MOHAMMED SEBBOUH

Entreprise

MOHAMMED SEBBOUH
Dernière mise à jour : 09/10/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/07/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53361257800013 / Siren : 533612578 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 89 533612578
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
Coordonnées de l'établissement :
MOHAMMED SEBBOUH
Adresse :
5 bis Rue SAINT CLAUDE
93110 ROSNY-SOUS-BOIS
Historique de l'établissement :
09/10/2023 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/11/2021 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
03/09/2021 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
28/11/2016 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Services auxiliaires des transports terrestres (NAFRev2 : 52.21Z)
13/11/2011 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/07/2011
Nom : M. SEBBOUH MOHAMMED
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1965
NOJO : 09301MYG1174222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 533 612 578
Nom : SEBBOUH Mohammed
Historique de l'unité légale :
09/10/2023 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/11/2021 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
03/09/2021 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
28/11/2016 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Active
Activité principale : Services auxiliaires des transports terrestres (NAFRev2 : 52.21Z)
13/11/2011 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Dépôts des actes :
30/12/2016 : Déclaration d'affectation du patrimoine
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2017A00040
Dépôt : N°559 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
10/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2017A00040
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 bis Rue SAINT CLAUDE
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2016
Activité : Prestation de service gestionnaire du service transport de marchandises et de personnes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
10/01/2017 : SEBBOUH Mohammed
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 06/12/1973
Ville de naissance : 93078 Villepinte (93)
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
5 bis Rue SAINT CLAUDE
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Oui
Dénomination de la DAP : EIRL SEBBOUH MOHAMMED
Activité de la DAP : Gestionnaire transport externe
Date de clôture de la DAP : 31 Décembre

Adresse de la DAP :
5 bis Rue SAINT CLAUDE
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2017

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