MONUMENTS PIERRE MARCHAND

Entreprise

MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Dernière mise à jour : 01/01/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33047207700016 / Siren : 330472077 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 1 330472077
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
23.70Z-Z : Taille, façonnage et finissage de pierres
Cette classe comprend :
-la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc. ;
-la fabrication de mobilier en pierre

Cette classe comprend aussi :
-la production de cheminées décoratives ou de manteaux de cheminées essentiellement en pierre

Cette classe ne comprend pas :
-l'extraction de pierres pour la construction (cf. 08.11Z) ;
-la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf. 23.91Z)
Coordonnées de l'établissement :
MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Adresse :
Rue DU 16EME BCP
54800 LABRY
Historique de l'établissement :
01/01/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
04/11/1992 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
11/08/1989 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
11/08/1989 : Préccession
Successeur : MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1984
Dénomination : MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3694
NOJO : 540100000276540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/01/2023 : Extrait de jugement

Annonce N°1939
NOJO : 54012012RJ0095F
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Identifiant client : 54012012RJ0095FA7D6E25-CA76-47A2-AE4B-917ECC61F431

Extrait de jugement du 2023-01-19
Nature : Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7428
NOJO : 540100000249020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5346
NOJO : 540100000219850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5170
NOJO : 540100000170490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4905
NOJO : 540100000145170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7628
NOJO : 540100000117390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2286
NOJO : 540100000092780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Val de Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1767
NOJO : 540113987000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°2954
NOJO : BXB16034001226I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARCHAND Didier Gérant : MARCHAND Pascal
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5142
NOJO : 540110925000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8565
NOJO : 540183430000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2013 : Avis de dépôt

Annonce N°1892
NOJO : BXA13354001931L
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Identifiant client : 54015723

Avis de dépôt du 1er octobre 2013
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2013 : Extrait de jugement

Annonce N°1489
NOJO : BXA13296001344G
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Identifiant client : 54015462

Extrait de jugement du 17 octobre 2013
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Patrick Maroccou 10, rue Maréchal Lyautey - 54150 Briey .

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8776
NOJO : 540151260000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2012 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2525
NOJO : BXA12328000873S
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Identifiant client : 54013029

Jugement d'ouverture du 7 novembre 2012
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Patrick Maroccou 10, rue Maréchal Lyautey - 54150 Briey . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7953
NOJO : BXC12292022161U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : MONUMENTS PIERRE MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8046
NOJO : BXC11292001390N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du 16Eme Bataillon de Chasseurs A Pied
54800 Labry
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7433
NOJO : BXC103080096361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du 16Eme Bataillon de Chasseurs A Pied
54800 Labry
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5580
NOJO : BXC09314001376F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Sigle : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du 16Eme Bataillon de Chasseurs A Pied
54800 Labry
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3989
NOJO : BXC08332003897E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Briey 330 472 077
Dénomination : Monuments Pierre MARCHAND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du 16Eme Bataillon de Chasseurs A Pied
54800 Labry
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)
Représentants légaux :
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAND Didier
Né le 06/12/1963 à Briey (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
44 Rue des Jardiniers
54800 Conflans-en-Jarnisy
France
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAND Pascal
Né le 11/07/1962 à Briey (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Rue DU CHAUCHU
54800 Friauville
France
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°000081 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
31/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°000081 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
31/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°000081 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
15/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°230106 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°210912 déposé le 13/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
30/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°920611 déposé le 02/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
20/12/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°890243 déposé le 30/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Type : Siège

Adresse :
Rue DU 16ÈME BATAILLON DE CHASSEURS À PIED
54800 Labry
France
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue DU 16ÈME BATAILLON DE CHASSEURS À PIED
54800 Labry
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1984
Activité : Fabrication, sculpture, gravure, marbrerie, achat, vente et pose de tous monuments, caveaux, carreaux, etc... Les opérations de travaux de bâtiment à compter du 15 JANVIER 2003
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/07/1984.
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F84/000002
Date d’ajout de l’observation : 23/08/1984
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/08/1984 : JOURNAL : LES TABLETTES LORRAINES DES SOCIETES des 21 et 24 JUILLET 1984.
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F12/001558
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2012
Texte de l'observation : Par jugement en date du 07/11/2012, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY a prononcé l'ouverture de la procédure de Sauvegarde de la SARL MONUMENTS Pierre MARCHAND. JUGE COMMISSAIRE Laurent GRUNDMANN, JUGE COMMISSAIRE SUPPLEANT Sylvain MATTIOLI, MANDATAIRE JUDICIAIRE Me Patrick MAROCCOU - 10, Rue Maréchal Lyautey - 54150 BRIEY Poursuite période observation pour une durée de six mois allant du 07 Novembre 2012 au 07 Mai 2013
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F13/000223
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 07/02/2013,le Tribunal de Commerce DE BRIEY a renouvelé la période d'observation jusqu'au 07 Novembre 2013
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F13/001268
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2013
Texte de l'observation : Par jugement en date du 17/10/2013, le Tribunal de Commerce de BRIEY a prononcé l' Adoption du plan de sauvegarde - L626-1 et L626-9 de Monuments Pierre MARCHAND (SARL) et a désigé en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan : Me Patrick MAROCCOU
Personnes morales :
15/09/2016 : Monuments Pierre MARCHAND
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication, sculpture, gravure, marbrerie, achat, vente et pose de tous monuments, caveaux, carreaux, etc... Les opérations de travaux de bâtiment à compter du 15 JANVIER 2003

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°001125 déposé le 15/09/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°001303 déposé le 16/09/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°001142 déposé le 20/11/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°000774 déposé le 04/09/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°001034 déposé le 08/10/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°011138 déposé le 04/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°001074 déposé le 04/10/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°090926 déposé le 07/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°080911 déposé le 14/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°070935 déposé le 23/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°060765 déposé le 19/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°051147 déposé le 15/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°040831 déposé le 12/10/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°030781 déposé le 20/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°020692 déposé le 07/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°010821 déposé le 05/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°000570 déposé le 04/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°090545 déposé le 10/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°080783 déposé le 08/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°070859 déposé le 18/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°060596 déposé le 02/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°050697 déposé le 26/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°040676 déposé le 07/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°030901 déposé le 30/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°020650 déposé le 02/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°010670 déposé le 25/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°010021 déposé le 28/01/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 1984B00057
Dépôt : N°090584 déposé le 23/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2022/001654 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 1984B00057
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2022/000103 du 04/02/2022
Numéro de gestion : 1984B00057
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2020/000794 du 10/09/2020
Numéro de gestion : 1984B00057
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2019/001362 du 02/10/2019
Numéro de gestion : 1984B00057
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2018/001551 du 03/12/2018
Numéro de gestion : 1984B00057
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIEY (5401)
Numéro de dépôt : B2018/000124 du 08/02/2018
Numéro de gestion : 1984B00057
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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