MORICE JEROME

Entreprise

MORICE JEROME
Dernière mise à jour : 01/02/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2023
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 94895980400014 / Siren : 948959804 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 40 948959804
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/10/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
MORICE JEROME
Adresse :
2 KERGAL LANVAUX
56420 PLUMELEC
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2023
Dénomination : MORICE JEROME
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1146
NOJO : 005602MYG245558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital.

Numéro d'identification : RCS Vannes 948 959 804
Dénomination : MORICE Jérôme
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORICE Jérome, Hubert ; Associé indéfiniment responsable : DE KERGAL LANVAUX
Montant du capital : 480000.00 EUR
16/02/2023 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°810
NOJO : 005602MYG237072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 14/02/2023
Date de commencement d'activité : 01/02/2023

Numéro d'identification : RCS Vannes 948 959 804
Dénomination : MORICE Jérôme
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MORICE Jérome, Hubert
Montant du capital : 7500.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/03/2023 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
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