons de repos, sur les maisons de convalescence et sur les hospices (maisons d'assistance) ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations, informations et expertise dans le domaine juridique (sans rapport avec la conduite des affaires), assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ; assistance juridique liée à des opérations de crédit ; services d'aide aux démarches administratives en cas de décès ; conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus. Services juridiques, services d'assistance juridique ; conseils et consultations juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; investigations sur les antécédents des personnes ; recherches judiciaires ; services de contentieux et de recherches légales. Informations en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers, destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie) et garde d'enfants à domicile. Information et conseils en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers pour la protection des individus à domicile. Conseils, services et assistance en matière de sécurité des personnes et des biens à domicile.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, M. QURESHI Amith
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4339936
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques correcteurs et/ou solaire, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, montures de lunettes optiques et solaires, cordons de lunettes ; carte magnétique permettant le remboursement de soins médicaux, paramédicaux et pharmaceutiques ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) dans le domaine des assurances, complémentaires santé, soins médicaux et de la santé ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; publications imprimées ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ; brochures ; prospectus ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurance et de mutuelle ; estimation des affaires commerciales en matière d'assurance, gestion des affaires commerciales en matière d'assurance ; administration des affaires commerciales en matière d'assurance ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative et commerciale des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risques accidents ; gestion administrative et commerciale de complémentaires santé ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de comptes clients (comptabilité) ; services de comptabilité ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; travaux de bureau ; prévisions économiques, établissement de déclarations fiscales, consultation pour les questions de personnel ; services de publicité ; établissement de statistiques, études de marché, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, de conférences, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par une mutuelle au titre de la prévention des accidents corporels et de la réparation de leurs conséquences ; actuariat, conseils, consultations et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité). Assurances ; assurances mutualistes ; assurances-accident ; assurance-décès ; assurances-vie ; assurance maladie ; consultation et information en matière d'assurances, courtage en assurances ; assurances de biens (automobile, moto, habitation, industrie), assurances de personnes (santé, décès, invalidité, dépendance, vie) ; assurances de prêts immobiliers ; assurances de voyages ; assurance complémentaire maladie, service d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; assurance protection juridique ; assurance-crédit ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; réassurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; services de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances. Affaires financières ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; services d'assistance financière ; service d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit ; estimations financières (assurances) et estimations fiscales, expertises fiscales, avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais dentaires et d'optiques ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie. Mutuelle. Promotion de la santé ; service de gestion de tiers payant ; garanties et produits de prévoyance et d'assurance individuels ou collectifs à savoir versement d'indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ; gestion de régimes sociaux obligatoire et complémentaire ; caisses de prévoyance ; transfert électronique de fonds services de placement et de gestion de parts de fonds communs de placement ; service de placement collectif en valeurs mobilières ; services de placement et de gestion d'actions de société d'investissements à capital variable ; prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers et de mutuelles. Constitution de fonds de pension, de prévoyance, d'épargne ; constitution et investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations en matière de formation et d'enseignement professionnel ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues (périodiques), de magazines et de lettres d'information ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services d'éducation et de divertissement, à savoir fourniture de commentaires, informations et contenus audiovisuels et audio préenregistrés sous forme de cours, conférences, podcasts (fichiers diffusés sur Internet) et publications électroniques concernant des sujets d'intérêt général, à savoir affaires, santé, nutrition, médecine, sciences, sciences sociales, société et culture, enseignement et éducation ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; services médicaux pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger, à savoir aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades ; hospices (maison d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées, services de santé ; services d'opticiens ; services de soins à domicile ; services d'analyse médicale. Informations en matière de santé et de soins ; informations sur les spécialités des professionnels de santé ; informations sur les établissements de soins médicaux ; informations sur les maisons de repos, sur les maisons de convalescence et sur les hospices (maisons d'assistance) ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations, informations et expertise dans le domaine juridique (sans rapport avec la conduite des affaires), assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ; assistance juridique liée à des opérations de crédit ; services d'aide aux démarches administratives en cas de décès ; conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus. Services juridiques, services d'assistance juridique ; conseils et consultations juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; investigations sur les antécédents des personnes ; recherches judiciaires ; services de contentieux et de recherches légales. Informations en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers, destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie) et garde d'enfants à domicile. Information et conseils en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers pour la protection des individus à domicile. Conseils, services et assistance en matière de sécurité des personnes et des biens à domicile.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, M. QURESHI Amith
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4339933
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques correcteurs et/ou solaire, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, montures de lunettes optiques et solaires, cordons de lunettes ; carte magnétique permettant le remboursement de soins médicaux, paramédicaux et pharmaceutiques ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) dans le domaine des assurances, complémentaires santé, soins médicaux et de la santé ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; publications ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ; brochures ; prospectus ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurance et de mutuelle ; estimation des affaires en matière d'assurance, gestion des affaires en matière d'assurance ; administration des affaires en matière d'assurance ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative et commerciale des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risques accidents ; gestion administrative et commerciale de complémentaires santé ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de comptes clients (comptabilité) ; services de comptabilité ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; travaux de bureau ; prévisions économiques, établissement de déclarations fiscales, consultation pour les questions de personnel ; services de publicité ; établissement de statistiques, études de marché, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, de conférences, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par une mutuelle au titre de la prévention des accidents corporels et de la réparation de leurs conséquences ; actuariat, conseils, consultations et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité). Assurances ; assurances mutualistes ; assurances-accident ; assurance-décès ; assurances-vie ; assurance maladie ; consultation et information en matière d'assurances, courtage en assurances ; assurances de biens (automobile, moto, habitation, industrie), assurances de personnes (santé, décès, invalidité, dépendance, vie) ; assurances de prêts immobiliers ; assurances de voyages ; assurance complémentaire maladie, service d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport ; assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; assurance protection juridique ; assurance-crédit ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; réassurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances. Affaires financières ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; services d'assistance financière ; service d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit ; estimations financières (assurances) et estimations fiscales, expertises fiscales, avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais dentaires et d'optiques ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie. Mutuelle. Complémentaire santé. Promotion de la santé ; service de gestion de prestation santé, service de gestion de tiers payant ; garanties et produits de prévoyance et d'assurance individuels ou collectifs à savoir versement d'indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ; gestion de régimes sociaux obligatoire et complémentaire ; caisses de prévoyance ; transfert électronique de fonds ; services de placement et de gestion de parts de fonds communs de placement ; service de placement collectif en valeurs mobilières ; services de placement et de gestion d'actions de société d'investissements à capital variable ; prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers et de mutuelles. Constitution de fonds de pension, de prévoyance, d'épargne ; constitution et investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations en matière de formation et d'enseignement professionnel ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues (périodiques), de magazines et de lettres d'information ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services d'éducation et de divertissement, à savoir fourniture de commentaires, informations et contenus audiovisuels et audio préenregistrés sous forme de cours, conférences, podcasts (fichiers diffusés sur Internet) et publications électroniques concernant des sujets d'intérêt général, à savoir affaires, santé, nutrition, médecine, sciences, sciences sociales, société et culture, enseignement et éducation ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; services médicaux pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger, à savoir aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades ; hospices (maison d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées, services de santé ; services d'opticiens ; services de soins à domicile ; services d'analyse médicale. Informations en matière de santé et de soins ; informations sur les spécialités des professionnels de santé ; informations sur les établissements de soins médicaux ; informations sur les maisons de repos, sur les maisons de convalescence et sur les hospices (maisons d'assistance) ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations, informations et expertise dans le domaine juridique (sans rapport avec la conduite des affaires), assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ; assistance juridique liée à des opérations de crédit ; services d'aide aux démarches administratives en cas de décès ; conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus. Services juridiques, services d'assistance juridique ; conseils et consultations juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; investigations sur les antécédents des personnes ; recherches judiciaires ; services de contentieux et de recherches légales. Informations en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers, destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie) et garde d'enfants à domicile. Information et conseils en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers pour la protection des individus à domicile. Conseils, services et assistance en matière de sécurité des personnes et des biens à domicile.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, M. QURESHI Amith
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
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Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
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Statut : Demande publiée
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Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques correcteurs et/ou solaire, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, montures de lunettes optiques et solaires, cordons de lunettes ; carte magnétique permettant le remboursement de soins médicaux, paramédicaux et pharmaceutiques ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) dans le domaine des assurances, complémentaires santé, soins médicaux et de la santé ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; publications ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ; brochures ; prospectus ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurance et de mutuelle ; estimation des affaires en matière d'assurance, gestion des affaires en matière d'assurance ; administration des affaires en matière d'assurance ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative et commerciale des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risques accidents ; gestion administrative et commerciale de complémentaires santé ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de comptes clients (comptabilité) ; services de comptabilité ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; travaux de bureau ; prévisions économiques, établissement de déclarations fiscales, consultation pour les questions de personnel ; services de publicité ; établissement de statistiques, études de marché, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, de conférences, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par une mutuelle au titre de la prévention des accidents corporels et de la réparation de leurs conséquences ; actuariat, conseils, consultations et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité). Assurances ; assurances mutualistes ; assurances-accident ; assurance-décès ; assurances-vie ; assurance maladie ; consultation et information en matière d'assurances, courtage en assurances ; assurances de biens (automobile, moto, habitation, industrie), assurances de personnes (santé, décès, invalidité, dépendance, vie) ; assurances de prêts immobiliers ; assurances de voyages ; assurance complémentaire maladie, service d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport ; assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; assurance protection juridique ; assurance-crédit ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; réassurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances. Affaires financières ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; services d'assistance financière ; service d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit ; estimations financières (assurances) et estimations fiscales, expertises fiscales, avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais dentaires et d'optiques ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie. Mutuelle. Complémentaire santé. Promotion de la santé ; service de gestion de prestation santé, service de gestion de tiers payant ; garanties et produits de prévoyance et d'assurance individuels ou collectifs à savoir versement d'indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ; gestion de régimes sociaux obligatoire et complémentaire ; caisses de prévoyance ; transfert électronique de fonds ; services de placement et de gestion de parts de fonds communs de placement ; service de placement collectif en valeurs mobilières ; services de placement et de gestion d'actions de société d'investissements à capital variable ; prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers et de mutuelles. Constitution de fonds de pension, de prévoyance, d'épargne ; constitution et investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations en matière de formation et d'enseignement professionnel ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues (périodiques), de magazines et de lettres d'information ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services d'éducation et de divertissement, à savoir fourniture de commentaires, informations et contenus audiovisuels et audio préenregistrés sous forme de cours, conférences, podcasts (fichiers diffusés sur Internet) et publications électroniques concernant des sujets d'intérêt général, à savoir affaires, santé, nutrition, médecine, sciences, sciences sociales, société et culture, enseignement et éducation ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; services médicaux pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger, à savoir aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades ; hospices (maison d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées, services de santé ; services d'opticiens ; services de soins à domicile ; services d'analyse médicale. Informations en matière de santé et de soins ; informations sur les spécialités des professionnels de santé ; informations sur les établissements de soins médicaux ; informations sur les maisons de repos, sur les maisons de convalescence et sur les hospices (maisons d'assistance) ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations, informations et expertise dans le domaine juridique (sans rapport avec la conduite des affaires), assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ; assistance juridique liée à des opérations de crédit ; services d'aide aux démarches administratives en cas de décès ; conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus. Services juridiques, services d'assistance juridique ; conseils et consultations juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; investigations sur les antécédents des personnes ; recherches judiciaires ; services de contentieux et de recherches légales. Informations en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers, destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie) et garde d'enfants à domicile. Information et conseils en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers pour la protection des individus à domicile. Conseils, services et assistance en matière de sécurité des personnes et des biens à domicile.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, M. QURESHI Amith
Adresse :
5 rue Daunou
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4339936
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information électroniques (téléchargeables) ; appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques correcteurs et/ou solaire, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verre de contact, montures de lunettes optiques et solaires, cordons de lunettes ; carte magnétique permettant le remboursement de soins médicaux, paramédicaux et pharmaceutiques ; logiciels et progiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) dans le domaine des assurances, complémentaires santé, soins médicaux et de la santé ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; publications ; revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ; brochures ; prospectus ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de démarchage commercial en vue de la diffusion de produits d'assurance et de mutuelle ; estimation des affaires en matière d'assurance, gestion des affaires en matière d'assurance ; administration des affaires en matière d'assurance ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative et commerciale des contrats d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risques accidents ; gestion administrative et commerciale de complémentaires santé ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; gestion de comptes clients (comptabilité) ; services de comptabilité ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à jour de documentation publicitaire ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services ; travaux de bureau ; prévisions économiques, établissement de déclarations fiscales, consultation pour les questions de personnel ; services de publicité ; établissement de statistiques, études de marché, conseils en organisation et direction des affaires, propositions d'actions stratégiques dans le cadre de la mise en place de politiques de gestion du personnel et des ressources humaines, informations en matière d'économie, d'emploi et de commerce ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, de conférences, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par une mutuelle au titre de la prévention des accidents corporels et de la réparation de leurs conséquences ; actuariat, conseils, consultations et informations dans le domaine de l'assurance et de la prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité). Assurances ; assurances mutualistes ; assurances-accident ; assurance-décès ; assurances-vie ; assurance maladie ; consultation et information en matière d'assurances, courtage en assurances ; assurances de biens (automobile, moto, habitation, industrie), assurances de personnes (santé, décès, invalidité, dépendance, vie) ; assurances de prêts immobiliers ; assurances de voyages ; assurance complémentaire maladie, service d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport ; assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; assurance protection juridique ; assurance-crédit ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; réassurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances. Affaires financières ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit ; services d'assistance financière ; service d'information, de consultation et de conseils dans le cadre d'opérations de crédit ; estimations financières (assurances) et estimations fiscales, expertises fiscales, avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais dentaires et d'optiques ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie. Mutuelle. Complémentaire santé. Promotion de la santé ; service de gestion de prestation santé, service de gestion de tiers payant ; garanties et produits de prévoyance et d'assurance individuels ou collectifs à savoir versement d'indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ; gestion de régimes sociaux obligatoire et complémentaire ; caisses de prévoyance ; transfert électronique de fonds ; services de placement et de gestion de parts de fonds communs de placement ; service de placement collectif en valeurs mobilières ; services de placement et de gestion d'actions de société d'investissements à capital variable ; prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers et de mutuelles. Constitution de fonds de pension, de prévoyance, d'épargne ; constitution et investissement de capitaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Prestations en matière de formation et d'enseignement professionnel ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de revues (périodiques), de magazines et de lettres d'information ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services d'éducation et de divertissement, à savoir fourniture de commentaires, informations et contenus audiovisuels et audio préenregistrés sous forme de cours, conférences, podcasts (fichiers diffusés sur Internet) et publications électroniques concernant des sujets d'intérêt général, à savoir affaires, santé, nutrition, médecine, sciences, sciences sociales, société et culture, enseignement et éducation ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; services médicaux pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger, à savoir aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades ; hospices (maison d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées, services de santé ; services d'opticiens ; services de soins à domicile ; services d'analyse médicale. Informations en matière de santé et de soins ; informations sur les spécialités des professionnels de santé ; informations sur les établissements de soins médicaux ; informations sur les maisons de repos, sur les maisons de convalescence et sur les hospices (maisons d'assistance) ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, consultations, informations et expertise dans le domaine juridique (sans rapport avec la conduite des affaires), assistance juridique dans le cadre de contrats d'assurance ; assistance juridique liée à des opérations de crédit ; services d'aide aux démarches administratives en cas de décès ; conseil, consultations, information et expertise en matière de sécurité et de prévention de risques pour la protection des biens et des individus. Services juridiques, services d'assistance juridique ; conseils et consultations juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; investigations sur les antécédents des personnes ; recherches judiciaires ; services de contentieux et de recherches légales. Informations en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers, destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie) et garde d'enfants à domicile. Information et conseils en matière de services personnels et sociaux rendus par des tiers pour la protection des individus à domicile. Conseils, services et assistance en matière de sécurité des personnes et des biens à domicile.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, M. QURESHI Amith
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4316486
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; aides aux entreprises ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances responsabilité civile des professionnels et des entreprises ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport ; assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; assurances-décès ; assurance-vie ; assurances-accident ; assurance maladie ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; garantie complémentaire santé (assurances) ; assurance protection juridique ; assurance-crédit ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de prévoyance ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurance ; réassurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; crédit ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisses de prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution et investissement de capitaux ; épargne ; placement de fonds ; gestion de portefeuilles ; avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicule (réparation) ; entretien et réparation d'automobiles ; réparation de locaux à la suite de sinistres ; assistance aux automobilistes et voyageurs lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques et conférences ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; services médicaux pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger, à savoir aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades ; hospices (maison d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées, services de santé ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et assistance juridique ; services juridiques ; informations et renseignements à caractère juridique ; services de surveillance et de télésurveillance.
  

Déposant 1 : MATMUT - Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 Rouen
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4316486
Date de dépôt : 22/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions, de salons, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurances de véhicules à moteur ; assurances de responsabilité civile ; assurances responsabilité civile des professionnels et des entreprises ; assurances multirisques des particuliers, des professionnels et des entreprises ; assurances transport ; assurances dommages, assurances couvrant les risques incendies, accidents, bris de glace, pertes d'exploitation et risques divers ; assurances des moyens de paiement, notamment chèques bancaires, cartes de crédit et chèques de voyage ; services d'assurance-habitation ; assurance scolaire ; assurance cyber risques ; assurance de personnes ; assurances-décès ; assurance-vie ; assurances-accident ; assurance maladie ; services d'assurance pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; garantie complémentaire santé (assurances) ; assurance protection juridique ; assurance-crédit ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances et de prévoyance ; services de consultation et information dans le cadre de contrats d'assurances ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurance, notamment de contrats multirisques professionnels ; services d'évaluation financière de sinistres et d'expertise en matière d'assurances ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurance ; réassurances ; opérations d'assistance financière sous forme essentiellement mais non exclusivement d'un service d'assistance téléphonique mettant en relation avec des prestataires de services les victimes d'une atteinte corporelle ou d'un événement affectant l'habitation ou le véhicule ou d'un accident de la route survenu en France ou à l'étranger ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; crédit ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisses de prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitution et investissement de capitaux ; épargne ; placement de fonds ; gestion de portefeuilles ; avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement ; remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, de transport, de secours en cas d'accident et de maladie ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en cas de pannes de véhicule (réparation) ; entretien et réparation d'automobiles ; réparation de locaux à la suite de sinistres ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de location de véhicules ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques et conférences ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance médicale ; services médicaux pour l'aide et l'assistance aux personnes lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger, à savoir aide et assistance médicale aux personnes en difficulté lors de leurs déplacements en France ou à l'étranger ; services de garde-malades ; hospices (maison d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées, services de santé ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et assistance juridique ; services juridiques ; informations et renseignements à caractère juridique ; services de surveillance et de télésurveillance.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4252044
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques, de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4252044
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques, de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT-Mutuelle Assurances des Travailleurs Mutualistes (Société d'assurance mutuelle à cotisations variables)
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66, rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4252044
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : MATMUT – Mutuelle Assurance des travailleurs Mutualistes (Société d'assurance mutuelle à cotisations variables) 66, Rue de Sotteville 76100 ROUEN Siren : 775 701 477

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 18/03/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-11
Texte de l'erratum publié : La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : MATMUT – Mutuelle Assurance des travailleurs Mutualistes (Société d'assurance mutuelle à cotisations variables) 66, Rue de Sotteville 76100 ROUEN Siren : 775 701 477

N° national/d'enregistrement : 4252044
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des travailleurs Mutualistes (Société d'assurance mutuelle à cotisations variables)
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66, Rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
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FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4252044
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des travailleurs Mutualistes (Société d'assurance mutuelle à cotisations variables)
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66, Rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4252044
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4252044
Date de dépôt : 25/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : MATMUT-Mutuelle Assurances des Travailleurs Mutualistes (Société d'assurance mutuelle à cotisations variables) 66, rue de Sotteville 76100 ROUEN

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques, de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 17/06/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-24
Texte de l'erratum publié : La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : MATMUT-Mutuelle Assurances des Travailleurs Mutualistes (Société d'assurance mutuelle à cotisations variables) 66, rue de Sotteville 76100 ROUEN

N° national/d'enregistrement : 4245534
Date de dépôt : 01/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66, rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

N° national/d'enregistrement : 4245534
Date de dépôt : 01/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et publicité en ligne sur un réseau informatique ; informations et conseils dans le domaine événementiel à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de panneaux publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; aide, conseils et consultations aux entreprises industrielles et commerciales pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; administration commerciale ; relations publiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; renseignements et informations d'affaires ; optimisation de moteurs de recherche et optimisation du trafic pour des sites Web ; recherche de parraineurs ; parrainage publicitaire ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de télécommunication (y compris par voie électronique ou informatique) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de marketing ; services de cartes et de programmes de fidélité ; organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; promotion des ventes et promotion commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur site Web de : bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie ; rasoirs ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) électriques ou non électriques ; coupe-ongles ; fers à friser ; arrache-clous ; limes à ongles ; pinces à ongles ; ciseaux ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables ; cartouches de jeux vidéo ; tablettes électroniques, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; souris (périphérique d'ordinateur) et tapis de souris (informatique) ; accessoires pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3, à savoir écouteurs, sacoches, étuis, sacs, housses et coques de protection ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; nécessaires mains libres pour téléphones ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles et étuis à jumelles ; loupes (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de musiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; agendas électroniques ; clés USB ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; porte-voix ; microphones ; cadres de photos numériques ; aimants décoratifs ; casques de protection pour le sport ; protège-dents ; sirènes ; sonneries de téléphones (téléchargeables) ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, bracelets de montre et instruments chronométriques ; réveille-matin ; monnaies et médailles ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, étuis, écrins, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; boutons de manchettes ; épingles de cravate ; broches (bijouterie) ; pin's (bijouterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (article de papeterie) ; matériel pour les artistes, pinceaux, stylos, crayons, porte-mines, porte-plume, porte-crayons ; agendas ; nécessaires pour écrire, à savoir papier à lettre, enveloppes, gommes à effacer ; carnets ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; images ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; coupe-papier ; presse-papier ; serre-livres ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; drapeaux et fanions en papier ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; coffres, sacs et trousses de voyage ; sacs-housse de voyage pour vêtements ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes ; porte-documents ; étuis pour clés ; sacs ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; trousses d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tirelires ; batteries de cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; vaisselle ; bouteilles, carafes, gourdes, récipients pour la cuisine, verres à boire et assiettes, gobelets et porte-gobelets ; vases et pots à fleurs ; arrosoirs ; service à thé ou service à café (non en métaux précieux) ; services à épices ; pulvérisateur et vaporisateurs de parfums ; étuis pour peigne ; bougeoirs ; tire-bouchons ; torchons et chiffons de nettoyage ; corbeilles à papier ; poubelles ; brosses à dent ; tissus ; tissus d'ameublement ; rideaux et tentures en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier ; linge de lit, literie, draps et couvertures de lit ; linge de maison ; linge de bain, draps de bain et draps de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; drapeaux et fanions non en papier ; étiquettes en tissu ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements de sport, autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bretelles ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; écharpes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de sport ; uniformes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; boites à couture ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; perruques, moustaches, barbes et cheveux postiche ; dossards ; broches (accessoires d'habillement) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; moquettes ; articles servant à couvrir les sols ; papiers peints, papiers décoratifs ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; balles anti-stress pour les mains ; balles de jeu, ballons de jeu ; cartes à jouer et jeux de cartes ; confettis ; jeux notamment jeux éducatifs, jeux de société, jeux de table ; jouets y compris poupées, peluches, figurines (jouets) et personnages articulés ; masques en papier ou carton ; chapeaux de cotillon en papier ; machines de jeux vidéo ; raquettes ; skis ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs de sport ; raquettes ; babyfoot ; jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics, de paris et de loterie ; tickets et billets à gratter pour jeux de loterie ; café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; bières ; boissons énergétiques, hypotoniques, isotoniques et hypertoniques ; apéritifs sans alcool ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; conseils, consultations et informations en matière d'assurances, de retraite et de prévoyance ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; services de souscriptions et de gestion de contrats d'assurances ; services d'épargne retraite et d'épargne salariale ; caisse de prévoyance ; contrats de prévoyance ; affaires monétaires, bancaires, financières et immobilières ; conseils, consultations et informations en matière monétaire, bancaire, financière et immobilière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; gérance de biens immobiliers (location et vente de fonds de commerce et d'immeubles) ; services de financement ; fonds communs de placement ; constitution ou investissements de capitaux ; placements financiers et boursiers ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; parrainage financier ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission par voie électronique, de textes, de données, de sons, d'images et de films ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; diffusion de programmes radiophoniques de programmes de télévision ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de réseau sans fils ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de parc de stationnement ; location de places de stationnement ; transport de voyageurs ; agences de voyages ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de sport, de divertissement ou d'éducation ; services de conseils et de coaching (formation) relatifs au sport et à la forme physique ; exploitation d'activités sportives ; camps (stages) d'initiation et de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location d'équipements pour le sport à l'exception des véhicules ; exploitation d'un stade ; mise à disposition de terrain de sport, de stade et d'installations sportives ; services d'édition et de publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes autres que publicitaires, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'édition, d'enregistrement (filmage et montage de bandes vidéo), de publication des images ; organisation et conduite de manifestations sportives, colloques, conférences, congrès, expositions, salons, événements festifs, concerts, spectacles à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de compétitions sportives et de cérémonies de remise de récompenses sportives (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; organisation de loterie ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), de cafétérias, cafés-restaurants, buvettes, buffets, cantines ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de concession de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66, rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

N° national/d'enregistrement : 3843333
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes
Adresse :
66 rue Sotteville
76030 ROUEN Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3633318
Date de dépôt : 02/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance pour la vie ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation, automobile, chômage, navigation chasse, accident, risques divers ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de souscriptions d'assurances.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurances des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697580
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3633319
Date de dépôt : 02/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance pour la vie ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation, automobile, chômage, navigation chasse, accident, risques divers ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de souscriptions d'assurances.
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697582
Date de demande : 06/11/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3421679
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance sur la vie ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation, automobile, chômage, navigation, chasse, accident, risques divers ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance des prêts ; services d'assurances complémentaires ; services de souscriptions d'assurances ; affaires monétaires ; affaires financières ; analyse financière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; services de financement ; placements financiers et boursiers ; affaires immobilières ; cautionnement et prêts immobiliers ; prêts sociaux ; prêts à la consommation ; émission de chèques de voyage.Construction ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).Consultations et services juridiques ; services d'assistance juridique ; hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.Assistance médicale ; services de gardes-malades ; hospices (maison d'assistance) ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées, services de santé.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'Assurance Mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616428
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 3042052
Date de dépôt : 20/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; affiches ; porteaffiches en papier ou en carton ; autocollants ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; formulaires ; papier à lettre ; livres ; revues ; magazines ; prospectus ; fiches d'abonnement.Assurances ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance sur la vie ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation, automobile, chômage, navigation, chasse, accident, risques divers ; assurance d'assistance à domicile ; assurance d'assistance et de protection juridique ; assurance des prêts ; mutuelles ; services de souscriptions d'assurances ; affaires monétaires ; affaires financières ; analyse financière ; estimation financière (assurances, banques, immobilier) ; informations financières ; services de financement ; placements financiers et boursiers ; affaires immobilières ; cautionnement et prêts immobiliers ; prêts sociaux ; prêts à la consommation ; émission de chèques de voyage.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 Rouen
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451778
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738491
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

N° national/d'enregistrement : 98728962
Date de dépôt : 17/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles en papier et carton, à savoir : sacs, enveloppes, pochettes pour emballage Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), Articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité. Assurances. Communications : diffusion d'informations et de textes juridiques par les moyens informatiques et télématiques. Services juridiques : recherches, consultations et études légales, judiciaires, services d'assistance juridique.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : MATMUT – Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables
Numéro de SIREN : 775701477
Adresse :
66 rue de Sotteville
76100 ROUEN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-22
Date du BOPI : 29/05/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371942
Date de demande : 30/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674325
Date de demande : 02/03/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)

Activité principale : Assurance dommages (NAF1993 : 66.0E)

Dénomination : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE