Portail de la ville
de Lignières-en-Vimeu

MOSELLE NUMERIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/06/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50951041800031 / Siren : 509510418 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 28 509510418
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
61 : Télécommunications
Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)
61.1 : Télécommunications filaires
61.10 : Télécommunications filaires
61.10Z : Télécommunications filaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53
Coordonnées de l'établissement :
MOSELLE NUMERIQUE
Adresse :
5 Rue PERIGOT
57050 METZ
Liens de succession de l'établissement :
24/06/2016 : Succession
Prédécesseur : MOSELLE NUMERIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2008
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MOSELLE NUMERIQUE - Metz (siège)MOSELLE NUMERIQUE - Paris (fermé)MOSELLE NUMERIQUE - Paris (fermé)
Marques françaises :
21/06/2016 : MOSELLE NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4281898
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; caméras ; appareils photographiques ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; fichiers de musique téléchargeables ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; appareils et instruments de surveillance à distance ; logiciels de surveillance à distance ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles optiques ; câbles de résistance ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; équipements téléphoniques ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; cartes de crédit téléphoniques ; émetteurs et récepteurs satellitaires ; satellites de télécommunication et de radiodiffusion ; balises de radiotéléphonie et mâts de téléphonie. Terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet). Matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; services d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de données et d'accès à l'Internet ou à des réseaux locaux, service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique ; information en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation d'appareils de télécommunication et de traitement de données, d'ordinateurs, de programmes informatiques, et de logiciels de connexion, de navigation et d'exploitation de réseaux informatiques ; services d'information en matière d'entretien, de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services de mise à niveau de matériel informatique.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés, téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques ; mise à disposition de connexions de télécommunication par Internet ; services de télécommunications par fibres optiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication (ingénierie) ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications (ingénierie) ; programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de logiciels pour le filtrage ; surveillance de signaux, d'images, d'informations et de transmission par ordinateurs ou par appareils de télécommunications. Services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries sécurisées. Services de sauvegarde de données. Intégration de systèmes informatiques et de réseaux. Services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques. Services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Fourniture de moteur de recherche pour Internet. Etudes et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de télécommunication, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Fourniture d'accès sécurisé à des réseaux d'ordinateurs et à des bases de données. Services d'assistance technique pour le compte de tiers dans les domaines de la sécurité informatique, des données, et des réseaux, à savoir résolution de problèmes liés à du matériel informatique et à des logiciels, contrôle de systèmes de réseaux. Etude et conception de systèmes de certification, de techniques de traçabilité et de protection des contenus numériques. Recherches relatives à des systèmes permettant d'améliorer la sécurité numérique, à savoir recherches sur la sécurité des réseaux et sécurité des données transportées (protection contre les attaques informatiques massives, contre les intrusions, protection des données et des personnes, protection de la vie privée, lutte contre le piratage). Services de contrôle (surveillance) des infrastructures, réseaux informatiques et de télécommunications à savoir télésurveillance de systèmes informatiques ; service de protection contre les intrus et attaques informatiques. Conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics.

Déposant 1 : RAPP 59, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509510418
Adresse :
78 rue Olivier de Serres
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/06/2016 : MOSELLE NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4281898
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; caméras ; appareils photographiques ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; fichiers de musique téléchargeables ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; appareils et instruments de surveillance à distance ; logiciels de surveillance à distance ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles optiques ; câbles de résistance ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; équipements téléphoniques ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; cartes de crédit téléphoniques ; émetteurs et récepteurs satellitaires ; satellites de télécommunication et de radiodiffusion ; balises de radiotéléphonie et mâts de téléphonie. Terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet). Matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; services d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de données et d'accès à l'Internet ou à des réseaux locaux, service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique ; information en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation d'appareils de télécommunication et de traitement de données, d'ordinateurs, de programmes informatiques, et de logiciels de connexion, de navigation et d'exploitation de réseaux informatiques ; services d'information en matière d'entretien, de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services de mise à niveau de matériel informatique.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés, téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques ; mise à disposition de connexions de télécommunication par Internet ; services de télécommunications par fibres optiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication (ingénierie) ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications (ingénierie) ; programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de logiciels pour le filtrage ; surveillance de signaux, d'images, d'informations et de transmission par ordinateurs ou par appareils de télécommunications. Services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries sécurisées. Services de sauvegarde de données. Intégration de systèmes informatiques et de réseaux. Services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques. Services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Fourniture de moteur de recherche pour Internet. Etudes et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de télécommunication, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Fourniture d'accès sécurisé à des réseaux d'ordinateurs et à des bases de données. Services d'assistance technique pour le compte de tiers dans les domaines de la sécurité informatique, des données, et des réseaux, à savoir résolution de problèmes liés à du matériel informatique et à des logiciels, contrôle de systèmes de réseaux. Etude et conception de systèmes de certification, de techniques de traçabilité et de protection des contenus numériques. Recherches relatives à des systèmes permettant d'améliorer la sécurité numérique, à savoir recherches sur la sécurité des réseaux et sécurité des données transportées (protection contre les attaques informatiques massives, contre les intrusions, protection des données et des personnes, protection de la vie privée, lutte contre le piratage). Services de contrôle (surveillance) des infrastructures, réseaux informatiques et de télécommunications à savoir télésurveillance de systèmes informatiques ; service de protection contre les intrus et attaques informatiques. Conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics.

Déposant 1 : RAPP 59, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509510418
Adresse :
78 rue Olivier de Serres
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

21/06/2016 : MOSELLE NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4281898
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; caméras ; appareils photographiques ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; fichiers de musique téléchargeables ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; appareils et instruments de surveillance à distance ; logiciels de surveillance à distance ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles optiques ; câbles de résistance ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; équipements téléphoniques ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; cartes de crédit téléphoniques ; émetteurs et récepteurs satellitaires ; satellites de télécommunication et de radiodiffusion ; balises de radiotéléphonie et mâts de téléphonie. Terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet). Matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; services d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de données et d'accès à l'Internet ou à des réseaux locaux, service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique ; information en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation d'appareils de télécommunication et de traitement de données, d'ordinateurs, de programmes informatiques, et de logiciels de connexion, de navigation et d'exploitation de réseaux informatiques ; services d'information en matière d'entretien, de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services de mise à niveau de matériel informatique.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés, téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques ; mise à disposition de connexions de télécommunication par Internet ; services de télécommunications par fibres optiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication (ingénierie) ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications (ingénierie) ; programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de logiciels pour le filtrage ; surveillance de signaux, d'images, d'informations et de transmission par ordinateurs ou par appareils de télécommunications. Services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries sécurisées. Services de sauvegarde de données. Intégration de systèmes informatiques et de réseaux. Services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques. Services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Fourniture de moteur de recherche pour Internet. Etudes et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de télécommunication, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Fourniture d'accès sécurisé à des réseaux d'ordinateurs et à des bases de données. Services d'assistance technique pour le compte de tiers dans les domaines de la sécurité informatique, des données, et des réseaux, à savoir résolution de problèmes liés à du matériel informatique et à des logiciels, contrôle de systèmes de réseaux. Etude et conception de systèmes de certification, de techniques de traçabilité et de protection des contenus numériques. Recherches relatives à des systèmes permettant d'améliorer la sécurité numérique, à savoir recherches sur la sécurité des réseaux et sécurité des données transportées (protection contre les attaques informatiques massives, contre les intrusions, protection des données et des personnes, protection de la vie privée, lutte contre le piratage). Services de contrôle (surveillance) des infrastructures, réseaux informatiques et de télécommunications à savoir télésurveillance de systèmes informatiques ; service de protection contre les intrus et attaques informatiques. Conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics.

Déposant 1 : RAPP 59, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509510418
Adresse :
78 rue Olivier de Serres
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/06/2016 : MOSELLE NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 4281898
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; caméras ; appareils photographiques ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; fichiers de musique téléchargeables ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; appareils et instruments de surveillance à distance ; logiciels de surveillance à distance ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles optiques ; câbles de résistance ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; équipements téléphoniques ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; cartes de crédit téléphoniques ; émetteurs et récepteurs satellitaires ; satellites de télécommunication et de radiodiffusion ; balises de radiotéléphonie et mâts de téléphonie. Terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet). Matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; services d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de données et d'accès à l'Internet ou à des réseaux locaux, service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique ; information en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation d'appareils de télécommunication et de traitement de données, d'ordinateurs, de programmes informatiques, et de logiciels de connexion, de navigation et d'exploitation de réseaux informatiques ; services d'information en matière d'entretien, de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services de mise à niveau de matériel informatique.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés, téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques ; mise à disposition de connexions de télécommunication par Internet ; services de télécommunications par fibres optiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication (ingénierie) ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications (ingénierie) ; programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de logiciels pour le filtrage ; surveillance de signaux, d'images, d'informations et de transmission par ordinateurs ou par appareils de télécommunications. Services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries sécurisées. Services de sauvegarde de données. Intégration de systèmes informatiques et de réseaux. Services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques. Services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Fourniture de moteur de recherche pour Internet. Etudes et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de télécommunication, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique ; services destinés à contrôler ou limiter les démarches de tiers vers un poste ou un système informatique (notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental, filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan and repair). Fourniture d'accès sécurisé à des réseaux d'ordinateurs et à des bases de données. Services d'assistance technique pour le compte de tiers dans les domaines de la sécurité informatique, des données, et des réseaux, à savoir résolution de problèmes liés à du matériel informatique et à des logiciels, contrôle de systèmes de réseaux. Etude et conception de systèmes de certification, de techniques de traçabilité et de protection des contenus numériques. Recherches relatives à des systèmes permettant d'améliorer la sécurité numérique, à savoir recherches sur la sécurité des réseaux et sécurité des données transportées (protection contre les attaques informatiques massives, contre les intrusions, protection des données et des personnes, protection de la vie privée, lutte contre le piratage). Services de contrôle (surveillance) des infrastructures, réseaux informatiques et de télécommunications à savoir télésurveillance de systèmes informatiques ; service de protection contre les intrus et attaques informatiques. Conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics.

Déposant 1 : RAPP 59, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509510418
Adresse :
78 rue Olivier de Serres
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 781536
Date de demande : 02/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : MOSELLE NUMERIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 509510418
Adresse :
5 rue Périgot
57000 METZ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Publications au Bodacc :
24/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2193
NOJO : 5751MYG18576700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2814
NOJO : 575116292500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°2056
NOJO : 000005751151040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ORANGE CONCESSIONS (SAS) ; Directeur général : TRIPARD Barath ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SAS)
04/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2118
NOJO : 000005751146730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ORANGE CONCESSIONS (SAS) ; Directeur général : FENEYROL Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SAS)
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3858
NOJO : 575114656900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4168
NOJO : 575113052900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10869
NOJO : 575111771000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°666
NOJO : 000005751108450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3975000 EUR
30/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°608
NOJO : 062200334190009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS METZ 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : SAS
22/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1618
NOJO : 575110605200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°577
NOJO : 002017070700149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Date d'effet : 2017-04-25
Descriptif : modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2025000 EUR
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5550
NOJO : 201706800130254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : SAS
27/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°563
NOJO : 002016111800306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Date d'effet : 2016-09-23
Descriptif : modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 1000000 EUR
12/08/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°505
NOJO : BXA16224002341N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 01/12/2008
Descriptif : modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration
Numéro d'identification : RCS Metz 509 510 418
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : CORBASSON (François) ; directeur général : FENEYROL (Olivier) ; commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SAh) ; commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SAh)
Montant du capital : 18720 EUR
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5829
NOJO : 75012016S042476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8127
NOJO : 75012015S079115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°947
NOJO : BXB15271000902A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution), la forme juridique et l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Tran, Phuong, Administrateur partant : Athlan, Luc, Administrateur partant : ORANGE PARTICIPATIONS, Administrateur partant : Chapellat, nom d'usage : Maréchal, Marie-Dominique, Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA, Commissaire aux comptes suppléant partant : BEAS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 18720 EUR
30/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9913
NOJO : 75012014S053492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme
18/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1406
NOJO : BXB14042002309A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Hans, François Jean, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Tran, Phuong
Montant du capital : 37000 EUR
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13343
NOJO : 75012013S070653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme
04/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1365
NOJO : BXB13240001487K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37000 EUR
21/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1123
NOJO : BXB12349000755F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Geslin, Philippe, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Hans, François Jean
Montant du capital : 37000 EUR
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11643
NOJO : BXC122340195805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 place d Alleray
75015 Paris
22/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°788
NOJO : BXB113500015245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Hocking, Yarick, nomination de l'Administrateur : Chapellat, nom d'usage : Maréchal, Marie-Dominique
Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
6 place d Alleray
75015 Paris
15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8741
NOJO : BXC112690157055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 place d Alleray
75015 Paris
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13120
NOJO : BXC10229002492O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 PL D ALLERAY
75015 PARIS
20/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10970
NOJO : BXC09246003271C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 place d Alleray
75015 Paris
08/01/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°828
NOJO : BXA080020034553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 18/12/2008
Date de commencement d'activité : 01/12/2008
Numéro d'identification : RCS Paris 509 510 418
Dénomination : RAPP 59
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : Geslin, Philippe, Administrateur : Athlan, Luc, Administrateur : Hocking, Yarick, Administrateur : ORANGE PARTICIPATIONS, Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
.

Montant du capital : 37000 EUR

Etablissement principal :
Activité : L'étude la réalisation l'exploitation la gestion ou la commercialisation de tout système équipement ou service dans le domaine des télécommunications de l'informatique de la télématique et la communication en France et hors de France
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
6 place D Alleray
75015 Paris
Historique de l'unité légale :
17/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/05/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/06/2016 : dénomination, code NIC
Dénomination : MOSELLE NUMERIQUE
Code NIC : 00031
04/06/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/04/2013 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : ORANGE CONCESSIONS
Siren : 827475864
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1-7 Rue de Mazagran
75010 Paris 10e Arrondissement
FRANCE
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : TRIPARD Barath
Né le 13/06/1971 à Abidjan (COTE D'IVOIRE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
366 Impasse du Château de Currault
06250 Mougins
FRANCE
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : CORBASSON François
Né le 24/04/1958 à LYON (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
1 allée Auguste Renoir
78114 Magny-les-Hameaux
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : FENEYROL Olivier
Né le 10/06/1969 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Parc François Villon
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : CORBASSON François
Né le 24/04/1958 à LYON (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
1 allée Auguste Renoir
78114 Magny-les-Hameaux
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : FENEYROL Olivier
Né le 10/06/1969 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Parc François Villon
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : CORBASSON François
Né le 24/04/1958 à LYON (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
1 allée Auguste Renoir
78114 Magny-les-Hameaux
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : FENEYROL Olivier
Né le 10/06/1969 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Parc François Villon
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : CORBASSON François
Né le 24/04/1958 à LYON (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
1 allée Auguste Renoir
78114 Magny-les-Hameaux
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : FENEYROL Olivier
Né le 10/06/1969 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Parc François Villon
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : CORBASSON François
Né le 24/04/1958 à LYON (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
1 allée Auguste Renoir
78114 Magny-les-Hameaux
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : FENEYROL Olivier
Né le 10/06/1969 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Parc François Villon
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : CORBASSON François
Né le 24/04/1958 à LYON (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
1 allée Auguste Renoir
78114 Magny-les-Hameaux
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Physique

Nom : FENEYROL Olivier
Né le 10/06/1969 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 Parc François Villon
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
25/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 PARIS LA DEFENSE
FRANCE
Dépôts des actes :
03/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°8160 déposé le 09/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°8160 déposé le 09/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/10/2021 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°7388 déposé le 12/10/2021
Etat : Déposé
01/10/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°7387 déposé le 12/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
22/06/2021 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5067 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5066 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5066 déposé le 25/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/11/2019 : Procès-verbal
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°533 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
29/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°533 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/11/2019 : Procès-verbal
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°533 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
29/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°533 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/11/2019 : Procès-verbal
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°533 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
29/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°533 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/11/2019 : Procès-verbal
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°533 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
29/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°533 déposé le 27/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°9815 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°9815 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°9815 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°9815 déposé le 25/06/2018
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°12256 déposé le 30/08/2018
Etat : Déposé
25/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2708 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2708 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
25/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2708 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2708 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
25/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2708 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2708 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
25/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2708 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2708 déposé le 19/06/2017
Etat : Déposé
23/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : MOSELLE NUMERIQUE
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : 5 RUE PERIGOT 57000 METZ
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/06/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : MOSELLE NUMERIQUE
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : 5 RUE PERIGOT 57000 METZ
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/06/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : MOSELLE NUMERIQUE
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : 5 RUE PERIGOT 57000 METZ
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/06/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : MOSELLE NUMERIQUE
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : 5 RUE PERIGOT 57000 METZ
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/06/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3504 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°5052 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 Rue Périgot
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Réalisation exploitation et maintenance de réseaux de communications électroniques
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert du siège et de l'ets principal du : 78 rue Olivier de Serres 75015 PARIS au : 5, rue Périgot 57000 METZ à comper du 24/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 rue Périgot
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Réalisation exploitation et maintenance de réseaux de communications électroniques
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert du siège et de l'ets principal du : 78 rue Olivier de Serres 75015 PARIS au : 5, rue Périgot 57000 METZ à comper du 24/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 rue Périgot
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Réalisation exploitation et maintenance de réseaux de communications électroniques
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert du siège et de l'ets principal du : 78 rue Olivier de Serres 75015 PARIS au : 5, rue Périgot 57000 METZ à comper du 24/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 rue Périgot
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Réalisation exploitation et maintenance de réseaux de communications électroniques
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert du siège et de l'ets principal du : 78 rue Olivier de Serres 75015 PARIS au : 5, rue Périgot 57000 METZ à comper du 24/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Ancien Greffe d'immatriculatiion : TC DE PARIS
25/06/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Ancien Greffe d'immatriculatiion : TC DE PARIS
25/06/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Ancien Greffe d'immatriculatiion : TC DE PARIS
25/06/2020 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Ancien Greffe d'immatriculatiion : TC DE PARIS
Personnes morales :
16/05/2022 : MOSELLE NUMERIQUE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réaliisation exploitation et maintenance de réseaux de communications électroniques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/06/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 3975000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années
25/06/2020 : MOSELLE NUMERIQUE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réaliisation exploitation et maintenance de réseaux de communications électroniques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/06/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 3975000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années
25/06/2020 : MOSELLE NUMERIQUE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réaliisation exploitation et maintenance de réseaux de communications électroniques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/06/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 3975000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années
25/06/2020 : MOSELLE NUMERIQUE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Réaliisation exploitation et maintenance de réseaux de communications électroniques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/06/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 3975000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 91 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3590 déposé le 16/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°4175 déposé le 22/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2952 déposé le 25/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2952 déposé le 25/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2952 déposé le 25/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2952 déposé le 25/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2511 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2511 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2511 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2511 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2949 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2949 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2949 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°2949 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3286 déposé le 22/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3286 déposé le 22/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3286 déposé le 22/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2016B00805
Dépôt : N°3286 déposé le 22/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 3590 du 16/05/2022
Numéro de gestion : 2016B00805
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles230 367230 367
AXAvances et acomptes2 1982 198
BJTOTAL (I)232 565232 565
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 2612 261
BZAutres créances1 060 7981 060 79816 534
CFDisponibilités244244617
CJTOTAL (II)1 063 3021 063 30217 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 295 8671 295 86717 151
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 00018 720
DHReport à nouveau-4 6531
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-240 266-4 654
DLTOTAL (I)755 08114 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 7083 084
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés279 078
ECTOTAL (IV)540 7863 084
EETOTAL GENERAL (I à V)1 295 86717 151
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes164 8634 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés75
GEAutres charges75 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)239 8634 633
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-239 863-4 633
GRIntérêts et charges assimilées40320
GUTotal des charges financières (VI)40320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-403-20
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-240 266-4 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)240 2664 654
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-240 266-4 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 4175 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 2016B00805
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles230 367230 367
AXAvances et acomptes2 1982 198
BJTOTAL (I)232 565232 565
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 2612 261
BZAutres créances1 060 7981 060 79816 534
CFDisponibilités244244617
CJTOTAL (II)1 063 3021 063 30217 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 295 8671 295 86717 151
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 00018 720
DHReport à nouveau-4 6531
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-240 266-4 654
DLTOTAL (I)755 08114 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 7083 084
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés279 078
ECTOTAL (IV)540 7863 084
EETOTAL GENERAL (I à V)1 295 86717 151
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes164 8634 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés75
GEAutres charges75 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)239 8634 633
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-239 863-4 633
GRIntérêts et charges assimilées40320
GUTotal des charges financières (VI)40320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-403-20
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-240 266-4 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)240 2664 654
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-240 266-4 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2952 du 25/06/2020
Numéro de gestion : 2016B00805
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles230 367230 367
AXAvances et acomptes2 1982 198
BJTOTAL (I)232 565232 565
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 2612 261
BZAutres créances1 060 7981 060 79816 534
CFDisponibilités244244617
CJTOTAL (II)1 063 3021 063 30217 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 295 8671 295 86717 151
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 00018 720
DHReport à nouveau-4 6531
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-240 266-4 654
DLTOTAL (I)755 08114 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 7083 084
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés279 078
ECTOTAL (IV)540 7863 084
EETOTAL GENERAL (I à V)1 295 86717 151
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes164 8634 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés75
GEAutres charges75 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)239 8634 633
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-239 863-4 633
GRIntérêts et charges assimilées40320
GUTotal des charges financières (VI)40320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-403-20
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-240 266-4 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)240 2664 654
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-240 266-4 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2511 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 2016B00805
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles230 367230 367
AXAvances et acomptes2 1982 198
BJTOTAL (I)232 565232 565
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 2612 261
BZAutres créances1 060 7981 060 79816 534
CFDisponibilités244244617
CJTOTAL (II)1 063 3021 063 30217 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 295 8671 295 86717 151
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 00018 720
DHReport à nouveau-4 6531
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-240 266-4 654
DLTOTAL (I)755 08114 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 7083 084
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés279 078
ECTOTAL (IV)540 7863 084
EETOTAL GENERAL (I à V)1 295 86717 151
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes164 8634 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés75
GEAutres charges75 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)239 8634 633
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-239 863-4 633
GRIntérêts et charges assimilées40320
GUTotal des charges financières (VI)40320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-403-20
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-240 266-4 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)240 2664 654
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-240 266-4 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2949 du 07/06/2018
Numéro de gestion : 2016B00805
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles230 367230 367
AXAvances et acomptes2 1982 198
BJTOTAL (I)232 565232 565
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 2612 261
BZAutres créances1 060 7981 060 79816 534
CFDisponibilités244244617
CJTOTAL (II)1 063 3021 063 30217 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 295 8671 295 86717 151
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 00018 720
DHReport à nouveau-4 6531
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-240 266-4 654
DLTOTAL (I)755 08114 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 7083 084
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés279 078
ECTOTAL (IV)540 7863 084
EETOTAL GENERAL (I à V)1 295 86717 151
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes164 8634 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés75
GEAutres charges75 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)239 8634 633
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-239 863-4 633
GRIntérêts et charges assimilées40320
GUTotal des charges financières (VI)40320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-403-20
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-240 266-4 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)240 2664 654
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-240 266-4 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 3286 du 22/05/2017
Numéro de gestion : 2016B00805
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles230 367230 367
AXAvances et acomptes2 1982 198
BJTOTAL (I)232 565232 565
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 2612 261
BZAutres créances1 060 7981 060 79816 534
CFDisponibilités244244617
CJTOTAL (II)1 063 3021 063 30217 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 295 8671 295 86717 151
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 00018 720
DHReport à nouveau-4 6531
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-240 266-4 654
DLTOTAL (I)755 08114 067
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés261 7083 084
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés279 078
ECTOTAL (IV)540 7863 084
EETOTAL GENERAL (I à V)1 295 86717 151
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-9
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8
FWAutres achats et charges externes164 8634 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés75
GEAutres charges75 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)239 8634 633
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-239 863-4 633
GRIntérêts et charges assimilées40320
GUTotal des charges financières (VI)40320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-403-20
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-240 266-4 654
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)240 2664 654
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-240 266-4 654
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Entreprises similaires :
Télécommunications
MOSELLE NUMERIQUE - METZ2 A E SOLUTIONS - METZMOSELLE TELECOM - METZSYSOCO - METZBENETEL - METZGUL - METZFABRICE FANDARD - METZMOSELLE NUMERIQUE - METZJCD TELECOMMUNICATION - METZSOC INT TELECOMMUNICATIONS AERONAUTIQUE - METZMONA NETWORK - METZE. TELCOM - METZECOCONS - METZCIRCET - METZBOUYGUES TELECOM - METZ

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici