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de Carantec

MSE HAUT DE BANE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45149883600050 / Siren : 451498836 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 63 451498836
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
MSE HAUT DE BANE
Adresse :
LE TRIADE II
215 Rue SAMUEL MORSE

34000 MONTPELLIER
Liens de succession de l'établissement :
15/03/2018 : Succession
Prédécesseur : MSE HAUT DE BANE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/01/2004
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3007
NOJO : 3405MYG73844500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Montpellier 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3690
NOJO : 3405MYG68725200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
20/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3900
NOJO : 3405MYG63204700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
14/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°814
NOJO : 3405MYG58473700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1449
NOJO : 340556879000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
12/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°481
NOJO : 000003405520321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé en nom : FEI 4 (SA) ; Gérant : ENGIE GREEN FRANCE (SASU) ; Associé en nom : ME PARTICIPATIONS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)
05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1226
NOJO : 340550399100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
03/07/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°824
NOJO : 000003405500244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 29/06/2018
Date de commencement d'activité : 15/03/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé en nom : FEI 4 (SA) ; Associé en nom : ME PARTICIPATIONS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)
Montant du capital : 10000 EUR
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1835
NOJO : 59102017S014362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3222
NOJO : 59102016S007693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
14/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1961
NOJO : 59102015S012079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
09/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1378
NOJO : BXB142750033163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET MAZARS ET GUERARD, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant partant : ROFFE ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 10000 EUR
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5794
NOJO : 59102014S011948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5843
NOJO : 59102013S013331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7919
NOJO : BXC12222023513D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif
15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1275
NOJO : BXC11269008845U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
59777 Lille
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7464
NOJO : BXC102420093458
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
59777 Lille
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3676
NOJO : BXC08243003980C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
59777 Lille
24/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°868
NOJO : BXA08261001041O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/09/2008
Date de commencement d'activité : 27/06/2008
Date d'effet : 27 juin 2008
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société en nom collectif suite transfert de siège dans le ressort Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Lille 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BANE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : MAIA EOLIS, représenté par M AMIS Bertrand.
Associé : MAIA EOLIS, représenté par M AMIS Bertrand.
Associé : ME PARTICIPATIONS.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD.
Commissaire aux comptes suppléant : ROFFE ET ASSOCIES.

Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Le développement et l'exploitation d'aérogénéra- teurs dans la filières des énergies renouvelables

Adresse :
boulevard de Turin
Tour de Lille
59777 Lille
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8380
NOJO : BXC08248002430C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BÂNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
115 avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4849
NOJO : BXB08073005707G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 498 836
Dénomination : MSE HAUT DE BÔNE
Nom commercial : MSE HAUT DE BÔNE
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
MAZARS & GUERARD S.
A devient commissaire aux comptes titulaire.
.
ROFFE & ASSOCIES S.
A.
S.
devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
10/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/03/2018 : code NIC
Code NIC : 00050
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
27/06/2008 : code NIC
Code NIC : 00035
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
24/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Type : Personne Morale

Nom : MAIA EOLIS
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Gérant

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
Lille EURALILLE
59777 Lille
France
24/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Type : Personne Morale

Nom : MAIA EOLIS
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé en nom

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
Lille EURALILLE
59777 Lille
France
24/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Type : Personne Morale

Nom : ME PARTICIPATIONS
Siren : 493397368
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
Tour de Lille
boulevard de Turin
Lille EURALILLE
59777 Lille
France
24/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
tour First Tsa 14 444
92037 Paris la Defense CEDEX
France
24/09/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
tour First Tsa 14 444
92037 Paris la Defense CEDEX
France
Dépôts des actes :
06/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°14277 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/09/2010 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°3007910 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
03/09/2010 : Lettre de nomination
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°3007910 déposé le 07/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°2807099 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°2807099 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°2807099 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
27/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°2807099 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
24/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
Lille EURALILLE
59777 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2008
Activité : Le développement et l'exploitation d'aérogénéra- teurs dans la filières des énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2004B00102
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Voie DE VILLOTTE - PARCELLE ZD 19
55000 Rumont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/2009
Activité : Développement et exploitation d'aérogénérateurs dans la filière des énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/09/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de LYON (69003) 115 avenue du Maréchal de Saxe - R CS LYON 2004 B 114 - A compter du 27/06/2008. Acte s constitutifs non communiqués. Transfert : Dépôt au Greffe de Lille le 11/09/2008 publié dans la Ga zette Nord Pas de Calais du 12 au 18/09/2008 et Af fiches Lyonnaises du 15/09/2008.
Personnes morales :
24/09/2014 : MSE HAUT DE BANE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
07/01/2010 : MSE HAUT DE BANE
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°7693 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°12079 déposé le 12/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°11948 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°13331 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°3813 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°7049 déposé le 19/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°4315 déposé le 02/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01928
Dépôt : N°3708 déposé le 07/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13991 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2018B02075
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement600 000307 502292 498322 498
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 194 4877 500 6624 693 8265 384 099
BJTOTAL (I)12 794 4877 808 1644 986 3235 706 596
BXClients et comptes rattachés177 471177 471259 272
BZAutres créances37 91137 91163 307
CFDisponibilités268 055268 05518 221
CHCharges constatées d’avance17 66017 66017 578
CJTOTAL (II)501 097501 097358 377
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 295 5847 808 1645 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-203 017
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 251 7141 462 318
DKProvisions réglementées2 768 9983 276 909
DLTOTAL (I)4 030 7124 546 210
DQProvisions pour charges300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 51488 154
DYDettes fiscales et sociales13 70114 218
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4081 022
EAAutres dettes1 135 086285 680
ECTOTAL (IV)1 156 7081 218 764
EETOTAL GENERAL (I à V)5 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 025 9892 025 9892 221 070
FGProduction vendue services10 53410 53431 323
FJChiffres d’affaires nets2 036 5232 036 5232 252 393
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 036 5262 252 393
FWAutres achats et charges externes400 942350 073
FXImpôts, taxes et versements assimilés136 131137 169
FYSalaires et traitements738 573781 365
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 275 6461 268 609
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)760 880983 785
GRIntérêts et charges assimilées17 07770 582
GUTotal des charges financières (VI)17 07770 582
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 077-70 582
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)743 803913 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges517 232562 973
HDTotal des produits exceptionnels (VII)517 232562 973
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 32213 857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 32213 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)507 910549 115
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 553 7592 815 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 302 0451 353 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 251 7141 462 318
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche277 50230 000307 502
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 792 088708 5737 500 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 069 591738 5737 808 164
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 768 998
3ZTotal Provisions réglementées3 276 9099 322517 2322 768 998
5VAutres provisions pour risques et charges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
7CTOTAL GENERAL3 576 9099 322517 2323 068 998
UJ- Exceptionnelles9 322517 232
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients177 471
VBT. V. A.36 599
VPDivers1 312
VSCharges constatées d’avance17 660
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES233 042233 042
8BFournisseurs et comptes rattaché7 5147 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 70113 701
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés408408
VIGroupe et associés1 135 0861 135 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 156 7081 156 708
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice829 690
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11683 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2018B02075
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement600 000307 502292 498322 498
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 194 4877 500 6624 693 8265 384 099
BJTOTAL (I)12 794 4877 808 1644 986 3235 706 596
BXClients et comptes rattachés177 471177 471259 272
BZAutres créances37 91137 91163 307
CFDisponibilités268 055268 05518 221
CHCharges constatées d’avance17 66017 66017 578
CJTOTAL (II)501 097501 097358 377
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 295 5847 808 1645 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-203 017
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 251 7141 462 318
DKProvisions réglementées2 768 9983 276 909
DLTOTAL (I)4 030 7124 546 210
DQProvisions pour charges300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 51488 154
DYDettes fiscales et sociales13 70114 218
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4081 022
EAAutres dettes1 135 086285 680
ECTOTAL (IV)1 156 7081 218 764
EETOTAL GENERAL (I à V)5 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 025 9892 025 9892 221 070
FGProduction vendue services10 53410 53431 323
FJChiffres d’affaires nets2 036 5232 036 5232 252 393
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 036 5262 252 393
FWAutres achats et charges externes400 942350 073
FXImpôts, taxes et versements assimilés136 131137 169
FYSalaires et traitements738 573781 365
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 275 6461 268 609
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)760 880983 785
GRIntérêts et charges assimilées17 07770 582
GUTotal des charges financières (VI)17 07770 582
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 077-70 582
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)743 803913 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges517 232562 973
HDTotal des produits exceptionnels (VII)517 232562 973
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 32213 857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 32213 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)507 910549 115
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 553 7592 815 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 302 0451 353 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 251 7141 462 318
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche277 50230 000307 502
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 792 088708 5737 500 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 069 591738 5737 808 164
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 768 998
3ZTotal Provisions réglementées3 276 9099 322517 2322 768 998
5VAutres provisions pour risques et charges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
7CTOTAL GENERAL3 576 9099 322517 2323 068 998
UJ- Exceptionnelles9 322517 232
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients177 471
VBT. V. A.36 599
VPDivers1 312
VSCharges constatées d’avance17 660
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES233 042233 042
8BFournisseurs et comptes rattaché7 5147 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 70113 701
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés408408
VIGroupe et associés1 135 0861 135 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 156 7081 156 708
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice829 690
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9925 du 11/08/2020
Numéro de gestion : 2018B02075
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9925 du 11/08/2020
Numéro de gestion : 2018B02075
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement600 000307 502292 498322 498
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 194 4877 500 6624 693 8265 384 099
BJTOTAL (I)12 794 4877 808 1644 986 3235 706 596
BXClients et comptes rattachés177 471177 471259 272
BZAutres créances37 91137 91163 307
CFDisponibilités268 055268 05518 221
CHCharges constatées d’avance17 66017 66017 578
CJTOTAL (II)501 097501 097358 377
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 295 5847 808 1645 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-203 017
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 251 7141 462 318
DKProvisions réglementées2 768 9983 276 909
DLTOTAL (I)4 030 7124 546 210
DQProvisions pour charges300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 51488 154
DYDettes fiscales et sociales13 70114 218
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4081 022
EAAutres dettes1 135 086285 680
ECTOTAL (IV)1 156 7081 218 764
EETOTAL GENERAL (I à V)5 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 025 9892 025 9892 221 070
FGProduction vendue services10 53410 53431 323
FJChiffres d’affaires nets2 036 5232 036 5232 252 393
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 036 5262 252 393
FWAutres achats et charges externes400 942350 073
FXImpôts, taxes et versements assimilés136 131137 169
FYSalaires et traitements738 573781 365
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 275 6461 268 609
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)760 880983 785
GRIntérêts et charges assimilées17 07770 582
GUTotal des charges financières (VI)17 07770 582
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 077-70 582
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)743 803913 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges517 232562 973
HDTotal des produits exceptionnels (VII)517 232562 973
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 32213 857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 32213 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)507 910549 115
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 553 7592 815 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 302 0451 353 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 251 7141 462 318
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche277 50230 000307 502
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 792 088708 5737 500 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 069 591738 5737 808 164
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 768 998
3ZTotal Provisions réglementées3 276 9099 322517 2322 768 998
5VAutres provisions pour risques et charges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
7CTOTAL GENERAL3 576 9099 322517 2323 068 998
UJ- Exceptionnelles9 322517 232
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients177 471
VBT. V. A.36 599
VPDivers1 312
VSCharges constatées d’avance17 660
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES233 042233 042
8BFournisseurs et comptes rattaché7 5147 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 70113 701
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés408408
VIGroupe et associés1 135 0861 135 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 156 7081 156 708
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice829 690
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 22048 du 06/12/2019
Numéro de gestion : 2018B02075
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement600 000307 502292 498322 498
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 194 4877 500 6624 693 8265 384 099
BJTOTAL (I)12 794 4877 808 1644 986 3235 706 596
BXClients et comptes rattachés177 471177 471259 272
BZAutres créances37 91137 91163 307
CFDisponibilités268 055268 05518 221
CHCharges constatées d’avance17 66017 66017 578
CJTOTAL (II)501 097501 097358 377
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 295 5847 808 1645 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-203 017
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 251 7141 462 318
DKProvisions réglementées2 768 9983 276 909
DLTOTAL (I)4 030 7124 546 210
DQProvisions pour charges300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 51488 154
DYDettes fiscales et sociales13 70114 218
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4081 022
EAAutres dettes1 135 086285 680
ECTOTAL (IV)1 156 7081 218 764
EETOTAL GENERAL (I à V)5 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 025 9892 025 9892 221 070
FGProduction vendue services10 53410 53431 323
FJChiffres d’affaires nets2 036 5232 036 5232 252 393
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 036 5262 252 393
FWAutres achats et charges externes400 942350 073
FXImpôts, taxes et versements assimilés136 131137 169
FYSalaires et traitements738 573781 365
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 275 6461 268 609
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)760 880983 785
GRIntérêts et charges assimilées17 07770 582
GUTotal des charges financières (VI)17 07770 582
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 077-70 582
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)743 803913 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges517 232562 973
HDTotal des produits exceptionnels (VII)517 232562 973
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 32213 857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 32213 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)507 910549 115
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 553 7592 815 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 302 0451 353 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 251 7141 462 318
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche277 50230 000307 502
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 792 088708 5737 500 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 069 591738 5737 808 164
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 768 998
3ZTotal Provisions réglementées3 276 9099 322517 2322 768 998
5VAutres provisions pour risques et charges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
7CTOTAL GENERAL3 576 9099 322517 2323 068 998
UJ- Exceptionnelles9 322517 232
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients177 471
VBT. V. A.36 599
VPDivers1 312
VSCharges constatées d’avance17 660
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES233 042233 042
8BFournisseurs et comptes rattaché7 5147 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 70113 701
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés408408
VIGroupe et associés1 135 0861 135 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 156 7081 156 708
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice829 690
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 8267 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2018B02075
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement600 000307 502292 498322 498
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 194 4877 500 6624 693 8265 384 099
BJTOTAL (I)12 794 4877 808 1644 986 3235 706 596
BXClients et comptes rattachés177 471177 471259 272
BZAutres créances37 91137 91163 307
CFDisponibilités268 055268 05518 221
CHCharges constatées d’avance17 66017 66017 578
CJTOTAL (II)501 097501 097358 377
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 295 5847 808 1645 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-203 017
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 251 7141 462 318
DKProvisions réglementées2 768 9983 276 909
DLTOTAL (I)4 030 7124 546 210
DQProvisions pour charges300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 51488 154
DYDettes fiscales et sociales13 70114 218
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4081 022
EAAutres dettes1 135 086285 680
ECTOTAL (IV)1 156 7081 218 764
EETOTAL GENERAL (I à V)5 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 025 9892 025 9892 221 070
FGProduction vendue services10 53410 53431 323
FJChiffres d’affaires nets2 036 5232 036 5232 252 393
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 036 5262 252 393
FWAutres achats et charges externes400 942350 073
FXImpôts, taxes et versements assimilés136 131137 169
FYSalaires et traitements738 573781 365
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 275 6461 268 609
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)760 880983 785
GRIntérêts et charges assimilées17 07770 582
GUTotal des charges financières (VI)17 07770 582
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 077-70 582
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)743 803913 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges517 232562 973
HDTotal des produits exceptionnels (VII)517 232562 973
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 32213 857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 32213 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)507 910549 115
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 553 7592 815 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 302 0451 353 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 251 7141 462 318
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche277 50230 000307 502
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 792 088708 5737 500 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 069 591738 5737 808 164
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 768 998
3ZTotal Provisions réglementées3 276 9099 322517 2322 768 998
5VAutres provisions pour risques et charges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
7CTOTAL GENERAL3 576 9099 322517 2323 068 998
UJ- Exceptionnelles9 322517 232
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients177 471
VBT. V. A.36 599
VPDivers1 312
VSCharges constatées d’avance17 660
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES233 042233 042
8BFournisseurs et comptes rattaché7 5147 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 70113 701
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés408408
VIGroupe et associés1 135 0861 135 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 156 7081 156 708
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice829 690
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14362 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 2008B01928
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement600 000307 502292 498322 498
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 194 4877 500 6624 693 8265 384 099
BJTOTAL (I)12 794 4877 808 1644 986 3235 706 596
BXClients et comptes rattachés177 471177 471259 272
BZAutres créances37 91137 91163 307
CFDisponibilités268 055268 05518 221
CHCharges constatées d’avance17 66017 66017 578
CJTOTAL (II)501 097501 097358 377
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 295 5847 808 1645 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-203 017
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 251 7141 462 318
DKProvisions réglementées2 768 9983 276 909
DLTOTAL (I)4 030 7124 546 210
DQProvisions pour charges300 000300 000
DRTOTAL (III)300 000300 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)829 690
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 51488 154
DYDettes fiscales et sociales13 70114 218
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4081 022
EAAutres dettes1 135 086285 680
ECTOTAL (IV)1 156 7081 218 764
EETOTAL GENERAL (I à V)5 487 4206 064 974
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 025 9892 025 9892 221 070
FGProduction vendue services10 53410 53431 323
FJChiffres d’affaires nets2 036 5232 036 5232 252 393
FQAutres produits41
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 036 5262 252 393
FWAutres achats et charges externes400 942350 073
FXImpôts, taxes et versements assimilés136 131137 169
FYSalaires et traitements738 573781 365
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 275 6461 268 609
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)760 880983 785
GRIntérêts et charges assimilées17 07770 582
GUTotal des charges financières (VI)17 07770 582
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 077-70 582
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)743 803913 203
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges517 232562 973
HDTotal des produits exceptionnels (VII)517 232562 973
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions9 32213 857
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 32213 857
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)507 910549 115
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 553 7592 815 366
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 302 0451 353 048
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 251 7141 462 318
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche277 50230 000307 502
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 792 088708 5737 500 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 069 591738 5737 808 164
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 768 998
3ZTotal Provisions réglementées3 276 9099 322517 2322 768 998
5VAutres provisions pour risques et charges300 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges300 000300 000
7CTOTAL GENERAL3 576 9099 322517 2323 068 998
UJ- Exceptionnelles9 322517 232
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients177 471
VBT. V. A.36 599
VPDivers1 312
VSCharges constatées d’avance17 660
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES233 042233 042
8BFournisseurs et comptes rattaché7 5147 514
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 70113 701
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés408408
VIGroupe et associés1 135 0861 135 086
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 156 7081 156 708
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice829 690

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