MTB

Entreprise

MTB
Dernière mise à jour : 31/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/12/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33388322100058 / Siren : 333883221 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 30 333883221
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
MTB
Adresse :
7 Place MARTYRS DE L'OCCUPATION
92110 CLICHY
Historique de l'établissement :
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Liens de succession de l'établissement :
17/12/1999 : Succession
Prédécesseur : MTB
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1985
Dénomination : MTB
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MTB - Clichy (siège)MTB - Clichy (fermé)MTB - Paris (fermé)
Marques françaises :
19/09/2011 : (POUR EN FINIR AVEC) LA FABRIQUE DES CHOMEURS un patron de PME brise les tabous
N° national/d'enregistrement : 3859978
Date de dépôt : 19/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; vidéogrammes ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, ou par télévision, ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.

Déposant 1 : MTB, société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des Martyrs de l'occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

04/08/2011 : CHOMAGE, COURAGE FUYONS UNE ETHIQUE POUR L'EMPLOI
N° national/d'enregistrement : 3851308
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; vidéogrammes ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, ou par télévision, ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des martyrs de l'occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

12/07/2011 : UNE FOIS QUE VOUS NOUS CONNAITREZ... ...VOUS NE POURREZ PLUS VOUS PASSER DE NOUS.
N° national/d'enregistrement : 3845893
Date de dépôt : 12/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; vidéogrammes ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Ecrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage. Microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; chemises pour documents, classeurs ; affiches ; albums ; cartes ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires administratives et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours en matière de gestion, de promotions, de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de vente au détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques), d'appareils de télécommunication, de livres, vidéogrammes, revues. Relations publiques. Recrutement de personnel. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; consultations en matière de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans les domaines des télécommunications et audiovisuels. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières de télécommunications et audiovisuelles. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, ou par télévision, ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places de spectacles. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches et développements de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique. Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans les domaines techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, géologiques, d'urbanisme et de construction. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, géologiques, d'urbanisme et de construction.

Déposant 1 : MTB, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Marc SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

07/12/2010 : Travailleurs, travailleuses, levez-vous
N° national/d'enregistrement : 3788594
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; vidéogrammes ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires administratives et commerciales ; conseils en organisation des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours en matière de gestion, de promotions, de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de vente au détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques), d'appareils de télécommunication, de livres, vidéogrammes, revues. Relations publiques. Recrutement de personnel. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, ou par télévision, ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Clubs de rencontre. Accompagnement en société. Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans le domaine de la législation sociale, juridique et de la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières de législation sociale, juridiques et de protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).

Déposant 1 : MTB, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des martyrs de l'occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

22/02/2010 : La PME de l'année Le prix de la PME de l'année
N° national/d'enregistrement : 3715227
Date de dépôt : 22/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours en matière de gestion, de promotions, de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de commerce de détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques), d'appareils de télécommunication. Relations publiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches et développements de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique. Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans les domaines techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, géologiques, d'urbanisme et de construction. Organisation de concours en matière de recherches techniques, technologiques, informatiques et scientifiques. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, géologiques, d'urbanisme et de construction, de développement durable.

Déposant 1 : MTB, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des martyrs de l'occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Marc SABATIER
Adresse :
83 Avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

10/10/2007 : PLANEME TIME BOXING
N° national/d'enregistrement : 3530162
Date de dépôt : 10/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de commerce de détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques). Relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans les domaines des affaires et de la publicité. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières industrielles et commerciales.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Analyse financière. Consultations en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans les domaines financiers, immobiliers et des assurances. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières financières, immobilières et des assurances.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans les domaines des télécommunications et audiovisuels. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières de télécommunications et audiovisuelles.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters. Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans les domaines de la formation et des divertissements. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières de formation et de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches et développements de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique. Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans les domaines techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, géologiques, d'urbanisme et de construction. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, géologiques, d'urbanisme et de construction.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision dans le domaine social, juridique et de la protection des biens et des individus. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières sociales, juridiques et de protection des biens et des individus.

Déposant 1 : MTB, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation Allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662706
Date de demande : 25/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

28/02/2007 : LE BOCCACE
N° national/d'enregistrement : 3485014
Date de dépôt : 28/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de commerce de détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques). Relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Vente au détail de produits alimentaires et de boissons dont viande, poisson, fruits et légumes, pain, pâtisserie, café, thé, cacao, sucre, sucre, riz, farine, huiles, fromages, produits laitiers, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons alcooliques, vins, charcuterie, épices.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs, d'épicerie. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Cantines. Cafés-restaurants. Cafétérias. Location de salles de réunions ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas].

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640207
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

23/02/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3483886
Date de dépôt : 23/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de commerce de détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques). Relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances. Consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement. Constitution ou investissement de capitaux. Analyse financière. Consultations en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Placement de fonds.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; consultations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique.

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640162
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

09/11/2006 : ARBRE PROGRAMMATIQUE
N° national/d'enregistrement : 3461810
Date de dépôt : 09/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de commerce de détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques). Relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Analyse financière. Consultations en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation Allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632055
Date de demande : 10/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

09/11/2006 : Planème
N° national/d'enregistrement : 3461813
Date de dépôt : 09/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de commerce de détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques). Relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Analyse financière. Consultations en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique. Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation Allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632060
Date de demande : 10/11/2016
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

09/11/2006 : COMPORTEM
N° national/d'enregistrement : 3461812
Date de dépôt : 09/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de commerce de détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques). Relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Analyse financière. Consultations en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique, recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Déposant 1 : MTB Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221

Mandataire 1 : Cabinet SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-15

19/04/2006 : LA VRAIE CAMPAGNE
N° national/d'enregistrement : 3424123
Date de dépôt : 19/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, publications, journaux, périodiques, livres, revues, journaux de bandes dessinées, catalogues, prospectus, brochures, affiches, images, impressions, imprimés, photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en papier et en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers ; cartes postales.Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information [nouvelles] ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, services de télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de téléconférences, services de messagerie électronique.Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MTB Société Anonyme
Numéro de SIREN : 333883221

Mandataire 1 : Cabinet SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

27/03/2006 : LA VERITE EN FACE
N° national/d'enregistrement : 3419084
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires. Service d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, renseignement d'affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, gestion des fichiers informatiques, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits informatiques permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, services de télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique.Education ; formation ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614573
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

17/01/2002 : VERITE OBLIGE
N° national/d'enregistrement : 3142223
Date de dépôt : 17/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédérom, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, services de télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des Martyrs de l'occupation Allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490601
Date de demande : 31/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

11/07/2001 : INFORMATIQUE GENIQUE
N° national/d'enregistrement : 3110946
Date de dépôt : 11/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels ; appareils de diagnostic (autres qu'à usage médical) ; vidéogrammes, instruments et machines pour essai de matériaux Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, renseignement d'affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, gestion des fichiers informatiques, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, étude de marché. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matières médicales, épistémologiques, nutritionnelles, informatique, de sécurité, contrôle de qualité ; recherches biologiques ; conception de logiciels ; recherche légale ; imprimerie ; orientation professionnelle ; maisons de repos ou de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais de matériaux ; études de projets techniques ; location d'ordinateur, programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des Martyrs de l'occupation allemande
92583 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476065
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

11/07/2001 : QUALIGENIE
N° national/d'enregistrement : 3110947
Date de dépôt : 11/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels ; appareils de diagnostic (autres qu'à usage médical) ; vidéogrammes, instruments et machines pour essai de matériaux Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, renseignement d'affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, gestion des fichiers informatiques, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, étude de marché. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matières médicales, épistémologiques, nutritionnelles, informatique, de sécurité, contrôle de qualité ; recherches biologiques ; conception de logiciels ; recherche légale ; imprimerie ; orientation professionnelle ; maisons de repos ou de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais de matériaux ; études de projets techniques ; location d'ordinateur, programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des Martyrs de l'occupation allemande
92583 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476068
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

11/07/2001 : QUALITE GENIQUE
N° national/d'enregistrement : 3110948
Date de dépôt : 11/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels ; appareils de diagnostic (autres qu'à usage médical) ; vidéogrammes, instruments et machines pour essai de matériaux Viande, poisson, gibier et volaille ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, renseignement d'affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, gestion des fichiers informatiques, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, étude de marché. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacle, de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos ou de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations en matières médicales, épistémologiques, nutritionnelles, informatique, de sécurité, contrôle de qualité ; recherches biologiques ; conception de logiciels ; recherche légale ; imprimerie ; orientation professionnelle ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais de matériaux ; études de projets techniques ; location d'ordinateur, programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des Martyrs de l'occupation allemande
92583 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476079
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

11/07/2001 : ENTREPRISE GENIQUE
N° national/d'enregistrement : 3110949
Date de dépôt : 11/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, renseignement d'affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, gestion des fichiers informatiques, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, étude de marché. Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications par terminaux d'ordinateurs. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matières médicales, épistémologiques, nutritionnelles, informatique, de sécurité, contrôle de qualité ; recherches biologiques ; conception de logiciels ; recherche légale ; imprimerie ; orientation professionnelle ; maisons de repos ou de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais de matériaux ; études de projets techniques ; location d'ordinateur, programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des Martyrs de l'occupation allemande
92583 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476021
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

11/07/2001 : GENIQUALITE
N° national/d'enregistrement : 3110950
Date de dépôt : 11/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels ; appareils de diagnostic (autres qu'à usage médical) ; vidéogrammes, instruments et machines pour essai de matériaux Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, renseignement d'affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, gestion des fichiers informatiques, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, étude de marché. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matières médicales, épistémologiques, nutritionnelles, informatique, de sécurité, contrôle de qualité ; recherches biologiques ; conception de logiciels ; recherche légale ; imprimerie ; orientation professionnelle ; maisons de repos ou de convalescence ; pouponnières ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais de matériaux ; études de projets techniques ; location d'ordinateur, programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 Place des Martyrs de l'occupation allemande
92583 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER
Adresse :
83 AVENUE FOCH
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476022
Date de demande : 19/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

06/08/1987 : LOGICIEL O DEFAUT
N° national/d'enregistrement : 1730312
Date de dépôt : 06/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son au des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, logiciels, progiciels;extincteurs.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau;expertises en affaires, expertises méthodologiques.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services relatifs à la conception, la réalisation, la location, l'échange de systèmes informatiques, leurs parties et accessoires
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 240471
Date de demande : 24/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448365
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691421
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : MTB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095333
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346130
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655867
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

06/08/1987 : LOGICIEL ZERO DEFAUT
N° national/d'enregistrement : 1507245
Date de dépôt : 06/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, logiciels, progiciels;extincteurs.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau;expertises en affaires, expertises méthologiques.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services relatifs à la conception, la réalisation, la location, l'échange de systèmes informatiques, leurs parties
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 240471
Date de demande : 24/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 448365
Date de demande : 12/02/2007
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691421
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : MTB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095334
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346131
Date de demande : 06/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655869
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

04/12/1986 : MTB SYSTEME 0 DEFAUT
N° national/d'enregistrement : 1382897
Date de dépôt : 04/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;logiciels, progiciels;extincteurs.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau;expertises en affaires, expertises méthodologiques.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services relatifs à la conception, la réalisation, la vente, la location, l'échange de systèmes informatiques, leurs parties et accessoires.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation Allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 210064
Date de demande : 29/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 444225
Date de demande : 17/11/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691421
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : MTB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079571
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328747
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635208
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

04/12/1986 : MTB SYSTEMES ZERO DEFAUT
N° national/d'enregistrement : 1382898
Date de dépôt : 04/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;logiciels, progiciels;extincteurs.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau;expertises en affaires, expertises méthodologiques.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services relatifs à la conception, la réalisation, la vente, la location, l'échange de systèmes informatiques, leurs parties et accessoires.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation Allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 210064
Date de demande : 29/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 444225
Date de demande : 17/11/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 691421
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Bénéficiare 1 : MTB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079573
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328745
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635210
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

03/12/1986 : MTB
N° national/d'enregistrement : 1405238
Date de dépôt : 03/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;logiciels;progiciels;extincteurs.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau;expertises en affaires, expertises méthodologiques.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services relatifs à la conception, la réalisation, la vente, la location, l'échange de systèmes informatiques, leurs parties et accessoires.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : MTB, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333883221
Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation Allemande
92110 CLICHY
FR

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc
Adresse :
83 avenue Foch
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 210064
Date de demande : 29/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 444225
Date de demande : 17/11/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 618322
Date de demande : 03/02/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Bénéficiare 1 : MTB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079572
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328746
Date de demande : 07/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635204
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Publications au Bodacc :
15/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3875
NOJO : 9201MYG18366810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
12/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6470
NOJO : 9201MYG17106560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
12/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6471
NOJO : 9201MYG17106570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
05/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°3898
NOJO : 09201MYG1495107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : FERMEY Jean-Marc Manuel André ; Administrateur : RADIER Jean Christophe ; Administrateur : GOUEZEL Hervé ; Administrateur : BAUDU Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : LEWINSKI Bruce ; Commissaire aux comptes suppléant : CAUGANT Bernard
05/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°3899
NOJO : 09201MYG1495122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président : CASABIANCA Noël ; Directeur général, Administrateur : FERMEY Jean-Marc Manuel André ; Administrateur : RADIER Jean Christophe ; Administrateur : GOUEZEL Hervé ; Administrateur : BAUDU Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : LEWINSKI Bruce ; Commissaire aux comptes suppléant : CAUGANT Bernard
03/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1675
NOJO : 9201MYG14055410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8578
NOJO : 119201432636641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9185
NOJO : 119201406129229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
12/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1764
NOJO : 920119201388040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BERTINI MARIE-THERESE modification le 06 Août 2010 ; Administrateur : FERMEY JEAN-MARC MANUEL ANDRE modification le 06 Août 2010 ; Administrateur : RADIER Jean Christophe en fonction le 27 Mai 2008 ; Administrateur : GOUEZEL Hervé en fonction le 12 Novembre 2015 ; Administrateur : BAUDU Michel en fonction le 16 Décembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : CAUGANT Bernard en fonction le 08 Février 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : LEWINSKI Bruce en fonction le 08 Février 2017
18/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8675
NOJO : 119201385410686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
23/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1896
NOJO : BXB15351002179B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BERTINI MARIE-THERESE modification le 06 Août 2010 Administrateur : FERMEY JEAN-MARC MANUEL ANDRE modification le 06 Août 2010 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES CORINE LAMORLETTE modification le 11 Février 1999 Administrateur : RADIER Jean Christophe en fonction le 27 Mai 2008 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT'RS en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : GOUEZEL Hervé en fonction le 12 Novembre 2015 Administrateur : BAUDU Michel en fonction le 16 Décembre 2015
19/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1873
NOJO : BXB15317000951N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : BERTINI MARIE-THERESE modification le 06 Août 2010 Administrateur : FERMEY JEAN-MARC MANUEL ANDRE modification le 06 Août 2010 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES CORINE LAMORLETTE modification le 11 Février 1999 Administrateur : RADIER Jean Christophe en fonction le 27 Mai 2008 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT'RS en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : GOUEZEL Hervé en fonction le 12 Novembre 2015
03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8538
NOJO : 119201352850495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14754
NOJO : 119201325995737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12155
NOJO : 119201302634259
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9091
NOJO : BXC12208010081J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13403
NOJO : BXC11140000422A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation Allemande
92110 Clichy
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7164
NOJO : BXC102110060983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme
17/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1024
NOJO : BXB10221000855T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : BERTINI MARIE-THERESE modification le 06 Août 2010 Administrateur : FERMEY JEAN-MARC MANUEL ANDRE modification le 06 Août 2010 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES CORINE LAMORLETTE modification le 11 Février 1999 Administrateur : RADIER Jean Christophe en fonction le 27 Mai 2008 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT'RS en fonction le 06 Août 2010
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9909
NOJO : BXC09292003793J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
7 place des Martyrs de l'Occupation Allemande
92110 Clichy
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7400
NOJO : BXC08156002466K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
7 place des Martyrs de
l'Occupation Allemande
92110 Clichy
05/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°2690
NOJO : BXB08150004768V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 333 883 221
Dénomination : MTB
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : BERTINI MARIE-THERESE modification le 04 Avril 2003Administrateur : FERMEY JEAN-MARC MANUEL ANDRE.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES CORINE LAMORLETTE modification le 11 Février 1999.
Commissaire aux comptes suppléant : BERTHELOT Daniel en fonction le 11 Février 1999.
Administrateur : RADIER Jean Christophe en fonction le 27 Mai 2008.

Historique de l'unité légale :
17/03/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Personne Physique

Nom : BERTINI MARIE-THERESE
Né le 21/04/1940 à NICE
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
59 Boulevard du Commandant Charcot
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Personne Physique

Nom : BERTINI MARIE-THERESE
Né le 21/04/1940 à NICE
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
59 Boulevard du Commandant Charcot
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Personne Physique

Nom : FERMEY JEAN-MARC MANUEL ANDRE
Né le 13/01/1958 à 27
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Hayes
61230 Saint-Evroult-de-Montfort
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Personne Physique

Nom : RADIER Jean Christophe
Né le 15/05/1958 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
77 Boulevard Du Général Leclerc
92110 Clichy
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Personne Physique

Nom : GOUEZEL Hervé
Né le 01/04/1952 à Vincennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Avenue des ailantes
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Personne Physique

Nom : BAUDU Michel
Né le 01/08/1946 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu-dit entrêves
73340 Bellecombe-en-Bauges
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Personne Physique

Nom : LEWINSKI Bruce
Né le 23/06/1972 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
38 Boulevard du général Leclerc
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
08/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Personne Physique

Nom : CAUGANT Bernard
Né le 08/02/1973 à Quimper (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue Brézin
75014 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
21/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°5251 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
21/09/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°41190 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°36315 déposé le 12/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/06/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°23706 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°15238 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
11/08/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°25890 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : + CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
03/08/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°25890 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
15/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°16353 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : DE CAPITAL
05/01/2006 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1367 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
07/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1367 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
07/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1367 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1367 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
21/11/2005 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°32791 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS
21/11/2005 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1367 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
21/11/2005 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1367 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
19/10/2005 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°31099 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA SOCIETE MTB 109
19/10/2005 : Traité de fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1367 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
13/07/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°19862 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : 05O1216
01/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°13470 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
01/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°13468 déposé le 19/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
27/02/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°24785 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
19/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°10345 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°10345 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°8701 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°8701 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
19/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°8701 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°32761 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°32799 déposé le 15/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°21440 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°16574 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/05/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°16574 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°8553 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : -
15/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°8553 déposé le 23/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°3943 déposé le 11/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/12/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1181 déposé le 16/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/12/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°1181 déposé le 16/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°16991 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/03/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°7325 déposé le 23/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
08/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Siège

Adresse :
7 Place DES MARTYRS DE
L'OCCUPATION ALLEMANDE
92110 Clichy
FRANCE
08/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Place DES MARTYRS DE
L'OCCUPATION ALLEMANDE
92110 Clichy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/1985
Activité : Réalisation et vente de logiciels et produits d'édition, conseils, expertise, audit, méthodologie, conception et réalisation de systèmes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/02/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 14/04/1993
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
08/02/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 53428
Date d’ajout de l’observation : 18/01/1996
Texte de l'observation : Vente d'une branche d 'activité : informatique scientifique à la société Mtb 109 Rcs Nanterre b 380000943 à compter du 01/01/1996 -
08/02/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 36
Numéro unique d’observation : 48428
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2006
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société SA MTB109 7 Place des Martyrs de l'occupation allemande 92110 CLICHY RCS NANTERRE 380 000 943 le 07/12/2005
Personnes morales :
08/02/2017 : MTB
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/1993
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 212415.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°466 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°26442 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°16302 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°13844 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°14471 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°6493 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°14880 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°26083 déposé le 28/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°6807 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°12098 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°8048 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°10871 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°6277 déposé le 03/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°15819 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°15799 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°17749 déposé le 07/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°16390 déposé le 04/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°5834 déposé le 21/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°20876 déposé le 18/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°21911 déposé le 07/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°5778 déposé le 06/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°5635 déposé le 12/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°8783 déposé le 12/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1993B01787
Dépôt : N°20118 déposé le 29/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33256 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 1993B01787
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial83 84641 92341 92341 923
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 9391 350 939876 788
ANTerrains84 99084 99084 990
APConstructions1 025 149502 163522 986545 138
ATAutres immobilisations corporelles855 496660 021195 474228 047
CUAutres participations160 237160 237160 320
BFPrêts104 471104 471471
BHAutres immobilisations financières213213213
BJTOTAL (I)3 665 3411 204 1072 461 2342 041 889
BVAvances et acomptes versés sur commandes6060
BXClients et comptes rattachés160 320160 3201 440
BZAutres créances458 196458 196832 219
CFDisponibilités5 1935 1935 402
CHCharges constatées d’avance17 71217 71210 563
CJTOTAL (II)641 481641 481849 624
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 306 8221 204 1073 102 7152 891 514
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel212 415212 415
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...576 577576 577
DDRéserve légale (1)21 24121 241
DHReport à nouveau683 81467 484
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 007616 329
DLTOTAL (I)1 523 0541 494 047
DPProvisions pour risques42 71438 000
DRTOTAL (III)42 71438 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 91132 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)848 616493 693
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés425 910484 710
DYDettes fiscales et sociales257 741330 553
EAAutres dettes76917 786
ECTOTAL (IV)1 536 9471 359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)3 102 7152 891 514
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 461 9471 359 467
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 91132 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services769 525769 525796 211
FJChiffres d’affaires nets769 525769 525796 211
FNProduction immobilisée474 152876 788
FOSubventions d’exploitation4 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2192 500
FQAutres produits184861
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 4581 676 360
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 00113 939
FWAutres achats et charges externes903 2811 463 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 67451 709
FYSalaires et traitements283 618196 540
FZCharges sociales103 40094 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 84374 162
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 71433 000
GEAutres charges19 83952 219
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 462 3701 978 955
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-211 912-302 596
GJProduits financiers de participations13 351437 750
GLAutres intérêts et produits assimilés10 4514
GPTotal des produits financiers (V)23 803437 754
GRIntérêts et charges assimilées7 4388 735
GUTotal des charges financières (VI)7 4388 735
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 365429 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 547126 423
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 014
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28
HDTotal des produits exceptionnels (VII)282 014
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55101
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 254
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6334 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 605-2
HKImpôts sur les bénéfices (X)-226 159-492 248
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 274 2892 116 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 245 2811 499 798
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 007616 329
A1Renvois : Transfert de charges2 2192 500
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)182
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 83942 214
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 149 84578 84366 5041 162 184
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 149 84578 84366 5041 162 184
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 714
5VAutres provisions pour risques et charges40 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges38 0004 71442 714
6Asur immobilisations – incorporelles41 92341 923
7BTotal Provisions pour dépréciation41 92341 923
7CTOTAL GENERAL79 9234 71484 637
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 714
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts104 471
UTAutres immobilisations financières213
UXAutres créances clients160 320
UYPersonnel et comptes rattachés540
VMImpôts sur les bénéfices236 663
VBT. V. A.200 033
VCGroupe et associés706
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 254
VSCharges constatées d’avance17 712
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 912636 228104 684
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9113 911
8AEmprunts et dettes financières divers75 000
8BFournisseurs et comptes rattaché425 910425 910
8CPersonnel et comptes rattachés28 57728 577
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux70 09570 095
VWT.V.A.152 371152 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 6996 699
VIGroupe et associés773 616773 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1421 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 536 9471 461 94775 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33255 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 1993B01787
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial83 84641 92341 92341 923
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 9391 350 939876 788
ANTerrains84 99084 99084 990
APConstructions1 025 149502 163522 986545 138
ATAutres immobilisations corporelles855 496660 021195 474228 047
CUAutres participations160 237160 237160 320
BFPrêts104 471104 471471
BHAutres immobilisations financières213213213
BJTOTAL (I)3 665 3411 204 1072 461 2342 041 889
BVAvances et acomptes versés sur commandes6060
BXClients et comptes rattachés160 320160 3201 440
BZAutres créances458 196458 196832 219
CFDisponibilités5 1935 1935 402
CHCharges constatées d’avance17 71217 71210 563
CJTOTAL (II)641 481641 481849 624
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 306 8221 204 1073 102 7152 891 514
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel212 415212 415
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...576 577576 577
DDRéserve légale (1)21 24121 241
DHReport à nouveau683 81467 484
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 007616 329
DLTOTAL (I)1 523 0541 494 047
DPProvisions pour risques42 71438 000
DRTOTAL (III)42 71438 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 91132 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)848 616493 693
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés425 910484 710
DYDettes fiscales et sociales257 741330 553
EAAutres dettes76917 786
ECTOTAL (IV)1 536 9471 359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)3 102 7152 891 514
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 461 9471 359 467
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 91132 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services769 525769 525796 211
FJChiffres d’affaires nets769 525769 525796 211
FNProduction immobilisée474 152876 788
FOSubventions d’exploitation4 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2192 500
FQAutres produits184861
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 4581 676 360
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 00113 939
FWAutres achats et charges externes903 2811 463 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 67451 709
FYSalaires et traitements283 618196 540
FZCharges sociales103 40094 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 84374 162
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 71433 000
GEAutres charges19 83952 219
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 462 3701 978 955
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-211 912-302 596
GJProduits financiers de participations13 351437 750
GLAutres intérêts et produits assimilés10 4514
GPTotal des produits financiers (V)23 803437 754
GRIntérêts et charges assimilées7 4388 735
GUTotal des charges financières (VI)7 4388 735
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 365429 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 547126 423
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 014
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28
HDTotal des produits exceptionnels (VII)282 014
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55101
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 254
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6334 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 605-2
HKImpôts sur les bénéfices (X)-226 159-492 248
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 274 2892 116 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 245 2811 499 798
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 007616 329
A1Renvois : Transfert de charges2 2192 500
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)182
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 83942 214
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 149 84578 84366 5041 162 184
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 149 84578 84366 5041 162 184
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 714
5VAutres provisions pour risques et charges40 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges38 0004 71442 714
6Asur immobilisations – incorporelles41 92341 923
7BTotal Provisions pour dépréciation41 92341 923
7CTOTAL GENERAL79 9234 71484 637
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 714
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts104 471
UTAutres immobilisations financières213
UXAutres créances clients160 320
UYPersonnel et comptes rattachés540
VMImpôts sur les bénéfices236 663
VBT. V. A.200 033
VCGroupe et associés706
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 254
VSCharges constatées d’avance17 712
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 912636 228104 684
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9113 911
8AEmprunts et dettes financières divers75 000
8BFournisseurs et comptes rattaché425 910425 910
8CPersonnel et comptes rattachés28 57728 577
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux70 09570 095
VWT.V.A.152 371152 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 6996 699
VIGroupe et associés773 616773 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1421 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 536 9471 461 94775 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 46734 du 30/10/2019
Numéro de gestion : 1993B01787
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial83 84641 92341 92341 923
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 9391 350 939876 788
ANTerrains84 99084 99084 990
APConstructions1 025 149502 163522 986545 138
ATAutres immobilisations corporelles855 496660 021195 474228 047
CUAutres participations160 237160 237160 320
BFPrêts104 471104 471471
BHAutres immobilisations financières213213213
BJTOTAL (I)3 665 3411 204 1072 461 2342 041 889
BVAvances et acomptes versés sur commandes6060
BXClients et comptes rattachés160 320160 3201 440
BZAutres créances458 196458 196832 219
CFDisponibilités5 1935 1935 402
CHCharges constatées d’avance17 71217 71210 563
CJTOTAL (II)641 481641 481849 624
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 306 8221 204 1073 102 7152 891 514
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel212 415212 415
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...576 577576 577
DDRéserve légale (1)21 24121 241
DHReport à nouveau683 81467 484
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 007616 329
DLTOTAL (I)1 523 0541 494 047
DPProvisions pour risques42 71438 000
DRTOTAL (III)42 71438 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 91132 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)848 616493 693
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés425 910484 710
DYDettes fiscales et sociales257 741330 553
EAAutres dettes76917 786
ECTOTAL (IV)1 536 9471 359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)3 102 7152 891 514
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 461 9471 359 467
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 91132 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services769 525769 525796 211
FJChiffres d’affaires nets769 525769 525796 211
FNProduction immobilisée474 152876 788
FOSubventions d’exploitation4 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2192 500
FQAutres produits184861
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 4581 676 360
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 00113 939
FWAutres achats et charges externes903 2811 463 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 67451 709
FYSalaires et traitements283 618196 540
FZCharges sociales103 40094 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 84374 162
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 71433 000
GEAutres charges19 83952 219
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 462 3701 978 955
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-211 912-302 596
GJProduits financiers de participations13 351437 750
GLAutres intérêts et produits assimilés10 4514
GPTotal des produits financiers (V)23 803437 754
GRIntérêts et charges assimilées7 4388 735
GUTotal des charges financières (VI)7 4388 735
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 365429 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 547126 423
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 014
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28
HDTotal des produits exceptionnels (VII)282 014
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55101
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 254
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6334 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 605-2
HKImpôts sur les bénéfices (X)-226 159-492 248
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 274 2892 116 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 245 2811 499 798
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 007616 329
A1Renvois : Transfert de charges2 2192 500
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)182
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 83942 214
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 149 84578 84366 5041 162 184
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 149 84578 84366 5041 162 184
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 714
5VAutres provisions pour risques et charges40 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges38 0004 71442 714
6Asur immobilisations – incorporelles41 92341 923
7BTotal Provisions pour dépréciation41 92341 923
7CTOTAL GENERAL79 9234 71484 637
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 714
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts104 471
UTAutres immobilisations financières213
UXAutres créances clients160 320
UYPersonnel et comptes rattachés540
VMImpôts sur les bénéfices236 663
VBT. V. A.200 033
VCGroupe et associés706
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 254
VSCharges constatées d’avance17 712
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 912636 228104 684
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9113 911
8AEmprunts et dettes financières divers75 000
8BFournisseurs et comptes rattaché425 910425 910
8CPersonnel et comptes rattachés28 57728 577
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux70 09570 095
VWT.V.A.152 371152 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 6996 699
VIGroupe et associés773 616773 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1421 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 536 9471 461 94775 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 40862 du 19/10/2018
Numéro de gestion : 1993B01787
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial83 84641 92341 92341 923
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 9391 350 939876 788
ANTerrains84 99084 99084 990
APConstructions1 025 149502 163522 986545 138
ATAutres immobilisations corporelles855 496660 021195 474228 047
CUAutres participations160 237160 237160 320
BFPrêts104 471104 471471
BHAutres immobilisations financières213213213
BJTOTAL (I)3 665 3411 204 1072 461 2342 041 889
BVAvances et acomptes versés sur commandes6060
BXClients et comptes rattachés160 320160 3201 440
BZAutres créances458 196458 196832 219
CFDisponibilités5 1935 1935 402
CHCharges constatées d’avance17 71217 71210 563
CJTOTAL (II)641 481641 481849 624
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 306 8221 204 1073 102 7152 891 514
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel212 415212 415
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...576 577576 577
DDRéserve légale (1)21 24121 241
DHReport à nouveau683 81467 484
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 007616 329
DLTOTAL (I)1 523 0541 494 047
DPProvisions pour risques42 71438 000
DRTOTAL (III)42 71438 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 91132 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)848 616493 693
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés425 910484 710
DYDettes fiscales et sociales257 741330 553
EAAutres dettes76917 786
ECTOTAL (IV)1 536 9471 359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)3 102 7152 891 514
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 461 9471 359 467
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 91132 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services769 525769 525796 211
FJChiffres d’affaires nets769 525769 525796 211
FNProduction immobilisée474 152876 788
FOSubventions d’exploitation4 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2192 500
FQAutres produits184861
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 4581 676 360
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 00113 939
FWAutres achats et charges externes903 2811 463 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 67451 709
FYSalaires et traitements283 618196 540
FZCharges sociales103 40094 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 84374 162
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 71433 000
GEAutres charges19 83952 219
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 462 3701 978 955
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-211 912-302 596
GJProduits financiers de participations13 351437 750
GLAutres intérêts et produits assimilés10 4514
GPTotal des produits financiers (V)23 803437 754
GRIntérêts et charges assimilées7 4388 735
GUTotal des charges financières (VI)7 4388 735
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 365429 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 547126 423
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 014
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28
HDTotal des produits exceptionnels (VII)282 014
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55101
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 254
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6334 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 605-2
HKImpôts sur les bénéfices (X)-226 159-492 248
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 274 2892 116 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 245 2811 499 798
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 007616 329
A1Renvois : Transfert de charges2 2192 500
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)182
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 83942 214
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 149 84578 84366 5041 162 184
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 149 84578 84366 5041 162 184
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 714
5VAutres provisions pour risques et charges40 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges38 0004 71442 714
6Asur immobilisations – incorporelles41 92341 923
7BTotal Provisions pour dépréciation41 92341 923
7CTOTAL GENERAL79 9234 71484 637
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 714
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts104 471
UTAutres immobilisations financières213
UXAutres créances clients160 320
UYPersonnel et comptes rattachés540
VMImpôts sur les bénéfices236 663
VBT. V. A.200 033
VCGroupe et associés706
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 254
VSCharges constatées d’avance17 712
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 912636 228104 684
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9113 911
8AEmprunts et dettes financières divers75 000
8BFournisseurs et comptes rattaché425 910425 910
8CPersonnel et comptes rattachés28 57728 577
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux70 09570 095
VWT.V.A.152 371152 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 6996 699
VIGroupe et associés773 616773 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1421 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 536 9471 461 94775 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 49442 du 15/11/2017
Numéro de gestion : 1993B01787
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial83 84641 92341 92341 923
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 9391 350 939876 788
ANTerrains84 99084 99084 990
APConstructions1 025 149502 163522 986545 138
ATAutres immobilisations corporelles855 496660 021195 474228 047
CUAutres participations160 237160 237160 320
BFPrêts104 471104 471471
BHAutres immobilisations financières213213213
BJTOTAL (I)3 665 3411 204 1072 461 2342 041 889
BVAvances et acomptes versés sur commandes6060
BXClients et comptes rattachés160 320160 3201 440
BZAutres créances458 196458 196832 219
CFDisponibilités5 1935 1935 402
CHCharges constatées d’avance17 71217 71210 563
CJTOTAL (II)641 481641 481849 624
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 306 8221 204 1073 102 7152 891 514
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel212 415212 415
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...576 577576 577
DDRéserve légale (1)21 24121 241
DHReport à nouveau683 81467 484
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 007616 329
DLTOTAL (I)1 523 0541 494 047
DPProvisions pour risques42 71438 000
DRTOTAL (III)42 71438 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 91132 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)848 616493 693
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés425 910484 710
DYDettes fiscales et sociales257 741330 553
EAAutres dettes76917 786
ECTOTAL (IV)1 536 9471 359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)3 102 7152 891 514
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 461 9471 359 467
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 91132 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services769 525769 525796 211
FJChiffres d’affaires nets769 525769 525796 211
FNProduction immobilisée474 152876 788
FOSubventions d’exploitation4 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2192 500
FQAutres produits184861
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 4581 676 360
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 00113 939
FWAutres achats et charges externes903 2811 463 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 67451 709
FYSalaires et traitements283 618196 540
FZCharges sociales103 40094 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 84374 162
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 71433 000
GEAutres charges19 83952 219
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 462 3701 978 955
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-211 912-302 596
GJProduits financiers de participations13 351437 750
GLAutres intérêts et produits assimilés10 4514
GPTotal des produits financiers (V)23 803437 754
GRIntérêts et charges assimilées7 4388 735
GUTotal des charges financières (VI)7 4388 735
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 365429 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 547126 423
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 014
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28
HDTotal des produits exceptionnels (VII)282 014
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55101
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 254
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6334 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 605-2
HKImpôts sur les bénéfices (X)-226 159-492 248
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 274 2892 116 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 245 2811 499 798
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 007616 329
A1Renvois : Transfert de charges2 2192 500
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)182
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 83942 214
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 149 84578 84366 5041 162 184
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 149 84578 84366 5041 162 184
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 714
5VAutres provisions pour risques et charges40 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges38 0004 71442 714
6Asur immobilisations – incorporelles41 92341 923
7BTotal Provisions pour dépréciation41 92341 923
7CTOTAL GENERAL79 9234 71484 637
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 714
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts104 471
UTAutres immobilisations financières213
UXAutres créances clients160 320
UYPersonnel et comptes rattachés540
VMImpôts sur les bénéfices236 663
VBT. V. A.200 033
VCGroupe et associés706
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 254
VSCharges constatées d’avance17 712
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 912636 228104 684
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9113 911
8AEmprunts et dettes financières divers75 000
8BFournisseurs et comptes rattaché425 910425 910
8CPersonnel et comptes rattachés28 57728 577
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux70 09570 095
VWT.V.A.152 371152 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 6996 699
VIGroupe et associés773 616773 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1421 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 536 9471 461 94775 000
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 466 du 03/01/2017
Numéro de gestion : 1993B01787
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial83 84641 92341 92341 923
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 9391 350 939876 788
ANTerrains84 99084 99084 990
APConstructions1 025 149502 163522 986545 138
ATAutres immobilisations corporelles855 496660 021195 474228 047
CUAutres participations160 237160 237160 320
BFPrêts104 471104 471471
BHAutres immobilisations financières213213213
BJTOTAL (I)3 665 3411 204 1072 461 2342 041 889
BVAvances et acomptes versés sur commandes6060
BXClients et comptes rattachés160 320160 3201 440
BZAutres créances458 196458 196832 219
CFDisponibilités5 1935 1935 402
CHCharges constatées d’avance17 71217 71210 563
CJTOTAL (II)641 481641 481849 624
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 306 8221 204 1073 102 7152 891 514
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel212 415212 415
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...576 577576 577
DDRéserve légale (1)21 24121 241
DHReport à nouveau683 81467 484
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 007616 329
DLTOTAL (I)1 523 0541 494 047
DPProvisions pour risques42 71438 000
DRTOTAL (III)42 71438 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 91132 725
DVEmprunts et dettes financières divers (4)848 616493 693
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés425 910484 710
DYDettes fiscales et sociales257 741330 553
EAAutres dettes76917 786
ECTOTAL (IV)1 536 9471 359 467
EETOTAL GENERAL (I à V)3 102 7152 891 514
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 461 9471 359 467
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 91132 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services769 525769 525796 211
FJChiffres d’affaires nets769 525769 525796 211
FNProduction immobilisée474 152876 788
FOSubventions d’exploitation4 379
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 2192 500
FQAutres produits184861
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 250 4581 676 360
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements11 00113 939
FWAutres achats et charges externes903 2811 463 116
FXImpôts, taxes et versements assimilés57 67451 709
FYSalaires et traitements283 618196 540
FZCharges sociales103 40094 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 84374 162
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 71433 000
GEAutres charges19 83952 219
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 462 3701 978 955
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-211 912-302 596
GJProduits financiers de participations13 351437 750
GLAutres intérêts et produits assimilés10 4514
GPTotal des produits financiers (V)23 803437 754
GRIntérêts et charges assimilées7 4388 735
GUTotal des charges financières (VI)7 4388 735
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)16 365429 019
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-195 547126 423
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 014
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital28
HDTotal des produits exceptionnels (VII)282 014
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55101
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 578
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions4 254
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 6334 356
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 605-2
HKImpôts sur les bénéfices (X)-226 159-492 248
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 274 2892 116 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 245 2811 499 798
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 007616 329
A1Renvois : Transfert de charges2 2192 500
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)182
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)10 83942 214
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 149 84578 84366 5041 162 184
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 149 84578 84366 5041 162 184
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges2 714
5VAutres provisions pour risques et charges40 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges38 0004 71442 714
6Asur immobilisations – incorporelles41 92341 923
7BTotal Provisions pour dépréciation41 92341 923
7CTOTAL GENERAL79 9234 71484 637
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 714
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts104 471
UTAutres immobilisations financières213
UXAutres créances clients160 320
UYPersonnel et comptes rattachés540
VMImpôts sur les bénéfices236 663
VBT. V. A.200 033
VCGroupe et associés706
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 254
VSCharges constatées d’avance17 712
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES740 912636 228104 684
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9113 911
8AEmprunts et dettes financières divers75 000
8BFournisseurs et comptes rattaché425 910425 910
8CPersonnel et comptes rattachés28 57728 577
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux70 09570 095
VWT.V.A.152 371152 371
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 6996 699
VIGroupe et associés773 616773 616
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 1421 142
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 536 9471 461 94775 000

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