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de Valencogne

MUT LOISIRS VACANCES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38862524600052 / Siren : 388625246 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 61 388625246
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.2 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cette sous-classe comprend la mise à disposition d’un lieu d’hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d’installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s’agir d’appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d’un niveau minimal.

Cette sous-classe comprend :
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.20.11, 55.20.12, 55.20.19
Coordonnées de l'établissement :
MUT LOISIRS VACANCES
Adresse :
42 Avenue DES LANGORIES
26000 VALENCE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2005 : Succession
Prédécesseur : MUT LOISIRS VACANCES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1992
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Catégorie juridique : SA union de sociétés coopératives à conseil d'administration
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1575
NOJO : 260200003253890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1576
NOJO : 260200003253900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1601
NOJO : 260200002963630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°889
NOJO : 260200002478850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3307
NOJO : 260200002246660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
18/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1167
NOJO : 260200002049140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
18/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1168
NOJO : 260200002054780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2086
NOJO : 260200001672180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
06/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°554
NOJO : 260200001520410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°303
NOJO : 260200001266700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3309
NOJO : BXC13053006388V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3134
NOJO : BXC112350360893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Sigle : AN_UES
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme

Adresse :
chemin de l'Epervière
26000 Valence
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2199
NOJO : BXC08365006914I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 388 625 246
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Forme juridique : Union d'Economie Sociale Coopérative à Forme Anonyme

Adresse :
chemin de l'Epervière
26000 Valence
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00052
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Autre hébergement touristique (NAF1993 : 55.2E)
01/01/1992 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : MUT LOISIRS VACANCES
Catégorie juridique : SA union de sociétés coopératives à conseil d'administration
Code NIC : 00011
Représentants légaux :
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Physique

Nom : FOROT Jean-Francois
Né le 20/05/1943 à Tournon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
L ESCARPEE CHEMIN DE L OFFICIER
07300 Saint-Jean-de-Muzols
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Physique

Nom : DUMAS Georges
Né le 21/02/1942 à Narbonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice-président

Adresse :
40 Rue Henri Barbusse
26000 Valence
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Morale

Nom : A RE VA (ASSOCIATION RESIDENCES VACANCES)
Qualité : administrateur
Représentant permanent

Nom : CHABANNE Louis
Né le 21/12/1931 à Saint-Bauzile (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 BIS Avenue DU 8 MAI
07400 Le Teil
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Morale

Nom : LES MUTUELLES DE LA DROME
Qualité : administrateur
Représentant permanent

Nom : OHANNESSIAN Georges
Né le 30/11/1952 à Saint-Maurice-de-Beynost (France)
Nationalité : Française

Adresse :
3 Lotissement LES ECRINS LES GRANDES VIGNES
26540 Mours-Saint-Eusèbe
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Morale

Nom : ESPACE VACANCIELS
Siren : 347896235
Qualité : administrateur

Adresse :
CENTRE DE L EPERVIERE CHEMIN DE L EPERVIERE
26000 Valence
France
Représentant permanent

Nom : MICHEL Yvon
Né le 06/07/1930 à Chomérac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Route du Parisien
07210 Chomérac
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Morale

Nom : "MUTUALITE DE L'ARDECHE"
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Cours du Palais
07000 Privas
France
Représentant permanent

Nom : CHAZALLET Pierre
Né le 27/12/1933 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française

Adresse :
LE GRAND CHATELET
07500 Guilherand-Granges
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Morale

Nom : "MUTUELLE ARPICA"
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Cours du Palais
07000 Privas
France
Représentant permanent

Nom : BAROU Jean Gabriel
Né le 17/08/1949 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Chemin de Laprat
26000 Valence
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Morale

Nom : U M I D A T
Qualité : administrateur

Adresse :
CENTRE DE L EPERVIERE
26000 Valence
France
Représentant permanent

Nom : BESSET Jacques
Né le 09/05/1936 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française

Adresse :
61 Avenue Jean Moulin
26100 Romans-sur-Isère
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Morale

Nom : C.R.M.D.
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue de la Cécile
26000 Valence
France
14/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Personne Physique

Nom : MOUTERDE Emmanuel
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue de la Cécile
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
30/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002254 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002254 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000603 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
06/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000603 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
05/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000603 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
07/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002113 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002144 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
15/01/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°001907 déposé le 17/09/1992
Etat : Déposé
15/01/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°001907 déposé le 17/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°001907 déposé le 17/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°001907 déposé le 17/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002113 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002113 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002918 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002918 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002920 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002920 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002921 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002921 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°003131 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°003131 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000603 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000603 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000603 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000603 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000603 déposé le 20/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000087 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000087 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000088 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000088 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000089 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°000089 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1993B00072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
MUR DE BRETAGNE - MUR DE BRETAGNE
22530 GUERLEDAN
FRANCE
Enseigne : VACANCIEL ARGOAT GUERLEDAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : UNION PAR LA COOPERATION ENTRE SES SOCIETAIRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE LEURS ACTIVITES ET NOTAMMENT CELLES TOUCHANT AU DOMAINE DU TOURISME SOCIAL ET ASSOCIATIF ET A LA FORMATION DE SES MEMBRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1993B00072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
AV. DE BERNAINS
BINIC
22520 BINIC
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1996
Origine du fonds : Divers
- -
02/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1999B40261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
LES MYRTES RN 98
83120 SAINTE MAXIME
FRANCE
Enseigne : HOTEL LES JARDINS DE STE MAXIME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/1997
Activité : HOTEL RESTAURANT SAISONNIER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Siège

Adresse :
Chemin de l'Epervière
26000 Valence
France
14/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin de l'Epervière
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : UNION PAR LA COOPERATION ENTRE SES SOCIETAIRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE LEURS ACTIVITES ET NOTAMMENT CELLES TOUCHANT AU DOMAINE DU TOURISME SOCIAL ET ASSOCIATIF ET A LA FORMATION DE SES MEMBRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/03/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3046
Date d’ajout de l’observation : 23/10/1997
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN FONDS DE TOURISME SOCIAL SIS A 22520 BINIC, AVENUE BERNAINS (PRISE EN GESTION) A COMPTER DU :01/06/96
02/02/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/02/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FORME DE LA SOCIETE : UNION D'ECONOMIE SOCIALE A CAPTIAL FIXE - DATE DE LA LICENCE : 13 JUIN 1999
14/08/2015 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 17 septembre 1992 -No A1907
14/08/2015 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
29/03/2017 : MUT LOISIRS VACANCES
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1993

Economie sociale et solidaire : Non
02/02/2016 : MUT LOISIRS VACANCES
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/1999

Economie sociale et solidaire : Non
14/08/2015 : MUT LOISIRS VACANCES
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Union d'économie sociale - Société coopérative à forme anonyme
Activité principale : UNION PAR LA COOPERATION ENTRE SES SOCIETAIRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE LEURS ACTIVITES ET NOTAMMENT CELLES TOUCHANT AU DOMAINE DU TOURISME SOCIAL ET ASSOCIATIF ET A LA FORMATION DE SES MEMBRES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 3954432.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°008076 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°008858 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°004980 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°001231 déposé le 15/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°005333 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°004530 déposé le 12/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°004104 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°003469 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°003638 déposé le 17/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°003095 déposé le 03/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°001264 déposé le 06/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°003078 déposé le 05/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002791 déposé le 27/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002419 déposé le 02/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002758 déposé le 13/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002657 déposé le 03/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002638 déposé le 16/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002664 déposé le 18/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°002587 déposé le 20/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1992B00476
Dépôt : N°001875 déposé le 29/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/013175 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 1992B00476
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BDAutres titres immobilisés3 637 2813 637 2813 637 281
BJTOTAL (I)3 637 2813 637 2813 637 281
BZAutres créances1 5521 5521 024
CFDisponibilités269 807269 807271 085
CJTOTAL (II)271 359271 359272 109
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 908 6403 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 954 4323 954 432
DFRéserves réglementées (1)11 68111 681
DHReport à nouveau-361 189-359 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 814-1 997
DLTOTAL (I)3 602 1103 604 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 028
EAAutres dettes304 502304 466
ECTOTAL (IV)306 530304 466
EETOTAL GENERAL (I à V)3 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 6731 852
FXImpôts, taxes et versements assimilés146148
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 8192 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 8192 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 8192 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)43
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 8192 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 8141 997
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/013174 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 1992B00476
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BDAutres titres immobilisés3 637 2813 637 2813 637 281
BJTOTAL (I)3 637 2813 637 2813 637 281
BZAutres créances1 5521 5521 024
CFDisponibilités269 807269 807271 085
CJTOTAL (II)271 359271 359272 109
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 908 6403 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 954 4323 954 432
DFRéserves réglementées (1)11 68111 681
DHReport à nouveau-361 189-359 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 814-1 997
DLTOTAL (I)3 602 1103 604 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 028
EAAutres dettes304 502304 466
ECTOTAL (IV)306 530304 466
EETOTAL GENERAL (I à V)3 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 6731 852
FXImpôts, taxes et versements assimilés146148
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 8192 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 8192 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 8192 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)43
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 8192 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 8141 997
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/010725 du 27/09/2021
Numéro de gestion : 1992B00476
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – Mélange de documents (23)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BDAutres titres immobilisés3 637 2813 637 2813 637 281
BJTOTAL (I)3 637 2813 637 2813 637 281
BZAutres créances1 5521 5521 024
CFDisponibilités269 807269 807271 085
CJTOTAL (II)271 359271 359272 109
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 908 6403 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 954 4323 954 432
DFRéserves réglementées (1)11 68111 681
DHReport à nouveau-361 189-359 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 814-1 997
DLTOTAL (I)3 602 1103 604 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 028
EAAutres dettes304 502304 466
ECTOTAL (IV)306 530304 466
EETOTAL GENERAL (I à V)3 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 6731 852
FXImpôts, taxes et versements assimilés146148
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 8192 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 8192 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 8192 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)43
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 8192 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 8141 997
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/006450 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00476
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BDAutres titres immobilisés3 637 2813 637 2813 637 281
BJTOTAL (I)3 637 2813 637 2813 637 281
BZAutres créances1 5521 5521 024
CFDisponibilités269 807269 807271 085
CJTOTAL (II)271 359271 359272 109
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 908 6403 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 954 4323 954 432
DFRéserves réglementées (1)11 68111 681
DHReport à nouveau-361 189-359 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 814-1 997
DLTOTAL (I)3 602 1103 604 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 028
EAAutres dettes304 502304 466
ECTOTAL (IV)306 530304 466
EETOTAL GENERAL (I à V)3 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 6731 852
FXImpôts, taxes et versements assimilés146148
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 8192 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 8192 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 8192 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)43
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 8192 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 8141 997
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/004224 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00476
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BDAutres titres immobilisés3 637 2813 637 2813 637 281
BJTOTAL (I)3 637 2813 637 2813 637 281
BZAutres créances1 5521 5521 024
CFDisponibilités269 807269 807271 085
CJTOTAL (II)271 359271 359272 109
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 908 6403 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 954 4323 954 432
DFRéserves réglementées (1)11 68111 681
DHReport à nouveau-361 189-359 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 814-1 997
DLTOTAL (I)3 602 1103 604 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 028
EAAutres dettes304 502304 466
ECTOTAL (IV)306 530304 466
EETOTAL GENERAL (I à V)3 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 6731 852
FXImpôts, taxes et versements assimilés146148
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 8192 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 8192 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 8192 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)43
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 8192 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 8141 997
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/004955 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00476
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BDAutres titres immobilisés3 637 2813 637 2813 637 281
BJTOTAL (I)3 637 2813 637 2813 637 281
BZAutres créances1 5521 5521 024
CFDisponibilités269 807269 807271 085
CJTOTAL (II)271 359271 359272 109
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 908 6403 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 954 4323 954 432
DFRéserves réglementées (1)11 68111 681
DHReport à nouveau-361 189-359 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 814-1 997
DLTOTAL (I)3 602 1103 604 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 028
EAAutres dettes304 502304 466
ECTOTAL (IV)306 530304 466
EETOTAL GENERAL (I à V)3 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 6731 852
FXImpôts, taxes et versements assimilés146148
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 8192 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 8192 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 8192 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)43
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 8192 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 8141 997
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/004657 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 1992B00476
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BDAutres titres immobilisés3 637 2813 637 2813 637 281
BJTOTAL (I)3 637 2813 637 2813 637 281
BZAutres créances1 5521 5521 024
CFDisponibilités269 807269 807271 085
CJTOTAL (II)271 359271 359272 109
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 908 6403 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 954 4323 954 432
DFRéserves réglementées (1)11 68111 681
DHReport à nouveau-361 189-359 191
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 814-1 997
DLTOTAL (I)3 602 1103 604 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 028
EAAutres dettes304 502304 466
ECTOTAL (IV)306 530304 466
EETOTAL GENERAL (I à V)3 908 6403 909 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 6731 852
FXImpôts, taxes et versements assimilés146148
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 8192 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 8192 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 8192 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43
HDTotal des produits exceptionnels (VII)43
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)43
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)43
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 8192 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 8141 997
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice

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