MONSIEUR STORE

Entreprise

MONSIEUR STORE
Dernière mise à jour : 31/12/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/08/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34438276700020 / Siren : 344382767 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 52 344382767
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
MONSIEUR STORE
Adresse :
ZONE D'ACTIVITES ACTIPOLE ACTIVILLAGE
296 Rue DE LA BEALIERE

38113 VEUREY-VOROIZE
Historique de l'établissement :
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
27/01/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
26/08/2013 : Succession
Prédécesseur : MONSIEUR STORE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1987
Dénomination : MONSIEUR STORE
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Catégorie juridique : SA coopérative de commerçants-détaillants à conseil d'administration
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Marques françaises :
08/03/2020 : MISTER PERGOLA
N° national/d'enregistrement : 4630784
Date de dépôt : 08/03/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction métalliques.

Déposant 1 : Monsieur franck doveze
Adresse :
21 RUE HECTOR BERLIOZ
44980 sainte luce sur loire
FR

Mandataire 1 : Monsieur franck doveze
Adresse :
21 RUE HECTOR BERLIOZ
44980 sainte luce sur loire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 822349
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : MONSIEUR STORE, SOCIETE COOPERATIVE DE COMMERCANTS DETAILLANTS
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
BATIMENT E 296 RUE DE LA BEALIERE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

04/07/2018 : MISTER PERGOLA ET STORE M
N° national/d'enregistrement : 4466777
Date de dépôt : 04/07/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction métalliques.

Déposant 1 : Monsieur FRANCK DOVEZE
Adresse :
Sainte Luce sur Loire
21 rue hector berlioz
21 rue hector berlioz
44980 Sainte Luce sur Loire
FR

Mandataire 1 : Monsieur FRANCK DOVEZE
Adresse :
21 rue hector berlioz
44980 Sainte Luce sur Loire
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité totale
Référence associée à l'événement : 822350
Date de demande : 19/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : MONSIEUR STORE, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE COMMERCANTS DETAILLANTS
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
BATIMENT E 296 RUE DE LA BEALIERE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

02/03/2017 : ELEGANZA
N° national/d'enregistrement : 4342282
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portes d'entrée en aluminium, portes en aluminium ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores et volets métalliques ; portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques) métalliques ; ferrures de portes, galets de portes, blocs-portes métalliques, clapets de porte métalliques, ferme-porte non électriques, verrous de porte métalliques, poignées de porte métalliques ; encadrements, huisseries, targettes, ferrures et montants de porte métalliques ; cadres, armatures, châssis et clenches métalliques pour portes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portes d'entrée non métalliques ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; ferrures de portes, galets de portes, blocs-portes non métalliques, clapets de porte non métalliques, ferme-porte non électriques non métalliques, verrous de porte non métalliques, poignées de porte non métalliques ; encadrements, huisseries, targettes et montants de porte non métalliques ; cadres, armatures, châssis et clenches non métalliques pour portes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portes d'entrée en aluminium, portes en aluminium ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores et volets métalliques ; portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques) métalliques ; ferrures de portes, galets de portes, blocs-portes métalliques, clapets de porte métalliques, ferme-porte non électriques, verrous de porte métalliques, poignées de porte métalliques ; encadrements, huisseries, targettes, ferrures et montants de porte métalliques ; cadres, armatures, châssis et clenches métalliques pour portes ; Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portes d'entrée non métalliques ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; ferrures de portes, galets de portes, blocs-portes non métalliques, clapets de porte non métalliques, ferme-porte non électriques non métalliques, verrous de porte non métalliques, poignées de porte non métalliques ; encadrements, huisseries, targettes, ferrures et montants de porte non métalliques ; cadres, armatures, châssis et clenches non métalliques pour portes.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : OSMIUM
N° national/d'enregistrement : 4342284
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores et volets métalliques ; portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques) métalliques ; fenêtres métalliques, porte-fenêtre métalliques, fenêtres en aluminium, fenêtres de toit en métal ; ferrures et galets de fenêtres ; châssis, cadres, garnitures et encadrement de fenêtre métalliques ; arrêts métalliques pour fenêtres et éléments de fermeture métalliques pour fenêtres, vasistas de toit en matériaux métalliques [fenêtres] ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu, non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; fenêtres non métalliques, porte-fenêtre non-métalliques, fenêtres de toiture non métalliques ; carreaux de fenêtre ; châssis, cadres, garnitures et encadrement de fenêtre non métalliques ; arrêts non métalliques pour fenêtres et éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres ; cadres de fenêtres en bois, éléments de fenêtre en verre, cadres de fenêtres en matières plastiques, vasistas de toit en matériaux non métalliques [fenêtres], rebords de fenêtres non métalliques, habillages non métalliques pour fenêtres ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores et volets métalliques ; portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques) métalliques ; fenêtres métalliques, porte-fenêtre métalliques, fenêtres en aluminium, fenêtres de toit en métal ; ferrures et galets de fenêtres ; châssis, cadres, garnitures et encadrement de fenêtre métalliques ; arrêts métalliques pour fenêtres et éléments de fermeture métalliques pour fenêtres, vasistas de toit en matériaux métalliques [fenêtres] ; Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu, non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; fenêtres non métalliques, porte-fenêtre non-métalliques, fenêtres de toiture non métalliques ; carreaux de fenêtre ; châssis, cadres, garnitures et encadrement de fenêtre non métalliques ; arrêts non métalliques pour fenêtres et éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres ; cadres de fenêtres en bois, éléments de fenêtre en verre, cadres de fenêtres en matières plastiques, vasistas de toit en matériaux non métalliques [fenêtres], rebords de fenêtres non métalliques, habillages non métalliques pour fenêtres.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : OSMIUM
N° national/d'enregistrement : 4342284
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores et volets métalliques ; portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques) métalliques ; fenêtres métalliques, porte-fenêtre métalliques, fenêtres en aluminium, fenêtres de toit en métal ; ferrures et galets de fenêtres ; châssis, cadres, garnitures et encadrement de fenêtre métalliques ; arrêts métalliques pour fenêtres et éléments de fermeture métalliques pour fenêtres, vasistas de toit en matériaux métalliques [fenêtres].
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu, non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; fenêtres non métalliques, porte-fenêtre non-métalliques, fenêtres de toiture non métalliques ; carreaux de fenêtre ; châssis, cadres, garnitures et encadrement de fenêtre non métalliques ; arrêts non métalliques pour fenêtres et éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres ; cadres de fenêtres en bois, éléments de fenêtre en verre, cadres de fenêtres en matières plastiques, vasistas de toit en matériaux non métalliques [fenêtres], rebords de fenêtres non métalliques, habillages non métalliques pour fenêtres.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement (à l'exception du transport) et référencement à buts commercial ou publicitaire, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores et volets métalliques ; portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques) métalliques ; fenêtres métalliques, porte-fenêtre métalliques, fenêtres en aluminium, fenêtres de toit en métal ; ferrures et galets de fenêtres ; châssis, cadres, garnitures et encadrement de fenêtre métalliques ; arrêts métalliques pour fenêtres et éléments de fermeture métalliques pour fenêtres, vasistas de toit en matériaux métalliques [fenêtres] ; matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu, non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; fenêtres non métalliques, porte-fenêtre non-métalliques, fenêtres de toiture non métalliques ; carreaux de fenêtre ; châssis, cadres, garnitures et encadrement de fenêtre non métalliques ; arrêts non métalliques pour fenêtres et éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres ; cadres de fenêtres en bois, éléments de fenêtre en verre, cadres de fenêtres en matières plastiques, vasistas de toit en matériaux non métalliques [fenêtres], rebords de fenêtres non métalliques, habillages non métalliques pour fenêtres.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

02/03/2017 : ELEGANZA
N° national/d'enregistrement : 4342282
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portes d'entrée en aluminium, portes en aluminium ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieur et volets métalliques ; portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques) métalliques ; ferrures de portes, galets de portes, blocs-portes métalliques, clapets de porte métalliques, ferme-porte non électriques, verrous de porte métalliques, poignées de porte métalliques ; encadrements, huisseries, targettes, ferrures et montants de porte métalliques ; cadres, armatures, châssis et clenches métalliques pour portes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portes d'entrée non métalliques ; portails, rideaux, stores d'extérieur et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; ferrures de portes, galets de portes, blocs-portes non métalliques, clapets de porte non métalliques, ferme-porte non électriques non métalliques, verrous de porte non métalliques, poignées de porte non métalliques ; encadrements, huisseries, targettes et montants de porte non métalliques ; cadres, armatures, châssis et clenches non métalliques pour portes.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement de produits (à l'exception du transport) et référencement de sites Web à but commercial ou publicitaire, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portes d'entrée en aluminium, portes en aluminium ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores et volets métalliques ; portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques) métalliques ; ferrures de portes, galets de portes, blocs-portes métalliques, clapets de porte métalliques, ferme-porte non électriques, verrous de porte métalliques, poignées de porte métalliques ; encadrements, huisseries, targettes, ferrures et montants de porte métalliques ; cadres, armatures, châssis et clenches métalliques pour portes ; matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portes d'entrée non métalliques ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; ferrures de portes, galets de portes, blocs-portes non métalliques, clapets de porte non métalliques, ferme-porte non électriques non métalliques, verrous de porte non métalliques, poignées de porte non métalliques ; encadrements, huisseries, targettes, ferrures et montants de porte non métalliques ; cadres, armatures, châssis et clenches non métalliques pour portes.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

24/01/2017 : VERIAX
N° national/d'enregistrement : 4331784
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

24/01/2017 : TOITIX
N° national/d'enregistrement : 4331787
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
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Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

24/01/2017 : VERIAX
N° national/d'enregistrement : 4331784
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

24/01/2017 : TOITIX
N° national/d'enregistrement : 4331787
Date de dépôt : 24/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques ; matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques, toitures métalliques ; volets métalliques, volets roulants en métal, volets métalliques roulants pour fenêtres, volets à enroulement en métal, volets roulants métalliques de fenêtre de toit, volets roulants métalliques de toiture de véranda ; stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques ; matériaux non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et pour l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, fenêtres de toiture de véranda, fenêtres de toit ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissu et non métalliques ; volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques, toitures non métalliques ; volets non métalliques, volets roulants en bois, volets roulants non métalliques pour fenêtres, volets en matières plastiques, volets roulants non métalliques de fenêtre de toit, volets extérieurs non métalliques pour fenêtre de toit ; volets roulants non métalliques de toiture de véranda, volets extérieurs non métalliques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/01/2017 : 1000 FACONS D AIMER SA MAISON
N° national/d'enregistrement : 4328049
Date de dépôt : 10/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissus, volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; meubles d'intérieur et meubles de jardin ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques (et non métalliques), matériaux métalliques (et non métalliques) pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets métalliques (ou non métalliques) ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques (et non métalliques) à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques (et non métalliques), garde-corps métalliques (et non métalliques) ; Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; Parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ; Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; meubles d'intérieur et meubles de jardin ; Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de bâtiments d'habitation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

10/01/2017 : 1000 FACONS D AIMER SA MAISON
N° national/d'enregistrement : 4328049
Date de dépôt : 10/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissus, volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; meubles d'intérieur et meubles de jardin ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques (et non métalliques), matériaux métalliques (et non métalliques) pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets métalliques (ou non métalliques) ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques (et non métalliques) à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques (et non métalliques), garde-corps métalliques (et non métalliques) ; Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; Parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ; Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; meubles d'intérieur et meubles de jardin ; Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de bâtiments d'habitation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

10/01/2017 : 1000 FACONS D AIMER SA MAISON
N° national/d'enregistrement : 4328049
Date de dépôt : 10/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets non métalliques ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissus, volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; meubles d'intérieur et meubles de jardin ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, services de vente au détail et services d'exposition d'une variété de produits à des fins de promotion des ventes, à savoir : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques (et non métalliques), matériaux métalliques (et non métalliques) pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets métalliques (ou non métalliques) ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques (et non métalliques) à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques (et non métalliques), garde-corps métalliques (et non métalliques) ; Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; Parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ; Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; meubles d'intérieur et meubles de jardin ; Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de bâtiments d'habitation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

27/05/2016 : LA MAISON CONNECTEE MONSIEUR STORE
N° national/d'enregistrement : 4275515
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de magasins de vente au détail de produits électroniques pour la maison et de produits électroménagers pour l'automatisation, l'amélioration, la commande, la sécurité et la surveillance d'habitations ; services de vente en gros ou au détail de matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ; parasols ; matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de domotique ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; information en matière de domotique pour l'habitat ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de bâtiments d'habitation ; installation, mise en service, maintenance et réparation d'appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil ou de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé (de type intranet) ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de forums de discussion sur internet dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; fournitures de forums de discussion sur internet en matière d'automatisation de l'habitat ; services de fourniture d'accès à des sites, portails et applications informatiques permettant la commande à distance de systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; transmission de messages et d'images, dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment, assistée par ordinateur ; services de location d'appareils de télécommunication, de boîtiers numériques de modems et de terminaux numériques de communication ; informations en matière de télécommunications utilisées dans l'habitat ; informations en matière de réseaux de communication appliqués à la domotique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en architecture domotique ; services de conseils techniques (travaux d'architectes et travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'automatisation de l'habitat et de la domotique ; établissement de plans [construction] pour l'automatisation de l'habitat et l'implantation d'installations domotiques ; études de projets techniques d'équipement et d'installations domotiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception et étude de solutions techniques et informatiques pour l'automatisation de l'habitat ; informations et conseils techniques sur la fermeture des bâtiments et l'occultation des fermetures d'habitation, stores (d'extérieur) et volets métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants (métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; conception et développement, installation, maintenance, réparation de systèmes informatiques, logiciels, et bornes électroniques permettant la gestion automatisée de l'habitat ; programmation d'objets connectés dans l'habitat et programmations d'applications logicielles domotiques ; programmation, développement, installation et maintenance de solutions d'applications logicielles ; services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques ; services de gestion à distance de données informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

27/05/2016 : LA MAISON CONNECTEE MONSIEUR STORE
N° national/d'enregistrement : 4275515
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de magasins de vente au détail de produits électroniques pour la maison et de produits électroménagers pour l'automatisation, l'amélioration, la commande, la sécurité et la surveillance d'habitations ; services de vente en gros ou au détail de matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ; parasols ; matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de domotique ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; information en matière de domotique pour l'habitat ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de bâtiments d'habitation ; installation, mise en service, maintenance et réparation d'appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil ou de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé (de type intranet) ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de forums de discussion sur internet dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; fournitures de forums de discussion sur internet en matière d'automatisation de l'habitat ; services de fourniture d'accès à des sites, portails et applications informatiques permettant la commande à distance de systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; transmission de messages et d'images, dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment, assistée par ordinateur ; services de location d'appareils de télécommunication, de boîtiers numériques de modems et de terminaux numériques de communication ; informations en matière de télécommunications utilisées dans l'habitat ; informations en matière de réseaux de communication appliqués à la domotique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en architecture domotique ; services de conseils techniques (travaux d'architectes et travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'automatisation de l'habitat et de la domotique ; établissement de plans [construction] pour l'automatisation de l'habitat et l'implantation d'installations domotiques ; études de projets techniques d'équipement et d'installations domotiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception et étude de solutions techniques et informatiques pour l'automatisation de l'habitat ; informations et conseils techniques sur la fermeture des bâtiments et l'occultation des fermetures d'habitation, stores (d'extérieur) et volets métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants (métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; conception et développement, installation, maintenance, réparation de systèmes informatiques, logiciels, et bornes électroniques permettant la gestion automatisée de l'habitat ; programmation d'objets connectés dans l'habitat et programmations d'applications logicielles domotiques ; programmation, développement, installation et maintenance de solutions d'applications logicielles ; services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques ; services de gestion à distance de données informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

27/05/2016 : LA MAISON CONNECTEE Monsieur Store
N° national/d'enregistrement : 4275515
Date de dépôt : 27/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de magasins de vente au détail de produits électroniques pour la maison et de produits électroménagers pour l'automatisation, l'amélioration, la commande, la sécurité et la surveillance d'habitations ; services de vente en gros ou au détail de matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou des terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; installations électriques, électroniques et informatiques pour l'ouverture, la fermeture, la surveillance et la sécurité des habitations ; systèmes de télécommande pour la maison ; systèmes de commande à distance ; appareils électroniques de surveillance ; dispositifs électroniques de déclenchement, d'ouverture et de fermeture de portes, portails, stores, rideaux et volets ; appareils de téléguidage ; appareils électroniques de surveillance ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; serrures électriques ; automatismes pour stores et parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; logiciels de contrôle de systèmes domotiques ; appareils de surveillance vidéo ; détecteurs ; serrures commandées à distance ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; portes, fenêtres ; stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ; parasols ; matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de domotique ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; information en matière d'installation d'appareils de domotique pour l'habitat ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de bâtiments d'habitation ; installation, mise en service, maintenance et réparation d'appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil ou de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de forums de discussion sur Internet dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; fournitures de forums de discussion sur Internet en matière d'automatisation de l'habitat ; services de fourniture d'accès à des sites, portails et applications informatiques permettant la commande à distance de systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; transmission de messages et d'images, dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment, assistée par ordinateur ; services de location d'appareils de télécommunication, de boîtiers numériques de modems et de terminaux numériques de communication ; informations en matière de télécommunications utilisées dans l'habitat ; informations en matière de réseaux de communication appliqués à la domotique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; conseils en architecture domotique ; services de conseils techniques (travaux d'architectes et travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'automatisation de l'habitat et de la domotique ; établissement de plans [construction] pour l'automatisation de l'habitat et l'implantation d'installations domotiques ; études de projets techniques d'équipement et d'installations domotiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception et étude de solutions techniques et informatiques pour l'automatisation de l'habitat ; informations et conseils techniques en matière d'économie d'énergie dans le domaine de la fermeture des bâtiments et l'occultation des fermetures d'habitation, stores (d'extérieur) et volets métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants (métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; conception et développement, installation, maintenance, réparation de systèmes informatiques, logiciels, et bornes électroniques permettant la gestion automatisée de l'habitat ; programmation d'objets connectés dans l'habitat et programmations d'applications logicielles domotiques ; programmation, développement, installation et maintenance de solutions d'applications logicielles ; services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques ; services de gestion à distance de données informatiques ; télésurveillance de systèmes informatiques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

12/01/2016 : ALUCIER
N° national/d'enregistrement : 4239687
Date de dépôt : 12/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; matériaux de menuiserie métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions en acier et en aluminium ; serrurerie métallique ; portes métalliques ; armatures, cadres, châssis, garnitures et panneaux de portes métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; services d'installation de constructions transportables métalliques, constructions en acier et en aluminium, serrurerie métallique, portes métalliques ; services d'installation d'armatures, cadres, châssis, garnitures et panneaux de portes métalliques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

12/01/2016 : ALUCIER
N° national/d'enregistrement : 4239687
Date de dépôt : 12/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; matériaux de menuiserie métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions en acier et en aluminium ; serrurerie métallique ; portes métalliques ; armatures, cadres, châssis, garnitures et panneaux de portes métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; services d'installation de constructions transportables métalliques, constructions en acier et en aluminium, serrurerie métallique, portes métalliques ; services d'installation d'armatures, cadres, châssis, garnitures et panneaux de portes métalliques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

13/10/2015 : ICG
N° national/d'enregistrement : 4217361
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps métalliques ; stores (d'extérieur) et volets métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants (métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores (d'extérieur) et volets non métalliques, volets battants (non métalliques), volets roulants (non métalliques), stores (d'extérieur) et volets non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ; toiles de stores vélum avec face réflective ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; établissement de plans pour la construction ; services d'analyses et de recherches industrielles ; contrôle de qualité ; évaluation qualitative en matière de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; essais de matériaux ; essais de textiles pour stores et toiles de stores ; étalonnage [mesurage] ; études de projets techniques ; recherches en mécanique ; ingénierie ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations techniques sous forme d'indices de performance de produits ; réalisation de mesurages techniques pour la recherche de valeurs caractéristiques destinées à décrire le niveau de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; mesurage de la performance de produits par l'établissement d'indices de confort, de protection de résistance, de robustesse et/ou d'isolation ; élaboration [conception] de logiciels de calcul et d'analyse d'indices.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

13/10/2015 : IP
N° national/d'enregistrement : 4217366
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps métalliques ; stores (d'extérieur) et volets métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants (métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores (d'extérieur) et volets non métalliques, volets battants (non métalliques), volets roulants (non métalliques), stores (d'extérieur) et volets non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ; toiles de stores vélum avec face réflective ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; établissement de plans pour la construction ; services d'analyses et de recherches industrielles ; contrôle de qualité ; évaluation qualitative en matière de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; essais de matériaux ; essais de textiles pour stores et toiles de stores ; étalonnage [mesurage] ; études de projets techniques ; recherches en mécanique ; ingénierie ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations techniques sous forme d'indices de performance de produits ; réalisation de mesurages techniques pour la recherche de valeurs caractéristiques destinées à décrire le niveau de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; mesurage de la performance de produits par l'établissement d'indices de confort, de protection de résistance, de robustesse et/ou d'isolation ; élaboration [conception] de logiciels de calcul et d'analyse d'indices.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

13/10/2015 : IRC
N° national/d'enregistrement : 4217368
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps métalliques ; stores (d'extérieur) et volets métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants (métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores (d'extérieur) et volets non métalliques, volets battants (non métalliques), volets roulants (non métalliques), stores (d'extérieur) et volets non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ; toiles de stores vélum avec face réflective ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; établissement de plans pour la construction ; services d'analyses et de recherches industrielles ; contrôle de qualité ; évaluation qualitative en matière de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; essais de matériaux ; essais de textiles pour stores et toiles de stores ; étalonnage [mesurage] ; études de projets techniques ; recherches en mécanique ; ingénierie ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations techniques sous forme d'indices de performance de produits ; réalisation de mesurages techniques pour la recherche de valeurs caractéristiques destinées à décrire le niveau de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; mesurage de la performance de produits par l'établissement d'indices de confort, de protection de résistance, de robustesse et/ou d'isolation ; élaboration [conception] de logiciels de calcul et d'analyse d'indices.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

13/10/2015 : IRI
N° national/d'enregistrement : 4217370
Date de dépôt : 13/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps métalliques ; stores (d'extérieur) et volets métalliques, volets battants (métalliques), volets roulants (métalliques), stores (d'extérieur) et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation ; fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores (d'extérieur) et volets non métalliques, volets battants (non métalliques), volets roulants (non métalliques), stores (d'extérieur) et volets non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores ; toiles de stores vélum avec face réflective ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; établissement de plans pour la construction ; services d'analyses et de recherches industrielles ; contrôle de qualité ; évaluation qualitative en matière de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; essais de matériaux ; essais de textiles pour stores et toiles de stores ; étalonnage [mesurage] ; études de projets techniques ; recherches en mécanique ; ingénierie ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations techniques sous forme d'indices de performance de produits ; réalisation de mesurages techniques pour la recherche de valeurs caractéristiques destinées à décrire le niveau de confort, de protection, de résistance, de robustesse et/ou d'isolation de pergolas, cadres de portails, stores, portes de garages, portes d'entrée et fenêtres ; mesurage de la performance de produits par l'établissement d'indices de confort, de protection de résistance, de robustesse et/ou d'isolation ; élaboration [conception] de logiciels de calcul et d'analyse d'indices.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

15/10/2013 : THERMORESIST
N° national/d'enregistrement : 4039848
Date de dépôt : 15/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques pour la fermeture des bâtiments et l'occultation des fermetures d'habitation, stores et volets métalliques, volets battants (métalliques), stores et volets métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques pour la fermeture des bâtiments et l'occultation des fermetures d'habitation, stores et volets non métalliques, volets battants (non métalliques), stores et volets non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 671374
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

22/03/2013 :
N° national/d'enregistrement : 3992324
Date de dépôt : 22/03/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; spots publicitaires téléchargeables ; films de présentation de produits téléchargeables ; lettres d'informations (téléchargeables) interfaces graphiques (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ou interfaces Web pour les utilisateurs d'une application pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, catalogues, prospectus, publications imprimées, affiches de présentation et de promotion de produits, vitrophanies (adhésifs et autocollants pour vitrines) ; photographies (imprimées), représentations graphiques et reproductions graphiques de : pergolas, stores de terrasse et/ou de balcon, voiles d'ombrage, stores de fenêtres, de véranda, et/ou d'intérieur, de portails, de portes de garage et/ou d'entrée, de fenêtres, de volets battants et/ou roulants ; manuels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; promotion des ventes pour des tiers ; services de marketing ; services de vente au détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits, à savoir : matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ; gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques ; parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ; matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores vélum avec face réflective – afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand magasin ainsi que par le biais d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site Internet ou des télécommunications.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière - Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830175
Date de demande : 14/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

25/02/2013 : I-LEZARD
N° national/d'enregistrement : 3985666
Date de dépôt : 25/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; spots publicitaires téléchargeables ; films de présentation de produits téléchargeables ; lettres d'informations (téléchargeables) interfaces graphiques (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ou interfaces Web pour les utilisateurs d'une application pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, catalogues, prospectus, publications imprimées, affiches de présentation et de promotion de produits, vitrophanies (adhésifs et autocollants pour vitrines) ; photographies (imprimées), représentations graphiques et reproductions graphiques de : pergolas, stores de terrasse et/ou de balcon, voiles d'ombrage, stores de fenêtres, de véranda, et/ou d'intérieur, de portails, de portes de garage et/ou d'entrée, de fenêtres, de volets battants et/ou roulants ; manuels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; promotion des ventes pour des tiers ; services de marketing ; services de vente au détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits, à savoir : matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes – fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes – fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ; gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques ; parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ; matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores vélum avec face réflective – afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand magasin ainsi que par le biais d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site Internet ou des télécommunications.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière - Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830173
Date de demande : 14/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

25/02/2013 : E-LEZARD
N° national/d'enregistrement : 3985682
Date de dépôt : 25/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques téléchargeables ; spots publicitaires téléchargeables ; films de présentation de produits téléchargeables ; lettres d'informations (téléchargeables) interfaces graphiques (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ou interfaces Web pour les utilisateurs d'une application pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, catalogues, prospectus, publications imprimées, affiches de présentation et de promotion de produits, vitrophanies (adhésifs et autocollants pour vitrines) ; photographies (imprimées), représentations graphiques et reproductions graphiques de : pergolas, stores de terrasse et/ou de balcon, voiles d'ombrage, stores de fenêtres, de véranda, et/ou d'intérieur, de portails, de portes de garage et/ou d'entrée, de fenêtres, de volets battants et/ou roulants ; manuels ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; promotion des ventes pour des tiers ; services de marketing ; services de vente au détail et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits, à savoir : matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ; gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques ; parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ; matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores vélum avec face réflective – afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand magasin ainsi que par le biais d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site Internet ou des télécommunications.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière - Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830171
Date de demande : 14/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

23/01/2013 : Monsieur Store Optimisez le potentiel de votre maison
N° national/d'enregistrement : 3976639
Date de dépôt : 23/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques ou électroniques de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir rubans isolants, joints et garnitures d'étanchéité, rivets isolants en matières synthétiques, écrans de protection isolants ; feuilles, plaques et baguettes plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissus, volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores vélum avec face réflective.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'une variété de produits, à savoir : matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; appareils électriques ou électroniques de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; portes, fenêtres, stores d'extérieurs non en tissus, volets et portails non métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ; gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques ; parasols ; voiles d'ombrage pliants destinés à la protection solaire ; matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores de fenêtres d'intérieur en matières textiles ou en papier, stores en bois tissé (mobilier), stores vélum (mobilier) sur rails, entre travées ou en éventail ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires ; toiles de stores vélum avec face réflective.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière - Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830169
Date de demande : 14/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

23/02/2012 : MONSIEUR STORE PRO
N° national/d'enregistrement : 3899690
Date de dépôt : 23/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros ou interentreprises d'une variété de produits, à savoir tous les produits précités : matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie ; gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques ; parasols ; matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de bâtiments d'habitation, en particulier en vue de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'architecture et d'ingénierie appliquée à l'habitat ; contrôle de qualité ; consultation en matière environnementale ; études techniques dans les domaines de l'étanchéité, de l'isolation thermique et phonique, de la sécurité et de l'esthétique des bâtiments d'habitation et de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière - Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803353
Date de demande : 25/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

21/03/2011 : LES JOURS DUO
N° national/d'enregistrement : 3816238
Date de dépôt : 21/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portesfenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portesfenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes domotiques (appareils et instruments) de commande à distance, de régulation et de gestion automatisés du courant électrique, appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes (appareils et instruments) de commande électriques et électroniques pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Démonstration de produits. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits d'aménagement intérieur ou extérieur de la maison.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Coopérative de commerçants détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
13, rue de Champy
38120 SAINT EGREVE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

14/12/2010 : ROLLMOTION
N° national/d'enregistrement : 3790276
Date de dépôt : 14/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques. ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Anémomètres ; instruments et appareils pour la mesure et la détection du vent en vue du repliage automatique de bâches et stores ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions. ; appareils de gestion automatisée de fermeture des accès et ouvertures d'une habitation.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détail.
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière - Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 555411
Date de demande : 09/08/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737758
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

10/10/2008 : M nov
N° national/d'enregistrement : 3604029
Date de dépôt : 10/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de batiments d'habitation, en particulier en vue de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'architecture et d'ingénierie appliquée à l'habitat ; contrôle de qualité ; consultation en matière environnementale ; études techniques dans les domaines de l'étanchéité, de l'isolation thermique et phonique, de la sécurité et de l'esthétique des bâtiments d'habitation et de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE

Déposant 2 : Groupement d'Interêt Economique
Numéro de SIREN : 344382767

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 542307
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

10/10/2008 : Pro nov
N° national/d'enregistrement : 3604030
Date de dépôt : 10/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de batiments d'habitation, en particulier en vue de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'architecture et d'ingénierie appliquée à l'habitat ; contrôle de qualité ; consultation en matière environnementale ; études techniques dans les domaines de l'étancheité, de l'isolation thermique et phonique, de la sécurité et de l'esthétique des bâtiments d'habitation et de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE

Déposant 2 : Groupement d'Interêt Economique
Numéro de SIREN : 344382767

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 542307
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

10/10/2008 : M NOV
N° national/d'enregistrement : 3604031
Date de dépôt : 10/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de batiments d'habitation, en particulier en vue de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'architecture et d'ingénierie appliquée à l'habitat ; contrôle de qualité ; consultation en matière environnementale ; études techniques dans les domaines de l'étancheité, de l'isolation thermique et phonique, de la sécurité et de l'esthétique des bâtiments d'habitation et de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE

Déposant 2 : Groupement d'Interêt Economique
Numéro de SIREN : 344382767

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 542307
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

10/10/2008 : PRO NOV
N° national/d'enregistrement : 3604032
Date de dépôt : 10/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations photovoltaïques et géothermiques pour le chauffage, le chauffage de l'eau et la production d'énergie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; information en matière de construction d'habitations ; rénovation de bâtiments ; direction de travaux de construction, de rénovation et d'aménagement de batiments d'habitation, en particulier en vue de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'architecture et d'ingénierie appliquée à l'habitat ; contrôle de qualité ; consultation en matière environnementale ; études techniques dans les domaines de l'étancheité, de l'isolation thermique et phonique, de la sécurité et de l'esthétique des bâtiments d'habitation et de la mise en conformité de ceux-ci avec des normes de qualité et de respect de l'environnement.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE Groupement d'Intérêt Economique
Numéro de SIREN : 344382767

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 542307
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

10/10/2006 : Vraiment plus que des stores
N° national/d'enregistrement : 3455554
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, gardecorps non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE Groupement d'Interêt Economique
Numéro de SIREN : 344382767

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 542307
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

06/04/2006 : BIEN PLUS QUE DES STORES
N° national/d'enregistrement : 3421677
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, portes-fenêtres, stores, volets, portails, barrières à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, à savoirs fils, toile et autres matières textiles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; caractères d'imprimerie ; clichés, catalogues de vente par correspondance.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé (mobilier) ; meubles d'intérieur et meubles de jardin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE Groupement d'intérêt économique
Numéro de SIREN : 344382767

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

22/03/2000 : LE CONTRAT CONFORT
N° national/d'enregistrement : 3017329
Date de dépôt : 22/03/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parasols;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détail.
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière - Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 542307
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18
Date du BOPI : 05/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424543
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737753
Date de demande : 28/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

16/06/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99798355
Date de dépôt : 16/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques. Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions. Parasols. Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques. Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin. Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 301511
Date de demande : 05/06/2000

Bénéficiare 1 : MONSIEUR STORE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 524862
Date de demande : 02/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525513
Date de demande : 10/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : GIE MONSIEUR STORE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537242
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : TIRONNEAU GERARD, LEGRAND EPOUSE TIRONNEAU PAULETTE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 537243
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : TIRONNEAU GERARD,PAULETTE,CATHERINE,NATHALIE,MARC,JEAN-LUC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563425
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : MONSIEUR STORE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400383
Date de demande : 04/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715688
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

08/06/1999 : MONSIEUR STORE
N° national/d'enregistrement : 99796916
Date de dépôt : 08/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques. Systèmes de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; automatismes pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions. Parasols. Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non métalliques. Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin. Stores et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 301511
Date de demande : 05/06/2000

Bénéficiare 1 : MONSIEUR STORE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525513
Date de demande : 10/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : GIE MONSIEUR STORE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 537242
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : TIRONNEAU GERARD, LEGRAND EPOUSE TIRONNEAU PAULETTE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 537243
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : TIRONNEAU GERARD,PAULETTE,CATHERINE,NATHALIE,MARC,JEAN-LUC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549045
Date de demande : 06/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : MONSIEUR STORE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 559260
Date de demande : 04/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Bénéficiare 1 : MONSIEUR STORE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400381
Date de demande : 04/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715682
Date de demande : 20/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

27/06/1997 : CARBOMERE
N° national/d'enregistrement : 97685371
Date de dépôt : 27/06/1997
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles métalliques non électriques, câbles non métalliques, cordons en caoutchouc, cordons en matière textile artificielle, cordons en matière synthétique, sangles en matière textile artificielle, sangles en matière synthétique, produits mi-ouvrés non compris dans d'autres classes, à savoir bras à sangles
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 22

Déposant 1 : MONSIEUR STORE, Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
Numéro de SIREN : 344382767
Adresse :
296 rue de la Béalière, Bâtiment E
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 542307
Date de demande : 09/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612127
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 612955
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342778
Date de demande : 01/06/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643128
Date de demande : 10/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Publications au Bodacc :
23/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°1385
NOJO : 038010000642502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
PAOLI Benoit Gilbert nom d'usage : PAOLI n'est plus administrateur.
ECOCHARD Philippe nom d'usage : ECOCHARD devient administrateur
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5657
NOJO : 380100006423070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
20/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°1354
NOJO : 038010000600809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
BOUTEILLER Loïc Franck Anthony nom d'usage : BOUTEILLER devient administrateur.
PECHEUL Fabrice Régis nom d'usage : PECHEUL devient administrateur.
BRENON Patrice Albert Isaïe Ernest nom d'usage : BRENON n'est plus administrateur.
MAUREL Bernard Pierre-Marie Maurice nom d'usage : MAUREL n'est plus administrateur
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3330
NOJO : 380100006000220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
03/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1031
NOJO : 038010000557729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3660
NOJO : 380100005540930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2594
NOJO : 380100005334240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
06/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°1219
NOJO : 038010000502828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
GRANDMOTTET Delphine Marie nom d'usage : FRICHET n'est plus administrateur.
SCHENOWITZ Thierry Edmond Louis Pierre nom d'usage : SCHENOWITZ n'est plus administrateur.
GABURRI Yann Maxime Junior nom d'usage : GABURRI devient administrateur.
RIVARD Laurent Georges André nom d'usage : RIVARD devient administrateur
17/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1545
NOJO : 380100005018800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
17/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 038010000471688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
KAOUANE Roland nom d'usage : KAOUANE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
27/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2688
NOJO : 380100004661060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
18/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°908
NOJO : 038010000435684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
MANSON Frédéric Michel Henri nom d'usage : MANSON devient administrateur.
ECOCHARD Philippe nom d'usage : ECOCHARD devient administrateur
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3124
NOJO : 380100004331310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2137
NOJO : 380100004003220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
20/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°2512
NOJO : 038010000401269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
BRIENT Vincent Yvan Michel nom d'usage : BRIENT devient président du conseil d'administration.
BRIENT Vincent Yvan Michel nom d'usage : BRIENT devient directeur général.
JULIEN Sylvain Charles Luc nom d'usage : JULIEN n'est plus président du conseil d'administration.
JULIEN Sylvain Charles Luc nom d'usage : JULIEN n'est plus directeur général.
JULIEN Sylvain Charles Luc nom d'usage : JULIEN n'est plus administrateur.
GAVET Robert Charles nom d'usage : GAVET n'est plus administrateur.
MOLARD Rémi Marcel nom d'usage : MOLARD devient administrateur.
MAUREL Bernard Pierre-Marie Maurice nom d'usage : MAUREL devient administrateur
05/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3414
NOJO : 380100003695160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
21/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1579
NOJO : BXB150140032617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
PAOLI Benoit Gilbert nom d'usage : PAOLI devient administrateur.
BLAS Philippe René Fernand Victor nom d'usage : BLAS n'est plus administrateur.

13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4166
NOJO : 380100003380730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2806
NOJO : 380100003106860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
07/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°780
NOJO : BXB14059003986E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
SALACROUP Philippe Marcel Paul nom d'usage : SALACROUP n'est plus administrateur.
BADOU Jean-Pierre nom d'usage : BADOU n'est plus administrateur.
SCHENOWITZ Thierry Edmond Louis Pierre nom d'usage : SCHENOWITZ devient administrateur.
BRIENT Vincent Yvan Michel nom d'usage : BRIENT devient administrateur.
GAVET Robert Charles nom d'usage : GAVET devient administrateur.

18/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°588
NOJO : BXB132840016288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1451
NOJO : BXB131000031688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
JULIEN Sylvain Charles Luc nom d'usage : JULIEN devient directeur général.

04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3882
NOJO : BXC13049008846C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
09/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°841
NOJO : BXB12063000064C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Administration :
JEANSON Robert Jean-Pierre nom d'usage : JEANSON n'est plus administrateur.
BARTEAU Mickaël Philippe nom d'usage : BARTEAU n'est plus administrateur.
JACQUET Jean-Michel nom d'usage : JACQUET n'est plus administrateur.
BLAS Philippe René Fernand Victor nom d'usage : BLAS devient administrateur.
BRENON Patrice Albert Isaïe Ernest nom d'usage : BRENON devient administrateur.

16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4064
NOJO : BXC12003009041U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2519
NOJO : BXC11014000391O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Sigle : ANC_COMD
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants
21/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°883
NOJO : BXB11014001923X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants

Administration :
JULIEN Sylvain Charles Luc nom d'usage : JULIEN devient président du conseil d'administration.
KIKULSKI Alain Bernard nom d'usage : KIKULSKI n'est plus président du conseil d'administration.
VIALE Jean-Pierre Marie Charles nom d'usage : VIALE n'est plus administrateur.
FORVEILLE Jacques Guy nom d'usage : FORVEILLE n'est plus administrateur.
KIKULSKI Alain Bernard nom d'usage : KIKULSKI n'est plus administrateur.
JACQUET Jean-Michel nom d'usage : JACQUET devient administrateur.
GRANDMOTTET Delphine Marie nom d'usage : FRICHET devient administrateur.
BADOU Jean-Pierre nom d'usage : BADOU devient administrateur.

21/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1043
NOJO : BXB102880015986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants

Administration :
KIKULSKI Alain Bernard nom d'usage : KIKULSKI Alain n'est plus président.
KIKULSKI Alain Bernard nom d'usage : KIKULSKI Alain devient président du conseil d'administration.
VIALE Jean-Pierre Marie Charles nom d'usage : VIALE Jean-Pierre n'est plus administrateur du gie.
VIALE Jean-Pierre Marie Charles nom d'usage : VIALE Jean-Pierre devient administrateur.
FORVEILLE Jacques Guy nom d'usage : FORVEILLE Jacques n'est plus administrateur du gie.
FORVEILLE Jacques Guy nom d'usage : FORVEILLE Jacques devient administrateur.
KIKULSKI Alain Bernard nom d'usage : KIKULSKI Alain n'est plus administrateur du gie.
KIKULSKI Alain Bernard nom d'usage : KIKULSKI Alain devient administrateur.
JEANSON Robert Jean-Pierre nom d'usage : JEANSON Robert n'est plus administrateur du gie.
JEANSON Robert Jean-Pierre nom d'usage : JEANSON Robert devient administrateur.
BARTEAU Mickaël Philippe nom d'usage : BARTEAU Mickaël n'est plus administrateur du gie.
BARTEAU Mickaël Philippe nom d'usage : BARTEAU Mickaël devient administrateur.
SALACROUP Philippe Marcel Paul nom d'usage : SALACROUP Philippe n'est plus administrateur du gie.
SALACROUP Philippe Marcel Paul nom d'usage : SALACROUP Philippe devient administrateur.
JULIEN Sylvain Charles Luc nom d'usage : JULIEN Sylvain n'est plus administrateur du gie.
JULIEN Sylvain Charles Luc nom d'usage : JULIEN Sylvain devient administrateur.
ECOCHARD Philippe nom d'usage : ECOCHARD Philippe n'est plus administrateur du gie.
ECOCHARD Philippe nom d'usage : ECOCHARD Philippe devient administrateur.
FOUILLAND Pierre-Yves Marie Michel nom d'usage : FOUILLAND Pierre-Yves n'est plus contrôleur gestion.

Montant du capital : 37000.00
20/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1146
NOJO : BXB10012002558K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Groupement d'Interêt Economique

Administration :
SABATHIER Bernard Michel nom d'usage : SABATHIER Bernard n'est plus administrateur.
RIVARD Laurent Georges André nom d'usage : RIVARD Laurent n'est plus administrateur.
SALACROUP Philippe Marcel Paul nom d'usage : SALACROUP Philippe devient administrateur.
JULIEN Sylvain Charles Luc nom d'usage : JULIEN Sylvain devient administrateur.
ECOCHARD Philippe nom d'usage : ECOCHARD Philippe devient administrateur.

18/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°790
NOJO : BXB08013002215Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Groupement d'Interêt Economique

Administration :
PINET Guy Marie Jean-Claude nom d'usage : PINET Guy n'est plus administrateur.
.
RIVARD Laurent Georges André nom d'usage : RIVARD Laurent devient administrateur.
.
BARTEAU Mickaël Philippe nom d'usage : BARTEAU Mickaël devient administrateur.
.

28/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1188
NOJO : BXB083570009271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Groupement d'Interêt Economique

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire ALEO sté par actions simplifiée.
.

10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1294
NOJO : BXB08186000293T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Groupement d'Interêt Economique

Administration :
HUGON Francis nom d'usage : HUGON Francis n'est plus contrôleur des comptes.

16/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°343
NOJO : BXB08134001394F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 344 382 767
Dénomination : MONSIEUR STORE
Forme juridique : Groupement d'Interêt Economique

Administration :
JACQUEMOT Bernard Claude François nom d'usage : JACQUEMOT Bernard n'est plus administrateur.
FORVEILLE Jacques Guy nom d'usage : FORVEILLE Jacques devient administrateur.
.
RIVARD Laurent Georges André nom d'usage : RIVARD Laurent n'est plus administrateur.
.
TIRONNEAU Jacques Jean nom d'usage : TIRONNEAU Jacques n'est plus administrateur.
.
JEANSON Robert Jean-Pierre nom d'usage : JEANSON Robert devient administrateur.
.
SABATHIER Bernard Michel nom d'usage : SABATHIER Bernard devient administrateur.
.
FORVEILLE Jacques nom d'usage : FORVEILLE Jacques n'est plus contrôleur gestion.
.
FOUILLAND Pierre-Yves Marie Michel nom d'usage : FOUILLAND Pierre-Yves devient contrôleur gestion.
.

Historique de l'unité légale :
23/06/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/08/2013 : code NIC
Code NIC : 00020
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
30/06/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA coopérative de commerçants-détaillants à conseil d'administration
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PAOLI Benoit Gilbert
Né le 14/08/1974 à Rognac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
669 Chemin Du Gineste
83780 Flayosc
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MOLARD Rémi Marcel
Né le 25/04/1968 à Chalon-sur-Saône (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4A Rue du Galois
71380 Oslon
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MANSON Frédéric Michel Henri
Né le 16/12/1962 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Chemin Des Paillards
63730 Mirefleurs
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : GABURRI Yann Maxime Junior
Né le 02/05/1975 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
212 Chemin du Cavaou
13380 Plan-de-Cuques
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : RIVARD Laurent Georges André
Né le 18/06/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
9 Rue Des Trois Croissants
89100 Sens
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BOUTEILLER Loïc Franck Anthony
Né le 15/10/1981 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
11 Rue Saint-Pierre
31600 Muret
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PECHEUL Fabrice Régis
Né le 18/12/1967 à Rennes (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Rue De Tregain
35700 Rennes
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Morale

Nom : ALEO
Siren : 452230543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Firmin Gautier
38000 Grenoble
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PAOLI Benoit Gilbert
Né le 14/08/1974 à Rognac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
669 Chemin Du Gineste
83780 Flayosc
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MOLARD Rémi Marcel
Né le 25/04/1968 à Chalon-sur-Saône (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4A Rue du Galois
71380 Oslon
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MANSON Frédéric Michel Henri
Né le 16/12/1962 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Chemin Des Paillards
63730 Mirefleurs
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : GABURRI Yann Maxime Junior
Né le 02/05/1975 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
212 Chemin du Cavaou
13380 Plan-de-Cuques
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : RIVARD Laurent Georges André
Né le 18/06/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
9 Rue Des Trois Croissants
89100 Sens
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BOUTEILLER Loïc Franck Anthony
Né le 15/10/1981 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
11 Rue Saint-Pierre
31600 Muret
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PECHEUL Fabrice Régis
Né le 18/12/1967 à Rennes (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
8 Rue De Tregain
35700 Rennes
France
20/09/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Morale

Nom : ALEO
Siren : 452230543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Firmin Gautier
38000 Grenoble
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRENON Patrice Albert Isaïe Ernest
Né le 30/07/1957 à Vieillevigne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
22 Rue du Soleil Levant
Villevêque
49140 Rives-du-Loir-en-Anjou
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PAOLI Benoit Gilbert
Né le 14/08/1974 à Rognac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
669 Chemin Du Gineste
83780 Flayosc
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MOLARD Rémi Marcel
Né le 25/04/1968 à Chalon-sur-Saône (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4A Rue du Galois
71380 Oslon
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MANSON Frédéric Michel Henri
Né le 16/12/1962 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Chemin Des Paillards
63730 Mirefleurs
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Bernard Pierre-Marie Maurice
Né le 17/02/1963 à Rodez (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
74 Les Hauts De la Mouliné
12510 Olemps
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : GABURRI Yann Maxime Junior
Né le 02/05/1975 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
212 Chemin du Cavaou
13380 Plan-de-Cuques
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : RIVARD Laurent Georges André
Né le 18/06/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
9 Rue Des Trois Croissants
89100 Sens
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Morale

Nom : ALEO
Siren : 452230543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Firmin Gautier
38000 Grenoble
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRENON Patrice Albert Isaïe Ernest
Né le 30/07/1957 à Vieillevigne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
22 Rue du Soleil Levant
Villevêque
49140 Rives-du-Loir-en-Anjou
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PAOLI Benoit Gilbert
Né le 14/08/1974 à Rognac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
669 Chemin Du Gineste
83780 Flayosc
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MOLARD Rémi Marcel
Né le 25/04/1968 à Chalon-sur-Saône (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4A Rue du Galois
71380 Oslon
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MANSON Frédéric Michel Henri
Né le 16/12/1962 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Chemin Des Paillards
63730 Mirefleurs
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Bernard Pierre-Marie Maurice
Né le 17/02/1963 à Rodez (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
74 Les Hauts De la Mouliné
12510 Olemps
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : GABURRI Yann Maxime Junior
Né le 02/05/1975 à Aix-en-Provence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
212 Chemin du Cavaou
13380 Plan-de-Cuques
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : RIVARD Laurent Georges André
Né le 18/06/1959 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
9 Rue Des Trois Croissants
89100 Sens
France
26/12/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Morale

Nom : ALEO
Siren : 452230543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Firmin Gautier
38000 Grenoble
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : GRANDMOTTET (FRICHET) Delphine Marie
Né le 21/08/1966 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue de Conti
95290 L'Isle-Adam
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRENON Patrice Albert Isaïe Ernest
Né le 30/07/1957 à Vieillevigne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
22 Rue du Soleil Levant
Villevêque
49140 Rives-du-Loir-en-Anjou
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : SCHENOWITZ Thierry Edmond Louis Pierre
Né le 06/01/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
131 Avenue des Mimosas
06250 Mougins
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PAOLI Benoit Gilbert
Né le 14/08/1974 à Rognac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
669 Chemin Du Gineste
83780 Flayosc
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MOLARD Rémi Marcel
Né le 25/04/1968 à Chalon-sur-Saône (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4A Rue du Galois
71380 Oslon
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MANSON Frédéric Michel Henri
Né le 16/12/1962 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Chemin Des Paillards
63730 Mirefleurs
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Bernard Pierre-Marie Maurice
Né le 17/02/1963 à Rodez (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
74 Les Hauts De la Mouliné
12510 Olemps
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Morale

Nom : ALEO
Siren : 452230543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Firmin Gautier
38000 Grenoble
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : GRANDMOTTET (FRICHET) Delphine Marie
Né le 21/08/1966 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue de Conti
95290 L'Isle-Adam
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRENON Patrice Albert Isaïe Ernest
Né le 30/07/1957 à Vieillevigne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
22 Rue du Soleil Levant
Villevêque
49140 Rives-du-Loir-en-Anjou
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : SCHENOWITZ Thierry Edmond Louis Pierre
Né le 06/01/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
131 Avenue des Mimosas
06250 Mougins
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PAOLI Benoit Gilbert
Né le 14/08/1974 à Rognac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
669 Chemin Du Gineste
83780 Flayosc
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MOLARD Rémi Marcel
Né le 25/04/1968 à Chalon-sur-Saône (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4A Rue du Galois
71380 Oslon
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MANSON Frédéric Michel Henri
Né le 16/12/1962 à Chamalières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Chemin Des Paillards
63730 Mirefleurs
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Bernard Pierre-Marie Maurice
Né le 17/02/1963 à Rodez (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
74 Les Hauts De la Mouliné
12510 Olemps
France
18/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Morale

Nom : ALEO
Siren : 452230543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Firmin Gautier
38000 Grenoble
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : ECOCHARD Philippe
Né le 29/03/1965 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
44 Chemin de Bachely
69570 Dardilly
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : GRANDMOTTET (FRICHET) Delphine Marie
Né le 21/08/1966 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
2 Rue de Conti
95290 L'Isle-Adam
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRENON Patrice Albert Isaïe Ernest
Né le 30/07/1957 à Vieillevigne (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
22 Rue du Soleil Levant
49140 Villevêque
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : SCHENOWITZ Thierry Edmond Louis Pierre
Né le 06/01/1966 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
131 Avenue des Mimosas
06250 Mougins
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : BRIENT Vincent Yvan Michel
Né le 08/12/1969 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Rue des Aulnes
88520 Ban-de-Laveline
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : PAOLI Benoit Gilbert
Né le 14/08/1974 à Rognac (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
669 Chemin Du Gineste
83780 Flayosc
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MOLARD Rémi Marcel
Né le 25/04/1968 à Chalon-sur-Saône (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4A Rue du Galois
71380 Oslon
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Bernard Pierre-Marie Maurice
Né le 17/02/1963 à Rodez (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
74 Les Hauts De la Mouliné
12510 Olemps
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Morale

Nom : ALEO
Siren : 452230543
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Firmin Gautier
38000 Grenoble
France
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Personne Physique

Nom : KAOUANE Roland
Né le 09/06/1954 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Allée des Centaurées
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
17/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011146 déposé le 22/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011146 déposé le 22/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010840 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
22/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010840 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
26/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 13/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 13/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 13/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 13/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/07/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000041 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
21/07/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000041 déposé le 23/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
29/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
29/11/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
29/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000245 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
29/11/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
29/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000245 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
29/11/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
29/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000245 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002094 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification des statuts
30/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002094 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification des statuts
30/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002094 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification des statuts
30/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002094 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification des statuts
01/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011688 déposé le 28/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011538 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011538 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011538 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011538 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011538 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
06/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
06/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
06/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
06/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002543 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002543 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002543 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002543 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002543 déposé le 08/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000864 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
01/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000864 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
01/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000864 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
01/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000864 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
01/12/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000864 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
25/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010582 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
16/06/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
16/06/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
16/06/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
16/06/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
16/06/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
06/01/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
06/01/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
06/01/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
06/01/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
06/01/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
24/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010084 déposé le 14/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010084 déposé le 14/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010084 déposé le 14/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010084 déposé le 14/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010084 déposé le 14/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
21/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
24/09/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/09/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/09/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/09/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/09/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
06/05/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
02/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
02/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
02/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
02/03/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
03/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
03/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
03/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
03/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
03/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006377 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006377 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006377 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006377 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/12/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006377 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010161 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010161 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010161 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010161 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010161 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
05/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
05/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
05/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
05/11/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
07/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
07/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
07/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
07/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
07/05/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
12/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
12/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
12/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
12/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
12/02/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
28/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
28/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
28/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
28/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
28/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
22/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
22/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
22/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
22/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
22/01/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
02/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002784 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
02/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002784 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
02/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002784 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
02/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002784 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
02/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002784 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
05/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
05/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
05/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
05/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006914 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006914 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006914 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006914 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/10/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006914 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/07/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/05/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/05/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/05/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/05/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/05/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/02/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009655 déposé le 21/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
25/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009655 déposé le 21/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
25/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009655 déposé le 21/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
25/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009655 déposé le 21/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
25/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009655 déposé le 21/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
30/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
03/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003751 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003751 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003751 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003751 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
03/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003751 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
28/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
28/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
28/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
28/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
28/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
21/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009317 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
21/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009317 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
21/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009317 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
21/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009317 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
21/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009317 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004630 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004630 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004630 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004630 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
13/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004630 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
04/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008986 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
04/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008986 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
04/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008986 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
04/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008986 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
04/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008986 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000523 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000523 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000523 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000523 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000523 déposé le 08/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
29/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
30/09/2003 : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003263 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006933 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006933 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006933 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006933 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
23/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006933 déposé le 30/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
20/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
20/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
20/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
20/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
20/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000502 déposé le 03/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000502 déposé le 03/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000502 déposé le 03/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000502 déposé le 03/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000502 déposé le 03/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
15/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
15/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
23/02/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001246 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
31/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000830 déposé le 17/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007288 déposé le 30/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007288 déposé le 30/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007288 déposé le 30/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007288 déposé le 30/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007288 déposé le 30/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007230 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008528 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007230 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008528 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007230 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008528 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007230 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008528 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007227 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007230 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007231 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007232 déposé le 29/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008528 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'un groupement
31/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
19/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
19/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
19/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
19/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
19/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002658 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002658 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002658 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002658 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
31/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002658 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002658 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002658 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002658 déposé le 26/02/2002
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
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01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Numéro de gestion : 2010B01631
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29/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005295 déposé le 29/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
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29/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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29/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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29/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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29/09/1999 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 2010B01631
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005295 déposé le 29/09/1999
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29/09/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005295 déposé le 29/09/1999
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003558 déposé le 02/07/1999
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003558 déposé le 02/07/1999
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02/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
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Dépôt : N°003561 déposé le 02/07/1999
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003561 déposé le 02/07/1999
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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02/07/1999 : Statuts mis à jour
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01/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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01/07/1999 : Statuts mis à jour
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01/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
01/07/1999 : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 2010B01631
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01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
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01/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
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01/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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01/07/1999 : Statuts mis à jour
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01/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
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01/07/1999 : Statuts mis à jour
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01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
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Dépôt : N°003549 déposé le 01/07/1999
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Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003548 déposé le 01/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003549 déposé le 01/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003549 déposé le 01/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005118 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005119 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
02/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005175 déposé le 02/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
04/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/11/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006002 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000680 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000680 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000680 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000680 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000680 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
01/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000682 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
13/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001905 déposé le 13/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
07/04/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001758 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001354 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001354 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001354 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001354 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001354 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
16/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 16/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001190 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001190 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001190 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001190 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001190 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004243 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004243 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004243 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004243 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004243 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
17/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004248 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002451 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002451 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002451 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002451 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002448 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
10/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002451 déposé le 10/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004665 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/08/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004669 déposé le 11/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004320 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004333 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004320 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004333 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004320 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004333 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004320 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004333 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004320 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004333 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux membres d'un GIE
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004410 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
29/03/1988 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001615 déposé le 29/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008552 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008552 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002094 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008552 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002094 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008552 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002094 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010840 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000015 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003373 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010062 déposé le 06/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000255 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002519 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008411 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009051 déposé le 22/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000064 déposé le 07/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000659 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001964 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002126 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°005127 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003567 déposé le 19/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008552 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008563 déposé le 07/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008620 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008633 déposé le 09/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008725 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009423 déposé le 30/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008754 déposé le 07/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008864 déposé le 09/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000953 déposé le 08/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003782 déposé le 04/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001902 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001906 déposé le 27/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003643 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003644 déposé le 23/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003969 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003973 déposé le 13/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°004631 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006919 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008050 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008507 déposé le 14/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000705 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003208 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007285 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°009020 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°003407 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Contrat de groupement mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°006223 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°007393 déposé le 10/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°008177 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°001356 déposé le 13/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000602 déposé le 22/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°002094 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000293 déposé le 10/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Renouvellement de mandat Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°010840 déposé le 01/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
Etablissements :
20/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean
296 Rue de la Béalière
Bat E
38113 Veurey-Voroize
France
20/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle
Activillage Saint Jean 296 Rue de la
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres. La réalisation de toutes opérations et la prestations de tous services susceptibles de contribuer directement ou indirectement à l'activité de tiers non associés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean
296 Rue de la Béalière
Bat E
38113 Veurey-Voroize
France
20/09/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle
Activillage Saint Jean 296 Rue de la
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres. La réalisation de toutes opérations et la prestations de tous services susceptibles de contribuer directement ou indirectement à l'activité de tiers non associés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean
296 Rue de la Béalière
Bat E
38113 Veurey-Voroize
France
26/12/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean
296 Rue de la Béalière
Bat E
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean
296 Rue de la Béalière
Bat E
38113 Veurey-Voroize
France
18/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean
296 Rue de la Béalière
Bat E
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean
296 Rue de la Béalière
Bat E
38113 Veurey-Voroize
France
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean
296 Rue de la Béalière
Bat E
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/09/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 29/03/1988
20/09/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 66
Numéro unique d’observation : F13/013293
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 13 Rue de Champy LA MONTA 38120 SAINT-EGREVE au Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean 296 Rue de la Béalière Bat E 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 26/08/2013
20/09/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 29/03/1988
20/09/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 66
Numéro unique d’observation : F13/013293
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 13 Rue de Champy LA MONTA 38120 SAINT-EGREVE au Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean 296 Rue de la Béalière Bat E 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 26/08/2013
26/12/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 29/03/1988
26/12/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 66
Numéro unique d’observation : F13/013293
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 13 Rue de Champy LA MONTA 38120 SAINT-EGREVE au Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean 296 Rue de la Béalière Bat E 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 26/08/2013
18/12/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 29/03/1988
18/12/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 66
Numéro unique d’observation : F13/013293
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 13 Rue de Champy LA MONTA 38120 SAINT-EGREVE au Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean 296 Rue de la Béalière Bat E 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 26/08/2013
19/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le 29/03/1988
19/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 66
Numéro unique d’observation : F13/013293
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 13 Rue de Champy LA MONTA 38120 SAINT-EGREVE au Zone d'Activités Actipôle Activillage Saint Jean 296 Rue de la Béalière Bat E 38113 VEUREY-VOROIZE à compter du 26/08/2013
Personnes morales :
20/09/2022 : MONSIEUR STORE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
Activité principale : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres. La réalisation de toutes opérations et la prestations de tous services susceptibles de contribuer directement ou indirectement à l'activité de tiers non associés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1988

Type de capital : Variable
Capital maximum : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
20/09/2022 : MONSIEUR STORE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
Activité principale : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres. La réalisation de toutes opérations et la prestations de tous services susceptibles de contribuer directement ou indirectement à l'activité de tiers non associés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1988

Type de capital : Variable
Capital maximum : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
26/12/2019 : MONSIEUR STORE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
Activité principale : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1988

Type de capital : Variable
Capital maximum : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
18/12/2018 : MONSIEUR STORE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
Activité principale : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1988

Type de capital : Variable
Capital maximum : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
19/12/2016 : MONSIEUR STORE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration
Activité principale : Mise en oeuvre de tous moyens propres à faciliter et à développer l'activité économique de ses membres.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1988

Type de capital : Variable
Capital maximum : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017474 déposé le 20/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017474 déposé le 20/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011749 déposé le 27/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°011749 déposé le 27/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000497 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000497 déposé le 12/01/2021
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°019841 déposé le 26/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°019841 déposé le 26/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°019841 déposé le 26/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°019188 déposé le 18/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°019188 déposé le 18/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°019188 déposé le 18/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°019188 déposé le 18/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018947 déposé le 14/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018947 déposé le 14/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018947 déposé le 14/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018947 déposé le 14/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017667 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017667 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017667 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017667 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017667 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018319 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018319 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018319 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018319 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°018319 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017427 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017427 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017427 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017427 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°017427 déposé le 16/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000391 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000391 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000391 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000391 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°000391 déposé le 21/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016478 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016478 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016478 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016478 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016478 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016099 déposé le 12/12/2011
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016099 déposé le 12/12/2011
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016099 déposé le 12/12/2011
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016099 déposé le 12/12/2011
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°016099 déposé le 12/12/2011
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°015669 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°015669 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°015669 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°015669 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010B01631
Dépôt : N°015669 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/017474 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2010B01631
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires362 03661 953300 083306 310
ANTerrains79 48879 48879 488
APConstructions493 61275 949417 663437 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9002 900
ATAutres immobilisations corporelles121 99562 97459 02073 568
BDAutres titres immobilisés310 535310 535310 535
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 372 565203 7761 168 7891 209 309
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 5107 5102 616
BXClients et comptes rattachés1 004 11590 937913 178870 340
BZAutres créances139 281139 281118 014
CDValeurs mobilières de placement500 000500 000500 000
CFDisponibilités454 988454 988441 171
CHCharges constatées d’avance179 411179 41130 207
CJTOTAL (II)2 285 30490 9372 194 3671 962 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 657 869294 7143 363 1563 171 657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel780 000740 000
DDRéserve légale (1)6 3545 412
DGAutres réserves119 913102 032
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 47118 823
DKProvisions réglementées965
DLTOTAL (I)934 738867 232
DPProvisions pour risques21 32522 399
DRTOTAL (III)21 32522 399
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 543355 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)511 245571 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 003 815898 778
DYDettes fiscales et sociales388 278310 988
EAAutres dettes152 681110 000
EBProduits constatés d’avance (2)29 53034 780
ECTOTAL (IV)2 407 0922 282 025
EETOTAL GENERAL (I à V)3 363 1563 171 657
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 660 1731 489 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises292 301124 044416 345589 579
FGProduction vendue services2 257 019578 6912 835 7102 760 706
FJChiffres d’affaires nets2 549 321702 7353 252 0563 350 286
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 92813 932
FQAutres produits208
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 269 0033 364 226
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)401 364589 476
FWAutres achats et charges externes1 949 4821 953 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 24519 697
FYSalaires et traitements537 558537 871
FZCharges sociales239 623247 464
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 06946 733
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 1421 546
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges7271
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 196 5553 401 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 448-36 854
GLAutres intérêts et produits assimilés10 7479 079
GPTotal des produits financiers (V)10 7479 079
GRIntérêts et charges assimilées7 4549 547
GUTotal des charges financières (VI)7 4549 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 293-469
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 741-37 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 70556 826
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 0391 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 24458 049
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 263518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 625518
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-43 38157 531
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 8891 386
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 330 9943 431 354
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 302 5233 412 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 47118 823
A1Renvois : Transfert de charges13 5715 193
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7271
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 7266 22861 953
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 64235 84121 660141 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général183 36742 06921 660203 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées965965
5VAutres provisions pour risques et charges21 325
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 3991 07421 325
6TSur comptes clients91 1513 1423 35690 937
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1513 1423 35690 937
7CTOTAL GENERAL114 5163 1425 395112 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 1423 356
UG- Financières2 039
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux111 464
UXAutres créances clients892 651
UYPersonnel et comptes rattachés4 000
VMImpôts sur les bénéfices4 257
VBT. V. A.121 982
VPDivers5 132
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 909
VSCharges constatées d’avance179 411
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 324 8061 322 8062 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4801 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine320 06335 101147 065
8BFournisseurs et comptes rattaché1 003 8151 003 815
8CPersonnel et comptes rattachés183 113183 113
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 87667 876
VWT.V.A.123 678123 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 61113 611
VIGroupe et associés511 24549 288461 957
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)152 681152 681
8LProduits constatés d’avance29 53029 530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 407 0921 660 173609 022137 897
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 523
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/011749 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 2010B01631
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires362 03661 953300 083306 310
ANTerrains79 48879 48879 488
APConstructions493 61275 949417 663437 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9002 900
ATAutres immobilisations corporelles121 99562 97459 02073 568
BDAutres titres immobilisés310 535310 535310 535
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 372 565203 7761 168 7891 209 309
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 5107 5102 616
BXClients et comptes rattachés1 004 11590 937913 178870 340
BZAutres créances139 281139 281118 014
CDValeurs mobilières de placement500 000500 000500 000
CFDisponibilités454 988454 988441 171
CHCharges constatées d’avance179 411179 41130 207
CJTOTAL (II)2 285 30490 9372 194 3671 962 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 657 869294 7143 363 1563 171 657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel780 000740 000
DDRéserve légale (1)6 3545 412
DGAutres réserves119 913102 032
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 47118 823
DKProvisions réglementées965
DLTOTAL (I)934 738867 232
DPProvisions pour risques21 32522 399
DRTOTAL (III)21 32522 399
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 543355 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)511 245571 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 003 815898 778
DYDettes fiscales et sociales388 278310 988
EAAutres dettes152 681110 000
EBProduits constatés d’avance (2)29 53034 780
ECTOTAL (IV)2 407 0922 282 025
EETOTAL GENERAL (I à V)3 363 1563 171 657
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 660 1731 489 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises292 301124 044416 345589 579
FGProduction vendue services2 257 019578 6912 835 7102 760 706
FJChiffres d’affaires nets2 549 321702 7353 252 0563 350 286
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 92813 932
FQAutres produits208
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 269 0033 364 226
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)401 364589 476
FWAutres achats et charges externes1 949 4821 953 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 24519 697
FYSalaires et traitements537 558537 871
FZCharges sociales239 623247 464
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 06946 733
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 1421 546
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges7271
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 196 5553 401 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 448-36 854
GLAutres intérêts et produits assimilés10 7479 079
GPTotal des produits financiers (V)10 7479 079
GRIntérêts et charges assimilées7 4549 547
GUTotal des charges financières (VI)7 4549 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 293-469
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 741-37 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 70556 826
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 0391 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 24458 049
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 263518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 625518
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-43 38157 531
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 8891 386
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 330 9943 431 354
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 302 5233 412 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 47118 823
A1Renvois : Transfert de charges13 5715 193
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7271
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 7266 22861 953
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 64235 84121 660141 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général183 36742 06921 660203 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées965965
5VAutres provisions pour risques et charges21 325
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 3991 07421 325
6TSur comptes clients91 1513 1423 35690 937
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1513 1423 35690 937
7CTOTAL GENERAL114 5163 1425 395112 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 1423 356
UG- Financières2 039
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux111 464
UXAutres créances clients892 651
UYPersonnel et comptes rattachés4 000
VMImpôts sur les bénéfices4 257
VBT. V. A.121 982
VPDivers5 132
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 909
VSCharges constatées d’avance179 411
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 324 8061 322 8062 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4801 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine320 06335 101147 065
8BFournisseurs et comptes rattaché1 003 8151 003 815
8CPersonnel et comptes rattachés183 113183 113
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 87667 876
VWT.V.A.123 678123 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 61113 611
VIGroupe et associés511 24549 288461 957
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)152 681152 681
8LProduits constatés d’avance29 53029 530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 407 0921 660 173609 022137 897
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 523
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/000497 du 12/01/2021
Numéro de gestion : 2010B01631
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires362 03661 953300 083306 310
ANTerrains79 48879 48879 488
APConstructions493 61275 949417 663437 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9002 900
ATAutres immobilisations corporelles121 99562 97459 02073 568
BDAutres titres immobilisés310 535310 535310 535
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 372 565203 7761 168 7891 209 309
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 5107 5102 616
BXClients et comptes rattachés1 004 11590 937913 178870 340
BZAutres créances139 281139 281118 014
CDValeurs mobilières de placement500 000500 000500 000
CFDisponibilités454 988454 988441 171
CHCharges constatées d’avance179 411179 41130 207
CJTOTAL (II)2 285 30490 9372 194 3671 962 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 657 869294 7143 363 1563 171 657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel780 000740 000
DDRéserve légale (1)6 3545 412
DGAutres réserves119 913102 032
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 47118 823
DKProvisions réglementées965
DLTOTAL (I)934 738867 232
DPProvisions pour risques21 32522 399
DRTOTAL (III)21 32522 399
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 543355 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)511 245571 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 003 815898 778
DYDettes fiscales et sociales388 278310 988
EAAutres dettes152 681110 000
EBProduits constatés d’avance (2)29 53034 780
ECTOTAL (IV)2 407 0922 282 025
EETOTAL GENERAL (I à V)3 363 1563 171 657
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 660 1731 489 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises292 301124 044416 345589 579
FGProduction vendue services2 257 019578 6912 835 7102 760 706
FJChiffres d’affaires nets2 549 321702 7353 252 0563 350 286
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 92813 932
FQAutres produits208
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 269 0033 364 226
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)401 364589 476
FWAutres achats et charges externes1 949 4821 953 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 24519 697
FYSalaires et traitements537 558537 871
FZCharges sociales239 623247 464
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 06946 733
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 1421 546
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges7271
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 196 5553 401 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 448-36 854
GLAutres intérêts et produits assimilés10 7479 079
GPTotal des produits financiers (V)10 7479 079
GRIntérêts et charges assimilées7 4549 547
GUTotal des charges financières (VI)7 4549 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 293-469
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 741-37 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 70556 826
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 0391 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 24458 049
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 263518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 625518
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-43 38157 531
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 8891 386
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 330 9943 431 354
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 302 5233 412 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 47118 823
A1Renvois : Transfert de charges13 5715 193
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7271
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 7266 22861 953
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 64235 84121 660141 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général183 36742 06921 660203 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées965965
5VAutres provisions pour risques et charges21 325
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 3991 07421 325
6TSur comptes clients91 1513 1423 35690 937
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1513 1423 35690 937
7CTOTAL GENERAL114 5163 1425 395112 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 1423 356
UG- Financières2 039
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux111 464
UXAutres créances clients892 651
UYPersonnel et comptes rattachés4 000
VMImpôts sur les bénéfices4 257
VBT. V. A.121 982
VPDivers5 132
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 909
VSCharges constatées d’avance179 411
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 324 8061 322 8062 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4801 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine320 06335 101147 065
8BFournisseurs et comptes rattaché1 003 8151 003 815
8CPersonnel et comptes rattachés183 113183 113
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 87667 876
VWT.V.A.123 678123 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 61113 611
VIGroupe et associés511 24549 288461 957
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)152 681152 681
8LProduits constatés d’avance29 53029 530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 407 0921 660 173609 022137 897
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 523
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/019841 du 26/12/2019
Numéro de gestion : 2010B01631
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires362 03661 953300 083306 310
ANTerrains79 48879 48879 488
APConstructions493 61275 949417 663437 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9002 900
ATAutres immobilisations corporelles121 99562 97459 02073 568
BDAutres titres immobilisés310 535310 535310 535
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 372 565203 7761 168 7891 209 309
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 5107 5102 616
BXClients et comptes rattachés1 004 11590 937913 178870 340
BZAutres créances139 281139 281118 014
CDValeurs mobilières de placement500 000500 000500 000
CFDisponibilités454 988454 988441 171
CHCharges constatées d’avance179 411179 41130 207
CJTOTAL (II)2 285 30490 9372 194 3671 962 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 657 869294 7143 363 1563 171 657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel780 000740 000
DDRéserve légale (1)6 3545 412
DGAutres réserves119 913102 032
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 47118 823
DKProvisions réglementées965
DLTOTAL (I)934 738867 232
DPProvisions pour risques21 32522 399
DRTOTAL (III)21 32522 399
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 543355 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)511 245571 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 003 815898 778
DYDettes fiscales et sociales388 278310 988
EAAutres dettes152 681110 000
EBProduits constatés d’avance (2)29 53034 780
ECTOTAL (IV)2 407 0922 282 025
EETOTAL GENERAL (I à V)3 363 1563 171 657
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 660 1731 489 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises292 301124 044416 345589 579
FGProduction vendue services2 257 019578 6912 835 7102 760 706
FJChiffres d’affaires nets2 549 321702 7353 252 0563 350 286
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 92813 932
FQAutres produits208
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 269 0033 364 226
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)401 364589 476
FWAutres achats et charges externes1 949 4821 953 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 24519 697
FYSalaires et traitements537 558537 871
FZCharges sociales239 623247 464
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 06946 733
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 1421 546
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges7271
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 196 5553 401 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 448-36 854
GLAutres intérêts et produits assimilés10 7479 079
GPTotal des produits financiers (V)10 7479 079
GRIntérêts et charges assimilées7 4549 547
GUTotal des charges financières (VI)7 4549 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 293-469
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 741-37 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 70556 826
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 0391 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 24458 049
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 263518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 625518
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-43 38157 531
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 8891 386
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 330 9943 431 354
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 302 5233 412 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 47118 823
A1Renvois : Transfert de charges13 5715 193
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7271
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 7266 22861 953
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 64235 84121 660141 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général183 36742 06921 660203 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées965965
5VAutres provisions pour risques et charges21 325
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 3991 07421 325
6TSur comptes clients91 1513 1423 35690 937
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1513 1423 35690 937
7CTOTAL GENERAL114 5163 1425 395112 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 1423 356
UG- Financières2 039
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux111 464
UXAutres créances clients892 651
UYPersonnel et comptes rattachés4 000
VMImpôts sur les bénéfices4 257
VBT. V. A.121 982
VPDivers5 132
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 909
VSCharges constatées d’avance179 411
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 324 8061 322 8062 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4801 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine320 06335 101147 065
8BFournisseurs et comptes rattaché1 003 8151 003 815
8CPersonnel et comptes rattachés183 113183 113
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 87667 876
VWT.V.A.123 678123 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 61113 611
VIGroupe et associés511 24549 288461 957
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)152 681152 681
8LProduits constatés d’avance29 53029 530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 407 0921 660 173609 022137 897
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 523
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/019188 du 18/12/2018
Numéro de gestion : 2010B01631
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires362 03661 953300 083306 310
ANTerrains79 48879 48879 488
APConstructions493 61275 949417 663437 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9002 900
ATAutres immobilisations corporelles121 99562 97459 02073 568
BDAutres titres immobilisés310 535310 535310 535
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 372 565203 7761 168 7891 209 309
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 5107 5102 616
BXClients et comptes rattachés1 004 11590 937913 178870 340
BZAutres créances139 281139 281118 014
CDValeurs mobilières de placement500 000500 000500 000
CFDisponibilités454 988454 988441 171
CHCharges constatées d’avance179 411179 41130 207
CJTOTAL (II)2 285 30490 9372 194 3671 962 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 657 869294 7143 363 1563 171 657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel780 000740 000
DDRéserve légale (1)6 3545 412
DGAutres réserves119 913102 032
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 47118 823
DKProvisions réglementées965
DLTOTAL (I)934 738867 232
DPProvisions pour risques21 32522 399
DRTOTAL (III)21 32522 399
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 543355 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)511 245571 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 003 815898 778
DYDettes fiscales et sociales388 278310 988
EAAutres dettes152 681110 000
EBProduits constatés d’avance (2)29 53034 780
ECTOTAL (IV)2 407 0922 282 025
EETOTAL GENERAL (I à V)3 363 1563 171 657
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 660 1731 489 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises292 301124 044416 345589 579
FGProduction vendue services2 257 019578 6912 835 7102 760 706
FJChiffres d’affaires nets2 549 321702 7353 252 0563 350 286
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 92813 932
FQAutres produits208
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 269 0033 364 226
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)401 364589 476
FWAutres achats et charges externes1 949 4821 953 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 24519 697
FYSalaires et traitements537 558537 871
FZCharges sociales239 623247 464
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 06946 733
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 1421 546
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges7271
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 196 5553 401 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 448-36 854
GLAutres intérêts et produits assimilés10 7479 079
GPTotal des produits financiers (V)10 7479 079
GRIntérêts et charges assimilées7 4549 547
GUTotal des charges financières (VI)7 4549 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 293-469
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 741-37 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 70556 826
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 0391 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 24458 049
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 263518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 625518
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-43 38157 531
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 8891 386
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 330 9943 431 354
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 302 5233 412 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 47118 823
A1Renvois : Transfert de charges13 5715 193
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7271
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 7266 22861 953
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 64235 84121 660141 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général183 36742 06921 660203 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées965965
5VAutres provisions pour risques et charges21 325
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 3991 07421 325
6TSur comptes clients91 1513 1423 35690 937
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1513 1423 35690 937
7CTOTAL GENERAL114 5163 1425 395112 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 1423 356
UG- Financières2 039
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux111 464
UXAutres créances clients892 651
UYPersonnel et comptes rattachés4 000
VMImpôts sur les bénéfices4 257
VBT. V. A.121 982
VPDivers5 132
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 909
VSCharges constatées d’avance179 411
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 324 8061 322 8062 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4801 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine320 06335 101147 065
8BFournisseurs et comptes rattaché1 003 8151 003 815
8CPersonnel et comptes rattachés183 113183 113
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 87667 876
VWT.V.A.123 678123 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 61113 611
VIGroupe et associés511 24549 288461 957
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)152 681152 681
8LProduits constatés d’avance29 53029 530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 407 0921 660 173609 022137 897
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 523
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/018947 du 14/12/2017
Numéro de gestion : 2010B01631
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires362 03661 953300 083306 310
ANTerrains79 48879 48879 488
APConstructions493 61275 949417 663437 408
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 9002 900
ATAutres immobilisations corporelles121 99562 97459 02073 568
BDAutres titres immobilisés310 535310 535310 535
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 372 565203 7761 168 7891 209 309
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 5107 5102 616
BXClients et comptes rattachés1 004 11590 937913 178870 340
BZAutres créances139 281139 281118 014
CDValeurs mobilières de placement500 000500 000500 000
CFDisponibilités454 988454 988441 171
CHCharges constatées d’avance179 411179 41130 207
CJTOTAL (II)2 285 30490 9372 194 3671 962 348
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 657 869294 7143 363 1563 171 657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel780 000740 000
DDRéserve légale (1)6 3545 412
DGAutres réserves119 913102 032
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)28 47118 823
DKProvisions réglementées965
DLTOTAL (I)934 738867 232
DPProvisions pour risques21 32522 399
DRTOTAL (III)21 32522 399
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)321 543355 894
DVEmprunts et dettes financières divers (4)511 245571 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 003 815898 778
DYDettes fiscales et sociales388 278310 988
EAAutres dettes152 681110 000
EBProduits constatés d’avance (2)29 53034 780
ECTOTAL (IV)2 407 0922 282 025
EETOTAL GENERAL (I à V)3 363 1563 171 657
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 660 1731 489 601
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises292 301124 044416 345589 579
FGProduction vendue services2 257 019578 6912 835 7102 760 706
FJChiffres d’affaires nets2 549 321702 7353 252 0563 350 286
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 92813 932
FQAutres produits208
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 269 0033 364 226
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)401 364589 476
FWAutres achats et charges externes1 949 4821 953 222
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 24519 697
FYSalaires et traitements537 558537 871
FZCharges sociales239 623247 464
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements42 06946 733
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 1421 546
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions5 000
GEAutres charges7271
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 196 5553 401 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 448-36 854
GLAutres intérêts et produits assimilés10 7479 079
GPTotal des produits financiers (V)10 7479 079
GRIntérêts et charges assimilées7 4549 547
GUTotal des charges financières (VI)7 4549 547
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 293-469
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 741-37 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion45 70556 826
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 0391 223
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 24458 049
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion94 263518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)94 625518
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-43 38157 531
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 8891 386
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 330 9943 431 354
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 302 5233 412 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)28 47118 823
A1Renvois : Transfert de charges13 5715 193
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)7271
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles55 7266 22861 953
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles127 64235 84121 660141 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général183 36742 06921 660203 776
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées965965
5VAutres provisions pour risques et charges21 325
5ZTotal Provisions pour risques et charges22 3991 07421 325
6TSur comptes clients91 1513 1423 35690 937
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1513 1423 35690 937
7CTOTAL GENERAL114 5163 1425 395112 263
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 1423 356
UG- Financières2 039
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 000
VAClients douteux ou litigieux111 464
UXAutres créances clients892 651
UYPersonnel et comptes rattachés4 000
VMImpôts sur les bénéfices4 257
VBT. V. A.121 982
VPDivers5 132
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 909
VSCharges constatées d’avance179 411
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 324 8061 322 8062 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 4801 480
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine320 06335 101147 065
8BFournisseurs et comptes rattaché1 003 8151 003 815
8CPersonnel et comptes rattachés183 113183 113
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux67 87667 876
VWT.V.A.123 678123 678
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 61113 611
VIGroupe et associés511 24549 288461 957
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)152 681152 681
8LProduits constatés d’avance29 53029 530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 407 0921 660 173609 022137 897
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 523
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