MON ATELIER ET MES JOLIES CREATIONS

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)

Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées

Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)

Cette sous-classe comprend :
- les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- la restauration d’œuvres d’art telles que les peintures, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de statues autres que des œuvres originales d’artistes (cf. 23.70Z) Produits associés : 90.03.11p, 90.03.13

Cette classe comprend la fabrication de poupées, de jouets et de jeux, maquettes et véhicules d'enfant (à l'exception des bicyclettes et des tricycles en métal)

Cette classe comprend :
-la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées ; -la fabrication de figurines d’action ;
-la fabrication de jouets représentant des animaux ;
-la fabrication d’instruments de musique jouets ;
-la fabrication d’articles pour jeux de société ;
-la fabrication de cartes à jouer ;
-la fabrication de jeux de société et de jeux similaires ;
-la fabrication de jeux électroniques : jeux d’échecs, etc. ;
-la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc. ;
-la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc. ;
-la fabrication d’articles pour jeux de société ;
-la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique ;
-la fabrication de puzzles et d’articles similaires

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de consoles de jeux vidéo, (cf. 26.40Z) ;
-la fabrication de bicyclettes, (cf. 30.92Z) ;
-la fabrication d’articles-surprises et d’autres gadgets, (cf. 32.99Z) ;
-l’écriture et l’édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo, (cf. 58.21Z et 62.01Z)