MMS'COIFFURE - DIEULEFIT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/1991

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38173790700018 / Siren : 381737907 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 14 381737907

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

96 : Autres services personnels

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

96.0 : Autres services personnels

96.02 : Coiffure et soins de beauté

96.02A : Coiffure

Cette sous-classe comprend :
- le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l’ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
- le rasage et la taille de la barbe

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de perruques (cf. 32.99Z) Produits associés : 96.02.11, 96.02.12, 96.02.14p, 96.02.20

96.02A-A : Coiffure en salon

Cette classe comprend :
-le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes en salon ;
-le rasage et la taille de la barbe

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de perruques (cf. 32.99Z)

Coordonnées de l'établissement :
MMS'COIFFURE

Adresse :
Rue DU BOURG
26220 DIEULEFIT

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

25/12/1995 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/1991

Dénomination : MMS'COIFFURE

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1577
NOJO : 260200003494380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2332
NOJO : 260200003297150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°977
NOJO : 260200003079000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

14/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°750
NOJO : 260200002812450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

14/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°184
NOJO : 260200002538860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

31/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°718
NOJO : 260200002370840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

02/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°595
NOJO : 026020000226377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SAGA Société à responsabilité limitée RCS B 500752613, 27 Rue du Bourg 26220 DIEULEFIT.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 33810.00 EUR

21/02/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°665
NOJO : 026020000217444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à DIEULEFIT du 29 janvier 2018, la société SAGA, société à responsabilité limitée au capital de 80 000 euros, dont le siège social est 27 rue du Bourg 26200 DIEULEFIT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 500 752 613 RCS ROMANS, et la société MMS' COIFFURE, société à responsabilité limitée au capital de 17 850 euros, dont le siège social est Rue du Bourg 26220 DIEULEFIT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 381 737 907 RCS ROMANS, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société SAGA par la société MMS' COIFFURE. La société SAGA ferait apport à la société MMS' COIFFURE de la totalité de son actif, soit 19 100 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 29 242 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à -10 142 euros. La société SAGA détenant l'intégralité des parts composant le capital de la société MMS'COIFURE, l'augmentation de capital ne s'élèverait qu'à 15 960 euros, avec création de 456 parts nouvelles de 35 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 175 parts de la société MMS' COIFFURE pour 100 parts de la société SAGA. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation de la fusion par l'assemblée générale extraordinaire de la société MMS'COIFFURE et de l'augmentation de capital en résultant. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er avril 2017, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par SAGA depuis le 1er avril 2017 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par MMS' COIFFURE. La société SAGA sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de ROMANS au nom des deux sociétés le 19 février 2018.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 17850.00 EUR

15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1406
NOJO : 260200002134470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

16/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°443
NOJO : 260200001939560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1904
NOJO : 260200001730450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

14/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°978
NOJO : 260200001511080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1957
NOJO : 260200001349400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

11/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1754
NOJO : BXC12338021929P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue du Bourg
26220 Dieulefit

16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2160
NOJO : BXC113330225398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue du Bourg
26220 Dieulefit

14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1677
NOJO : BXC11028010540Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue du Bourg
26220 Dieulefit

23/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1689
NOJO : BXC09339001240C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 381 737 907
Dénomination : MMS COIFFURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
rue du Bourg
26220 Dieulefit

30/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°483
NOJO : BDC090011005766
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Valence 381 737 907
Dénomination : M.M.S. COIFFURE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
rue du Bourg
26220 Dieulefit

23/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°439
NOJO : BDC08002703192C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Valence 381 737 907
Dénomination : M.M.S. COIFFURE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
rue du Bourg
26220 Dieulefit

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)

Représentants légaux :

09/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Type : Personne Physique

Nom : GAUTHIER Magali Viviane
Né le 07/12/1959 à Dieulefit (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LA CIME DES RAYMONDS
26220 Dieulefit
France

Dépôts des actes :

26/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071138 déposé le 03/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070694 déposé le 24/10/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071138 déposé le 03/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071873 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071873 déposé le 20/12/2007
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070548 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070548 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070548 déposé le 02/04/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

09/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Type : Siège

Adresse :
Rue du Bourg
26220 Dieulefit
France

09/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue du Bourg
26220 Dieulefit
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : SALON DE COIFFURE MIXTE VENTE DE TOUS PRODUITS DE COIFFURE,ESTHETIQUE, PARFUMERIE, VENTE DE BIJOUX FANTAISIE
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ANIFACIER DENISE NEE MEYER (NON INSCRITE RCS - 779 411 602
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/12/2016 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

Personnes morales :

09/12/2016 : MMS COIFFURE

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : SALON DE COIFFURE MIXTE VENTE DE TOUS PRODUITS DE COIFFURE,ESTHETIQUE, PARFUMERIE, VENTE DE BIJOUX FANTAISIE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 17850.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°010487 déposé le 09/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°010926 déposé le 04/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°008232 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°010409 déposé le 05/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°009743 déposé le 20/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°009207 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°000168 déposé le 13/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°007697 déposé le 12/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071722 déposé le 25/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071839 déposé le 13/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070005 déposé le 03/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071618 déposé le 05/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071495 déposé le 22/11/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071358 déposé le 20/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071459 déposé le 22/11/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071061 déposé le 16/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071086 déposé le 18/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071318 déposé le 03/11/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071132 déposé le 09/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071182 déposé le 27/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070903 déposé le 10/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070979 déposé le 08/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070130 déposé le 17/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°071016 déposé le 28/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1991B70183
Dépôt : N°070118 déposé le 19/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/015581 du 20/12/2022
Numéro de gestion : 1991B70183
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/03/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/002609 du 31/03/2022
Numéro de gestion : 1991B70183
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001972 du 09/03/2021
Numéro de gestion : 1991B70183
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/010492 du 31/10/2019
Numéro de gestion : 1991B70183
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/000354 du 22/01/2019
Numéro de gestion : 1991B70183
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/010113 du 17/11/2017
Numéro de gestion : 1991B70183
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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