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d'Alençon

MOBSIM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/04/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48960650900029 / Siren : 489606509 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 46 489606509
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
MOBSIM
Adresse :
5 Rue PIERRE NEVEU
61600 LA FERTE MACE
Historique de l'établissement :
03/09/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
03/04/2010 : Succession
Prédécesseur : MOBSIM
Transfert du siège
Continuité économique
01/12/2011 : Succession
Prédécesseur : MOBSIM
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/04/2006
Dénomination : MOBSIM
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
19/04/2006 : MOBSIM
N° national/d'enregistrement : 3424775
Date de dépôt : 19/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amplificateurs. Appareils pour l'amplification des sons. Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Repose-poignets pour matériel informatique. Appareils pour la reproduction du son. Simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules.Sièges de véhicules. Harnais de sécurité pour sièges de véhicules.Meubles de bureau. Meubles métalliques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : MOBSIM, SARL
Numéro de SIREN : 489606509
Adresse :
5 RUE PIERRE NEVEU
61600 LA FERTE MACE
FR

Mandataire 1 : PENNET THIERRY
Adresse :
5 RUE PIERRE NEVEU
61600 LA FERTE MACE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541759
Date de demande : 01/02/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613661
Date de demande : 23/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Publications au Bodacc :
24/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2737
NOJO : 6101MYG15254200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2733
NOJO : 6101MYG14451700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4558
NOJO : 6101MYG13550900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2488
NOJO : 610112120000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3664
NOJO : 610111463900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10904
NOJO : 610110609200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8048
NOJO : 610199924000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5767
NOJO : 610191881000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4630
NOJO : 610183814000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8534
NOJO : 610174792000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8409
NOJO : 610169233000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8646
NOJO : BXC122580044068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6825
NOJO : BXC11249012683O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Pierre Neveu
61600 La ferté Macé
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5693
NOJO : BXC10292016814H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue Pierre Neveu
61600 La ferté Macé
29/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1641
NOJO : BXB10172002052C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
5 rue Pierre Neveu
61600 La ferté Macé

Etablissement principal :
Adresse :
5 rue Pierre Neveu
61600 La ferté Macé
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7325
NOJO : BXC093020090627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Alençon 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 route de Tinchebray
61700 Lonlay-l'abbaye
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1145
NOJO : BXC08226009967K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Condé-sur-Noireau 489 606 509
Dénomination : MOBSIM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 route de Tinchebray
61700 Lonlay-l'Abbaye
Historique de l'unité légale :
31/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/04/2010 : code NIC
Code NIC : 00029
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités informatiques (NAFRev2 : 62.09Z)
Représentants légaux :
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Type : Personne Physique

Nom : PENNET Thierry
Né le 11/07/1958 à Poissy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
L'Etre Chedeville
61700 Lonlay-l'Abbaye
FRANCE
Dépôts des actes :
25/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1508 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1127 déposé le 02/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à 61600 La Ferté Macé 5 rue Pierre Neveu
03/04/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1295 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1403431 déposé le 14/04/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 03/04/2006
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1403431 déposé le 14/04/2006
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000128738 statuts constitutifs du 03/04/2006
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1127 déposé le 02/06/2010
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1127 déposé le 02/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Gérant du 03/04/2010
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1127 déposé le 02/06/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1508 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 rue Pierre Neveu
La Ferté Macé
61600 FERTE MACE (LA)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2006
Activité : Conception, réalisation, location, vente de châssis, simulateur de conduite, conception de périphéries, jeux, vente de sièges automobiles et de matériel audio ainsi que tout matériel informatique logiciel et jeux.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 bis rue Pierre Neveu
La Ferté Macé
61600 FERTE MACE (LA)
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Conception, réalisation, location, vente de chassis, simulateur de conduite, conception de périphéries, jeux, vente de sièges automobiles et de matériel audio, ainsi que tout matériel informatique, logiciel et jeux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA du Plessis
15 route de Bellou - La Sauvagère
61600 Les Monts d'Andaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : Conception, réalisation, location, vente de chassis simulateur de conduite, conception de périphéries, jeux, vente de sièges automobiles et de matériel audio ainsi que tout matériel informatique, logiciel et jeux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/03/2017 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
29/03/2017 : MOBSIM
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 7000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°2544 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°2200 déposé le 03/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1440 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°2258 déposé le 10/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°2598 déposé le 05/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°2379 déposé le 24/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°2780 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°2763 déposé le 01/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2006B50077
Dépôt : N°1403962 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 198 du 17/01/2023
Numéro de gestion : 2006B50077
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/07/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 256 du 25/01/2022
Numéro de gestion : 2006B50077
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 19 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1675 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 2006B50077
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2524 du 15/08/2019
Numéro de gestion : 2006B50077
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1972 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 2006B50077
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2870 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 2006B50077
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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