MODULO C (fermée)

Entreprise

MODULO C
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53774139900027 / Siren : 537741399 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 40 537741399
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
MODULO C
Adresse :
CENTR'ALP
298 Rue DE LA ROCHE BRUNE

38430 MOIRANS
Historique de l'établissement :
01/04/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/05/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2018 : Succession
Prédécesseur : MODULO C
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/10/2011
Dénomination : MODULO C
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MODULO C - Moirans (fermé)MODULO C - Argonay (fermé)MODULO C - Annecy (fermé)MODULO C - Moirans (fermé)MODULO C - Argonay (fermé)MODULO C - Annecy (fermé)MODULO C - Voiron (fermé)
Publications au Bodacc :
19/05/2022 : Radiation

Annonce N°940
NOJO : 038010000583992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3322
NOJO : 380100005815240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2900
NOJO : 380100005711980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°1406
NOJO : 038010000568984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée ALTER AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AUDICE ALPES n'est plus commissaire aux comptes suppléant
05/08/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1598
NOJO : 074010000286317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2021
Publication légale : Hebdo des Savoie, le 08/07/2021
Oppositions : Au Cabinet d'Avocat AVANNE sis 8 bis rue Président Favre 74000 ANNECY
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 02/06/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de ANNECY le 14/06/2021, Dossier 2021 00069022 . Référence : 7401P01 2021 A 3576. Adresse de l'ancien propriétaire : 439 Route de l'Aigliere 74370 ARGONAY. Adresse du nouveau propriétaire : 20 Rue Albert Einstein 77420 CHAMPS-SUR-MARNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Meaux 529 431 066
Dénomination : MARILYN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 537 741 399
Dénomination : MODULO C
31/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1175
NOJO : 038010000551430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Dissolution de la société. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ORTEGA Cédric Mario nom d'usage : ORTEGA n'est plus président.
ORTEGA Cédric Mario nom d'usage : ORTEGA devient liquidateur
11/07/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°933
NOJO : 074010000284689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2021
Publication légale : Hebdo des Savoie, le 08/07/2021
Oppositions : AVANNE, 8 bis rue Président Favre, 74000 ANNECY.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 02/06/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de annecy le 14/06/2021, Dossier 2021 00069022 ref 7404P01 2021 A 3576 Adresse de l'ancien propriétaire : 298 Rue de la Roche Brune 38430 MOIRANS. Adresse du nouveau propriétaire : 20 Rue Albert Einstein 77420 CHAMPS-SUR-MARNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Meaux 529 431 066
Dénomination : MARILYN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 560000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6110
NOJO : 380100005164120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4694
NOJO : 380100004910600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1259
NOJO : 038010000467973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5821
NOJO : 380100004641050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5177
NOJO : 380100004206780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°932
NOJO : 038010000415727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 365500.00 EUR
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3066
NOJO : 380100004013600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2267
NOJO : 380100003580580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°744
NOJO : BXB14276002542F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée ALTER AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AUDICE ALPES devient commissaire aux comptes suppléant.

11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2930
NOJO : 380100003268460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°783
NOJO : BXB140940016175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 314500.00 EUR
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8222
NOJO : 380100002986590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : BXB13248006508J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 272000.00 EUR
05/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°914
NOJO : BXB131490014824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 204000.00 EUR
06/12/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°882
NOJO : BXA11334003412F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 20/10/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 537 741 399
Dénomination : MODULO C
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : ORTEGA Cédric Mario nom d'usage : ORTEGA.

Montant du capital : 170000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/04/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/11/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00027
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
23/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Personne Physique

Nom : ORTEGA Cédric Mario
Né le 24/04/1973 à Roussillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : liquidateur

Adresse :
104 Route de Tettachenaz
74350 Cuvat
France
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Personne Physique

Nom : ORTEGA Cédric Mario
Né le 24/04/1973 à Roussillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : liquidateur

Adresse :
104 Route de Tettachenaz
74350 Cuvat
France
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Personne Morale

Nom : ALTER AUDIT
Siren : 401832274
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
125 Allée Primavera
PAE Pré Mairy - Pringy
74000 Annecy
France
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Personne Morale

Nom : AUDICE ALPES
Siren : 791082365
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
24 Rue Guillaume Fichet
74000 Annecy
France
28/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Personne Physique

Nom : ORTEGA Cédric Mario
Né le 24/04/1973 à Roussillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
104 Route De Tettachenaz
74350 Cuvat
France
28/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Personne Morale

Nom : ALTER AUDIT
Siren : 401832274
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
125 Allée Primavera
PAE Pré Mairy - Pringy
74000 Annecy
France
28/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Personne Morale

Nom : AUDICE ALPES
Siren : 791082365
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
24 Rue Guillaume Fichet
74000 Annecy
France
Dépôts des actes :
27/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°014998 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
06/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°008776 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
06/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°008776 déposé le 09/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
01/11/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°000343 déposé le 09/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/11/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°000343 déposé le 09/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°016394 déposé le 13/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°016394 déposé le 13/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
18/05/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°006051 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/05/2017 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°006051 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/05/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°006051 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/05/2017 : Certificat
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°006051 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/05/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°006051 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/05/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°006051 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°008111 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°008111 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°008111 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/01/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/01/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/01/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007201 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
31/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007201 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
31/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007201 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007202 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007202 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007202 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/01/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/01/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/01/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
20/10/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°009181 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/10/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°009181 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/10/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°009181 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°009181 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007202 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°009181 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007202 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°006051 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°000343 déposé le 09/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°000343 déposé le 09/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°009181 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°004389 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°007202 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°002255 déposé le 13/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°006051 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°000343 déposé le 09/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°000343 déposé le 09/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°014998 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
Etablissements :
23/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Siège

Adresse :
298 Rue de Rochebrune-Centr'Alp
38430 Moirans
France
23/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Etablissement principal

Adresse :
298 Rue de Rochebrune-Centr'Alp
38430 Moirans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Les études, la conception, la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, et accessoirement la construction, la fourniture des équipements, et l'exploitation de centres des données informatiques de type "Datacenter" et de locaux d'exploitation associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Siège

Adresse :
298 Rue de Rochebrune-Centr'Alp
38430 Moirans
France
15/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Etablissement principal

Adresse :
298 Rue de Rochebrune-Centr'Alp
38430 Moirans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Les études, la conception, la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, et accessoirement la construction, la fourniture des équipements, et l'exploitation de centres des données informatiques de type "Datacenter" et de locaux d'exploitation associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Siège

Adresse :
125 Rue du Placyre
38500 Voiron
France
28/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Etablissement principal

Adresse :
125 Rue du Placyre
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2011
Activité : Les études, la conception, la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, et accessoirement la construction, la fourniture des équipements, et l'exploitation de centres des données informatiques de type "Datacenter" et de locaux d'exploitation associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
298 Rue de Rochebrune-Centr'Alp
38430 Moirans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Les études, la conception, la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, et accessoirement la construction, la fourniture des équipements, et l'exploitation de centres des données informatiques de type "Datacenter" et de locaux d'exploitation associés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/12/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F13/011500
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 28/06/2013.
23/12/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F19/000609
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2019
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 125 Rue du Pont du Placyre 38500 VOIRON au 298 Rue de Rochebrune-Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 01/11/2018
23/12/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F21/019357
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2021
Texte de l'observation : Dissolution anticipée de la société à compter du 30/04/2021 - Siège de la liquidation : 104 Route de Tettachenaz 74350 CUVAT - Publicité dans un journal d'annonces légales : Le Dauphiné Libéré du 11/05/2021
15/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F13/011500
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 28/06/2013.
15/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F19/000609
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2019
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 125 Rue du Pont du Placyre 38500 VOIRON au 298 Rue de Rochebrune-Centr'Alp 38430 MOIRANS à compter du 01/11/2018
15/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F21/019357
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2021
Texte de l'observation : Dissolution anticipée de la société à compter du 30/04/2021 - Siège de la liquidation : 104 Route de Tettachenaz 74350 CUVAT - Publicité dans un journal d'annonces légales : Le Dauphiné Libéré du 11/05/2021
28/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F13/011500
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2013
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 28/06/2013.
Personnes morales :
23/12/2021 : MODULO C
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les études, la conception, la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, et accessoirement la construction, la fourniture des équipements, et l'exploitation de centres des données informatiques de type "Datacenter" et de locaux d'exploitation associés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/11/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/10/2011
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 30/04/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 365500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/07/2020 : MODULO C
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les études, la conception, la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, et accessoirement la construction, la fourniture des équipements, et l'exploitation de centres des données informatiques de type "Datacenter" et de locaux d'exploitation associés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/11/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/10/2011
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 30/04/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 365500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/12/2016 : MODULO C
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les études, la conception, la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, et accessoirement la construction, la fourniture des équipements, et l'exploitation de centres des données informatiques de type "Datacenter" et de locaux d'exploitation associés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/11/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 20/10/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 314500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°022797 déposé le 23/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°008122 déposé le 15/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°008122 déposé le 15/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°013887 déposé le 02/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°013887 déposé le 02/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°017906 déposé le 23/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°017906 déposé le 23/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°011467 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°011467 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°018426 déposé le 28/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°018426 déposé le 28/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°018426 déposé le 28/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°011502 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°011502 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°011502 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°010327 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°010327 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°010327 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°010940 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°010940 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2011B01876
Dépôt : N°010940 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/005462 du 05/04/2022
Numéro de gestion : 2011B01876
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles3 4401 2332 206
CUAutres participations11 00011 00010 000
BHAutres immobilisations financières10 86910 86920
BJTOTAL (I)25 3091 23324 07510 020
BXClients et comptes rattachés212 026212 026102 781
BZAutres créances16 41316 41311 731
CFDisponibilités19 53319 5333 300
CHCharges constatées d’avance11 02711 027245
CJTOTAL (II)259 001259 001118 058
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 3101 233283 076128 078
CPParts à moins d’un an10 869
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel314 500314 500
DHReport à nouveau-277 070-287 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 92210 550
DLTOTAL (I)118 35137 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81101
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 2532 303
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 04550 017
DYDettes fiscales et sociales54 34438 227
ECTOTAL (IV)164 72490 649
EETOTAL GENERAL (I à V)283 076128 078
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an164 72490 649
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.81101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services311 140311 140172 186
FJChiffres d’affaires nets311 140311 140172 186
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 9838 956
FQAutres produits75
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 130181 147
FWAutres achats et charges externes153 73880 865
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2091 215
FYSalaires et traitements62 04562 149
FZCharges sociales26 55626 303
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements643
GEAutres charges764
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 202170 597
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)80 92810 550
GRIntérêts et charges assimilées6
GUTotal des charges financières (VI)6
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 92210 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 92210 550
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6815 731
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/022797 du 23/12/2021
Numéro de gestion : 2011B01876
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles3 4401 2332 206
CUAutres participations11 00011 00010 000
BHAutres immobilisations financières10 86910 86920
BJTOTAL (I)25 3091 23324 07510 020
BXClients et comptes rattachés212 026212 026102 781
BZAutres créances16 41316 41311 731
CFDisponibilités19 53319 5333 300
CHCharges constatées d’avance11 02711 027245
CJTOTAL (II)259 001259 001118 058
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 3101 233283 076128 078
CPParts à moins d’un an10 869
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel314 500314 500
DHReport à nouveau-277 070-287 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 92210 550
DLTOTAL (I)118 35137 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81101
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 2532 303
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 04550 017
DYDettes fiscales et sociales54 34438 227
ECTOTAL (IV)164 72490 649
EETOTAL GENERAL (I à V)283 076128 078
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an164 72490 649
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.81101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services311 140311 140172 186
FJChiffres d’affaires nets311 140311 140172 186
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 9838 956
FQAutres produits75
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 130181 147
FWAutres achats et charges externes153 73880 865
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2091 215
FYSalaires et traitements62 04562 149
FZCharges sociales26 55626 303
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements643
GEAutres charges764
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 202170 597
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)80 92810 550
GRIntérêts et charges assimilées6
GUTotal des charges financières (VI)6
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 92210 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 92210 550
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6815 731
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/008122 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2011B01876
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles3 4401 2332 206
CUAutres participations11 00011 00010 000
BHAutres immobilisations financières10 86910 86920
BJTOTAL (I)25 3091 23324 07510 020
BXClients et comptes rattachés212 026212 026102 781
BZAutres créances16 41316 41311 731
CFDisponibilités19 53319 5333 300
CHCharges constatées d’avance11 02711 027245
CJTOTAL (II)259 001259 001118 058
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 3101 233283 076128 078
CPParts à moins d’un an10 869
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel314 500314 500
DHReport à nouveau-277 070-287 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 92210 550
DLTOTAL (I)118 35137 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81101
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 2532 303
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 04550 017
DYDettes fiscales et sociales54 34438 227
ECTOTAL (IV)164 72490 649
EETOTAL GENERAL (I à V)283 076128 078
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an164 72490 649
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.81101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services311 140311 140172 186
FJChiffres d’affaires nets311 140311 140172 186
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 9838 956
FQAutres produits75
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 130181 147
FWAutres achats et charges externes153 73880 865
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2091 215
FYSalaires et traitements62 04562 149
FZCharges sociales26 55626 303
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements643
GEAutres charges764
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 202170 597
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)80 92810 550
GRIntérêts et charges assimilées6
GUTotal des charges financières (VI)6
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 92210 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 92210 550
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6815 731
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/017906 du 23/11/2018
Numéro de gestion : 2011B01876
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles3 4401 2332 206
CUAutres participations11 00011 00010 000
BHAutres immobilisations financières10 86910 86920
BJTOTAL (I)25 3091 23324 07510 020
BXClients et comptes rattachés212 026212 026102 781
BZAutres créances16 41316 41311 731
CFDisponibilités19 53319 5333 300
CHCharges constatées d’avance11 02711 027245
CJTOTAL (II)259 001259 001118 058
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 3101 233283 076128 078
CPParts à moins d’un an10 869
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel314 500314 500
DHReport à nouveau-277 070-287 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 92210 550
DLTOTAL (I)118 35137 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81101
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 2532 303
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 04550 017
DYDettes fiscales et sociales54 34438 227
ECTOTAL (IV)164 72490 649
EETOTAL GENERAL (I à V)283 076128 078
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an164 72490 649
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.81101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services311 140311 140172 186
FJChiffres d’affaires nets311 140311 140172 186
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 9838 956
FQAutres produits75
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 130181 147
FWAutres achats et charges externes153 73880 865
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2091 215
FYSalaires et traitements62 04562 149
FZCharges sociales26 55626 303
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements643
GEAutres charges764
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 202170 597
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)80 92810 550
GRIntérêts et charges assimilées6
GUTotal des charges financières (VI)6
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 92210 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 92210 550
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6815 731
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/011467 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 2011B01876
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles3 4401 2332 206
CUAutres participations11 00011 00010 000
BHAutres immobilisations financières10 86910 86920
BJTOTAL (I)25 3091 23324 07510 020
BXClients et comptes rattachés212 026212 026102 781
BZAutres créances16 41316 41311 731
CFDisponibilités19 53319 5333 300
CHCharges constatées d’avance11 02711 027245
CJTOTAL (II)259 001259 001118 058
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 3101 233283 076128 078
CPParts à moins d’un an10 869
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel314 500314 500
DHReport à nouveau-277 070-287 620
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)80 92210 550
DLTOTAL (I)118 35137 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81101
DVEmprunts et dettes financières divers (4)50 2532 303
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 04550 017
DYDettes fiscales et sociales54 34438 227
ECTOTAL (IV)164 72490 649
EETOTAL GENERAL (I à V)283 076128 078
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an164 72490 649
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.81101
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services311 140311 140172 186
FJChiffres d’affaires nets311 140311 140172 186
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 9838 956
FQAutres produits75
FRTotal des produits d’exploitation (I)325 130181 147
FWAutres achats et charges externes153 73880 865
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2091 215
FYSalaires et traitements62 04562 149
FZCharges sociales26 55626 303
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements643
GEAutres charges764
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 202170 597
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)80 92810 550
GRIntérêts et charges assimilées6
GUTotal des charges financières (VI)6
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 92210 550
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)80 92210 550
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 6815 731

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