MOHAMED BOUZOUANE (fermée)

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1964A40160
Type : Etablissement principal

Adresse :
28 RUE VUILLAUME
88500 MIRECOURT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1964
Activité : Marchand forain avec balle, de tapis, couvertures, articles de bazar.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 27/07/1930
Ville de naissance : IKHELIDJENE FORT NATIONAL (ALGERIE)
Nationalité : Algérienne

Adresse :
28 RUE VUILLAUME
88500 MIRECOURT
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/1964